CAPFUN

Dénomination usuelle : CAPFUN

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Activité principale : Traitement de données, hébergement et activités connexes (NAFRev2 : 63.11Z)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Traitement de données (NAF1993 : 72.3Z)

Etat administratif : Ouvert

N° national/d'enregistrement : 4263623
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  
• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  
• N° de la classe : 13
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 23
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
  

Déposant 1 : PIERRE HOUE ET ASSOCIES, SA
Numéro de SIREN : 312382757
Adresse :
73 parc de l'argile, BP 55
06370 MOUANS-SARTOUX
FR

Mandataire 1 : PIERRE HOUE ET ASSOCIES, Mme LEGRAND CESARI Patricia, SERVICE JURIDIQUE
Adresse :
73 parc de l'argile, BP 55
06370 MOUANS-SARTOUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

N° national/d'enregistrement : 4263623
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  
• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  
• N° de la classe : 13
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 23
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
  

Déposant 1 : PIERRE HOUE ET ASSOCIES, SA
Numéro de SIREN : 312382757
Adresse :
73 parc de l'argile, BP 55
06370 MOUANS-SARTOUX
FR

Mandataire 1 : PIERRE HOUE ET ASSOCIES, Mme LEGRAND CESARI Patricia, SERVICE JURIDIQUE
Adresse :
73 parc de l'argile, BP 55
06370 MOUANS-SARTOUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

N° national/d'enregistrement : 4254148
Date de dépôt : 04/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  
• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  
• N° de la classe : 13
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 23
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
  

Déposant 1 : PIERRE HOUE ET ASSOCIES, SA
Numéro de SIREN : 312382757
Adresse :
73 parc de l'argile, BP 55
06370 MOUANS-SARTOUX
FR

Mandataire 1 : PIERRE HOUE ET ASSOCIES, Mme LEGRAND CESARI Patricia, SERVICE JURIDIQUE
Adresse :
73 parc de l'argile, BP 55
06370 MOUANS-SARTOUX
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

N° national/d'enregistrement : 4254148
Date de dépôt : 04/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  
• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  
• N° de la classe : 13
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 23
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
  

Déposant 1 : PIERRE HOUE ET ASSOCIES, SA
Numéro de SIREN : 312382757
Adresse :
73 parc de l'argile, BP 55
06370 MOUANS-SARTOUX
FR

Mandataire 1 : PIERRE HOUE ET ASSOCIES, Mme LEGRAND CESARI Patricia, SERVICE JURIDIQUE
Adresse :
73 parc de l'argile, BP 55
06370 MOUANS-SARTOUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

N° national/d'enregistrement : 3895967
Date de dépôt : 10/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
  

Déposant 1 : PIERRE HOUE ET ASSOCIES, SA
Numéro de SIREN : 312382757
Adresse :
73 PARC DE L'ARGILE, BP 55
06370 MOUANS SARTOUX
FR

Mandataire 1 : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Adresse :
73 PARC DE L'ARGILE, BP 55
06370 MOUANS SARTOUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

N° national/d'enregistrement : 3747251
Date de dépôt : 18/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 18/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
  

Déposant 1 : PIERRE HOUE ET ASSOCIES, SA
Numéro de SIREN : 312382757

Mandataire 1 : PIERRE HOUE ET ASSOCIES, SA, Mme CESARI LEGRAND PATRICIA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765188
Date de demande : 23/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

N° national/d'enregistrement : 1641311
Date de dépôt : 24/01/1991
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 JUILLET 1984 à l'INPI NICE No 00155 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1279595
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, calculateurs électroniques, mécanographiques, matériels mécanographiques;matériels logiciels;fournitures et autres produits informatiques, ordinateurs et autres machines pour le traitement de l'information;appareils et accessoires connexes aux ordinateurs, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement de l'information.Education et divertissement.Services divers.Etudes de projets pour particuliers;travaux d'ingénieurs;service de traitement informatique;conception de programmes informatiques spécialement la conception, l'édition, la location et la distribution de programmes informatiques sous toutes ses formes se rapportant aux activités ressortissant aux dispositions de la loi no 70-9 du 2 janvier 1970 et du décret no 72-678 du 20 juillet 1972.Conseils, assistance, formation en informatique;tous traitements à faÇon pour le compte de particuliers ou de sociétés. Vente de systèmes de recherches et d'études, de systèmes d'analyse, de programmation et de langage machine
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : PIERRE HOUE ET ASSOCIES, SA
Numéro de SIREN : 312382757

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 310585
Date de demande : 30/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2186027
Date de demande : 13/11/2000
N° de BOPI : 2000-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458230
Date de demande : 23/12/2010
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770490
Date de demande : 20/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Annonce N°193
NOJO : 0602MYG25145200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2022

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°74
NOJO : 0602MYG24040700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2021

