Activité principale : Autres intermédiations monétaires (NAFRev2 : 64.19Z)

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23060079
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/09/2023
Date de dépôt : 23/08/2023
Date du texte : 26/07/2023
Date d'effet : 26/07/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des caisses régionales du crédit agricole (7501)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CAISSE REG CREDIT AGRIC MUT NORD FRANCE
Siret : 44067655900014
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 6 - Autre
• 8 - UNSA

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23060080
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/09/2023
Date de dépôt : 23/08/2023
Date du texte : 26/07/2023
Date d'effet : 26/07/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale des caisses régionales du crédit agricole (7501)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CAISSE REG CREDIT AGRIC MUT NORD FRANCE
Siret : 44067655900014
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 6 - Autre
• 8 - UNSA

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22018189
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/11/2022
Date de dépôt : 28/10/2022
Date du texte : 21/10/2022
Date d'effet : 01/11/2022
Date de fin : 31/10/2023
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des caisses régionales du crédit agricole (7501)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CAISSE REG CREDIT AGRIC MUT NORD FRANCE
Siret : 44067655900014
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 141 - Télétravail

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 6 - Autre
• 8 - UNSA

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22018191
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/11/2022
Date de dépôt : 28/10/2022
Date du texte : 21/10/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des caisses régionales du crédit agricole (7501)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CAISSE REG CREDIT AGRIC MUT NORD FRANCE
Siret : 44067655900014
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 6 - Autre
• 8 - UNSA

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22017407
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/07/2022
Date de dépôt : 13/07/2022
Date du texte : 06/07/2022
Date d'effet : 06/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des caisses régionales du crédit agricole (7501)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CAISSE REG CREDIT AGRIC MUT NORD FRANCE
Siret : 44067655900014
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 6 - Autre
• 8 - UNSA

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22015923
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/04/2022
Date de dépôt : 30/03/2022
Date du texte : 25/03/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 18/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des caisses régionales du crédit agricole (7501)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CAISSE REG CREDIT AGRIC MUT NORD FRANCE
Siret : 44067655900014
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO
• 8 - UNSA

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 4391556
Date de dépôt : 27/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  

Déposant 1 : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, Société Coopérative
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 Avenue Foch
59000 LILLE
FR

Mandataire 1 : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, Mme. Laurence TERRIER
Adresse :
10 Avenue Foch
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

N° national/d'enregistrement : 4391556
Date de dépôt : 27/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  

Déposant 1 : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, Société Coopérative
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 Avenue Foch
59000 LILLE
FR

Mandataire 1 : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, Mme. Laurence TERRIER
Adresse :
10 Avenue Foch
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

N° national/d'enregistrement : 3799010
Date de dépôt : 19/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE (CRCAM NDF), SA coopérative à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 Avenue FOCH
59020 LILLE
FR

Mandataire 1 : Dufresne Yann, Crédit Agricole Nord de France
Adresse :
10 Avenue FOCH
59020 LILLE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

N° national/d'enregistrement : 3779116
Date de dépôt : 29/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760004
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

N° national/d'enregistrement : 3779118
Date de dépôt : 29/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis);
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760023
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

N° national/d'enregistrement : 3779119
Date de dépôt : 29/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis);
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760029
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

N° national/d'enregistrement : 3779120
Date de dépôt : 29/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis);
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760026
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

N° national/d'enregistrement : 3779122
Date de dépôt : 29/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760011
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

N° national/d'enregistrement : 3779123
Date de dépôt : 29/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760020
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

N° national/d'enregistrement : 3752253
Date de dépôt : 07/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749112
Date de demande : 27/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

N° national/d'enregistrement : 3752254
Date de dépôt : 07/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, tous ces produits étant exclusivement liés aux logiciels de simulation professionnels destinés au milieu agricole.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant exclusivement liés à la formation et à la communication relatives à l'utilisation d'un logiciel.
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 538588
Date de demande : 03/01/2011
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibres optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs, programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, tous ces produits étant exclusivement liés aux logiciels de simulation professionnels destinés au milieu agricole.Classe 35 : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire. Reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.Classe 38 : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.Classe 41 : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant exclusivement liés à la formation et à la communication relatives à l'utilisation d'un logiciel.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749125
Date de demande : 27/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

