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de La Celle-sur-Nièvre

CALYMOUN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 04/04/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49049496000019 / Siren : 490494960 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 33 490494960
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
90 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Cette division comprend l’exploitation d’installations et la prestation de services en vue de répondre aux intérêts des clients en matière de culture et de divertissement. Elle couvre la production et la promotion de spectacles, d’événements ou d’expositions destinés au grand public, la fourniture des compétences artistiques, créatives et techniques nécessaires à la production de spectacles et de produits artistiques. Cette division ne comprend pas :
- la gestion de musées de toute nature, de jardins botaniques et zoologiques, la préservation de sites historiques et les activités des réserves naturelles (cf. 91)
- les jeux de hasard et d’argent (cf. 92)
- les activités sportives, récréatives et de loisirs (cf. 93)
- la production et la distribution de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C, 59.12Z, 59.13A, 59.13B)
- la projection de films (cf. 59.14Z)
- les services de radiodiffusion et de télévision (cf. 60.1, 60.2)
90.0 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Ce groupe comprend :
- les activités de création artistique et des arts du spectacle vivant, ainsi que les activités associées
90.01 : Arts du spectacle vivant
90.01Z : Arts du spectacle vivant
Cette sous-classe comprend :
- la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues : • activités de groupes, de cirques ou de compagnies, d’orchestres ou d’autres formations • activités exercées par des artistes indépendants tels que des acteurs, danseurs, musiciens, conteurs
- l’organisation de tournées et la diffusion de spectacles lorsqu’elles comprennent la responsabilité artistique du spectacle

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des conférenciers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des imprésarios et des agents ou agences similaires (cf. 74.90B)
- les activités de sélection d’acteurs et de figurants (cf. 78.10Z) Produits associés : 90.01.10
Coordonnées de l'établissement :
CALYMOUN
Adresse :
2 bis Avenue CHARLES DE GAULLE
78590 NOISY-LE-ROI
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Arts du spectacle vivant (NAFRev2 : 90.01Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/04/2006
Dénomination : CALYMOUN
Activité principale : Arts du spectacle vivant (NAFRev2 : 90.01Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
26/06/2008 : BEACH TENNIS FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS
N° national/d'enregistrement : 3584460
Date de dépôt : 26/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; serviettes, mouchoirs de poche et couches en papier à jeter ; papiers et cartons pour l'emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en papier ou en carton ; écussons, drapeaux en papier, fanions en papier, timbres-poste, timbres commémoratifs, vignettes autocollantes, affiches, cartes postales, dessins, chromolithographies (chromos), objets d'art lithographiés, objets d'art gravés ; pochoirs, matériels d'enseignement sous forme de jeux, patrons pour la couture ; produits de l'imprimerie ; publications ; livres, guides, brochures, journaux, revues ; appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau) ; photographies ; articles de papeterie ; albums, almanachs, agendas, éphémérides ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; instruments d'écriture ; pinceaux ; machines à écrire électriques ou non et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; feuilles (papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, sous-vêtements, chaussures de sport.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement, pour des tiers, à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, ainsi qu'à des journaux, livres et revues ; services d'abonnement à des programmes de télévision et de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, ainsi qu'à des supports audiovisuels ; publication do textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales ou industrielles ; établissement de déclarations fiscales ; études de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, établissement de relevés de comptes, information statistique, vérification de comptes ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents, bureaux de placement ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, agences d'import-export, affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers, recherches de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale, location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'assistance administrative dans le cadre de contrats d'assurance ou liés à des opérations de crédit ; service de collecte et de compilation d'informations et de coupures de presse concernant l'actualité sportive, culturelle, bancaire ou financière, relations publiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de communication et de transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunication ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'accès et d'information à la banque de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; messagerie électronique ; radiotéléphonie mobile ; services téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications), services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; agences de presse, nouvelles agences d'informations ; services d'appel radioélectrique ou autres moyens de communication électroniques ; communication par réseau de fibres optiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication radiophoniques ; communication téléphoniques ; expédition de dépêches ; transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; émission radiophoniques ; émissions télévisées, informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de message ; location de modems ; location de télécopieurs ; location de téléphones ; messagerie électronique ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; services de téléconférences ; transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ; services téléphoniques ; télévision par câbles ; services télex, services de transmission de messages électroniques, les données étant compressées ou non comprimées. Services de réception de messages électroniques avec ou sans pièce jointe. Services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance, services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de communication d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission par satellite.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; édition de livres, de revues ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de magnétoscopes, de téléviseurs, de caméras vidéos, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; services de location vidéo et audio ; fourniture de publications électroniques en ligne ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes, notamment sous forme électronique ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; réservation de places de spectacles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; services de galeries d'art fournis en ligne via un lien de télécommunication ; services de jeux d'argent ; services de clubs ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet MP3 ; fourniture d'informations et de conseils concernant tous les services précités ; services de rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; services d'informations et de conseils dans le domaine du sport à partir d'une base de données informatique ou via Internet.

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923
Numéro de SIREN : 490494960

Mandataire 1 : NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-31
Date du BOPI : 01/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-48

23/05/2008 : Un événement FFT FEDERATION FRANÇAISE DE TENNIS
N° national/d'enregistrement : 3577096
Date de dépôt : 23/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; serviettes, mouchoirs de poche et couches en papier à jeter ; papiers et cartons pour l'emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en papier ou en carton ; écussons, drapeaux en papier, fanions en papier, timbres-poste, timbres commémoratifs, vignettes autocollantes, affiches, cartes postales, dessins, chromolithographies (chromos), objets d'art lithographiés, objets d'art gravés ; pochoirs, matériels d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), patrons pour la couture ; produits de l'imprimerie ; publications ; livres, guides, brochures, journaux, revues ; appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau) ; photographies ; articles de papeterie ; albums, almanachs, agendas, éphémérides ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; instruments d'écriture ; pinceaux ; machines à écrire électriques ou non et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; feuilles (papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; sacs de campeurs, de plage, de voyage, d'écoliers, à provisions ; trousses de voyage, colliers pour animaux, habits pour animaux, cartables, gibecières, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), bourses, portefeuilles, étuis pour clés (maroquinerie), sacoches pour porter les enfants, sacs à roulettes.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, sous-vêtements, chaussures de sport.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de sport liés à la pratique du tennis, à savoir raquettes, tables pour tennis de table, flets de tennis, filets de tennis de table, boyaux et cordes de raquettes, raquettes de tennis, balles de tennis, balles de tennis de table, raquettes de mini-tennis, filets de mini-tennis.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement, pour des tiers, à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, ainsi qu'à des journaux, livres et revues ; services d'abonnement à des programmes de télévision et de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, ainsi qu'à des supports audiovisuels ; publication do textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales ou industrielles ; établissement de déclarations fiscales ; études de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, établissement de relevés de comptes, information statistique, vérification de comptes ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents, bureaux de placement ; services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, agences d'import-export, affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers, recherches de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale, location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'assistance administrative dans le cadre de contrats d'assurance ou liés à des opérations de crédit ; service de collecte et de compilation d'informations et de coupures de presse concernant l'actualité sportive, culturelle, bancaire ou financière.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de communication et de transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'accès et d'information liés à l'exploitation d'une banque de données via le réseau Internet ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; messagerie électronique ; radiotéléphonie mobile ; services téléphoniques ; services d'affichage électronique à savoir télécommunications ; transmissions d'informations et de conseils concernant tous les services précités.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; édition de livres, de revues ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences de modèles pour artistes ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; services de location vidéo et audio ; publications électroniques en ligne ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes, notamment sous forme électronique ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; réservation de places do spectacles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; services de galeries d'art fournis en ligne via un lien de télécommunication ; services de jeux d'argent ; services de clubs, à savoir divertissement ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet MP3 ; services de rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; services d'informations et de conseils dans le domaine du sport à partir d'une base de données informatique ou via Internet.

