CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES

Entreprise

CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES
Dernière mise à jour : 11/12/2007

Informations de l'établissement :
Date de création : 11/12/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 47751253700028 / Siren : 477512537 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 10 477512537
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES
Adresse :
1 Rue DE LA VICTOIRE
06230 VILLEFRANCHE-SUR-MER
Liens de succession de l'établissement :
11/12/2007 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/04/2004
Dénomination : CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°259
NOJO : 0605MYG53789500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 477 512 537
Dénomination : CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES
Sigle : C.A.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°152
NOJO : 0605MYG50775300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 477 512 537
Dénomination : CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES
Sigle : C.A.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°43
NOJO : 0605MYG46883300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 477 512 537
Dénomination : CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES
Sigle : C.A.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°419
NOJO : 0605MYG44002100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 477 512 537
Dénomination : CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES
Sigle : C.A.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°700
NOJO : 510605458489674
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nice 477 512 537
Dénomination : CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES
Sigle : C.A.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°264
NOJO : 510605436245751
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nice 477 512 537
Dénomination : CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES
Sigle : C.A.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1670
NOJO : 510605400542350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nice 477 512 537
Dénomination : CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES
Sigle : C. A. A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°806
NOJO : 510605375512002
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nice 477 512 537
Dénomination : CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES
Sigle : C. A. A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°968
NOJO : 510605353625521
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nice 477 512 537
Dénomination : CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES
Sigle : C. A. A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°894
NOJO : 510605329581629
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nice 477 512 537
Dénomination : CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES
Sigle : C. A. A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°724
NOJO : 510605307085938
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nice 477 512 537
Dénomination : CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES
Sigle : C. A. A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°818
NOJO : BXC121930103864
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nice 477 512 537
Dénomination : CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES
Sigle : C. A. A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°615
NOJO : BXC111990192452
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nice 477 512 537
Dénomination : CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES
Sigle : C. A. A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°606
NOJO : BXC11060011145X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nice 477 512 537
Dénomination : CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES
Sigle : C. A. A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°686
NOJO : BXC102140044268
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nice 477 512 537
Dénomination : CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES
Sigle : C. A. A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue de la Victoire
06230 Villefranche-sur-Mer
31/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°234
NOJO : BXC08299000257V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nice 477 512 537
Dénomination : CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES
Sigle : C. A. A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue de la Victoire
06230 Villefranche-sur-Mer
03/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°265
NOJO : BXB08052000075Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de l'adresse de l'établissement. Modification de l'activité de l'établissement principal.

Numéro d'identification : RCS Nice 477 512 537
Dénomination : CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES
Sigle : C. A. A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Etablissement principal :
Adresse :
1 rue de la Victoire
06230 Villefranche-sur-Mer

Siège social :
Adresse :
1 rue de la Victoire
06230 Villefranche-sur-Mer
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
11/12/2007 : code NIC
Code NIC : 00028
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
Représentants légaux :
18/01/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Type : Personne Physique

Nom : CAPELIER Robert Lucien Lionel
Né le 28/09/1957 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Chemin La Fouan
La Petite Maison
06230 Villefranche-sur-Mer
FRANCE
Dépôts des actes :
07/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°11065 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°11065 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé
31/05/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°11064 déposé le 28/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°8573 déposé le 25/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°8573 déposé le 25/08/2010
Etat : Déposé
07/07/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°8573 déposé le 25/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°472 déposé le 15/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/11/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°472 déposé le 15/01/2008
Etat : Déposé
02/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°2817 déposé le 30/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/01/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°2817 déposé le 30/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/01/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°2817 déposé le 30/03/2006
Etat : Déposé
09/04/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°4768 déposé le 23/06/2004
Etat : Déposé
09/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°4769 déposé le 23/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
18/01/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Type : Siège

