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de Saint-Martin-des-Champs

CASH CONVERTERS EUROPE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 03/01/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44048885600061 / Siren : 440488856 / NIC : 00061
N° de TVA : FR 78 440488856
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
77 : Activités de location et location-bail
Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)
77.4 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
77.40 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
77.40Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l’autorisation de reproduction, l’utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l’exploitation d’une entreprise dans le cadre d’une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits.

Cette sous-classe comprend :
- la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l’exclusion des œuvres protégées par le droit d’auteur telles que les livres ou les logiciels)
- la perception de redevances ou de droits de licence pour l’utilisation de : • entités brevetées • marques déposées ou marques de service • marques • prospection minière et évaluation • accords de franchise

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’acquisition de droits et l’édition (cf. 58, 59)
- la production, reproduction et distribution d’œuvres protégées par le droit d’auteur (livres, logiciels, films) (cf. 58, 59)
- la location-bail de biens immobiliers (cf. 68.2)
- la location-bail d’actifs corporels (cf. 77.1, 77.2, 77.3) Produits associés : 77.40.11, 77.40.12, 77.40.13, 77.40.14, 77.40.19
Coordonnées de l'établissement :
CASH CONVERTERS EUROPE
Adresse :
22 Avenue DES NATIONS
93420 VILLEPINTE
Historique de l'établissement :
25/09/2012 : activité principale
Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)
Liens de succession de l'établissement :
03/01/2011 : Succession
Prédécesseur : CASH CONVERTERS EUROPE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2001
Dénomination : CASH CONVERTERS EUROPE
Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
29/03/2017 : Abby
N° national/d'enregistrement : 4350075
Date de dépôt : 29/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : CASH CONVERTERS EUROPE, SA
Numéro de SIREN : 440488856
Adresse :
Immeuble Le Rameau, 22 Avenue des Nations, BP 55332
93420 VILLEPINTE
FR

Mandataire 1 : SA CASH CONVERTERS EUROPE, M. Bruno BEE
Adresse :
Immeuble Le Rameau, 22 AVENUE des nations, BP 55332
93420 VILLEPINTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

29/03/2017 : Abby
N° national/d'enregistrement : 4350075
Date de dépôt : 29/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : CASH CONVERTERS EUROPE, SA
Numéro de SIREN : 440488856
Adresse :
Immeuble Le Rameau, 22 Avenue des Nations, BP 55332
93420 VILLEPINTE
FR

Mandataire 1 : SA CASH CONVERTERS EUROPE, M. Bruno BEE
Adresse :
Immeuble Le Rameau, 22 AVENUE des nations, BP 55332
93420 VILLEPINTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

01/03/2017 : CASH SOFT
N° national/d'enregistrement : 4342183
Date de dépôt : 01/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CASH CONVERTERS EUROPE, SA
Numéro de SIREN : 440488856
Adresse :
Immeuble Le Rameau, 22 Avenue des Nations, BP 55332
93420 VILLEPINTE
FR

Mandataire 1 : SA CASH CONVERTERS EUROPE, M. bruno bee
Adresse :
22 AVENUE des nations
93420 VILLEPINTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

01/03/2017 : CASH SOFT
N° national/d'enregistrement : 4342183
Date de dépôt : 01/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CASH CONVERTERS EUROPE, SA
Numéro de SIREN : 440488856
Adresse :
Immeuble Le Rameau, 22 Avenue des Nations, BP 55332
93420 VILLEPINTE
FR

Mandataire 1 : SA CASH CONVERTERS EUROPE, M. bruno bee
Adresse :
22 AVENUE des nations
93420 VILLEPINTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

30/01/2017 : VENDEZ VITE ACHETEZ MIEUX
N° national/d'enregistrement : 4333356
Date de dépôt : 30/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : CASH CONVERTERS EUROPE, SA
Numéro de SIREN : 440488856
Adresse :
IMMEUBLE LE RAMEAU, 22 AVENUE DES NATIONS, BP 55332
93420 VILLEPINTE
FR

Mandataire 1 : SA CASH CONVERTERS EUROPE, M. bruno bee
Adresse :
22 AVENUE des nations
93420 VILLEPINTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

