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de Roquebrune-sur-Argens

CAHOUET

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 02/07/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34330696500025 / Siren : 343306965 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 30 343306965
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Cette division couvre la fabrication de machines et d’équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manu- tention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmis- sion de l’énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu’ils soient utilisés dans l’industrie, l’agriculture ou la cons- truction ou qu’ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d’équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d’installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d’usage général, c’est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d’usage spécifique, non classées ail- leurs, utilisées ou non dans le cadre d’une opération de transformation, comme les manèges et attractions forai- nes, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas :
- le travail des métaux d’usage général (cf. 25)
- la fabrication d’appareils de contrôle, de matériel informatique, d’instruments de mesure et de contrôle, d’installations électriques (cf. 26 et 27)
- la fabrication de matériels de transport d’usage général (cf. 29 et 30)
28.1 : Fabrication de machines d'usage général
28.14 : Fabrication d'autres articles de robinetterie
28.14Z : Fabrication d'autres articles de robinetterie
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de robinetterie et de vannes industrielles, y compris les vannes de régulation et la robinetterie d’adduction
- la fabrication de robinetterie sanitaire
- la fabrication de robinetterie pour le chauffage

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’articles de robinetterie en caoutchouc vulcanisé non durci, en verre ou en matières céramiques (cf. 22.19Z, 23.19Z ou 23.44Z)
- la fabrication de soupapes d’admission et d’échappement pour moteurs à combustion interne (cf. 28.11Z)
- la fabrication de valves hydrauliques et pneumatiques et de systèmes de préparation de l’air pour une utilisation dans des systèmes pneumatiques (cf. 28.12Z) Produits associés : 28.14.11, 28.14.12, 28.14.13, 28.14.20, 28.14.99
Coordonnées de l'établissement :
CAHOUET
Adresse :
52 Rue DE LAGNY
93100 MONTREUIL
Marchés publics :
19/09/2019 : Accord-cadre

Objet : Prestations de requalification et de remplissage des bouteilles d'oxygène aéronautique, de grenaillage et de peinture des bouteilles d'oxygène médical, fourniture de consommable pour le ssa - prestations de maintenance des robinets détendeur des bouteille
Classification : Oxygène (24111900)

Numéro unique d’identification : 151000023012582019130014809100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 250 000 €
Date de notification : 19/09/2019

Lieu d'exécution : (45) Loiret
Acheteur : Ministère des armées - Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

Titulaire :
CAHOUET (34330696500025)
Historique de l'établissement :
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres articles de robinetterie (NAFRev2 : 28.14Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Installation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.20B)
25/12/2004 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Fabrication d'articles de robinetterie (NAFRev1 : 29.1F)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
02/07/2004 : Succession
Prédécesseur : CAHOUET
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1988
Dénomination : CAHOUET
Activité principale : Fabrication d'autres articles de robinetterie (NAFRev2 : 28.14Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CAHOUET - Montreuil (siège)CAHOUET - Paris (fermé)
Marques françaises :
11/03/2008 : UD 2
N° national/d'enregistrement : 3561698
Date de dépôt : 11/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Instrument de mesure et de contrôle : à savoir dispositifs destinés à regler et contrôler la pression et à mesurer le débit des fluides comprimés ou non gaz ou liquide et parties constitutives de ces dispositifs (détendeurs, vannes, soupapes) pour la conduite et la distribution de gaz industriel et de laboratoire.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Dispositif médical pour la conduite et la distribution des gaz médicaux. Dispositif de contrôle du débit et la pression spécifique aux gaz médicaux.

Déposant 1 : CAHOUET SA
Numéro de SIREN : 343306965

Mandataire 1 : CAHOUET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-33

09/01/2008 : RHEA
N° national/d'enregistrement : 3547896
Date de dépôt : 09/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 09/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif médical pour la conduite et la distribution des gaz médicaux. Vanne à détente integrée destinée à régler la pression et le débit des fluides comprimés à savoir : appareil médical.

Déposant 1 : CAHOUET SA
Numéro de SIREN : 343306965

Mandataire 1 : CAHOUET Att. Mr François CHAUSSAT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 717240
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 731365
Date de demande : 22/08/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-07
Date du BOPI : 15/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-24

09/01/2008 : RHEA
N° national/d'enregistrement : 3547896
Date de dépôt : 09/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 09/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif médical pour la conduite et la distribution des gaz médicaux. Vanne à détente integrée destinée à régler la pression et le débit des fluides comprimés à savoir : appareil médical.

