CARPEL

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Ain
  3. PORT
  4. CARPEL
CARPEL
Dernière mise à jour : 04/12/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1997
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41153709500019 / Siren : 411537095 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 50 411537095
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 20/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
CARPEL
Adresse :
Z I
Rue DES BOULEAUX
01460 PORT
Historique de l'établissement :
04/12/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fonds de placement et entités financières similaires (NAFRev2 : 64.30Z)
31/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Organismes de placement en valeurs mobilières (NAF1993 : 65.2E)
Liens de succession de l'établissement :
01/04/1998 : Succession
Prédécesseur : FINANCIERE PORALU
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1997
Dénomination : CARPEL
Dénomination usuelle: GROUPE PORALU
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
19/12/2013 : Volets Roulants
N° national/d'enregistrement : 4055971
Date de dépôt : 19/12/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; Portes, fenêtres, volets, stores métalliques ; ferrures pour bâtiments ; et charnières, appuis de fenêtres métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux et cellules photovoltaïques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Portes, fenêtres, volets, stores non métalliques ; menuiseries de portes et fenêtres ; cloisons non métalliques ; elements de construction en béton ; parois, appuis de fenêtres non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supervision (direction) de travaux de construction ; Constructions d'édifices permanents ; informations en matière de construction.

Déposant 1 : CARPEL, SAS
Numéro de SIREN : 411537095
Adresse :
Zone industrielle, Rue des bouleaux
01460 PORT
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 632369
Date de demande : 23/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : PORALU MENUISERIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780312
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

16/12/2013 : kioneo Le réseau des professionnels installateurs
N° national/d'enregistrement : 4054937
Date de dépôt : 16/12/2013
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; Portes, fenêtres, volets, stores d'extérieur métalliques ; garnitures de portes et fenêtres ; chassis de portes, arrêt de portes et fenêtres, ferrures pour bâtiments ; femetures pour portes et fenêtres ; charnières, appuis de fenêtres métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux et cellules photovoltaïques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Portes, fenêtres, volets, stores d'extérieur en PVC ; menuiseries de portes et fenêtres ; cloisons non métalliques ; elements de construction en béton ; parois, appuis de fenêtres non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supervision (direction) de travaux de construction ; Constructions d'édifices permanents ; informations en matière de construction.

Déposant 1 : CARPEL, SAS
Numéro de SIREN : 411537095
Adresse :
Zone industrielle, Rue des bouleaux
01460 PORT
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 632369
Date de demande : 23/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : PORALU MENUISERIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780312
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

16/12/2013 : Les Portes
N° national/d'enregistrement : 4054955
Date de dépôt : 16/12/2013
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; Portes, fenêtres, volets, stores d'extérieur métalliques ; garnitures de portes et fenêtres ; chassis de portes, arrêt de portes et fenêtres, ferrures pour bâtiments ; femetures pour portes et fenêtres ; charnières, appuis de fenêtres métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux et cellules photovoltaïques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Portes, fenêtres, volets, stores d'extérieur en PVC ; menuiseries de portes et fenêtres ; cloisons non métalliques ; elements de construction en béton ; parois, appuis de fenêtres non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supervision (direction) de travaux de construction ; Constructions d'édifices permanents ; informations en matière de construction.

Déposant 1 : CARPEL, SAS
Numéro de SIREN : 411537095
Adresse :
Zone industrielle, Rue des bouleaux
01460 PORT
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 632369
Date de demande : 23/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : PORALU MENUISERIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780312
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

16/12/2013 : Vérandas
N° national/d'enregistrement : 4054967
Date de dépôt : 16/12/2013
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; Portes, fenêtres, volets, stores d'extérieur métalliques ; garnitures de portes et fenêtres ; chassis de portes, arrêt de portes et fenêtres, ferrures pour bâtiments ; femetures pour portes et fenêtres ; charnières, appuis de fenêtres métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux et cellules photovoltaïques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Portes, fenêtres, volets, stores d'extérieur en PVC ; menuiseries de portes et fenêtres ; cloisons non métalliques ; elements de construction en béton ; parois, appuis de fenêtres non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supervision (direction) de travaux de construction ; Constructions d'édifices permanents ; informations en matière de construction.

Déposant 1 : CARPEL, SAS
Numéro de SIREN : 411537095
Adresse :
Zone industrielle, Rue des bouleaux
01460 PORT
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 632369
Date de demande : 23/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : PORALU MENUISERIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780312
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

16/12/2013 :
N° national/d'enregistrement : 4054976
Date de dépôt : 16/12/2013
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; Portes, fenêtres, volets, stores d'extérieur métalliques ; garnitures de portes et fenêtres ; chassis de portes, arrêt de portes et fenêtres, ferrures pour bâtiments ; femetures pour portes et fenêtres ; charnières, appuis de fenêtres métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux et cellules photovoltaïques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Portes, fenêtres, volets, stores d'extérieur en PVC ; menuiseries de portes et fenêtres ; cloisons non métalliques ; elements de construction en béton ; parois, appuis de fenêtres non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supervision (direction) de travaux de construction ; Constructions d'édifices permanents ; informations en matière de construction.

Déposant 1 : CARPEL, SAS
Numéro de SIREN : 411537095
Adresse :
Zone industrielle, Rue des bouleaux
01460 PORT
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 632369
Date de demande : 23/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : PORALU MENUISERIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780312
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

16/12/2013 : Les Fenêtres
N° national/d'enregistrement : 4055135
Date de dépôt : 16/12/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres métalliques ; Fenêtres, volets, stores tous métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques, arrêts de fenêtres métalliques ; ferrures pour bâtiments ; fermetures métalliques pour fenêtres ; charnières, appuis de fenêtres métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois façonnés ; Fenêtres en PVC ; menuiseries de fenêtres en bois ; appuis de fenêtres en PVC et bois ; garnitures de fenêtres PVC et bois ; châssis de fenêtres PVC et bois, arrêts de fenêtres PVC et bois ; fermetures PVC et bois pour fenêtres ; charnières, appuis de fenêtres PVC et bois ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supervision (direction) de travaux de construction ; Constructions d'édifices permanents ; informations en matière de construction.

Déposant 1 : CARPEL, SAS
Numéro de SIREN : 411537095
Adresse :
Zone industrielle, Rue des bouleaux
01460 PORT
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 632369
Date de demande : 23/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : PORALU MENUISERIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780312
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

10/12/2010 : KIONEO
N° national/d'enregistrement : 3789550
Date de dépôt : 10/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique. Constructions métalliques ; portes, fenêtres, volets, stores métalliques ; garnitures de portes et fenêtres, châssis de portes, arrêts de portes et fenêtres, ferrures pour les bâtiments, fermetures pour portes et fenêtres, charnières, appuis de fenêtres métalliques. ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux et cellules photovoltaïques. ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; portes, fenêtres, volets, stores non métalliques ; menuiseries de portes et fenêtres ; cloisons non métalliques, éléments de construction en béton ; parois, appuis de fenêtres non métalliques. ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction.

Déposant 1 : CARPEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 411537095

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 632369
Date de demande : 23/09/2014
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Bénéficiare 1 : PORALU MENUISERIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761983
Date de demande : 13/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

30/07/2010 : EQUINERGY
N° national/d'enregistrement : 3757604
Date de dépôt : 30/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique. Constructions métalliques ; portes, fenêtres, volets, stores métalliques ; garnitures de portes et fenêtres, châssis de portes, arrêts de portes et fenêtres, ferrures pour les bâtiments, fermetures pour portes et fenêtres, charnières, appuis de fenêtres. ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; portes, fenêtres, volets, stores non métalliques ; menuiseries de portes et fenêtres, ; cloisons, éléments de construction ; parois, appuis de fenêtres. ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction.