30/01/2017 : VENDEZ VITE ACHETEZ MIEUX
N° national/d'enregistrement : 4333356
Date de dépôt : 30/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : CASH CONVERTERS EUROPE, SA
Numéro de SIREN : 440488856
Adresse :
IMMEUBLE LE RAMEAU, 22 AVENUE DES NATIONS, BP 55332
93420 VILLEPINTE
FR

Mandataire 1 : SA CASH CONVERTERS EUROPE, M. bruno bee
Adresse :
22 AVENUE des nations
93420 VILLEPINTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

04/10/2016 : TOUTCASH
N° national/d'enregistrement : 4304501
Date de dépôt : 04/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : CASH CONVERTERS EUROPE, SA
Numéro de SIREN : 440488856
Adresse :
Immeuble Le Rameau, 22 Avenue des Nations, BP 55332
93420 VILLEPINTE
FR

Mandataire 1 : SA CASH CONVERTERS EUROPE, M. bruno bee
Adresse :
22 AVENUE des nations
93420 VILLEPINTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

04/10/2016 : TOUTCASH
N° national/d'enregistrement : 4304501
Date de dépôt : 04/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 15
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : CASH CONVERTERS EUROPE, SA
Numéro de SIREN : 440488856
Adresse :
Immeuble Le Rameau, 22 Avenue des Nations, BP 55332
93420 VILLEPINTE
FR

Mandataire 1 : SA CASH CONVERTERS EUROPE, M. bruno bee
Adresse :
22 AVENUE des nations
93420 VILLEPINTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

17/03/2016 : Vente avec option de rachat
N° national/d'enregistrement : 4257764
Date de dépôt : 17/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : CASH CONVERTERS EUROPE, SA
Numéro de SIREN : 440488856
Adresse :
22 AVENUE des nations
93420 VILLEPINTE
FR

Mandataire 1 : SA CASH CONVERTERS EUROPE, M. bruno bee
Adresse :
22 AVENUE des nations
93420 VILLEPINTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

17/03/2016 : Vente avec option de rachat
N° national/d'enregistrement : 4257764
Date de dépôt : 17/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 17/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : CASH CONVERTERS EUROPE, SA
Numéro de SIREN : 440488856
Adresse :
22 AVENUE des nations
93420 VILLEPINTE
FR

Mandataire 1 : SA CASH CONVERTERS EUROPE, M. bee bruno
Adresse :
22 AVENUE des nations
93420 VILLEPINTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

06/01/2016 : estim'online
N° national/d'enregistrement : 4238222
Date de dépôt : 06/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : CASH CONVERTERS EUROPE, SA
Numéro de SIREN : 440488856
Adresse :
22 AVENUE DES NATIONS
93420 VILLEPINTE
FR

Mandataire 1 : CASH CONVERTERS EUROPE
Adresse :
22 AVENUE DES NATIONS
93420 VILLEPINTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

06/01/2016 : ESTIM ONLINE
N° national/d'enregistrement : 4238231
Date de dépôt : 06/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : CASH CONVERTERS EUROPE, SA
Numéro de SIREN : 440488856
Adresse :
22 AVENUE DES NATIONS
93420 VILLEPINTE
FR

Mandataire 1 : CASH CONVERTERS EUROPE, Mme. SYLVIE DUNI-GERMAIN
Adresse :
22 AVENUE DES NATIONS
93420 VILLEPINTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

06/01/2016 : estim'online
N° national/d'enregistrement : 4238222
Date de dépôt : 06/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : CASH CONVERTERS EUROPE, SA
Numéro de SIREN : 440488856
Adresse :
22 AVENUE DES NATIONS
93420 VILLEPINTE
FR

Mandataire 1 : CASH CONVERTERS EUROPE
Adresse :
22 AVENUE DES NATIONS
93420 VILLEPINTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

06/01/2016 : ESTIM ONLINE
N° national/d'enregistrement : 4238231
Date de dépôt : 06/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : CASH CONVERTERS EUROPE, SA
Numéro de SIREN : 440488856
Adresse :
22 AVENUE DES NATIONS
93420 VILLEPINTE
FR

Mandataire 1 : CASH CONVERTERS EUROPE, Mme. SYLVIE DUNI-GERMAIN
Adresse :
22 AVENUE DES NATIONS
93420 VILLEPINTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

06/01/2016 : ESTIM ONLINE
N° national/d'enregistrement : 4238231
Date de dépôt : 06/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : CASH CONVERTERS EUROPE, SA
Numéro de SIREN : 440488856
Adresse :
22 AVENUE DES NATIONS
93420 VILLEPINTE
FR

