Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 46.43Z)

Successeur : HABITAT FRANCE

Prédécesseur : CAFOM
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4299415
Date de dépôt : 15/09/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Echafaudages métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; couteaux électriques ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils d'enregistrement d'images ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; appareils de climatisation ; lampes de poche ; cafetières électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; porte-clefs de fantaisie ; étuis pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; articles décoratifs pour la chevelure ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires.
  

Déposant 1 : CAFOM, société anonyme
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CAFOM, M. GIAOUI Hervé
Adresse :
42 RUE du Faubourg Saint Antoine
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

N° national/d'enregistrement : 4299415
Date de dépôt : 15/09/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Echafaudages métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; couteaux électriques ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils d'enregistrement d'images ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; appareils de climatisation ; lampes de poche ; cafetières électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; porte-clefs de fantaisie ; étuis pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; articles décoratifs pour la chevelure ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires.
  

Déposant 1 : CAFOM, société anonyme
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CAFOM, M. GIAOUI Hervé
Adresse :
42 RUE du Faubourg Saint Antoine
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

N° national/d'enregistrement : 4299415
Date de dépôt : 15/09/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 15/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Echafaudages métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; couteaux électriques ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils d'enregistrement d'images ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; appareils de climatisation ; lampes de poche ; cafetières électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; porte-clefs de fantaisie ; étuis pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; articles décoratifs pour la chevelure ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires.
  

Déposant 1 : CAFOM, société anonyme
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CAFOM, M. GIAOUI Hervé
Adresse :
42 RUE du Faubourg Saint Antoine
75012 PARIS-12E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

N° national/d'enregistrement : 3933893
Date de dépôt : 09/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs à dos, sac à main, sacs d'écoliers, pochettes en cuir (maroquinerie), fourre-tout, sacs baluchons, sacs à bandoulière, sacs d'écolier, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à provisions, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs à vêtements, malles de voyage, serviettes (maroquinerie), portefeuilles, étuis à cartes (portefeuilles), porte-billets, sacs à main (non en métal précieux), cartables, bourses (sacs), pochettes à maquillage (vides), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », malles et valises, mallette dite attaché-case.
  

Déposant 1 : CAFOM, SA
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CAFOM, Mle ALLOUCHE LAURA
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757389
Date de demande : 22/05/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

Bénéficiare 1 : YG INVEST

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

N° national/d'enregistrement : 3909328
Date de dépôt : 29/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; Garages, chalets, toutes constructions métalliques pour l'aménagement du jardin tels les abris de jardin, verandas, serres, marquises, carpots, gazebos, cabanes pour enfants… ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; vitraux ; bois de construction ; Garages, chalets, toutes constructions non métalliques pour l'aménagement du jardin tels les abris de jardin, verandas, serres, marquises, carpots, gazebos, cabanes pour enfants… ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; Couvertures de jardins.
  

Déposant 1 : CAFOM, SA
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 Avenue Hoche
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : CAFOM, Mme Legras Caroline
Adresse :
9/11 Rue Jacquard
93310 Le Pré-Saint-Gervais
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 628541
Date de demande : 04/08/2014
N° de BOPI : 2014-36
Date du BOPI : 05/09/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809661
Date de demande : 28/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

N° national/d'enregistrement : 3895620
Date de dépôt : 08/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; Préparation pour nettoyer la vaisselle, produits de nettoyage pour lave vaisselle ; produits pour nettoyer, polir, dégraisser, produits décalcifiants et détartrants à usage domestiques, savon ; préparation pour nettoyer lessiver les vêtements et textiles.
  

Déposant 1 : CAFOM, SA
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CAFOM, Mme GOLVET-SCHNEIDER VIVIANE
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

N° national/d'enregistrement : 3890802
Date de dépôt : 20/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ; Photophores, chandeliers, bougeoires ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; Luminiares, lanternes, appliques murales, lampes.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Tables, tables basses, consoles, meubles de rangement, tabourets, chaises, coffrets, malles, porte-manteaux, patères, porte-serviettes, porte-parapluies, porte-revues, range-magasines, serre-livres, porte-revues, cache pots, cale portes, range-CD, paravents, seau à champagne, tableaux (à l'exception des peintures) ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Balances de cuisine, plats, vases, vasques, fontaines ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.
  

Déposant 1 : CAFOM, SA
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 Avenue Hoche
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : CAFOM, Mme Legras Caroline
Adresse :
9/11 Rue Jacquard
93310 Le Pré-Saint-Gervais
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 646064
Date de demande : 02/04/2015
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809659
Date de demande : 28/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

N° national/d'enregistrement : 3867138
Date de dépôt : 12/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; couteaux électriques ; Scies électriques, tournevis électriques, ponceuses électriques, tronçonneuses électriques, scies sauteuses électriques, dégauchisseuses électriques, fraiseuses à chaîne électriques ; fusils à clous pneumatiques, visseuses pneumatiques, meuleuses à disque et meuleuses droite pneumatiques, ponceuses pneumatiques, appareils pneumatiques à polir, foreuses pneumatiques, tronçonneuses à moteur, tondeuses à moteur pour le jardin, taille-haies, tondeuses à fil, cisailles à herbe ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; articles de lunetterie ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation de machines.
  

Déposant 1 : CAFOM, SA
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 Avenue Hoche
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : CAFOM, Mme Legras Caroline
Adresse :
9/11 Rue Jacquard
93310 Le Pré-Saint-Gervais
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2793874
Date de demande : 06/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

N° national/d'enregistrement : 3826880
Date de dépôt : 27/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
  

Déposant 1 : CAFOM, SA
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CAFOM
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 570578
Date de demande : 29/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

N° national/d'enregistrement : 3826881
Date de dépôt : 27/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis de gymnastique ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de culture physique ou de gymnastique ; Appareils de training, d'exercice et de musculation tels que les vélos fixes, les vélos à position allongée, les steppers, les tapis de course, les engins pour le développement de plusieurs muscles ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
  

Déposant 1 : CAFOM, SA
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CAFOM
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

N° national/d'enregistrement : 3824362
Date de dépôt : 15/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareil pour le refroidissement de l'eau ; appareil de prise d'eau et liquide potable ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballage en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles ; Bonbonne ; réservoir d'eau ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines.
  

Déposant 1 : CAFOM, sa
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CAFOM
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 580226
Date de demande : 01/08/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 11 : Appareils de réfrigération, de ddistribution d'eau, de prise d'eau et liquide potable. Classe 20 : Récipients d'emballage en matières plastiques. Classe 21 : Bouteilles, bonbonnes, réservoir d'eau. Classe 37 : Installation, entretien et réparation de machines.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

N° national/d'enregistrement : 3748653
Date de dépôt : 23/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couteaux électriques ; Machines à râper des légumes ; broyeurs ménagers électriques ; moulins à café autres qu'à la main ; centrifugeuse ; éplucheuse à légumes ; ouvre boite électrique ; couteaux électriques ; essoreuse à salade ; presse fruits électrique à usage ménager ; pressoir ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cafetières électriques ; Armoires frigorifiques ; installations de machine à rafraichir ; appareils et machine à glace ; yaourtière électrique ; appareils de préparation de yaourts et entremets ; cuiseurs à pression ; friteuse électrique ; bouilloire électrique ; barbecue ; rôtissoire.
  