Adresse :
1 Rue de la Victoire
06230 Villefranche-sur-Mer
FRANCE
18/01/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Rue de la Victoire
06230 Villefranche-sur-Mer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/04/2004
Activité : Architecte, urbaniste et en particulier la fonction de maître d'oeuvre.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
18/01/2008 : CAPELIER ARCHITECTE ET ASSOCIES
Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : C.A.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°7162 déposé le 04/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°8666 déposé le 24/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°8424 déposé le 19/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°8867 déposé le 23/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°3527 déposé le 22/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°4235 déposé le 04/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°876 déposé le 16/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°5006 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°8257 déposé le 09/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°5974 déposé le 12/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2004B01089
Dépôt : N°4836 déposé le 02/08/2005
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 16943 du 15/11/2022
Numéro de gestion : 2004B01089
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres65 3455 34560 00060 000
028Immobilisations corporelles30 98522 4948 4919 437
044Total Actif Immobilisé96 33027 83968 49169 437
068Créances – Clients et comptes rattachés64 16019 50044 660140 380
072Créances – Autres14 46814 4687 199
084Disponibilités10 27610 276158
092Charges constatées d’avance180180780
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance89 08519 50069 585148 518
110Total général Actif185 41547 339138 076217 955
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
132Autres réserves130 992109 440
136Résultat de l’exercice-45 82021 553
142Total des capitaux propres - Total I93 422139 242
156Emprunts et dettes assimilées686
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 000
166Fournisseurs et comptes rattachés4 11112 775
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N149
172Autres dettes40 54364 252
176Total des dettes44 65478 713
180Total général Passif138 076217 955
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice770
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France162 690217 218
230Autres produits66 8493 505
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 229 539220 723
24B(dont crédit bail mobilier)* 5
242Autres charges externes* 89 88280 949
243(dont taxe professionnelle) 1 955
244Impôts, taxes et versements assimilés4 0134 367
250Rémunérations du personnel 133 51787 769
252Charges sociales 26 78715 564
254Dotations aux amortissements 1 7162 678
256Dotations aux provisions 17 0002 500
262Autres charges 6501 223
264Total des charges d’exploitation 273 565195 049
270Résultat d’exploitation -44 02625 674
280Produits financiers 5
290Produits exceptionnels 200
294Charges financières 13
300Charges exceptionnelles 1 795539
306Impôts sur les bénéfices 3 775
310Bénéfice ou perte -45 82021 553
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 770
490Total Immobilisations (Valeur brute) 95 560
492Total Immobilisations (Augmentations) 770
CodeLibellé du posteMontant année N
652AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés17 000
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions17 000
654DIMINUTIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés60 102
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions60 102
374Montant de la T.V.A. collectée 54 798
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 8 904
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 14025 du 13/10/2021
Numéro de gestion : 2004B01089
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres65 3455 34560 00060 000
028Immobilisations corporelles30 98522 4948 4919 437
044Total Actif Immobilisé96 33027 83968 49169 437
068Créances – Clients et comptes rattachés64 16019 50044 660140 380
072Créances – Autres14 46814 4687 199
084Disponibilités10 27610 276158
092Charges constatées d’avance180180780
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance89 08519 50069 585148 518
110Total général Actif185 41547 339138 076217 955
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
132Autres réserves130 992109 440
136Résultat de l’exercice-45 82021 553
142Total des capitaux propres - Total I93 422139 242
156Emprunts et dettes assimilées686
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 000
166Fournisseurs et comptes rattachés4 11112 775
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N149
172Autres dettes40 54364 252
176Total des dettes44 65478 713
180Total général Passif138 076217 955
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice770
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France162 690217 218
230Autres produits66 8493 505
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 229 539220 723
24B(dont crédit bail mobilier)* 5
242Autres charges externes* 89 88280 949
243(dont taxe professionnelle) 1 955
244Impôts, taxes et versements assimilés4 0134 367
250Rémunérations du personnel 133 51787 769
252Charges sociales 26 78715 564
254Dotations aux amortissements 1 7162 678
256Dotations aux provisions 17 0002 500
262Autres charges 6501 223
