CANTELEU AUTO ECOLE

Entreprise

CANTELEU AUTO ECOLE
Dernière mise à jour : 23/12/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 16/10/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31190216700031 / Siren : 311902167 / NIC : 00031
N° de TVA : FR 87 311902167
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.53 : Enseignement de la conduite
85.53Z : Enseignement de la conduite
Cette sous-classe comprend :
- les écoles de conduite préparant aux différents types de permis de conduire

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles de vol, voile, navigation ne délivrant pas de certificats ou de permis commerciaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les écoles de conduite destinées à des chauffeurs professionnels (cf. 85.32Z)
- la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi (cf. 85.32Z) Produits associés : 85.53.11, 85.53.12
Coordonnées de l'établissement :
CANTELEU AUTO ECOLE
Adresse :
42 Avenue DE VERSAILLES
76380 CANTELEU
Historique de l'établissement :
23/12/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/07/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
25/12/1989 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Ecoles de conduite (NAF1993 : 80.4A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
23/12/2015 : Succession
Prédécesseur : CANTELEU AUTO ECOLE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1978
Dénomination : CANTELEU AUTO ECOLE
Dénomination usuelle: YANNICK AUTO ECOLE
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
19/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8681
NOJO : 7608MYG34069900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Rouen 311 902 167
Dénomination : CANTELEU AUTO ECOLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
03/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6238
NOJO : 7608MYG32099800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Rouen 311 902 167
Dénomination : CANTELEU AUTO ECOLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
03/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4194
NOJO : 7608MYG30470000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Rouen 311 902 167
Dénomination : CANTELEU AUTO ECOLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
23/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10784
NOJO : 760828548700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Rouen 311 902 167
Dénomination : CANTELEU AUTO ECOLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
03/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3868
NOJO : 760826351700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Rouen 311 902 167
Dénomination : CANTELEU AUTO ECOLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
06/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6321
NOJO : 760824516200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Rouen 311 902 167
Dénomination : CANTELEU AUTO ECOLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
03/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10170
NOJO : 760823215200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Rouen 311 902 167
Dénomination : CANTELEU AUTO ECOLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
06/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°4267
NOJO : BXB16061001600J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Rouen 311 902 167
Dénomination : CANTELEU AUTO ECOLE
Nom commercial : ECF YANNICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : LEMIRE Luc, Rémi, Clément
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15780
NOJO : 760821584500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Rouen 311 902 167
Dénomination : CANTELEU AUTO ECOLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8516
NOJO : 760819820100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Rouen 311 902 167
Dénomination : CANTELEU AUTO ECOLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13699
NOJO : BXC13204002932J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Rouen 311 902 167
Dénomination : CANTELEU AUTO ECOLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13419
NOJO : BXC12212007424D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Rouen 311 902 167
Dénomination : CANTELEU AUTO ECOLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11349
NOJO : BXC11209002477F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Rouen 311 902 167
Dénomination : CANTELEU AUTO ECOLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
30 route de Sahurs
76380 Canteleu
13/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8767
NOJO : BXC10193006740A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Rouen 311 902 167
Dénomination : CANTELEU AUTO ECOLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
30 route de Sahurs
76380 Canteleu
26/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11596
NOJO : BXC082310101054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Rouen 311 902 167
Dénomination : CANTELEU AUTO ECOLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
30 route de Sahurs
76380 Canteleu
26/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8693
NOJO : BXC08204004649J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Rouen 311 902 167
Dénomination : CANTELEU AUTO ECOLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
30 route de Sahurs
76380 Canteleu
Historique de l'unité légale :
23/12/2015 : code NIC
Code NIC : 00031
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Ecoles de conduite (NAF1993 : 80.4A)
Représentants légaux :
28/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Type : Personne Physique