Déposant 1 : CAFOM, SA
Numéro de SIREN : 422323303

Mandataire 1 : CAFOM, SA, Mme Legras Caroline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751285
Date de demande : 16/06/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

N° national/d'enregistrement : 3747713
Date de dépôt : 18/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
  

Déposant 1 : CAFOM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 422323303

Mandataire 1 : CAFOM, Société Anonyme, Mme Legras Caroline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750444
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

N° national/d'enregistrement : 3747712
Date de dépôt : 18/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier.
  

Déposant 1 : CAFOM, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CAFOM
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

N° national/d'enregistrement : 3742584
Date de dépôt : 31/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; relais électriques ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; Appareils et instruments informatiques.
  

Déposant 1 : CAFOM, SA
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : M. GIAOUI Hervé
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738256
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

N° national/d'enregistrement : 3713054
Date de dépôt : 15/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
  

Déposant 1 : CAFOM SA, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CAFOM, SA
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3692597
Date de dépôt : 19/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
  

Déposant 1 : CAFOM, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CAFOM
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

N° national/d'enregistrement : 3640902
Date de dépôt : 31/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
  

Déposant 1 : CAFOM, SA
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : M. GIAOUI Hervé
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721990
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

N° national/d'enregistrement : 3601755
Date de dépôt : 01/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
  

Déposant 1 : CAFOM Société Anonyme
Numéro de SIREN : 422323303

Mandataire 1 : CAFOM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-45
Date du BOPI : 07/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-10

N° national/d'enregistrement : 3579757
Date de dépôt : 02/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; lunettes (optique) ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; aquariums d'appartement ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
  

Déposant 1 : CAFOM SA SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 422323303

Mandataire 1 : CAFOM SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 494290
Date de demande : 30/03/2009
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-19

N° national/d'enregistrement : 3557086
Date de dépôt : 15/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  

Déposant 1 : CAFOM SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 422323303

Mandataire 1 : CAFOM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-30

N° national/d'enregistrement : 3556657
Date de dépôt : 14/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
  

Déposant 1 : CAFOM SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 422323303

Mandataire 1 : CAFOM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-13
Date du BOPI : 28/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-30

N° national/d'enregistrement : 3553248
Date de dépôt : 31/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier.
  

Déposant 1 : CAFOM SA
Numéro de SIREN : 422323303

Mandataire 1 : CAFOM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

N° national/d'enregistrement : 3551458
Date de dépôt : 23/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures. Chemises ; chaussettes ; fourrures (vêtements) ; foulards ; cravates ; bonneterie.
  

Déposant 1 : CAFOM INTERNATIONAL SA
Numéro de SIREN : 422323303

Mandataire 1 : CAFOM SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-26

N° national/d'enregistrement : 3551459
Date de dépôt : 23/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures. Chemises ; chaussettes ; fourrures (vêtements) ; foulards ; cravates ; bonneterie.
  

Déposant 1 : CAFOM INTERNATIONAL SA
Numéro de SIREN : 422323303

Mandataire 1 : CAFOM SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-26

N° national/d'enregistrement : 3551460
Date de dépôt : 23/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures. Chemises ; chaussettes ; fourrures (vêtements) ; foulards ; cravates ; bonneterie.
  

Déposant 1 : CAFOM INTERNATIONAL SA
Numéro de SIREN : 422323303

Mandataire 1 : CAFOM SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-26

N° national/d'enregistrement : 3480279
Date de dépôt : 06/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
  

Déposant 1 : CAFOM SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 422323303

Mandataire 1 : CAFOM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470651
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : CAFOM INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-11
Date du BOPI : 16/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-28

N° national/d'enregistrement : 3477569
Date de dépôt : 25/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  

Déposant 1 : CAFOM SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 422323303

Mandataire 1 : CAFOM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470651
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : CAFOM INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-27

N° national/d'enregistrement : 3462544
Date de dépôt : 10/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; couteaux électriques ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; lunettes (optique) ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
  

Déposant 1 : CAFOM SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 422323303

Mandataire 1 : CAFOM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470651
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : CAFOM INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-16

N° national/d'enregistrement : 3461614
Date de dépôt : 06/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; Scies (machines) ; machines à imprimer ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; urnes funéraires ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
  

Déposant 1 : CAFOM SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 422323303

Mandataire 1 : CAFOM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-41

N° national/d'enregistrement : 3434304
Date de dépôt : 13/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à laver.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinematographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, ecrans de progection ; supports d'enregistrement magnetiques, disques compacts audio video, disques compacts numeriques. Lecteurs de disques compacts audio video ; ordinateurs, cameras videos, magnetoscopes televiseurs.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de refrigeration, congelateurs secheurs de linge. Appareils de congelation.
  

Déposant 1 : CAFOM Société Anonyme
Numéro de SIREN : 422323303

Mandataire 1 : CAFOM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470651
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : CAFOM INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 577529
Date de demande : 13/06/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Bénéficiare 1 : BUT INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-29
Date du BOPI : 21/07/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-46

