CABINET BESSON

Entreprise

CABINET BESSON
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 23/11/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31953672800037 / Siren : 319536728 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 33 319536728
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
CABINET BESSON
Adresse :
27 Avenue DE WAILLY
78290 CROISSY-SUR-SEINE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2004 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
Liens de succession de l'établissement :
23/11/2003 : Succession
Prédécesseur : CABINET BESSON
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/06/1980
Dénomination : CABINET BESSON
Dénomination usuelle: ATELIER 4
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Sigle : ATELIER 4
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°1672
NOJO : 007803MYG945594
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 319 536 728
Dénomination : Cabinet Besson
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ABEGG Gaultier ; Gérant : LEGENDRE François ; Gérant : MAGNY Thomas
03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13730
NOJO : 7803MYG92960700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 319 536 728
Dénomination : Cabinet Besson
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
15/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4603
NOJO : 7803MYG86312900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Versailles 319 536 728
Dénomination : Cabinet Besson
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
20/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°1581
NOJO : 007803MYG816509
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 319 536 728
Dénomination : Cabinet Besson
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BESSON Jean-Marie ; Gérant : ABEGG Gaultier ; Gérant : LEGENDRE François
27/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°2144
NOJO : 007803MYG805455
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le sigle.

Numéro d'identification : RCS Versailles 319 536 728
Dénomination : Cabinet Besson
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
25/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°1438
NOJO : 007803MYG805159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Versailles 319 536 728
Dénomination : BESSON HEGUY LEGENDRE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BESSON Jean-Marie ; Gérant : HEGUY Vincent
09/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°1563
NOJO : 007803MYG789842
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 319 536 728
Dénomination : BESSON HEGUY LEGENDRE
Forme juridique : Société civile professionnelle
Montant du capital : 2003.60 EUR
28/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°1836
NOJO : BXB120520024110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 319 536 728
Dénomination : BESSON HEGUY LEGENDRE
Sigle : ATELIER 4
Forme juridique : Société civile professionnelle
Montant du capital : 2400.00 EUR
22/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°1517
NOJO : BXB101960013711
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 319 536 728
Dénomination : BESSON HEGUY LEGENDRE
Sigle : ATELIER 4
Forme juridique : Société civile professionnelle

Administration :
Co-gérant associé : BESSON JEAN-MARIE modification le 09 Décembre 2004 Co-gérant associé : HEGUY VINCENT modification le 09 Décembre 2004 Associé : LEGENDRE François en fonction le 12 Juillet 2010
Historique de l'unité légale :
01/01/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/05/2021 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
30/04/2021 : dénomination
Dénomination : CABINET BESSON
01/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2010 : dénomination
Dénomination : BESSON HEGUY LEGENDRE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
23/11/2003 : code NIC
Code NIC : 00037
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
01/01/1989 : dénomination
Dénomination : BESSON HEGUY
Représentants légaux :
17/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Type : Personne Physique

Nom : BESSON Jean-Marie
Né le 07/04/1954 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
35 Boulevard de la Saussaye
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
17/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Type : Personne Physique

Nom : ABEGG Gaultier
Né le 23/10/1982 à Maisons-Laffitte (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 Rue des Jardiniers
75012 Paris 12e Arrondissement
FRANCE
17/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Type : Personne Physique

Nom : LEGENDRE François
Né le 23/01/1981 à Tokyo (JAPON)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
65 Avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Barœul
FRANCE
04/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Type : Personne Physique

Nom : BESSON JEAN-MARIE
Né le 07/04/1954 à NEUILLY
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
35 Boulevard DE LA SAUSSAYE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
04/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Type : Personne Physique

Nom : BESSON JEAN-MARIE
Né le 07/04/1954 à NEUILLY
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
35 Boulevard DE LA SAUSSAYE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
04/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Type : Personne Physique

Nom : HEGUY VINCENT
Né le 13/07/1955 à ST
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
30 Rue DE FOURQUEUX
78100 Saint-Germain-en-Laye
FRANCE
04/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Type : Personne Physique

Nom : HEGUY VINCENT
Né le 13/07/1955 à ST
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
30 Rue DE FOURQUEUX
78100 Saint-Germain-en-Laye
FRANCE
04/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Type : Personne Physique