Déposant 1 : CARPEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 411537095

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

11/05/2005 :
N° national/d'enregistrement : 3358288
Date de dépôt : 11/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de quincaillerie de marine métallique ; accastillage (quincaillerie de marine métallique) ; constructions métalliques transportables ; pontons et embarcadères métalliques. Métaux communs et leurs alliages, y compris métaux communs à l'état brut et mi-ouvré et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, matériaux de construction laminés et moulés, constructions métalliques transportables, serrurerie non électrique, quincaillerie métallique, tuyaux et tubes métalliques, portes et fenêtres, y compris lucarnes, lanterneaux, fenêtres de cave, fenêtres pivotantes, fenêtres treillagées, fenêtres à bascule ; toits, toits vitrés, lucarnes verticales, terrasses de toit, matériel (matériaux de construction) de toiture, éléments de toiture, châssis à noues, éléments de construction prêts à monter, y compris éléments de construction prêts à monter pour la fabrication de toits et sous forme de fenêtres, portes, portails, noues, châssis de fenêtres, sections de fenêtres et charpentes de toit ; tuiles, gouttières, appuis de fenêtres, fixation et verrouillage non électrique de portes et de fenêtres, ouverture et fermeture et parties constitutives de fenêtres et de portes, serrures non électriques, matériel (matériaux) de construction, soupapes de ventilation et de fumée (autre que parties de machines), matériaux de revêtement pour fenêtres, y compris dormants et profilés, parties constitutives de fenêtres, stores vénitiens d'extérieur, stores à enroulement d'extérieur, volets, volets à enroulement, jalousies, jalousies à enroulement, boîtiers (non électriques) de stores d'extérieur à enroulement et tentes, dispositifs de commande (non électriques) de stores vénitiens d'extérieur, stores d'extérieur à enroulement, volets et volets à enroulement, panneaux et matériaux de revêtement de murs, contre-poids et galets pour châssis et fenêtres coulissants ; tous les produits précités étant métalliques ou fabriqués avec du métal. Constructions transportables non métalliques ; pontons et débarcadères non métalliques ; matériaux de construction, notamment portes, fenêtres, fenêtres pour toitures et toits en verre et leurs pièces (non métalliques), gouttières (non métalliques), verre pour le bâtiment ; portes et fenêtres, y compris lucarnes, lanterneaux, fenêtres de cave, fenêtres pivotantes, fenêtres treillagées, fenêtres à bascule ; toits, toits vitrés, lucarnes verticales, terrasses de toit, matériel (matériaux de construction) de toiture, éléments de toiture, châssis à noues, éléments de construction prêts à monter, y compris éléments de construction prêts à monter pour la fabrication de toits et sous forme de fenêtres, portes, portails, noues, châssis de fenêtres, sections de fenêtres et charpentes de toit ; tuiles, gouttières, appuis de fenêtres, fixation et verrouillage non électrique de portes et de fenêtres, ouverture et fermeture et parties constitutives de fenêtres et de portes, matériel (matériaux) de construction, matériaux de revêtement pour fenêtres, y compris dormants et profilés, parties constitutives de fenêtres, stores vénitiens d'extérieur, stores à enroulement d'extérieur non en matière textile, volets, volets à enroulement, jalousies, jalousies à enroulement, boîtiers (non électriques) de stores d'extérieur à enroulement et tentes, dispositifs de commande (non électriques) de stores vénitiens d'extérieur, stores d'extérieur à enroulement non en matière textile, volets et volets à enroulement, panneaux et matériaux de revêtement de murs, contre-poids et galets pour châssis et fenêtres coulissants, tous les produits précités étant non métalliques. Serrures non électriques, soupapes de ventilation et de fumée (autre que parties de machines), tous les produits précités étant non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : CARPEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 411537095
Adresse :
Rue des Bouleaux, Zone Industrielle
01460 MONTREAL-LA-CLUSE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 776511
Date de demande : 23/12/2019
N° de BOPI : 2020-04
Date du BOPI : 24/01/2020

Bénéficiare 1 : DIVISION MARINE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 856702
Date de demande : 06/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : WEARTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 531127231
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE LE MARAIS RUE PRE COLIN
01460 PORT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-24
Date du BOPI : 17/06/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2586607
Date de demande : 11/05/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

11/05/2005 :
N° national/d'enregistrement : 3358288
Date de dépôt : 11/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de quincaillerie de marine métallique ; accastillage (quincaillerie de marine métallique) ; constructions métalliques transportables ; pontons et embarcadères métalliques. Métaux communs et leurs alliages, y compris métaux communs à l'état brut et mi-ouvré et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, matériaux de construction laminés et moulés, constructions métalliques transportables, serrurerie non électrique, quincaillerie métallique, tuyaux et tubes métalliques, portes et fenêtres, y compris lucarnes, lanterneaux, fenêtres de cave, fenêtres pivotantes, fenêtres treillagées, fenêtres à bascule ; toits, toits vitrés, lucarnes verticales, terrasses de toit, matériel (matériaux de construction) de toiture, éléments de toiture, châssis à noues, éléments de construction prêts à monter, y compris éléments de construction prêts à monter pour la fabrication de toits et sous forme de fenêtres, portes, portails, noues, châssis de fenêtres, sections de fenêtres et charpentes de toit ; tuiles, gouttières, appuis de fenêtres, fixation et verrouillage non électrique de portes et de fenêtres, ouverture et fermeture et parties constitutives de fenêtres et de portes, serrures non électriques, matériel (matériaux) de construction, soupapes de ventilation et de fumée (autre que parties de machines), matériaux de revêtement pour fenêtres, y compris dormants et profilés, parties constitutives de fenêtres, stores vénitiens d'extérieur, stores à enroulement d'extérieur, volets, volets à enroulement, jalousies, jalousies à enroulement, boîtiers (non électriques) de stores d'extérieur à enroulement et tentes, dispositifs de commande (non électriques) de stores vénitiens d'extérieur, stores d'extérieur à enroulement, volets et volets à enroulement, panneaux et matériaux de revêtement de murs, contre-poids et galets pour châssis et fenêtres coulissants ; tous les produits précités étant métalliques ou fabriqués avec du métal. Constructions transportables non métalliques ; pontons et débarcadères non métalliques ; matériaux de construction, notamment portes, fenêtres, fenêtres pour toitures et toits en verre et leurs pièces (non métalliques), gouttières (non métalliques), verre pour le bâtiment ; portes et fenêtres, y compris lucarnes, lanterneaux, fenêtres de cave, fenêtres pivotantes, fenêtres treillagées, fenêtres à bascule ; toits, toits vitrés, lucarnes verticales, terrasses de toit, matériel (matériaux de construction) de toiture, éléments de toiture, châssis à noues, éléments de construction prêts à monter, y compris éléments de construction prêts à monter pour la fabrication de toits et sous forme de fenêtres, portes, portails, noues, châssis de fenêtres, sections de fenêtres et charpentes de toit ; tuiles, gouttières, appuis de fenêtres, fixation et verrouillage non électrique de portes et de fenêtres, ouverture et fermeture et parties constitutives de fenêtres et de portes, matériel (matériaux) de construction, matériaux de revêtement pour fenêtres, y compris dormants et profilés, parties constitutives de fenêtres, stores vénitiens d'extérieur, stores à enroulement d'extérieur non en matière textile, volets, volets à enroulement, jalousies, jalousies à enroulement, boîtiers (non électriques) de stores d'extérieur à enroulement et tentes, dispositifs de commande (non électriques) de stores vénitiens d'extérieur, stores d'extérieur à enroulement non en matière textile, volets et volets à enroulement, panneaux et matériaux de revêtement de murs, contre-poids et galets pour châssis et fenêtres coulissants, tous les produits précités étant non métalliques. Serrures non électriques, soupapes de ventilation et de fumée (autre que parties de machines), tous les produits précités étant non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : CARPEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 411537095
Adresse :
Rue des Bouleaux, Zone Industrielle
01460 MONTREAL-LA-CLUSE
FR

Mandataire 1 : WEARTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 531127231
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE LE MARAIS RUE PRE COLIN
01460 PORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 776511
Date de demande : 23/12/2019
N° de BOPI : 2020-04
Date du BOPI : 24/01/2020

Bénéficiare 1 : DIVISION MARINE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 856702
Date de demande : 06/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : WEARTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 531127231
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE LE MARAIS RUE PRE COLIN
01460 PORT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 863878
Date de demande : 29/07/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

Bénéficiare 1 : WEARTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 531127231
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE LE MARAIS RUE PRE COLIN
01460 PORT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-24
Date du BOPI : 17/06/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2586607
Date de demande : 11/05/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