Nom : LEMIRE Luc, Rémi, Clément
Né le 22/12/1968 à NEUFCHATEL (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
33 chemin des Fées
Hameau le Pière
76850 Etaimpuis
FRANCE
Dépôts des actes :
23/12/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°1172 déposé le 23/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts sociales par Mr et Mme Yannick MARTIN et Mr et Mme Miguel RODA au profit de la société ECF LEMIRE
23/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°1172 déposé le 23/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°1172 déposé le 23/02/2016
Etat : Déposé
Décision : 42 avenue de Versailles 76380 Canteleu
23/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°1172 déposé le 23/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
23/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°1172 déposé le 23/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°2523 déposé le 17/06/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE A JOUR DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS SUITE A LA CONVERSION AUTOMATIQUE DU CAPITAL EN EUROS LE 1ER JANVIER 2002 ET MODIFICATION DE L'ARTICLE 24 SUITE A LA MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°2309 déposé le 26/08/1988
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°2523 déposé le 17/06/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE A JOUR DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS SUITE A LA CONVERSION AUTOMATIQUE DU CAPITAL EN EUROS LE 1ER JANVIER 2002 ET MODIFICATION DE L'ARTICLE 24 SUITE A LA MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°1172 déposé le 23/02/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
28/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Type : Siège

Adresse :
42 avenue de Versailles
76380 Canteleu
FRANCE
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Type : Etablissement principal

Adresse :
42 avenue de Versailles
76380 Canteleu
FRANCE
Nom commercial : ECF YANNICK
Enseigne : ECF YANNICK
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/10/1989
Activité : Auto-école
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/04/2017 : Ajout
Greffe : Rouen (7608)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
28/04/2017 : CANTELEU AUTO ECOLE
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/1978