264Total des charges d’exploitation 273 565195 049
270Résultat d’exploitation -44 02625 674
280Produits financiers 5
290Produits exceptionnels 200
294Charges financières 13
300Charges exceptionnelles 1 795539
306Impôts sur les bénéfices 3 775
310Bénéfice ou perte -45 82021 553
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 770
490Total Immobilisations (Valeur brute) 95 560
492Total Immobilisations (Augmentations) 770
CodeLibellé du posteMontant année N
652AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés17 000
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions17 000
654DIMINUTIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés60 102
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions60 102
374Montant de la T.V.A. collectée 54 798
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 8 904
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 11355 du 20/11/2020
Numéro de gestion : 2004B01089
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres65 3455 34560 00060 000
028Immobilisations corporelles30 98522 4948 4919 437
044Total Actif Immobilisé96 33027 83968 49169 437
068Créances – Clients et comptes rattachés64 16019 50044 660140 380
072Créances – Autres14 46814 4687 199
084Disponibilités10 27610 276158
092Charges constatées d’avance180180780
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance89 08519 50069 585148 518
110Total général Actif185 41547 339138 076217 955
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
132Autres réserves130 992109 440
136Résultat de l’exercice-45 82021 553
142Total des capitaux propres - Total I93 422139 242
156Emprunts et dettes assimilées686
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 000
166Fournisseurs et comptes rattachés4 11112 775
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N149
172Autres dettes40 54364 252
176Total des dettes44 65478 713
180Total général Passif138 076217 955
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice770
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France162 690217 218
230Autres produits66 8493 505
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 229 539220 723
24B(dont crédit bail mobilier)* 5
242Autres charges externes* 89 88280 949
243(dont taxe professionnelle) 1 955
244Impôts, taxes et versements assimilés4 0134 367
250Rémunérations du personnel 133 51787 769
252Charges sociales 26 78715 564
254Dotations aux amortissements 1 7162 678
256Dotations aux provisions 17 0002 500
262Autres charges 6501 223
264Total des charges d’exploitation 273 565195 049
270Résultat d’exploitation -44 02625 674
280Produits financiers 5
290Produits exceptionnels 200
294Charges financières 13
300Charges exceptionnelles 1 795539
306Impôts sur les bénéfices 3 775
310Bénéfice ou perte -45 82021 553
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 770
490Total Immobilisations (Valeur brute) 95 560
492Total Immobilisations (Augmentations) 770
CodeLibellé du posteMontant année N
652AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés17 000
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions17 000
654DIMINUTIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés60 102
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions60 102
374Montant de la T.V.A. collectée 54 798
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 8 904
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 13035 du 16/10/2019
Numéro de gestion : 2004B01089
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres65 3455 34560 00060 000
028Immobilisations corporelles30 98522 4948 4919 437
044Total Actif Immobilisé96 33027 83968 49169 437
068Créances – Clients et comptes rattachés64 16019 50044 660140 380
072Créances – Autres14 46814 4687 199
084Disponibilités10 27610 276158
092Charges constatées d’avance180180780
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance89 08519 50069 585148 518
110Total général Actif185 41547 339138 076217 955
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
132Autres réserves130 992109 440
136Résultat de l’exercice-45 82021 553
142Total des capitaux propres - Total I93 422139 242
156Emprunts et dettes assimilées686
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 000
166Fournisseurs et comptes rattachés4 11112 775
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N149
172Autres dettes40 54364 252
176Total des dettes44 65478 713
180Total général Passif138 076217 955
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice770
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France162 690217 218
230Autres produits66 8493 505
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 229 539220 723
24B(dont crédit bail mobilier)* 5
242Autres charges externes* 89 88280 949
243(dont taxe professionnelle) 1 955
244Impôts, taxes et versements assimilés4 0134 367
250Rémunérations du personnel 133 51787 769
252Charges sociales 26 78715 564
254Dotations aux amortissements 1 7162 678
256Dotations aux provisions 17 0002 500
262Autres charges 6501 223
264Total des charges d’exploitation 273 565195 049
270Résultat d’exploitation -44 02625 674
280Produits financiers 5
290Produits exceptionnels 200
294Charges financières 13
300Charges exceptionnelles 1 795539
306Impôts sur les bénéfices 3 775
310Bénéfice ou perte -45 82021 553
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 770
490Total Immobilisations (Valeur brute) 95 560
492Total Immobilisations (Augmentations) 770
CodeLibellé du posteMontant année N
652AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés17 000
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions17 000
654DIMINUTIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés60 102
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions60 102
374Montant de la T.V.A. collectée 54 798
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 8 904
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 14757 du 06/12/2018
Numéro de gestion : 2004B01089
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres65 3455 34560 00060 000
028Immobilisations corporelles30 98522 4948 4919 437
044Total Actif Immobilisé96 33027 83968 49169 437
068Créances – Clients et comptes rattachés64 16019 50044 660140 380
072Créances – Autres14 46814 4687 199
084Disponibilités10 27610 276158
092Charges constatées d’avance180180780
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance89 08519 50069 585148 518
110Total général Actif185 41547 339138 076217 955
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
132Autres réserves130 992109 440
136Résultat de l’exercice-45 82021 553
142Total des capitaux propres - Total I93 422139 242
156Emprunts et dettes assimilées686
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 000
166Fournisseurs et comptes rattachés4 11112 775
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N149
172Autres dettes40 54364 252
176Total des dettes44 65478 713
180Total général Passif138 076217 955
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice770
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France162 690217 218
230Autres produits66 8493 505
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 229 539220 723
24B(dont crédit bail mobilier)* 5
242Autres charges externes* 89 88280 949
243(dont taxe professionnelle) 1 955
244Impôts, taxes et versements assimilés4 0134 367
250Rémunérations du personnel 133 51787 769
252Charges sociales 26 78715 564
254Dotations aux amortissements 1 7162 678
256Dotations aux provisions 17 0002 500
262Autres charges 6501 223
264Total des charges d’exploitation 273 565195 049
270Résultat d’exploitation -44 02625 674
280Produits financiers 5
290Produits exceptionnels 200
294Charges financières 13
300Charges exceptionnelles 1 795539
306Impôts sur les bénéfices 3 775
310Bénéfice ou perte -45 82021 553
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 770
490Total Immobilisations (Valeur brute) 95 560
492Total Immobilisations (Augmentations) 770
CodeLibellé du posteMontant année N
652AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés17 000
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions17 000
654DIMINUTIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés60 102
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions60 102
374Montant de la T.V.A. collectée 54 798
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 8 904
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 8588 du 23/08/2017
Numéro de gestion : 2004B01089
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres65 3455 34560 00060 000
028Immobilisations corporelles30 98522 4948 4919 437
044Total Actif Immobilisé96 33027 83968 49169 437
068Créances – Clients et comptes rattachés64 16019 50044 660140 380
072Créances – Autres14 46814 4687 199
084Disponibilités10 27610 276158
092Charges constatées d’avance180180780
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance89 08519 50069 585148 518
110Total général Actif185 41547 339138 076217 955
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
132Autres réserves130 992109 440
136Résultat de l’exercice-45 82021 553
142Total des capitaux propres - Total I93 422139 242
156Emprunts et dettes assimilées686
164Avances et acomptes reçus sur commandes en cours1 000
166Fournisseurs et comptes rattachés4 11112 775
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N149
172Autres dettes40 54364 252
176Total des dettes44 65478 713
180Total général Passif138 076217 955
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice770
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France162 690217 218
230Autres produits66 8493 505
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 229 539220 723
24B(dont crédit bail mobilier)* 5
242Autres charges externes* 89 88280 949
243(dont taxe professionnelle) 1 955
244Impôts, taxes et versements assimilés4 0134 367
250Rémunérations du personnel 133 51787 769
252Charges sociales 26 78715 564
254Dotations aux amortissements 1 7162 678
256Dotations aux provisions 17 0002 500
262Autres charges 6501 223
264Total des charges d’exploitation 273 565195 049
270Résultat d’exploitation -44 02625 674
280Produits financiers 5
290Produits exceptionnels 200
294Charges financières 13
300Charges exceptionnelles 1 795539
306Impôts sur les bénéfices 3 775
310Bénéfice ou perte -45 82021 553
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 770
490Total Immobilisations (Valeur brute) 95 560
492Total Immobilisations (Augmentations) 770
CodeLibellé du posteMontant année N
652AUGMENTATIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés17 000
682AUGMENTATIONS Total Relevé des provisions17 000
654DIMINUTIONS Provisions pour dépréciation – Sur clients et comptes rattachés60 102
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions60 102
374Montant de la T.V.A. collectée 54 798
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 8 904
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1

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