11/05/2005 :
N° national/d'enregistrement : 3358288
Date de dépôt : 11/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de quincaillerie de marine métallique ; accastillage (quincaillerie de marine métallique) ; constructions métalliques transportables ; pontons et embarcadères métalliques. Métaux communs et leurs alliages, y compris métaux communs à l'état brut et mi-ouvré et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, matériaux de construction laminés et moulés, constructions métalliques transportables, serrurerie non électrique, quincaillerie métallique, tuyaux et tubes métalliques, portes et fenêtres, y compris lucarnes, lanterneaux, fenêtres de cave, fenêtres pivotantes, fenêtres treillagées, fenêtres à bascule ; toits, toits vitrés, lucarnes verticales, terrasses de toit, matériel (matériaux de construction) de toiture, éléments de toiture, châssis à noues, éléments de construction prêts à monter, y compris éléments de construction prêts à monter pour la fabrication de toits et sous forme de fenêtres, portes, portails, noues, châssis de fenêtres, sections de fenêtres et charpentes de toit ; tuiles, gouttières, appuis de fenêtres, fixation et verrouillage non électrique de portes et de fenêtres, ouverture et fermeture et parties constitutives de fenêtres et de portes, serrures non électriques, matériel (matériaux) de construction, soupapes de ventilation et de fumée (autre que parties de machines), matériaux de revêtement pour fenêtres, y compris dormants et profilés, parties constitutives de fenêtres, stores vénitiens d'extérieur, stores à enroulement d'extérieur, volets, volets à enroulement, jalousies, jalousies à enroulement, boîtiers (non électriques) de stores d'extérieur à enroulement et tentes, dispositifs de commande (non électriques) de stores vénitiens d'extérieur, stores d'extérieur à enroulement, volets et volets à enroulement, panneaux et matériaux de revêtement de murs, contre-poids et galets pour châssis et fenêtres coulissants ; tous les produits précités étant métalliques ou fabriqués avec du métal. Constructions transportables non métalliques ; pontons et débarcadères non métalliques ; matériaux de construction, notamment portes, fenêtres, fenêtres pour toitures et toits en verre et leurs pièces (non métalliques), gouttières (non métalliques), verre pour le bâtiment ; portes et fenêtres, y compris lucarnes, lanterneaux, fenêtres de cave, fenêtres pivotantes, fenêtres treillagées, fenêtres à bascule ; toits, toits vitrés, lucarnes verticales, terrasses de toit, matériel (matériaux de construction) de toiture, éléments de toiture, châssis à noues, éléments de construction prêts à monter, y compris éléments de construction prêts à monter pour la fabrication de toits et sous forme de fenêtres, portes, portails, noues, châssis de fenêtres, sections de fenêtres et charpentes de toit ; tuiles, gouttières, appuis de fenêtres, fixation et verrouillage non électrique de portes et de fenêtres, ouverture et fermeture et parties constitutives de fenêtres et de portes, matériel (matériaux) de construction, matériaux de revêtement pour fenêtres, y compris dormants et profilés, parties constitutives de fenêtres, stores vénitiens d'extérieur, stores à enroulement d'extérieur non en matière textile, volets, volets à enroulement, jalousies, jalousies à enroulement, boîtiers (non électriques) de stores d'extérieur à enroulement et tentes, dispositifs de commande (non électriques) de stores vénitiens d'extérieur, stores d'extérieur à enroulement non en matière textile, volets et volets à enroulement, panneaux et matériaux de revêtement de murs, contre-poids et galets pour châssis et fenêtres coulissants, tous les produits précités étant non métalliques. Serrures non électriques, soupapes de ventilation et de fumée (autre que parties de machines), tous les produits précités étant non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : CARPEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 411537095
Adresse :
Rue des Bouleaux, Zone Industrielle
01460 MONTREAL-LA-CLUSE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 776511
Date de demande : 23/12/2019
N° de BOPI : 2020-04
Date du BOPI : 24/01/2020

Bénéficiare 1 : DIVISION MARINE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-24
Date du BOPI : 17/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2586607
Date de demande : 11/05/2015
N° de BOPI : 2015-36
Date du BOPI : 04/09/2015

06/04/2004 : PORALU MARINE
N° national/d'enregistrement : 3284416
Date de dépôt : 06/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 06/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : constructions métalliques transportables ; pontons et embarcadères métalliques. Constructions transportables non métalliques ; pontons et débarcadères non métalliques. Services de constructions, d'entretien et de réparation de pontons, embarcadères, haltes fluviales et marinas. Services d'ingénieurs ; services d'architectes ; services d'architectes urbanistes. Articles de quincaillerie de marine métalliques ; accastillage (quincaillerie de marine métallique).
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CARPEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 411537095
Adresse :
Zone Industrielle, Rue des Bouleaux
01460 PORT
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS,
Adresse :
Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 634690
Date de demande : 04/11/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 776487
Date de demande : 23/12/2019
N° de BOPI : 2020-04
Date du BOPI : 24/01/2020

Bénéficiare 1 : DIVISION MARINE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 835639
Date de demande : 07/10/2021
N° de BOPI : 2021-44
Date du BOPI : 05/11/2021

Bénéficiare 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS,
Adresse :
Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 856702
Date de demande : 06/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : WEARTH GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 531127231
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE LE MARAIS RUE PRE COLIN
01460 PORT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-20
Date du BOPI : 14/05/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2568632
Date de demande : 01/10/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

06/04/2004 : PORALU MARINE
N° national/d'enregistrement : 3284416
Date de dépôt : 06/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 06/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : constructions métalliques transportables ; pontons et embarcadères métalliques. Constructions transportables non métalliques ; pontons et débarcadères non métalliques. Services de constructions, d'entretien et de réparation de pontons, embarcadères, haltes fluviales et marinas. Services d'ingénieurs ; services d'architectes ; services d'architectes urbanistes. Articles de quincaillerie de marine métalliques ; accastillage (quincaillerie de marine métallique).
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CARPEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 411537095
Adresse :
Zone Industrielle, Rue des Bouleaux
01460 PORT
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 634690
Date de demande : 04/11/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 776487
Date de demande : 23/12/2019
N° de BOPI : 2020-04
Date du BOPI : 24/01/2020

Bénéficiare 1 : DIVISION MARINE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-20
Date du BOPI : 14/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2568632
Date de demande : 01/10/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

Publications au Bodacc :
21/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°6
NOJO : 000101MYG396499
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FINANCIERE BLAVET ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y BOISSEAU
31/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°10
NOJO : 000101MYG370635
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FINANCIERE BLAVET ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y BOISSEAU ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET VINCENT BAUD-CVB-SAS
16/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15
NOJO : 0101MYG36719200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10
NOJO : 0101MYG33758100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/12/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°11
NOJO : 0101MYG33758300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10
NOJO : 0101MYG31415100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/03/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°11
NOJO : 0101MYG31415200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°7
NOJO : 000101MYG299390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : CARMINATI Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : ADN MONT-BLANC ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET VINCENT BAUD-CVB-SAS ; Commissaire aux comptes suppléant : ORFIS
18/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°8
NOJO : 000101MYG299402
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARMINATI Philippe ; Directeur général : Simon, Jean, Pierre ; Directeur général : Vincent, Louis, Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : ADN MONT-BLANC ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET VINCENT BAUD-CVB-SAS ; Commissaire aux comptes suppléant : ORFIS
03/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°46
NOJO : 0101MYG28563300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7
NOJO : 0101MYG26575200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°8
NOJO : 000000102287288
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARMINATI Jean, Pierre ; Directeur général : CARMINATI Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : ADN MONT-BLANC (SELAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET VINCENT BAUD-CVB-SAS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : ORFIS (SACA)
22/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°32
NOJO : 010227090100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°50
NOJO : 000000102266650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARMINATI Jean, Pierre ; Directeur général : CARMINATI Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : ADN MONT-BLANC (SELAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET VINCENT BAUD-CVB-SAS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT ET FINANCE (SARLU) ; Commissaire aux comptes suppléant : ORFIS (SACA)
31/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°48
NOJO : 010225078900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°43
NOJO : 010220807200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°38
NOJO : BXC130530013989
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°29
NOJO : BXC12041004203P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°60
NOJO : BXB11291000145U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARMINATI Jean, Pierre Directeur général : CARMINATI Philippe Co-commissaire aux comptes titulaire : BAUD Vincent Co-commissaire aux comptes titulaire : CABINET BARBERO ET ASSOCIES (SAS) Co-commissaire aux comptes suppléant : AUDIT ET FINANCES (SARL) Co-commissaire aux comptes suppléant : ORFIS (SA)
03/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°51
NOJO : BXB103000006903
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARMINATI Jean, Pierre Directeur général : CARMINATI Philippe Commissaire aux comptes titulaire : SARL CONVERGENCE AUDIT CONSEILS Co-commissaire aux comptes titulaire : CABINET BARBERO ET ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : MATZ Jean-Jacques Co-commissaire aux comptes suppléant : BAUD Vincent
29/03/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°27
NOJO : BXC100710000753
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/03/2009
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle rue des Bouleaux Port
01460 Montréal-la-Cluse
15/03/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°19
NOJO : BXC10062010033S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/03/2009
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle rue des Bouleaux Port
01460 Montréal-la-Cluse
18/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°47
NOJO : BXC080690000075
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 411 537 095
Dénomination : CARPEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle rue des Bouleaux Port,
01460 Montréal-la-Cluse
Historique de l'unité légale :
22/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/03/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
04/12/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fonds de placement et entités financières similaires (NAFRev2 : 64.30Z)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : CARPEL
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Organismes de placement en valeurs mobilières (NAF1993 : 65.2E)
Représentants légaux :
27/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE BLAVET
Siren : 414639559
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Route de la Roche Sur Yon
85260 L'Herbergement
FRANCE
27/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE Y BOISSEAU
Siren : 786443994
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
52 Rue Jacques Yves Cousteau Bat a
85000 La Roche-sur-Yon
FRANCE
27/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Type : Personne Morale