Déposant 1 : CAHOUET SA
Numéro de SIREN : 343306965

Mandataire 1 : CAHOUET Att. Mr François CHAUSSAT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 717240
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 731365
Date de demande : 22/08/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-07
Date du BOPI : 15/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-24

09/01/2008 : RHEA
N° national/d'enregistrement : 3547896
Date de dépôt : 09/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 09/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif médical pour la conduite et la distribution des gaz médicaux. Vanne à détente integrée destinée à régler la pression et le débit des fluides comprimés à savoir : appareil médical.

Déposant 1 : CAHOUET SA
Numéro de SIREN : 343306965

Mandataire 1 : CAHOUET Att. Mr François CHAUSSAT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 717240
Date de demande : 21/02/2018
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-07
Date du BOPI : 15/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-24

20/09/2006 :
N° national/d'enregistrement : 3451317
Date de dépôt : 20/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments (à savoir détendeurs, vannes, soupapes, dispositifs destinés à régler la pression et à mesurer le débit des fluides comprimés ou non (gaz ou liquides) pour la conduite et la distribution de gaz industriel et de laboratoire.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif médical pour la conduite et la distribution des gaz médicaux. Prise de raccordement spécifique aux gaz médicaux.

Déposant 1 : CAHOUET S.A
Numéro de SIREN : 343306965

Mandataire 1 : CAHOUET Att. Mr F. CHAUSSAT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-08

20/09/2006 : THEO
N° national/d'enregistrement : 3451319
Date de dépôt : 20/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments (à savoir détendeurs, vannes, soupapes, dispositifs destinés à régler la pression et à mesurer le débit des fluides comprimés ou non (gaz ou liquides) pour la conduite et la distribution de gaz industriel et de laboratoire.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositif médical pour la conduite et la distribution des gaz médicaux prise de raccordement spécifique aux gaz médicaux.

Déposant 1 : CAHOUET SA
Numéro de SIREN : 343306965

Mandataire 1 : CAHOUET Att : Mr F. CHAUSSAT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-25

24/07/2002 : DYNABLOC
N° national/d'enregistrement : 3176100
Date de dépôt : 24/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , notamment dispositifs destinés à régler la pression et à mesurer le débit des fluides comprimés ou non (gaz ou liquides)

Déposant 1 : CAHOUET, SASU
Numéro de SIREN : 343306965
Adresse :
52 rue de lagny
93100 montreuil
FR

Mandataire 1 : HYDREG, M. Chaussat Francois
Adresse :
52 rue de lagny
93100 Montreuil
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586555
Date de demande : 15/10/2012
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Bénéficiare 1 : CAHOUET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-35
Date du BOPI : 30/08/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494203
Date de demande : 14/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807158
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

24/07/2002 : NOVAFLOW
N° national/d'enregistrement : 3176099
Date de dépôt : 24/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) notamment dispositifs destinés à régler la pression et à mesurer le débit des fluides comprimés ou non (gaz ou liquides)

Déposant 1 : CAHOUET, SAS
Numéro de SIREN : 343306965
Adresse :
52 rue de Lagny
93100 Montreuil
FR

Mandataire 1 : Hydreg, M. Chaussat Francois
Adresse :
52 rue de lagny
93100 montreuil
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586555
Date de demande : 15/10/2012
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Bénéficiare 1 : CAHOUET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-35
Date du BOPI : 30/08/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494204
Date de demande : 14/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807164
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

25/06/2002 : GAUTHIER
N° national/d'enregistrement : 3170854
Date de dépôt : 25/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et composants pour la distribution des gaz comprimés et liquéfiés ainsi que des liquides ; robinet, vanne (partie de machine) , régulateurs de pression, soupapes, détendeurs, distributeurs, indicateurs et mesureurs de pression et de débits. Robinetterie industrielle, médicale et de laboratoire pour les fluides sous pression.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : CAHOUET, SAS
Numéro de SIREN : 343306965
Adresse :
52 Rue de Lagny
93100 Montreuil
FR

Mandataire 1 : Hydreg, M. Chaussat Francois
Adresse :
52 Rue de Lagny
93100 Montreuil
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 586555
Date de demande : 15/10/2012
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Bénéficiare 1 : CAHOUET

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-31
Date du BOPI : 02/08/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494207
Date de demande : 14/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807167
Date de demande : 02/03/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

21/08/1996 : OROMED
N° national/d'enregistrement : 96639068
Date de dépôt : 21/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels et appareils de précision pour l'utilisation et l'application de tous fluides comprimés dans les hôpitaux, cliniques et autres institutions médicales et vétérinaires. Vannes (partie de machine), détendeurs, robinetterie et matériels pour les fluides liquides et gazeux utilisés dans les hôpitaux, cliniques et autres institutions médicales et vétérinaires
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : CAHOUET, SAS
Numéro de SIREN : 343306965
Adresse :
52 RUE LAGNY
93100 MONTREUIL
FR