Mandataire 1 : CASH CONVERTERS EUROPE, Mme. SYLVIE DUNI-GERMAIN
Adresse :
22 AVENUE DES NATIONS
93420 VILLEPINTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

06/03/2007 : CASH CONVERTERS City
N° national/d'enregistrement : 3486719
Date de dépôt : 06/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical, bâches de sauvetage.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Comptabilité. Bureaux de placement.
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres. Prêt de livres. Services de photographie. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture. Décoration intérieure. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : CASH CONVERTERS EUROPE, SA
Numéro de SIREN : 440488856

Mandataire 1 : SA CASH CONVERTERS EUROPE, M. BEE Bruno

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-15
Date du BOPI : 13/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642349
Date de demande : 02/03/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

30/11/2004 : CASH SOFT
N° national/d'enregistrement : 3327818
Date de dépôt : 30/11/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2014
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : * publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciales, travaux de bureau – diffusion de materiel publicitaires. (Tracts, prospectus, imprimés échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)… * évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques vendues par des ingenieurs. Conception et developpement d'ordinateurs et de logiciels. Services juridiques. Recherches et developpement de nouveaux produits (pour des tiers)… Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publications de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Conception et developpement d'ordinateurs, et de logiciels. Services juridiques. Recherche et developpement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture – décoration intérieure – élaboration (conception). Installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de vehicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'œuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical).
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CASH CONVERTERS EUROPE SA de Droit Belge
Numéro de SIREN : 440488856

Mandataire 1 : Monsieur AMIARD Christien CASH CONVERTERS EUROPE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 710537
Date de demande : 26/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-02
Date du BOPI : 14/01/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-19

Publications au Bodacc :
10/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4385
NOJO : 9301MYG11654120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bobigny 440 488 856
Dénomination : CASH CONVERTERS EUROPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5506
NOJO : 9301MYG10912690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bobigny 440 488 856
Dénomination : CASH CONVERTERS EUROPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5631
NOJO : 9301MYG10174770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bobigny 440 488 856
Dénomination : CASH CONVERTERS EUROPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3503
NOJO : 9301MYG95802500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bobigny 440 488 856
Dénomination : CASH CONVERTERS EUROPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°2595
NOJO : 009301MYG930837
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 440 488 856
Dénomination : CASH CONVERTERS EUROPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MONTICELLO BUSINESS ; Commissaire aux comptes titulaire : SFC AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BEJON pascal
11/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6217
NOJO : 9301MYG89351300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bobigny 440 488 856
Dénomination : CASH CONVERTERS EUROPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10228
NOJO : 119301432284505
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bobigny 440 488 856
Dénomination : CASH CONVERTERS EUROPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15554
NOJO : 119301333203267
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bobigny 440 488 856
Dénomination : CASH CONVERTERS EUROPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°3002
NOJO : BXB12363000937R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 440 488 856
Dénomination : CASH CONVERTERS EUROPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : TOUCHAIS Philippe en fonction le 19 Octobre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : DUPLA PARS en fonction le 19 Octobre 2012 Président : PARIS CASH HOLDING en fonction le 26 Décembre 2012
28/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°1813
NOJO : BXB12296001878F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de l'adresse du siège. Modification du nom commercial. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 440 488 856
Dénomination : CASH CONVERTERS EUROPE
Nom commercial : CASH CONVERTERS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : AMIARD Christian modification le 19 Octobre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : TOUCHAIS Philippe en fonction le 19 Octobre 2012 Administrateur : CHOLEWA Serge en fonction le 19 Octobre 2012 Administrateur : BEE Bruno en fonction le 19 Octobre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : DUPLA PARS en fonction le 19 Octobre 2012
Montant du capital : 68200.00 EUR
15/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11670
NOJO : BXC11312001409O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bobigny 440 488 856
Dénomination : CASH CONVERTERS EUROPE
Forme juridique : Société anonyme
29/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8614
NOJO : BXC082050041801
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bobigny 440 488 856
Dénomination : CASH CONVERTERS EUROPE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
71 Boulevard du Jubile 1080 Bruxelles
BELGIQUE
08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8060
NOJO : BXC08155000445U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2001