Nom : CABINET VINCENT BAUD-CVB-SAS
Siren : 523064707
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
79 Cours Vitton
69006 Lyon 6e Arrondissement
FRANCE
30/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Type : Personne Physique

Nom : CARMINATI Jean Pierre
Né le 24/01/1957 à Nantua
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
12 chemin Golet aux Loups
01130 Nantua
FRANCE
30/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Type : Personne Physique

Nom : CARMINATI Philippe
Né le 20/01/1962 à Nantua
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
12 chemin Gobet aux Loups
01130 Nantua
FRANCE
30/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Type : Personne Morale

Nom : ADN MONT-BLANC
Siren : 334354289
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 rue du Bulloz les Glaisins
Annecy-le-Vieux
74940 ANNECY
FRANCE
30/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Type : Personne Morale

Nom : CABINET VINCENT BAUD-CVB-SAS
Siren : 523064707
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
31 Cours Vitton
69006 Lyon 06
FRANCE
30/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT ET FINANCE
Siren : 349147280
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 rue du Bulloz
les Glaisins - Annecy-le-Vieux
74940 ANNECY
FRANCE
30/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Type : Personne Morale

Nom : ORFIS
Siren : 957509045
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
149 boulevard DE STALINGRAD
69100 Villeurbanne
FRANCE
Dépôts des actes :
28/11/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°824 déposé le 27/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/11/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°824 déposé le 27/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
02/11/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°824 déposé le 27/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
31/03/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°824 déposé le 27/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
02/07/2020 : Décision(s) des associés
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°8600 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
02/07/2020 : Décision(s) des associés
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°8600 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
02/07/2020 : Décision(s) des associés
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°8600 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé
Décision : constat du décès de M. Carminati Jean-Pierre
02/07/2020 : Décision(s) des associés
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°8600 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
31/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°9937 déposé le 02/05/2018
Etat : Déposé
29/09/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°7732 déposé le 13/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
29/09/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°7732 déposé le 13/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
30/09/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°7345 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
30/09/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°7345 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
30/09/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°7345 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
30/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°5251 déposé le 10/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°5251 déposé le 10/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°4941 déposé le 20/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°4941 déposé le 20/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°828 déposé le 24/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°828 déposé le 24/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1714 déposé le 11/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Changement de dénomination en celle de CARPEL Augmentation de capital
01/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1713 déposé le 11/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
01/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1713 déposé le 11/05/2004
Etat : Déposé
01/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1714 déposé le 11/05/2004
Etat : Déposé
13/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°640 déposé le 24/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
13/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°640 déposé le 24/02/2004
Etat : Déposé
Décision : SOUS CONDITION SUSPENSIVE
13/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1713 déposé le 11/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
13/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°640 déposé le 24/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
13/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°640 déposé le 24/02/2004
Etat : Déposé
Décision : SOUS CONDITION SUSPENSIVE
13/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1713 déposé le 11/05/2004
Etat : Déposé
19/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°4017 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 MAI 2001 CONVERSION DU CAPITAL EN EURO
19/09/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°4017 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 MAI 2001 CONVERSION DU CAPITAL EN EURO
19/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°4017 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
19/09/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°4017 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
19/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3830 déposé le 10/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3830 déposé le 10/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3456 déposé le 23/11/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE CO-COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES ET SUPPLEANT
30/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3456 déposé le 23/11/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE CO-COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES ET SUPPLEANT
31/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°413 déposé le 05/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion DE LA SOCIETE CIVILE FINANCIERE PORALU AU CAPITAL DE 500 000 FRS DONT LE SIE GE EST A MONTREAL LA CLUSE 01460 PORT, ZI DU BOULEAU RCS BOURG D 384 891 289
31/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°412 déposé le 05/02/1999
Etat : Déposé
Décision : APPORT PARTIEL D ACTIF A LA STE PORALU CHARPENTE ALU SA AU CAPITAL DE 250 000FRS DONT LE SIEGE EST ZI RUE DES BOULEAUX 01460 PORT RCS BOURG B 418 245 437
31/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°410 déposé le 05/02/1999
Etat : Déposé
Décision : APPORT PARTIEL D ACTIF A LA STE PORALU PVC MARINE SA AU CAPITAL DE 250 000 FRSDONT LE SIEGE EST ZI RUE DES BOULEAUX 01460 PORT RCS BOURG B 418 245 737
31/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°410 déposé le 05/02/1999
Etat : Déposé
Décision : APPORT PARTIEL D ACTIF A LA STE PORALU PVC MARINE SA AU CAPITAL DE 250 000 FRSDONT LE SIEGE EST ZI RUE DES BOULEAUX 01460 PORT RCS BOURG B 418 245 737
31/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°412 déposé le 05/02/1999
Etat : Déposé
Décision : APPORT PARTIEL D ACTIF A LA STE PORALU CHARPENTE ALU SA AU CAPITAL DE 250 000FRS DONT LE SIEGE EST ZI RUE DES BOULEAUX 01460 PORT RCS BOURG B 418 245 437
31/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°413 déposé le 05/02/1999
Etat : Déposé
26/11/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3411 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
26/11/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3410 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
26/11/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3409 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
26/11/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3409 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
Décision : DE LA STE CIVILE FINANCIERE PORALU AU CAPITAL DE 500 000 FRS DONT LE SIEGEEST ZI RUE DES BOULEAUX 01460 PORT RCS BOURG D 384 891 289
26/11/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°413 déposé le 05/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion DE LA SOCIETE CIVILE FINANCIERE PORALU AU CAPITAL DE 500 000 FRS DONT LE SIE GE EST A MONTREAL LA CLUSE 01460 PORT, ZI DU BOULEAU RCS BOURG D 384 891 289
26/11/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3409 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
26/11/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3409 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
Décision : DE LA STE CIVILE FINANCIERE PORALU AU CAPITAL DE 500 000 FRS DONT LE SIEGEEST ZI RUE DES BOULEAUX 01460 PORT RCS BOURG D 384 891 289
26/11/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3410 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
26/11/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3411 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
26/11/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°413 déposé le 05/02/1999
Etat : Déposé
08/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3164 déposé le 05/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CARPEL SA Transformation en SOCIETE ANONYME
08/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3164 déposé le 05/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CARPEL SA Transformation en SOCIETE ANONYME
08/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3164 déposé le 05/11/1998
Etat : Déposé
08/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3164 déposé le 05/11/1998
Etat : Déposé
15/07/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°2377 déposé le 26/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/07/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°2377 déposé le 26/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/03/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°893 déposé le 27/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
27/03/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°893 déposé le 27/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°2764 déposé le 29/09/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°2764 déposé le 29/09/1998
Etat : Déposé
Décision : SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE CIVILE EN SOCIETE ANONYME, EN DATE DU25.9.1998 A VILLEFRANCHE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3164 déposé le 05/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CARPEL SA Transformation en SOCIETE ANONYME
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3411 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
Décision : APPORT PARTIEL D ACTIF A LA SA PORALU PVC MARINE AU CAPITAL DE 250 000 FRSDONT LE SIEGE EST A PORT 01460 ZI RCS BOURG B 418 245 262
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3410 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
Décision : APPORT PARTIEL D ACTIF A LA SA PORALU CHARPENTE ALU AU CAPITAL DE 250 000 FRSDONT LE SIEGE SOCIAL EST ZI RUE DES BOULEAUX 01460 PORT RCS BOURG B 418 245 437
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3665 déposé le 22/12/1998
Etat : Déposé
Décision : SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE CIVILE FINANCIERE PORALU AU CAPITAL DE500 000 FRS DONT LE SIEGE EST ZI RUE DES BOULEAUX 01460 PORT RCS BOURG
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3665 déposé le 22/12/1998
Etat : Déposé
Décision : D 384 891 289
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°413 déposé le 05/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion DE LA SOCIETE CIVILE FINANCIERE PORALU AU CAPITAL DE 500 000 FRS DONT LE SIE GE EST A MONTREAL LA CLUSE 01460 PORT, ZI DU BOULEAU RCS BOURG D 384 891 289