Mandataire 1 : CAHOUET, M. chaussat francois
Adresse :
52 RUE LAGNY
93100 MONTREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-39
Date du BOPI : 27/09/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328599
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620177
Date de demande : 06/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

05/06/1987 : QUIET
N° national/d'enregistrement : 1412122
Date de dépôt : 05/06/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission.Appareils et instruments scientifiques, électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, appareils de séchage, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau et plus particulièrement appareils et dispositifs pour l'utilisation comme source d'énergie, d'air comprimé tels que des filtres, régulateurs, lubrificateurs, purgeurs, valves de sécurité, collecteurs d'échappement, manodétendeurs, silencieux et raccords pour le montage de tels appareils; filtres pour l'eau de distribution sanitaire, des groupes de remplissage d'eau, des épurateurs d'eau et détendeurs pour l'eau, purgeurs et des robinets et plus particulièrement des robinets pour la distribution d'essence.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : Aventics S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 440236453
Adresse :
155 Avenue Du Faucigny, Z.I. Les Fourmis
74130 BONNEVILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet FABER
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 185782
Date de demande : 31/05/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 451350
Date de demande : 17/01/2007
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 611262
Date de demande : 21/10/2013
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

Bénéficiare 1 : BOSCH REXROTH FLUIDTECH SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 626109
Date de demande : 25/06/2014
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

Bénéficiare 1 : AVENTICS SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 854782
Date de demande : 15/04/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : Cahouet, SAS
Numéro de SIREN : 343306965
Adresse :
52 rue de lagny
93100 MONTREUIL
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2090147
N° de BOPI : 1997-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331737
Date de demande : 17/01/2007
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660969
Date de demande : 03/10/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Publications au Bodacc :
02/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6361
NOJO : 9301MYG11572110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bobigny 343 306 965
Dénomination : CAHOUET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°2009
NOJO : 09301MYG1125572
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 343 306 965
Dénomination : CAHOUET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CHAUSSAT François-Nicolas, André, Jean-Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : APLITEC
30/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4626
NOJO : 9301MYG10971810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bobigny 343 306 965
Dénomination : CAHOUET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6834
NOJO : 9301MYG10064470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bobigny 343 306 965
Dénomination : CAHOUET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1847
NOJO : 009301MYG942296
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 343 306 965
Dénomination : CAHOUET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CHAUSSAT François ; Directeur général : DIXENCE ; Commissaire aux comptes titulaire : APLITEC
22/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5395
NOJO : 9301MYG92338800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 343 306 965
Dénomination : CAHOUET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7345
NOJO : 119301457257790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bobigny 343 306 965
Dénomination : CAHOUET
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
04/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14636
NOJO : 119301427900579
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bobigny 343 306 965
Dénomination : CAHOUET
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13017
NOJO : 119301400436659
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bobigny 343 306 965
Dénomination : CAHOUET
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
02/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°1367
NOJO : 930119301399311
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Bobigny 343 306 965
Dénomination : CAHOUET
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : APLITEC-MORISON modification le 16 Octobre 2013 ; Président : CHAUSSAT François modification le 23 Mars 2010 ; Commissaire aux comptes suppléant : GIRODROUX-LAVIGNE Bernard ; Directeur général : DIXENCE en fonction le 28 Juillet 2017
29/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8037
NOJO : 119301375644506
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bobigny 343 306 965
Dénomination : CAHOUET
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
20/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12652
NOJO : 119301350250508
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bobigny 343 306 965
Dénomination : CAHOUET
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14430
NOJO : 119301324713816
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bobigny 343 306 965
Dénomination : CAHOUET
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
27/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14097
NOJO : BXC13197008091K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bobigny 343 306 965
Dénomination : CAHOUET
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
29/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11748
NOJO : BXC12222036644D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bobigny 343 306 965
Dénomination : CAHOUET
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13724
NOJO : BXC11179010293M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bobigny 343 306 965
Dénomination : CAHOUET
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
52 rue de Lagny
93100 Montreuil
09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9491
NOJO : BXC10169014038C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bobigny 343 306 965
Dénomination : CAHOUET
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
52 rue de Lagny
93100 Montreuil
02/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°3445
NOJO : BXB10085002098R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 343 306 965
Dénomination : CAHOUET
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE APLITEC SA Président : CHAUSSAT François modification le 23 Mars 2010 Commissaire aux comptes suppléant : GIRODROUX-LAVIGNE Bernard
12/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8808
NOJO : BXC09294012969B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bobigny 343 306 965
Dénomination : CAHOUET
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
52 rue de Lagny
93100 Montreuil
31/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10195
NOJO : BXC08302000598Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bobigny 343 306 965
Dénomination : CAHOUET
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
52 rue de Lagny
93100 Montreuil
Historique de l'unité légale :
15/12/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
08/09/2009 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres articles de robinetterie (NAFRev2 : 28.14Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Installation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.20B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles de robinetterie (NAFRev1 : 29.1F)
02/07/2004 : code NIC
Code NIC : 00025
Représentants légaux :
02/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Type : Personne Physique