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°2311 déposé le 28/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°4541 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°4271 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°2824 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°3032 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°4809 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°3137 déposé le 08/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°3447 déposé le 29/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°3250 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°2657 déposé le 30/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°1979 déposé le 21/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°2477 déposé le 22/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°1768 déposé le 22/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°1965 déposé le 16/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°1537 déposé le 17/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°1808 déposé le 17/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°1627 déposé le 28/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°1944 déposé le 22/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°1891 déposé le 16/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°2103 déposé le 03/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°1752 déposé le 09/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°2293 déposé le 08/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°2595 déposé le 02/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°758 déposé le 24/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1978B00020
Dépôt : N°1785 déposé le 03/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 5304 du 15/07/2022
Numéro de gestion : 1978B00020
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial7 6227 6227 622
028Immobilisations corporelles11 6445 0946 549
040Immobilisations financières537537538
044Total Actif Immobilisé19 8035 09414 7098 160
072Créances – Autres2 3322 3321 515
084Disponibilités33 14033 14012 721
092Charges constatées d’avance637637421
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance36 10936 10914 657
110Total général Actif55 9125 09450 81822 817
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
132Autres réserves12 26612 266
134Report à nouveau-3 815-5 407
136Résultat de l’exercice15 0901 592
142Total des capitaux propres - Total I31 92616 836
156Emprunts et dettes assimilées5 882
166Fournisseurs et comptes rattachés1 5911 920
172Autres dettes11 4194 061
176Total des dettes18 8925 981
180Total général Passif50 81822 817
195Dont dettes à plus d’un an3 537
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice7 210
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France103 83476 858
226Subventions d’exploitation reçues1 906
230Autres produits201
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 105 76076 858
242Autres charges externes* 37 65448 349
243(dont taxe professionnelle) 299
244Impôts, taxes et versements assimilés1 2651 352
250Rémunérations du personnel 40 78418 255
252Charges sociales 8 3844 261
254Dotations aux amortissements 661
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 88 75372 217
270Résultat d’exploitation 17 0064 641
294Charges financières 41
300Charges exceptionnelles 3 049
306Impôts sur les bénéfices 1 876
310Bénéfice ou perte 15 0901 592
CodeLibellé du posteMontant année N
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers7 210
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 1
490Total Immobilisations (Valeur brute) 26 407
492Total Immobilisations (Augmentations) 7 210
494Total Immobilisations (Diminutions) 13 815
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 6579 du 30/07/2021
Numéro de gestion : 1978B00020
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial7 6227 6227 622
028Immobilisations corporelles11 6445 0946 549
040Immobilisations financières537537538
044Total Actif Immobilisé19 8035 09414 7098 160
072Créances – Autres2 3322 3321 515
084Disponibilités33 14033 14012 721
092Charges constatées d’avance637637421
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance36 10936 10914 657
110Total général Actif55 9125 09450 81822 817
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
132Autres réserves12 26612 266
134Report à nouveau-3 815-5 407
136Résultat de l’exercice15 0901 592
142Total des capitaux propres - Total I31 92616 836
156Emprunts et dettes assimilées5 882
166Fournisseurs et comptes rattachés1 5911 920
172Autres dettes11 4194 061
176Total des dettes18 8925 981
180Total général Passif50 81822 817
195Dont dettes à plus d’un an3 537
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice7 210
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France103 83476 858
226Subventions d’exploitation reçues1 906
230Autres produits201
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 105 76076 858
242Autres charges externes* 37 65448 349
243(dont taxe professionnelle) 299
244Impôts, taxes et versements assimilés1 2651 352
250Rémunérations du personnel 40 78418 255
252Charges sociales 8 3844 261
254Dotations aux amortissements 661
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 88 75372 217
270Résultat d’exploitation 17 0064 641
294Charges financières 41
300Charges exceptionnelles 3 049
306Impôts sur les bénéfices 1 876
310Bénéfice ou perte 15 0901 592
CodeLibellé du posteMontant année N
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers7 210
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 1
490Total Immobilisations (Valeur brute) 26 407
492Total Immobilisations (Augmentations) 7 210
494Total Immobilisations (Diminutions) 13 815
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 6102 du 30/10/2020
Numéro de gestion : 1978B00020
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial7 6227 6227 622
028Immobilisations corporelles11 6445 0946 549
040Immobilisations financières537537538
044Total Actif Immobilisé19 8035 09414 7098 160
072Créances – Autres2 3322 3321 515
084Disponibilités33 14033 14012 721
092Charges constatées d’avance637637421
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance36 10936 10914 657
110Total général Actif55 9125 09450 81822 817
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
132Autres réserves12 26612 266
134Report à nouveau-3 815-5 407
136Résultat de l’exercice15 0901 592
142Total des capitaux propres - Total I31 92616 836
156Emprunts et dettes assimilées5 882
166Fournisseurs et comptes rattachés1 5911 920
172Autres dettes11 4194 061
176Total des dettes18 8925 981
180Total général Passif50 81822 817
195Dont dettes à plus d’un an3 537
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice7 210
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France103 83476 858
226Subventions d’exploitation reçues1 906