Numéro d'identification : RCS Bobigny 440 488 856
Dénomination : CASH CONVERTERS EUROPE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
71 Boulevard du Jubile 1080 Bruxelles
BELGIQUE
08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8061
NOJO : BXC08155000446W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2002

Numéro d'identification : RCS Bobigny 440 488 856
Dénomination : CASH CONVERTERS EUROPE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
71 Boulevard du Jubile 1080 Bruxelles
BELGIQUE
08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8062
NOJO : BXC08155000447Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2003

Numéro d'identification : RCS Bobigny 440 488 856
Dénomination : CASH CONVERTERS EUROPE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
71 Boulevard du Jubile 1080 Bruxelles
BELGIQUE
08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8063
NOJO : BXC081550004480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2004

Numéro d'identification : RCS Bobigny 440 488 856
Dénomination : CASH CONVERTERS EUROPE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
71 Boulevard du Jubile 1080 Bruxelles
BELGIQUE
08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8064
NOJO : BXC081550004492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2005

Numéro d'identification : RCS Bobigny 440 488 856
Dénomination : CASH CONVERTERS EUROPE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
71 Boulevard du Jubile 1080 Bruxelles
BELGIQUE
08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8065
NOJO : BXC08155000450N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Bobigny 440 488 856
Dénomination : CASH CONVERTERS EUROPE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
71 Boulevard du Jubile 1080 Bruxelles
BELGIQUE
Historique de l'unité légale :
08/01/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
20/12/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
19/10/2012 : code NIC
Code NIC : 00061
25/09/2012 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
23/02/2005 : code NIC
Code NIC : 00053
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAF1993 : 74.8K)
Représentants légaux :
26/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Type : Personne Morale

Nom : PARIS CASH HOLDING
Siren : 753431808
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
22 Avenue des Nations
93420 Villepinte
FRANCE
26/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Type : Personne Morale

Nom : DUPLA PARS
Siren : 490713856
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
32 Rue DES JEUNEURS
75002 Paris
FRANCE
26/12/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Type : Personne Physique

Nom : TOUCHAIS Philippe
Né le 21/02/1953 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15-17 Rue D'Oslo
75018 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
11/07/2013 : Ordonnance
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Dépôt : N°14679 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé
Décision : SUR REQUETE N°2013O3329 DU 8/7/2013
20/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Dépôt : N°25534 déposé le 26/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
20/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Dépôt : N°25534 déposé le 26/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
20/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Dépôt : N°25534 déposé le 26/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
20/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Dépôt : N°25534 déposé le 26/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat de directeur général
20/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Dépôt : N°25534 déposé le 26/12/2012
Etat : Déposé
11/12/2012 : Rapport
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Dépôt : N°24500 déposé le 12/12/2012
Etat : Déposé
Décision : SAS
25/09/2012 : Acte notarié
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Dépôt : N°20457 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
25/09/2012 : Acte notarié
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Dépôt : N°20457 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
Décision : la sté devient société anonyme de droit français
25/09/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Dépôt : N°20457 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
25/09/2012 : Acte notarié
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Dépôt : N°20457 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
25/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Dépôt : N°20457 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
15/09/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Dépôt : N°373 déposé le 08/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
26/12/2012 : Etablissement ouvert

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Type : Siège

Adresse :
22 Avenue des Nations
93420 Villepinte
FRANCE
26/12/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 Avenue des Nations
93420 Villepinte
FRANCE
Nom commercial : CASH CONVERTERS
Enseigne : CASH CONVERTERS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Promotion et développement de la marque cash Converters par tous moyens notamment par contrats de franchise et ce faisant toute action de formation commerciale et technique toute activité d assistance toutes opérations commerciales financières mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à la marque cash Converters
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/12/2012 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 12415
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2012
Texte de l'observation : Législation applicable Transfert de la sté de Bruxelles ( Belgique ) et changement de forme juridique de société de droit étranger en société de droit français soit Société Anonyme à Conseil D'administration
Personnes morales :
26/12/2012 : CASH CONVERTERS EUROPE
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Promotion et développement de la marque CASH CONVERTERS par tous moyens notamment par contrats de franchise et ce faisant toute action de formation commerciale et technique, toute activité d'assistance toutes opérations commerciales financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à la marque CASH CONVERTERS