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°353
NOJO : 0602MYG22439600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2020

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°79
NOJO : 000602MYG223039
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1874000.00 EUR

Annonce N°157
NOJO : 000602MYG222950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1770234.09 EUR

Annonce N°55
NOJO : 000602MYG217790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : HOUE Pierre Joël Robert ; Directeur général, Administrateur : HOUE Nicolas ; Directeur général délégué, Administrateur : HOUE Rémy ; Administrateur : HOUE Marion ; Administrateur : DEGARDIN Jean Francois Christian Robert ; Administrateur : BOTTON BRIGITTE MARGUERITE ANGELE ; Administrateur : HOUE Marie Berthe Pierrette ; Commissaire aux comptes titulaire : A.
A.
C.
E.
- AUDITEURS ASSOCIES CONSULTANTS EUROPEENS ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDAUDIT-FRANCE ; Commissaire aux comptes suppléant : PEIRIN Alain ; Commissaire aux comptes suppléant : METAY Gérard

Annonce N°44
NOJO : 000602MYG215539
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : HOUE Pierre Joël Robert ; Directeur général : HOUE Nicolas ; Directeur général délégué : HOUE Rémy ; Administrateur : HOUE Marion ; Administrateur : DEGARDIN Jean Francois Christian Robert ; Administrateur : BOTTON BRIGITTE MARGUERITE ANGELE ; Administrateur : HOUE Marie Berthe Pierrette ; Commissaire aux comptes titulaire : A.
A.
C.
E.
- AUDITEURS ASSOCIES CONSULTANTS EUROPEENS ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDAUDIT-FRANCE ; Commissaire aux comptes suppléant : PEIRIN Alain ; Commissaire aux comptes suppléant : METAY Gérard

Annonce N°131
NOJO : 0602MYG21454800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2019

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°277
NOJO : 210602456964648
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2018

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°247
NOJO : 210602429640034
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2017

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°99
NOJO : 060210602425772
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : HOUE PIERRE JOEL ROBERT modification le 29 Mars 2017 ; Administrateur : BOTTON BRIGITTE MARGUERITE ANGELE ; Administrateur : ESCOT Marie Berthe Pierrette en fonction le 09 Juillet 2002 ; Administrateur : DEGARDIN Jean Francois Christian Robert en fonction le 09 Juillet 2002 ; Commissaire aux comptes suppléant : PEIRIN Alain en fonction le 03 Juin 2005 ; Commissaire aux comptes suppléant : METAY Gerard en fonction le 03 Juin 2005 ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDAUDIT-FRANCE en fonction le 03 Juin 2005 ; Administrateur : HOUE Nicolas en fonction le 22 Juillet 2016 ; Administrateur : HOUE Rémy modification le 19 Mars 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : A.
A.
C.
E.
- AUDITEURS ASSOCIES CONSULTANTS EUROPEENS en fonction le 06 Novembre 2017 ; Administrateur : HOUE Marion en fonction le 23 Juillet 2018

Annonce N°228
NOJO : 210602406116523
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2016

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°27
NOJO : 060210602405380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification de représentant..

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : HOUE PIERRE JOEL ROBERT modification le 29 Mars 2017 ; Administrateur : BOTTON BRIGITTE MARGUERITE ANGELE ; Administrateur : ESCOT Marie Berthe Pierrette en fonction le 09 Juillet 2002 ; Administrateur : DEGARDIN Jean Francois Christian Robert en fonction le 09 Juillet 2002 ; Commissaire aux comptes suppléant : PEIRIN Alain en fonction le 03 Juin 2005 ; Commissaire aux comptes suppléant : METAY Gerard en fonction le 03 Juin 2005 ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDAUDIT-FRANCE en fonction le 03 Juin 2005 ; Administrateur : HOUE Nicolas en fonction le 22 Juillet 2016 ; Administrateur : HOUE Rémy en fonction le 22 Juillet 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : A.
A.
C.
E.
- AUDITEURS ASSOCIES CONSULTANTS EUROPEENS en fonction le 06 Novembre 2017

Annonce N°59
NOJO : 210602382523342
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2015

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°8
NOJO : 060210602383070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification du nom commercial..

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Nom commercial : CAPFUN
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°3
NOJO : BXB16207001052K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification de représentant..