Nom : LEGENDRE François
Né le 23/01/1981 à TOKYO (JAPON)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
26 Place des Vosges
75003 Paris
FRANCE
04/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Type : Personne Physique

Nom : POIRIER Jean Christophe
Né le 28/06/1976 à Versailles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
6 Square poussin
78150 Le Chesnay
FRANCE
04/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Type : Personne Physique

Nom : ABEGG Gaultier
Né le 23/10/1982 à Maisons-Laffitte (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
10 Rue des Jardiniers
75012 Paris
FRANCE
04/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Type : Personne Physique

Nom : DE COURSON Sébastien
Né le 28/08/1984 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
145 Avenue de Versailles
75016 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
29/07/2021 : Décision de gérance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°18417 déposé le 17/08/2021
Etat : Déposé
29/07/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°18417 déposé le 17/08/2021
Etat : Déposé
29/07/2021 : Décision(s) des associés
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°18417 déposé le 17/08/2021
Etat : Déposé
07/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°14168 déposé le 23/06/2021
Etat : Déposé
30/04/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°14168 déposé le 23/06/2021
Etat : Déposé
Décision : à compter du 01/05/2021
30/04/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°14168 déposé le 23/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/04/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°14168 déposé le 23/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/04/2021 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°14275 déposé le 24/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°14275 déposé le 24/06/2021
Etat : Déposé
01/01/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°11023 déposé le 11/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°11023 déposé le 11/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/01/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°11023 déposé le 11/05/2021
Etat : Déposé
01/01/2021 : Acte sous seing privé
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°11023 déposé le 11/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2021 : Acte sous seing privé
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°11023 déposé le 11/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2021 : Acte sous seing privé
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°11023 déposé le 11/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2021 : Acte sous seing privé
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°11023 déposé le 11/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2021 : Acte sous seing privé
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°11023 déposé le 11/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2021 : Acte sous seing privé
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°11023 déposé le 11/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
16/06/2020 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°8179 déposé le 07/04/2021
Etat : Déposé
16/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°8122 déposé le 07/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°8122 déposé le 07/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°8122 déposé le 07/04/2021
Etat : Déposé
01/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°13825 déposé le 03/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
01/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°13825 déposé le 03/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°13825 déposé le 03/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/01/2019 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°13825 déposé le 03/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°13825 déposé le 03/05/2019
Etat : Déposé
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°20140 déposé le 23/05/2018
Etat : Déposé
01/01/2018 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°24620 déposé le 15/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2018 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°24620 déposé le 15/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°24620 déposé le 15/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/01/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°24620 déposé le 15/06/2018
Etat : Déposé
01/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2239 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2239 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2239 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
01/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2239 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2239 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2239 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
01/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2640 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2640 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/01/2015 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2640 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2015 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2640 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2015 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2640 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2640 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
01/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2640 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2640 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/01/2015 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2640 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2015 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2640 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2015 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2640 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2640 déposé le 16/02/2015
Etat : Déposé
01/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2643 déposé le 11/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2643 déposé le 11/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
01/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2643 déposé le 11/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2643 déposé le 11/02/2014
Etat : Déposé
01/01/2014 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2643 déposé le 11/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2643 déposé le 11/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2643 déposé le 11/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
01/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2643 déposé le 11/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2643 déposé le 11/02/2014
Etat : Déposé
01/01/2014 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2643 déposé le 11/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°3445 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
01/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°3445 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
01/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°3445 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/01/2013 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°3445 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2013 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°3445 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°3445 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
01/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°3445 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
01/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°3445 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/01/2013 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°3445 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2013 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°3445 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2987 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
28/12/2011 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2987 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2987 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2987 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2987 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
28/12/2011 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2987 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2987 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°2987 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/01/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°9954 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
01/01/2010 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°9954 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°9954 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT D UN NOUVEL ASSOCIE
01/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°9954 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/01/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°9954 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
01/01/2010 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°9954 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°9954 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT D UN NOUVEL ASSOCIE
01/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°9954 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
15/11/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°15452 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
15/11/2004 : Rapport de la gérance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°15452 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
15/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°15452 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
15/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°15452 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°15452 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
15/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°15452 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
15/11/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°15452 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
15/11/2004 : Rapport de la gérance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°15452 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
15/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°15452 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
15/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°15452 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°15452 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
15/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°15452 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
01/09/1989 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°12217 déposé le 31/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/09/1989 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°12217 déposé le 31/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/09/1989 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°12217 déposé le 31/10/1989
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT RAISON SOCIALE EN S.C.P.A. BESSON HEGUY
01/09/1989 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°12217 déposé le 31/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/09/1989 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°12217 déposé le 31/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/09/1989 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Dépôt : N°12217 déposé le 31/10/1989
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT RAISON SOCIALE EN S.C.P.A. BESSON HEGUY
Etablissements :
17/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
27 Avenue de Wailly
78290 Croissy-sur-Seine
FRANCE
Enseigne : ATELIER 4
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/07/1986
Activité : Architecture.
Origine du fonds : Divers
- -
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980D01446
Type : Siège

