CAMPING DU BOIS DE REVEUGE

Entreprise

CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Dernière mise à jour : 01/08/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38311778500014 / Siren : 383117785 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 76 383117785
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.3 : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
55.30 : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
55.30Z : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Cette sous-classe comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement dans des terrains de camping, des parcs pour caravanes, des camps de loisirs et des camps de chasse et de pêche pour des séjours de courte durée
- la mise à disposition d’installations et d’espaces destinés aux véhicules de loisirs

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services d’hébergement proposés par les abris et bivouacs permettant de planter une tente et/ou de poser des sacs de couchage

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les refuges et cabanes de montagne (cf. 55.20Z) Produits associés : 55.30.11, 55.30.12
Coordonnées de l'établissement :
CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Adresse :

25680 HUANNE-MONTMARTIN
Historique de l'établissement :
01/08/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/07/2008 : activité principale
Activité principale : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (NAFRev2 : 55.30Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Exploitation de terrains de camping (NAF1993 : 55.2C)
Liens de succession de l'établissement :
03/10/2001 : Préccession
Successeur : CAMPING VILLAGE DU BOIS DE REVEUGE
Continuité économique
31/07/2008 : Succession
Prédécesseur : CAMPING VILLAGE DU BOIS DE REVEUGE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1991
Dénomination : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Activité principale : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (NAFRev2 : 55.30Z)
Sigle : CBR
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
15/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°371
NOJO : 2501MYG26623700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 117 785
Dénomination : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°707
NOJO : 2501MYG25225000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 117 785
Dénomination : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°498
NOJO : 002501MYG250463
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 117 785
Dénomination : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 500000.00 EUR
02/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°350
NOJO : 002501MYG248931
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 117 785
Dénomination : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 430600.35 EUR
16/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°728
NOJO : 2501MYG24086800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 117 785
Dénomination : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°411
NOJO : 2501MYG22652500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 117 785
Dénomination : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1194
NOJO : 2501MYG21405600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 117 785
Dénomination : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1516
NOJO : 250120131000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 117 785
Dénomination : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2599
NOJO : 250118679400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 117 785
Dénomination : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1858
NOJO : 250117504200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 117 785
Dénomination : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2447
NOJO : 250116047900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 117 785
Dénomination : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°834
NOJO : BXB14064000591H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 117 785
Dénomination : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 500000 EUR
28/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2812
NOJO : 250114832600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 117 785
Dénomination : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3522
NOJO : BXC13035001796J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 117 785
Dénomination : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2457
NOJO : BXC120550003959
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 117 785
Dénomination : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1969
NOJO : BXC11146003152Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 117 785
Dénomination : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
25680 Huanne-Montmartin
01/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1575
NOJO : BXC10050000626O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 117 785
Dénomination : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
25680 Huanne-Montmartin
17/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°475
NOJO : BXB080700010117
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 117 785
Dénomination : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé : BOUVARD Eric.

25/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2143
NOJO : BXC080470020851
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 117 785
Dénomination : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
25680 Huanne-Montmartin
29/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°989
NOJO : BXB08297001140W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 117 785
Dénomination : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant associé : CRETIN Eliane né(e) BOUVARD.
Co-gérant associé : BOUVARD Eric.

Montant du capital : 76225 EUR
19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3150
NOJO : BXC08221003464W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 117 785
Dénomination : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
25680 Huanne-Montmartin
Historique de l'unité légale :
24/11/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (NAFRev2 : 55.30Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Exploitation de terrains de camping (NAF1993 : 55.2C)
Représentants légaux :
02/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Type : Personne Physique

Nom : BOUVARD Eric
Né le 18/11/1965 à Baume-les-Dames (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
13 la Courbotte
25110 Autechaux
FRANCE
02/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Type : Personne Physique

Nom : BOUVARD Eric
Né le 18/11/1965 à Baume-les-Dames (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
13 la Courbotte
25110 Autechaux
FRANCE
Dépôts des actes :
02/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°577 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
20/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°494 déposé le 17/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
31/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°3043 déposé le 06/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°3043 déposé le 06/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/03/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°3043 déposé le 06/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
18/03/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°965 déposé le 20/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
31/03/2004 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°1552 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé
01/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°59 déposé le 14/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
13/01/1998 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°396 déposé le 23/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°414 déposé le 24/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
12/09/1991 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°1821 déposé le 03/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
12/09/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°1821 déposé le 03/10/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°1821 déposé le 03/10/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°1552 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°1552 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé
Décision : DONATION DE PARTS PAR MME CRETIN ELIANE A MR BOUVARD ERIC
N.C             : Traité de fusion
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°1883 déposé le 16/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés CAMPING VILLAGE DU BOIS REVEUGE
N.C             : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°2311 déposé le 23/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés CAMPING VILLAGE DU BOIS DE REVEUGE
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°3043 déposé le 06/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°3043 déposé le 06/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°577 déposé le 18/02/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
02/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
25680 Huanne-Montmartin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1991
Activité : L'exploitation et la gestion de campings et centres de loisirs avec restauration
Origine du fonds : Reprise d'exploitation après fin de location-gérance
eprise d'exploitation après fin de location-gérance et fusion avec la société CAMPING VILLAGE DU BOIS DE REVEUGE à compter du 01.10.0 - récédent propriétaire exploitan - AMPING VILLAGE DU BOIS DE REVEUG
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1994B40082
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
FALLON
70110 VILLERSEXEL
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/07/1994
Activité : CENTRE NAUTIQUE, LOISIRS, PETITE RESTAURATION ET BOISSONS A EMPORTER
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
02/02/2017 : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/10/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/01/2009 : CAMPING DU BOIS DE REVEUGE
Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/09/1994