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : HOUE PIERRE JOEL ROBERT Administrateur : BOTTON BRIGITTE MARGUERITE ANGELE Administrateur : ESCOT Marie Berthe Pierrette en fonction le 09 Juillet 2002 Administrateur : DEGARDIN Jean Francois Christian Robert en fonction le 09 Juillet 2002 Commissaire aux comptes suppléant : PEIRIN Alain en fonction le 03 Juin 2005 Commissaire aux comptes suppléant : METAY Gerard en fonction le 03 Juin 2005 Commissaire aux comptes titulaire : FIDAUDIT-FRANCE en fonction le 03 Juin 2005 Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL STE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES en fonction le 03 Juin 2005 Administrateur : HOUE Nicolas en fonction le 22 Juillet 2016 Administrateur : HOUE Rémy en fonction le 22 Juillet 2016

Annonce N°4
NOJO : 210602373197356
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2014

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°182
NOJO : 210602339234114
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2013

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°429
NOJO : 210602305015913
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2012

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°165
NOJO : BXC130490026082
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2011

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°8
NOJO : BXB12202000931J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1874000.00 EUR

Annonce N°116
NOJO : BXB12192000576S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1847605.63 EUR

Annonce N°327
NOJO : BXC112770164568
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2010

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°328
NOJO : BXC11277016467D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 30/11/2010

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°3
NOJO : BXC102430015973
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2009

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
73 parc d'Activités de l'Argile
06370 Mouans-Sartoux

Annonce N°118
NOJO : BXC09259004895G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2008

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
73 parc d'Activités de l'Argile
06370 Mouans-Sartoux

Annonce N°10
NOJO : BXC082400012034
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2007

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
73 parc d'Activités
de l'Argile
06370 Mouans-Sartoux

Annonce N°265
NOJO : BXC080590035623
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2006

---

Numéro d'identification : RCS Cannes 312 382 757
Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
73 parc d'Activités
de l'Argile
06370 Mouans-Sartoux

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination : PIERRE HOUE ET ASSOCIES

Activité principale : Traitement de données (NAF1993 : 72.3Z)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Physique

Nom : HOUE Pierre Joël Robert
Né le 30/06/1954 à Versailles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
105 Impasse des Horts de la Salle
06250 Mougins
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Physique

Nom : HOUE Pierre Joël Robert
Né le 30/06/1954 à Versailles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
105 Impasse des Horts de la Salle
06250 Mougins
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Physique

Nom : HOUE Nicolas
Né le 09/07/1980 à Cannes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
264 Impasse des Bruyères
06370 Mouans-Sartoux
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Physique

Nom : HOUE Nicolas
Né le 09/07/1980 à Cannes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
264 Impasse des Bruyères
06370 Mouans-Sartoux
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Physique

Nom : HOUE Rémy
Né le 22/08/1984 à Cannes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
264 Impasse des Bruyères
06370 Mouans-Sartoux
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Physique

Nom : HOUE Rémy
Né le 22/08/1984 à Cannes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
264 Impasse des Bruyères
06370 Mouans-Sartoux
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Physique

Nom : HOUE Marion
Né le 15/12/1988 à Cannes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Villa Simiane
7 Rue Simiane
06110 Le Cannet
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Physique

Nom : DEGARDIN Jean Francois Christian Robert
Né le 17/01/1959 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
53 Boulevard du Moulin
06400 Cannes
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Physique

Nom : BOTTON BRIGITTE MARGUERITE ANGELE
Né le 29/06/1957 à LE
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Rue Berlioz
83340 LE LUC EN PROVENCE
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Physique

Nom : ESCOT (HOUE) Marie Berthe Pierrette
Né le 09/04/1957 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
105 Impasse des Horts de la Salle
06250 Mougins
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Morale

Nom : A.A.C.E. - AUDITEURS ASSOCIES CONSULTANTS EUROPEENS
Siren : 351631460
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Firmin Gillot
75015 Paris 15e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Morale

Nom : FIDAUDIT-FRANCE
Siren : 330448119
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
le Minotaure
34 Avenue Henri Matisse
06200 Nice
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Physique

Nom : PEIRIN Alain
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1185 Chemin des Campelières
06250 Mougins
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Physique

Nom : METAY Gérard
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1185 Chemin des Campelières
06250 Mougins
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Physique

Nom : HOUE PIERRE JOEL ROBERT
Né le 30/06/1954 à VERSAILLES
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
105 Impasse des Horts de la Salle
06250 Mougins
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Physique

Nom : HOUE PIERRE JOEL ROBERT
Né le 30/06/1954 à VERSAILLES
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
105 Impasse des Horts de la Salle
06250 Mougins
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Physique

Nom : HOUE PIERRE JOEL ROBERT
Né le 30/06/1954 à VERSAILLES
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
105 Impasse des Horts de la Salle
06250 Mougins
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Physique

Nom : BOTTON BRIGITTE MARGUERITE ANGELE
Né le 29/06/1957 à LE
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Rue BERLIOZ
83340 LE LUC EN PROVENCE
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Physique

Nom : ESCOT (HOUE) Marie Berthe Pierrette
Né le 09/04/1957 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
105 Impasse DES HORTS DE LA SALLE
06250 Mougins
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Physique

Nom : DEGARDIN Jean Francois Christian Robert
Né le 17/01/1959 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
53 Boulevard DU MOULIN
06400 Cannes
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Physique

