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de Les Trois-Îlets

CANOE KAYAK DOLOIS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/05/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39303507600024 / Siren : 393035076 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 12 393035076
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/04/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
93 : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)
93.1 : Activités liées au sport
Ce groupe comprend l’exploitation d’installations sportives, les activités des équipes ou clubs sportifs participant principalement à des manifestations sportives devant un public payant, les activités des athlètes indépendants participants à des courses ou manifestations sportives devant un public payant, l’activité des propriétaires de voitures, chiens, chevaux, etc. de course consistant principalement à engager ceux ci dans des courses ou d’autres manifestations de sports-spectacles, les activités des entraîneurs sportifs fournissant des services spécialisés de soutien aux participants de manifestations ou compétitions sportives, les activités des exploitants de stades et les autres activités d’organisation, de promotion ou de gestion de manifestations sportives n.c.a.
93.12 : Activités de clubs de sports
93.12Z : Activités de clubs de sports
Cette sous-classe comprend les activités des clubs de sports
- professionnels, semi-professionnels ou amateurs
- qui donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives.

Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des clubs de sports : • clubs de football • clubs de bowling • clubs de natation • clubs de golf • clubs de boxe • clubs de sports d’hiver • clubs d’échecs • clubs d’athlétisme • clubs de tir, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les cours de sports donnés par des professeurs indépendants, des entraîneurs (cf. 85.51Z)
- l’exploitation d’installations sportives (cf. 93.11Z)
- l’organisation et la gestion d’activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations (cf. 93.11Z) Produits associés : 93.12.10
Coordonnées de l'établissement :
CANOE KAYAK DOLOIS
Adresse :
1 Rue GENERAL BETHOUART
39100 DOLE
Liens de succession de l'établissement :
30/05/2018 : Succession
Prédécesseur : CANOE KAYAK DOLOIS
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1993
Dénomination : CANOE KAYAK DOLOIS
Activité principale : Activités de clubs de sports (NAFRev2 : 93.12Z)
Identifiant association RNA : W391000050
Association : CANOE KAYAK DOLE
Catégorie juridique : Association déclarée
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
Marques françaises :
29/02/2012 : JURAYAK 1er RENDEZ-VOUS ECONAUTIQUE EN FRANCHE-COMTE A DOLE.
N° national/d'enregistrement : 3901916
Date de dépôt : 29/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : canoe kayak club de dole, association
Numéro de SIREN : 393035076
Adresse :
rue du général Bethouard, bp 302
39104 DOLE cedex
FR

Mandataire 1 : canoe kayak club de dole, Mme MAGNENET SYLVIE
Adresse :
rue du général Bethouard, bp 302
39104 DOLE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

29/02/2012 : La libellule Parcours eco-nautique
N° national/d'enregistrement : 3901917
Date de dépôt : 29/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : canoe kayak club de dole, association
Numéro de SIREN : 393035076
Adresse :
rue du général Bethouard, bp 302
39104 DOLE cedex
FR

Mandataire 1 : canoe kayak club de dole, Mme MAGNENET SYLVIE
Adresse :
rue du général Bethouard, bp 302
39104 DOLE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Historique de l'unité légale :
30/05/2018 : code NIC
Code NIC : 00024
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités de clubs de sports (NAFRev2 : 93.12Z)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)

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