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de Champagnier

CAP ENERGIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40340360300240 / Siren : 403403603 / NIC : 00240
N° de TVA : FR 21 403403603
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
CAP ENERGIE
Adresse :
43 Rue RENE DINGEON
80100 ABBEVILLE
Marchés publics :
27/06/2022 : Marché

Objet : Entretien et aménagement des espaces verts de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France: Lot 3: Antennes d'Arras (Copernic et Eiffel) et Douai
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 130023740004392022AOO10009300
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 161 993 €
Date de notification : 20/06/2022

Lieu d'exécution : Code région
Acheteur : CMAR Hauts de France

Titulaire :
CAP ENERGIE (40340360300240)
27/06/2022 : Marché

Objet : Entretien et aménagement des espaces verts de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France: Lot 5: Antennes de Beauvais et Compiègne
Classification : Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000)

Numéro unique d’identification : 130023740004392022AOO10009500
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 106 688 €
Date de notification : 20/06/2022

Lieu d'exécution : Code région
Acheteur : CMAR Hauts de France

Titulaire :
CAP ENERGIE (40340360300240)
23/06/2021 : Accord-cadre

Objet : ACBC MARCHES RESERVES ENTRETIEN ESPACES VERTS LOT 3 ENTRETIEN ZI EST
Classification : 77310000-

Numéro unique d’identification : 20003357900018202000019500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 43 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 800 000 €
Date de notification : 03/06/2021

Lieu d'exécution : ARRAS
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CAP ENERGIE (40340360300240)
23/06/2021 : Accord-cadre

Objet : ACBC MARCHES RESERVES ENTRETIEN ESPACES VERTS LOT 3 ENTRETIEN ZI EST
Classification : 77310000-

Numéro unique d’identification : 20003357900018202000019501
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 43 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 800 000 €
Date de notification : 03/06/2021

Lieu d'exécution : ARRAS
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaires :
CAP ENERGIE (40340360300240)
CAP ENERGIE (40340360300240)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2016 : Succession
Prédécesseur : CAP ENERGIE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
23/06/2022 : avenant 1 àl'accord collectif d'entreprise du 14 mars 2022
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T08022003292
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/07/2022
Date de dépôt : 04/07/2022
Date du texte : 23/06/2022
Date d'effet : 23/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 11/07/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CAP ENERGIE
Siret : 40340360300240
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes

Signataires :
  • 93
23/06/2022 : Accord intergénérationnel
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08022003295
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/07/2022
Date de dépôt : 04/07/2022
Date du texte : 23/06/2022
Date d'effet : 23/06/2022
Date de fin : 22/06/2025
Date de diffusion : 11/07/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CAP ENERGIE
Siret : 40340360300240
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :
  • 072 - Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)

Signataires :
  • 93
14/03/2022 : nao
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08022003051
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/06/2022
Date de dépôt : 28/03/2022
Date du texte : 14/03/2022
Date d'effet : 01/03/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 13/06/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CAP ENERGIE
Siret : 40340360300240
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Signataires :
  • 93
14/03/2022 : Accord collectif statut social EA
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08022003052
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/06/2022
Date de dépôt : 28/03/2022
Date du texte : 14/03/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 13/06/2022
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CAP ENERGIE
Siret : 40340360300240
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/01/1996
Dénomination : CAP ENERGIE
Activité principale : Aide par le travail (NAFRev2 : 88.10C)
Sigle : CAP ENERGIE
Identifiant association RNA : W801001059
Association : CAP ENERGIE
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Historique de l'unité légale :
01/12/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2016 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00240
Economie sociale et solidaire : Oui
01/04/2011 : code NIC
Code NIC : 00059
20/01/2010 : code NIC
Code NIC : 00117
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Aide par le travail (NAFRev2 : 88.10C)
01/07/2007 : dénomination
Dénomination : CAP ENERGIE
01/01/2005 : code NIC
Code NIC : 00026
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Aide par le travail, ateliers protégés (NAF1993 : 85.3H)

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