Nom : HOUE Nicolas
Né le 09/07/1980 à Cannes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
264 Impasse des Bruyères
06370 Mouans-Sartoux
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Physique

Nom : HOUE Rémy
Né le 22/08/1984 à Cannes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 Rue Simiane
villa Simiane A
06110 Le Cannet
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Morale

Nom : FIDAUDIT-FRANCE
Siren : 330448119
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
34 Avenue HENRI MATISSE
LE MINOTAURE
06200 Nice
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT CONSEIL STE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES
Siren : 340814995
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
54 Rue ARSON
06300 Nice
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Physique

Nom : PEIRIN Alain
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1185 Chemin DES CAMPELIERES
06250 Mougins
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Personne Physique

Nom : METAY Gerard
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1185 Chemin DES CAMPELIERES
06250 Mougins
FRANCE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°37 déposé le 04/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°147 déposé le 07/01/2022
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°147 déposé le 07/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°147 déposé le 07/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°4226 déposé le 28/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°4226 déposé le 28/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°4226 déposé le 28/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°4172 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°4172 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°9305 déposé le 09/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°9305 déposé le 09/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°9305 déposé le 09/09/2019
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°10098 déposé le 24/07/2018
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°10051 déposé le 23/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3299 déposé le 09/04/2018
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°4708 déposé le 06/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°4708 déposé le 06/11/2017
Etat : Déposé
Décision : administrateurs, commissaires aux comptes titulaires et suppléants

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3274 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3274 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3274 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3274 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2403 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3274 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3275 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2403 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3275 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3274 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°4788 déposé le 23/11/2015
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°4788 déposé le 23/11/2015
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3069 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé
Décision : et augmentation du capital social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3069 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3069 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé
Décision : et augmentation du capital social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3069 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2103 déposé le 22/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Sous conditions suspensives

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2951 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : et réduction du capital social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2951 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2103 déposé le 22/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Sous conditions suspensives

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2951 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé
Décision : et réduction du capital social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2951 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3069 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3069 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1663 déposé le 20/04/2015
Etat : Déposé
Décision : sous conditions suspensives

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2951 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1663 déposé le 20/04/2015
Etat : Déposé
Décision : sous conditions suspensives

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2951 déposé le 20/07/2015
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2632 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2632 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2632 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2632 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3128 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3128 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3128 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3128 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2914 déposé le 06/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2914 déposé le 06/07/2012
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2914 déposé le 06/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2914 déposé le 06/07/2012
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2349 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Projet de réduction du capital

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2349 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Projet de réduction du capital

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1845 déposé le 20/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1845 déposé le 20/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2014 déposé le 26/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2014 déposé le 26/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1193 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1193 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1193 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1193 déposé le 16/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3107 déposé le 18/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3107 déposé le 18/08/2003
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3107 déposé le 18/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3107 déposé le 18/08/2003
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2737 déposé le 05/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2604 déposé le 27/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2604 déposé le 27/06/2002
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2604 déposé le 27/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2604 déposé le 27/06/2002
Etat : Déposé

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2737 déposé le 05/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2506 déposé le 26/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2506 déposé le 26/07/2001
Etat : Déposé
Décision : -

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2506 déposé le 26/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2506 déposé le 26/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2506 déposé le 26/07/2001
Etat : Déposé
Décision : -

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2506 déposé le 26/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2410 déposé le 30/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2410 déposé le 30/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1365 déposé le 24/04/2001
Etat : Déposé
Décision : ACTE RECTIFICATIF AU PROCES VERBAL DE L4ASSEMBLEE GENERALE ORD INAIRE ANNUELLE DU 29 JUIN 2000

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2410 déposé le 30/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2410 déposé le 30/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1365 déposé le 24/04/2001
Etat : Déposé
Décision : ACTE RECTIFICATIF AU PROCES VERBAL DE L4ASSEMBLEE GENERALE ORD INAIRE ANNUELLE DU 29 JUIN 2000

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1929 déposé le 26/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1929 déposé le 26/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1929 déposé le 26/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1929 déposé le 26/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1478 déposé le 04/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1478 déposé le 04/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1478 déposé le 04/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1478 déposé le 04/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°453 déposé le 21/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°453 déposé le 21/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°453 déposé le 21/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°453 déposé le 21/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2194 déposé le 07/12/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2194 déposé le 07/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2194 déposé le 07/12/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2194 déposé le 07/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1213 déposé le 04/07/1994
Etat : Déposé
Décision : EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL MODIFICATION DE L'ARTICLE 2 DES STATUTS

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1213 déposé le 04/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1213 déposé le 04/07/1994
Etat : Déposé
Décision : EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL MODIFICATION DE L'ARTICLE 2 DES STATUTS