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923
Numéro de SIREN : 490494960

Mandataire 1 : NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-44

27/02/2008 : MASTERS FRANCE FFT
N° national/d'enregistrement : 3558782
Date de dépôt : 27/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, fluides auxiliaires pour abrasifs, matières synthétiques pour l'absorption d'huile, produits pour la rénovation des disques acoustiques, eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, solutions pour prévenir la formation d'écume dans les accumulateurs, liquides pour désulfater les accumulateurs électriques, accélérateurs de vulcanisation, compositions chimiques résistant aux acides, résines acryliques à l'état brut, acétone, acétylène, additifs chimiques pour boues de forage, additifs chimiques pour carburants, additifs détergents pour l'essence, adhésifs pour bandages chirurgicaux, adhésifs [matières collantes] pour l'industrie, produits pour adoucir l'eau, produits d'adoucissement [métallurgie], affaiblisseurs photographiques, colles pour affiches, agents de refroidissement pour moteurs de véhicules, agglutinants pour le béton, préparations chimiques pour repousser les agresseurs, engrais pour l'agriculture, albumine de malt, papier albuminé, sels de métaux alcalins, alcool éthylique, solutions pour l'argenture, produits pour éviter la buée, produits pour la conservation du béton [à l'exception des peintures et des huiles], produits pour la conservation caoutchouc, cellulose, compositions pour la réparation des chambres à air, produits pour la conservation des fleurs, fondants pour le brasage, glycérine à usage industriel, sel brut, papier de tournesol, dissolvants pour vernis, produits pour l'épuration du gaz.
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; nécessaires de cosmétique ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; savons désodorisants ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; huiles à usage cosmétiques ; huiles de nettoyage ; huiles de toilette ; laits de toilette ; masques de beauté ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings ; produits de toilette contre la transpiration.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies d'éclairage et bougies parfumées, mèches pour l'éclairage, cire d'abeille, agglomérant de poussière, alcool à brûler, copeaux de bois pour l'allumage, bougies pour arbres de Noël, charbon de bois [combustible], cire pour courroies, huiles pour la conservation de la maçonnerie, gasoil, gelée de pétrole à usage industriel, huiles de décoffrage, huiles pour la conservation du cuir, graisses pour l'éclairage, veilleuses [bougies].
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir porte-clefs, trophées, statues et statuettes, plaques commémoratives, tous ces produits étant en métaux communs ou en alliages de métaux communs ; minerais.
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines, à savoir machines pour le bâtiment et les travaux publics, machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques et l'emballage, machines pour l'industrie textile, machines agricoles, machines pour l'imprimerie, robots ménagers, appareils de lavage et machines de nettoyage, lave-linge, lave-vaisselle, appareils et machines de cuisine (électriques et non entraînés manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les œufs.
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs, appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, instruments à main pour abraser, instruments pour l'aiguisage, appareils et outils pour la dépouille des animaux, armes blanches, fers à calfater, châssis de scies à main, lames de cisailles, coffins, coupe-légumes, coupe-ongles [électriques ou non électriques], coupe-pizza non électriques, coupe-tube [outils], couperets, crics à main, cueille-fruits, cuillers, cuillers [outils], cuirs à aiguiser, cuirs à aiguiser, cuirs à aiguiser, dalles pour aiguiser les faux, fers de guillaumes, hache-légumes, hache-viande [outils], haches, hachettes, harpons, lames de cisailles, lames de rasoirs, limes à ongles [électriques], trousses de manucures, nécessaires de rasage, outils à main actionnés manuellement, ouvre-boîtes non électriques, appareils pour détruire les parasites des plantes, appareils pour percer les oreilles, perforateurs (outils), pierres à affûter, pinces pour recourber les cils, pinces à envies, pinces à numéroter, pinces à ongles, pinces à sucre, pinces à épiler, pincettes, pioches, piolets à glace, pulvérisateurs pour insecticides [outils], trousses de pédicures, rasoirs électriques ou non électriques, instruments pour le repassage des lames, fers à repasser non électriques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils optiques, articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; décodeurs électroniques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique ; téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéodisques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie, circuits intégrés et micro-circuits, lecteurs de cartes, composantes électroniques, disques acoustiques, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication, extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs ; bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; logiciels fournis à partir d'Internet ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données informatiques ou d'Internet ; logiciels et appareils de télécommunication (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données et à Internet ; logiciels pour la recherche de données ; musique numérique (téléchargeable) fournie en ligne à partir d'une base de données informatique et d'Internet ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir de sites Web Internet MP3 ; lecteurs MP3 ; émetteurs et récepteurs par satellites ; fils et câbles électriques ; câbles de résistance ; électrodes ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureaux ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; écouteurs téléphoniques, fils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, batteries téléphoniques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, postes radiotéléphoniques, répondeurs téléphoniques, transmetteurs de télécommunications, façades amovibles pour téléphones portables ; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; organisateurs personnels informatisés ; antennes ; piles et batteries ; microprocesseurs ; claviers ; modems ; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS) ; appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments radio ; appareils et instruments de commandes électriques, de tests (autres que ceux pour l'analyse in vivo), de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques et opto-électriques ; films vidéo ; équipements périphériques électriques et électroniques conçus et adaptés pour être utilisés avec des ordinateurs, des appareils audiovisuels et des équipements et appareils de jeux électroniques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; cartes-mères pour appareils de jeux vidéo d'arcade à prépaiement ou à carte ; appareils électroniques ; jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ou un écran informatique ; programmes et logiciels d'ordinateurs ; programmes de jeux électroniques ; programmes de jeux pour ordinateurs ; machines de jeux, machines de jeux vidéo, jeux vidéo et appareils de divertissement personnels conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; machines de jeux vidéo et de divertissement à prépaiement, à cartes ou à jetons ; cartouches, disques et cassettes de jeux électroniques ; cartouches, disques et cassettes de jeux vidéo et informatiques ; appareils pour le traitement de l'information et instruments pour la gestion de centres de divertissement ; équipement de jeux vidéo avec unités de mémoire intégrées ; unités de mémoire pour équipement de jeux vidéo ; lecteurs de Cédéroms ; récepteurs de télévision ; périphériques pour machines de jeux vidéo domestiques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; housses pour appareils téléphoniques et sangles d'attache pour téléphones ; façades de téléphones portables.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, ceintures abdominales, matelas pour l'accouchement, appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille, instruments électriques pour l'acupuncture, agrafes chirurgicales, aiguilles à usage médical, appareils thérapeutiques à air chaud, ampoules radiogènes à usage médical, appareils d'anesthésie, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, ceintures orthopédiques, chaussures orthopédiques, coupe-cors, civières, compte-gouttes à usage médical, coussinets pour empêcher la formation d'escarres, coussins à air, à usage médical, cuillers pour médicaments, cure-langue, cure-oreilles, dentiers, fauteuils de dentistes, dentistes miroirs pour dentistes, dents artificielles, dispositifs pour déplacer les invalides, drains à usage médical, embouts de béquilles pour infirmes, appareils pour massages esthétiques, fils de chirurgiens, fils de guidage médicaux, filtres pour rayons ultraviolets à usage médical, forceps, fraises à usage dentaire, appareils pour fumigations à usage médical, gaines à usage médical, implants artificiels, irrigateurs à usage médical, lits construits spécialement pour les soins médicaux, ophtalmomètres, ophtalmoscopes, prothèses capillaires, préservatifs, radiographies à usage médical, respirateurs pour la respiration artificielle.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; vélo, chambres à air pour pneumatiques, bicycles, bicyclettes, bandages pour bicyclettes, béquilles pour bicyclettes, cadres de bicyclettes, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, guidons de bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes, jantes de bicyclettes, pompes de bicyclettes, rayons de bicyclettes, selles de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, remonte-pentes, pédales de cycles, pneumatiques, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, rétroviseurs, vélomoteurs.
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice, affûts de canons, armes de protection à base de gaz lacrymogène, armes à feu de chasse, bouchons détonants, chars de combat, cartouchières, cordeaux d'allumage pour explosifs, carabines, engins balistiques, feux de bengale, fusées de signalisation, lance-roquettes, miroirs de pointage pour fusils, mitrailleuses, mèches d'allumage pour explosifs, pétards, revolvers, signaux de brouillard explosifs, signaux de brume explosifs, silencieux pour armes, tourillons d'armes lourdes, étuis pour fusils.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux et alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir pièces et médailles commémoratives, figurines, statuettes et statues en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, bagues, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, bracelets de montres, porte clefs de fantaisie, écrins, épingles de cravate et de parure, médailles, médaillons ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, perles ; horlogerie et instruments chronométriques.
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique, accordéons, anches, archets pour instruments de musique, baguettes d'archets, baguettes de tambours, baguettes pour battre la mesure, baguettes pour battre la mesure, bandes musicales, bandonéons, becs d'instruments de musique, becs d'instruments de musique, boîtes à musique.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies, supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visites, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes, affiches, bobines pour rubans encreurs, cires à cacheter, machines à cacheter, brocheuses, distributeurs de ruban adhésif, déchiqueteurs de papier, serviettes à démaquiller en papier, couches culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, globes terrestres, papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains en papier, dessous de chopes à bière, toiles pour la peinture.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, porte documents, sacs à mains, cartables, sacoches (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à provision, sacs de campeurs, de plage, de voyage, d'écoliers, porte-monnaie, portefeuilles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie, colliers, laisses et harnachements pour les animaux ; garnitures de cuir pour meubles.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; baraques ; figurines, statuettes et statues en pierre, en béton ou en marbre ; panneaux de signalisation non métalliques ni lumineux ni mécaniques ; plongeoirs non métalliques ; plaques commémoratives non métalliques.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, statues et statuettes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles de toilette, vaisselle, coupes, vases, statues et statuettes, trophées, tous ces produits étant en verrerie, porcelaine et / ou en faïence.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour l'emballage, en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, serviettes et gants de toilette en matières textiles, linge de toilette en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; dessous de carafes (linge de table) ; chemins de table ; coiffes de chapeaux ; damas (étoffe) ; édredons, couettes, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores en matières textiles ; embrasses en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; plaids, étiquettes en tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, coussins.

