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de Saint-Rémy-Boscrocourt

CAZA LA VERA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51025804900012 / Siren : 510258049 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 87 510258049
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 12/07/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
CAZA LA VERA
Adresse :
16 Rue DES MARCHANDS
09000 FOIX
Historique de l'établissement :
31/01/2011 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/01/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2009
Dénomination : CAZA LA VERA
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°229
NOJO : 009010000052865
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Foix 510 258 049
Dénomination : CAZA LA VERA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
VIACROZE Simon Luc Jean nom d'usage : VIACROZE devient gérant
22/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°482
NOJO : 090100000518250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Foix 510 258 049
Dénomination : CAZA LA VERA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°269
NOJO : 090100000456210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Foix 510 258 049
Dénomination : CAZA LA VERA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°638
NOJO : 090100000372420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Foix 510 258 049
Dénomination : CAZA LA VERA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°140
NOJO : 009010000034189
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Foix 510 258 049
Dénomination : CAZA LA VERA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
PRUDENT Jordane Olivia nom d'usage : PRUDENT n'est plus gérant
04/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°626
NOJO : 090100000298880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Foix 510 258 049
Dénomination : CAZA LA VERA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°627
NOJO : 090100000298890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Foix 510 258 049
Dénomination : CAZA LA VERA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1162
NOJO : 090100000210700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Foix 510 258 049
Dénomination : CAZA LA VERA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°271
NOJO : BXB162790023061
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Foix 510 258 049
Dénomination : CAZA LA VERA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
PAPERT Claudia nom d'usage : PAPERT devient gérant.
PRUDENT Jordane Olivia nom d'usage : PRUDENT devient gérant.

18/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°138
NOJO : 090100000185980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Foix 510 258 049
Dénomination : CAZA LA VERA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°142
NOJO : BXB16104000596P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Foix 510 258 049
Dénomination : CAZA LA VERA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BARRUE Florent Emile Henri nom d'usage : BARRUE n'est plus gérant.

27/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°958
NOJO : 090100000108300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Foix 510 258 049
Dénomination : CAZA LA VERA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°203
NOJO : BXB12292000644P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Foix 510 258 049
Dénomination : CAZA LA VERA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
MOHSENI-CHABASTERI Katayoun nom d'usage : MOHSENI-CHABASTERI n'est plus gérant.
BARRUE Florent Emile Henri nom d'usage : BARRUE devient gérant.

24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°541
NOJO : BXC12286000529F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Foix 510 258 049
Dénomination : CAZA LA VERA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
16 rue des Marchands
09000 Foix
16/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°211
NOJO : BXB12221001384V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Foix 510 258 049
Dénomination : CAZA LA VERA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
MOHSENI-CHABASTERI Katayoun nom d'usage : MOHSENI-CHABASTERI devient gérant.

11/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°51
NOJO : BXB12187003336I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Foix 510 258 049
Dénomination : CAZA LA VERA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
ARTUS Pierre Guillaume Marie nom d'usage : ARTUS n'est plus gérant.

06/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1214
NOJO : BXC12031008091F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Foix 510 258 049
Dénomination : CAZA LA VERA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 rue des Marchands
09000 Foix
30/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1032
NOJO : BXC120210007128
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Foix 510 258 049
Dénomination : CAZA LA VERA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°119
NOJO : BXB08187001890O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Date de commencement d'activité : 01/02/2009
Date d'effet : 2009-02-12
Descriptif : Nomination d'un co-gérant

Numéro d'identification : RCS Foix 510 258 049
Dénomination : CAZA LA VERA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : ARTUS Pierre Guillaume Marie.
Co-gérant : HORVAT Jozef.

Montant du capital : 15000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
16 rue des Marchands
09000 Foix

Etablissement principal :
Adresse :
16 rue des Marchands
09000 Foix
18/02/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°119
NOJO : BXA08043006956C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 04/02/2009
Date de commencement d'activité : 01/02/2009

Numéro d'identification : RCS Foix 510 258 049
Dénomination : CAZA LA VERA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : HORVAT Jozef.