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°491 déposé le 02/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°1000 déposé le 14/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°397 déposé le 02/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°159 déposé le 10/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°291 déposé le 24/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°544 déposé le 07/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°2216 déposé le 12/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°426 déposé le 27/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°248 déposé le 28/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°2303 déposé le 08/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°2100 déposé le 28/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°1499 déposé le 06/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°4152 déposé le 14/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°636 déposé le 18/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°2045 déposé le 15/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°3304 déposé le 08/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°1500 déposé le 02/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°1309 déposé le 23/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°1092 déposé le 07/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°1227 déposé le 18/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°1462 déposé le 01/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°1155 déposé le 07/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°3004 déposé le 13/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00399
Dépôt : N°1050 déposé le 20/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 673 du 13/03/2023
Numéro de gestion : 1991B00399
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5684 061508
AJAutres immobilisations incorporelles5 0005 0005 000
ANTerrains27 89427 89427 894
APConstructions2 847 1572 321 832525 325524 036
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels308 439297 85610 58318 583
ATAutres immobilisations corporelles55 84124 47231 36915 591
BHAutres immobilisations financières819819808
BJTOTAL (I)3 249 7182 648 221601 497591 912
BLMatières premières, approvisionnements9659651 328
BTMarchandises425425300
BXClients et comptes rattachés241 991241 991238 948
BZAutres créances15 50315 50348 426
CFDisponibilités1 289 8091 289 8091 106 556
CHCharges constatées d’avance21 59921 59920 927
CJTOTAL (II)1 570 2931 570 2931 416 484
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 820 0112 648 2212 171 7902 008 396
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)15 50912 984
DGAutres réserves888 741890 775
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)144 82250 490
DLTOTAL (I)1 549 0721 454 249
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)375 987339 154
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 07132 456
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 87441 790
DYDettes fiscales et sociales162 609127 799
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 744
EAAutres dettes10 86410 871
ECTOTAL (IV)622 719554 147
EETOTAL GENERAL (I à V)2 171 7902 008 396
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an295 120254 753
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1102 du 24/03/2022
Numéro de gestion : 1991B00399
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5684 061508
AJAutres immobilisations incorporelles5 0005 0005 000
ANTerrains27 89427 89427 894
APConstructions2 847 1572 321 832525 325524 036
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels308 439297 85610 58318 583
ATAutres immobilisations corporelles55 84124 47231 36915 591
BHAutres immobilisations financières819819808
BJTOTAL (I)3 249 7182 648 221601 497591 912
BLMatières premières, approvisionnements9659651 328
BTMarchandises425425300
BXClients et comptes rattachés241 991241 991238 948
BZAutres créances15 50315 50348 426
CFDisponibilités1 289 8091 289 8091 106 556
CHCharges constatées d’avance21 59921 59920 927
CJTOTAL (II)1 570 2931 570 2931 416 484
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 820 0112 648 2212 171 7902 008 396
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)15 50912 984
DGAutres réserves888 741890 775
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)144 82250 490
DLTOTAL (I)1 549 0721 454 249
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)375 987339 154
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 07132 456
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 87441 790
DYDettes fiscales et sociales162 609127 799
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 744
EAAutres dettes10 86410 871
ECTOTAL (IV)622 719554 147
EETOTAL GENERAL (I à V)2 171 7902 008 396
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an295 120254 753
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2544 du 14/06/2021
Numéro de gestion : 1991B00399
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5684 061508
AJAutres immobilisations incorporelles5 0005 0005 000
ANTerrains27 89427 89427 894
APConstructions2 847 1572 321 832525 325524 036
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels308 439297 85610 58318 583
ATAutres immobilisations corporelles55 84124 47231 36915 591
BHAutres immobilisations financières819819808
BJTOTAL (I)3 249 7182 648 221601 497591 912
BLMatières premières, approvisionnements9659651 328
BTMarchandises425425300
BXClients et comptes rattachés241 991241 991238 948
BZAutres créances15 50315 50348 426
CFDisponibilités1 289 8091 289 8091 106 556