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923
Numéro de SIREN : 490494960

Mandataire 1 : NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES Madame Fabienne FAJGENBAUM Avocat au Barreau de Paris

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

12/09/2007 : OPERATION BALLE JAUNE
N° national/d'enregistrement : 3523949
Date de dépôt : 12/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; serviettes, mouchoirs de poche et couches en papier à jeter ; papiers et cartons pour l'emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en papier ou en carton écussons, drapeaux en papier, fanions en papier, timbres-poste, timbres commémoratifs, vignettes autocollantes, affiches, cartes postales, dessins, chromolithographies (chromos), objets d'art lithographies, objets d'art gravés ; pochoirs, matériels d'enseignement sous forme de jeux, patrons pour la couture ; produits de l'imprimerie ; publications ; livres, guides, brochures, journaux, revues ; appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau) ; photographies ; articles de papeterie ; albums, almanachs, agendas, éphémérides ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; instruments d'écriture pinceaux ; machines à écrire électriques ou non et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; feuilles (papeterie) caractères d'imprimerie ; clichés.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de sport liés à la pratique du tennis, à savoir raquettes, tables pour tennis de table, flets de tennis, filets de tennis de table, boyaux et cordes de raquettes, raquettes de tennis, balles de tennis, balles de tennis de table, raquettes de mini-tennis, filets de mini-tennis.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement, pour des tiers, à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, ainsi qu'à des journaux, livres et revues ; services d'abonnement à des programmes de télévision et de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, ainsi qu'à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales ou industrielles ; établissement de déclarations fiscales ; études de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, établissement de relevés de comptes, information statistique, vérification de comptes ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents, bureaux de placement ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, agences d'import-export, affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers, recherches de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale, location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'assistance administrative dans le cadre de contrats d'assurance ou liés à des opérations de crédit ; service de collecte et de compilation d'informations et de coupures de presse concernant l'actualité sportive, culturelle, bancaire ou financière.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de communication et de transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'accès et d'information à la banque de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; messagerie électronique ; radiotéléphonie mobile ; services téléphoniques ; services d'affichage électronique.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; traitement des déchets, recyclage d'ordures et de déchets.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; édition de livres, de revues ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences de modèles pour artistes ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; services de location vidéo et audio ; fourniture de publications électroniques en ligne ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes, notamment sous forme électronique ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; réservation de places do spectacles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; services de galeries d'art fournis en ligne via un lien de télécommunication ; services de jeux d'argent ; services de clubs ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet MP3 ; fourniture d'informations et de conseils concernant tous les services précités ; services de rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; services d'informations et de conseils dans le domaine du sport à partir d'une base de données informatique ou via Internet.

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923
Numéro de SIREN : 490494960

Mandataire 1 : NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES Représentée par Maître Fabienne FAJGENBAUM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-07

18/05/2007 : la Bonne Attitude
N° national/d'enregistrement : 3501008
Date de dépôt : 18/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies, supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visites, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes, affiches, bobines pour rubans encreurs, cires à cacheter, machines à cacheter, brocheuses, distributeurs de ruban adhésif, déchiqueteurs de papier, serviettes à démaquiller en papier, couches culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, globes terrestres, papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains en papier, dessous de chopes à bière, toiles pour la peinture.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement, pour des tiers, à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, ainsi qu'à des journaux, livres et revues ; services d'abonnement à des programmes de télévision et de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, ainsi qu'à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales ou industrielles ; établissement de déclarations fiscales ; études de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, établissement de relevés de comptes, information statistique, vérification de comptes ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents, bureaux de placement ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, agences d'import-export, affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers, recherches de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale, location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions à but culturels ou éducatifs ; services d'assistance administrative dans le cadre de contrats d'assurance ou liés à des opérations de crédit ; service de collecte et de compilation d'informations et de coupures de presse concernant l'actualité sportive, culturelle, bancaire ou financière.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatiques ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; édition de livres, de revues ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences de modèles pour artistes ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; services de location vidéo et audio ; fourniture de publications électroniques en ligne ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires notamment sous forme électronique ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; réservation de places de spectacles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; services de jeux d'argent ; services de clubs ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ; mise à disposition en ligne de musique numérique (non téléchargeable) accessible au moyen d'un moteur de recherche ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet MP3 ; publication électronique de textes en ligne destinés à la compilation de pages Web ; services d'informations et de conseils dans le domaine du sport à partir d'une base de données informatique ou via Internet.

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923
Numéro de SIREN : 490494960

Mandataire 1 : NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES Représentée par Maître Fabienne FAJGENBAUM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-43

09/05/2007 : PASSING
N° national/d'enregistrement : 3499073
Date de dépôt : 09/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; direction professionnelle des affaires artistiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; affichage ; agences de publicité ; agences d'information commerciale ; location de machines et d'appareils de bureau ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; distribution de tracts ; prospectus, imprimés, échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; investigations pour affaires ; tenue de livres ; location de distributeurs automatiques ; location de matériel publicitaire ; location de photocopieurs ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherche de marché ; mise à jour de documentation publicitaire ; bureaux de placement ; publication textes publicitaires ; publicité sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recrutement de personnel ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; reproduction de documents ; service de revues de presse ; sondage d'opinion ; information statistique ; service de sténographie ; transcription de communications ; promotion des ventes pour des tiers.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; édition de livres, de revues ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences de modèles pour artistes ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; services de location de films vidéo et de cassettes audio ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes, notamment sous forme électronique ; services d'expositions ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; réservation de places de spectacles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; services de jeux d'argent ; services de clubs (services de divertissement ou éducation) ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ; services de rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; services d'informations et de conseils dans le domaine du sport à partir d'une base de données informatique ou via Internet.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; réservation, services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias, cantines, services hôteliers ; restaurants libre-service, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, restauration (repas), restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; agences de logements (hôtels, pensions), pensions pour animaux, mise à disposition de terrains de camping, services de camps de vacances (hébergement), location de constructions transportables, crèches d'enfants, location de logements temporaires, location de salles de réunions, location de tentes, agences de logement (hôtels, pensions), réservation de logement temporaire, maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances, services de motels.