Adresse :
94 rue de la Tour
75016 Paris
France
Enseigne : ATELIER 4
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/06/1980
Activité : L'EXERCICE EN COMMUN DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE ET DES AUTRESPROFESSIONS REPRESENTEES EN SON SEIN
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Divers
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1980D01446
Type : Etablissement principal

Adresse :
94 rue de la Tour
75016 Paris
France
Enseigne : ATELIER 4
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/06/1980
Activité : L'EXERCICE EN COMMUN DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE ET DES AUTRESPROFESSIONS REPRESENTEES EN SON SEIN
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Divers
04/02/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Type : Siège

Adresse :
27 Avenue DE WAILLY
78290 Croissy-sur-Seine
FRANCE
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986D00366
Type : Etablissement principal

Adresse :
27 Avenue DE WAILLY
78290 Croissy-sur-Seine
FRANCE
Enseigne : ATELIER 4
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/07/1986
Activité : Architecture.
Origine du fonds : Divers
- -
Observations :
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 52576
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001
Personnes morales :
17/08/2021 : Cabinet Besson
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 2003.6
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 44 années
04/05/2017 : BESSON HEGUY REBIERE TISSIER SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'ARCHITECTURE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile professionnelle d'architectes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/08/1980
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/08/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 1219.59
Devise : EUROS
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
04/02/2016 : BESSON HEGUY LEGENDRE
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ATELIER 4
Forme juridique : Société civile professionnelle

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 2400.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 44 années
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 11599 du 13/06/2022
Numéro de gestion : 1986D00366
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 8 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2021, durée : 4 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires25 96424 8141 1501 150
ATAutres immobilisations corporelles141 987103 01838 96928 492
AXAvances et acomptes1 3771 377
BHAutres immobilisations financières21 51321 51321 513
BJTOTAL (I)190 841127 83263 00951 155
BXClients et comptes rattachés231 335231 335
BZAutres créances90 02090 020411 351
CFDisponibilités830 689830 689664 730
CHCharges constatées d’avance12 55812 5587 080
CJTOTAL (II)1 164 6011 164 6011 083 162
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 355 442127 8321 227 6101 134 316
CPParts à moins d’un an21 513
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0042 004
EJ (dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)-139 533
DGAutres réserves-139 533-139 533
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)338 089617 886
DLTOTAL (I)200 560480 357
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)383 618400 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)265 53244 489
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés55 24334 612
DYDettes fiscales et sociales302 579165 840
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés786
EAAutres dettes20 0798 232
ECTOTAL (IV)1 027 050653 959
EETOTAL GENERAL (I à V)1 227 6101 134 316
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an682 958653 959
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services903 254532 9181 436 1721 153 290
FJChiffres d’affaires nets903 254532 9181 436 1721 153 290
FOSubventions d’exploitation3 3334 667
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 752128
FQAutres produits27
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 442 2851 158 085
FWAutres achats et charges externes462 295255 719
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 0594 387
FYSalaires et traitements343 653181 391
FZCharges sociales112 37094 231
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 5394 471
GEAutres charges586
GFTotal des charges d’exploitation (II)936 976540 199
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)505 309617 886
GRIntérêts et charges assimilées605
GUTotal des charges financières (VI)605
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-605
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)504 705617 886
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 600
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 600
HKImpôts sur les bénéfices (X)168 216
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 443 8851 158 085
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 105 796540 199
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)338 089617 886
A1Renvois : Transfert de charges2 752128
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant9 044
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles24 81424 814
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles93 4799 539103 018
0NAMORTISSEMENTS Total Général118 2939 539127 832

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