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 68200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Dépôt : N°17845 déposé le 06/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Dépôt : N°16255 déposé le 12/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Dépôt : N°5821 déposé le 03/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Dépôt : N°3523 déposé le 19/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Dépôt : N°3522 déposé le 19/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Dépôt : N°3521 déposé le 19/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Dépôt : N°3520 déposé le 19/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Dépôt : N°3519 déposé le 19/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2002B00091
Dépôt : N°3518 déposé le 19/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 23840 du 02/09/2022
Numéro de gestion : 2002B00091
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement84 00027 09556 905
AFConcessions, brevets et droits similaires522 594290 498232 096
ATAutres immobilisations corporelles131 708117 86613 842
BHAutres immobilisations financières19 60219 602
BJTOTAL (I)757 906435 459322 447
BTMarchandises52 80652 806
BXClients et comptes rattachés2 057 093699 4181 357 675
BZAutres créances1 491 7211 491 721
CFDisponibilités135 217135 217
CHCharges constatées d’avance185 866185 866
CJTOTAL (II)3 922 703699 4183 223 285
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 680 6091 134 8773 545 732
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel68 200
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...49 253
DDRéserve légale (1)6 820
DHReport à nouveau234 985
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)484 610
DLTOTAL (I)843 868
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)224 671
DVEmprunts et dettes financières divers (4)692 970
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 133 242
DYDettes fiscales et sociales452 125
EAAutres dettes164 257
EBProduits constatés d’avance (2)34 600
ECTOTAL (IV)2 701 864
EETOTAL GENERAL (I à V)3 545 732
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 487 839
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.15 509
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises326 399326 399
FDProduction vendue biens-12 669-12 669
FGProduction vendue services3 892 3703 892 370
FJChiffres d’affaires nets4 206 1004 206 100
FOSubventions d’exploitation5 306
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges180 216
FQAutres produits7 272
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 398 894
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)182 870
FTVariation de stock (marchandises)17 737
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 216
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-10 310
FWAutres achats et charges externes2 312 672
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 140
FYSalaires et traitements627 360
FZCharges sociales219 222
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements77 774
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions116 477
GEAutres charges241 603
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 812 760
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)586 134
GJProduits financiers de participations7 932
GNDifférences positives de change40 000
GPTotal des produits financiers (V)47 932
GRIntérêts et charges assimilées1 710
GUTotal des charges financières (VI)1 710
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)46 222
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)632 356
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion67 531
HDTotal des produits exceptionnels (VII)67 531
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 800
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 800
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)63 731
HKImpôts sur les bénéfices (X)211 477
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 514 357
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 029 747
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)484 610
A1Renvois : Transfert de charges17 677
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)94 688
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche5 97621 11927 095
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles243 36847 130290 498
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles108 3429 524117 866
0NAMORTISSEMENTS Total Général357 68577 774435 459
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients745 480116 477162 538699 418
7BTotal Provisions pour dépréciation745 480116 477162 538699 418
7CTOTAL GENERAL745 480116 477162 538699 418
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 602
VAClients douteux ou litigieux902 507
UXAutres créances clients1 154 586
UYPersonnel et comptes rattachés1 933
VMImpôts sur les bénéfices663
VBT. V. A.126 010
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 531
VCGroupe et associés1 186 743
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)160 841
VSCharges constatées d’avance185 866
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 754 2822 832 173922 109
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine224 67115 509209 162
8AEmprunts et dettes financières divers4 8634 863
8BFournisseurs et comptes rattaché1 133 2421 133 242
8CPersonnel et comptes rattachés42 73042 730
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux66 37366 373
VWT.V.A.329 946329 946
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 07613 076
VIGroupe et associés692 970692 970
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)164 257164 257
8LProduits constatés d’avance34 60034 600
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 701 8642 487 839214 025
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 32532 du 07/10/2021
Numéro de gestion : 2002B00091
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement84 00027 09556 905
AFConcessions, brevets et droits similaires522 594290 498232 096
ATAutres immobilisations corporelles131 708117 86613 842
BHAutres immobilisations financières19 60219 602
BJTOTAL (I)757 906435 459322 447
BTMarchandises52 80652 806
BXClients et comptes rattachés2 057 093699 4181 357 675
BZAutres créances1 491 7211 491 721
CFDisponibilités135 217135 217
CHCharges constatées d’avance185 866185 866
CJTOTAL (II)3 922 703699 4183 223 285