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1213 déposé le 04/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°461 déposé le 03/03/1993
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D'APPORT PARTIEL D'ACTIF

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°461 déposé le 03/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°461 déposé le 03/03/1993
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D'APPORT PARTIEL D'ACTIF

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°461 déposé le 03/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2287 déposé le 26/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2287 déposé le 26/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2087 déposé le 16/10/1991
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2087 déposé le 16/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2087 déposé le 16/10/1991
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2087 déposé le 16/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1548 déposé le 08/08/1990
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION OBJET SOCIAL

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1548 déposé le 08/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1548 déposé le 08/08/1990
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION OBJET SOCIAL

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1548 déposé le 08/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1310 déposé le 05/07/1990
Etat : Déposé
Décision : PROROGATION DU PV DE L'ASSEMBLEE

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1310 déposé le 05/07/1990
Etat : Déposé
Décision : PROROGATION DU PV DE L'ASSEMBLEE

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
78 Parc D Activité de L Argile
06370 Mouans-Sartoux
FRANCE
Nom commercial : CAPFUN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/1978
Activité : L'activité de holding, la prise de participation ou d'intérêts dans toutes entreprises commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, l'acquisition et la gestion de toutes valeurs mobilières, recherche, conception de tous programmes informatiques, marchand de biens, achat et vente d'immeubles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Siège

Adresse :
73 Parc D'ACTIVITES
DE L'ARGILE
06370 Mouans-Sartoux
FRANCE

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Etablissement principal
Nom commercial : CAPFUN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/1978
Activité : L'activité de holding, la prise de participation ou d'intérêts dans toutes entreprises commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, l'acquisition et la gestion de toutes valeurs mobilières, recherche, conception de tous programmes informatiques, marchand de biens, achat et vente d'immeubles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Type : Etablissement secondaire
Enseigne : RUE DES REVES - ANASTASIA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1989
Activité : Prêt à porter, chaussures, accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds

Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : L'activité de holding, la prise de participation ou d'intérêts dans toutes entreprises commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, l'acquisition et la gestion de toutes valeurs mobilières, recherche, conception de tous programmes informatiques, marchand de biens, achat et vente d'immeubles

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/03/1978

Type de capital : Fixe
Capital : 1874000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Novembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 80 années

Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/03/1978

Type de capital : Fixe
Capital : 1874000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Novembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 80 années

