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de Rungis

CARBONE 27

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1993
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39183485000011 / Siren : 391834850 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 71 391834850
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
CARBONE 27
Adresse :
9 AVEN MARECHAL FOCH
25000 BESANCON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
31/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1993
Dénomination : CARBONE 27
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CARBONE 27 - Besançon (siège)CARBONE 27 - Paris (fermé)
Publications au Bodacc :
30/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1395
NOJO : 2501MYG27472300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 391 834 850
Dénomination : CARBONE 27
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1396
NOJO : 2501MYG27473000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 391 834 850
Dénomination : CARBONE 27
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°846
NOJO : 2501MYG25897700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 391 834 850
Dénomination : CARBONE 27
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1341
NOJO : 2501MYG24412700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 391 834 850
Dénomination : CARBONE 27
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1205
NOJO : 2501MYG23912800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 391 834 850
Dénomination : CARBONE 27
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°550
NOJO : 2501MYG22563500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 391 834 850
Dénomination : CARBONE 27
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°543
NOJO : 2501MYG20899300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 391 834 850
Dénomination : CARBONE 27
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4979
NOJO : 250119265600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 391 834 850
Dénomination : CARBONE 27
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5216
NOJO : 250117969800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 391 834 850
Dénomination : CARBONE 27
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6918
NOJO : 250116615200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 391 834 850
Dénomination : CARBONE 27
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3441
NOJO : 250115806800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 391 834 850
Dénomination : CARBONE 27
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1445
NOJO : 250114324800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 391 834 850
Dénomination : CARBONE 27
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2882
NOJO : BXC12222016164N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 391 834 850
Dénomination : CARBONE 27
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4529
NOJO : BXC112130170325
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 391 834 850
Dénomination : CARBONE 27
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5012
NOJO : BXC10217004863I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 391 834 850
Dénomination : CARBONE 27
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 avenue Foch
25000 Besançon
26/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5036
NOJO : BXC08231003303H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 391 834 850
Dénomination : CARBONE 27
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 avenue Foch
25000 Besançon
11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1654
NOJO : BXC082410077559
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 391 834 850
Dénomination : CARBONE 27
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 avenue Foch
25000 Besançon
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
18/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Type : Personne Physique

Nom : RIPOCHE Alain
Né le 29/12/1950 à Saint-Maur (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 rue Proudhon
25000 Besançon
FRANCE
18/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Type : Personne Physique

Nom : RIPOCHE Alain
Né le 29/12/1950 à Saint-Maur (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
1 rue Proudhon
25000 Besançon
FRANCE
Dépôts des actes :
27/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°824 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
27/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°824 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé
Décision : EURL
27/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°824 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Suite à des cessions de parts sociales entre associé la société devient une EURL et le gérant est associé unique
27/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°2639 déposé le 28/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
27/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°2135 déposé le 20/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
27/06/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°1373 déposé le 16/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Constitution
27/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°1373 déposé le 16/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°1373 déposé le 16/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°1373 déposé le 16/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°824 déposé le 18/02/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
18/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 avenue Foch
25000 Besançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1993
Activité : Tous travaux d'architecture et de C.A.Ô
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
18/02/2016 : CARBONE 27
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°3535 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°3564 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°5942 déposé le 10/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°3707 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°3632 déposé le 19/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°3500 déposé le 11/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°3115 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°2981 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°3208 déposé le 31/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°2937 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°2727 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°3252 déposé le 05/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°2402 déposé le 29/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°2420 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°1559 déposé le 10/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°1728 déposé le 11/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°3528 déposé le 13/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°2752 déposé le 20/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°2936 déposé le 28/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°2696 déposé le 16/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°2378 déposé le 06/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°1439 déposé le 11/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1993B00262
Dépôt : N°1258 déposé le 04/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5447 du 25/08/2022
Numéro de gestion : 1993B00262
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4751 du 10/08/2021
Numéro de gestion : 1993B00262
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1288 du 11/05/2021
Numéro de gestion : 1993B00262
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1555 du 27/02/2020
Numéro de gestion : 1993B00262
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6517 du 11/12/2018
Numéro de gestion : 1993B00262
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3603 du 27/07/2017
Numéro de gestion : 1993B00262
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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