Nom : CHAUSSAT François
Né le 12/06/1946 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
16 Rue DES MARRONNIERS
75016 Paris
FRANCE
02/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Type : Personne Morale

Nom : APLITEC-MORISON
Siren : 440108819
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
44 Quai DE JEMMAPES
75010 Paris
FRANCE
02/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Type : Personne Physique

Nom : GIRODROUX-LAVIGNE Bernard
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
44 Quai DE JEMMAPES
75010 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
08/09/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Dépôt : N°5640 déposé le 23/03/2010
Etat : Déposé
Décision : SAS A ASSOCIE UNIQUE
08/09/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Dépôt : N°5640 déposé le 23/03/2010
Etat : Déposé
09/09/2004 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Dépôt : N°14412 déposé le 21/09/2004
Etat : Déposé
30/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Dépôt : N°14411 déposé le 21/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Dépôt : N°14411 déposé le 21/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Dépôt : N°14411 déposé le 21/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
30/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Dépôt : N°14411 déposé le 21/09/2004
Etat : Déposé
Etablissements :
02/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Type : Siège

Adresse :
52 Rue DE LAGNY
93100 Montreuil
FRANCE
02/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Type : Etablissement principal

Adresse :
52 Rue DE LAGNY
93100 Montreuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1988
Activité : Achat vente reparation transformations de tous appareils pieces detachees et accessoires se rapportant à la mecanique generale et à la mecanique de precision, tolerie chaudronnerie...fonderie, laminage...participation directe ou indirecte dans toutes operations commerciales ou industrielles se rattachant avec l'objet.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/06/2014 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 13821
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
02/06/2014 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 13822
Date d’ajout de l’observation : 21/09/2004
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 30/06/2004
02/06/2014 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 13823
Date d’ajout de l’observation : 21/09/2004
Texte de l'observation : La société ne conserve pas d'établissement secondaire dans le ressort de l'ancien siège DATE D EFFET AU 02/07/2004
Personnes morales :
02/06/2014 : CAHOUET
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/09/2004
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 02/07/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 72000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 82 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Dépôt : N°15782 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Dépôt : N°9895 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Dépôt : N°5636 déposé le 02/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Dépôt : N°5987 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Dépôt : N°8932 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Dépôt : N°4945 déposé le 16/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Dépôt : N°4181 déposé le 07/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Dépôt : N°15570 déposé le 07/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Dépôt : N°14972 déposé le 10/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Dépôt : N°12448 déposé le 24/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Dépôt : N°11361 déposé le 20/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04616
Dépôt : N°9269 déposé le 05/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 27651 du 28/09/2022
Numéro de gestion : 2004B04616
Code activité : 2814Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires107 499106 1311 368
AHFonds commercial100 000100 000
APConstructions371 520300 67770 84386 716
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels851 955715 240136 71537 205
ATAutres immobilisations corporelles302 306288 96513 34114 217
AVImmobilisations en cours117 677
CUAutres participations54 00054 000
BBCréances rattachées à des participations25 09325 093
BFPrêts94 76494 764
BHAutres immobilisations financières74 14474 14482 538
BJTOTAL (I)1 981 2811 684 871296 411338 353
BLMatières premières, approvisionnements2 560 358998 0401 562 3181 675 308
BNEn cours de production de biens196 942196 942203 415
BRProduits intermédiaires et finis383 896149 679234 217210 672
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 6619 661
BXClients et comptes rattachés1 835 1332 2751 832 8571 723 132
BZAutres créances186 238186 238259 925
CFDisponibilités578 842578 84279 239
CHCharges constatées d’avance37 19337 19338 709
CJTOTAL (II)5 788 2621 149 9944 638 2674 190 399
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 769 5432 834 8654 934 6784 528 752
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel72 00072 000
DDRéserve légale (1)7 2007 200
DGAutres réserves375 000375 000
DHReport à nouveau606 991276 995
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)249 238410 996
DLTOTAL (I)1 310 4291 142 191
DPProvisions pour risques92 918
DQProvisions pour charges329 800246 836
DRTOTAL (III)329 800339 754
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)79 661173 273
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 680 7891 567 536
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 087 068864 168
DYDettes fiscales et sociales436 470427 465
EAAutres dettes10 46214 366
ECTOTAL (IV)3 294 4493 046 808
EETOTAL GENERAL (I à V)4 934 6784 528 752
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens6 023 6812 052 1188 075 7997 709 373
FGProduction vendue services77 24638 695115 94199 590
FJChiffres d’affaires nets6 100 9272 090 8138 191 7407 808 963
FMProduction stockée16 679-26 726