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2691 déposé le 09/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°4512 déposé le 10/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°4068 déposé le 13/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°5021 déposé le 15/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°5091 déposé le 22/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°5091 déposé le 22/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1823 déposé le 04/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1823 déposé le 04/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°251 déposé le 11/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°251 déposé le 11/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3765 déposé le 12/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3765 déposé le 12/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°171 déposé le 28/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°171 déposé le 28/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°4136 déposé le 15/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°4136 déposé le 15/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°4147 déposé le 16/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3732 déposé le 26/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3732 déposé le 26/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°5099 déposé le 01/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°5099 déposé le 01/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3590 déposé le 01/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3590 déposé le 01/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°169 déposé le 23/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°169 déposé le 23/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°14 déposé le 05/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°14 déposé le 05/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3478 déposé le 05/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°3478 déposé le 05/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2999 déposé le 02/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2999 déposé le 02/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1523 déposé le 27/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1523 déposé le 27/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°997 déposé le 25/06/2002
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°997 déposé le 25/06/2002
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1312 déposé le 16/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1312 déposé le 16/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2013 déposé le 08/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2013 déposé le 08/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1890 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1890 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1788 déposé le 03/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1788 déposé le 03/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1880 déposé le 05/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1880 déposé le 05/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1888 déposé le 06/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1888 déposé le 06/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2020 déposé le 05/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2020 déposé le 05/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1865 déposé le 10/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1865 déposé le 10/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2100 déposé le 23/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2100 déposé le 23/08/1993
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1359 déposé le 29/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°1359 déposé le 29/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2088 déposé le 15/11/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1978B00066
Dépôt : N°2088 déposé le 15/11/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : CANNES (0602)
Numéro de dépôt : 234 du 18/01/2023
Numéro de gestion : 1978B00066
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	39 753		39 753
AH	Fonds commercial	60 979	60 979
AN	Terrains	1 124 762		1 124 762
AP	Constructions	1 711 118	1 610 726	100 391
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	51 211	9 316	41 895
AT	Autres immobilisations corporelles	200 273	67 947	132 325
CU	Autres participations	112 442 953		112 442 953
BB	Créances rattachées à des participations	80 856 919		80 856 919
BF	Prêts	1 123 121		1 123 121
BH	Autres immobilisations financières	566 000		566 000
BJ	TOTAL (I)	198 177 092	1 748 970	196 428 122
BX	Clients et comptes rattachés	446 060		446 060
BZ	Autres créances	5 848 487	2 304 373	3 544 114
CF	Disponibilités	817 994		817 994
CH	Charges constatées d’avance	9 268		9 268
CJ	TOTAL (II)	7 121 810	2 304 373	4 817 437
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	205 298 903	4 053 343	201 245 560
CP	Parts à moins d’un an	81 017 919
CR	Parts à plus d’un an	3 291 962
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 874 000
DD	Réserve légale (1)	347 616
DG	Autres réserves	60 740 966
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 259 953
DK	Provisions réglementées	415 189
DL	TOTAL (I)	67 637 727
DP	Provisions pour risques	89 379
DR	TOTAL (III)	89 379
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	71 763 543
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	59 224 064
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	204 352
DY	Dettes fiscales et sociales	141 493
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 057 491
EA	Autres dettes	127 506
EC	TOTAL (IV)	133 518 453
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	201 245 560
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	82 020 156
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	7 287 279
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	7 278 795		7 278 795
FJ	Chiffres d’affaires nets	7 278 795		7 278 795
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 549 962
FQ	Autres produits			212 757
FR	Total des produits d’exploitation (I)			11 041 514
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			802
FW	Autres achats et charges externes			1 292 439
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			114 421
FY	Salaires et traitements			489 126
FZ	Charges sociales			199 659
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			37 228
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 368 752
GE	Autres charges			5 127
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 507 558
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			6 533 956
GJ	Produits financiers de participations			9 682 129
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			51 419
GL	Autres intérêts et produits assimilés			252 172
GP	Total des produits financiers (V)			9 985 721
GR	Intérêts et charges assimilées			13 092 022
GU	Total des charges financières (VI)			13 092 022
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 106 301
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 427 655
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	602 454
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	302 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	904 454
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	179
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	37 595
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	34 381
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	72 156
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	832 298
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	21 931 690
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	17 671 736
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 259 953
A1	Renvois : Transfert de charges	3 291 962
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		9 050	9 050
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 754	1 676 916	680	1 687 990
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	11 754	1 685 966	9 730	1 687 990
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				415 190
3Z	Total Provisions réglementées	380 808	34 382		415 190
4A	Provisions pour litiges				25 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				64 379
5Z	Total Provisions pour risques et charges	50 000	297 379	258 000	89 379
7C	TOTAL GENERAL	430 808	331 761	258 000	504 569
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 368 752	258 000
UJ	- Exceptionnelles		34 382
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	80 856 919	80 856 919
UP	Prêts	1 123 122
UT	Autres immobilisations financières	566 000	161 000
VS	Charges constatées d’avance	9 268
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	88 849 857	84 029 773	4 820 084
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	7 287 279	7 287 279
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	64 476 265	14 058 212	36 027 437
8A	Emprunts et dettes financières divers	57 159 194	57 143	15 244
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	204 353	204 353
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 057 492	992 492	1 065 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 192 376	2 192 376
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	133 518 453	82 020 156	37 107 681	14 390 616
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	16 459 400
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	11 246 046