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923
Numéro de SIREN : 490494960

Mandataire 1 : NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES Représentée par Maître Fabienne FAJGENBAUM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-24
Date du BOPI : 15/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-41

24/11/2006 : TROPHEE DES LEGENDES
N° national/d'enregistrement : 3465045
Date de dépôt : 24/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils optiques, articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; décodeurs électroniques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique ; téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéodisques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie, circuits intégrés et micro-circuits, lecteurs de cartes, composantes électroniques, disques acoustiques, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication, extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs ; bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; logiciels fournis à partir d'Internet ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données informatiques ou d'Internet ; logiciels et appareils de télécommunication (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données et à Internet ; logiciels pour la recherche de données ; musique numérique (téléchargeable) fournie en ligne à partir d'une base de données informatique et d'Internet ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir de sites Web Internet MP3 ; lecteurs MP3 ; émetteurs et récepteurs par satellites ; fils et câbles électriques ; câbles de résistance ; électrodes ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureaux ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; écouteurs téléphoniques, fils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, batteries téléphoniques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, postes radiotéléphoniques, répondeurs téléphoniques, transmetteurs de télécommunications, façades amovibles pour téléphones portables ; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; organisateurs personnels informatisés ; antennes ; piles et batteries ; microprocesseurs ; claviers ; modems ; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS) ; appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments radio ; appareils et instruments de commandes électriques, de tests (autres que ceux pour l'analyse in vivo), de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques et opto-électriques ; films vidéo ; équipements périphériques électriques et électroniques conçus et adaptés pour être utilisés avec des ordinateurs, des appareils audiovisuels et des équipements et appareils de jeux électroniques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; cartes-mères pour appareils de jeux vidéo d'arcade à prépaiement ou à carte ; appareils électroniques ; jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ou un écran informatique ; programmes et logiciels d'ordinateurs ; programmes de jeux électroniques ; programmes de jeux pour ordinateurs ; machines de jeux, machines de jeux vidéo, jeux vidéo et appareils de divertissement personnels conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; machines de jeux vidéo et de divertissement à prépaiement, à cartes ou à jetons ; cartouches, disques et cassettes de jeux électroniques ; cartouches, disques et cassettes de jeux vidéo et informatiques ; appareils pour le traitement de l'information et instruments pour la gestion de centres de divertissement ; équipement de jeux vidéo avec unités de mémoire intégrées ; unités de mémoire pour équipement de jeux vidéo ; lecteurs de Cédéroms ; récepteurs de télévision ; périphériques pour machines de jeux vidéo domestiques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; housses pour appareils téléphoniques et sangles d'attache pour téléphones ; façades de téléphones portables.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies, supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visites, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes, affiches, bobines pour rubans encreurs, cires à cacheter, machines à cacheter, brocheuses, distributeurs de ruban adhésif, déchiqueteurs de papier, serviettes à démaquiller en papier, couches culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, globes terrestres, papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains en papier, dessous de chopes à bière, toiles pour la peinture.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, sous-vêtements, chaussures de sport.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de sport liés à la pratique du tennis, à savoir raquettes, tables pour tennis de table, filets de tennis, filets de tennis de table, boyaux et cordes de raquettes, raquettes de tennis, balles de tennis, balles de tennis de table, raquettes de mini-tennis, filets de mini-tennis ; cartes à jouer.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement, pour des tiers, à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, ainsi qu'à des journaux, livres et revues ; services d'abonnement à des programmes de télévision et de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, ainsi qu'à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, agences d'import-export, affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers, recherches de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale, location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services commerciaux relatifs à la logistique des transports et à la livraison de marchandises, à savoir services de gestion de la chaîne d'approvisionnement ; compilation et entretien d'un registre de noms de domaine ; services d'assistance administrative dans le cadre de contrats d'assurance ou liés à des opérations de crédit ; service de collecte et de compilation d'informations et de coupures de presse concernant l'actualité sportive, culturelle, bancaire ou financière ; gestion administrative de lieux d'expositions à but culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication, notamment par câbles, satellites, voies hertziennes, par voies radiophoniques, télévisées, téléphoniques, télégraphiques, télématiques, par vidéophones, visiophones, vidéoconférences, par télex, télégrammes et par tous moyens téléinformatiques (dont Internet), par vidéographies interactives (en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques), en particulier dans les domaines audiovisuels et/ou multimédia ; expéditions, transmissions, diffusion de programmes et d'émissions de télévision et de radio et plus généralement de programmes multimédia à usages interactifs ou non ; services de télécommunication par voies télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission de données contenues dans des banques de données ; services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et télématiques ; services de fourniture d'accès à Internet et à Intranet pour les particuliers ou les entreprises, notamment services de courriers électroniques, de communication interactive, de transmission électronique de données numériques (images, sons, fichiers) ; services d'abonnements audiovisuels ; transmission de messages, de télégrammes et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmission) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunications ; services de transmission de programmes ; service de télécommunication à savoir transmission d'un service interactif de sélection de programmes de télévision à partir de téléviseurs ; service de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à une base de données ; services d'accès sur un réseau informatique mondial (de type Internet) à des expositions et à des services d'expositions ; services d'accès à un réseau informatique mondial (de type Internet) pour la récupération d'informations ; fourniture d'accès à des publications électroniques en ligne ; services d'accès à un site de galeries d'art en ligne via un lien de télécommunication ; organisation de conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion en ligne ; transmission d'informations et de conseils concernant tous les services précités.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; édition de livres, de revues ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences de modèles pour artistes ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; services de location de films vidéo et de cassettes audio ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes, notamment sous forme électronique ; services d'expositions ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; réservation de places de spectacles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; services de jeux d'argent ; services de clubs (services de divertissement ou éducation) ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet MP3 ; services de rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; services d'informations et de conseils dans le domaine du sport à partir d'une base de données informatique ou via Internet.

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923
Numéro de SIREN : 490494960

Mandataire 1 : NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES Représentée par Maître Fabienne FAJGENBAUM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 691927
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

28/07/2006 : TMC TOURNOI MULTICHANCE
N° national/d'enregistrement : 3443119
Date de dépôt : 28/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies, supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visites, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes, affiches, bobines pour rubans encreurs, cires à cacheter, machines à cacheter, brocheuses, distributeurs de ruban adhésif, couches culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, globes terrestres, papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains en papier, dessous de chopes à bière, toiles pour la peinture.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement, pour des tiers, à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, ainsi qu'à des journaux, livres et revues ; services d'abonnement à des programmes de télévision et de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, ainsi qu'à des supports audiovisuels ; publication do textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales ou industrielles ; établissement de déclarations fiscales ; études de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, établissement de relevés de comptes ; information statistique, vérification de comptes ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents, bureaux de placement ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, agences d'import-export, affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers, recherches de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale, location d'appareils distributeurs ; services commerciaux relatifs à la logistique des transports et à la livraison de marchandises, à savoir services de gestion de la chaîne d'approvisionnement ; compilation et entretien d'un registre de noms de domaine ; services d'assistance administrative dans le cadre de contrats d'assurance ou liés à des opérations de crédit ; service de collecte et de compilation d'informations et de coupures de presse concernant l'actualité sportive, culturelle, bancaire ou financière. Gestion administrative de lieux d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; édition de livres, de revues ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences de modèles pour artistes ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; services de location vidéo et audio ; fourniture de publications électroniques en ligne ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes, notamment sous forme électronique ; services d'expositions ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, do reportages ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; réservation de places do spectacles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; gestion de lieux d'expositions à but culturels ou éducatifs ; services de galeries d'art fournis en ligne via un lien de télécommunication ; services de jeux d'argent ; services de clubs ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ; fourniture et exploitation de conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet MP3 ; fourniture d'informations et de conseils concernant tous les services précités ; services de rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; services d'informations et de conseils dans le domaine du sport à partir d'une base de données informatique ou via Internet.

Déposant 1 : FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923
Numéro de SIREN : 490494960

Mandataire 1 : NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES Représentée par Maître Fabienne FAJGENBAUM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-35
Date du BOPI : 01/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-04

