CARL ZEISS VISION FRANCE

Entreprise

CARL ZEISS VISION FRANCE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/05/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 61920085000060 / Siren : 619200850 / NIC : 00060
N° de TVA : FR 85 619200850
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
32 : Autres industries manufacturières
Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.
32.5 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
32.50 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
Cette classe comprend :
- la fabrication d’appareils de laboratoire, d’instruments chirurgicaux et médicaux, d’instruments et d’appareils nécessaires à l’exercice de l’art dentaire, de dentiers, d’articles et d’appareils nécessaires à la pratique de l’orthodontie Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de mobilier pour la médecine, l’art dentaire ou les activités similaires, dont les fonctions spécifiques déterminent la finalité du produit, tels que les fauteuils de dentiste avec fonctions hydrauliques intégrées
32.50B : Fabrication de lunettes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’articles ophtalmologiques, lunettes correctrices, lunettes de soleil, lentilles sur prescription, verres de contact, lunettes protectrices

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de montures de lunettes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des opticiens (cf. 47.78A) Produits associés : 32.50.41, 32.50.42, 32.50.43, 32.50.44, 32.50.99p
Coordonnées de l'établissement :
CARL ZEISS VISION FRANCE
Adresse :
7 Rue AUGUSTIN FRESNEL
BP 20401

35304 FOUGERES CEDEX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de lunettes (NAFRev2 : 32.50B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication de lunettes (NAFRev1 : 33.4A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
01/04/2023 : AVENANT N°3 A L'ACCORD FRAIS DE SANTE DES SALARIES NON CADRES
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T03523013458
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/04/2023
Date de dépôt : 07/04/2023
Date du texte : 01/04/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CARL ZEISS VISION FRANCE
Siret : 61920085000060
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
20/03/2023 : PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS CSE 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03523013454
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/04/2023
Date de dépôt : 07/04/2023
Date du texte : 20/03/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 31/05/2027
Date de diffusion : 17/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CARL ZEISS VISION FRANCE
Siret : 61920085000060
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
20/03/2023 : ACCORD SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03523013457
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/04/2023
Date de dépôt : 07/04/2023
Date du texte : 20/03/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 17/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CARL ZEISS VISION FRANCE
Siret : 61920085000060
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
20/12/2022 : ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE DES SALARIES NON CADRES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03522012626
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/01/2023
Date de dépôt : 29/12/2022
Date du texte : 20/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/01/2023
Convention collective : Convention collective régionale des industries métallurgiques et connexes d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan (0863)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CARL ZEISS VISION FRANCE
Siret : 61920085000060
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
20/12/2022 : AVENANT N°2 A L'ACCORD FRAIS DE SANTE DES SALARIES NON CADRES
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T03522012627
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/01/2023
Date de dépôt : 29/12/2022
Date du texte : 20/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/01/2023
Convention collective : Convention collective régionale des industries métallurgiques et connexes d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan (0863)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CARL ZEISS VISION FRANCE
Siret : 61920085000060
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
22/07/2022 : ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES NAO 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03522011826
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/09/2022
Date de dépôt : 26/09/2022
Date du texte : 22/07/2022
Date d'effet : 01/10/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/10/2022
Convention collective : Convention collective régionale des industries métallurgiques et connexes d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan (0863)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CARL ZEISS VISION FRANCE
Siret : 61920085000060
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Signataires :
  • 92
28/04/2022 : ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03522010618
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/06/2022
Date de dépôt : 29/04/2022
Date du texte : 28/04/2022
Date d'effet : 28/04/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 09/05/2022
Convention collective : Convention collective régionale des industries métallurgiques et connexes d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan (0863)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CARL ZEISS VISION FRANCE
Siret : 61920085000060
Code APE : 3250B
Secteur : Fabrication de lunettes

Thèmes de l'accord :
  • 069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1961
Dénomination : CARL ZEISS VISION FRANCE
Dénomination usuelle: CARL ZEISS VISION
Activité principale : Fabrication de lunettes (NAFRev2 : 32.50B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
12/09/2016 : ZEISS Digital Adapt
N° national/d'enregistrement : 4298637
Date de dépôt : 12/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Solutions pour lentilles de contact ; préparations pour le nettoyage et l'entretien des verres de lunettes ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; verres de lunettes, notamment verres correcteurs, verres progressifs, verres unifocaux, verres solaires, verres photosensibles, verres filtrant, verres à revêtement, verres traités, verres antireflets, conçus ou destinés à lutter contre la fatigue numérique ; lentilles de contact ; articles de lunetterie ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de traitement des verres optiques ; polissage de verres optiques ; traitement de verres optiques ou de lentilles de contact, application de revêtements ou de couches de traitement spécifiques, ayant notamment des propriétés anti-fatigue, anti-reflet, anti-ultraviolet et/ou filtrant la lumière bleue, et notamment conçus ou destinés à lutter contre la fatigue numérique ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens ; conseils dans le domaine de l'optique et de la lunetterie ; conseils en matière de choix de lunettes adaptées en fonction des activités ; conseils en matière de santé et de confort visuels.

Déposant 1 : CARL ZEISS VISION FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 619200850
Adresse :
7 rue Augustin Fresnel, CS 60610
35306 Fougères Cedex
FR

Mandataire 1 : Mme. Claire Bouchenard
Adresse :
163 boulevard Malesherbes
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 701381
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : CARL ZEISS AG

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

12/09/2016 : ZEISS Digital Adapt
N° national/d'enregistrement : 4298637
Date de dépôt : 12/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Solutions pour lentilles de contact ; préparations pour le nettoyage et l'entretien des verres de lunettes ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; verres de lunettes, notamment verres correcteurs, verres progressifs, verres unifocaux, verres solaires, verres photosensibles, verres filtrant, verres à revêtement, verres traités, verres antireflets, conçus ou destinés à lutter contre la fatigue numérique ; lentilles de contact ; articles de lunetterie ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de traitement des verres optiques ; polissage de verres optiques ; traitement de verres optiques ou de lentilles de contact, application de revêtements ou de couches de traitement spécifiques, ayant notamment des propriétés anti-fatigue, anti-reflet, anti-ultraviolet et/ou filtrant la lumière bleue, et notamment conçus ou destinés à lutter contre la fatigue numérique ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens ; conseils dans le domaine de l'optique et de la lunetterie ; conseils en matière de choix de lunettes adaptées en fonction des activités ; conseils en matière de santé et de confort visuels.

Déposant 1 : CARL ZEISS VISION FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 619200850
Adresse :
7 rue Augustin Fresnel, CS 60610
35306 Fougères Cedex
FR

Mandataire 1 : Mme. Claire Bouchenard
Adresse :
163 boulevard Malesherbes
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

12/09/2016 : ZEISS Digital Adapt
N° national/d'enregistrement : 4298637
Date de dépôt : 12/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Solutions pour lentilles de contact ; préparations pour le nettoyage et l'entretien des verres de lunettes ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; verres de lunettes, notamment verres correcteurs, verres progressifs, verres unifocaux, verres solaires, verres photosensibles, verres filtrant, verres à revêtement, verres traités, verres antireflets, conçus ou destinés à lutter contre la fatigue numérique ; lentilles de contact ; articles de lunetterie ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de traitement des verres optiques ; polissage de verres optiques ; traitement de verres optiques ou de lentilles de contact, application de revêtements ou de couches de traitement spécifiques, ayant notamment des propriétés anti-fatigue, anti-reflet, anti-ultraviolet et/ou filtrant la lumière bleue, et notamment conçus ou destinés à lutter contre la fatigue numérique ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'opticiens ; conseils dans le domaine de l'optique et de la lunetterie ; conseils en matière de choix de lunettes adaptées en fonction des activités ; conseils en matière de santé et de confort visuels.

Déposant 1 : CARL ZEISS VISION FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 619200850
Adresse :
7 rue Augustin Fresnel, CS 60610
35306 Fougères Cedex
FR

Mandataire 1 : Mme. Claire Bouchenard
Adresse :
163 boulevard Malesherbes
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

05/03/2002 : ONE SIDE
N° national/d'enregistrement : 3151655
Date de dépôt : 05/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques ; cinématographiques ; optiques, notamment articles de lunetterie, dont montures de lunettes, lentilles de contact, verres de lunettes correcteurs et/ou solaires, étuis à lunettes ou pour lentilles de contact, lunettes et visières anti-éblouissantes, lunettes de sécurité, appareils et instruments pour l'astronomie, jumelles, loupes. Logiciels enregistrés. Traitement de matériaux. Polissage de verres optiques. Traitement pour verres ophtalmiques, notamment traitement anti-reflets, hydrophobe, oléophobe, anti-rayures et/ou de coloration. Traçage par laser. Coloration des vitres par traitement de surfaces. Sélection et adaptation de modes de correction en optique ophtalmique. Services d'opticien.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : CARL ZEISS VISION FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 619200850
Adresse :
Rue Augustin Fresnel
35300 FOUGERES
FR

Mandataire 1 : CABINET NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore
Adresse :
36 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 604508
Date de demande : 08/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : AO SOLA OPTIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 604509
Date de demande : 08/07/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Bénéficiare 1 : CARL ZEISS VISION FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-15
Date du BOPI : 12/04/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495744
Date de demande : 30/03/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807264
Date de demande : 03/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

Publications au Bodacc :
28/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°993
NOJO : 3501MYG36412700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2267
NOJO : 3501MYG32279000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°950
NOJO : 003501MYG279686
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARL ZEISS VISION FRANCE HOLDING ; Directeur général : SERIES Nicolas ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
24/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1398
NOJO : 3501MYG27956800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1417
NOJO : 3501MYG24808200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2332
NOJO : 113501441859181
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
13/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1042
NOJO : 113501413580644
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
24/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3690
NOJO : 113501389930586
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
04/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°151
NOJO : BXB16245001429P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 480192.00 EUR
21/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1871
NOJO : 113501366987291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
24/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°1285
NOJO : BXB15168001258J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : CARL ZEISS VISION FRANCE HOLDING Directeur général : SERIES Nicolas Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 16 Juin 2015 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 16 Juin 2015
27/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3058
NOJO : 113501342952907
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
08/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3655
NOJO : 113501318220441
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
13/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4556
NOJO : BXC13116004663B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
23/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5019
NOJO : BXC12103004658G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
03/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1541
NOJO : BXB112090013864
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 15/06/1953
Date d'effet : 2011-06-15
Descriptif : Changement de président

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Nom commercial : CARL ZEISS VISION
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
Président de la société : CARL ZEISS VISION FRANCE HOLDING Directeur général : SERIES Nicolas Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : VELLUTINI Jean-Paul
Montant du capital : 282125.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Augustin Fresnel
35300 Fougères

Etablissement principal :
Adresse :
rue Augustin Fresnel
35300 Fougères
26/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3616
NOJO : BXC11103004163K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Adresse :
rue Augustin Fresnel
35300 Fougères
21/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°986
NOJO : BXB103480005000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 15/06/1953
Date d'effet : 2010-10-30
Descriptif : Changement de président directeur général Changement de directeur général

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Nom commercial : CARL ZEISS VISION
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
Président de la société : RADKE Thomas Directeur général : SERIES Nicolas Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : VELLUTINI Jean-Paul
Montant du capital : 282125.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Augustin Fresnel
35300 Fougères

Etablissement principal :
Adresse :
rue Augustin Fresnel
35300 Fougères
19/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4320
NOJO : BXC10126015807E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Adresse :
rue Augustin Fresnel
35300 Fougères
22/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4403
NOJO : BXC08127022401L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
rue Augustin Fresnel
35300 Fougères
27/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°383
NOJO : BXB08082000271H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 15/06/1953
Date d'effet : 2009-01-22
Descriptif : Changement de président

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Nom commercial : CARL ZEISS VISION
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
Président de la société : LLC Gmbh.
Directeur général : RADKE Thomas.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : VELLUTINI Jean-Paul.

Montant du capital : 282125.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Augustin Fresnel
35300 Fougères

Etablissement principal :
Adresse :
rue Augustin Fresnel
35300 Fougères
04/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°580
NOJO : BXB083030009642
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 15/06/1953
Date d'effet : 2008-09-10
Descriptif : NOMINATION de directeur général

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Nom commercial : CARL ZEISS VISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : ROTTGER Christian.
Directeur général : RADKE Thomas.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : VELLUTINI Jean-Paul.

Montant du capital : 282125.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Augustin Fresnel
35300 Fougères

Etablissement principal :
Adresse :
rue Augustin Fresnel
35300 Fougères
13/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°445
NOJO : BXB08126002289U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 15/06/1953
Date d'effet : 2008-04-01
Descriptif : Changement de Président

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Nom commercial : CARL ZEISS VISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : ROTTGER ChristianCommissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : VELLUTINI Jean-Paul.

Montant du capital : 282125.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Augustin Fresnel
35300 Fougères

Etablissement principal :
Adresse :
rue Augustin Fresnel
35300 Fougères
29/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3941
NOJO : BXC08135002920Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue Augustin Fresnel
35300 Fougères
18/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°2054
NOJO : BXB08096007266S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 15/06/1953
Date d'effet : 2008-01-28
Descriptif : Changement de PRESIDENT

Numéro d'identification : RCS Rennes 619 200 850
Dénomination : CARL ZEISS VISION France
Nom commercial : CARL ZEISS VISION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : SPILLER Rudolf Hermann.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : VELLUTINI Jean-Paul.

Montant du capital : 282125.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Augustin Fresnel
35300 Fougères

Etablissement principal :
Adresse :
rue Augustin Fresnel
35300 Fougères
Historique de l'unité légale :
17/08/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de lunettes (NAFRev2 : 32.50B)
01/03/2007 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : CARL ZEISS VISION
01/10/2006 : dénomination
Dénomination : CARL ZEISS VISION FRANCE
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de lunettes (NAFRev1 : 33.4A)
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : AO. SOLA OPTIQUE
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : AO OUEST OPTIQUE
Représentants légaux :
31/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Type : Personne Morale

Nom : CARL ZEISS VISION FRANCE HOLDING
Siren : 481293959
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
7 Rue Augustin Fresnel
35300 Fougères
FRANCE
31/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Type : Personne Physique

Nom : SERIES Nicolas
Né le 21/05/1968 à Saint-Martin-d'Hères
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
14 Square Dunois Appt 424
75013 Paris
FRANCE
31/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
31/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des Saisons -
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°9427 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°9427 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°9427 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : article 6
30/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°9427 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
27/02/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°6129 déposé le 16/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
15/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°3106891 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°3010561 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°3010561 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
16/03/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2903248 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : TITULAIRE ET SUPPLEANT
22/01/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2902351 déposé le 17/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
10/09/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2809043 déposé le 22/10/2008
Etat : Déposé
Décision : * NOMINATION MEMBRES DU COMITE STRATEGIQUE * MODIFICATIONS STATUTAIRES : ARTICLES 13 14
10/09/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2809043 déposé le 22/10/2008
Etat : Déposé
19/03/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2803650 déposé le 25/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
19/03/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2803650 déposé le 25/04/2008
Etat : Déposé
Décision : (ARTICLE 12)
19/03/2008 : Annexes
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2803650 déposé le 25/04/2008
Etat : Déposé
19/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2803650 déposé le 25/04/2008
Etat : Déposé
28/01/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2802162 déposé le 10/03/2008
Etat : Déposé
Décision : (extrait)
01/10/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2607586 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
20/09/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2607586 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
20/09/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2607586 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : (article 3)
26/01/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2601049 déposé le 02/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/06/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2505073 déposé le 29/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
27/06/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2505073 déposé le 29/07/2005
Etat : Déposé
Décision : * ARTICLE 17
27/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2505073 déposé le 29/07/2005
Etat : Déposé
13/05/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2503510 déposé le 27/05/2005
Etat : Déposé
Décision : ARTICLE 9 (EXTRAIT DU PV DES DECISIONS PRISES PAR L'ASSOCIE UNIQUE)
13/05/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2503510 déposé le 27/05/2005
Etat : Déposé
16/02/2004 : Déclaration de conformité
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2041918 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : SUITE A FUSION-ABSORPTION
01/02/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2041918 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
30/01/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2041918 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : * AO.SOLA OPTIQUE - APPROBATION PROJET DE FUSION DE LA SOCIETE SOLA OPTICAL PAR LA SOCIETE AO.SOLA OPTIQUE - MODIFICATION STATUTAIRE : ARTICLE 3
19/12/2003 : Traité de fusion
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2037801 déposé le 24/12/2003
Etat : Déposé
Décision : PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE SOLA OPTICAL (PROJET)
19/12/2003 : Traité de fusion
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2041918 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : ENTRE AO OUEST OPTIQUE ET SOLA OPTICAL
16/12/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2037669 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA STE SOLA OPTICAL PAR LA SOCIETE AO OUEST OPTIQUE
12/06/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2034590 déposé le 25/07/2003
Etat : Déposé
Décision : - REVOCATION GERANT
06/06/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2034590 déposé le 25/07/2003
Etat : Déposé
Décision : ALINEAS 7 ET 8 DE L'ARTICLE 12.1 DES STATUTS
06/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2034590 déposé le 25/07/2003
Etat : Déposé
19/12/2001 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2028080 déposé le 08/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
19/12/2001 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2028080 déposé le 08/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
19/12/2001 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2028080 déposé le 08/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
19/12/2001 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2028080 déposé le 08/11/2002
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS
19/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2028080 déposé le 08/11/2002
Etat : Déposé
04/12/2001 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2028080 déposé le 08/11/2002
Etat : Déposé
Décision : SUR LA TRANSFORMATION EN S.A.S
06/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2015964 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé
30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2015964 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2015964 déposé le 20/09/2001
Etat : Déposé
Décision : (ARTICLE 6)
28/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2002067 déposé le 19/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
11/01/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2002067 déposé le 19/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
06/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°991444 déposé le 09/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
07/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°991444 déposé le 09/03/1999
Etat : Déposé
Décision : - CONVOCATION D'UNE ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDI- NAIRE POUR NOMMER UN NOUVEL ADMINISTRATEUR
30/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°991443 déposé le 09/03/1999
Etat : Déposé
Décision : (TITULAIRE ET SUPPLEANT)
05/09/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°965247 déposé le 14/10/1996
Etat : Déposé
Décision : * COOPTATION ADMINISTRATEUR (SOUS RATIFICATION PROCHAINE AG) * AUTORISATION DE CESSIONS D'ACTIONS ET AGREMENT NOUVEAUX ACTIONNAIRES
20/05/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°962738 déposé le 23/05/1996
Etat : Déposé
22/04/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°962738 déposé le 23/05/1996
Etat : Déposé
Décision : ARTICLES 5-8-11
13/04/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°942445 déposé le 17/05/1994
Etat : Déposé
Décision : COOPTATION D'ADMINISTRATEUR
13/04/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°942445 déposé le 17/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
13/04/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°942445 déposé le 17/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
13/04/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°951642 déposé le 27/03/1995
Etat : Déposé
Décision : * NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL DU 15.04.1994 AU 30.09.1994
10/03/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°921616 déposé le 19/03/1992
Etat : Déposé
25/02/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°921616 déposé le 19/03/1992
Etat : Déposé
Décision : AO OUEST OPTIQUE MODIFICATION STATUTAIRE : ARTICLE 2
24/09/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°921616 déposé le 19/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
24/09/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°991443 déposé le 09/03/1999
Etat : Déposé
Décision : (TITULAIRE ET SUPPLEANT)
31/01/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°190511 déposé le 02/02/1990
Etat : Déposé
12/01/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°192858 déposé le 11/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
12/01/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°192858 déposé le 11/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
15/09/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°190511 déposé le 02/02/1990
Etat : Déposé
Décision : FOUGERES, RUE AUGUSTIN FRESNEL NOUVEAU NOM COMMERCIAL : OUEST OPTIQUE - AO
15/09/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°190511 déposé le 02/02/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
15/09/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°192858 déposé le 11/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
15/09/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°192858 déposé le 11/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
15/09/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°192858 déposé le 11/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
12/04/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°802968 déposé le 25/05/1988
Etat : Déposé
22/03/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°802743 déposé le 05/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
22/03/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°802968 déposé le 25/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
22/03/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°802968 déposé le 25/05/1988
Etat : Déposé
Décision : ARTICLE 19
09/11/1987 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°801448 déposé le 08/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
25/09/1987 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°801448 déposé le 08/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
25/09/1987 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°801448 déposé le 08/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
03/06/1987 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°801448 déposé le 08/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
29/05/1986 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°801447 déposé le 08/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
15/07/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°503483 déposé le 07/10/1985
Etat : Déposé
28/06/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°503483 déposé le 07/10/1985
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMP TES SUPPLEANT.
29/06/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°402092 déposé le 12/09/1984
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
29/06/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°402092 déposé le 12/09/1984
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
09/02/1984 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°401181 déposé le 05/06/1984
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
28/12/1983 : Déclaration de conformité
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°400309 déposé le 08/02/1984
Etat : Déposé
22/12/1983 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°400309 déposé le 08/02/1984
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR
Etablissements :
31/08/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Type : Siège

Adresse :
Rue Augustin Fresnel
35300 Fougères
FRANCE
31/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Augustin Fresnel
35300 Fougères
FRANCE
Nom commercial : CARL ZEISS VISION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/1989
Activité : fabrication, taille, polissage, moulage de verres optique, lunetterie
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2014B03837
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
3 Rue Augustin Fresnel
78410 Aubergenville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2014
Activité : Logistique, stockage, réédition de bons de commande activité de tourage sur verres de stocks.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2011B02805
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
Esc 2 2ème Étage -
64 rue Tiquetonne
75002 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2011
Activité : Service commercial comprenant la direction générale, direction financière et direction marketing et commerciale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
31/08/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 05/07/1957
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 05/07/1957 : - AG DU 29.06.1984 : NON DISSOL. PERTE 1/2 CAPITAL - PUBLICITE : LES PETITES AFFICHES DE BRETAGNE. - MODIFICATION DU 21.09.1982 : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 30.12.1981. - MODIFICATION DU 07.10.1985 : AGO DU 28.06.1985. MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES NOUVELLES DISPOSITIONS LEGISLATIVES OBLIGATOIRES. - ANCIEN SIEGE SOCIAL : * DU 15.06.1953 AU 02.05.1989, FOUGERES, 18 RUE DE PLAISANCE. - ANCIENNE FORME JURIDIQUE : * DU 15.06.1953 AU 19.12.2001, SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION. - MODIFICATION DU 18.03.2004 : * FUSION-ABSORPTION DE LA SOCITE SOLA OPTICAL, 22 RUE SAARINEN 94150 RUNGIS, 319 948 295 RCS CRETEIL, A COMPTER DU 31.01.2004
31/08/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 19/08/1981
Texte de l'observation : - Non dissolution de la société malgré capitaux propres inférieurs à moitie du capital social, suite à décision du 19/08/1981.
31/08/2016 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue Augustin Fresnel 35300 Fougères : Observation depuis le 05/07/1957 : - ORIGINE DE L'ETABLISSEMENT : * DU 15.06.1953 AU 02.05.1989, FOUGERES, 18 RUE DE PLAISANCE, CREATION, TRANSFERE.
Personnes morales :
31/08/2016 : CARL ZEISS VISION France
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : fabrication, taille, polissage, moulage de verres optique, lunetterie

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/07/1957
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/07/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 480192.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années
24/09/2014 : CARL ZEISS VISION FRANCE
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : fabrication, taille, polissage, moulage de verres optique, lunetterie

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/09/2014

Economie sociale et solidaire : Non
09/02/2011 : CARL ZEISS VISION FRANCE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/2011
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/02/2011

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2060 déposé le 08/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°3725 déposé le 05/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°3133 déposé le 07/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2127 déposé le 17/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2929 déposé le 10/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2269 déposé le 28/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2394 déposé le 28/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2653 déposé le 08/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2634 déposé le 07/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2182 déposé le 07/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2086 déposé le 10/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°559 déposé le 31/01/2006
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°6784 déposé le 12/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°8960 déposé le 15/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°8066 déposé le 04/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°7872 déposé le 22/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°6955 déposé le 31/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°7055 déposé le 10/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°96083 déposé le 11/10/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°86082 déposé le 16/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°75943 déposé le 20/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°65574 déposé le 18/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°56017 déposé le 13/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°44507 déposé le 21/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°34554 déposé le 18/11/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°24212 déposé le 19/10/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°13894 déposé le 16/10/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°3650 déposé le 17/11/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°93705 déposé le 12/12/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°3831 déposé le 29/06/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°3833 déposé le 29/06/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°3733 déposé le 23/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2981 déposé le 16/07/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°2086 déposé le 18/07/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°1594 déposé le 20/07/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1961B00085
Dépôt : N°3901 déposé le 17/12/1983
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 4582 du 25/05/2023
Numéro de gestion : 1961B00085
Code activité : 3250B : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires383 927354 73729 1905 778
AHFonds commercial1 877 2791 877 2791 877 279
ANTerrains162 242162 242162 242
APConstructions4 299 1003 087 0481 212 0511 325 814
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 772 17516 425 1372 347 038765 731
ATAutres immobilisations corporelles3 821 2673 013 530807 737836 377
AVImmobilisations en cours155 315155 315782 263
CUAutres participations1
BHAutres immobilisations financières67 15267 15245 945
BJTOTAL (I)29 538 45722 880 4536 658 0045 801 431
BLMatières premières, approvisionnements1 469 645565 173904 4721 144 319
BRProduits intermédiaires et finis415 669124 144291 525261 937
BTMarchandises120 06210 285109 77765 693
BXClients et comptes rattachés14 200 47192 50114 107 97012 522 929
BZAutres créances18 572 36319 90018 552 46413 012 305
CFDisponibilités830 182830 182524 732
CHCharges constatées d’avance159 215159 215143 970
CJTOTAL (II)35 767 607812 00234 955 60527 675 885
COTOTAL GENERAL (0 à V)65 306 06523 692 45541 613 60933 477 315
CRParts à plus d’un an102 966
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel480 192282 125
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 802 889985 000
DDRéserve légale (1)28 21328 213
DGAutres réserves5 064 0785 064 078
DHReport à nouveau-10 179 131
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 387 7793 194 479
DJSubventions d’investissement95 562103 210
DKProvisions réglementées962 460789 900
DLTOTAL (I)4 045 615267 875
DPProvisions pour risques4 821 2273 621 113
DRTOTAL (III)4 821 2273 621 113
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 369 38018 919 314
DYDettes fiscales et sociales6 086 4686 237 167
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés115 17337 122
EAAutres dettes2 597 7034 018 661
ECTOTAL (IV)32 746 76729 588 224
ED(V)103
EETOTAL GENERAL (I à V)41 613 60933 477 315
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 74629 588
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises859 01222 082881 0941 055 987
FDProduction vendue biens69 317 3264 336 58873 653 91460 085 135
FGProduction vendue services1 255 286158 9061 414 192877 307
FJChiffres d’affaires nets71 431 6244 517 57675 949 20062 018 428
FMProduction stockée86 92767 910
FOSubventions d’exploitation248 176161 124
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges755 6021 696 813
FQAutres produits8 1302 860
FRTotal des produits d’exploitation (I)77 048 03663 947 135
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)633 101-1 358
FTVariation de stock (marchandises)-26 310588 784
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 133 32218 367 827
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)176 081160 469
FWAutres achats et charges externes24 634 83721 086 773
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 474 3051 305 112
FYSalaires et traitements12 994 61813 131 276
FZCharges sociales5 212 0134 848 997
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements768 4801 034 584
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions709 986656 193
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions650 000243 000
GEAutres charges299 0391 022 020
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 659 47162 443 676
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 388 5661 503 459
GLAutres intérêts et produits assimilés6 4357 523
GMReprises sur provisions et transferts de charges10 919
GNDifférences positives de change5 0008 755
GPTotal des produits financiers (V)11 43527 196
GQDotations financières sur amortissements et provisions194141
GRIntérêts et charges assimilées9 960 103342 819
GSDifférences négatives de change7 64028 426
GUTotal des charges financières (VI)9 967 936371 386
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 956 502-344 190
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 567 9361 159 270
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital49 29912 314
HCReprises sur provisions et transferts de charges801 3932 740 766
HDTotal des produits exceptionnels (VII)850 6962 753 079
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 650303
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital39 120
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions283 00296 819
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)324 77297 123
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)525 9242 655 956
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise424 000205 278
HKImpôts sur les bénéfices (X)921 767415 469
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)77 910 16766 727 411
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)82 297 94663 532 932
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 387 7793 194 479
HPRenvois : Crédit-bail mobilier61 91664 761
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles319 17140 1604 595354 737
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 844 579728 3201 047 18322 525 716
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 163 750768 4801 051 77722 880 453
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires962 460
3ZTotal Provisions réglementées789 900283 002110 441962 460
5VAutres provisions pour risques et charges4 821 227
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 621 1131 891 065690 9514 821 227
6NSur stocks et en cours596 270699 602596 271699 602
6TSur comptes clients100 47110 38418 35492 501
6XAutres provisions pour dépréciation19 70619419 900
7BTotal Provisions pour dépréciation716 447710 180614 625812 002
7CTOTAL GENERAL5 127 4602 884 2471 416 0176 595 689
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 359 986614 625
UG- Financières194
UJ- Exceptionnelles283 002801 393
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières67 152
VAClients douteux ou litigieux103 815
UXAutres créances clients14 096 655
UYPersonnel et comptes rattachés25 350
VBT. V. A.3 362 321
VPDivers340 924
VCGroupe et associés13 830 826
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 012 942
VSCharges constatées d’avance159 215
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES32 999 20132 829 083170 118
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine578 042578 042
8BFournisseurs et comptes rattaché23 369 38023 369 380
8CPersonnel et comptes rattachés2 684 3232 684 323
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 820 1201 820 120
VWT.V.A.965 649965 649
VQAutres impôts, taxes et assimilés616 377616 377
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés115 173115 173
VIGroupe et associés11
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 597 7032 597 703
VYTOTAL – ETAT DES DETTES32 746 76732 746 767
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 3866 du 29/03/2022
Numéro de gestion : 1961B00085
Code activité : 3250B : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires383 927354 73729 1905 778
AHFonds commercial1 877 2791 877 2791 877 279
ANTerrains162 242162 242162 242
APConstructions4 299 1003 087 0481 212 0511 325 814
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 772 17516 425 1372 347 038765 731
ATAutres immobilisations corporelles3 821 2673 013 530807 737836 377
AVImmobilisations en cours155 315155 315782 263
CUAutres participations1
BHAutres immobilisations financières67 15267 15245 945
BJTOTAL (I)29 538 45722 880 4536 658 0045 801 431
BLMatières premières, approvisionnements1 469 645565 173904 4721 144 319
BRProduits intermédiaires et finis415 669124 144291 525261 937
BTMarchandises120 06210 285109 77765 693
BXClients et comptes rattachés14 200 47192 50114 107 97012 522 929
BZAutres créances18 572 36319 90018 552 46413 012 305
CFDisponibilités830 182830 182524 732
CHCharges constatées d’avance159 215159 215143 970
CJTOTAL (II)35 767 607812 00234 955 60527 675 885
COTOTAL GENERAL (0 à V)65 306 06523 692 45541 613 60933 477 315
CRParts à plus d’un an102 966
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel480 192282 125
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 802 889985 000
DDRéserve légale (1)28 21328 213
DGAutres réserves5 064 0785 064 078
DHReport à nouveau-10 179 131
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 387 7793 194 479
DJSubventions d’investissement95 562103 210
DKProvisions réglementées962 460789 900
DLTOTAL (I)4 045 615267 875
DPProvisions pour risques4 821 2273 621 113
DRTOTAL (III)4 821 2273 621 113
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 369 38018 919 314
DYDettes fiscales et sociales6 086 4686 237 167
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés115 17337 122
EAAutres dettes2 597 7034 018 661
ECTOTAL (IV)32 746 76729 588 224
ED(V)103
EETOTAL GENERAL (I à V)41 613 60933 477 315
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 74629 588
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises859 01222 082881 0941 055 987
FDProduction vendue biens69 317 3264 336 58873 653 91460 085 135
FGProduction vendue services1 255 286158 9061 414 192877 307
FJChiffres d’affaires nets71 431 6244 517 57675 949 20062 018 428
FMProduction stockée86 92767 910
FOSubventions d’exploitation248 176161 124
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges755 6021 696 813
FQAutres produits8 1302 860
FRTotal des produits d’exploitation (I)77 048 03663 947 135
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)633 101-1 358
FTVariation de stock (marchandises)-26 310588 784
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 133 32218 367 827
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)176 081160 469
FWAutres achats et charges externes24 634 83721 086 773
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 474 3051 305 112
FYSalaires et traitements12 994 61813 131 276
FZCharges sociales5 212 0134 848 997
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements768 4801 034 584
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions709 986656 193
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions650 000243 000
GEAutres charges299 0391 022 020
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 659 47162 443 676
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 388 5661 503 459
GLAutres intérêts et produits assimilés6 4357 523
GMReprises sur provisions et transferts de charges10 919
GNDifférences positives de change5 0008 755
GPTotal des produits financiers (V)11 43527 196
GQDotations financières sur amortissements et provisions194141
GRIntérêts et charges assimilées9 960 103342 819
GSDifférences négatives de change7 64028 426
GUTotal des charges financières (VI)9 967 936371 386
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 956 502-344 190
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 567 9361 159 270
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital49 29912 314
HCReprises sur provisions et transferts de charges801 3932 740 766
HDTotal des produits exceptionnels (VII)850 6962 753 079
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 650303
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital39 120
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions283 00296 819
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)324 77297 123
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)525 9242 655 956
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise424 000205 278
HKImpôts sur les bénéfices (X)921 767415 469
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)77 910 16766 727 411
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)82 297 94663 532 932
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 387 7793 194 479
HPRenvois : Crédit-bail mobilier61 91664 761
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles319 17140 1604 595354 737
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 844 579728 3201 047 18322 525 716
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 163 750768 4801 051 77722 880 453
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires962 460
3ZTotal Provisions réglementées789 900283 002110 441962 460
5VAutres provisions pour risques et charges4 821 227
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 621 1131 891 065690 9514 821 227
6NSur stocks et en cours596 270699 602596 271699 602
6TSur comptes clients100 47110 38418 35492 501
6XAutres provisions pour dépréciation19 70619419 900
7BTotal Provisions pour dépréciation716 447710 180614 625812 002
7CTOTAL GENERAL5 127 4602 884 2471 416 0176 595 689
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 359 986614 625
UG- Financières194
UJ- Exceptionnelles283 002801 393
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières67 152
VAClients douteux ou litigieux103 815
UXAutres créances clients14 096 655
UYPersonnel et comptes rattachés25 350
VBT. V. A.3 362 321
VPDivers340 924
VCGroupe et associés13 830 826
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 012 942
VSCharges constatées d’avance159 215
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES32 999 20132 829 083170 118
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine578 042578 042
8BFournisseurs et comptes rattaché23 369 38023 369 380
8CPersonnel et comptes rattachés2 684 3232 684 323
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 820 1201 820 120
VWT.V.A.965 649965 649
VQAutres impôts, taxes et assimilés616 377616 377
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés115 173115 173
VIGroupe et associés11
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 597 7032 597 703
VYTOTAL – ETAT DES DETTES32 746 76732 746 767
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 2265 du 22/02/2021
Numéro de gestion : 1961B00085
Code activité : 3250B : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires383 927354 73729 1905 778
AHFonds commercial1 877 2791 877 2791 877 279
ANTerrains162 242162 242162 242
APConstructions4 299 1003 087 0481 212 0511 325 814
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 772 17516 425 1372 347 038765 731
ATAutres immobilisations corporelles3 821 2673 013 530807 737836 377
AVImmobilisations en cours155 315155 315782 263
CUAutres participations1
BHAutres immobilisations financières67 15267 15245 945
BJTOTAL (I)29 538 45722 880 4536 658 0045 801 431
BLMatières premières, approvisionnements1 469 645565 173904 4721 144 319
BRProduits intermédiaires et finis415 669124 144291 525261 937
BTMarchandises120 06210 285109 77765 693
BXClients et comptes rattachés14 200 47192 50114 107 97012 522 929
BZAutres créances18 572 36319 90018 552 46413 012 305
CFDisponibilités830 182830 182524 732
CHCharges constatées d’avance159 215159 215143 970
CJTOTAL (II)35 767 607812 00234 955 60527 675 885
COTOTAL GENERAL (0 à V)65 306 06523 692 45541 613 60933 477 315
CRParts à plus d’un an102 966
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel480 192282 125
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 802 889985 000
DDRéserve légale (1)28 21328 213
DGAutres réserves5 064 0785 064 078
DHReport à nouveau-10 179 131
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 387 7793 194 479
DJSubventions d’investissement95 562103 210
DKProvisions réglementées962 460789 900
DLTOTAL (I)4 045 615267 875
DPProvisions pour risques4 821 2273 621 113
DRTOTAL (III)4 821 2273 621 113
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 369 38018 919 314
DYDettes fiscales et sociales6 086 4686 237 167
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés115 17337 122
EAAutres dettes2 597 7034 018 661
ECTOTAL (IV)32 746 76729 588 224
ED(V)103
EETOTAL GENERAL (I à V)41 613 60933 477 315
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 74629 588
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises859 01222 082881 0941 055 987
FDProduction vendue biens69 317 3264 336 58873 653 91460 085 135
FGProduction vendue services1 255 286158 9061 414 192877 307
FJChiffres d’affaires nets71 431 6244 517 57675 949 20062 018 428
FMProduction stockée86 92767 910
FOSubventions d’exploitation248 176161 124
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges755 6021 696 813
FQAutres produits8 1302 860
FRTotal des produits d’exploitation (I)77 048 03663 947 135
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)633 101-1 358
FTVariation de stock (marchandises)-26 310588 784
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 133 32218 367 827
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)176 081160 469
FWAutres achats et charges externes24 634 83721 086 773
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 474 3051 305 112
FYSalaires et traitements12 994 61813 131 276
FZCharges sociales5 212 0134 848 997
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements768 4801 034 584
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions709 986656 193
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions650 000243 000
GEAutres charges299 0391 022 020
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 659 47162 443 676
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 388 5661 503 459
GLAutres intérêts et produits assimilés6 4357 523
GMReprises sur provisions et transferts de charges10 919
GNDifférences positives de change5 0008 755
GPTotal des produits financiers (V)11 43527 196
GQDotations financières sur amortissements et provisions194141
GRIntérêts et charges assimilées9 960 103342 819
GSDifférences négatives de change7 64028 426
GUTotal des charges financières (VI)9 967 936371 386
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 956 502-344 190
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 567 9361 159 270
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital49 29912 314
HCReprises sur provisions et transferts de charges801 3932 740 766
HDTotal des produits exceptionnels (VII)850 6962 753 079
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 650303
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital39 120
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions283 00296 819
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)324 77297 123
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)525 9242 655 956
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise424 000205 278
HKImpôts sur les bénéfices (X)921 767415 469
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)77 910 16766 727 411
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)82 297 94663 532 932
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 387 7793 194 479
HPRenvois : Crédit-bail mobilier61 91664 761
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles319 17140 1604 595354 737
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 844 579728 3201 047 18322 525 716
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 163 750768 4801 051 77722 880 453
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires962 460
3ZTotal Provisions réglementées789 900283 002110 441962 460
5VAutres provisions pour risques et charges4 821 227
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 621 1131 891 065690 9514 821 227
6NSur stocks et en cours596 270699 602596 271699 602
6TSur comptes clients100 47110 38418 35492 501
6XAutres provisions pour dépréciation19 70619419 900
7BTotal Provisions pour dépréciation716 447710 180614 625812 002
7CTOTAL GENERAL5 127 4602 884 2471 416 0176 595 689
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 359 986614 625
UG- Financières194
UJ- Exceptionnelles283 002801 393
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières67 152
VAClients douteux ou litigieux103 815
UXAutres créances clients14 096 655
UYPersonnel et comptes rattachés25 350
VBT. V. A.3 362 321
VPDivers340 924
VCGroupe et associés13 830 826
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 012 942
VSCharges constatées d’avance159 215
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES32 999 20132 829 083170 118
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine578 042578 042
8BFournisseurs et comptes rattaché23 369 38023 369 380
8CPersonnel et comptes rattachés2 684 3232 684 323
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 820 1201 820 120
VWT.V.A.965 649965 649
VQAutres impôts, taxes et assimilés616 377616 377
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés115 173115 173
VIGroupe et associés11
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 597 7032 597 703
VYTOTAL – ETAT DES DETTES32 746 76732 746 767
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 1739 du 13/03/2020
Numéro de gestion : 1961B00085
Code activité : 3250B : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires383 927354 73729 1905 778
AHFonds commercial1 877 2791 877 2791 877 279
ANTerrains162 242162 242162 242
APConstructions4 299 1003 087 0481 212 0511 325 814
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 772 17516 425 1372 347 038765 731
ATAutres immobilisations corporelles3 821 2673 013 530807 737836 377
AVImmobilisations en cours155 315155 315782 263
CUAutres participations1
BHAutres immobilisations financières67 15267 15245 945
BJTOTAL (I)29 538 45722 880 4536 658 0045 801 431
BLMatières premières, approvisionnements1 469 645565 173904 4721 144 319
BRProduits intermédiaires et finis415 669124 144291 525261 937
BTMarchandises120 06210 285109 77765 693
BXClients et comptes rattachés14 200 47192 50114 107 97012 522 929
BZAutres créances18 572 36319 90018 552 46413 012 305
CFDisponibilités830 182830 182524 732
CHCharges constatées d’avance159 215159 215143 970
CJTOTAL (II)35 767 607812 00234 955 60527 675 885
COTOTAL GENERAL (0 à V)65 306 06523 692 45541 613 60933 477 315
CRParts à plus d’un an102 966
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel480 192282 125
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 802 889985 000
DDRéserve légale (1)28 21328 213
DGAutres réserves5 064 0785 064 078
DHReport à nouveau-10 179 131
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 387 7793 194 479
DJSubventions d’investissement95 562103 210
DKProvisions réglementées962 460789 900
DLTOTAL (I)4 045 615267 875
DPProvisions pour risques4 821 2273 621 113
DRTOTAL (III)4 821 2273 621 113
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 369 38018 919 314
DYDettes fiscales et sociales6 086 4686 237 167
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés115 17337 122
EAAutres dettes2 597 7034 018 661
ECTOTAL (IV)32 746 76729 588 224
ED(V)103
EETOTAL GENERAL (I à V)41 613 60933 477 315
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 74629 588
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises859 01222 082881 0941 055 987
FDProduction vendue biens69 317 3264 336 58873 653 91460 085 135
FGProduction vendue services1 255 286158 9061 414 192877 307
FJChiffres d’affaires nets71 431 6244 517 57675 949 20062 018 428
FMProduction stockée86 92767 910
FOSubventions d’exploitation248 176161 124
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges755 6021 696 813
FQAutres produits8 1302 860
FRTotal des produits d’exploitation (I)77 048 03663 947 135
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)633 101-1 358
FTVariation de stock (marchandises)-26 310588 784
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 133 32218 367 827
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)176 081160 469
FWAutres achats et charges externes24 634 83721 086 773
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 474 3051 305 112
FYSalaires et traitements12 994 61813 131 276
FZCharges sociales5 212 0134 848 997
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements768 4801 034 584
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions709 986656 193
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions650 000243 000
GEAutres charges299 0391 022 020
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 659 47162 443 676
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 388 5661 503 459
GLAutres intérêts et produits assimilés6 4357 523
GMReprises sur provisions et transferts de charges10 919
GNDifférences positives de change5 0008 755
GPTotal des produits financiers (V)11 43527 196
GQDotations financières sur amortissements et provisions194141
GRIntérêts et charges assimilées9 960 103342 819
GSDifférences négatives de change7 64028 426
GUTotal des charges financières (VI)9 967 936371 386
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 956 502-344 190
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 567 9361 159 270
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital49 29912 314
HCReprises sur provisions et transferts de charges801 3932 740 766
HDTotal des produits exceptionnels (VII)850 6962 753 079
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 650303
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital39 120
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions283 00296 819
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)324 77297 123
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)525 9242 655 956
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise424 000205 278
HKImpôts sur les bénéfices (X)921 767415 469
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)77 910 16766 727 411
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)82 297 94663 532 932
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 387 7793 194 479
HPRenvois : Crédit-bail mobilier61 91664 761
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles319 17140 1604 595354 737
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 844 579728 3201 047 18322 525 716
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 163 750768 4801 051 77722 880 453
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires962 460
3ZTotal Provisions réglementées789 900283 002110 441962 460
5VAutres provisions pour risques et charges4 821 227
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 621 1131 891 065690 9514 821 227
6NSur stocks et en cours596 270699 602596 271699 602
6TSur comptes clients100 47110 38418 35492 501
6XAutres provisions pour dépréciation19 70619419 900
7BTotal Provisions pour dépréciation716 447710 180614 625812 002
7CTOTAL GENERAL5 127 4602 884 2471 416 0176 595 689
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 359 986614 625
UG- Financières194
UJ- Exceptionnelles283 002801 393
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières67 152
VAClients douteux ou litigieux103 815
UXAutres créances clients14 096 655
UYPersonnel et comptes rattachés25 350
VBT. V. A.3 362 321
VPDivers340 924
VCGroupe et associés13 830 826
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 012 942
VSCharges constatées d’avance159 215
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES32 999 20132 829 083170 118
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine578 042578 042
8BFournisseurs et comptes rattaché23 369 38023 369 380
8CPersonnel et comptes rattachés2 684 3232 684 323
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 820 1201 820 120
VWT.V.A.965 649965 649
VQAutres impôts, taxes et assimilés616 377616 377
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés115 173115 173
VIGroupe et associés11
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 597 7032 597 703
VYTOTAL – ETAT DES DETTES32 746 76732 746 767
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 1896 du 21/02/2019
Numéro de gestion : 1961B00085
Code activité : 3250B : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires383 927354 73729 1905 778
AHFonds commercial1 877 2791 877 2791 877 279
ANTerrains162 242162 242162 242
APConstructions4 299 1003 087 0481 212 0511 325 814
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 772 17516 425 1372 347 038765 731
ATAutres immobilisations corporelles3 821 2673 013 530807 737836 377
AVImmobilisations en cours155 315155 315782 263
CUAutres participations1
BHAutres immobilisations financières67 15267 15245 945
BJTOTAL (I)29 538 45722 880 4536 658 0045 801 431
BLMatières premières, approvisionnements1 469 645565 173904 4721 144 319
BRProduits intermédiaires et finis415 669124 144291 525261 937
BTMarchandises120 06210 285109 77765 693
BXClients et comptes rattachés14 200 47192 50114 107 97012 522 929
BZAutres créances18 572 36319 90018 552 46413 012 305
CFDisponibilités830 182830 182524 732
CHCharges constatées d’avance159 215159 215143 970
CJTOTAL (II)35 767 607812 00234 955 60527 675 885
COTOTAL GENERAL (0 à V)65 306 06523 692 45541 613 60933 477 315
CRParts à plus d’un an102 966
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel480 192282 125
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 802 889985 000
DDRéserve légale (1)28 21328 213
DGAutres réserves5 064 0785 064 078
DHReport à nouveau-10 179 131
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 387 7793 194 479
DJSubventions d’investissement95 562103 210
DKProvisions réglementées962 460789 900
DLTOTAL (I)4 045 615267 875
DPProvisions pour risques4 821 2273 621 113
DRTOTAL (III)4 821 2273 621 113
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 369 38018 919 314
DYDettes fiscales et sociales6 086 4686 237 167
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés115 17337 122
EAAutres dettes2 597 7034 018 661
ECTOTAL (IV)32 746 76729 588 224
ED(V)103
EETOTAL GENERAL (I à V)41 613 60933 477 315
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 74629 588
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises859 01222 082881 0941 055 987
FDProduction vendue biens69 317 3264 336 58873 653 91460 085 135
FGProduction vendue services1 255 286158 9061 414 192877 307
FJChiffres d’affaires nets71 431 6244 517 57675 949 20062 018 428
FMProduction stockée86 92767 910
FOSubventions d’exploitation248 176161 124
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges755 6021 696 813
FQAutres produits8 1302 860
FRTotal des produits d’exploitation (I)77 048 03663 947 135
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)633 101-1 358
FTVariation de stock (marchandises)-26 310588 784
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 133 32218 367 827
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)176 081160 469
FWAutres achats et charges externes24 634 83721 086 773
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 474 3051 305 112
FYSalaires et traitements12 994 61813 131 276
FZCharges sociales5 212 0134 848 997
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements768 4801 034 584
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions709 986656 193
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions650 000243 000
GEAutres charges299 0391 022 020
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 659 47162 443 676
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 388 5661 503 459
GLAutres intérêts et produits assimilés6 4357 523
GMReprises sur provisions et transferts de charges10 919
GNDifférences positives de change5 0008 755
GPTotal des produits financiers (V)11 43527 196
GQDotations financières sur amortissements et provisions194141
GRIntérêts et charges assimilées9 960 103342 819
GSDifférences négatives de change7 64028 426
GUTotal des charges financières (VI)9 967 936371 386
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 956 502-344 190
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 567 9361 159 270
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital49 29912 314
HCReprises sur provisions et transferts de charges801 3932 740 766
HDTotal des produits exceptionnels (VII)850 6962 753 079
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 650303
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital39 120
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions283 00296 819
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)324 77297 123
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)525 9242 655 956
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise424 000205 278
HKImpôts sur les bénéfices (X)921 767415 469
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)77 910 16766 727 411
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)82 297 94663 532 932
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 387 7793 194 479
HPRenvois : Crédit-bail mobilier61 91664 761
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles319 17140 1604 595354 737
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 844 579728 3201 047 18322 525 716
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 163 750768 4801 051 77722 880 453
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires962 460
3ZTotal Provisions réglementées789 900283 002110 441962 460
5VAutres provisions pour risques et charges4 821 227
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 621 1131 891 065690 9514 821 227
6NSur stocks et en cours596 270699 602596 271699 602
6TSur comptes clients100 47110 38418 35492 501
6XAutres provisions pour dépréciation19 70619419 900
7BTotal Provisions pour dépréciation716 447710 180614 625812 002
7CTOTAL GENERAL5 127 4602 884 2471 416 0176 595 689
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 359 986614 625
UG- Financières194
UJ- Exceptionnelles283 002801 393
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières67 152
VAClients douteux ou litigieux103 815
UXAutres créances clients14 096 655
UYPersonnel et comptes rattachés25 350
VBT. V. A.3 362 321
VPDivers340 924
VCGroupe et associés13 830 826
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 012 942
VSCharges constatées d’avance159 215
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES32 999 20132 829 083170 118
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine578 042578 042
8BFournisseurs et comptes rattaché23 369 38023 369 380
8CPersonnel et comptes rattachés2 684 3232 684 323
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 820 1201 820 120
VWT.V.A.965 649965 649
VQAutres impôts, taxes et assimilés616 377616 377
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés115 173115 173
VIGroupe et associés11
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 597 7032 597 703
VYTOTAL – ETAT DES DETTES32 746 76732 746 767
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 1606 du 27/02/2018
Numéro de gestion : 1961B00085
Code activité : 3250B : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis - Reçus en double exemplaire (bilan «rescanné ») (06)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires383 927354 73729 1905 778
AHFonds commercial1 877 2791 877 2791 877 279
ANTerrains162 242162 242162 242
APConstructions4 299 1003 087 0481 212 0511 325 814
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 772 17516 425 1372 347 038765 731
ATAutres immobilisations corporelles3 821 2673 013 530807 737836 377
AVImmobilisations en cours155 315155 315782 263
CUAutres participations1
BHAutres immobilisations financières67 15267 15245 945
BJTOTAL (I)29 538 45722 880 4536 658 0045 801 431
BLMatières premières, approvisionnements1 469 645565 173904 4721 144 319
BRProduits intermédiaires et finis415 669124 144291 525261 937
BTMarchandises120 06210 285109 77765 693
BXClients et comptes rattachés14 200 47192 50114 107 97012 522 929
BZAutres créances18 572 36319 90018 552 46413 012 305
CFDisponibilités830 182830 182524 732
CHCharges constatées d’avance159 215159 215143 970
CJTOTAL (II)35 767 607812 00234 955 60527 675 885
COTOTAL GENERAL (0 à V)65 306 06523 692 45541 613 60933 477 315
CRParts à plus d’un an102 966
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel480 192282 125
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 802 889985 000
DDRéserve légale (1)28 21328 213
DGAutres réserves5 064 0785 064 078
DHReport à nouveau-10 179 131
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 387 7793 194 479
DJSubventions d’investissement95 562103 210
DKProvisions réglementées962 460789 900
DLTOTAL (I)4 045 615267 875
DPProvisions pour risques4 821 2273 621 113
DRTOTAL (III)4 821 2273 621 113
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 369 38018 919 314
DYDettes fiscales et sociales6 086 4686 237 167
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés115 17337 122
EAAutres dettes2 597 7034 018 661
ECTOTAL (IV)32 746 76729 588 224
ED(V)103
EETOTAL GENERAL (I à V)41 613 60933 477 315
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 74629 588
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises859 01222 082881 0941 055 987
FDProduction vendue biens69 317 3264 336 58873 653 91460 085 135
FGProduction vendue services1 255 286158 9061 414 192877 307
FJChiffres d’affaires nets71 431 6244 517 57675 949 20062 018 428
FMProduction stockée86 92767 910
FOSubventions d’exploitation248 176161 124
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges755 6021 696 813
FQAutres produits8 1302 860
FRTotal des produits d’exploitation (I)77 048 03663 947 135
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)633 101-1 358
FTVariation de stock (marchandises)-26 310588 784
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 133 32218 367 827
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)176 081160 469
FWAutres achats et charges externes24 634 83721 086 773
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 474 3051 305 112
FYSalaires et traitements12 994 61813 131 276
FZCharges sociales5 212 0134 848 997
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements768 4801 034 584
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions709 986656 193
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions650 000243 000
GEAutres charges299 0391 022 020
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 659 47162 443 676
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 388 5661 503 459
GLAutres intérêts et produits assimilés6 4357 523
GMReprises sur provisions et transferts de charges10 919
GNDifférences positives de change5 0008 755
GPTotal des produits financiers (V)11 43527 196
GQDotations financières sur amortissements et provisions194141
GRIntérêts et charges assimilées9 960 103342 819
GSDifférences négatives de change7 64028 426
GUTotal des charges financières (VI)9 967 936371 386
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 956 502-344 190
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 567 9361 159 270
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital49 29912 314
HCReprises sur provisions et transferts de charges801 3932 740 766
HDTotal des produits exceptionnels (VII)850 6962 753 079
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 650303
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital39 120
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions283 00296 819
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)324 77297 123
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)525 9242 655 956
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise424 000205 278
HKImpôts sur les bénéfices (X)921 767415 469
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)77 910 16766 727 411
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)82 297 94663 532 932
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 387 7793 194 479
HPRenvois : Crédit-bail mobilier61 91664 761
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles319 17140 1604 595354 737
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 844 579728 3201 047 18322 525 716
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 163 750768 4801 051 77722 880 453
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires962 460
3ZTotal Provisions réglementées789 900283 002110 441962 460
5VAutres provisions pour risques et charges4 821 227
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 621 1131 891 065690 9514 821 227
6NSur stocks et en cours596 270699 602596 271699 602
6TSur comptes clients100 47110 38418 35492 501
6XAutres provisions pour dépréciation19 70619419 900
7BTotal Provisions pour dépréciation716 447710 180614 625812 002
7CTOTAL GENERAL5 127 4602 884 2471 416 0176 595 689
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 359 986614 625
UG- Financières194
UJ- Exceptionnelles283 002801 393
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières67 152
VAClients douteux ou litigieux103 815
UXAutres créances clients14 096 655
UYPersonnel et comptes rattachés25 350
VBT. V. A.3 362 321
VPDivers340 924
VCGroupe et associés13 830 826
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 012 942
VSCharges constatées d’avance159 215
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES32 999 20132 829 083170 118
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine578 042578 042
8BFournisseurs et comptes rattaché23 369 38023 369 380
8CPersonnel et comptes rattachés2 684 3232 684 323
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 820 1201 820 120
VWT.V.A.965 649965 649
VQAutres impôts, taxes et assimilés616 377616 377
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés115 173115 173
VIGroupe et associés11
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 597 7032 597 703
VYTOTAL – ETAT DES DETTES32 746 76732 746 767
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : RENNES (3501)
Numéro de dépôt : 2060 du 08/03/2017
Numéro de gestion : 1961B00085
Code activité : 3250B : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires383 927354 73729 1905 778
AHFonds commercial1 877 2791 877 2791 877 279
ANTerrains162 242162 242162 242
APConstructions4 299 1003 087 0481 212 0511 325 814
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 772 17516 425 1372 347 038765 731
ATAutres immobilisations corporelles3 821 2673 013 530807 737836 377
AVImmobilisations en cours155 315155 315782 263
CUAutres participations1
BHAutres immobilisations financières67 15267 15245 945
BJTOTAL (I)29 538 45722 880 4536 658 0045 801 431
BLMatières premières, approvisionnements1 469 645565 173904 4721 144 319
BRProduits intermédiaires et finis415 669124 144291 525261 937
BTMarchandises120 06210 285109 77765 693
BXClients et comptes rattachés14 200 47192 50114 107 97012 522 929
BZAutres créances18 572 36319 90018 552 46413 012 305
CFDisponibilités830 182830 182524 732
CHCharges constatées d’avance159 215159 215143 970
CJTOTAL (II)35 767 607812 00234 955 60527 675 885
COTOTAL GENERAL (0 à V)65 306 06523 692 45541 613 60933 477 315
CRParts à plus d’un an102 966
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel480 192282 125
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 802 889985 000
DDRéserve légale (1)28 21328 213
DGAutres réserves5 064 0785 064 078
DHReport à nouveau-10 179 131
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 387 7793 194 479
DJSubventions d’investissement95 562103 210
DKProvisions réglementées962 460789 900
DLTOTAL (I)4 045 615267 875
DPProvisions pour risques4 821 2273 621 113
DRTOTAL (III)4 821 2273 621 113
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 369 38018 919 314
DYDettes fiscales et sociales6 086 4686 237 167
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés115 17337 122
EAAutres dettes2 597 7034 018 661
ECTOTAL (IV)32 746 76729 588 224
ED(V)103
EETOTAL GENERAL (I à V)41 613 60933 477 315
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 74629 588
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises859 01222 082881 0941 055 987
FDProduction vendue biens69 317 3264 336 58873 653 91460 085 135
FGProduction vendue services1 255 286158 9061 414 192877 307
FJChiffres d’affaires nets71 431 6244 517 57675 949 20062 018 428
FMProduction stockée86 92767 910
FOSubventions d’exploitation248 176161 124
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges755 6021 696 813
FQAutres produits8 1302 860
FRTotal des produits d’exploitation (I)77 048 03663 947 135
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)633 101-1 358
FTVariation de stock (marchandises)-26 310588 784
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 133 32218 367 827
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)176 081160 469
FWAutres achats et charges externes24 634 83721 086 773
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 474 3051 305 112
FYSalaires et traitements12 994 61813 131 276
FZCharges sociales5 212 0134 848 997
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements768 4801 034 584
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions709 986656 193
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions650 000243 000
GEAutres charges299 0391 022 020
GFTotal des charges d’exploitation (II)70 659 47162 443 676
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 388 5661 503 459
GLAutres intérêts et produits assimilés6 4357 523
GMReprises sur provisions et transferts de charges10 919
GNDifférences positives de change5 0008 755
GPTotal des produits financiers (V)11 43527 196
GQDotations financières sur amortissements et provisions194141
GRIntérêts et charges assimilées9 960 103342 819
GSDifférences négatives de change7 64028 426
GUTotal des charges financières (VI)9 967 936371 386
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-9 956 502-344 190
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 567 9361 159 270
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital49 29912 314
HCReprises sur provisions et transferts de charges801 3932 740 766
HDTotal des produits exceptionnels (VII)850 6962 753 079
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 650303
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital39 120
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions283 00296 819
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)324 77297 123
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)525 9242 655 956
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise424 000205 278
HKImpôts sur les bénéfices (X)921 767415 469
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)77 910 16766 727 411
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)82 297 94663 532 932
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 387 7793 194 479
HPRenvois : Crédit-bail mobilier61 91664 761
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles319 17140 1604 595354 737
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles22 844 579728 3201 047 18322 525 716
0NAMORTISSEMENTS Total Général23 163 750768 4801 051 77722 880 453
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires962 460
3ZTotal Provisions réglementées789 900283 002110 441962 460
5VAutres provisions pour risques et charges4 821 227
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 621 1131 891 065690 9514 821 227
6NSur stocks et en cours596 270699 602596 271699 602
6TSur comptes clients100 47110 38418 35492 501
6XAutres provisions pour dépréciation19 70619419 900
7BTotal Provisions pour dépréciation716 447710 180614 625812 002
7CTOTAL GENERAL5 127 4602 884 2471 416 0176 595 689
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 359 986614 625
UG- Financières194
UJ- Exceptionnelles283 002801 393
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières67 152
VAClients douteux ou litigieux103 815
UXAutres créances clients14 096 655
UYPersonnel et comptes rattachés25 350
VBT. V. A.3 362 321
VPDivers340 924
VCGroupe et associés13 830 826
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 012 942
VSCharges constatées d’avance159 215
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES32 999 20132 829 083170 118
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine578 042578 042
8BFournisseurs et comptes rattaché23 369 38023 369 380
8CPersonnel et comptes rattachés2 684 3232 684 323
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 820 1201 820 120
VWT.V.A.965 649965 649
VQAutres impôts, taxes et assimilés616 377616 377
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés115 173115 173
VIGroupe et associés11
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 597 7032 597 703
VYTOTAL – ETAT DES DETTES32 746 76732 746 767

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