N° national/d'enregistrement : 3752255
Date de dépôt : 07/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (Audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, Modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, tous ces produits étant exclusivement liés aux logiciels de simulation professionnels destinés au milieu agricole.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques. Gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement). Formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation. Publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant exclusivement liés à la formation et à la communication relatives à l'utilisation d'un logiciel.
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 538589
Date de demande : 03/01/2011
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs, programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, tous ces produits étant exclusivement liés aux logiciels de simulation professionnels destinés au milieu agricole.Classe 35 : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire. Reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.Classe 38 : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.Classe 41 : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant exclusivement liés à la formation et à la communication relatives à l'utilisation d'un logiciel.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749116
Date de demande : 27/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

N° national/d'enregistrement : 3752256
Date de dépôt : 07/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749115
Date de demande : 27/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

N° national/d'enregistrement : 3752257
Date de dépôt : 07/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (Audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision. Programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, Modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, tous ces produits étant exclusivement liés aux logiciels de simulation professionnels destinés au milieu agricole.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques. Gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement). Formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation. Publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant exclusivement liés à la formation et à la communication relatives à l'utilisation d'un logiciel.
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 538590
Date de demande : 03/01/2011
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs, programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs, tous ces produits étant exclusivement liés aux logiciels de simulation professionnels destinés au milieu agricole.Classe 35 : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire. Reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis), tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.Classe 38 : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, tous ces services étant exclusivement liés à la communication relative à l'utilisation d'un logiciel.Classe 41 : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services étant exclusivement liés à la formation et à la communication relatives à l'utilisation d'un logiciel.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749121
Date de demande : 27/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

N° national/d'enregistrement : 3721285
Date de dépôt : 12/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SASU
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SASA, Mme CAILLE Aurélie
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734768
Date de demande : 26/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

N° national/d'enregistrement : 3721286
Date de dépôt : 12/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SASU
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SASU, Mme CAILLE Aurélie
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734770
Date de demande : 26/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

N° national/d'enregistrement : 3721287
Date de dépôt : 12/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SASU
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SASU, Mme CAILLE Aurélie
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734767
Date de demande : 26/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

N° national/d'enregistrement : 3712100
Date de dépôt : 09/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  

Déposant 1 : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE, Caisse de crédit agricole mutuel
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 Avenue FOCH
59020 LILLE
FR

Mandataire 1 : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE
Adresse :
10 Avenue FOCH
59020 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3712101
Date de dépôt : 09/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  

Déposant 1 : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE, Caisse de crédit agricole mutuel
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 avenue FOCH
59020 LILLE
FR

Mandataire 1 : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE
Adresse :
10 avenue FOCH
59020 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3707080
Date de dépôt : 20/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, Mme CAILLE Aurélie
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 790344
Date de demande : 08/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734723
Date de demande : 26/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

N° national/d'enregistrement : 3698181
Date de dépôt : 09/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, Vente au détail d'occasion de matériel à usage agricole a savoir outils de travail du sol à main ou motorisé, tracté ou automoteurs ; véhicules à vocation agricole, spécialisé ou non, tracteurs agricoles, moissonneurs-batteurs ; engins et outils pour la pulvérisation et le traitement des cultures, outils de travail du sol, pulverisateurs, materiels de semis.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, Mme CAILLE Aurélie
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2727760
Date de demande : 08/10/2019
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

N° national/d'enregistrement : 3655584
Date de dépôt : 08/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 08/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CRCAM NORD DE FRANCE, Société coopérative
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 Avenue Foch
59020 LILLE
FR

Mandataire 1 : CRCAM NORD DE FRANCE
Adresse :
10 Avenue Foch
59020 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

N° national/d'enregistrement : 3604538
Date de dépôt : 13/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, audio-vidéo pour disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des fils cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion, distribution d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, diffusion, distribution d'échantillons, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation produits sur tout moyen de communication. Vente aux enchères. Traitement administratif des commandes d'achat. Promotion des ventes pour les tiers. Vente d'occasion de matériel à usage agricole.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception, élaboration de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE, sas
Numéro de SIREN : 529106544
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE, M. JULIEN Gérard
Adresse :
Avenue Des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696543
Date de demande : 23/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