19/07/2006 : CALYMOUN
N° national/d'enregistrement : 3441224
Date de dépôt : 19/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papiers abrasifs ; abrasifs ; adhésifs pour fixer les postiches ; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; produits pour l'affûtage ; produits pour aiguiser ; alcali volatil [ammoniaque] utilisé comme détergent ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; savon d'amandes ; ambre [parfumerie] ; amidon [apprêt] ; amidon à lustrer ; préparations cosmétiques pour l'amincissement shampooings pour animaux de compagnie ; produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau] ; aromates [huiles essentielles] ; assouplisseurs ; matières à astiquer ; astringents à usage cosmétique ; savons d'avivage ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie] ; bleu pour l'azurage du linge ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; essence de badiane ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; savon à barbe ; teintures pour la barbe ; masques de beauté ; essence de bergamote ; blanc de craie ; produits de blanchiment [lessive] ; sels pour blanchir ; soude pour blanchir ; crème pour blanchir la peau ; produits pour blanchir le cuir ; colorants pour le blanchissage ; produits de blanchissage ; produits de glaçage pour le blanchissage ; cire pour la blanchisserie ; bleu de lessive ; bois odorants ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits pour faire briller ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; lotions capillaires ; carbures métalliques [abrasifs] ; cendres volcaniques pour le nettoyage ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; colorants pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; adhésifs pour fixer les cils postiches ; cirages ; cire pour cordonniers ; cire pour tailleurs ; cire à moustaches ; cire à parquet ; décapants pour cire à parquet ; cire à polir ; cire à épiler ; colorants pour la toilette ; produits pour la conservation du cuir [cirages] ; cire pour cordonniers ; poix pour cordonniers ; corindon [abrasif] ; Motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; cosmétiques ; cosmétiques pour animaux ; produits pour enlever les couleurs ; craie pour le nettoyage ; crayons à usage cosmétique ; cristaux de soude pour le nettoyage ; crèmes cosmétiques ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; pâtes pour cuirs à rasoir ; préparations pour polir les prothèses dentaires ; dentifrices ; diamantine [abrasif] ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; décapants ; décolorants à usage cosmétique ; produits de démaquillage dépilatoires ; produits pour le dérouillement ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; détachants ; détartrants à usage domestique détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; eau de cologne ; eau de javel ; eau de lavande ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; empois ; encaustiques ; encens ; matières à essanger le linge ; essences éthériques ; huiles essentielles ; extraits de fleurs [parfumerie] ; fards ; bases pour parfums de fleurs ; produits pour fumigations [parfums] ; gelée de pétrole à usage cosmétique : graisses à usage cosmétique ; aromates pour gâteaux [huiles essentielles] ; géraniol ; huile de jasmin ; huile de gaulthérie ; huiles de nettoyage ; huiles de toilette ; huiles pour la parfumerie ; huiles à usage cosmétique ; huiles éthérées ; peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique ; héliotropine ; ionone [parfumerie] ; laits de toilette ; produits pour enlever les laques ; laques pour les cheveux ; laques pour les ongles ; produits de lavage ; huile de lavande ; liquides pour lave-glaces ; lessives ; produits pour parfumer le linge ; produits pour lisser ; lotions après-rasage ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lotions à usage cosmétique ; produits de maquillage ; mascara ; musc [parfumerie] ; produits de nettoyage ; préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires ; produits de nettoyage à sec ; neutralisants pour permanentes ; produits pour le soin des ongles ; ongles postiches ; ouate à usage cosmétique ; papier de verre [verré] ; papier à polir ; papier émeri ; produits pour le nettoyage des papiers peints ; produits de parfumerie ; parfums ; crème pour blanchir la peau ; produits pour enlever la peinture ; pierre ponce ; pierre à adoucir ; pierre à polir ; pierres d'alun [antiseptiques] : pierres à barbe [antiseptiques] ; préparations pour polir ; pommades à usage cosmétique ; pots-pourris odorants ; poudre pour le maquillage ; pâtes pour cuirs à rasoir ; écorce de quillaja pour le lavage ; produits de rasage ; rouge à lèvres ; rouge à polir ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; safrol ; savonnettes ; savons ; savons contre la transpiration ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; savons médicinaux ; shampooings ; carbure de silicium [abrasif] ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; lessive de soude ; cosmétiques pour les sourcils ; produits contre l'électricité statique à usage ménager ; talc pour la toilette ; produits pour enlever les teintures ; teintures cosmétiques ; terpènes ; toile verrée ; toile à polir [rendre lisse] ; toile émeri ; produits de toilette ; produits de toilette contre la transpiration ; teintures pour la toilette ; tripoli pour le polissage ; térébenthine [produit de dégraissage] ; produits pour enlever les vernis ; émeri ; produits épilatoires.Alpenstocks ; sacs d'alpinistes ; colliers pour animaux ; dépouilles d'animaux ; peaux d'animaux ; anneaux pour parapluies ; arçons de selles ; attaches de selles ; baleines pour parapluies ou parasols ; bandoulières [courroies] en cuir ; baudruche ; peaux d'animaux de boucherie ; boyaux pour faire le boudin ; boyaux pour la charcuterie ; bourrellerie ; bourses ; bourses de mailles [non en métaux précieux] ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; boîtes à chapeaux en cuir ; brides [harnais] ; bridons ; buffleterie ; bâtons d'alpinistes ; sacs de campeurs ; cannes ; poignées de cannes ; cannes de parapluies ; cannes-sièges ; carcasses de parapluies ou de parasols ; carcasses de sacs à main ; carnassières ; carniers ; cartables ; porte-cartes [portefeuilles] ; carton-cuir peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux ; selles pour chevaux ; chevreau ; étuis pour clés [maroquinerie] ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; cordons en cuir ; peaux corroyées ; courroies de harnais ; courroies de patins ; courroies en cuir [sellerie] ; couvertures en peaux [fourrures] ; croupons ; fils de cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; imitations de cuir ; lanières de cuir ; cuir brut ou mi-ouvré ; dessous de selles d'équitation ; porte-documents ; sacoches pour porter les enfants ; ferrures de harnais ; filets à provisions ; fouets ; musettes à fourrage ; fourreaux de parapluies ; gaines de ressorts [en cuir] ; garnitures de harnachement non en métaux précieux ; genouillères pour chevaux ; gibecières ; guides [rênes] ; habits pour animaux ; harnachements ; harnais pour animaux ; havresacs ; laisses ; licols ; licous ; malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; musettes mangeoires ; martinets [fouets] ; mentonnières [bandes en cuir] ; revêtements de meubles en cuir ; moleskine [imitation du cuir] ; porte-monnaie non en métaux précieux ; mors [harnachement] muselières ; porte-musique ; oeillères [harnachement] ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; pelleteries [peaux d'animaux] ; sacs de plage ; poignées de parapluies ; poignées de valises ; portefeuilles ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; réticules [sacs à main] ; rênes ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ; sacoches à outils [vides] ; sacs d'écoliers ; sacs de voyage ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs-housses pour vêtements [pour le voyage] ; sangles de cuir ; boyaux de saucisses ; articles de sellerie ; serviettes d'écoliers ; serviettes [maroquinerie], similicuir ; traits [harnachement] ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ; trousses de voyage [maroquinerie] pièces en caoutchouc pour étriers ; étrivières.tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; étoffes imperméables aux gaz pour ballons aérostatiques ; linge de bain [à l'exception de l'habillement] ; bannières ; basins ; tapis de billards ; blanchets pour l'imprimerie en matières textiles ; étamine de blutoir ; bougran ; brocarts ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; calicot ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafes [linge de table] ; tissus de chanvre ; toile de chanvre ; coiffes de chapeaux ; tissus pour chaussures ; étoffes à doublure pour chaussures ; chemins de table ; tissu chenillé ; cheviottes [étoffes] ; toiles cirées [nappes] ; tissus de coton ; cotonnades ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] courtepointes ; housses pour coussins coutil ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crépon ; crêpe [tissu] ; damas [étoffe] ; doublures [étoffes] ; drapeaux [non en papier] ; draps ; droguet ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; fanions [non en papier] ; feutre ; tissus en fibres de verre à usage textile ; matières filtrantes [matières textiles] ; flanelle de santé ; flanelle [tissu] ; frise [étoffe] ; toiles à fromage ; futaine ; gants de toilette ; gaze [tissu] ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; haire [étoffe] ; housses d'oreillers ; housses de protection pour meubles ; housses pour abattants de toilettes ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie ; indienne ; jersey [tissu] ; tissus de jute ; tissus de laine ; étoffes de laine ; tissus de lin ; linceuls ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; tissus pour la lingerie ; marabout [étoffe] ; toile à matelas ; matières plastiques [succédanés du tissu] revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; tissu pour meubles ; étoffe pour meubles ; moleskine [tissu] ; mouchoirs de poche [en matières textiles] ; moustiquaires ; nappes [non en papier] ; non-tissés [textile] ; pavillons [drapeaux] ; tissus imitant la peau d'animaux ; plaids ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; portières [rideaux] ; tissus de ramie ; tissus de rayonne ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; ronds de table [non en papier] ; serviettes de table [en matières textiles] ; sets de table non en papier ; tissus de soie ; tissus de spart ; taffetas [tissu] ; taies d'oreillers ; tapis de table [non en papier] ; tentures murales en matières textiles ; tissus ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; toile ; serviettes de toilette en matières textiles ; tricots [tissus] ; tulles ; velours ; vitrages [rideaux] ; zéphyr [tissu] ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; étamine ; étiquettes en tissu ; étoffes.Antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; barrettes [bonnets] ; bas ; bas sudorifuges ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; blouses ; boas [tours de cou] ; bonneterie ; bonnets ; bonnets de douche ; bottes ; bottines ; dessous-de-bras ; bretelles ; brodequins. Bérets ; cache-col ; cache-corset ; caleçons ; caleçons de bain ; calottes ; camisoles ; capuchons [vêtements] ; carcasses de chapeaux ; casquettes ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; ceintures [habillement] ; chancelières non chauffées électriquement ; chandails ; chapeaux ; carcasses de chapeaux ; chapellerie ; chasubles ; chaussettes ; supports-chaussettes ; chaussons ; bouts de chaussures ; empeignes de chaussures ; trépointes de chaussures ; chaussures. Chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; châles ; coiffes ; coiffures [chapellerie] ; collants ; collets [vêtements] ; cols ; faux-cols ; combinaisons de ski nautique ; combinaisons [sous-vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; vêtements confectionnés ; corselets ; corsets ; costumes ; costumes de mascarade ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; couvre-oreilles [habillement] ; cravates ; culottes ; habillement pour cyclistes ; vêtements de dessus ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; empeignes ; empiècements de chemises ; espadrilles ; ferrures de chaussures ; fixe-chaussettes ; foulards ; fourrures [vêtements] ; gabardines [vêtements] ; gaines [sous-vêtements] ; galoches ; gants [habillement] ; gilets ; guimpes [vêtements] ; guêtres ; souliers de gymnastique ; habits ; hauts-de-forme ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupons ; justaucorps [body] ; langes en matières textiles ; lavallières ; layettes ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; livrées ; maillots ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; manipules [liturgie] ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; mitons ; mitres [habillement] ; paletots ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pelisses ; costumes de plage ; plastrons de chemises ; poches de vêtements ; pochettes [habillement] ; pull-over ; pyjamas ; pèlerines ; robes ; robes de chambre ; sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; semelles ; semelles intérieures ; slips ; sous-pieds ; sous-vêtements ; sous-vêtements sudorifuges ; soutiens-gorge ; supports-chaussettes ; surtouts [vêtements] ; tabliers [vêtements] ; talonnettes pour les bas ; talonnettes pour les chaussures ; talons ; tee-shirts ; tiges de bottes ; toges ; tricots [vêtements] ; turbans ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vestes de pêcheurs ; visières [chapellerie] ; voiles [vêtements] ; voilettes ; vêtements ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en papier ; écharpes ; étoles [fourrures].Ailes delta ; chambres à air pour ballons de jeu ; pistolets à air [jouets] ; amorces artificielles pour la pêche ; amorces fulminantes [jouets] ; amorces pour pistolets [jouets] ; jouets pour animaux domestiques ; jeux d'anneaux ; appeaux pour la chasse ; décorations pour arbres de Noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] ; supports pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; armes d'escrime ; arêtes de skis ; farces attrapes ; balançoires ; balles de jeu ; appareils de jet de balles de tennis ; ballons de jeu ; bandes de billard ; billes de billard : chevaux à bascule [jouets] gants de base-ball ; bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; gants [accessoires de jeux] ; baudriers d'escalade ; biberons de poupées ; bicyclettes fixes d'entraînement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; craie pour queues de billard ; procédés pour queues de billard ; queues de billard ; quilles de billard ; tables de billard ; tables de billard à prépaiement ; dispositifs à marquer les points pour billard ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouets] ; blocs de départ [pour le sport] ; bobsleighs ; body boards ; bonbons à pétards ; bottines-patins [combiné] ; porte-bougies pour arbres de Noël ; boules de jeu ; boules à neige ; gants de boxe ; boyaux de raquettes ; bulles de savon [jouets] ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; cannes à pêche ; capsules fulminantes [jouets] ; masques de carnaval ; cartes de bingo ; cartes à jouer ; ceintures d'haltérophilie [articles de sport] ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs-volants ; chambres de poupées ; cibles ; clochettes pour arbres de Noël ; confettis ; jeux de construction ; cordes de raquettes ; engins pour exercices corporels ; objets de cotillon ; sacs de cricket ; sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes ; crosses de golf [clubs de golf] ; crosses de hockey ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; jeux de dames ; damiers ; disques pour le sport ; disques volants [jouets] jeux de dominos ; dés [jeux] ; détecteurs de touche [attirail de pêche] ; gants d'escrime ; masques d'escrime ; exerciseurs [extenseurs] ; fart ; fers à cheval pour jeux ; filets [articles de sport] ; filets à papillons ; fixations de skis ; fleurets pour l'escrime ; flottes pour la pêche flotteurs pour la pêche ; fléchettes ; tables pour football de salon ; fusils lance-harpons [articles de sport] ; gobelets pour jeux ; gants de golf ; appareils de gymnastique ; haltères ; hameçons ; harnais pour planches à voile ; hochets ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; jetons pour jeux ; machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; jeux ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jeux de cartes ; jeux de table ; jouets ; kaléidoscopes ; lance-pierres [articles de sport] ; leurres pour la chasse ou la pêche ; lignes pour la pêche ; lits de poupées ; mah-jongs ; maisons de poupées ; manèges forains ; marionnettes ; masques de théâtre ; mobiles [jouets] ; modèles réduits de véhicules ; moulinets pour la pêche ; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] ; mâts pour planches à voile ; nasses [engins de pêche] ; neige artificielle pour arbres de Noël ours en peluche ; outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf] ; palets palmes pour nageurs ; parapentes ; patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne peluches [jouets] ; peaux de phoques [revêtements de skis] ; pigeons d'argile [cibles] ; piscines [articles de jeu] ; pistolets [jouets] ; pistolets à peinture [articles de sport] ; piñatas ; planches pour le surfing ; planches à roulettes ; planches à voile ; plateaux tournants de roulette ; poupées ; vêtements de poupées ; appareils de prestidigitateurs ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; punching-ball ; puzzles ; attirail de pêche ; quilles [jeu] ; racines pour la pêche ; racloirs pour skis ; raquettes ; raquettes à neige ; rembourrages de ; protection [parties d'habillement de sport] ; revêtements de skis ; résine utilisée par les athlètes ; sangles pour planches de surf ; skis ; revêtements de skis ; skis nautiques ; skis pour le surfing ; jeux de société ; tables pour tennis de table ; filets de tennis ; tables pour tennis de table ; tirs au pigeon ; toboggan [jeu] toupies [jouets] ; traîneaux [articles de sport] tremplins [articles de sport] ; trictracs ; trottinettes ; volants [jeux] ; véhicules télécommandés [jouets] ; véhicules [jouets] ; jeux d'échecs ; échiquiers ; épuisettes pour la pêche.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : SOCIETE CALYMOUN société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 490494960