N° national/d'enregistrement : 3415054
Date de dépôt : 03/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir et abraser ; savons ; sels pour le bain non à usage médical ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits de démaquillage, dépilatoires, désodorisants à usage personnel (parfumerie), produits de rasage, lotions après-rasage, masques de beauté, mascara, rouge à lèvres ; produits pour le soin des ongles, produits cosmétiques pour les soins de la peau, poudre pour le maquillage, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; crèmes pour les chaussures ; crèmes pour le cuir.Bougies et mèches pour l'éclairage, bougies pour arbres de Noël, veilleuses (bougies).Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substance diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; matériel pour pansements ; désinfectants ; antiseptiques ; compléments nutritionnels à usage médical ; aliments et boissons diététiques à usage médical.Outils et instruments à main entraînés manuellement ; arracheuses (outils) ; bêches ; marteaux (outils) ; pelles (outils) ; râteaux (outils) ; tournevis (outils) ; pulvérisateurs et vaporisateurs pour insecticides ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse noix non en métaux précieux ; hachoirs (couteaux) ; ouvre-huîtres ; coupe-légumes ; hache-légumes ; fers à repasser non électriques ; rasoirs électriques ou non électriques ; nécessaires de rasage ; tondeuses (instruments à main) ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; limes à ongles ; nécessaires de manucure électriques ; trousses de manucure ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques.Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; écrans de projection ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques, compacts, numériques, interactifs ; disques vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio vidéo ; jeux vidéo ; ordinateurs ; logiciels, périphériques d'ordinateurs ; cartes d'ordinateurs, connecteurs d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles ; souris informatiques, leurs tapis ; stylos magnétiques et électriques ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; modems ; fils de téléphone ; électrophones, autoradio ; transistors ; baladeurs ; radios ; visionneuses ; réveil radio ; chaînes haute fidélité, platine tourne disques, lecteurs de compacts disques ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, téléviseurs, télécommandes ; caméras, caméras vidéo ; magnétoscopes et leurs accessoires : à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de tête de lecture ; cassettes, piles, batteries ; agendas électroniques ; bigoudis électrothermiques ; casques à écouteurs ; machines à dicter ; fers à repasser électriques ; cartes magnétiques ; cartouches d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils pour l'analyse de l'air, thermostats.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation ; appareils électriques, de climatisation, ménagers ; cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; fers à pâtisserie électriques ; chauffe biberons électriques ; hottes d'aération ; allume gaz ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro ondes ; radiateurs électriques ; fers ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; friteuses électriques ; torréfacteurs ; brûleurs à gaz ; grille pain ; grilles à fourneaux ; grills (appareils de cuisson) ; hottes aspirantes de cuisine ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; adoucisseurs d'eau ; installations de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; briquets.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; boutons de manchette ; épingles de cravate.Instruments de musique ; boîtes à musique.Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture (matériel scolaires) ; brosses pour peintres ; pochoirs ; pinceaux ; albums ; bandes dessinées ; brochures ; cahiers ; calendriers ; catalogues ; papier d'emballage ; faire-part (papeterie) ; livres ; nappes en papier ; tickets (billets).Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; cartables ; colliers pour animaux ; portefeuilles ; porte-documents ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs à dos ; sacs-housses pour vêtements ; trousses de voyage (maroquinerie) ; coffrets de voyage ; coffrets destinés à détenir des articles de toilette dit « vanity-cases ».Meubles, glaces (miroirs), cadres ; pièces d'ameublement ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : caisses en bois ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; corbeilles non métalliques ; figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques ; niches pour animaux d'intérieur ; parcs pour bébés ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; plateaux de table ; porte-revues ; récipients d'emballage en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; pièces d'ameublement ; boîtes en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques, casiers ; coussins ; matelas ; écrans de cheminée ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; mobilier scolaire ; porte-livres ; porte-parapluies ; étagères, rayonnages ; ranges vidéogrammes ; présentoirs ; vitrines (meubles) ; commodes ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; chaises (sièges) ; chaises longues ; chaises hautes pour enfants ; tabourets ; tables de toilette (mobilier) ; coffres à jouets ; coffrets à bijoux.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; brosses à chaussures ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; beurriers ; planches à découper pour la cuisine ; bouilloires non électriques ; cafetières non électriques ; théières non en métaux précieux ; filtres à café non électriques ; ustensiles de cuisson non électriques ; chauffe biberons ; casseroles ; casseroles à pression non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; fouets non électriques à usage ménagers ; sorbetières ; glacières portatives non électriques ; tire-bouchons ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cache-pot non en papier ; boîtes à biscuits ; tables à repasser, housses pour planches à repasser ; étendoirs à linge ; piéges à insectes ; séchoirs à lessive ; cireuses non électriques ; appareils d'arrosage ; gants de jardinage ; gants de ménage.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (en matières textiles), serviettes de toilettes (en matières textiles), couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour coussins ; linge de lit ; linge de maison ; nappes (non en papier) ; sets de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons ; crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, bandeaux pour les cheveux, épingles à cheveux, serre-tête, barrettes (pinces à cheveux), boîtes à coutures, brassards.Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique.Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de cartes ; puzzles ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jouets pour animaux domestiques ; peluches (jouets) ; patins à glaces ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; trottinettes ; planches de surf ; raquettes à neige ; skis ; poupées ; maisons de poupées ; vêtements de poupées ; toupies (jouets).Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.Bières ; eaux minérales et gazeuses ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; sodas.Boissons alcooliques à l'exception des bières.Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; affichage ; agences d'import-export ; service d'approvisionnement pour des tiers dans le domaine audio-visuel (radio, télévision, magnétophone, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo), de l'ameublement, du ménage, de l'électroménager, des accessoires de cuisine, de salle de bains, des articles de sport, des vêtements (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; distribution d'échantillons ; diffusions d'annonces publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; sondages d'opinion ; promotion des ventes pour des tiers. Services de vente au détail pour les produits énumérés dans les classes ci-dessus.Assurances et finances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de souscription d'assurances ; transferts électroniques de fonds ; télépaiement ; services de télétransmission ; services de transaction financière, services de cartes de crédits ; services de cartes de débit ; services d'informations, de consultation en matière d'assurance ; services d'extension de garanties sur des produits et prestations de service ; services de financement de crédit à la vente.Installation, réparation, maintenance et nettoyage de tous objets et équipements audiovisuels, photographiques, informatiques, bureautiques, téléphoniques, télématiques ; installation, réparation, maintenance et nettoyage de tous objets et équipements de l'horlogerie, de la papeterie, de l'ameublement, du ménage, des ustensiles de ménage, des machines à calculer, de la décoration, de l'électroménager, du chauffage, des accessoires de cuisine et de salle de bain ; installation, réparation, maintenance et nettoyage de tous objets, équipements et articles de toilette, de sport, de loisirs, de jeux et jouets ; services de réparation dans le domaine audiovisuel (radio, télévision, magnétophone, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo), de l'ameublement, de l'électroménager, des accessoires de cuisine et de salle de bains, des articles de sport, des loisirs, de jeux et jouets.Télécommunications ; services téléphoniques, radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission, traitement, reproduction, diffusion de messages, sons, images, informations par tous moyens de télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits audiovisuels, photographiques, informatiques, bureautiques, téléphoniques, télématiques ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits de l'horlogerie, de l'ameublement, de la décoration, de l'électroménager, des accessoires de cuisine et de salle de bain ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits et articles de toilette, de sport, de loisirs, des jeux et jouets ; fournitures de connexions à un réseau informatique permettant de voir, choisir puis d'acheter des produits audiovisuels, photographiques, informatiques, bureautiques, téléphoniques, télématiques, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunications ; fournitures de connexions à un réseau informatique permettant de voir, choisir puis d'acheter des produits de l'horlogerie, de papeterie, de l'ameublement, du ménage, des ustensiles de ménage, de la décoration, de l'électroménager, du chauffage, des accessoires de cuisine et de salle de bain, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunications ; fournitures de connexions à un réseau informatique permettant de voir, choisir puis d'acheter des articles de sport, de loisirs, des jeux et jouets dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunications ; publications électroniques par le biais d'un centre de réseau international de télécommunications ; services de transmission d'informations par télécommande en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Transports de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; emballages, conditionnements de produits, empaquetage de marchandises ; services de distribution (livraison) dans le domaine audio-visuel (radio, télévision, magnétophone, chaîne hi-fi, caméra, appareils photo), de l'ameublement, du ménage, de l'électroménager, des accessoires de cuisine, de salle de bains, des articles de sport, des vêtements.
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 15
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 26
  
• N° de la classe : 27
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 34
  
• N° de la classe : 35
  

Déposant 1 : CAFOM Société anonyme
Numéro de SIREN : 422323303

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470651
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : CAFOM INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-32

