CABINET PHILIPPE CAVOIT GEOMETRE EXPERT DPLG

Prédécesseur : CABINET PHILIPPE CAVOIT GEOMETRE EXPERT DPLG

Annonce N°1903
NOJO : 1402MYG28845200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Caen 382 116 085
Dénomination : CABINET PHILIPPE CAVOIT GEOMETRE EXPERT DPLG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°665
NOJO : 1402MYG27006000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Caen 382 116 085
Dénomination : CABINET PHILIPPE CAVOIT GEOMETRE EXPERT DPLG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°1677
NOJO : 1402MYG25438900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Caen 382 116 085
Dénomination : CABINET PHILIPPE CAVOIT GEOMETRE EXPERT DPLG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°328
NOJO : 1402MYG23163400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Caen 382 116 085
Dénomination : CABINET PHILIPPE CAVOIT GEOMETRE EXPERT DPLG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°1462
NOJO : 140223657900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Caen 382 116 085
Dénomination : CABINET PHILIPPE CAVOIT GEOMETRE EXPERT DPLG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°1348
NOJO : 140221494500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Caen 382 116 085
Dénomination : CABINET PHILIPPE CAVOIT GEOMETRE EXPERT DPLG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2349
NOJO : 140220311900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Caen 382 116 085
Dénomination : CABINET PHILIPPE CAVOIT GEOMETRE EXPERT DPLG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°4796
NOJO : 140218351200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Caen 382 116 085
Dénomination : CABINET PHILIPPE CAVOIT GEOMETRE EXPERT DPLG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2333
NOJO : 140217096500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Caen 382 116 085
Dénomination : CABINET PHILIPPE CAVOIT GEOMETRE EXPERT DPLG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°1775
NOJO : BXC12286002382L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Caen 382 116 085
Dénomination : CABINET PHILIPPE CAVOIT GEOMETRE EXPERT DPLG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue François Coulet Parc Ouest
14400 Bayeux

Annonce N°2158
NOJO : BXC11304005020N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Caen 382 116 085
Dénomination : CABINET PHILIPPE CAVOIT GEOMETRE EXPERT DPLG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2165
NOJO : BXC10253001328L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Caen 382 116 085
Dénomination : CABINET PHILIPPE CAVOIT GEOMETRE EXPERT DPLG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue François Coulet Parc Ouest
14400 Bayeux

Annonce N°1173
NOJO : BXC100060004001
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Caen 382 116 085
Dénomination : CABINET PHILIPPE CAVOIT GEOMETRE EXPERT DPLG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue François Coulet Parc Ouest
14400 Bayeux

Annonce N°222
NOJO : BXB08086000593Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

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Numéro d'identification : RCS Caen 382 116 085
Dénomination : CABINET PHILIPPE CAVOIT GEOMETRE EXPERT DPLG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
1 rue François Coulet
Parc Ouest
14400 Bayeux

Etablissement principal :
Adresse :
1 rue François Coulet
Parc Ouest
14400 Bayeux

Annonce N°1172
NOJO : BXC080160087098
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYEUX (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2003

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Numéro d'identification : RCS Bayeux 382 116 085
Dénomination : CABINET PHILIPPE CAVOIT GEOMETRE EXPERT DPLG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 rue de Nesmond
14400 Bayeux

Annonce N°1173
NOJO : BXC08016008710T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYEUX (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2004

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Numéro d'identification : RCS Bayeux 382 116 085
Dénomination : CABINET PHILIPPE CAVOIT GEOMETRE EXPERT DPLG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 rue de Nesmond
14400 Bayeux

Annonce N°1174
NOJO : BXC08016008711V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYEUX (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2005

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Numéro d'identification : RCS Bayeux 382 116 085
Dénomination : CABINET PHILIPPE CAVOIT GEOMETRE EXPERT DPLG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 rue de Nesmond
14400 Bayeux

Annonce N°1175
NOJO : BXC08016008712X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYEUX (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

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Numéro d'identification : RCS Bayeux 382 116 085
Dénomination : CABINET PHILIPPE CAVOIT GEOMETRE EXPERT DPLG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 rue de Nesmond
14400 Bayeux

Annonce N°1176
NOJO : BXC08016008713Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYEUX (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Bayeux 382 116 085
Dénomination : CABINET PHILIPPE CAVOIT GEOMETRE EXPERT DPLG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 rue de Nesmond
14400 Bayeux

Code NIC : 00053

Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)

Activité principale : Métreurs, géomètres (NAF1993 : 74.2B)