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°413 déposé le 05/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion DE LA SOCIETE CIVILE FINANCIERE PORALU AU CAPITAL DE 500 000 FRS DONT LE SIE GE EST A MONTREAL LA CLUSE 01460 PORT, ZI DU BOULEAU RCS BOURG D 384 891 289
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°4017 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 MAI 2001 CONVERSION DU CAPITAL EN EURO
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1714 déposé le 11/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Changement de dénomination en celle de CARPEL Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1714 déposé le 11/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Changement de dénomination en celle de CARPEL Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1713 déposé le 11/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°2764 déposé le 29/09/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°2764 déposé le 29/09/1998
Etat : Déposé
Décision : SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE CIVILE EN SOCIETE ANONYME, EN DATE DU25.9.1998 A VILLEFRANCHE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3164 déposé le 05/11/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3164 déposé le 05/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CARPEL SA
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3164 déposé le 05/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3410 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
Décision : APPORT PARTIEL D ACTIF A LA SA PORALU CHARPENTE ALU AU CAPITAL DE 250 000 FRSDONT LE SIEGE SOCIAL EST ZI RUE DES BOULEAUX 01460 PORT RCS BOURG B 418 245 437
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3411 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
Décision : APPORT PARTIEL D ACTIF A LA SA PORALU PVC MARINE AU CAPITAL DE 250 000 FRSDONT LE SIEGE EST A PORT 01460 ZI RCS BOURG B 418 245 262
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3665 déposé le 22/12/1998
Etat : Déposé
Décision : SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE CIVILE FINANCIERE PORALU AU CAPITAL DE500 000 FRS DONT LE SIEGE EST ZI RUE DES BOULEAUX 01460 PORT RCS BOURG
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°3665 déposé le 22/12/1998
Etat : Déposé
Décision : D 384 891 289
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°413 déposé le 05/02/1999
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°413 déposé le 05/02/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°413 déposé le 05/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°413 déposé le 05/02/1999
Etat : Déposé
Décision : DE LA SOCIETE CIVILE FINANCIERE PORALU AU CAPITAL DE 500 000 FRS DONT LE SIE GE EST A MONTREAL LA CLUSE 01460 PORT, ZI DU BOULEAU RCS BOURG D 384 891 289
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°4017 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°4017 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 MAI 2001
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°4017 déposé le 04/11/2003
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EURO
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1713 déposé le 11/05/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1713 déposé le 11/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1714 déposé le 11/05/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1714 déposé le 11/05/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1714 déposé le 11/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1714 déposé le 11/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CARPEL
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1714 déposé le 11/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
Etablissements :
27/01/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle Rue des Bouleaux
Port
01460 Port
FRANCE
Nom commercial : GROUPE PORALU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1997
Activité : Gestion D un portefeuille de valeurs mobilières prise de tous intérêts et participations ; Toutes prestations de services administratifs Finan Ciers commerciaux ou de gestion a toutes entreprises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle rue des Bouleaux
Port
01460 Montréal-la-Cluse
FRANCE
Nom commercial : GROUPE PORALU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1997
Activité : Gestion D un portefeuille de valeurs mobilières prise de tous intérêts et participations ; Toutes prestations de services administratifs Finan Ciers commerciaux ou de gestion a toutes entreprises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/01/2023 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 741
Date d’ajout de l’observation : 05/02/1999
Texte de l'observation : Apport partiel D actif D une branche D activité de menuiserie aluminium et pontons marins à la sa "Poralu pvc marine" au capital de 250 000 F dont le siège est à 01460 port, ZI rue des bouleaux Rcs bourg B 418 245 437 à compter du 01/04/98
27/01/2023 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 743
Date d’ajout de l’observation : 05/02/1999
Texte de l'observation : Apport partiel D actif à la sa "Poralu charpenté alu" au capital de 250 000 F dont le siège est ZI rue des bouleaux 01460 port Rcs bourg B 418 245 437 à compter du 01/04/98
27/01/2023 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 744
Date d’ajout de l’observation : 05/02/1999
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société civile "financière Poralu" au capital de 500 000 F dont le siège est à port 01460 Montréal-la-Cluse, ZI rue du bouleau Rcs bourg D 384 891 289 à compter du 01/04/98
27/01/2023 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 6770
Date d’ajout de l’observation : 04/11/2003
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi nre du 19/09/2003 Date d'effet : 19/09/2003
30/03/2017 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 741
Date d’ajout de l’observation : 05/02/1999
Texte de l'observation : Apport partiel D actif D une branche D activité de menuiserie aluminium et pontons marins à la sa "Poralu pvc marine" au capital de 250 000 F dont le siège est à 01460 port, ZI rue des bouleaux Rcs bourg B 418 245 437 à compter du 01/04/98
30/03/2017 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 743
Date d’ajout de l’observation : 05/02/1999
Texte de l'observation : Apport partiel D actif à la sa "Poralu charpenté alu" au capital de 250 000 F dont le siège est ZI rue des bouleaux 01460 port Rcs bourg B 418 245 437 à compter du 01/04/98
30/03/2017 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 744
Date d’ajout de l’observation : 05/02/1999
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société civile "financière Poralu" au capital de 500 000 F dont le siège est à port 01460 Montréal-la-Cluse, ZI rue du bouleau Rcs bourg D 384 891 289 à compter du 01/04/98
30/03/2017 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 6770
Date d’ajout de l’observation : 04/11/2003
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi nre du 19/09/2003 Date d'effet : 19/09/2003
Personnes morales :
27/01/2023 : CARPEL
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/03/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 630000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/03/2017 : CARPEL
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/03/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 630000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°16378 déposé le 14/12/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°16552 déposé le 27/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°16551 déposé le 27/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°2699 déposé le 15/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°2698 déposé le 15/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°15305 déposé le 30/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°2376 déposé le 12/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1370 déposé le 15/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1370 déposé le 15/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1862 déposé le 17/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1862 déposé le 17/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1138 déposé le 13/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1138 déposé le 13/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°800 déposé le 11/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°800 déposé le 11/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°534 déposé le 30/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°534 déposé le 30/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°713 déposé le 11/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°713 déposé le 11/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°945 déposé le 19/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°945 déposé le 19/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1581 déposé le 21/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°1581 déposé le 21/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°420 déposé le 04/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°420 déposé le 04/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°192 déposé le 22/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°192 déposé le 22/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°520 déposé le 12/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°520 déposé le 12/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°291 déposé le 30/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°291 déposé le 30/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°814 déposé le 28/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1998B00644
Dépôt : N°814 déposé le 28/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 16378 du 14/12/2022
Numéro de gestion : 1998B00644
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires134 722134 722
ANTerrains246 507246 507
APConstructions2 669 208798 4741 870 733
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 33415 334
ATAutres immobilisations corporelles134 690131 3703 320
CUAutres participations6 305 819731 4575 574 362
BBCréances rattachées à des participations673 759673 759
BHAutres immobilisations financières2 7042 704
BJTOTAL (I)10 182 7441 811 3588 371 385
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 2851 285
BXClients et comptes rattachés503 867503 867
BZAutres créances4 279 441346 2633 933 178
CDValeurs mobilières de placement287 008287 008
CFDisponibilités7 387 3497 387 349
CHCharges constatées d’avance41 44241 442
CJTOTAL (II)12 500 393346 26312 154 129
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 683 1362 157 62220 525 515
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel630 000
DDRéserve légale (1)86 242
DERéserves statutaires ou contractuelles78 402
DGAutres réserves13 297 216
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-321 024
DLTOTAL (I)13 770 835
DQProvisions pour charges144 058
DRTOTAL (III)144 058
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 518 380
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 786 938
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés46 804
DYDettes fiscales et sociales261 425
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 988
ECTOTAL (IV)6 619 535
ED(V)-8 913
EETOTAL GENERAL (I à V)20 525 515
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 371 768
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.188
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 219 9672 219 967
FJChiffres d’affaires nets2 219 9672 219 967
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges422 801
FQAutres produits21
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 642 789
FWAutres achats et charges externes1 145 204
FXImpôts, taxes et versements assimilés139 616
FYSalaires et traitements594 350
FZCharges sociales339 091
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements186 023