N° national/d'enregistrement : 3401776
Date de dépôt : 29/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à râper les légumes ; broyeurs ménagers électriques ; batteurs électriques ; moulins à café autres qu'à main ; centrifugeuse (machines) à fruits ou à légumes ; fraiseuses ; fouets électriques à usage ménager ; gaufreuses ; hache-viande (machines) ; éplucheuses à légumes (machines) ; ouvre-boîtes électriques ; couteaux électriques ; essoreuses à salades ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; presse-fruits électriques à usage ménager ; pressoirs ; robots de cuisine électriques. Appareils de lavage. Machines à laver. Machines à laver le linge. Machines à tordre le linge. Essoreuses. Sèche-linge. Machines à laver la vaisselle. Appareils de nettoyage à haute pression. Shampouineuses électriques pour tapis et moquettes. Aspirateurs de poussière. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; hottes aspirantes de cuisine. Appareils et machines frigorifiques. Armoires frigorifiques. Congélateurs. Réfrigérateurs. Installations et machines à rafraîchir. Appareils et machines à glace. Yaourtières électriques ; appareils de préparation des yaourts et entremets. Appareils électriques de cuisson des aliments, tels que fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, tournebroche, grille viande, grille-pain, gaufriers, réchauds, chauffe-plats, chauffe-biberons, poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à oeufs et machines électriques de préparation d'infusions, en particulier cafetières électriques ; appareils de préparation des yaourts et entremets ; cuiseurs à pression ; friteuses électriques ; cafetières électriques ; bouilloires électriques ; percolateurs à café électriques ; torréfacteurs à café ; torréfacteurs à fruits ; gaufriers électriques ; toasteurs ; barbecues ; rôtissoires ; autocuiseurs.
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 21
  

Déposant 1 : CAFOM Société anonyme
Numéro de SIREN : 422323303

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470651
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : CAFOM INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-06
Date du BOPI : 10/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-23

N° national/d'enregistrement : 3400040
Date de dépôt : 15/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à râper les légumes ; broyeurs ménagers électriques ; batteurs électriques ; moulins à café autres qu'à main ; centrifugeuse (machines) à fruits ou à légumes ; fraiseuses ; fouets électriques à usage ménager ; gaufreuses ; hache-viande (machines) ; éplucheuses à légumes (machines) ; ouvre-boîtes électriques ; couteaux électriques ; essoreuses à salades ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; presse-fruits électriques à usage ménager ; pressoirs ; robots de cuisine électriques. Appareils de lavage. Machines à laver. Machines à laver le linge. Machines à tordre le linge. Essoreuses. Sèche-linge. Machines à laver la vaisselle. Appareils de nettoyage à haute pression. Shampouineuses électriques pour tapis et moquettes. Aspirateurs de poussières. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Appareils électriques de cuisson des aliments, tels que fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, tourne-broche, grille-viande, grille-pain, gaufriers, réchauds, chauffe-plats, chauffe-biberons, poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à œufs et machines électriques de préparation d'infusions, en particulier cafetières électriques ; appareils de préparation des yaourts et entremets ; cuiseurs à pression ; friteuses électriques ; cafetières électriques ; bouilloires électriques ; cocottes-minute ; percolateurs à café électriques ; torréfacteurs à café ; torréfacteurs à fruits ; gaufriers électriques ; toasteurs ; yaourtières électriques ; barbecues ; rôtissoires ; appareils et machines à glace.
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 11
  

Déposant 1 : CAFOM Société anonyme
Numéro de SIREN : 422323303

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470651
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : CAFOM INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

N° national/d'enregistrement : 3400041
Date de dépôt : 15/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à râper les légumes ; broyeurs ménagers électriques ; batteurs électriques ; moulins à café autres qu'à main ; centrifugeuse (machines) à fruits ou à légume ; fraiseuses ; fouets électriques à usage ménager ; gaufreuses ; hache-viande (machines) ; éplucheuses à légumes (machines) ; ouvre-boîtes électriques ; couteaux électriques ; essoreuses à salades ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; presse-fruits électriques à usage ménager ; pressoirs ; robots de cuisine électriques. Machines à laver. Machines à laver le linge. Machines à tordre le linge. Essoreuses. Sèche-linge. Machines à laver la vaisselle. Appareils de nettoyage à haute pression. Shampouineuses électriques pour tapis et moquettes. Aspirateurs de poussières. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; hottes aspirantes de cuisine. Appareils et machines frigorifiques. Armoires frigorifiques. Congélateurs. Réfrigérateurs. Installations et machines à rafraîchir. Appareils et machines à glace. Yaourtières électriques ; appareils de préparation des yaourts et entremets.
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 11
  

Déposant 1 : CAFOM Société anonyme
Numéro de SIREN : 422323303

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470651
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : CAFOM INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

N° national/d'enregistrement : 3400042
Date de dépôt : 15/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à râper les légumes ; broyeurs ménagers électriques ; batteurs électriques ; moulins à café autres qu'à main ; centrifugeuse (machines) à fruits ou à légumes ; fraiseuses ; fouets électriques à usage ménager ; gaufreuses ; hache-viande (machines) ; éplucheuses à légumes (machines) ; ouvre-boîtes électriques ; couteaux électriques ; essoreuses à salades ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; presse-fruits électriques à usage ménager ; pressoirs ; robots de cuisine électriques. Appareils de lavage. Machines à laver. Machines à laver le linge. Machines à tordre le linge. Essoreuses. Sèche-linge. Machines à laver la vaisselle. Appareils de nettoyage à haute pression. Shampouineuses électriques pour tapis et moquettes. Aspirateurs de poussières. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Appareils électriques de cuisson des aliments, tels que fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, tournebroches, grille viande, grille-pain, gaufriers, réchauds, chauffe-plats, chauffe-biberons électriques, ustensiles de cuisson électriques ; poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à œufs et machines électriques de préparation d'infusions, en particulier cafetières électriques ; casseroles à pression (autocuiseurs) électriques ; autocuiseurs électriques ; appareils de préparation des yaourts et entremets ; cuiseurs à pression ; friteuses électriques ; cafetières électriques ; bouilloires électriques ; cocottes-minute ; percolateurs à café électriques ; torréfacteurs à café ; torréfacteurs à fruits ; gaufriers électriques ; toasteurs ; yaourtières électriques ; barbecues ; rôtissoires ; cuisinières.
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 11
  

Déposant 1 : CAFOM Société anonyme
Numéro de SIREN : 422323303

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470651
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : CAFOM INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

N° national/d'enregistrement : 3400044
Date de dépôt : 15/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à râper les légumes ; broyeurs ménagers électriques ; batteurs électriques ; moulins à café autres qu'à main ; centrifugeuse (machines) à fruits ou à légumes ; fraiseuses ; fouets électriques à usage ménager ; gaufreuses ; hache-viande (machines) ; éplucheuses à légumes (machines) ; ouvre-boîtes électriques ; couteaux électriques ; essoreuses à salades ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; presse-fruits électriques à usage ménager ; pressoirs ; robots de cuisine électriques. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; hottes aspirantes de cuisine. Appareils et machines frigorifiques. Armoires frigorifiques. Congélateurs. Réfrigérateurs. Installations et machines à rafraîchir. Appareils et machines à glace. Yaourtières électriques. ; appareils de préparation des yaourts et entremets ; cuiseurs à pression friteuses électriques ; cafetières électriques ; bouilloires électriques ; cocottes-minute ; percolateurs à café électriques ; torréfacteurs à café ; torréfacteurs à fruits ; gaufriers électriques ; toasteurs ; yaourtières électriques ; barbecues ; rôtissoires.
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 11
  

