09/04/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2525 déposé le 15/04/2020
Etat : Déposé
26/02/2020 : Extrait de procès-verbal d'assembléeGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2085 déposé le 23/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire
26/02/2020 : Extrait de procès-verbal d'assembléeGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2085 déposé le 23/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
30/01/2019 : Statuts mis à jourGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°1975 déposé le 28/03/2019
Etat : Déposé
30/01/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°1975 déposé le 28/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
03/07/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°10348 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission de membre
26/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°4480 déposé le 30/04/2018
Etat : Déposé
04/07/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°3361 déposé le 06/10/2017
Etat : Déposé
28/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2804 déposé le 21/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/06/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2804 déposé le 21/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
28/06/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2804 déposé le 21/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
28/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2804 déposé le 21/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/06/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2804 déposé le 21/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
28/06/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2804 déposé le 21/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
08/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2871 déposé le 09/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/07/2015 : Statuts mis à jourGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2871 déposé le 09/10/2015
Etat : Déposé
08/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2871 déposé le 09/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/07/2015 : Statuts mis à jourGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2871 déposé le 09/10/2015
Etat : Déposé
09/12/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°1014 déposé le 08/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président du conseil de surveillance
09/12/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°1014 déposé le 08/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de membre
09/12/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°1014 déposé le 08/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président du conseil de surveillance
09/12/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°1014 déposé le 08/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de membre
08/07/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2309 déposé le 12/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
08/07/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2309 déposé le 12/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
27/05/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2029 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire
27/05/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2029 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire
27/05/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2029 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire
27/05/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2029 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire
14/02/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°710 déposé le 07/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
14/02/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°710 déposé le 07/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
14/02/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°710 déposé le 07/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
14/02/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°710 déposé le 07/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
17/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2602 déposé le 24/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
17/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2602 déposé le 24/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
26/07/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°3102740 déposé le 27/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification conseil de surveillance
26/07/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°3102740 déposé le 27/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification conseil de surveillance
28/07/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°3002733 déposé le 18/10/2010
Etat : Déposé
Décision : - Changement de membre du directoire
28/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°3002733 déposé le 18/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°3002733 déposé le 18/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/07/2010 : Statuts mis à jourGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°3002733 déposé le 18/10/2010
Etat : Déposé
28/07/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°3002733 déposé le 18/10/2010
Etat : Déposé
Décision : - Changement de membre du directoire
28/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°3002733 déposé le 18/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°3002733 déposé le 18/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/07/2010 : Statuts mis à jourGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°3002733 déposé le 18/10/2010
Etat : Déposé
04/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2902446 déposé le 16/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
04/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2902446 déposé le 16/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
24/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2701372 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
24/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2701372 déposé le 11/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
25/07/2006 : Extrait de procès-verbalGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2601519 déposé le 21/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
25/07/2006 : Extrait de procès-verbalGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2601519 déposé le 21/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
20/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2700031 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE MR LIMOUZIN ANDRE
20/07/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2700758 déposé le 07/05/2007
Etat : Déposé
Décision : vice président partant MR LIMOUZIN ANDRE
20/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2700031 déposé le 15/12/2006
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE MR LIMOUZIN ANDRE
20/07/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2700758 déposé le 07/05/2007
Etat : Déposé
Décision : vice président partant MR LIMOUZIN ANDRE
25/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2601519 déposé le 21/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)
25/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2601519 déposé le 21/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)
22/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2500318 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/07/2004 : Procès-verbalGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2500318 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
22/07/2004 : Statuts mis à jourGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2500318 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
22/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2500318 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/07/2004 : Procès-verbalGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2500318 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
22/07/2004 : Statuts mis à jourGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2500318 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
23/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2400072 déposé le 14/01/2004
Etat : Déposé
Décision : NON RENOUVELLEMENT MEMBRE CONSEIL DE SURVEILLANCE MR ROUSSEAU Gerard MR BELLOT Claude MR BILLAUD Robert
23/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2400072 déposé le 14/01/2004
Etat : Déposé
Décision : NON RENOUVELLEMENT MEMBRE CONSEIL DE SURVEILLANCE MR ROUSSEAU Gerard MR BELLOT Claude MR BILLAUD Robert
18/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2201720 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
18/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2201720 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