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions144 058
GEAutres charges8 657
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 557 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)85 790
GJProduits financiers de participations1 044 952
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé17 495
GLAutres intérêts et produits assimilés92 947
GNDifférences positives de change506
GPTotal des produits financiers (V)1 155 900
GQDotations financières sur amortissements et provisions712 500
GRIntérêts et charges assimilées1 051 134
GSDifférences négatives de change16 900
GUTotal des charges financières (VI)1 780 534
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-624 635
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-538 845
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 118
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 118
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 053
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 053
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-11 935
HKImpôts sur les bénéfices (X)-229 756
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 799 807
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 120 832
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-321 024
A1Renvois : Transfert de charges269 370
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles108 94825 774134 722
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles784 930160 249945 179
0NAMORTISSEMENTS Total Général893 877186 0231 079 901
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires144 058
5ZTotal Provisions pour risques et charges153 431144 058153 431144 058
9Usur immobilisations – titres de participation731 457
6XAutres provisions pour dépréciation346 263346 263
7BTotal Provisions pour dépréciation365 221712 5001 077 721
7CTOTAL GENERAL518 652856 558153 4311 221 779
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation144 058153 431
UG- Financières712 500
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations673 759189 245
UTAutres immobilisations financières2 7042 704
UXAutres créances clients503 867
VMImpôts sur les bénéfices754 540
VBT. V. A.2 786
VCGroupe et associés3 521 835
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)280
VSCharges constatées d’avance41 442
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 501 2135 016 699484 514
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 518 380647 5261 443 518
8AEmprunts et dettes financières divers479 397102 484376 913
8BFournisseurs et comptes rattaché46 80446 804
8CPersonnel et comptes rattachés33 01733 017
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux92 85792 857
VWT.V.A.108 994108 994
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 55726 557
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 9885 988
VIGroupe et associés3 307 5413 307 541
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 619 5354 371 7681 820 431427 336
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice665 710
31/03/2021 : Compte annuel consolidé
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 16552 du 27/12/2021
Numéro de gestion : 1998B00644
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires134 722134 722
ANTerrains246 507246 507
APConstructions2 669 208798 4741 870 733
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 33415 334
ATAutres immobilisations corporelles134 690131 3703 320
CUAutres participations6 305 819731 4575 574 362
BBCréances rattachées à des participations673 759673 759
BHAutres immobilisations financières2 7042 704
BJTOTAL (I)10 182 7441 811 3588 371 385
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 2851 285
BXClients et comptes rattachés503 867503 867
BZAutres créances4 279 441346 2633 933 178
CDValeurs mobilières de placement287 008287 008
CFDisponibilités7 387 3497 387 349
CHCharges constatées d’avance41 44241 442
CJTOTAL (II)12 500 393346 26312 154 129
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 683 1362 157 62220 525 515
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel630 000
DDRéserve légale (1)86 242
DERéserves statutaires ou contractuelles78 402
DGAutres réserves13 297 216
DLTOTAL (I)13 770 835
DQProvisions pour charges144 058
DRTOTAL (IV)144 058
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 518 380
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 786 938
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés46 804
DYDettes fiscales et sociales261 425
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 988
ECTOTAL (IV)6 619 535
ED(V)-8 913
EETOTAL GENERAL (I à V)20 525 515
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 371 768
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.188
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 219 9672 219 967
FJChiffres d’affaires nets2 219 9672 219 967
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges422 801
FQAutres produits21
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 642 789
FWAutres achats et charges externes1 145 204
FXImpôts, taxes et versements assimilés139 616
FYSalaires et traitements594 350
FZCharges sociales339 091
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements186 023
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions144 058
GEAutres charges8 657
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 557 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)85 790
GJProduits financiers de participations1 044 952
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé17 495
GLAutres intérêts et produits assimilés92 947
GNDifférences positives de change506
GPTotal des produits financiers (V)1 155 900
GQDotations financières sur amortissements et provisions712 500
GRIntérêts et charges assimilées1 051 134
GSDifférences négatives de change16 900
GUTotal des charges financières (VI)1 780 534
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-624 635
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-538 845
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
A1Ecarts d’acquisition269 370
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 118
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 118
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 053
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 053
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-11 935
HKImpôts sur les bénéfices-229 756
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 16551 du 27/12/2021
Numéro de gestion : 1998B00644
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires134 722134 722
ANTerrains246 507246 507
APConstructions2 669 208798 4741 870 733
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 33415 334
ATAutres immobilisations corporelles134 690131 3703 320
CUAutres participations6 305 819731 4575 574 362
BBCréances rattachées à des participations673 759673 759
BHAutres immobilisations financières2 7042 704
BJTOTAL (I)10 182 7441 811 3588 371 385
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 2851 285
BXClients et comptes rattachés503 867503 867
BZAutres créances4 279 441346 2633 933 178
CDValeurs mobilières de placement287 008287 008
CFDisponibilités7 387 3497 387 349
CHCharges constatées d’avance41 44241 442
CJTOTAL (II)12 500 393346 26312 154 129
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 683 1362 157 62220 525 515
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel630 000
DDRéserve légale (1)86 242
DERéserves statutaires ou contractuelles78 402
DGAutres réserves13 297 216
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-321 024
DLTOTAL (I)13 770 835
DQProvisions pour charges144 058
DRTOTAL (III)144 058
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 518 380
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 786 938
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés46 804
DYDettes fiscales et sociales261 425
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 988
ECTOTAL (IV)6 619 535
ED(V)-8 913
EETOTAL GENERAL (I à V)20 525 515
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 371 768
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.188
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 219 9672 219 967
FJChiffres d’affaires nets2 219 9672 219 967
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges422 801
FQAutres produits21
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 642 789
FWAutres achats et charges externes1 145 204
FXImpôts, taxes et versements assimilés139 616
FYSalaires et traitements594 350
FZCharges sociales339 091
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements186 023
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions144 058
GEAutres charges8 657
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 557 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)85 790
GJProduits financiers de participations1 044 952
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé17 495
GLAutres intérêts et produits assimilés92 947
GNDifférences positives de change506
GPTotal des produits financiers (V)1 155 900
GQDotations financières sur amortissements et provisions712 500
GRIntérêts et charges assimilées1 051 134
GSDifférences négatives de change16 900
GUTotal des charges financières (VI)1 780 534
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-624 635
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-538 845
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 118
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 118
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 053
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 053
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-11 935
HKImpôts sur les bénéfices (X)-229 756
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 799 807
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 120 832
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-321 024
A1Renvois : Transfert de charges269 370
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles108 94825 774134 722
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles784 930160 249945 179
0NAMORTISSEMENTS Total Général893 877186 0231 079 901
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires144 058
5ZTotal Provisions pour risques et charges153 431144 058153 431144 058
9Usur immobilisations – titres de participation731 457
6XAutres provisions pour dépréciation346 263346 263
7BTotal Provisions pour dépréciation365 221712 5001 077 721
7CTOTAL GENERAL518 652856 558153 4311 221 779
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation144 058153 431
UG- Financières712 500
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations673 759189 245
UTAutres immobilisations financières2 7042 704
UXAutres créances clients503 867
VMImpôts sur les bénéfices754 540
VBT. V. A.2 786
VCGroupe et associés3 521 835
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)280
VSCharges constatées d’avance41 442
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 501 2135 016 699484 514
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 518 380647 5261 443 518
8AEmprunts et dettes financières divers479 397102 484376 913
8BFournisseurs et comptes rattaché46 80446 804
8CPersonnel et comptes rattachés33 01733 017
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux92 85792 857
VWT.V.A.108 994108 994
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 55726 557
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 9885 988
VIGroupe et associés3 307 5413 307 541
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 619 5354 371 7681 820 431427 336
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice665 710
31/03/2020 : Compte annuel consolidé
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2699 du 15/03/2021
Numéro de gestion : 1998B00644
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires134 722134 722
ANTerrains246 507246 507
APConstructions2 669 208798 4741 870 733
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 33415 334