Déposant 1 : CAFOM Société anonyme
Numéro de SIREN : 422323303

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470651
Date de demande : 13/03/2008
N° de BOPI : 2008-15

Bénéficiare 1 : CAFOM INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

N° national/d'enregistrement : 3304065
Date de dépôt : 20/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; lampes, lampes électriques, globes de lampes, verres de lampes, abat-jour, lustres, plafonniers. Horlogerie ; réveil-matin ; coffrets à bijoux en métaux précieux. Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles pour reliure ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériels pour les artistes ; papier d'emballage ; fournitures scolaires, corbeilles à courrier, à papier ; calendriers ; fournitures pour écrire (écritoire) ; nécessaires pour écrire (papeterie), stylos, crayons, plumes, gommes, chemises et classeurs pour documents ; carnets, répertoires, écritoires, sous-main, plumiers, presse-papiers ; boîtes en carton ; coffrets pour la papeterie ; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. serre-livres ; taille-crayons électriques ou non électriques. Malles et valises ; mallettes pour documents, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, porte-cartes (portefeuille), bourses, coffres de voyage. Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; chaises, sièges, tabourets, divans, fauteuils, lits, tables, tréteaux, bibliothèques à étagères, rayonnages, étagères, bureaux, vannerie ; boîtes en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coffrets à bijoux non en métaux précieux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; verres de table, moules à gâteaux, carafes, vases (non en métal précieux), bougeoirs, photophores, pots à épices, cache pots non en papier ; chausse-pieds. Hamacs. Tapis, carpettes, paillassons, tapis de gymnastique.
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 27
  

Déposant 1 : HABITAT FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 389389545
Adresse :
42-44 rue du Faubourg Saint-Antoine
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : VINCZE IP,
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429413
Date de demande : 06/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498917
Date de demande : 03/06/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Bénéficiare 1 : HABITAT HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 498918
Date de demande : 03/06/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Bénéficiare 1 : HABITAT FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 788438
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

Bénéficiare 1 : CAFOM, société anonyme
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 808379
Date de demande : 13/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : VINCZE IP,
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-35
Date du BOPI : 27/08/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563008
Date de demande : 16/07/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

N° national/d'enregistrement : 3304065
Date de dépôt : 20/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; lampes, lampes électriques, globes de lampes, verres de lampes, abat-jour, lustres, plafonniers. Horlogerie ; réveil-matin ; coffrets à bijoux en métaux précieux. Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles pour reliure ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériels pour les artistes ; papier d'emballage ; fournitures scolaires, corbeilles à courrier, à papier ; calendriers ; fournitures pour écrire (écritoire) ; nécessaires pour écrire (papeterie), stylos, crayons, plumes, gommes, chemises et classeurs pour documents ; carnets, répertoires, écritoires, sous-main, plumiers, presse-papiers ; boîtes en carton ; coffrets pour la papeterie ; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. serre-livres ; taille-crayons électriques ou non électriques. Malles et valises ; mallettes pour documents, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, porte-cartes (portefeuille), bourses, coffres de voyage. Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; chaises, sièges, tabourets, divans, fauteuils, lits, tables, tréteaux, bibliothèques à étagères, rayonnages, étagères, bureaux, vannerie ; boîtes en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coffrets à bijoux non en métaux précieux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; verres de table, moules à gâteaux, carafes, vases (non en métal précieux), bougeoirs, photophores, pots à épices, cache pots non en papier ; chausse-pieds. Hamacs. Tapis, carpettes, paillassons, tapis de gymnastique.
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 27
  

Déposant 1 : HABITAT FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 389389545
Adresse :
42-44 rue du Faubourg Saint-Antoine
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : LYNDE & ASSOCIES
Adresse :
5 rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429413
Date de demande : 06/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498917
Date de demande : 03/06/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Bénéficiare 1 : HABITAT HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 498918
Date de demande : 03/06/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Bénéficiare 1 : HABITAT FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 788438
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

Bénéficiare 1 : CAFOM, société anonyme
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-35
Date du BOPI : 27/08/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563008
Date de demande : 16/07/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

N° national/d'enregistrement : 3017854
Date de dépôt : 29/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire. Services juridiques.
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : CAFOM, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CAFOM, SA
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 316680
Date de demande : 01/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334048
Date de demande : 31/10/2001

Bénéficiare 1 : CENTRALE D'ACHAT GUADELOUPEENNE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 356569
Date de demande : 08/10/2002
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 517867
Date de demande : 01/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : CAFOM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519918
Date de demande : 29/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Bénéficiare 1 : CAFOM SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-18
Date du BOPI : 05/05/2000

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425259
Date de demande : 14/12/2009
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

N° national/d'enregistrement : 3017857
Date de dépôt : 29/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Hébergement temporaire. Services juridiques. Gestion de mémoire. Système d'imagerie. Conception, réalisation de sites Internet
  

Déposant 1 : CAFOM, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CAFOM, SA
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334048
Date de demande : 31/10/2001

Bénéficiare 1 : CENTRALE D'ACHAT GUADELOUPEENNE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 335751
Date de demande : 26/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 356570
Date de demande : 08/10/2002
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 517867
Date de demande : 01/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : CAFOM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519918
Date de demande : 29/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Bénéficiare 1 : CAFOM SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2000-49
Date du BOPI : 08/12/2000

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425261
Date de demande : 14/12/2009
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

N° national/d'enregistrement : 3000830
Date de dépôt : 06/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité Hébergement temporaire. Services juridiques. Systèmes d'imagerie
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : CAFOM, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CAFOM, SA
Adresse :
AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 316654
Date de demande : 01/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334048
Date de demande : 31/10/2001

Bénéficiare 1 : CENTRALE D'ACHAT GUADELOUPEENNE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 356578
Date de demande : 08/10/2002
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 517867
Date de demande : 01/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : CAFOM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519918
Date de demande : 29/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Bénéficiare 1 : CAFOM SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-07
Date du BOPI : 18/02/2000

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425257
Date de demande : 14/12/2009
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

N° national/d'enregistrement : 3000831
Date de dépôt : 06/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires monétaires. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Hébergement temporaire. Services juridiques. Systèmes d'imagerie
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : CAFOM, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CAFOM, SA
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 316658
Date de demande : 01/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334048
Date de demande : 31/10/2001

Bénéficiare 1 : CENTRALE D'ACHAT GUADELOUPEENNE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 356577
Date de demande : 08/10/2002
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 517867
Date de demande : 01/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : CAFOM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519918
Date de demande : 29/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Bénéficiare 1 : CAFOM SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-07
Date du BOPI : 18/02/2000

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425258
Date de demande : 14/12/2009
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

N° national/d'enregistrement : 3000832
Date de dépôt : 06/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires monétaires. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Services juridiques. Systèmes d'imagerie.
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : CAFOM, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CAFOM, SA
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 316655
Date de demande : 01/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334048
Date de demande : 31/10/2001

Bénéficiare 1 : CENTRALE D'ACHAT GUADELOUPEENNE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 356587
Date de demande : 08/10/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 356688
Date de demande : 08/10/2002
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 517867
Date de demande : 01/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : CAFOM

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519918
Date de demande : 29/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Bénéficiare 1 : CAFOM SA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-07
Date du BOPI : 18/02/2000