FOSubventions d’exploitation86 3585 029
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 0147 640
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 321 7907 794 906
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 130 5473 265 689
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)53 262-109 311
FWAutres achats et charges externes2 193 1161 946 869
FXImpôts, taxes et versements assimilés131 576127 749
FYSalaires et traitements1 604 7011 543 263
FZCharges sociales708 360687 590
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 85262 335
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions62 00320 811
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions82 964
GEAutres charges3 583
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 033 3827 548 578
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)288 407246 328
GLAutres intérêts et produits assimilés1 4921 083
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 9863 986
GNDifférences positives de change86195
GPTotal des produits financiers (V)8 8206 353
GQDotations financières sur amortissements et provisions21 32243 359
GRIntérêts et charges assimilées32 88036 284
GUTotal des charges financières (VI)54 20179 642
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-45 381-73 289
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)243 026173 039
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion13 0384 938
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 655
HCReprises sur provisions et transferts de charges92 918353 512
HDTotal des produits exceptionnels (VII)109 610358 450
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion83 154143 976
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 1168 138
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 817
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)103 271175 931
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 340182 519
HKImpôts sur les bénéfices (X)128-55 438
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 440 2208 159 709
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 190 9837 748 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)249 238410 996
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 26258 du 04/08/2021
Numéro de gestion : 2004B04616
Code activité : 2814Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires107 499106 1311 368
AHFonds commercial100 000100 000
APConstructions371 520300 67770 84386 716
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels851 955715 240136 71537 205
ATAutres immobilisations corporelles302 306288 96513 34114 217
AVImmobilisations en cours117 677
CUAutres participations54 00054 000
BBCréances rattachées à des participations25 09325 093
BFPrêts94 76494 764
BHAutres immobilisations financières74 14474 14482 538
BJTOTAL (I)1 981 2811 684 871296 411338 353
BLMatières premières, approvisionnements2 560 358998 0401 562 3181 675 308
BNEn cours de production de biens196 942196 942203 415
BRProduits intermédiaires et finis383 896149 679234 217210 672
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 6619 661
BXClients et comptes rattachés1 835 1332 2751 832 8571 723 132
BZAutres créances186 238186 238259 925
CFDisponibilités578 842578 84279 239
CHCharges constatées d’avance37 19337 19338 709
CJTOTAL (II)5 788 2621 149 9944 638 2674 190 399
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 769 5432 834 8654 934 6784 528 752
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel72 00072 000
DDRéserve légale (1)7 2007 200
DGAutres réserves375 000375 000
DHReport à nouveau606 991276 995
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)249 238410 996
DLTOTAL (I)1 310 4291 142 191
DPProvisions pour risques92 918
DQProvisions pour charges329 800246 836
DRTOTAL (III)329 800339 754
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)79 661173 273
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 680 7891 567 536
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 087 068864 168
DYDettes fiscales et sociales436 470427 465
EAAutres dettes10 46214 366
ECTOTAL (IV)3 294 4493 046 808
EETOTAL GENERAL (I à V)4 934 6784 528 752
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens6 023 6812 052 1188 075 7997 709 373
FGProduction vendue services77 24638 695115 94199 590
FJChiffres d’affaires nets6 100 9272 090 8138 191 7407 808 963
FMProduction stockée16 679-26 726
FOSubventions d’exploitation86 3585 029
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 0147 640
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 321 7907 794 906
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 130 5473 265 689
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)53 262-109 311
FWAutres achats et charges externes2 193 1161 946 869
FXImpôts, taxes et versements assimilés131 576127 749
FYSalaires et traitements1 604 7011 543 263
FZCharges sociales708 360687 590
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 85262 335
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions62 00320 811
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions82 964
GEAutres charges3 583
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 033 3827 548 578
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)288 407246 328
GLAutres intérêts et produits assimilés1 4921 083
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 9863 986
GNDifférences positives de change86195
GPTotal des produits financiers (V)8 8206 353
GQDotations financières sur amortissements et provisions21 32243 359
GRIntérêts et charges assimilées32 88036 284
GUTotal des charges financières (VI)54 20179 642
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-45 381-73 289
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)243 026173 039
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion13 0384 938
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 655
HCReprises sur provisions et transferts de charges92 918353 512
HDTotal des produits exceptionnels (VII)109 610358 450
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion83 154143 976