Montant du capital : 15000.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Cabinet d'architecture, études paysagistes et urbanistes

Adresse :
16 rue des Marchands
09000 Foix
Historique de l'unité légale :
01/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
22/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Type : Personne Physique

Nom : HORVAT Jozef
Né le 17/02/1955 à Strukovec (Yougoslavie)
Nationalité : Suédoise
Qualité : gérant

Adresse :
44 Avenue du Général de Gaulle
09000 Foix
France
22/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Type : Personne Physique

Nom : PAPERT Claudia
Né le 30/01/1978 à Lutherstadt (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : gérant

Adresse :
10 Rue Droite
09290 Le Mas-d'Azil
France
22/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Type : Personne Physique

Nom : VIACROZE Simon Luc Jean
Né le 27/02/1995 à Mont-de-Marsan (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
7 Avenue Du Cardie
09000 Foix
France
27/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Type : Personne Physique

Nom : HORVAT Jozef
Né le 17/02/1955 à Strukovec (Yougoslavie)
Nationalité : Suédoise
Qualité : gérant

Adresse :
Las Campanhas
09000 Saint-Martin-de-Caralp
France
27/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Type : Personne Physique

Nom : PAPERT Claudia
Né le 30/01/1978 à Lutherstadt (Allemagne)
Nationalité : Allemande
Qualité : gérant

Adresse :
10 Rue Droite
09290 Le Mas-d'Azil
France
27/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Type : Personne Physique

Nom : PRUDENT Jordane Olivia
Né le 09/06/1985 à Foix (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Hameau De Balança
09000 Serres-sur-Arget
France
Dépôts des actes :
01/06/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001172 déposé le 24/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/06/2022 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001172 déposé le 24/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/06/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001172 déposé le 24/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000598 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000598 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000598 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000949 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
23/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000291 déposé le 29/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
08/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001316 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001316 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001316 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001316 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001316 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001316 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001316 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001316 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000501 déposé le 06/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/01/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000501 déposé le 06/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000501 déposé le 06/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000501 déposé le 06/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/01/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000501 déposé le 06/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000501 déposé le 06/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000830 déposé le 03/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
12/07/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000830 déposé le 03/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
12/07/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000830 déposé le 03/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
12/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000830 déposé le 03/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
12/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000830 déposé le 03/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
12/07/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000830 déposé le 03/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
12/07/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000830 déposé le 03/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
12/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000830 déposé le 03/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/01/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°020140 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/01/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°020141 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/01/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°020142 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/01/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°020143 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/01/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°020143 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/01/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°020140 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/01/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°020141 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/01/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°020142 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/01/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°020143 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/01/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°020143 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000512 déposé le 07/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000829 déposé le 03/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000512 déposé le 07/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000829 déposé le 03/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000701 déposé le 28/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
09/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000701 déposé le 28/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
07/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000517 déposé le 07/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
07/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000517 déposé le 07/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
25/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°090353 déposé le 25/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Modification des statuts
25/03/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°090353 déposé le 25/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Modification des statuts
25/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°090353 déposé le 25/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Modification des statuts
25/03/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°090353 déposé le 25/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un cogérant Modification des statuts
05/02/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°090166 déposé le 05/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
05/02/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°090166 déposé le 05/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
22/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Type : Siège

Adresse :
16 Rue des Marchands
09000 Foix
France
22/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Type : Etablissement principal

Adresse :
16 Rue des Marchands
09000 Foix
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2009
Activité : Cabinet d'architecture, études paysagistes et urbanistes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Type : Siège

Adresse :
16 Rue des Marchands
09000 Foix
France
27/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Type : Etablissement principal

