Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
Cette sous-classe comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place
Cette sous-classe comprend :
- les bars
- les cafés
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant
- les vendeurs de boissons itinérants
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la revente de boissons emballées/préparées (cf. 47)
- la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant (cf. 93.29Z) Produits associés : 56.30.10
Annonce N°815 NOJO : 039020000150246 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal Date de commencement d'activité : 01/12/2022 Activité : Bar. achat,vente,import-export d'articles artisanaux.
Adresse : 2 Rue De l'Hôpital 39800 Poligny Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno, Lucien, Germain Nom commercial : CAFE MOKA Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°1219 NOJO : 039020000142809 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Date de cessation d'activité : 31/05/2022 Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno, Lucien, Germain Nom commercial : CAFE MOKA Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°761 NOJO : 039020000142585 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance Date de commencement d'activité : 01/06/2022 Descriptif : Fonds reçu en location gérance. Activité : Bar.
Adresse : 2 Rue De l'Hôpital 39800 Poligny Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 850 104 043 Nom :VILLET Clémence, Vanessa, Gaëlle Nom commercial : CAFE MOKA Précédent exploitant : Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno, Lucien, Germain Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°1424 NOJO : 039020000117213 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal Date de commencement d'activité : 01/11/2019 Activité : Bar, achat, vente, import-export d'articles artisanaux.
Adresse : 2 Rue De l'Hôpital 39800 Poligny Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno, Lucien, Germain Nom commercial : CAFE MOKA Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°894 NOJO : 039020000112465 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance Date de commencement d'activité : 01/05/2019 Descriptif : Fonds reçu en location gérance. Activité : Bar.
Adresse : 2 Rue De l'Hôpital 39800 Poligny Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 850 104 043 Nom :VILLET Clémence, Vanessa, Gaëlle Nom commercial : CAFE MOKA Précédent exploitant : Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°1255 NOJO : 039020000111863 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Date de cessation d'activité : 30/04/2019 Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno, Lucien, Germain Nom commercial : CAFE MOKA Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°652 NOJO : BXA163120012714 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal Date de commencement d'activité : 01/11/2016 Activité : Bar, achat, vente, import-export d'articles artisanaux.
Adresse : 2 rue de l'Hôpital 39800 Poligny Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno, Lucien, Germain Nom commercial : CAFE MOKA Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°660 NOJO : BXB161460020210 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Date de cessation d'activité : 30/04/2016 Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno, Lucien, Germain Nom commercial : CAFE MOKA Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°682 NOJO : BXA16145002097M Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Catégorie d'immatriculation :
Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance Date de commencement d'activité : 02/05/2016 Descriptif : Fonds reçu en location gérance. Activité : Bar
Adresse : 2 rue de l'Hôpital 39800 Poligny Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 802 267 237 Nom :MARTINET Catherine, Jeanine, Blanche, Marguerite Précédent exploitant : Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°393 NOJO : BXA15135001551Z Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal Date de commencement d'activité : 01/05/2015 Activité : Bar, achat, vente, import-export d'articles artisanaux.
Adresse : 2 rue de l'Hôpital 39800 Poligny Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno, Lucien, Germain Nom commercial : CAFE MOKA Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°2101 NOJO : BXB14309006253V Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Date de cessation d'activité : 31/10/2014 Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno, Lucien, Germain Nom commercial : CAFE MOKA Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°720 NOJO : BXA143090017002 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Catégorie d'immatriculation :
Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance Date de commencement d'activité : 01/11/2014 Descriptif : Fonds reçu en location gérance. Activité : Bar.
Adresse : 2 rue de l'Hôpital 39800 Poligny Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 534 745 542 Nom :VERNAY Didier, Georges Nom commercial : CAFE MOKA Nom d'usage : VERNAY Précédent exploitant : Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°534 NOJO : BXA141140021824 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal Date de commencement d'activité : 01/05/2014 Activité : Bar, achat, vente, import-export d'articles artisanaux.
Adresse : 2 rue de l'Hôpital 39800 Poligny Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno, Lucien, Germain Nom commercial : CAFE MOKA Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°484 NOJO : BXA13303002043G Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Catégorie d'immatriculation :
Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance Date de commencement d'activité : 01/11/2013 Descriptif : Fonds reçu en location gérance. Activité : Bar.
Adresse : 2 rue de l'Hôpital 39800 Poligny Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 534 745 542 Nom :VERNAY Didier, Georges Nom commercial : CAFE MOKA Nom d'usage : VERNAY Précédent exploitant : Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°916 NOJO : BXB13303001799X Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Date de cessation d'activité : 31/10/2013 Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno, Lucien, Germain Nom commercial : CAFE MOKA Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°226 NOJO : BXA13093001852Z Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal Date de commencement d'activité : 28/03/2013 Activité : Bar, achat, vente, import-export d'articles artisanaux
Adresse : 2 rue de l'Hôpital 39800 Poligny Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno, Lucien, Germain Nom commercial : CAFE MOKA Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°514 NOJO : BXA12284001631P Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Catégorie d'immatriculation :
Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance Date de commencement d'activité : 01/10/2012 Descriptif : Fonds reçu en location gérance. Activité : Bar.