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 1168 138
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 817
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)103 271175 931
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 340182 519
HKImpôts sur les bénéfices (X)128-55 438
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 440 2208 159 709
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 190 9837 748 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)249 238410 996
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 10444 du 20/07/2020
Numéro de gestion : 2004B04616
Code activité : 2814Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires107 499106 1311 368
AHFonds commercial100 000100 000
APConstructions371 520300 67770 84386 716
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels851 955715 240136 71537 205
ATAutres immobilisations corporelles302 306288 96513 34114 217
AVImmobilisations en cours117 677
CUAutres participations54 00054 000
BBCréances rattachées à des participations25 09325 093
BFPrêts94 76494 764
BHAutres immobilisations financières74 14474 14482 538
BJTOTAL (I)1 981 2811 684 871296 411338 353
BLMatières premières, approvisionnements2 560 358998 0401 562 3181 675 308
BNEn cours de production de biens196 942196 942203 415
BRProduits intermédiaires et finis383 896149 679234 217210 672
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 6619 661
BXClients et comptes rattachés1 835 1332 2751 832 8571 723 132
BZAutres créances186 238186 238259 925
CFDisponibilités578 842578 84279 239
CHCharges constatées d’avance37 19337 19338 709
CJTOTAL (II)5 788 2621 149 9944 638 2674 190 399
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 769 5432 834 8654 934 6784 528 752
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel72 00072 000
DDRéserve légale (1)7 2007 200
DGAutres réserves375 000375 000
DHReport à nouveau606 991276 995
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)249 238410 996
DLTOTAL (I)1 310 4291 142 191
DPProvisions pour risques92 918
DQProvisions pour charges329 800246 836
DRTOTAL (III)329 800339 754
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)79 661173 273
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 680 7891 567 536
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 087 068864 168
DYDettes fiscales et sociales436 470427 465
EAAutres dettes10 46214 366
ECTOTAL (IV)3 294 4493 046 808
EETOTAL GENERAL (I à V)4 934 6784 528 752
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens6 023 6812 052 1188 075 7997 709 373
FGProduction vendue services77 24638 695115 94199 590
FJChiffres d’affaires nets6 100 9272 090 8138 191 7407 808 963
FMProduction stockée16 679-26 726
FOSubventions d’exploitation86 3585 029
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 0147 640
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 321 7907 794 906
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 130 5473 265 689
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)53 262-109 311
FWAutres achats et charges externes2 193 1161 946 869
FXImpôts, taxes et versements assimilés131 576127 749
FYSalaires et traitements1 604 7011 543 263
FZCharges sociales708 360687 590
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 85262 335
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions62 00320 811
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions82 964
GEAutres charges3 583
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 033 3827 548 578
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)288 407246 328
GLAutres intérêts et produits assimilés1 4921 083
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 9863 986
GNDifférences positives de change86195
GPTotal des produits financiers (V)8 8206 353
GQDotations financières sur amortissements et provisions21 32243 359
GRIntérêts et charges assimilées32 88036 284
GUTotal des charges financières (VI)54 20179 642
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-45 381-73 289
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)243 026173 039
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion13 0384 938
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 655
HCReprises sur provisions et transferts de charges92 918353 512
HDTotal des produits exceptionnels (VII)109 610358 450
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion83 154143 976
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 1168 138
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 817
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)103 271175 931
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 340182 519
HKImpôts sur les bénéfices (X)128-55 438
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 440 2208 159 709
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 190 9837 748 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)249 238410 996
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 18491 du 27/09/2019
Numéro de gestion : 2004B04616
Code activité : 2814Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires107 499106 1311 368
AHFonds commercial100 000100 000
APConstructions371 520300 67770 84386 716
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels851 955715 240136 71537 205
ATAutres immobilisations corporelles302 306288 96513 34114 217
AVImmobilisations en cours117 677
CUAutres participations54 00054 000
BBCréances rattachées à des participations25 09325 093
BFPrêts94 76494 764
BHAutres immobilisations financières74 14474 14482 538
BJTOTAL (I)1 981 2811 684 871296 411338 353
BLMatières premières, approvisionnements2 560 358998 0401 562 3181 675 308
BNEn cours de production de biens196 942196 942203 415
BRProduits intermédiaires et finis383 896149 679234 217210 672
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 6619 661
BXClients et comptes rattachés1 835 1332 2751 832 8571 723 132
BZAutres créances186 238186 238259 925
CFDisponibilités578 842578 84279 239
CHCharges constatées d’avance37 19337 19338 709