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425256
Date de demande : 14/12/2009
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

N° national/d'enregistrement : 3000833
Date de dépôt : 06/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité Hébergement temporaire. Services juridiques. Systèmes d'imagerie
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : CAFOM, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CAFOM, SA
Adresse :
3 AVENUE HOCHE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 316657
Date de demande : 01/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334048
Date de demande : 31/10/2001

Bénéficiare 1 : CENTRALE D'ACHAT GUADELOUPEENNE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 356588
Date de demande : 08/10/2002
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 517867
Date de demande : 01/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : CAFOM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519918
Date de demande : 29/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Bénéficiare 1 : CAFOM SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-07
Date du BOPI : 18/02/2000

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425260
Date de demande : 14/12/2009
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

N° national/d'enregistrement : 1728738
Date de dépôt : 16/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : cafés, restaurants, cafétérias;
  

Déposant 1 : HABITAT FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389389545
Adresse :
33 avenue Wagram
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : VINCZE IP,
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429413
Date de demande : 06/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492156
Date de demande : 05/12/2008

Bénéficiare 1 : HABITAT HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 492157
Date de demande : 05/12/2008

Bénéficiare 1 : HABITAT FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 788438
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

Bénéficiare 1 : CAFOM, société anonyme
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 808378
Date de demande : 13/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : VINCZE IP,
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2114226
N° de BOPI : 1998-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391343
Date de demande : 05/12/2008
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685235
Date de demande : 21/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

N° national/d'enregistrement : 1728738
Date de dépôt : 16/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : cafés, restaurants, cafétérias;
  

Déposant 1 : HABITAT FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389389545
Adresse :
33 avenue Wagram
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : LYNDE & Associés, M. LYNDE Stéphane
Adresse :
5 rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429413
Date de demande : 06/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492156
Date de demande : 05/12/2008

Bénéficiare 1 : HABITAT HOLDING FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 492157
Date de demande : 05/12/2008

Bénéficiare 1 : HABITAT FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 788438
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

Bénéficiare 1 : CAFOM, société anonyme
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2114226
N° de BOPI : 1998-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391343
Date de demande : 05/12/2008
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685235
Date de demande : 21/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

N° national/d'enregistrement : 1333013
Date de dépôt : 19/06/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 JUILLET 1975 A L'I.N.P.I. No 194371 ET ENREGISTRE SOUS LE No 928193.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Installations d'éclairage.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir;produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Services de ventes par correspondance; services d'approvisionnement.
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 27
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : HABITAT FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389389545
Adresse :
42-44 rue du Faubourg Saint-Antoine
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : VINCZE IP,
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 154805
Date de demande : 08/02/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 154809
Date de demande : 08/02/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 154810
Date de demande : 08/02/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 154811
Date de demande : 08/02/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 154812
Date de demande : 08/02/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429413
Date de demande : 06/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498917
Date de demande : 03/06/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Bénéficiare 1 : HABITAT HOLDING FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 498918
Date de demande : 03/06/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Bénéficiare 1 : HABITAT FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 788438
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

Bénéficiare 1 : CAFOM, société anonyme
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 808378
Date de demande : 13/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : VINCZE IP,
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-19

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2048838
N° de BOPI : 1995-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2288564
Date de demande : 19/05/2005
N° de BOPI : 2005-49

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588940
Date de demande : 08/06/2015
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

N° national/d'enregistrement : 1333013
Date de dépôt : 19/06/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 JUILLET 1975 A L'I.N.P.I. No 194371 ET ENREGISTRE SOUS LE No 928193.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Installations d'éclairage.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir;produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Services de ventes par correspondance; services d'approvisionnement.
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 27
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : HABITAT FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 389389545
Adresse :
42-44 rue du Faubourg Saint-Antoine
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : LYNDE & ASSOCIES, M. LYNDE Stéphane
Adresse :
5 rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 154805
Date de demande : 08/02/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 154809
Date de demande : 08/02/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 154810
Date de demande : 08/02/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 154811
Date de demande : 08/02/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 154812
Date de demande : 08/02/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429413
Date de demande : 06/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498917
Date de demande : 03/06/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Bénéficiare 1 : HABITAT HOLDING FRANCE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 498918
Date de demande : 03/06/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Bénéficiare 1 : HABITAT FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 788438
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

Bénéficiare 1 : CAFOM, société anonyme
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-19

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2048838
N° de BOPI : 1995-25

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2288564
Date de demande : 19/05/2005
N° de BOPI : 2005-49

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588940
Date de demande : 08/06/2015
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

N° national/d'enregistrement : 1254218
Date de dépôt : 15/12/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches.Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Outils et instruments à main entrainés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïences non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques, matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.Publicité et affaires. Services divers.
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 27
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : HABITAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 389389545
Adresse :
42-44 rue du Faubourg Saint-Antoine
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : VINCZE IP,
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 169578
Date de demande : 17/02/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429413
Date de demande : 06/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498917
Date de demande : 03/06/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Bénéficiare 1 : HABITAT HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 498918
Date de demande : 03/06/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Bénéficiare 1 : HABITAT FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 788438
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

Bénéficiare 1 : CAFOM, société anonyme
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 808379
Date de demande : 13/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : VINCZE IP,
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-18

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2025767
N° de BOPI : 1994-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2249814
Date de demande : 24/09/2003
N° de BOPI : 2003-46

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2545949
Date de demande : 11/12/2013
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

N° national/d'enregistrement : 1254218
Date de dépôt : 15/12/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches.Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Outils et instruments à main entrainés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïences non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques, matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.Publicité et affaires. Services divers.
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 27
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : HABITAT FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 389389545
Adresse :
42-44 rue du Faubourg Saint-Antoine
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : LYNDE & ASSOCIES
Adresse :
5 rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 169578
Date de demande : 17/02/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 429413
Date de demande : 06/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498917
Date de demande : 03/06/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Bénéficiare 1 : HABITAT HOLDING FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 498918
Date de demande : 03/06/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Bénéficiare 1 : HABITAT FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 788438
Date de demande : 09/06/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

Bénéficiare 1 : CAFOM, société anonyme
Numéro de SIREN : 422323303
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2025767
N° de BOPI : 1994-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2249814
Date de demande : 24/09/2003
N° de BOPI : 2003-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2545949
Date de demande : 11/12/2013
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

Annonce N°2395
NOJO : 75012023S021030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

---

Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°8287
NOJO : 75012023S018248
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

---

Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°3627
NOJO : 75012022S049912
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

---

Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°1476
NOJO : 7501BP2007B2666
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : ATRIOM ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : ORELIA AUDIT & CONSEIL
Montant du capital : 47912776.2 EUR

Annonce N°6647
NOJO : 75012021S124531
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

---

Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°6648
NOJO : 75012021S124534
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

---

Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°1647
NOJO : 007803MYG769364
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : La Semaine de l'Ile-de-France, le 24/11/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 06/10/2020 enregistré au sie de Versailles le 14/10/2020 sous le numéro Dossier 202000028847 ref 7804P61 2020 A 05736 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Avenue Hoche 75008 Paris 8e Arrondissement

---

Numéro d'identification : RCS Bobigny 389 389 545
Dénomination : HABITAT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

