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de Besançon

CABINET MANSAUD

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 06/03/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79163582400018 / Siren : 791635824 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 30 791635824
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
CABINET MANSAUD
Adresse :
115 Avenue JEAN JAURES
86100 CHATELLERAULT
Historique de l'établissement :
28/04/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
11/01/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
07/03/2013 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/03/2013
Dénomination : CABINET MANSAUD
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
09/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10854
NOJO : 86022023S006485
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Poitiers 791 635 824
Dénomination : Cabinet MANSAUD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
16/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4149
NOJO : 86022022S007311
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Poitiers 791 635 824
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE MANSAUD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17255
NOJO : 86022021S004752
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Poitiers 791 635 824
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE MANSAUD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
23/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4548
NOJO : 86022020S004268
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Poitiers 791 635 824
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE MANSAUD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
14/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12713
NOJO : 218602426392082
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Poitiers 791 635 824
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE MANSAUD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
14/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12712
NOJO : 218602426395020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Poitiers 791 635 824
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE MANSAUD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Historique de l'unité légale :
01/06/2023 : dénomination, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Dénomination : CABINET MANSAUD
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
07/03/2013 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Représentants légaux :
06/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2013B00189
Type : Personne Physique

Nom : MANSAUD Jean-Luc Maurice
Né le 06/06/1955 à TREVES (ALLEMAGNE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
115 Avenue Jean Jaurès
86100 Châtellerault
FRANCE
Dépôts des actes :
27/02/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2013B00189
Dépôt : N°870 déposé le 07/03/2013
Etat : Déposé
04/01/2013 : Attestation bancaire
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2013B00189
Dépôt : N°870 déposé le 07/03/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
06/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2013B00189
Type : Siège

Adresse :
115 Avenue Jean Jaurès
86100 Châtellerault
FRANCE
06/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2013B00189
Type : Etablissement principal

Adresse :
115 Avenue Jean Jaurès
86100 Châtellerault
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/03/2013
Activité : Achitecte maître d'oeuvre.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
06/10/2014 : CABINET D'ARCHITECTURE MANSAUD
Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/03/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 7311 du 07/11/2022
Numéro de gestion : 2013B00189
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 4752 du 10/08/2021
Numéro de gestion : 2013B00189
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 4268 du 14/10/2020
Numéro de gestion : 2013B00189
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 4415 du 30/07/2018
Numéro de gestion : 2013B00189
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2015 : Compte annuel simplifié
Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 4417 du 30/07/2018
Numéro de gestion : 2013B00189
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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