CJTOTAL (II)5 788 2621 149 9944 638 2674 190 399
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 769 5432 834 8654 934 6784 528 752
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel72 00072 000
DDRéserve légale (1)7 2007 200
DGAutres réserves375 000375 000
DHReport à nouveau606 991276 995
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)249 238410 996
DLTOTAL (I)1 310 4291 142 191
DPProvisions pour risques92 918
DQProvisions pour charges329 800246 836
DRTOTAL (III)329 800339 754
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)79 661173 273
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 680 7891 567 536
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 087 068864 168
DYDettes fiscales et sociales436 470427 465
EAAutres dettes10 46214 366
ECTOTAL (IV)3 294 4493 046 808
EETOTAL GENERAL (I à V)4 934 6784 528 752
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens6 023 6812 052 1188 075 7997 709 373
FGProduction vendue services77 24638 695115 94199 590
FJChiffres d’affaires nets6 100 9272 090 8138 191 7407 808 963
FMProduction stockée16 679-26 726
FOSubventions d’exploitation86 3585 029
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 0147 640
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 321 7907 794 906
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 130 5473 265 689
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)53 262-109 311
FWAutres achats et charges externes2 193 1161 946 869
FXImpôts, taxes et versements assimilés131 576127 749
FYSalaires et traitements1 604 7011 543 263
FZCharges sociales708 360687 590
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 85262 335
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions62 00320 811
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions82 964
GEAutres charges3 583
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 033 3827 548 578
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)288 407246 328
GLAutres intérêts et produits assimilés1 4921 083
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 9863 986
GNDifférences positives de change86195
GPTotal des produits financiers (V)8 8206 353
GQDotations financières sur amortissements et provisions21 32243 359
GRIntérêts et charges assimilées32 88036 284
GUTotal des charges financières (VI)54 20179 642
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-45 381-73 289
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)243 026173 039
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion13 0384 938
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 655
HCReprises sur provisions et transferts de charges92 918353 512
HDTotal des produits exceptionnels (VII)109 610358 450
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion83 154143 976
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 1168 138
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 817
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)103 271175 931
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 340182 519
HKImpôts sur les bénéfices (X)128-55 438
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 440 2208 159 709
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 190 9837 748 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)249 238410 996
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 17208 du 21/08/2018
Numéro de gestion : 2004B04616
Code activité : 2814Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires107 499106 1311 368
AHFonds commercial100 000100 000
APConstructions371 520300 67770 84386 716
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels851 955715 240136 71537 205
ATAutres immobilisations corporelles302 306288 96513 34114 217
AVImmobilisations en cours117 677
CUAutres participations54 00054 000
BBCréances rattachées à des participations25 09325 093
BFPrêts94 76494 764
BHAutres immobilisations financières74 14474 14482 538
BJTOTAL (I)1 981 2811 684 871296 411338 353
BLMatières premières, approvisionnements2 560 358998 0401 562 3181 675 308
BNEn cours de production de biens196 942196 942203 415
BRProduits intermédiaires et finis383 896149 679234 217210 672
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 6619 661
BXClients et comptes rattachés1 835 1332 2751 832 8571 723 132
BZAutres créances186 238186 238259 925
CFDisponibilités578 842578 84279 239
CHCharges constatées d’avance37 19337 19338 709
CJTOTAL (II)5 788 2621 149 9944 638 2674 190 399
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 769 5432 834 8654 934 6784 528 752
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel72 00072 000
DDRéserve légale (1)7 2007 200
DGAutres réserves375 000375 000
DHReport à nouveau606 991276 995
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)249 238410 996
DLTOTAL (I)1 310 4291 142 191
DPProvisions pour risques92 918
DQProvisions pour charges329 800246 836
DRTOTAL (III)329 800339 754
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)79 661173 273
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 680 7891 567 536
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 087 068864 168
DYDettes fiscales et sociales436 470427 465
EAAutres dettes10 46214 366
ECTOTAL (IV)3 294 4493 046 808
EETOTAL GENERAL (I à V)4 934 6784 528 752
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens6 023 6812 052 1188 075 7997 709 373
FGProduction vendue services77 24638 695115 94199 590
FJChiffres d’affaires nets6 100 9272 090 8138 191 7407 808 963
FMProduction stockée16 679-26 726
FOSubventions d’exploitation86 3585 029
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 0147 640
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 321 7907 794 906
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 130 5473 265 689
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)53 262-109 311
FWAutres achats et charges externes2 193 1161 946 869
FXImpôts, taxes et versements assimilés131 576127 749
FYSalaires et traitements1 604 7011 543 263
FZCharges sociales708 360687 590
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 85262 335