230Autres produits201
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 105 76076 858
242Autres charges externes* 37 65448 349
243(dont taxe professionnelle) 299
244Impôts, taxes et versements assimilés1 2651 352
250Rémunérations du personnel 40 78418 255
252Charges sociales 8 3844 261
254Dotations aux amortissements 661
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 88 75372 217
270Résultat d’exploitation 17 0064 641
294Charges financières 41
300Charges exceptionnelles 3 049
306Impôts sur les bénéfices 1 876
310Bénéfice ou perte 15 0901 592
CodeLibellé du posteMontant année N
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers7 210
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 1
490Total Immobilisations (Valeur brute) 26 407
492Total Immobilisations (Augmentations) 7 210
494Total Immobilisations (Diminutions) 13 815
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 4834 du 17/07/2019
Numéro de gestion : 1978B00020
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial7 6227 6227 622
028Immobilisations corporelles11 6445 0946 549
040Immobilisations financières537537538
044Total Actif Immobilisé19 8035 09414 7098 160
072Créances – Autres2 3322 3321 515
084Disponibilités33 14033 14012 721
092Charges constatées d’avance637637421
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance36 10936 10914 657
110Total général Actif55 9125 09450 81822 817
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
132Autres réserves12 26612 266
134Report à nouveau-3 815-5 407
136Résultat de l’exercice15 0901 592
142Total des capitaux propres - Total I31 92616 836
156Emprunts et dettes assimilées5 882
166Fournisseurs et comptes rattachés1 5911 920
172Autres dettes11 4194 061
176Total des dettes18 8925 981
180Total général Passif50 81822 817
195Dont dettes à plus d’un an3 537
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice7 210
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France103 83476 858
226Subventions d’exploitation reçues1 906
230Autres produits201
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 105 76076 858
242Autres charges externes* 37 65448 349
243(dont taxe professionnelle) 299
244Impôts, taxes et versements assimilés1 2651 352
250Rémunérations du personnel 40 78418 255
252Charges sociales 8 3844 261
254Dotations aux amortissements 661
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 88 75372 217
270Résultat d’exploitation 17 0064 641
294Charges financières 41
300Charges exceptionnelles 3 049
306Impôts sur les bénéfices 1 876
310Bénéfice ou perte 15 0901 592
CodeLibellé du posteMontant année N
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers7 210
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 1
490Total Immobilisations (Valeur brute) 26 407
492Total Immobilisations (Augmentations) 7 210
494Total Immobilisations (Diminutions) 13 815
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 3013 du 28/05/2018
Numéro de gestion : 1978B00020
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial7 6227 6227 622
028Immobilisations corporelles11 6445 0946 549
040Immobilisations financières537537538
044Total Actif Immobilisé19 8035 09414 7098 160
072Créances – Autres2 3322 3321 515
084Disponibilités33 14033 14012 721
092Charges constatées d’avance637637421
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance36 10936 10914 657
110Total général Actif55 9125 09450 81822 817
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
132Autres réserves12 26612 266
134Report à nouveau-3 815-5 407
136Résultat de l’exercice15 0901 592
142Total des capitaux propres - Total I31 92616 836
156Emprunts et dettes assimilées5 882
166Fournisseurs et comptes rattachés1 5911 920
172Autres dettes11 4194 061
176Total des dettes18 8925 981
180Total général Passif50 81822 817
195Dont dettes à plus d’un an3 537
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice7 210
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France103 83476 858
226Subventions d’exploitation reçues1 906
230Autres produits201
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 105 76076 858
242Autres charges externes* 37 65448 349
243(dont taxe professionnelle) 299
244Impôts, taxes et versements assimilés1 2651 352
250Rémunérations du personnel 40 78418 255
252Charges sociales 8 3844 261
254Dotations aux amortissements 661
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 88 75372 217
270Résultat d’exploitation 17 0064 641
294Charges financières 41
300Charges exceptionnelles 3 049
306Impôts sur les bénéfices 1 876
310Bénéfice ou perte 15 0901 592
CodeLibellé du posteMontant année N
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers7 210
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 1
490Total Immobilisations (Valeur brute) 26 407
492Total Immobilisations (Augmentations) 7 210
494Total Immobilisations (Diminutions) 13 815
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 2311 du 28/04/2017
Numéro de gestion : 1978B00020
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial7 6227 6227 622
028Immobilisations corporelles11 6445 0946 549
040Immobilisations financières537537538
044Total Actif Immobilisé19 8035 09414 7098 160
072Créances – Autres2 3322 3321 515
084Disponibilités33 14033 14012 721
092Charges constatées d’avance637637421
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance36 10936 10914 657
110Total général Actif55 9125 09450 81822 817
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
132Autres réserves12 26612 266
134Report à nouveau-3 815-5 407
136Résultat de l’exercice15 0901 592
142Total des capitaux propres - Total I31 92616 836
156Emprunts et dettes assimilées5 882
166Fournisseurs et comptes rattachés1 5911 920
172Autres dettes11 4194 061
176Total des dettes18 8925 981
180Total général Passif50 81822 817
195Dont dettes à plus d’un an3 537
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice7 210
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France103 83476 858
226Subventions d’exploitation reçues1 906
230Autres produits201
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 105 76076 858
242Autres charges externes* 37 65448 349
243(dont taxe professionnelle) 299
244Impôts, taxes et versements assimilés1 2651 352
250Rémunérations du personnel 40 78418 255
252Charges sociales 8 3844 261
254Dotations aux amortissements 661
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 88 75372 217
270Résultat d’exploitation 17 0064 641
294Charges financières 41
300Charges exceptionnelles 3 049
306Impôts sur les bénéfices 1 876
310Bénéfice ou perte 15 0901 592
CodeLibellé du posteMontant année N
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers7 210
484DIMINUTIONS Immobilisations financières 1
490Total Immobilisations (Valeur brute) 26 407
492Total Immobilisations (Augmentations) 7 210
494Total Immobilisations (Diminutions) 13 815

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