Greffe : CANNES (0602)
Numéro de dépôt : 637 du 15/02/2022
Numéro de gestion : 1978B00066
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	39 753		39 753
AH	Fonds commercial	60 979	60 979
AN	Terrains	1 124 762		1 124 762
AP	Constructions	1 711 118	1 610 726	100 391
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	51 211	9 316	41 895
AT	Autres immobilisations corporelles	200 273	67 947	132 325
CU	Autres participations	112 442 953		112 442 953
BB	Créances rattachées à des participations	80 856 919		80 856 919
BF	Prêts	1 123 121		1 123 121
BH	Autres immobilisations financières	566 000		566 000
BJ	TOTAL (I)	198 177 092	1 748 970	196 428 122
BX	Clients et comptes rattachés	446 060		446 060
BZ	Autres créances	5 848 487	2 304 373	3 544 114
CF	Disponibilités	817 994		817 994
CH	Charges constatées d’avance	9 268		9 268
CJ	TOTAL (II)	7 121 810	2 304 373	4 817 437
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	205 298 903	4 053 343	201 245 560
CP	Parts à moins d’un an	81 017 919
CR	Parts à plus d’un an	3 291 962
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 874 000
DD	Réserve légale (1)	347 616
DG	Autres réserves	60 740 966
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 259 953
DK	Provisions réglementées	415 189
DL	TOTAL (I)	67 637 727
DP	Provisions pour risques	89 379
DR	TOTAL (III)	89 379
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	71 763 543
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	59 224 064
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	204 352
DY	Dettes fiscales et sociales	141 493
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 057 491
EA	Autres dettes	127 506
EC	TOTAL (IV)	133 518 453
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	201 245 560
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	82 020 156
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	7 287 279
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	7 278 795		7 278 795
FJ	Chiffres d’affaires nets	7 278 795		7 278 795
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 549 962
FQ	Autres produits			212 757
FR	Total des produits d’exploitation (I)			11 041 514
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			802
FW	Autres achats et charges externes			1 292 439
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			114 421
FY	Salaires et traitements			489 126
FZ	Charges sociales			199 659
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			37 228
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 368 752
GE	Autres charges			5 127
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 507 558
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			6 533 956
GJ	Produits financiers de participations			9 682 129
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			51 419
GL	Autres intérêts et produits assimilés			252 172
GP	Total des produits financiers (V)			9 985 721
GR	Intérêts et charges assimilées			13 092 022
GU	Total des charges financières (VI)			13 092 022
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 106 301
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 427 655
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	602 454
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	302 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	904 454
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	179
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	37 595
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	34 381
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	72 156
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	832 298
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	21 931 690
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	17 671 736
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 259 953
A1	Renvois : Transfert de charges	3 291 962
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		9 050	9 050
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 754	1 676 916	680	1 687 990
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	11 754	1 685 966	9 730	1 687 990
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				415 190
3Z	Total Provisions réglementées	380 808	34 382		415 190
4A	Provisions pour litiges				25 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				64 379
5Z	Total Provisions pour risques et charges	50 000	297 379	258 000	89 379
7C	TOTAL GENERAL	430 808	331 761	258 000	504 569
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 368 752	258 000
UJ	- Exceptionnelles		34 382
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	80 856 919	80 856 919
UP	Prêts	1 123 122
UT	Autres immobilisations financières	566 000	161 000
VS	Charges constatées d’avance	9 268
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	88 849 857	84 029 773	4 820 084
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	7 287 279	7 287 279
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	64 476 265	14 058 212	36 027 437
8A	Emprunts et dettes financières divers	57 159 194	57 143	15 244
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	204 353	204 353
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 057 492	992 492	1 065 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 192 376	2 192 376
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	133 518 453	82 020 156	37 107 681	14 390 616
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	16 459 400
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	11 246 046

Greffe : CANNES (0602)
Numéro de dépôt : 2691 du 09/07/2021
Numéro de gestion : 1978B00066
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	39 753		39 753
AH	Fonds commercial	60 979	60 979
AN	Terrains	1 124 762		1 124 762
AP	Constructions	1 711 118	1 610 726	100 391
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	51 211	9 316	41 895
AT	Autres immobilisations corporelles	200 273	67 947	132 325
CU	Autres participations	112 442 953		112 442 953
BB	Créances rattachées à des participations	80 856 919		80 856 919
BF	Prêts	1 123 121		1 123 121
BH	Autres immobilisations financières	566 000		566 000
BJ	TOTAL (I)	198 177 092	1 748 970	196 428 122
BX	Clients et comptes rattachés	446 060		446 060
BZ	Autres créances	5 848 487	2 304 373	3 544 114
CF	Disponibilités	817 994		817 994
CH	Charges constatées d’avance	9 268		9 268
CJ	TOTAL (II)	7 121 810	2 304 373	4 817 437
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	205 298 903	4 053 343	201 245 560
CP	Parts à moins d’un an	81 017 919
CR	Parts à plus d’un an	3 291 962
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 874 000
DD	Réserve légale (1)	347 616
DG	Autres réserves	60 740 966
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 259 953
DK	Provisions réglementées	415 189
DL	TOTAL (I)	67 637 727
DP	Provisions pour risques	89 379
DR	TOTAL (III)	89 379
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	71 763 543
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	59 224 064
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	204 352
DY	Dettes fiscales et sociales	141 493
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 057 491
EA	Autres dettes	127 506
EC	TOTAL (IV)	133 518 453
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	201 245 560
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	82 020 156
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	7 287 279
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	7 278 795		7 278 795
FJ	Chiffres d’affaires nets	7 278 795		7 278 795
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 549 962
FQ	Autres produits			212 757
FR	Total des produits d’exploitation (I)			11 041 514
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			802
FW	Autres achats et charges externes			1 292 439
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			114 421
FY	Salaires et traitements			489 126
FZ	Charges sociales			199 659
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			37 228
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 368 752
GE	Autres charges			5 127
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 507 558
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			6 533 956
GJ	Produits financiers de participations			9 682 129
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			51 419
GL	Autres intérêts et produits assimilés			252 172
GP	Total des produits financiers (V)			9 985 721
GR	Intérêts et charges assimilées			13 092 022
GU	Total des charges financières (VI)			13 092 022
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 106 301
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 427 655
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	602 454
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	302 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	904 454
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	179
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	37 595
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	34 381
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	72 156
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	832 298
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	21 931 690
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	17 671 736
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 259 953
A1	Renvois : Transfert de charges	3 291 962
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		9 050	9 050
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 754	1 676 916	680	1 687 990
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	11 754	1 685 966	9 730	1 687 990
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				415 190
3Z	Total Provisions réglementées	380 808	34 382		415 190
4A	Provisions pour litiges				25 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				64 379
5Z	Total Provisions pour risques et charges	50 000	297 379	258 000	89 379
7C	TOTAL GENERAL	430 808	331 761	258 000	504 569
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 368 752	258 000
UJ	- Exceptionnelles		34 382
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	80 856 919	80 856 919
UP	Prêts	1 123 122
UT	Autres immobilisations financières	566 000	161 000
VS	Charges constatées d’avance	9 268
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	88 849 857	84 029 773	4 820 084
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	7 287 279	7 287 279
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	64 476 265	14 058 212	36 027 437
8A	Emprunts et dettes financières divers	57 159 194	57 143	15 244
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	204 353	204 353
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 057 492	992 492	1 065 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 192 376	2 192 376
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	133 518 453	82 020 156	37 107 681	14 390 616
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	16 459 400
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	11 246 046