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 680 6091 134 8773 545 732
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel68 200
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...49 253
DDRéserve légale (1)6 820
DHReport à nouveau234 985
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)484 610
DLTOTAL (I)843 868
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)224 671
DVEmprunts et dettes financières divers (4)692 970
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 133 242
DYDettes fiscales et sociales452 125
EAAutres dettes164 257
EBProduits constatés d’avance (2)34 600
ECTOTAL (IV)2 701 864
EETOTAL GENERAL (I à V)3 545 732
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 487 839
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.15 509
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises326 399326 399
FDProduction vendue biens-12 669-12 669
FGProduction vendue services3 892 3703 892 370
FJChiffres d’affaires nets4 206 1004 206 100
FOSubventions d’exploitation5 306
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges180 216
FQAutres produits7 272
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 398 894
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)182 870
FTVariation de stock (marchandises)17 737
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 216
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-10 310
FWAutres achats et charges externes2 312 672
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 140
FYSalaires et traitements627 360
FZCharges sociales219 222
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements77 774
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions116 477
GEAutres charges241 603
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 812 760
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)586 134
GJProduits financiers de participations7 932
GNDifférences positives de change40 000
GPTotal des produits financiers (V)47 932
GRIntérêts et charges assimilées1 710
GUTotal des charges financières (VI)1 710
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)46 222
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)632 356
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion67 531
HDTotal des produits exceptionnels (VII)67 531
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 800
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 800
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)63 731
HKImpôts sur les bénéfices (X)211 477
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 514 357
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 029 747
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)484 610
A1Renvois : Transfert de charges17 677
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)94 688
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche5 97621 11927 095
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles243 36847 130290 498
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles108 3429 524117 866
0NAMORTISSEMENTS Total Général357 68577 774435 459
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients745 480116 477162 538699 418
7BTotal Provisions pour dépréciation745 480116 477162 538699 418
7CTOTAL GENERAL745 480116 477162 538699 418
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 602
VAClients douteux ou litigieux902 507
UXAutres créances clients1 154 586
UYPersonnel et comptes rattachés1 933
VMImpôts sur les bénéfices663
VBT. V. A.126 010
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 531
VCGroupe et associés1 186 743
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)160 841
VSCharges constatées d’avance185 866
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 754 2822 832 173922 109
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine224 67115 509209 162
8AEmprunts et dettes financières divers4 8634 863
8BFournisseurs et comptes rattaché1 133 2421 133 242
8CPersonnel et comptes rattachés42 73042 730
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux66 37366 373
VWT.V.A.329 946329 946
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 07613 076
VIGroupe et associés692 970692 970
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)164 257164 257
8LProduits constatés d’avance34 60034 600
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 701 8642 487 839214 025
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 57 du 05/01/2021
Numéro de gestion : 2002B00091
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement84 00027 09556 905
AFConcessions, brevets et droits similaires522 594290 498232 096
ATAutres immobilisations corporelles131 708117 86613 842
BHAutres immobilisations financières19 60219 602
BJTOTAL (I)757 906435 459322 447
BTMarchandises52 80652 806
BXClients et comptes rattachés2 057 093699 4181 357 675
BZAutres créances1 491 7211 491 721
CFDisponibilités135 217135 217
CHCharges constatées d’avance185 866185 866
CJTOTAL (II)3 922 703699 4183 223 285
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 680 6091 134 8773 545 732
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel68 200
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...49 253
DDRéserve légale (1)6 820
DHReport à nouveau234 985
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)484 610
DLTOTAL (I)843 868
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)224 671
DVEmprunts et dettes financières divers (4)692 970
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 133 242
DYDettes fiscales et sociales452 125
EAAutres dettes164 257
EBProduits constatés d’avance (2)34 600
ECTOTAL (IV)2 701 864
EETOTAL GENERAL (I à V)3 545 732
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 487 839
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.15 509
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises326 399326 399
FDProduction vendue biens-12 669-12 669
FGProduction vendue services3 892 3703 892 370
FJChiffres d’affaires nets4 206 1004 206 100
FOSubventions d’exploitation5 306
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges180 216
FQAutres produits7 272
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 398 894
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)182 870
FTVariation de stock (marchandises)17 737
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 216
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-10 310
FWAutres achats et charges externes2 312 672
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 140