Dénomination : CABINET PHILIPPE CAVOIT GEOMETRE EXPERT DPLG

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Type : Personne Physique

Nom : CAVOIT Philippe
Né le 14/04/1961 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
14 rue Franche
14400 Bayeux
FRANCE

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1218 déposé le 16/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à Bayeux, 1 rue François Coulet, Parc Ouest

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401121 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401121 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°140153 déposé le 06/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BAYEUX, 16, RUE DE NESMOND

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401306 déposé le 02/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401365 déposé le 01/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BAYEUX 14 RUE FRANCHE>

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401365 déposé le 01/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401217 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BAYEUX 17 RUE BARON GERARD

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401118 déposé le 14/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401166 déposé le 11/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401166 déposé le 11/06/1991
Etat : Déposé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401118 déposé le 14/05/1992
Etat : Déposé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401118 déposé le 14/05/1992
Etat : Déposé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401217 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401217 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401365 déposé le 01/12/1993
Etat : Déposé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401365 déposé le 01/12/1993
Etat : Déposé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401306 déposé le 02/09/1996
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MADAME MYRIAM CAVOIT AU PROFIT DE MONSIEUR PHILIPPE CAVOIT

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°140153 déposé le 06/02/1997
Etat : Déposé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°140153 déposé le 06/02/1997
Etat : Déposé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401121 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1218 déposé le 16/03/2009
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 rue François Coulet
Parc Ouest
14400 Bayeux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1991
Activité : Profession de géomètre-expert telle qu'elle est définie par les textes législatifs et réglementaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/06/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 20961.74
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°3352 déposé le 24/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°6725 déposé le 28/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°4289 déposé le 29/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°5634 déposé le 24/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°5933 déposé le 01/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°5965 déposé le 17/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°4804 déposé le 01/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°6808 déposé le 22/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401827 déposé le 31/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401826 déposé le 31/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401825 déposé le 31/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401824 déposé le 31/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401823 déposé le 31/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401332 déposé le 13/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401307 déposé le 09/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401306 déposé le 09/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401316 déposé le 28/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401323 déposé le 02/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401322 déposé le 02/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401295 déposé le 31/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401220 déposé le 27/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401131 déposé le 13/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1991B40033
Dépôt : N°1401136 déposé le 28/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 5818 du 20/07/2021
Numéro de gestion : 1991B40033
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	43 226	42 711	514	939
AH	Fonds commercial	48 847		48 847	48 847
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 754	17 740	6 013	8 530
AT	Autres immobilisations corporelles	83 134	62 813	20 321	1 619
BB	Créances rattachées à des participations				500
BD	Autres titres immobilisés	693		693	680
BH	Autres immobilisations financières	1 994		1 994	1 544
BJ	TOTAL (I)	201 650	123 265	78 384	62 661
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 101		1 101	1 452
BX	Clients et comptes rattachés	231 122		231 122	278 108
BZ	Autres créances	49 782		49 782	222
CF	Disponibilités				32
CH	Charges constatées d’avance	12 376		12 376	12 641
CJ	TOTAL (II)	457 882		457 882	503 375
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	659 532	123 265	536 266	566 036
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	20 961	20 961
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 716	5 716
DD	Réserve légale (1)	2 096	2 096
DH	Report à nouveau	149 518	146 930
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-6 201	2 588
DL	TOTAL (I)	172 092	178 293
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	203 256	169 803
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 542	8 398
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	57 646	44 202
DY	Dettes fiscales et sociales	91 545	156 582
EA	Autres dettes	184	8 756
EC	TOTAL (IV)	364 174	387 743
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	536 266	566 036
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	287 138	307 685
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			588 461	646 056
FM	Production stockée			-3 400	3 100
FO	Subventions d’exploitation			2 000	666
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 925	52 662
FQ	Autres produits			7	42
FR	Total des produits d’exploitation (I)			609 995	702 528
FW	Autres achats et charges externes			166 616	204 015
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 137	11 107
FY	Salaires et traitements			334 027	346 371
FZ	Charges sociales			89 925	89 734
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 196	4 822
GE	Autres charges			7 402	23 748
GF	Total des charges d’exploitation (II)			615 306	679 800
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 311	22 728
GJ	Produits financiers de participations			1 066	26 786
GL	Autres intérêts et produits assimilés			11	12
GP	Total des produits financiers (V)			11	12
GR	Intérêts et charges assimilées			5 894	5 855
GU	Total des charges financières (VI)			5 894	5 855
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 882	-5 842
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-11 194	16 885
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 948	12 153
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	350
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 298	12 153
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 066	26 786
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 566	26 786
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 731	-14 633
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-261	-336
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	616 305	714 694
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	622 506	712 106
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-6 201	2 588