---

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM

Annonce N°1468 - rectificatif
Annule l'annonce N°2066, numéro de parution 20200207, BODACC A publiée le 2020-10-23
NOJO : 007803MYG761457
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 06/10/2020
Publication légale : Journal Spécial des Sociétés, le 14/10/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds venduet pour la correspondance : Auprès du cédant Monsieur Cédric POIDATZ et Madame Viviane GOLVET 3 Avenue Hoche 75008 Paris 8e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Cession sous acte au thentique en date du 06/10/2020 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Avenue Hoche 75008 Paris 8e Arrondissement

---

Numéro d'identification : RCS Bobigny 389 389 545
Dénomination : HABITAT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM

Annonce N°2066 - rectificatif
Annule l'annonce N°1626, numéro de parution 20200203, BODACC A publiée le 2020-10-18
NOJO : 007803MYG759480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 06/10/2020
Publication légale : Journal Spécial des Sociétés, le 14/10/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds venduet pour la correspondance : Auprès du cédant Monsieur Cédric POIDATZ et Madame Viviane GOLVET 3 Avenue Hoche 75008 Paris 8e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Cession sous acte au thentique en date du 06/10/2020 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Avenue Hoche 75008 Paris 8e Arrondissement

---

Numéro d'identification : RCS Bobigny 389 389 545
Dénomination : HABITAT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM

Annonce N°1626
NOJO : 007803MYG758297
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 06/10/2020
Publication légale : jss.fr, le 14/10/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds venduet pour la correspondance : Monsieur Cédric POIDATZ et Madame Viviane GOLVET 3 Avenue Hoche 75008 Paris 8e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Cession sous acte au thentique en date du 06/10/2020 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Avenue Hoche 75008 Paris 8e Arrondissement

---

Numéro d'identification : RCS Bobigny 389 389 545
Dénomination : HABITAT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM

Annonce N°1884
NOJO : 09201MYG1489241
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 06/10/2020
Publication légale : Journal Spécial des Sociétés, le 14/10/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds venduet pour la correspondance : CAFOM - M. PODATZ et MME GOLVET 3 Avenue Hoche 75008 Paris 8e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 3 avenue Hoche - 75008 Paris Cession sous acte au thentique en date du 06/10/2020 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Avenue Hoche 75008 Paris 8e Arrondissement

---

Numéro d'identification : RCS Bobigny 389 389 545
Dénomination : HABITAT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM

Annonce N°6811
NOJO : 75012020S043659
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

---

Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°6812
NOJO : 75012020S043660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

---

Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°13829
NOJO : 75012019S070238
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

---

Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°9464
NOJO : 75012019S060475
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

---

Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2305
NOJO : 75012018S025572
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2306
NOJO : 75012018S025573
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°6905
NOJO : 75012017S027834
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°6904
NOJO : 75012017S027835
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°725
NOJO : BXB16201001261H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Commissaire aux comptes titulaire CONCEPT AUDIT ASSOCIES, Commissaire aux comptes titulaire partant : PRESENCE AUDIT & CONSEIL - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, Commissaire aux comptes suppléant partant : EXELMANS AUDIT ET CONSEIL - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Montant du capital : 43488913.8 EUR

Annonce N°1225
NOJO : BXB16187002496J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général délégué et Administrateur partant : Wormser, Luc
Montant du capital : 43488913.8 EUR

Annonce N°5384
NOJO : 75012016S018831
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°5383
NOJO : 75012016S018832
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°787
NOJO : BXA15019001652D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 17/11/2014
Publication légale : Journal Spécial des Sociétés, le 15/01/2015
Oppositions : A L'adresse du droit au bail pour la validité et pour la correspondance A l' adresse du droit au bail 16 rue DE LISBONNE ZAC DE LA SAUSSAIE BEAUCLAIR CENTRE COMMERCIAL DOMUS 93110 ROSNY SOUS BOIS

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Numéro d'identification : RCS Bobigny 808 060 164
Dénomination : GD DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 10000.00 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM

Annonce N°14382
NOJO : 75012014S031843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°14383
NOJO : 75012014S031844
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°11437
NOJO : BXC13144011781J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°736
NOJO : BXB13116001174E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination du Directeur général délégué : Destaileur, Vincent
Montant du capital : 43488913.8 EUR

Annonce N°1884
NOJO : BXB13010005123Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification de l'Administrateur PLEIADE INVESTISSEMENT représenté par , Tronc Boris Adresse : 51 rue d'Alleray 75015 Paris, Administrateur partant : Tronc, Boris, nomination de l'Administrateur : Saada, Corinne
Montant du capital : 43488913.8 EUR

Annonce N°2073
NOJO : BXB13007002772W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'origine de fond personne morale.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 389 389 545
Dénomination : HABITAT FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

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Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM

Annonce N°1247
NOJO : BXB12320000663S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination de l'Administrateur : PLEIADE INVESTISSEMENT représenté par Autin Nathalie nom d'usage : De Chalus Adresse : 8 rue du Colisée 75008 Paris, nomination de l'Administrateur : Tronc, Boris
Montant du capital : 43488913.8 EUR

Annonce N°613
NOJO : BXB12254001026K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination du Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
Montant du capital : 43488913.8 EUR

Annonce N°6357
NOJO : BXC12248008711O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°6358
NOJO : BXC12248008712Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°1164
NOJO : BXA12220002851U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/10/2012
Publication légale : Les Petites Affiches de la Seine et Oise, le 31/07/2012
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance

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Numéro d'identification : RCS Versailles 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 43488913.80 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 389 389 545
Dénomination : HABITAT FRANCE

Annonce N°1165
NOJO : BXA12220002852W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/10/2012
Publication légale : Les Petites Affiches de la Seine et Oise, le 31/07/2012
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance

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Numéro d'identification : RCS Versailles 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 43488913.80 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 389 389 545
Dénomination : HABITAT FRANCE

Annonce N°1403
NOJO : BXA12216002164E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 03/10/2012
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 31/07/2012
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 43488913.80 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 389 389 545
Dénomination : HABITAT FRANCE

Annonce N°713
NOJO : BXA122140022563
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/10/2012
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 31/07/2012
Oppositions : Chez Habitat France 42/44 rue du Faubourg Saint-Antoine 75012 Paris pour la validité.

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 43488913.8 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 389 389 545
Dénomination : HABITAT FRANCE

Annonce N°865
NOJO : BXA122130013863
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/10/2012
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 31/07/2012
Oppositions : Chez Habitat France 10 place de la République 75010 Paris pour la validité.

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 43488913.8 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 389 389 545
Dénomination : HABITAT FRANCE

Annonce N°866
NOJO : BXA122130013875
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/10/2012
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 31/07/2012
Oppositions : Chez Habitat France 31/34 avenue de Wagram 75017 Paris pour la validité.