ATAutres immobilisations corporelles134 690131 3703 320
CUAutres participations6 305 819731 4575 574 362
BBCréances rattachées à des participations673 759673 759
BHAutres immobilisations financières2 7042 704
BJTOTAL (I)10 182 7441 811 3588 371 385
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 2851 285
BXClients et comptes rattachés503 867503 867
BZAutres créances4 279 441346 2633 933 178
CDValeurs mobilières de placement287 008287 008
CFDisponibilités7 387 3497 387 349
CHCharges constatées d’avance41 44241 442
CJTOTAL (II)12 500 393346 26312 154 129
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 683 1362 157 62220 525 515
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel630 000
DDRéserve légale (1)86 242
DERéserves statutaires ou contractuelles78 402
DGAutres réserves13 297 216
DLTOTAL (I)13 770 835
DQProvisions pour charges144 058
DRTOTAL (IV)144 058
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 518 380
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 786 938
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés46 804
DYDettes fiscales et sociales261 425
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 988
ECTOTAL (IV)6 619 535
ED(V)-8 913
EETOTAL GENERAL (I à V)20 525 515
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 371 768
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.188
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 219 9672 219 967
FJChiffres d’affaires nets2 219 9672 219 967
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges422 801
FQAutres produits21
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 642 789
FWAutres achats et charges externes1 145 204
FXImpôts, taxes et versements assimilés139 616
FYSalaires et traitements594 350
FZCharges sociales339 091
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements186 023
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions144 058
GEAutres charges8 657
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 557 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)85 790
GJProduits financiers de participations1 044 952
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé17 495
GLAutres intérêts et produits assimilés92 947
GNDifférences positives de change506
GPTotal des produits financiers (V)1 155 900
GQDotations financières sur amortissements et provisions712 500
GRIntérêts et charges assimilées1 051 134
GSDifférences négatives de change16 900
GUTotal des charges financières (VI)1 780 534
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-624 635
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-538 845
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
A1Ecarts d’acquisition269 370
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 118
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 118
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 053
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 053
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-11 935
HKImpôts sur les bénéfices-229 756
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2698 du 15/03/2021
Numéro de gestion : 1998B00644
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires134 722134 722
ANTerrains246 507246 507
APConstructions2 669 208798 4741 870 733
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 33415 334
ATAutres immobilisations corporelles134 690131 3703 320
CUAutres participations6 305 819731 4575 574 362
BBCréances rattachées à des participations673 759673 759
BHAutres immobilisations financières2 7042 704
BJTOTAL (I)10 182 7441 811 3588 371 385
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 2851 285
BXClients et comptes rattachés503 867503 867
BZAutres créances4 279 441346 2633 933 178
CDValeurs mobilières de placement287 008287 008
CFDisponibilités7 387 3497 387 349
CHCharges constatées d’avance41 44241 442
CJTOTAL (II)12 500 393346 26312 154 129
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 683 1362 157 62220 525 515
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel630 000
DDRéserve légale (1)86 242
DERéserves statutaires ou contractuelles78 402
DGAutres réserves13 297 216
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-321 024
DLTOTAL (I)13 770 835
DQProvisions pour charges144 058
DRTOTAL (III)144 058
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 518 380
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 786 938
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés46 804
DYDettes fiscales et sociales261 425
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 988
ECTOTAL (IV)6 619 535
ED(V)-8 913
EETOTAL GENERAL (I à V)20 525 515
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 371 768
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.188
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 219 9672 219 967
FJChiffres d’affaires nets2 219 9672 219 967
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges422 801
FQAutres produits21
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 642 789
FWAutres achats et charges externes1 145 204
FXImpôts, taxes et versements assimilés139 616
FYSalaires et traitements594 350
FZCharges sociales339 091
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements186 023
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions144 058
GEAutres charges8 657
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 557 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)85 790
GJProduits financiers de participations1 044 952
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé17 495
GLAutres intérêts et produits assimilés92 947
GNDifférences positives de change506
GPTotal des produits financiers (V)1 155 900
GQDotations financières sur amortissements et provisions712 500
GRIntérêts et charges assimilées1 051 134
GSDifférences négatives de change16 900
GUTotal des charges financières (VI)1 780 534
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-624 635
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-538 845
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 118
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 118
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 053
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 053
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-11 935
HKImpôts sur les bénéfices (X)-229 756
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 799 807
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 120 832
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-321 024
A1Renvois : Transfert de charges269 370
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles108 94825 774134 722
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles784 930160 249945 179
0NAMORTISSEMENTS Total Général893 877186 0231 079 901
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires144 058
5ZTotal Provisions pour risques et charges153 431144 058153 431144 058
9Usur immobilisations – titres de participation731 457
6XAutres provisions pour dépréciation346 263346 263
7BTotal Provisions pour dépréciation365 221712 5001 077 721
7CTOTAL GENERAL518 652856 558153 4311 221 779
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation144 058153 431
UG- Financières712 500
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations673 759189 245
UTAutres immobilisations financières2 7042 704
UXAutres créances clients503 867
VMImpôts sur les bénéfices754 540
VBT. V. A.2 786
VCGroupe et associés3 521 835
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)280
VSCharges constatées d’avance41 442
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 501 2135 016 699484 514
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 518 380647 5261 443 518
8AEmprunts et dettes financières divers479 397102 484376 913
8BFournisseurs et comptes rattaché46 80446 804
8CPersonnel et comptes rattachés33 01733 017
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux92 85792 857
VWT.V.A.108 994108 994
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 55726 557
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 9885 988
VIGroupe et associés3 307 5413 307 541
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 619 5354 371 7681 820 431427 336
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice665 710
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 15305 du 30/12/2019
Numéro de gestion : 1998B00644
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires134 722134 722
ANTerrains246 507246 507
APConstructions2 669 208798 4741 870 733
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 33415 334
ATAutres immobilisations corporelles134 690131 3703 320
CUAutres participations6 305 819731 4575 574 362
BBCréances rattachées à des participations673 759673 759
BHAutres immobilisations financières2 7042 704
BJTOTAL (I)10 182 7441 811 3588 371 385
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 2851 285
BXClients et comptes rattachés503 867503 867
BZAutres créances4 279 441346 2633 933 178
CDValeurs mobilières de placement287 008287 008
CFDisponibilités7 387 3497 387 349
CHCharges constatées d’avance41 44241 442
CJTOTAL (II)12 500 393346 26312 154 129
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 683 1362 157 62220 525 515
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel630 000
DDRéserve légale (1)86 242
DERéserves statutaires ou contractuelles78 402
DGAutres réserves13 297 216
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-321 024
DLTOTAL (I)13 770 835
DQProvisions pour charges144 058
DRTOTAL (III)144 058
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 518 380
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 786 938
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés46 804
DYDettes fiscales et sociales261 425
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 988
ECTOTAL (IV)6 619 535
ED(V)-8 913
EETOTAL GENERAL (I à V)20 525 515
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 371 768
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.188
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 219 9672 219 967
FJChiffres d’affaires nets2 219 9672 219 967
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges422 801
FQAutres produits21
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 642 789
FWAutres achats et charges externes1 145 204
FXImpôts, taxes et versements assimilés139 616
FYSalaires et traitements594 350
FZCharges sociales339 091
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements186 023
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions144 058
GEAutres charges8 657
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 557 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)85 790
GJProduits financiers de participations1 044 952
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé17 495
GLAutres intérêts et produits assimilés92 947
GNDifférences positives de change506
GPTotal des produits financiers (V)1 155 900
GQDotations financières sur amortissements et provisions712 500
GRIntérêts et charges assimilées1 051 134
GSDifférences négatives de change16 900
GUTotal des charges financières (VI)1 780 534
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-624 635
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-538 845
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 118
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 118
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 053
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 053
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-11 935
HKImpôts sur les bénéfices (X)-229 756
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 799 807
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 120 832
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-321 024
A1Renvois : Transfert de charges269 370
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles108 94825 774134 722
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles784 930160 249945 179
0NAMORTISSEMENTS Total Général893 877186 0231 079 901