FYSalaires et traitements627 360
FZCharges sociales219 222
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements77 774
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions116 477
GEAutres charges241 603
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 812 760
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)586 134
GJProduits financiers de participations7 932
GNDifférences positives de change40 000
GPTotal des produits financiers (V)47 932
GRIntérêts et charges assimilées1 710
GUTotal des charges financières (VI)1 710
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)46 222
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)632 356
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion67 531
HDTotal des produits exceptionnels (VII)67 531
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 800
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 800
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)63 731
HKImpôts sur les bénéfices (X)211 477
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 514 357
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 029 747
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)484 610
A1Renvois : Transfert de charges17 677
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)94 688
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche5 97621 11927 095
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles243 36847 130290 498
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles108 3429 524117 866
0NAMORTISSEMENTS Total Général357 68577 774435 459
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients745 480116 477162 538699 418
7BTotal Provisions pour dépréciation745 480116 477162 538699 418
7CTOTAL GENERAL745 480116 477162 538699 418
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 602
VAClients douteux ou litigieux902 507
UXAutres créances clients1 154 586
UYPersonnel et comptes rattachés1 933
VMImpôts sur les bénéfices663
VBT. V. A.126 010
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 531
VCGroupe et associés1 186 743
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)160 841
VSCharges constatées d’avance185 866
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 754 2822 832 173922 109
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine224 67115 509209 162
8AEmprunts et dettes financières divers4 8634 863
8BFournisseurs et comptes rattaché1 133 2421 133 242
8CPersonnel et comptes rattachés42 73042 730
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux66 37366 373
VWT.V.A.329 946329 946
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 07613 076
VIGroupe et associés692 970692 970
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)164 257164 257
8LProduits constatés d’avance34 60034 600
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 701 8642 487 839214 025
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 26287 du 09/12/2019
Numéro de gestion : 2002B00091
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement84 00027 09556 905
AFConcessions, brevets et droits similaires522 594290 498232 096
ATAutres immobilisations corporelles131 708117 86613 842
BHAutres immobilisations financières19 60219 602
BJTOTAL (I)757 906435 459322 447
BTMarchandises52 80652 806
BXClients et comptes rattachés2 057 093699 4181 357 675
BZAutres créances1 491 7211 491 721
CFDisponibilités135 217135 217
CHCharges constatées d’avance185 866185 866
CJTOTAL (II)3 922 703699 4183 223 285
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 680 6091 134 8773 545 732
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel68 200
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...49 253
DDRéserve légale (1)6 820
DHReport à nouveau234 985
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)484 610
DLTOTAL (I)843 868
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)224 671
DVEmprunts et dettes financières divers (4)692 970
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 133 242
DYDettes fiscales et sociales452 125
EAAutres dettes164 257
EBProduits constatés d’avance (2)34 600
ECTOTAL (IV)2 701 864
EETOTAL GENERAL (I à V)3 545 732
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 487 839
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.15 509
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises326 399326 399
FDProduction vendue biens-12 669-12 669
FGProduction vendue services3 892 3703 892 370
FJChiffres d’affaires nets4 206 1004 206 100
FOSubventions d’exploitation5 306
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges180 216
FQAutres produits7 272
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 398 894
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)182 870
FTVariation de stock (marchandises)17 737
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 216
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-10 310
FWAutres achats et charges externes2 312 672
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 140
FYSalaires et traitements627 360
FZCharges sociales219 222
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements77 774
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions116 477
GEAutres charges241 603
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 812 760
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)586 134
GJProduits financiers de participations7 932
GNDifférences positives de change40 000
GPTotal des produits financiers (V)47 932
GRIntérêts et charges assimilées1 710
GUTotal des charges financières (VI)1 710
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)46 222
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)632 356
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion67 531
HDTotal des produits exceptionnels (VII)67 531
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 800
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 800
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)63 731
HKImpôts sur les bénéfices (X)211 477
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 514 357
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 029 747
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)484 610
A1Renvois : Transfert de charges17 677
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)94 688
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche5 97621 11927 095
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles243 36847 130290 498