N° national/d'enregistrement : 3582399
Date de dépôt : 16/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 16/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CRCAM NORD DE FRANCE, Société coopérative
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AV FOCH
59000 LILLE
FR

Mandataire 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, M. TERRIER Laurence
Adresse :
10 AV FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-30
Date du BOPI : 25/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693241
Date de demande : 18/09/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

N° national/d'enregistrement : 3582396
Date de dépôt : 16/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 16/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE Société coopérative à capital variable Service DRC/JUR
Numéro de SIREN : 440676559

Mandataire 1 : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE Service DRC/JUR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-30
Date du BOPI : 25/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-47

N° national/d'enregistrement : 3580363
Date de dépôt : 06/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 06/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  

Déposant 1 : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE Societe cooperative a capital variable Service DIP/MPA
Numéro de SIREN : 440676559

Mandataire 1 : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE Service DIP/MPA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

N° national/d'enregistrement : 3560785
Date de dépôt : 04/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregis-treuses, appareils d'ensei-gnement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils con-ducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, : appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion, distribution d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, diffusion, distribution d'échantillons, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception, élaboration de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE, SAS
Numéro de SIREN : 529106544
Adresse :
Avenue Des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS
FR

Mandataire 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE, M. JULIEN Gérard
Adresse :
AVENUE Des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673678
Date de demande : 26/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

N° national/d'enregistrement : 3560786
Date de dépôt : 04/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregis-treuses, appareils d'ensei-gnement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils con-ducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, : appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion, distribution d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, diffusion, distribution d'échantillons, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception, élaboration de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE, SAS
Numéro de SIREN : 529106544
Adresse :
Avenue Des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS
FR

Mandataire 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE, M. JULIEN Gérard
Adresse :
AVENUE Des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673683
Date de demande : 26/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

N° national/d'enregistrement : 3560788
Date de dépôt : 04/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregis-treuses, appareils d'ensei-gnement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils con-ducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, : appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des fils cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion, distribution d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, diffusion, distribution d'échantillons, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception, élaboration de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE, SAS
Numéro de SIREN : 529106544
Adresse :
Avenue Des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS
FR

Mandataire 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE, M. JULIEN Gérard
Adresse :
AVENUE Des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757855
Date de demande : 27/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673681
Date de demande : 26/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

N° national/d'enregistrement : 3509874
Date de dépôt : 26/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, audio-vidéo pour disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregis-treuses, appareils d'ensei-gnement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils con-ducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, : appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des fils cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion, distribution d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, distribution de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, diffusion, distribution d'échantillons, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Ecueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement – filmage sur bandes vidéo, organisation de concours – éducation ou divertissement, organisation et conduite de conférences, formation pratique – démonstration, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception, élaboration de logiciels, création et entretien de sites Web pour des tiers, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs, expertises, hébergement de sites informatiques, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE, SAS
Numéro de SIREN : 529106544
Adresse :
Avenue Des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS
FR

Mandataire 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE, M. JULIEN Gérard
Adresse :
Avenue Des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649849
Date de demande : 23/05/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

N° national/d'enregistrement : 3493666
Date de dépôt : 05/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, audio-vidéo pour disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregis-treuses, appareils d'ensei-gnement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils con-ducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, : appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des fils cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion, distribution d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, distribution de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, diffusion, distribution d'échantillons, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Ecueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement – filmage sur bandes vidéo, organisation de concours – éducation ou divertissement, organisation et conduite de conférences, formation pratique – démonstration, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception, élaboration de logiciels, création et entretien de sites Web pour des tiers, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs, expertises, sites Web, hébergement de sites informatiques, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : NGPA, SAS
Numéro de SIREN : 529106544
Adresse :
Avenue Des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS
FR

Mandataire 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE, M. JULIEN Gérard
Adresse :
AVENUE Des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-20
Date du BOPI : 18/05/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638286
Date de demande : 24/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

N° national/d'enregistrement : 3493667
Date de dépôt : 05/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, audio-vidéo pour disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregis-treuses, appareils d'ensei-gnement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils con-ducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, : appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des fils cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion, distribution d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, distribution de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, diffusion, distribution d'échantillons, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Ecueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement – filmage sur bandes vidéo, organisation de concours – éducation ou divertissement, organisation et conduite de conférences, formation pratique – démonstration, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception, élaboration de logiciels, création et entretien de sites Web pour des tiers, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs, expertises, sites Web, hébergement de sites informatiques, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.
  