Adresse :
16 Rue des Marchands
09000 Foix
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2009
Activité : Cabinet d'architecture, études paysagistes et urbanistes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
22/04/2022 : CAZA LA VERA
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Cabinet d'architecture, études paysagistes et urbanistes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/02/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/02/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/09/2016 : CAZA LA VERA
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Cabinet d'architecture, études paysagistes et urbanistes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/02/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/02/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000922 déposé le 22/04/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001350 déposé le 19/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°002427 déposé le 04/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001156 déposé le 04/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001155 déposé le 04/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001954 déposé le 27/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001954 déposé le 27/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000577 déposé le 06/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°000577 déposé le 06/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001520 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001520 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001223 déposé le 19/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001223 déposé le 19/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001360 déposé le 04/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001360 déposé le 04/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001995 déposé le 13/12/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2009B00030
Dépôt : N°001995 déposé le 13/12/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2022/002672 du 27/09/2022
Numéro de gestion : 2009B00030
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres259259
028Immobilisations corporelles7 4627 055407584
040Immobilisations financières252252252
044Total Actif Immobilisé7 9727 313659836
072Créances – Autres300300
084Disponibilités976976
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance1 2761 276
110Total général Actif9 2487 3131 935836
120Capital social ou individuel15 00015 000
134Report à nouveau-43 722-46 520
136Résultat de l’exercice6 7322 798
142Total des capitaux propres - Total I-21 990-28 722
154Provisions pour risques et charges - Total II1 3001 300
156Emprunts et dettes assimilées2 885
166Fournisseurs et comptes rattachés9 92013 935
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N8 933
172Autres dettes12 70511 437
176Total des dettes22 62528 258
180Total général Passif1 935836
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France38 07826 342
226Subventions d’exploitation reçues762
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 38 07827 104
242Autres charges externes* 30 14221 182
244Impôts, taxes et versements assimilés793650
252Charges sociales 1 819
254Dotations aux amortissements 177177
264Total des charges d’exploitation 31 11223 828
270Résultat d’exploitation 6 9653 275
294Charges financières 233477
310Bénéfice ou perte 6 7322 798
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2022/000922 du 22/04/2022
Numéro de gestion : 2009B00030
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres259259
028Immobilisations corporelles7 4627 055407584
040Immobilisations financières252252252
044Total Actif Immobilisé7 9727 313659836
072Créances – Autres300300
084Disponibilités976976
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance1 2761 276
110Total général Actif9 2487 3131 935836
120Capital social ou individuel15 00015 000
134Report à nouveau-43 722-46 520
136Résultat de l’exercice6 7322 798
142Total des capitaux propres - Total I-21 990-28 722
154Provisions pour risques et charges - Total II1 3001 300
156Emprunts et dettes assimilées2 885
166Fournisseurs et comptes rattachés9 92013 935
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N8 933
172Autres dettes12 70511 437
176Total des dettes22 62528 258
180Total général Passif1 935836
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France38 07826 342
226Subventions d’exploitation reçues762
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 38 07827 104
242Autres charges externes* 30 14221 182
244Impôts, taxes et versements assimilés793650
252Charges sociales 1 819
254Dotations aux amortissements 177177
264Total des charges d’exploitation 31 11223 828
270Résultat d’exploitation 6 9653 275
294Charges financières 233477
310Bénéfice ou perte 6 7322 798
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2021/001350 du 19/05/2021
Numéro de gestion : 2009B00030
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres259259
028Immobilisations corporelles7 4627 055407584
040Immobilisations financières252252252
044Total Actif Immobilisé7 9727 313659836
072Créances – Autres300300
084Disponibilités976976
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance1 2761 276