Mandataire 1 : NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES Représentée par Maître Fabienne FAJGENBAUM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-51

19/07/2006 : CALYMOUN
N° national/d'enregistrement : 3441224
Date de dépôt : 19/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/07/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papiers abrasifs ; abrasifs ; adhésifs pour fixer les postiches ; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; produits pour l'affûtage ; produits pour aiguiser ; alcali volatil [ammoniaque] utilisé comme détergent ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; savon d'amandes ; ambre [parfumerie] ; amidon [apprêt] ; amidon à lustrer ; préparations cosmétiques pour l'amincissement shampooings pour animaux de compagnie ; produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau] ; aromates [huiles essentielles] ; assouplisseurs ; matières à astiquer ; astringents à usage cosmétique ; savons d'avivage ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie] ; bleu pour l'azurage du linge ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; essence de badiane ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; savon à barbe ; teintures pour la barbe ; masques de beauté ; essence de bergamote ; blanc de craie ; produits de blanchiment [lessive] ; sels pour blanchir ; soude pour blanchir ; crème pour blanchir la peau ; produits pour blanchir le cuir ; colorants pour le blanchissage ; produits de blanchissage ; produits de glaçage pour le blanchissage ; cire pour la blanchisserie ; bleu de lessive ; bois odorants ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits pour faire briller ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; lotions capillaires ; carbures métalliques [abrasifs] ; cendres volcaniques pour le nettoyage ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; colorants pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; adhésifs pour fixer les cils postiches ; cirages ; cire pour cordonniers ; cire pour tailleurs ; cire à moustaches ; cire à parquet ; décapants pour cire à parquet ; cire à polir ; cire à épiler ; colorants pour la toilette ; produits pour la conservation du cuir [cirages] ; cire pour cordonniers ; poix pour cordonniers ; corindon [abrasif] ; Motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; cosmétiques ; cosmétiques pour animaux ; produits pour enlever les couleurs ; craie pour le nettoyage ; crayons à usage cosmétique ; cristaux de soude pour le nettoyage ; crèmes cosmétiques ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; pâtes pour cuirs à rasoir ; préparations pour polir les prothèses dentaires ; dentifrices ; diamantine [abrasif] ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; décapants ; décolorants à usage cosmétique ; produits de démaquillage dépilatoires ; produits pour le dérouillement ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; détachants ; détartrants à usage domestique détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; eau de cologne ; eau de javel ; eau de lavande ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; empois ; encaustiques ; encens ; matières à essanger le linge ; essences éthériques ; huiles essentielles ; extraits de fleurs [parfumerie] ; fards ; bases pour parfums de fleurs ; produits pour fumigations [parfums] ; gelée de pétrole à usage cosmétique : graisses à usage cosmétique ; aromates pour gâteaux [huiles essentielles] ; géraniol ; huile de jasmin ; huile de gaulthérie ; huiles de nettoyage ; huiles de toilette ; huiles pour la parfumerie ; huiles à usage cosmétique ; huiles éthérées ; peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique ; héliotropine ; ionone [parfumerie] ; laits de toilette ; produits pour enlever les laques ; laques pour les cheveux ; laques pour les ongles ; produits de lavage ; huile de lavande ; liquides pour lave-glaces ; lessives ; produits pour parfumer le linge ; produits pour lisser ; lotions après-rasage ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lotions à usage cosmétique ; produits de maquillage ; mascara ; musc [parfumerie] ; produits de nettoyage ; préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires ; produits de nettoyage à sec ; neutralisants pour permanentes ; produits pour le soin des ongles ; ongles postiches ; ouate à usage cosmétique ; papier de verre [verré] ; papier à polir ; papier émeri ; produits pour le nettoyage des papiers peints ; produits de parfumerie ; parfums ; crème pour blanchir la peau ; produits pour enlever la peinture ; pierre ponce ; pierre à adoucir ; pierre à polir ; pierres d'alun [antiseptiques] : pierres à barbe [antiseptiques] ; préparations pour polir ; pommades à usage cosmétique ; pots-pourris odorants ; poudre pour le maquillage ; pâtes pour cuirs à rasoir ; écorce de quillaja pour le lavage ; produits de rasage ; rouge à lèvres ; rouge à polir ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; safrol ; savonnettes ; savons ; savons contre la transpiration ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; savons médicinaux ; shampooings ; carbure de silicium [abrasif] ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; lessive de soude ; cosmétiques pour les sourcils ; produits contre l'électricité statique à usage ménager ; talc pour la toilette ; produits pour enlever les teintures ; teintures cosmétiques ; terpènes ; toile verrée ; toile à polir [rendre lisse] ; toile émeri ; produits de toilette ; produits de toilette contre la transpiration ; teintures pour la toilette ; tripoli pour le polissage ; térébenthine [produit de dégraissage] ; produits pour enlever les vernis ; émeri ; produits épilatoires.Alpenstocks ; sacs d'alpinistes ; colliers pour animaux ; dépouilles d'animaux ; peaux d'animaux ; anneaux pour parapluies ; arçons de selles ; attaches de selles ; baleines pour parapluies ou parasols ; bandoulières [courroies] en cuir ; baudruche ; peaux d'animaux de boucherie ; boyaux pour faire le boudin ; boyaux pour la charcuterie ; bourrellerie ; bourses ; bourses de mailles [non en métaux précieux] ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; boîtes à chapeaux en cuir ; brides [harnais] ; bridons ; buffleterie ; bâtons d'alpinistes ; sacs de campeurs ; cannes ; poignées de cannes ; cannes de parapluies ; cannes-sièges ; carcasses de parapluies ou de parasols ; carcasses de sacs à main ; carnassières ; carniers ; cartables ; porte-cartes [portefeuilles] ; carton-cuir peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux ; selles pour chevaux ; chevreau ; étuis pour clés [maroquinerie] ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; cordons en cuir ; peaux corroyées ; courroies de harnais ; courroies de patins ; courroies en cuir [sellerie] ; couvertures en peaux [fourrures] ; croupons ; fils de cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; imitations de cuir ; lanières de cuir ; cuir brut ou mi-ouvré ; dessous de selles d'équitation ; porte-documents ; sacoches pour porter les enfants ; ferrures de harnais ; filets à provisions ; fouets ; musettes à fourrage ; fourreaux de parapluies ; gaines de ressorts [en cuir] ; garnitures de harnachement non en métaux précieux ; genouillères pour chevaux ; gibecières ; guides [rênes] ; habits pour animaux ; harnachements ; harnais pour animaux ; havresacs ; laisses ; licols ; licous ; malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; musettes mangeoires ; martinets [fouets] ; mentonnières [bandes en cuir] ; revêtements de meubles en cuir ; moleskine [imitation du cuir] ; porte-monnaie non en métaux précieux ; mors [harnachement] muselières ; porte-musique ; oeillères [harnachement] ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; pelleteries [peaux d'animaux] ; sacs de plage ; poignées de parapluies ; poignées de valises ; portefeuilles ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; réticules [sacs à main] ; rênes ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ; sacoches à outils [vides] ; sacs d'écoliers ; sacs de voyage ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs-housses pour vêtements [pour le voyage] ; sangles de cuir ; boyaux de saucisses ; articles de sellerie ; serviettes d'écoliers ; serviettes [maroquinerie], similicuir ; traits [harnachement] ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ; trousses de voyage [maroquinerie] pièces en caoutchouc pour étriers ; étrivières.tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; étoffes imperméables aux gaz pour ballons aérostatiques ; linge de bain [à l'exception de l'habillement] ; bannières ; basins ; tapis de billards ; blanchets pour l'imprimerie en matières textiles ; étamine de blutoir ; bougran ; brocarts ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; calicot ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafes [linge de table] ; tissus de chanvre ; toile de chanvre ; coiffes de chapeaux ; tissus pour chaussures ; étoffes à doublure pour chaussures ; chemins de table ; tissu chenillé ; cheviottes [étoffes] ; toiles cirées [nappes] ; tissus de coton ; cotonnades ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] courtepointes ; housses pour coussins coutil ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crépon ; crêpe [tissu] ; damas [étoffe] ; doublures [étoffes] ; drapeaux [non en papier] ; draps ; droguet ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; fanions [non en papier] ; feutre ; tissus en fibres de verre à usage textile ; matières filtrantes [matières textiles] ; flanelle de santé ; flanelle [tissu] ; frise [étoffe] ; toiles à fromage ; futaine ; gants de toilette ; gaze [tissu] ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; haire [étoffe] ; housses d'oreillers ; housses de protection pour meubles ; housses pour abattants de toilettes ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie ; indienne ; jersey [tissu] ; tissus de jute ; tissus de laine ; étoffes de laine ; tissus de lin ; linceuls ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; tissus pour la lingerie ; marabout [étoffe] ; toile à matelas ; matières plastiques [succédanés du tissu] revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; tissu pour meubles ; étoffe pour meubles ; moleskine [tissu] ; mouchoirs de poche [en matières textiles] ; moustiquaires ; nappes [non en papier] ; non-tissés [textile] ; pavillons [drapeaux] ; tissus imitant la peau d'animaux ; plaids ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; portières [rideaux] ; tissus de ramie ; tissus de rayonne ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; ronds de table [non en papier] ; serviettes de table [en matières textiles] ; sets de table non en papier ; tissus de soie ; tissus de spart ; taffetas [tissu] ; taies d'oreillers ; tapis de table [non en papier] ; tentures murales en matières textiles ; tissus ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; toile ; serviettes de toilette en matières textiles ; tricots [tissus] ; tulles ; velours ; vitrages [rideaux] ; zéphyr [tissu] ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; étamine ; étiquettes en tissu ; étoffes.Antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; barrettes [bonnets] ; bas ; bas sudorifuges ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; blouses ; boas [tours de cou] ; bonneterie ; bonnets ; bonnets de douche ; bottes ; bottines ; dessous-de-bras ; bretelles ; brodequins. Bérets ; cache-col ; cache-corset ; caleçons ; caleçons de bain ; calottes ; camisoles ; capuchons [vêtements] ; carcasses de chapeaux ; casquettes ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; ceintures [habillement] ; chancelières non chauffées électriquement ; chandails ; chapeaux ; carcasses de chapeaux ; chapellerie ; chasubles ; chaussettes ; supports-chaussettes ; chaussons ; bouts de chaussures ; empeignes de chaussures ; trépointes de chaussures ; chaussures. Chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; châles ; coiffes ; coiffures [chapellerie] ; collants ; collets [vêtements] ; cols ; faux-cols ; combinaisons de ski nautique ; combinaisons [sous-vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; vêtements confectionnés ; corselets ; corsets ; costumes ; costumes de mascarade ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; couvre-oreilles [habillement] ; cravates ; culottes ; habillement pour cyclistes ; vêtements de dessus ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; empeignes ; empiècements de chemises ; espadrilles ; ferrures de chaussures ; fixe-chaussettes ; foulards ; fourrures [vêtements] ; gabardines [vêtements] ; gaines [sous-vêtements] ; galoches ; gants [habillement] ; gilets ; guimpes [vêtements] ; guêtres ; souliers de gymnastique ; habits ; hauts-de-forme ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupons ; justaucorps [body] ; langes en matières textiles ; lavallières ; layettes ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; livrées ; maillots ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; manipules [liturgie] ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; mitons ; mitres [habillement] ; paletots ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pelisses ; costumes de plage ; plastrons de chemises ; poches de vêtements ; pochettes [habillement] ; pull-over ; pyjamas ; pèlerines ; robes ; robes de chambre ; sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; semelles ; semelles intérieures ; slips ; sous-pieds ; sous-vêtements ; sous-vêtements sudorifuges ; soutiens-gorge ; supports-chaussettes ; surtouts [vêtements] ; tabliers [vêtements] ; talonnettes pour les bas ; talonnettes pour les chaussures ; talons ; tee-shirts ; tiges de bottes ; toges ; tricots [vêtements] ; turbans ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vestes de pêcheurs ; visières [chapellerie] ; voiles [vêtements] ; voilettes ; vêtements ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en papier ; écharpes ; étoles [fourrures].Ailes delta ; chambres à air pour ballons de jeu ; pistolets à air [jouets] ; amorces artificielles pour la pêche ; amorces fulminantes [jouets] ; amorces pour pistolets [jouets] ; jouets pour animaux domestiques ; jeux d'anneaux ; appeaux pour la chasse ; décorations pour arbres de Noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] ; supports pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; armes d'escrime ; arêtes de skis ; farces attrapes ; balançoires ; balles de jeu ; appareils de jet de balles de tennis ; ballons de jeu ; bandes de billard ; billes de billard : chevaux à bascule [jouets] gants de base-ball ; bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; gants [accessoires de jeux] ; baudriers d'escalade ; biberons de poupées ; bicyclettes fixes d'entraînement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; craie pour queues de billard ; procédés pour queues de billard ; queues de billard ; quilles de billard ; tables de billard ; tables de billard à prépaiement ; dispositifs à marquer les points pour billard ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouets] ; blocs de départ [pour le sport] ; bobsleighs ; body boards ; bonbons à pétards ; bottines-patins [combiné] ; porte-bougies pour arbres de Noël ; boules de jeu ; boules à neige ; gants de boxe ; boyaux de raquettes ; bulles de savon [jouets] ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; cannes à pêche ; capsules fulminantes [jouets] ; masques de carnaval ; cartes de bingo ; cartes à jouer ; ceintures d'haltérophilie [articles de sport] ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs-volants ; chambres de poupées ; cibles ; clochettes pour arbres de Noël ; confettis ; jeux de construction ; cordes de raquettes ; engins pour exercices corporels ; objets de cotillon ; sacs de cricket ; sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes ; crosses de golf [clubs de golf] ; crosses de hockey ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; jeux de dames ; damiers ; disques pour le sport ; disques volants [jouets] jeux de dominos ; dés [jeux] ; détecteurs de touche [attirail de pêche] ; gants d'escrime ; masques d'escrime ; exerciseurs [extenseurs] ; fart ; fers à cheval pour jeux ; filets [articles de sport] ; filets à papillons ; fixations de skis ; fleurets pour l'escrime ; flottes pour la pêche flotteurs pour la pêche ; fléchettes ; tables pour football de salon ; fusils lance-harpons [articles de sport] ; gobelets pour jeux ; gants de golf ; appareils de gymnastique ; haltères ; hameçons ; harnais pour planches à voile ; hochets ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; jetons pour jeux ; machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; jeux ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jeux de cartes ; jeux de table ; jouets ; kaléidoscopes ; lance-pierres [articles de sport] ; leurres pour la chasse ou la pêche ; lignes pour la pêche ; lits de poupées ; mah-jongs ; maisons de poupées ; manèges forains ; marionnettes ; masques de théâtre ; mobiles [jouets] ; modèles réduits de véhicules ; moulinets pour la pêche ; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] ; mâts pour planches à voile ; nasses [engins de pêche] ; neige artificielle pour arbres de Noël ours en peluche ; outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf] ; palets palmes pour nageurs ; parapentes ; patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne peluches [jouets] ; peaux de phoques [revêtements de skis] ; pigeons d'argile [cibles] ; piscines [articles de jeu] ; pistolets [jouets] ; pistolets à peinture [articles de sport] ; piñatas ; planches pour le surfing ; planches à roulettes ; planches à voile ; plateaux tournants de roulette ; poupées ; vêtements de poupées ; appareils de prestidigitateurs ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; punching-ball ; puzzles ; attirail de pêche ; quilles [jeu] ; racines pour la pêche ; racloirs pour skis ; raquettes ; raquettes à neige ; rembourrages de ; protection [parties d'habillement de sport] ; revêtements de skis ; résine utilisée par les athlètes ; sangles pour planches de surf ; skis ; revêtements de skis ; skis nautiques ; skis pour le surfing ; jeux de société ; tables pour tennis de table ; filets de tennis ; tables pour tennis de table ; tirs au pigeon ; toboggan [jeu] toupies [jouets] ; traîneaux [articles de sport] tremplins [articles de sport] ; trictracs ; trottinettes ; volants [jeux] ; véhicules télécommandés [jouets] ; véhicules [jouets] ; jeux d'échecs ; échiquiers ; épuisettes pour la pêche.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : SOCIETE CALYMOUN société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 490494960