Déposant 1 : NGPA, SAS
Numéro de SIREN : 529106544
Adresse :
Avenue Des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS
FR

Mandataire 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE, M. JULIEN Gérard
Adresse :
AVENUE Des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-20
Date du BOPI : 18/05/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638291
Date de demande : 24/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

N° national/d'enregistrement : 3282224
Date de dépôt : 22/03/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; transmission de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : NGPA, SAS
Numéro de SIREN : 529106544
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS
FR

Mandataire 1 : NGPA
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757855
Date de demande : 27/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-18
Date du BOPI : 30/04/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2540712
Date de demande : 03/10/2013
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

N° national/d'enregistrement : 3282226
Date de dépôt : 22/03/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; transmission de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : NGPA, SAS
Numéro de SIREN : 529106544
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS
FR

Mandataire 1 : NGPA
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757855
Date de demande : 27/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-18
Date du BOPI : 30/04/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2540717
Date de demande : 03/10/2013
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

N° national/d'enregistrement : 3201938
Date de dépôt : 23/12/2002
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunication mondiaux. Services de télécommunications ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, M. JULIEN Gérard
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-06
Date du BOPI : 07/02/2003

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-23

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513641
Date de demande : 08/11/2012
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824195
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

N° national/d'enregistrement : 3201938
Date de dépôt : 23/12/2002
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunication mondiaux. Services de télécommunications ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE, SAS
Numéro de SIREN : 529106544
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : NGPA, Estelle GIACOMUZZI
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-06
Date du BOPI : 07/02/2003

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-23

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513641
Date de demande : 08/11/2012
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

N° national/d'enregistrement : 3122997
Date de dépôt : 24/09/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, M. JULIEN Gérard
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757855
Date de demande : 27/05/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474842
Date de demande : 04/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787546
Date de demande : 12/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

N° national/d'enregistrement : 3068360
Date de dépôt : 23/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454256
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760028
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

N° national/d'enregistrement : 3068361
Date de dépôt : 23/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistances technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454255
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760025
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

N° national/d'enregistrement : 3068362
Date de dépôt : 23/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454254
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760024
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

N° national/d'enregistrement : 3068363
Date de dépôt : 23/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454258
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760019
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

N° national/d'enregistrement : 3068364
Date de dépôt : 23/11/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de base, logiciels d'application. Progiciels. Logiciels fournissant des données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs par l'intermédiaire de réseaux. Manuels et guides concernant l'utilisation et le fonctionnement des ordinateurs, leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d'utilisation, d'instructions et manuels généraux et feuilles de données pour utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de programmes d'ordinateurs. Bulletins d'information sur les logiciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de publicité. Services d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation et/ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrements, ainsi qu'exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication destinés à des réseaux de télécommunications mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison de messages, images, documents et autres données assistées par ordinateur ; transmission électronique. Services de téléchargement de données. Conception, élaboration de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Services d'assistance technique et de soutien à la clientèle en matière de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Services de conseils, de consultations et d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'information en matière de logiciels, progiciels et de programmation d'ordinateurs. Services d'assistance à l'élaboration et mise en place de sites Internet.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 829606599

Mandataire 1 : MEDIA DATA SERVICES, SAS, M. JULIEN Gérard

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 549164
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Bénéficiare 1 : NOUVELLE GENERATION DE PRESSE AGRICOLE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550662
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Gage constitué
Référence associée à l'événement : 557343
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 756018
Date de demande : 06/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : MEDIA DATA SERVICES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 858853
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE, SOCIETE COOPERATIVE
Numéro de SIREN : 440676559
Adresse :
10 AVENUE FOCH
59000 LILLE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454330
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-27
Texte de l'erratum publié : Le nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Constitution de gage (GC)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760010
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020