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles108 3429 524117 866
0NAMORTISSEMENTS Total Général357 68577 774435 459
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients745 480116 477162 538699 418
7BTotal Provisions pour dépréciation745 480116 477162 538699 418
7CTOTAL GENERAL745 480116 477162 538699 418
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 602
VAClients douteux ou litigieux902 507
UXAutres créances clients1 154 586
UYPersonnel et comptes rattachés1 933
VMImpôts sur les bénéfices663
VBT. V. A.126 010
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 531
VCGroupe et associés1 186 743
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)160 841
VSCharges constatées d’avance185 866
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 754 2822 832 173922 109
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine224 67115 509209 162
8AEmprunts et dettes financières divers4 8634 863
8BFournisseurs et comptes rattaché1 133 2421 133 242
8CPersonnel et comptes rattachés42 73042 730
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux66 37366 373
VWT.V.A.329 946329 946
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 07613 076
VIGroupe et associés692 970692 970
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)164 257164 257
8LProduits constatés d’avance34 60034 600
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 701 8642 487 839214 025
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 21381 du 16/10/2018
Numéro de gestion : 2002B00091
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement84 00027 09556 905
AFConcessions, brevets et droits similaires522 594290 498232 096
ATAutres immobilisations corporelles131 708117 86613 842
BHAutres immobilisations financières19 60219 602
BJTOTAL (I)757 906435 459322 447
BTMarchandises52 80652 806
BXClients et comptes rattachés2 057 093699 4181 357 675
BZAutres créances1 491 7211 491 721
CFDisponibilités135 217135 217
CHCharges constatées d’avance185 866185 866
CJTOTAL (II)3 922 703699 4183 223 285
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 680 6091 134 8773 545 732
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel68 200
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...49 253
DDRéserve légale (1)6 820
DHReport à nouveau234 985
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)484 610
DLTOTAL (I)843 868
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)224 671
DVEmprunts et dettes financières divers (4)692 970
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 133 242
DYDettes fiscales et sociales452 125
EAAutres dettes164 257
EBProduits constatés d’avance (2)34 600
ECTOTAL (IV)2 701 864
EETOTAL GENERAL (I à V)3 545 732
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 487 839
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.15 509
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises326 399326 399
FDProduction vendue biens-12 669-12 669
FGProduction vendue services3 892 3703 892 370
FJChiffres d’affaires nets4 206 1004 206 100
FOSubventions d’exploitation5 306
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges180 216
FQAutres produits7 272
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 398 894
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)182 870
FTVariation de stock (marchandises)17 737
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 216
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-10 310
FWAutres achats et charges externes2 312 672
FXImpôts, taxes et versements assimilés26 140
FYSalaires et traitements627 360
FZCharges sociales219 222
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements77 774
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions116 477
GEAutres charges241 603
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 812 760
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)586 134
GJProduits financiers de participations7 932
GNDifférences positives de change40 000
GPTotal des produits financiers (V)47 932
GRIntérêts et charges assimilées1 710
GUTotal des charges financières (VI)1 710
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)46 222
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)632 356
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion67 531
HDTotal des produits exceptionnels (VII)67 531
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 800
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 800
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)63 731
HKImpôts sur les bénéfices (X)211 477
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 514 357
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 029 747
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)484 610
A1Renvois : Transfert de charges17 677
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)94 688
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche5 97621 11927 095
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles243 36847 130290 498
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles108 3429 524117 866
0NAMORTISSEMENTS Total Général357 68577 774435 459
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients745 480116 477162 538699 418
7BTotal Provisions pour dépréciation745 480116 477162 538699 418
7CTOTAL GENERAL745 480116 477162 538699 418
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières19 602
VAClients douteux ou litigieux902 507
UXAutres créances clients1 154 586
UYPersonnel et comptes rattachés1 933
VMImpôts sur les bénéfices663
VBT. V. A.126 010
VNAutres impôts, taxes versements assimilés15 531
VCGroupe et associés1 186 743
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)160 841
VSCharges constatées d’avance185 866
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 754 2822 832 173922 109
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine224 67115 509209 162
8AEmprunts et dettes financières divers4 8634 863
8BFournisseurs et comptes rattaché1 133 2421 133 242
8CPersonnel et comptes rattachés42 73042 730
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux66 37366 373
VWT.V.A.329 946329 946
VQAutres impôts, taxes et assimilés13 07613 076
VIGroupe et associés692 970692 970
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)164 257164 257
8LProduits constatés d’avance34 60034 600
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 701 8642 487 839214 025

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