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires144 058
5ZTotal Provisions pour risques et charges153 431144 058153 431144 058
9Usur immobilisations – titres de participation731 457
6XAutres provisions pour dépréciation346 263346 263
7BTotal Provisions pour dépréciation365 221712 5001 077 721
7CTOTAL GENERAL518 652856 558153 4311 221 779
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation144 058153 431
UG- Financières712 500
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations673 759189 245
UTAutres immobilisations financières2 7042 704
UXAutres créances clients503 867
VMImpôts sur les bénéfices754 540
VBT. V. A.2 786
VCGroupe et associés3 521 835
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)280
VSCharges constatées d’avance41 442
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 501 2135 016 699484 514
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 518 380647 5261 443 518
8AEmprunts et dettes financières divers479 397102 484376 913
8BFournisseurs et comptes rattaché46 80446 804
8CPersonnel et comptes rattachés33 01733 017
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux92 85792 857
VWT.V.A.108 994108 994
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 55726 557
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 9885 988
VIGroupe et associés3 307 5413 307 541
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 619 5354 371 7681 820 431427 336
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice665 710
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2376 du 12/03/2019
Numéro de gestion : 1998B00644
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires134 722134 722
ANTerrains246 507246 507
APConstructions2 669 208798 4741 870 733
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 33415 334
ATAutres immobilisations corporelles134 690131 3703 320
CUAutres participations6 305 819731 4575 574 362
BBCréances rattachées à des participations673 759673 759
BHAutres immobilisations financières2 7042 704
BJTOTAL (I)10 182 7441 811 3588 371 385
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 2851 285
BXClients et comptes rattachés503 867503 867
BZAutres créances4 279 441346 2633 933 178
CDValeurs mobilières de placement287 008287 008
CFDisponibilités7 387 3497 387 349
CHCharges constatées d’avance41 44241 442
CJTOTAL (II)12 500 393346 26312 154 129
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 683 1362 157 62220 525 515
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel630 000
DDRéserve légale (1)86 242
DERéserves statutaires ou contractuelles78 402
DGAutres réserves13 297 216
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-321 024
DLTOTAL (I)13 770 835
DQProvisions pour charges144 058
DRTOTAL (III)144 058
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 518 380
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 786 938
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés46 804
DYDettes fiscales et sociales261 425
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 988
ECTOTAL (IV)6 619 535
ED(V)-8 913
EETOTAL GENERAL (I à V)20 525 515
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 371 768
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.188
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 219 9672 219 967
FJChiffres d’affaires nets2 219 9672 219 967
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges422 801
FQAutres produits21
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 642 789
FWAutres achats et charges externes1 145 204
FXImpôts, taxes et versements assimilés139 616
FYSalaires et traitements594 350
FZCharges sociales339 091
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements186 023
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions144 058
GEAutres charges8 657
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 557 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)85 790
GJProduits financiers de participations1 044 952
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé17 495
GLAutres intérêts et produits assimilés92 947
GNDifférences positives de change506
GPTotal des produits financiers (V)1 155 900
GQDotations financières sur amortissements et provisions712 500
GRIntérêts et charges assimilées1 051 134
GSDifférences négatives de change16 900
GUTotal des charges financières (VI)1 780 534
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-624 635
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-538 845
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 118
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 118
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 053
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 053
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-11 935
HKImpôts sur les bénéfices (X)-229 756
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 799 807
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 120 832
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-321 024
A1Renvois : Transfert de charges269 370
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles108 94825 774134 722
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles784 930160 249945 179
0NAMORTISSEMENTS Total Général893 877186 0231 079 901
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires144 058
5ZTotal Provisions pour risques et charges153 431144 058153 431144 058
9Usur immobilisations – titres de participation731 457
6XAutres provisions pour dépréciation346 263346 263
7BTotal Provisions pour dépréciation365 221712 5001 077 721
7CTOTAL GENERAL518 652856 558153 4311 221 779
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation144 058153 431
UG- Financières712 500
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations673 759189 245
UTAutres immobilisations financières2 7042 704
UXAutres créances clients503 867
VMImpôts sur les bénéfices754 540
VBT. V. A.2 786
VCGroupe et associés3 521 835
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)280
VSCharges constatées d’avance41 442
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 501 2135 016 699484 514
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 518 380647 5261 443 518
8AEmprunts et dettes financières divers479 397102 484376 913
8BFournisseurs et comptes rattaché46 80446 804
8CPersonnel et comptes rattachés33 01733 017
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux92 85792 857
VWT.V.A.108 994108 994
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 55726 557
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 9885 988
VIGroupe et associés3 307 5413 307 541
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 619 5354 371 7681 820 431427 336
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice665 710
31/03/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 1370 du 15/02/2017
Numéro de gestion : 1998B00644
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires134 722134 722
ANTerrains246 507246 507
APConstructions2 669 208798 4741 870 733
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels15 33415 334
ATAutres immobilisations corporelles134 690131 3703 320
CUAutres participations6 305 819731 4575 574 362
BBCréances rattachées à des participations673 759673 759
BHAutres immobilisations financières2 7042 704
BJTOTAL (I)10 182 7441 811 3588 371 385
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 2851 285
BXClients et comptes rattachés503 867503 867
BZAutres créances4 279 441346 2633 933 178
CDValeurs mobilières de placement287 008287 008
CFDisponibilités7 387 3497 387 349
CHCharges constatées d’avance41 44241 442
CJTOTAL (II)12 500 393346 26312 154 129
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 683 1362 157 62220 525 515
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel630 000
DDRéserve légale (1)86 242
DERéserves statutaires ou contractuelles78 402
DGAutres réserves13 297 216
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-321 024
DLTOTAL (I)13 770 835
DQProvisions pour charges144 058
DRTOTAL (III)144 058
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 518 380
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 786 938
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés46 804
DYDettes fiscales et sociales261 425
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 988
ECTOTAL (IV)6 619 535
ED(V)-8 913
EETOTAL GENERAL (I à V)20 525 515
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 371 768
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.188
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 219 9672 219 967
FJChiffres d’affaires nets2 219 9672 219 967
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges422 801
FQAutres produits21
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 642 789
FWAutres achats et charges externes1 145 204
FXImpôts, taxes et versements assimilés139 616
FYSalaires et traitements594 350
FZCharges sociales339 091
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements186 023
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions144 058
GEAutres charges8 657
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 557 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)85 790
GJProduits financiers de participations1 044 952
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé17 495
GLAutres intérêts et produits assimilés92 947
GNDifférences positives de change506
GPTotal des produits financiers (V)1 155 900
GQDotations financières sur amortissements et provisions712 500
GRIntérêts et charges assimilées1 051 134
GSDifférences négatives de change16 900
GUTotal des charges financières (VI)1 780 534
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-624 635
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-538 845
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 118
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 118
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 053
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 053
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-11 935
HKImpôts sur les bénéfices (X)-229 756
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 799 807
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 120 832
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-321 024
A1Renvois : Transfert de charges269 370
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles108 94825 774134 722
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles784 930160 249945 179
0NAMORTISSEMENTS Total Général893 877186 0231 079 901
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires144 058
5ZTotal Provisions pour risques et charges153 431144 058153 431144 058
9Usur immobilisations – titres de participation731 457
6XAutres provisions pour dépréciation346 263346 263
7BTotal Provisions pour dépréciation365 221712 5001 077 721
7CTOTAL GENERAL518 652856 558153 4311 221 779
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation144 058153 431
UG- Financières712 500
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations673 759189 245
UTAutres immobilisations financières2 7042 704
UXAutres créances clients503 867
VMImpôts sur les bénéfices754 540
VBT. V. A.2 786
VCGroupe et associés3 521 835
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)280
VSCharges constatées d’avance41 442
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 501 2135 016 699484 514
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 518 380647 5261 443 518
8AEmprunts et dettes financières divers479 397102 484376 913
8BFournisseurs et comptes rattaché46 80446 804
8CPersonnel et comptes rattachés33 01733 017
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux92 85792 857
VWT.V.A.108 994108 994
VQAutres impôts, taxes et assimilés26 55726 557
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 9885 988
VIGroupe et associés3 307 5413 307 541
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 619 5354 371 7681 820 431427 336
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice665 710
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