CABINET DU DOCTEUR BENOIT HOMASSEL

Entreprise

CABINET DU DOCTEUR BENOIT HOMASSEL
Dernière mise à jour : 26/01/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 26/01/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52864226700025 / Siren : 528642267 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 93 528642267
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.23 : Pratique dentaire
86.23Z : Pratique dentaire
Cette sous-classe comprend :
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (art dentaire, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale)
- les activités d’orthodontie
- les activités de chirurgie buccale

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de pratique dentaire en salles d’opération

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de dents artificielles, de dentiers et de prothèses par des laboratoires dentaires (cf. 32.50A)
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires (cf. 86.90D) Produits associés : 86.23.11, 86.23.19
Coordonnées de l'établissement :
CABINET DU DOCTEUR BENOIT HOMASSEL
Adresse :
36 E Rue JACQUES GERVAIS
25290 ORNANS
Liens de succession de l'établissement :
26/01/2022 : Succession
Prédécesseur : CABINET DU DOCTEUR BENOIT HOMASSEL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 29/11/2010
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR BENOIT HOMASSEL
Activité principale : Pratique dentaire (NAFRev2 : 86.23Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°909
NOJO : 2501MYG26638700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 528 642 267
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR BENOIT HOMASSEL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
11/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1552
NOJO : 2501MYG25048300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 528 642 267
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR BENOIT HOMASSEL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
02/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°678
NOJO : 2501MYG23855600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 528 642 267
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR BENOIT HOMASSEL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
19/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°885
NOJO : 2501MYG22480100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 528 642 267
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR BENOIT HOMASSEL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
06/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3342
NOJO : 2501MYG20871900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 528 642 267
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR BENOIT HOMASSEL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
06/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2463
NOJO : 250119839900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 528 642 267
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR BENOIT HOMASSEL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
21/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°907
NOJO : 000002501191434
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 528 642 267
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR BENOIT HOMASSEL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé unique : HOMASSEL Benoit
14/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3570
NOJO : 250118829200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 528 642 267
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR BENOIT HOMASSEL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
23/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2689
NOJO : 250118399700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 528 642 267
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR BENOIT HOMASSEL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
07/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°757
NOJO : BXB16187002762E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Date de commencement d'activité : 03/01/2011
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Besançon 528 642 267
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR BENOIT HOMASSEL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
30/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°413
NOJO : BXB161800010380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 528 642 267
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR BENOIT HOMASSEL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : HOMASSEL Benoit Gérant, Associé indéfiniment responsable : HARSON Ludovic
23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2572
NOJO : 250117787400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 528 642 267
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR BENOIT HOMASSEL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
11/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1911
NOJO : BXC12142007907I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 528 642 267
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR BENOIT HOMASSEL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
26/12/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°618
NOJO : BXA10354002024E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 01/12/2010
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Besançon 528 642 267
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR BENOIT HOMASSEL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé unique : HOMASSEL Benoit
Montant du capital : 10000 EUR

Adresse :
7 rue Eugène Cusenier
25290 Ornans
Historique de l'unité légale :
26/01/2022 : code NIC
Code NIC : 00025
05/02/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
03/01/2011 : activité principale
Activité principale : Pratique dentaire (NAFRev2 : 86.23Z)
Représentants légaux :
24/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010D00394
Type : Personne Physique

Nom : HOMASSEL Benoit
Né le 19/08/1984 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
7 route de Besançon
25290 Epeugney
FRANCE
24/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010D00394
Type : Personne Physique

Nom : HOMASSEL Benoit
Né le 19/08/1984 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
7 route de Besançon
25290 Epeugney
FRANCE
24/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010D00394
Type : Personne Physique

Nom : HARSON Ludovic
Né le 21/01/1970 à Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
17 avenue de Lattre de Tassigny
25290 Ornans
FRANCE
24/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010D00394
Type : Personne Physique

Nom : HARSON Ludovic
Né le 21/01/1970 à Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
17 avenue de Lattre de Tassigny
25290 Ornans
FRANCE
Dépôts des actes :
31/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010D00394
Dépôt : N°2513 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010D00394
Dépôt : N°2513 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010D00394
Dépôt : N°2513 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : modification de l'article 7 suite à la cession de part sociale
10/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010D00394
Dépôt : N°3498 déposé le 01/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010D00394
Dépôt : N°2513 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
24/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010D00394
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
7 rue Eugène Cusenier
25290 Ornans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2011
Activité : Chirurgien dentiste
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
24/03/2017 : CABINET DU DOCTEUR BENOIT HOMASSEL
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/01/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010D00394
Dépôt : N°1213 déposé le 24/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010D00394
Dépôt : N°2467 déposé le 10/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010D00394
Dépôt : N°6312 déposé le 07/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010D00394
Dépôt : N°1700 déposé le 30/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 746 du 17/03/2023
Numéro de gestion : 2010D00394
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 159 du 08/02/2022
Numéro de gestion : 2010D00394
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 928 du 29/04/2021
Numéro de gestion : 2010D00394
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 979 du 17/02/2020
Numéro de gestion : 2010D00394
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6388 du 30/11/2018
Numéro de gestion : 2010D00394
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 385 du 29/01/2018
Numéro de gestion : 2010D00394
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1213 du 24/03/2017
Numéro de gestion : 2010D00394
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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