110Total général Actif9 2487 3131 935836
120Capital social ou individuel15 00015 000
134Report à nouveau-43 722-46 520
136Résultat de l’exercice6 7322 798
142Total des capitaux propres - Total I-21 990-28 722
154Provisions pour risques et charges - Total II1 3001 300
156Emprunts et dettes assimilées2 885
166Fournisseurs et comptes rattachés9 92013 935
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N8 933
172Autres dettes12 70511 437
176Total des dettes22 62528 258
180Total général Passif1 935836
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France38 07826 342
226Subventions d’exploitation reçues762
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 38 07827 104
242Autres charges externes* 30 14221 182
244Impôts, taxes et versements assimilés793650
252Charges sociales 1 819
254Dotations aux amortissements 177177
264Total des charges d’exploitation 31 11223 828
270Résultat d’exploitation 6 9653 275
294Charges financières 233477
310Bénéfice ou perte 6 7322 798
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2019/002427 du 04/10/2019
Numéro de gestion : 2009B00030
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres259259
028Immobilisations corporelles7 4627 055407584
040Immobilisations financières252252252
044Total Actif Immobilisé7 9727 313659836
072Créances – Autres300300
084Disponibilités976976
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance1 2761 276
110Total général Actif9 2487 3131 935836
120Capital social ou individuel15 00015 000
134Report à nouveau-43 722-46 520
136Résultat de l’exercice6 7322 798
142Total des capitaux propres - Total I-21 990-28 722
154Provisions pour risques et charges - Total II1 3001 300
156Emprunts et dettes assimilées2 885
166Fournisseurs et comptes rattachés9 92013 935
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N8 933
172Autres dettes12 70511 437
176Total des dettes22 62528 258
180Total général Passif1 935836
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France38 07826 342
226Subventions d’exploitation reçues762
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 38 07827 104
242Autres charges externes* 30 14221 182
244Impôts, taxes et versements assimilés793650
252Charges sociales 1 819
254Dotations aux amortissements 177177
264Total des charges d’exploitation 31 11223 828
270Résultat d’exploitation 6 9653 275
294Charges financières 233477
310Bénéfice ou perte 6 7322 798
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2018/001156 du 04/07/2018
Numéro de gestion : 2009B00030
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres259259
028Immobilisations corporelles7 4627 055407584
040Immobilisations financières252252252
044Total Actif Immobilisé7 9727 313659836
072Créances – Autres300300
084Disponibilités976976
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance1 2761 276
110Total général Actif9 2487 3131 935836
120Capital social ou individuel15 00015 000
134Report à nouveau-43 722-46 520
136Résultat de l’exercice6 7322 798
142Total des capitaux propres - Total I-21 990-28 722
154Provisions pour risques et charges - Total II1 3001 300
156Emprunts et dettes assimilées2 885
166Fournisseurs et comptes rattachés9 92013 935
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N8 933
172Autres dettes12 70511 437
176Total des dettes22 62528 258
180Total général Passif1 935836
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France38 07826 342
226Subventions d’exploitation reçues762
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 38 07827 104
242Autres charges externes* 30 14221 182
244Impôts, taxes et versements assimilés793650
252Charges sociales 1 819
254Dotations aux amortissements 177177
264Total des charges d’exploitation 31 11223 828
270Résultat d’exploitation 6 9653 275
294Charges financières 233477
310Bénéfice ou perte 6 7322 798
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2018/001155 du 04/07/2018
Numéro de gestion : 2009B00030
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres259259
028Immobilisations corporelles7 4627 055407584
040Immobilisations financières252252252
044Total Actif Immobilisé7 9727 313659836
072Créances – Autres300300
084Disponibilités976976
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance1 2761 276
110Total général Actif9 2487 3131 935836
120Capital social ou individuel15 00015 000
134Report à nouveau-43 722-46 520
136Résultat de l’exercice6 7322 798
142Total des capitaux propres - Total I-21 990-28 722
154Provisions pour risques et charges - Total II1 3001 300
156Emprunts et dettes assimilées2 885
166Fournisseurs et comptes rattachés9 92013 935
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N8 933
172Autres dettes12 70511 437
176Total des dettes22 62528 258
180Total général Passif1 935836
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France38 07826 342
226Subventions d’exploitation reçues762
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 38 07827 104
242Autres charges externes* 30 14221 182
244Impôts, taxes et versements assimilés793650
252Charges sociales 1 819
254Dotations aux amortissements 177177
264Total des charges d’exploitation 31 11223 828
270Résultat d’exploitation 6 9653 275
294Charges financières 233477
310Bénéfice ou perte 6 7322 798

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