Adresse : 2 rue de l'Hôpital 39800 Poligny Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 534 745 542 Nom :VERNAY Didier, Georges Nom commercial : CAFE MOKA Nom d'usage : VERNAY Précédent exploitant : Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°971 NOJO : BXB122700014852 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Date de cessation d'activité : 30/09/2012 Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno, Lucien, Germain Nom commercial : CAFE MOKA Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°184 NOJO : BXA12102001486K Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal Date de commencement d'activité : 01/04/2012 Activité : Bar.
Adresse : 2 rue de l'Hôpital 39800 Poligny Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno, Lucien, Germain Nom commercial : CAFE MOKA Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°635 NOJO : BXA11285001152G Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Catégorie d'immatriculation :
Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance Date de commencement d'activité : 01/10/2011 Descriptif : Fonds reçu en location gérance. Activité : Bar.
Adresse : 2 rue de l'Hôpital 39800 Poligny Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 534 745 542 Nom :VERNAY Didier, Georges Nom d'usage : VERNAY Précédent exploitant : Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°1370 NOJO : BXB11271001427R Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Date de cessation d'activité : 30/09/2011 Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno, Lucien, Germain Nom commercial : CAFE MOKA Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°648 NOJO : BXA10063003325G Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal Date de commencement d'activité : 01/03/2010 Activité : Bar.
Adresse : 2 rue de l'Hôpital 39800 Poligny Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno Lucien Germain Nom commercial : CAFE MOKA Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°442 NOJO : BXA09261001739Y Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Catégorie d'immatriculation :
Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance Date de commencement d'activité : 01/09/2009 Descriptif : Fonds reçu en location gérance. Activité : Bar.
Adresse : 2 rue de l'Hôpital 39800 Poligny Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 418 429 932 Nom :FERRIER Frédéric Nom commercial : CAFE MOKA Nom d'usage : FERRIER Précédent exploitant : Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°964 NOJO : BXB092610008766 Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Date de cessation d'activité : 31/08/2009 Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno Lucien Germain Nom commercial : CAFE MOKA Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°717 NOJO : BXA08072008672R Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39) Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal Date de commencement d'activité : 01/03/2009 Activité : Bar.
Adresse : 2 rue de l'Hôpital 39800 Poligny Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno Lucien Germain Nom commercial : CAFE MOKA Nom d'usage : FAVRE
Annonce N°762 NOJO : BXB08266000471F Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE (39) Date de cessation d'activité : 31/08/2008 Numéro d'identification : RCS Dôle 397 625 872 Nom :FAVRE BRUNO
Annonce N°2453 NOJO : BXA08094006054P Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE (39) Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal Date d'immatriculation : 04/03/2008 Date de commencement d'activité : 01/03/2008 Etablissement principal : Activité : bar Origine des fonds : Reprise d'exploitation après fin de location-gérance
Adresse : 2 rue de l'hopital 39800 Poligny Numéro d'identification : RCS Dôle 397 625 872 Nom :FAVRE BRUNO Nationalité : Française Nom commercial : CAFE MOKA
Annonce N°1463 NOJO : BXA08069000815U Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE (39) Catégorie d'immatriculation :
Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance Date d'immatriculation : 06/09/2007 Date de commencement d'activité : 01/09/2007 Etablissement principal : Activité : Bar Origine des fonds : Reçu en location-gérance
Adresse : 2 rue de l'Hôpital 39800 Poligny Numéro d'identification : RCS Dôle 418 429 932 Nom :FERRIER Frédéric Nationalité : Française Précédent propriétaire : Numéro d'identification : RCS Dole 397 625 872 Nom :FAVRE Bruno Lucien Germain
Numéro unique d’identification : 1 Greffe : Lons-le-Saunier (3902) Numéro de gestion : 2016A00399 Type : Etablissement principal
Adresse : 2 Rue de l'Hôpital 39800 Poligny France Nom commercial : CAFE MOKA Enseigne : CAFE MOKA Activité ambulante : non Activité saisonnière : non Activité non sédentaire : non Date début d’activité : 01/11/2016 Activité : Bar, achat, vente, import-export d'articles artisanaux. Origine du fonds : Création Type d’exploitation : Exploitation directe
Greffe : Lons-le-Saunier (3902) Libellé de l'événement : Création Type d’inscription : Principale Date de naissance : 10/06/1964 Ville de naissance : 39300 Lons-le-Saunier (39) Pays de naissance : France Nationalité : Française