Mandataire 1 : NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES Représentée par Maître Fabienne FAJGENBAUM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-51

Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Arts du spectacle vivant (NAFRev2 : 90.01Z)
Représentants légaux :
10/12/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B01929
Type : Personne Physique

Nom : CALY (DURET) Catherine
Né le 06/03/1961 à Argenteuil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 BIS Avenue CHARLES DE GAULLE
78590 Noisy-le-Roi
FRANCE
Dépôts des actes :
11/05/2006 : Certificat
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B01929
Dépôt : N°7046 déposé le 01/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/04/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B01929
Dépôt : N°7046 déposé le 01/06/2006
Etat : Déposé
04/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B01929
Dépôt : N°7046 déposé le 01/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
10/12/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B01929
Type : Siège

Adresse :
2 BIS Avenue CHARLES DE GAULLE
78590 Noisy-le-Roi
FRANCE
10/12/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2006B01929
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 BIS Avenue CHARLES DE GAULLE
78590 Noisy-le-Roi
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/04/2006
Activité : LA CONCEPTION DE MARQUES ET DE MODELES DANS LE DOMAINE DE LA MODE DU PRET A PORTER DU FITNESS ET DE LA MAROQUINERIE LE DEPOT DE CES MARQUES LA CONCESSION DE LICENCES DE MARQUES ET DE MODELES DEPOSES LA PARTICIPATION DIRECTE OU INDIRECTE DE LA SOCIETE A TOUTES ACTIVITES OU OPERATIONS INDUSTRIELLES COMMERCIALES OU FINANCIERES MOBILIERES OU IMMOBILIERES EN FRANCE OU A L'ETRANGER SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT DES LORS QUE CES ACTIVITES OU OPERATIONS PEUVENT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET SOCIAL OU A TOUS OBJETS SIMILAIRES CONNEXES OU COMPLEMENTAIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/12/2009 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 39023
Date d’ajout de l’observation : 01/06/2006
Texte de l'observation : Le siège social est fixé au domicile du représentant légal, en application de l'alinéa 1 de l'article L123-11-1 du code de commerce.
10/12/2009 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 26833
Date d’ajout de l’observation : 10/12/2009
Texte de l'observation : Pli Non Distribuable
Personnes morales :
10/12/2009 : CALYMOUN
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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