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions62 00320 811
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions82 964
GEAutres charges3 583
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 033 3827 548 578
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)288 407246 328
GLAutres intérêts et produits assimilés1 4921 083
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 9863 986
GNDifférences positives de change86195
GPTotal des produits financiers (V)8 8206 353
GQDotations financières sur amortissements et provisions21 32243 359
GRIntérêts et charges assimilées32 88036 284
GUTotal des charges financières (VI)54 20179 642
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-45 381-73 289
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)243 026173 039
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion13 0384 938
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 655
HCReprises sur provisions et transferts de charges92 918353 512
HDTotal des produits exceptionnels (VII)109 610358 450
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion83 154143 976
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 1168 138
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 817
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)103 271175 931
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 340182 519
HKImpôts sur les bénéfices (X)128-55 438
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 440 2208 159 709
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 190 9837 748 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)249 238410 996
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 12950 du 21/08/2017
Numéro de gestion : 2004B04616
Code activité : 2814Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires107 499106 1311 368
AHFonds commercial100 000100 000
APConstructions371 520300 67770 84386 716
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels851 955715 240136 71537 205
ATAutres immobilisations corporelles302 306288 96513 34114 217
AVImmobilisations en cours117 677
CUAutres participations54 00054 000
BBCréances rattachées à des participations25 09325 093
BFPrêts94 76494 764
BHAutres immobilisations financières74 14474 14482 538
BJTOTAL (I)1 981 2811 684 871296 411338 353
BLMatières premières, approvisionnements2 560 358998 0401 562 3181 675 308
BNEn cours de production de biens196 942196 942203 415
BRProduits intermédiaires et finis383 896149 679234 217210 672
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 6619 661
BXClients et comptes rattachés1 835 1332 2751 832 8571 723 132
BZAutres créances186 238186 238259 925
CFDisponibilités578 842578 84279 239
CHCharges constatées d’avance37 19337 19338 709
CJTOTAL (II)5 788 2621 149 9944 638 2674 190 399
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 769 5432 834 8654 934 6784 528 752
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel72 00072 000
DDRéserve légale (1)7 2007 200
DGAutres réserves375 000375 000
DHReport à nouveau606 991276 995
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)249 238410 996
DLTOTAL (I)1 310 4291 142 191
DPProvisions pour risques92 918
DQProvisions pour charges329 800246 836
DRTOTAL (III)329 800339 754
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)79 661173 273
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 680 7891 567 536
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 087 068864 168
DYDettes fiscales et sociales436 470427 465
EAAutres dettes10 46214 366
ECTOTAL (IV)3 294 4493 046 808
EETOTAL GENERAL (I à V)4 934 6784 528 752
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens6 023 6812 052 1188 075 7997 709 373
FGProduction vendue services77 24638 695115 94199 590
FJChiffres d’affaires nets6 100 9272 090 8138 191 7407 808 963
FMProduction stockée16 679-26 726
FOSubventions d’exploitation86 3585 029
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 0147 640
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 321 7907 794 906
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 130 5473 265 689
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)53 262-109 311
FWAutres achats et charges externes2 193 1161 946 869
FXImpôts, taxes et versements assimilés131 576127 749
FYSalaires et traitements1 604 7011 543 263
FZCharges sociales708 360687 590
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements66 85262 335
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions62 00320 811
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions82 964
GEAutres charges3 583
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 033 3827 548 578
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)288 407246 328
GLAutres intérêts et produits assimilés1 4921 083
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 9863 986
GNDifférences positives de change86195
GPTotal des produits financiers (V)8 8206 353
GQDotations financières sur amortissements et provisions21 32243 359
GRIntérêts et charges assimilées32 88036 284
GUTotal des charges financières (VI)54 20179 642
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-45 381-73 289
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)243 026173 039
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion13 0384 938
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 655
HCReprises sur provisions et transferts de charges92 918353 512
HDTotal des produits exceptionnels (VII)109 610358 450
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion83 154143 976
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 1168 138
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 817
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)103 271175 931
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 340182 519
HKImpôts sur les bénéfices (X)128-55 438
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 440 2208 159 709
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 190 9837 748 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)249 238410 996
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