31/12/2001 : Procès-verbal du directoireGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2201193 déposé le 01/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
31/12/2001 : Statuts mis à jourGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2201193 déposé le 01/10/2002
Etat : Déposé
31/12/2001 : Procès-verbal du directoireGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2201193 déposé le 01/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
31/12/2001 : Statuts mis à jourGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2201193 déposé le 01/10/2002
Etat : Déposé
30/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2101748 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
30/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2101748 déposé le 30/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
25/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2001570 déposé le 26/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)
25/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2001570 déposé le 26/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)
20/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°991354 déposé le 13/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
20/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°991354 déposé le 13/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
20/07/1999 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°991354 déposé le 13/12/1999
Etat : Déposé
Décision : renouvellement mandat DE MR PILLET Michel en qualite de President du conseil de surveillance
20/07/1999 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°991354 déposé le 13/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président
20/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°991354 déposé le 13/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
20/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°991354 déposé le 13/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
20/07/1999 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°991354 déposé le 13/12/1999
Etat : Déposé
Décision : renouvellement mandat DE MR PILLET Michel en qualite de President du conseil de surveillance
20/07/1999 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°991354 déposé le 13/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président
09/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°990591 déposé le 25/05/1999
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION ARNAUDON JEAN MICHEL
09/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°990591 déposé le 25/05/1999
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION ARNAUDON JEAN MICHEL
30/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°971257 déposé le 04/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)
30/07/1997 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°971257 déposé le 04/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
30/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°971257 déposé le 04/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)
30/07/1997 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°971257 déposé le 04/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
12/05/1997 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°971138 déposé le 03/10/1997
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION MEMBRE DU DIRECTOIRE (EXTRAIT CONSEIL DE SURVEILLANCE)
12/05/1997 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°971138 déposé le 03/10/1997
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION MEMBRE DU DIRECTOIRE (EXTRAIT CONSEIL DE SURVEILLANCE)
28/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°961038 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°961038 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
27/02/1996 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°961038 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/02/1996 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°961038 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
27/02/1996 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°961038 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/02/1996 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°961038 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
24/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°951179 déposé le 17/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/07/1995 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°951179 déposé le 17/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)
24/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°951179 déposé le 17/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/07/1995 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°951179 déposé le 17/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)
07/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°941032 déposé le 02/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
07/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°941032 déposé le 02/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
13/08/1993 : Déclaration de conformitéGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°931075 déposé le 27/09/1993
Etat : Déposé
13/08/1993 : Déclaration de conformitéGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°931075 déposé le 27/09/1993
Etat : Déposé
12/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°931075 déposé le 27/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
12/07/1993 : Statuts mis à jourGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°931075 déposé le 27/09/1993
Etat : Déposé
12/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°931075 déposé le 27/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
12/07/1993 : Statuts mis à jourGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°931075 déposé le 27/09/1993
Etat : Déposé
28/09/1992 : Déclaration de conformitéGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°921103 déposé le 16/10/1992
Etat : Déposé
28/09/1992 : Déclaration de conformitéGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°921103 déposé le 16/10/1992
Etat : Déposé
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°921103 déposé le 16/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°921103 déposé le 16/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
22/07/1992 : Statuts mis à jourGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°921103 déposé le 16/10/1992
Etat : Déposé
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°921103 déposé le 16/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°921103 déposé le 16/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
22/07/1992 : Statuts mis à jourGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°921103 déposé le 16/10/1992
Etat : Déposé
30/09/1991 : Déclaration de conformitéGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°910966 déposé le 11/10/1991
Etat : Déposé
30/09/1991 : Déclaration de conformitéGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°910966 déposé le 11/10/1991
Etat : Déposé
24/09/1991 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°910966 déposé le 11/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/09/1991 : Statuts mis à jourGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°910966 déposé le 11/10/1991
Etat : Déposé
24/09/1991 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°910966 déposé le 11/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/09/1991 : Statuts mis à jourGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°910966 déposé le 11/10/1991
Etat : Déposé
03/07/1991 : Ordonnance du présidentGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°910648 déposé le 03/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
03/07/1991 : Ordonnance du présidentGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°910648 déposé le 03/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
15/01/1991 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°910154 déposé le 12/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/01/1991 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°910154 déposé le 12/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
14/12/1988 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°890131 déposé le 03/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
14/12/1988 : Procès-verbal du conseil de surveillanceGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°890131 déposé le 03/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
08/07/1988 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°3580 déposé le 17/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
08/07/1988 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°3580 déposé le 17/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
17/07/1987 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2312 déposé le 16/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
17/07/1987 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1957B00080
Dépôt : N°2312 déposé le 16/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance