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de Septèmes-les-Vallons

CARMINE ZITA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 02/03/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44899195000016 / Siren : 448991950 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 9 448991950
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 16/03/2018
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.3 : Débits de boissons
56.30 : Débits de boissons
56.30Z : Débits de boissons
Cette sous-classe comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place

Cette sous-classe comprend :
- les bars
- les cafés
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant
- les vendeurs de boissons itinérants

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la revente de boissons emballées/préparées (cf. 47)
- la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant (cf. 93.29Z) Produits associés : 56.30.10
Coordonnées de l'établissement :
CARMINE ZITA
Adresse :
Avenue LOUIS COPPEL
74300 THYEZ
Historique de l'établissement :
04/04/2018 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
04/04/2016 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
30/06/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/2003 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev1 : 55.4B)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
02/03/2003 : Succession
Prédécesseur : MAURICE BASSET
Continuité économique
04/04/2018 : Succession
Prédécesseur : LE MOLE
Continuité économique
04/04/2016 : Préccession
Successeur : LE MOLE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/03/2003
Nom : Mme ZITA CARMINE
Dénomination usuelle: BAR LE REFUGE
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°1225
NOJO : 074010000200553
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Annecy 448 991 950
Nom : ZITA Carmine
Nom commercial : BAR LE REFUGE
Nom d'usage : ZITA
02/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°982
NOJO : 074010000162164
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Annecy 448 991 950
Nom : ZITA Carmine
Nom commercial : BAR LE REFUGE
Nom d'usage : ZITA
Historique de l'unité légale :
04/04/2018 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
04/04/2016 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev1 : 55.4B)
Etablissements :
09/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2003A80179
Type : Etablissement principal

Adresse :
476 Avenue Louis Coppel
74300 Thyez
France
Nom commercial : BAR LE REFUGE
Enseigne : BAR LE REFUGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/06/2003
Activité : Loueur de fonds pour les activités de bar petite restauration sandwicherie glacier.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ASSET MAURIC
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
Observations :
09/08/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
Personnes physiques :
09/08/2016 : ZITA Carmine
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 02/01/1973
Ville de naissance : 62119 Béthune (62)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
58 Impasse DU COGNET
74130 Bonneville
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/2003

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