Greffe : CANNES (0602)
Numéro de dépôt : 4512 du 10/09/2019
Numéro de gestion : 1978B00066
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	39 753		39 753
AH	Fonds commercial	60 979	60 979
AN	Terrains	1 124 762		1 124 762
AP	Constructions	1 711 118	1 610 726	100 391
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	51 211	9 316	41 895
AT	Autres immobilisations corporelles	200 273	67 947	132 325
CU	Autres participations	112 442 953		112 442 953
BB	Créances rattachées à des participations	80 856 919		80 856 919
BF	Prêts	1 123 121		1 123 121
BH	Autres immobilisations financières	566 000		566 000
BJ	TOTAL (I)	198 177 092	1 748 970	196 428 122
BX	Clients et comptes rattachés	446 060		446 060
BZ	Autres créances	5 848 487	2 304 373	3 544 114
CF	Disponibilités	817 994		817 994
CH	Charges constatées d’avance	9 268		9 268
CJ	TOTAL (II)	7 121 810	2 304 373	4 817 437
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	205 298 903	4 053 343	201 245 560
CP	Parts à moins d’un an	81 017 919
CR	Parts à plus d’un an	3 291 962
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 874 000
DD	Réserve légale (1)	347 616
DG	Autres réserves	60 740 966
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 259 953
DK	Provisions réglementées	415 189
DL	TOTAL (I)	67 637 727
DP	Provisions pour risques	89 379
DR	TOTAL (III)	89 379
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	71 763 543
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	59 224 064
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	204 352
DY	Dettes fiscales et sociales	141 493
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 057 491
EA	Autres dettes	127 506
EC	TOTAL (IV)	133 518 453
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	201 245 560
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	82 020 156
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	7 287 279
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	7 278 795		7 278 795
FJ	Chiffres d’affaires nets	7 278 795		7 278 795
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 549 962
FQ	Autres produits			212 757
FR	Total des produits d’exploitation (I)			11 041 514
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			802
FW	Autres achats et charges externes			1 292 439
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			114 421
FY	Salaires et traitements			489 126
FZ	Charges sociales			199 659
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			37 228
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 368 752
GE	Autres charges			5 127
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 507 558
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			6 533 956
GJ	Produits financiers de participations			9 682 129
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			51 419
GL	Autres intérêts et produits assimilés			252 172
GP	Total des produits financiers (V)			9 985 721
GR	Intérêts et charges assimilées			13 092 022
GU	Total des charges financières (VI)			13 092 022
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 106 301
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			3 427 655
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	602 454
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	302 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	904 454
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	179
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	37 595
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	34 381
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	72 156
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	832 298
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	21 931 690
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	17 671 736
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 259 953
A1	Renvois : Transfert de charges	3 291 962
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		9 050	9 050
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 754	1 676 916	680	1 687 990
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	11 754	1 685 966	9 730	1 687 990
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				415 190
3Z	Total Provisions réglementées	380 808	34 382		415 190
4A	Provisions pour litiges				25 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				64 379
5Z	Total Provisions pour risques et charges	50 000	297 379	258 000	89 379
7C	TOTAL GENERAL	430 808	331 761	258 000	504 569
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 368 752	258 000
UJ	- Exceptionnelles		34 382
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	80 856 919	80 856 919
UP	Prêts	1 123 122
UT	Autres immobilisations financières	566 000	161 000
VS	Charges constatées d’avance	9 268
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	88 849 857	84 029 773	4 820 084
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	7 287 279	7 287 279
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	64 476 265	14 058 212	36 027 437
8A	Emprunts et dettes financières divers	57 159 194	57 143	15 244
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	204 353	204 353
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 057 492	992 492	1 065 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 192 376	2 192 376
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	133 518 453	82 020 156	37 107 681	14 390 616
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	16 459 400
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	11 246 046