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 5204 du 07/09/2020
Numéro de gestion : 1991B40033
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	43 226	42 711	514	939
AH	Fonds commercial	48 847		48 847	48 847
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 754	17 740	6 013	8 530
AT	Autres immobilisations corporelles	83 134	62 813	20 321	1 619
BB	Créances rattachées à des participations				500
BD	Autres titres immobilisés	693		693	680
BH	Autres immobilisations financières	1 994		1 994	1 544
BJ	TOTAL (I)	201 650	123 265	78 384	62 661
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 101		1 101	1 452
BX	Clients et comptes rattachés	231 122		231 122	278 108
BZ	Autres créances	49 782		49 782	222
CF	Disponibilités				32
CH	Charges constatées d’avance	12 376		12 376	12 641
CJ	TOTAL (II)	457 882		457 882	503 375
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	659 532	123 265	536 266	566 036
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	20 961	20 961
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 716	5 716
DD	Réserve légale (1)	2 096	2 096
DH	Report à nouveau	149 518	146 930
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-6 201	2 588
DL	TOTAL (I)	172 092	178 293
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	203 256	169 803
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 542	8 398
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	57 646	44 202
DY	Dettes fiscales et sociales	91 545	156 582
EA	Autres dettes	184	8 756
EC	TOTAL (IV)	364 174	387 743
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	536 266	566 036
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	287 138	307 685
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			588 461	646 056
FM	Production stockée			-3 400	3 100
FO	Subventions d’exploitation			2 000	666
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 925	52 662
FQ	Autres produits			7	42
FR	Total des produits d’exploitation (I)			609 995	702 528
FW	Autres achats et charges externes			166 616	204 015
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FY	Salaires et traitements			334 027	346 371
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GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-11 194	16 885
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 948	12 153
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	350
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 298	12 153
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 066	26 786
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	500
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HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-6 201	2 588

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 7781 du 27/09/2019
Numéro de gestion : 1991B40033
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	43 226	42 711	514	939
AH	Fonds commercial	48 847		48 847	48 847
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 754	17 740	6 013	8 530
AT	Autres immobilisations corporelles	83 134	62 813	20 321	1 619
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BD	Autres titres immobilisés	693		693	680
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CH	Charges constatées d’avance	12 376		12 376	12 641
CJ	TOTAL (II)	457 882		457 882	503 375
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	659 532	123 265	536 266	566 036
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	20 961	20 961
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 716	5 716
DD	Réserve légale (1)	2 096	2 096
DH	Report à nouveau	149 518	146 930
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-6 201	2 588
DL	TOTAL (I)	172 092	178 293
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	203 256	169 803
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 542	8 398
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	57 646	44 202
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EA	Autres dettes	184	8 756
EC	TOTAL (IV)	364 174	387 743
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	536 266	566 036
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	287 138	307 685
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			588 461	646 056
FM	Production stockée			-3 400	3 100
FO	Subventions d’exploitation			2 000	666
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 925	52 662
FQ	Autres produits			7	42
FR	Total des produits d’exploitation (I)			609 995	702 528
FW	Autres achats et charges externes			166 616	204 015
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 137	11 107
FY	Salaires et traitements			334 027	346 371
FZ	Charges sociales			89 925	89 734
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 196	4 822
GE	Autres charges			7 402	23 748
GF	Total des charges d’exploitation (II)			615 306	679 800
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 311	22 728
GJ	Produits financiers de participations			1 066	26 786
GL	Autres intérêts et produits assimilés			11	12
GP	Total des produits financiers (V)			11	12
GR	Intérêts et charges assimilées			5 894	5 855
GU	Total des charges financières (VI)			5 894	5 855
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 882	-5 842
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-11 194	16 885
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 948	12 153
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	350
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 298	12 153
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 066	26 786
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 566	26 786
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 731	-14 633
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-261	-336
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HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-6 201	2 588

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 4156 du 13/07/2018
Numéro de gestion : 1991B40033
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	43 226	42 711	514	939
AH	Fonds commercial	48 847		48 847	48 847
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 754	17 740	6 013	8 530
AT	Autres immobilisations corporelles	83 134	62 813	20 321	1 619
BB	Créances rattachées à des participations				500
BD	Autres titres immobilisés	693		693	680
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BJ	TOTAL (I)	201 650	123 265	78 384	62 661
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 101		1 101	1 452
BX	Clients et comptes rattachés	231 122		231 122	278 108
BZ	Autres créances	49 782		49 782	222
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CH	Charges constatées d’avance	12 376		12 376	12 641
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CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	659 532	123 265	536 266	566 036
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	20 961	20 961
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 716	5 716
DD	Réserve légale (1)	2 096	2 096
DH	Report à nouveau	149 518	146 930
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-6 201	2 588
DL	TOTAL (I)	172 092	178 293
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	203 256	169 803
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 542	8 398
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	57 646	44 202
DY	Dettes fiscales et sociales	91 545	156 582
EA	Autres dettes	184	8 756
EC	TOTAL (IV)	364 174	387 743
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	536 266	566 036
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	287 138	307 685
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			588 461	646 056
FM	Production stockée			-3 400	3 100
FO	Subventions d’exploitation			2 000	666
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 925	52 662
FQ	Autres produits			7	42
FR	Total des produits d’exploitation (I)			609 995	702 528
FW	Autres achats et charges externes			166 616	204 015
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 137	11 107
FY	Salaires et traitements			334 027	346 371
FZ	Charges sociales			89 925	89 734
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 196	4 822
GE	Autres charges			7 402	23 748
GF	Total des charges d’exploitation (II)			615 306	679 800
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 311	22 728
GJ	Produits financiers de participations			1 066	26 786
GL	Autres intérêts et produits assimilés			11	12
GP	Total des produits financiers (V)			11	12
GR	Intérêts et charges assimilées			5 894	5 855
GU	Total des charges financières (VI)			5 894	5 855
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 882	-5 842
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-11 194	16 885
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 948	12 153
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	350
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 298	12 153
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HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 566	26 786
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 731	-14 633
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-261	-336
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	616 305	714 694
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	622 506	712 106
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-6 201	2 588

Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 6517 du 09/10/2017
Numéro de gestion : 1991B40033
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	43 226	42 711	514	939
AH	Fonds commercial	48 847		48 847	48 847
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 754	17 740	6 013	8 530
AT	Autres immobilisations corporelles	83 134	62 813	20 321	1 619
BB	Créances rattachées à des participations				500
BD	Autres titres immobilisés	693		693	680
BH	Autres immobilisations financières	1 994		1 994	1 544
BJ	TOTAL (I)	201 650	123 265	78 384	62 661
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 101		1 101	1 452
BX	Clients et comptes rattachés	231 122		231 122	278 108
BZ	Autres créances	49 782		49 782	222
CF	Disponibilités				32
CH	Charges constatées d’avance	12 376		12 376	12 641
CJ	TOTAL (II)	457 882		457 882	503 375
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	659 532	123 265	536 266	566 036
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	20 961	20 961
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 716	5 716
DD	Réserve légale (1)	2 096	2 096
DH	Report à nouveau	149 518	146 930
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-6 201	2 588
DL	TOTAL (I)	172 092	178 293
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	203 256	169 803
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	11 542	8 398
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	57 646	44 202
DY	Dettes fiscales et sociales	91 545	156 582
EA	Autres dettes	184	8 756
EC	TOTAL (IV)	364 174	387 743
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	536 266	566 036
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	287 138	307 685
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			588 461	646 056
FM	Production stockée			-3 400	3 100
FO	Subventions d’exploitation			2 000	666
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			22 925	52 662
FQ	Autres produits			7	42
FR	Total des produits d’exploitation (I)			609 995	702 528
FW	Autres achats et charges externes			166 616	204 015
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 137	11 107
FY	Salaires et traitements			334 027	346 371
FZ	Charges sociales			89 925	89 734
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 196	4 822
GE	Autres charges			7 402	23 748
GF	Total des charges d’exploitation (II)			615 306	679 800
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-5 311	22 728
GJ	Produits financiers de participations			1 066	26 786
GL	Autres intérêts et produits assimilés			11	12
GP	Total des produits financiers (V)			11	12
GR	Intérêts et charges assimilées			5 894	5 855
GU	Total des charges financières (VI)			5 894	5 855
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 882	-5 842
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-11 194	16 885
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 948	12 153
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	350
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 298	12 153
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 066	26 786
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	500
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 566	26 786
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 731	-14 633
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-261	-336
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	616 305	714 694
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	622 506	712 106
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-6 201	2 588