CHCharges constatées d’avance21 59921 59920 927
CJTOTAL (II)1 570 2931 570 2931 416 484
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 820 0112 648 2212 171 7902 008 396
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)15 50912 984
DGAutres réserves888 741890 775
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)144 82250 490
DLTOTAL (I)1 549 0721 454 249
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)375 987339 154
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 07132 456
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 87441 790
DYDettes fiscales et sociales162 609127 799
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 744
EAAutres dettes10 86410 871
ECTOTAL (IV)622 719554 147
EETOTAL GENERAL (I à V)2 171 7902 008 396
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an295 120254 753
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1983 du 20/04/2020
Numéro de gestion : 1991B00399
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5684 061508
AJAutres immobilisations incorporelles5 0005 0005 000
ANTerrains27 89427 89427 894
APConstructions2 847 1572 321 832525 325524 036
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels308 439297 85610 58318 583
ATAutres immobilisations corporelles55 84124 47231 36915 591
BHAutres immobilisations financières819819808
BJTOTAL (I)3 249 7182 648 221601 497591 912
BLMatières premières, approvisionnements9659651 328
BTMarchandises425425300
BXClients et comptes rattachés241 991241 991238 948
BZAutres créances15 50315 50348 426
CFDisponibilités1 289 8091 289 8091 106 556
CHCharges constatées d’avance21 59921 59920 927
CJTOTAL (II)1 570 2931 570 2931 416 484
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 820 0112 648 2212 171 7902 008 396
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)15 50912 984
DGAutres réserves888 741890 775
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)144 82250 490
DLTOTAL (I)1 549 0721 454 249
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)375 987339 154
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 07132 456
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 87441 790
DYDettes fiscales et sociales162 609127 799
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 744
EAAutres dettes10 86410 871
ECTOTAL (IV)622 719554 147
EETOTAL GENERAL (I à V)2 171 7902 008 396
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an295 120254 753
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1087 du 05/07/2018
Numéro de gestion : 1991B00399
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5684 061508
AJAutres immobilisations incorporelles5 0005 0005 000
ANTerrains27 89427 89427 894
APConstructions2 847 1572 321 832525 325524 036
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels308 439297 85610 58318 583
ATAutres immobilisations corporelles55 84124 47231 36915 591
BHAutres immobilisations financières819819808
BJTOTAL (I)3 249 7182 648 221601 497591 912
BLMatières premières, approvisionnements9659651 328
BTMarchandises425425300
BXClients et comptes rattachés241 991241 991238 948
BZAutres créances15 50315 50348 426
CFDisponibilités1 289 8091 289 8091 106 556
CHCharges constatées d’avance21 59921 59920 927
CJTOTAL (II)1 570 2931 570 2931 416 484
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 820 0112 648 2212 171 7902 008 396
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)15 50912 984
DGAutres réserves888 741890 775
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)144 82250 490
DLTOTAL (I)1 549 0721 454 249
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)375 987339 154
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 07132 456
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 87441 790
DYDettes fiscales et sociales162 609127 799
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 744
EAAutres dettes10 86410 871
ECTOTAL (IV)622 719554 147
EETOTAL GENERAL (I à V)2 171 7902 008 396
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an295 120254 753
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 491 du 02/02/2017
Numéro de gestion : 1991B00399
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5684 061508
AJAutres immobilisations incorporelles5 0005 0005 000
ANTerrains27 89427 89427 894
APConstructions2 847 1572 321 832525 325524 036
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels308 439297 85610 58318 583
ATAutres immobilisations corporelles55 84124 47231 36915 591
BHAutres immobilisations financières819819808
BJTOTAL (I)3 249 7182 648 221601 497591 912
BLMatières premières, approvisionnements9659651 328
BTMarchandises425425300
BXClients et comptes rattachés241 991241 991238 948
BZAutres créances15 50315 50348 426
CFDisponibilités1 289 8091 289 8091 106 556
CHCharges constatées d’avance21 59921 59920 927
CJTOTAL (II)1 570 2931 570 2931 416 484
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 820 0112 648 2212 171 7902 008 396
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)15 50912 984
DGAutres réserves888 741890 775
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)144 82250 490
DLTOTAL (I)1 549 0721 454 249
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)375 987339 154
DVEmprunts et dettes financières divers (4)48 07132 456
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés24 87441 790
DYDettes fiscales et sociales162 609127 799
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 744
EAAutres dettes10 86410 871
ECTOTAL (IV)622 719554 147
EETOTAL GENERAL (I à V)2 171 7902 008 396
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an295 120254 753
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