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 43488913.8 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 389 389 545
Dénomination : HABITAT FRANCE

Annonce N°1267
NOJO : BXB120200021642
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 43488913.8 EUR

Annonce N°7166
NOJO : BXC113260028329
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°7167
NOJO : BXC11326002833B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2723
NOJO : BXB11188002778C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 39641178 EUR

Siège social :
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris

Etablissement principal :
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris

Annonce N°8168
NOJO : BXC10347018347N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
3 AV HOCHE
75008 PARIS

Annonce N°8169
NOJO : BXC10347018348P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
3 AV HOCHE
75008 PARIS

Annonce N°1493
NOJO : BXB103510009671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : Benech, Eric, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : ATRIOM
Montant du capital : 39641178 EUR

Siège social :
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris

Annonce N°7136
NOJO : BXC09339009047M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
3 AV HOCHE
75008 PARIS

Annonce N°7137
NOJO : BXC09339009048O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
3 AV HOCHE
75008 PARIS

Annonce N°1656
NOJO : BXB09341003017X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Directeur général délégué Baudouin, Manuel, nomination de l'Administrateur : FINANCIERE CARAIBE SAS représentée par BAUDOIN, Manuel, Adresse : route de l'Union Didier 97200 Fort de France
Montant du capital : 39641178 EUR

Siège social :
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris

Annonce N°7617
NOJO : BXC083650023102
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

---

Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris

Annonce N°2205
NOJO : BXB08234003265K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Directeur général délègué et Administrateur Germon, Guy-Alain, modification du Directeur général délègué et Administrateur Baudouin, Manuel
Montant du capital : 39641178 EUR

Siège social :
Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris

Annonce N°1850
NOJO : BXA08149001809S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 24/03/1999
Date de commencement d'activité : 09/03/1999
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

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Etablissement principal :
Activité : La vente et la location, sous toutes leurs formes, de tous biens de consommation et notamment, de biens D' équipements de la maison; la prise de participations directe ou indirecte dans toutes les sociétés dont L' activité se rattache directement ou indirectement a la distribution dans les départements D' outre mer et les territoires D' outre mer de meubles articles électroménagers Hifi musique télévision vidéo par tous moyens notamment par voie de création de sociétés nouvelles D' apports souscription ou achat de titres ou droits sociaux fusion association en participations ou la prise de participations directe ou indirecte dans toutes les sociétés dont L activité se rattache directement ou indirectement a la distribution dans les départements D outre mer et les territoires D outre mer de meubles articles électroménagers Hifi musique télévision vidéo par tous moyens notamment par voie de création de sociétés nouvelles D apports souscription ou achat de titres ou droits sociaux fusion association en participation ou autrement fourniture de toutes prestations de services au profit de toutes sociétés notamment comptable administrative et financière
Origine des fonds : Création d'un fonds de commerce

Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris

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Numéro d'identification : RCS Paris 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : Giaoui, Herve Joseph, Directeur général délègué et Administrateur : Wormser, Luc Sam, Directeur général délègué et Administrateur : Saada, Andre, Directeur général délègué : Sitbon, Elie Alain, Administrateur : Germon, Guy-Alain, Administrateur : Baudouin, Manuel, Commissaire aux comptes titulaire : CONCEPT AUDIT, Commissaire aux comptes titulaire : PRESENCE AUDIT & CONSEIL - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, Commissaire aux comptes suppléant : Benech, Eric, Commissaire aux comptes suppléant : EXELMANS AUDIT ET CONSEIL - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE.
.

Montant du capital : 39641178 EUR

Adresse :
3 avenue Hoche
75008 Paris

Annonce N°5235
NOJO : BXB08078001908A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Bobigny 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
commissaire aux comptes titulaire : FRANCE AUDIT COMPTABLE SARL radiation le 08 Novembre 2007.
commissaire aux comptes suppléant : ZEITOUN GILBERT radié le 08 Novembre 2007.
commissaire aux comptes suppléant : Exelmans Audit et Conseil en fonction le 08 Novembre 2007.
commissaire aux comptes titulaire : PRESENCE AUDIT & CONSEIL en fonction le 08 Novembre 2007.

Annonce N°3514
NOJO : BXB08057008972S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Bobigny 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
administrateur : GERMON Guy-Alain entré en fonction le 13 Novembre 2007.
administrateur : BAUDOUIN Manuel entré en fonction le 13 Novembre 2007.

Montant du capital : 39641178.00 EUR

Annonce N°12926
NOJO : BXC08016007328R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

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Numéro d'identification : RCS Bobigny 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
9/11 rue Jacquard
93310 Le Pré Saint-Gervais

Annonce N°12927
NOJO : BXC08016007329T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

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Numéro d'identification : RCS Bobigny 422 323 303
Dénomination : CAFOM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
9/11 rue Jacquard
93310 Le Pré Saint-Gervais

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 46.43Z)

Code NIC : 00020

Activité principale : Autres commerces de gros de biens de consommation (NAFRev1 : 51.4S)

Dénomination : CAFOM

Activité principale : Organismes de placement en valeurs mobilières (NAF1993 : 65.2E)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B26665
Type : Personne Physique

Nom : GIAOUI Herve
Né le 30/07/1953 à TUNIS (TUNISIE)
Nationalité : Tunisienne
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
188 avenue Victor Hugo
75116 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B26665
Type : Personne Physique

Nom : GIAOUI Herve
Né le 30/07/1953 à TUNIS (TUNISIE)
Nationalité : Tunisienne
Qualité : Directeur général

Adresse :
188 avenue Victor Hugo
75116 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B26665
Type : Personne Physique

Nom : SITBON ELIE ALAIN
Né le 16/02/1964 à TUNIS (TUNISIE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
157 rue Manin
75019 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B26665
Type : Personne Physique

Nom : BAUDOUIN Manuel
Né le 10/10/1957 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
Malepuce
97250 St Pierre
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B26665
Type : Personne Physique

Nom : Destailleur Vincent
Né le 12/06/1962 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
3 avenue de la Marne
59700 Marcq-En-Baroeul
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B26665
Type : Personne Physique

Nom : SAADA ANDRE
Né le 26/05/1953 à LA (TUNISIE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
Residence Les
97110 Pointe A Pitre
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B26665
Type : Personne Physique

Nom : SAADA ANDRE
Né le 26/05/1953 à LA (TUNISIE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Residence Les
97110 Pointe A Pitre
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B26665
Type : Personne Physique

Nom : GERMON GUY-ALAIN
Né le 29/11/1960 à FORT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
40 rue du Professeur Garcin
97200 Fort de France
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B26665
Type : Personne Physique

Nom : GERMON GUY-ALAIN
Né le 29/11/1960 à FORT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
40 rue du Professeur Garcin
97200 Fort de France
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B26665
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE CARAIBE SAS
Siren : 352070544
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
immeuble Conforama - Acajou Californie
97232 Le Lamentin
France

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Représentant permanent

Nom : BAUDOUIN Manuel
Né le 10/10/1957 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
route de l'Union Didier
97200 Fort de France
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B26665
Type : Personne Morale

Nom : PLEIADE INVESTISSEMENT
Siren : 432049781
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
29 rue de Miromesnil
75008 Paris
France

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Représentant permanent

Nom : Tronc Boris
Né le 23/02/1978 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
51 rue d'Alleray
75015 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B26665
Type : Personne Physique

Nom : Saada Corinne
Né le 26/04/1962 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
31 rue Henri Barbusse
75005 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B26665
Type : Personne Morale

Nom : CONCEPT AUDIT ASSOCIES
Siren : 403187198
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-3 rue du Départ
75014 Paris
France