CCT TS

Entreprise

CCT TS
Dernière mise à jour : 01/01/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2016
Dénomination usuelle : CCT TS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81524250800019 / Siren : 815242508 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 91 815242508
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20A : Contrôle technique automobile
Cette sous-classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z)
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z) Produits associés : 71.20.14
71.20A-Z : Contrôle technique automobile
Cette classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z) ;
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z)
Coordonnées de l'établissement :
CCT TS
Adresse :
36 ROUT DE PARIS
03000 AVERMES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2016
Dénomination : CCT TS
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
04/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°260
NOJO : 0301MYG10959400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 815 242 508
Dénomination : CCT TS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°89
NOJO : 0301MYG10051100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 815 242 508
Dénomination : CCT TS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°244
NOJO : 0301MYG92481000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 815 242 508
Dénomination : CCT TS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°244
NOJO : 030110775300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 815 242 508
Dénomination : CCT TS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°284
NOJO : 030198873000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 815 242 508
Dénomination : CCT TS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°732
NOJO : 030193145000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 815 242 508
Dénomination : CCT TS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°266
NOJO : 030187521000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 815 242 508
Dénomination : CCT TS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°106
NOJO : BXB161250008424
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 815 242 508
Dénomination : CCT TS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FAULCONNIER Thierry Directeur général : VIRLOUVET Steve, Camille, Gérard
31/12/2015 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°33
NOJO : BXA15358001069G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 17/12/2015
Date de commencement d'activité : 01/01/2016

Numéro d'identification : RCS Cusset 815 242 508
Dénomination : CCT TS
Nom commercial : CCT TS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FAULCONNIER Thierry
Montant du capital : 6000 EUR
Représentants légaux :
26/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2015B00406
Type : Personne Physique

Nom : FAULCONNIER Thierry
Né le 04/04/1973 à MOULINS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
18 bis rue Claude Debussy
03400 Yzeure
FRANCE
26/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2015B00406
Type : Personne Physique

Nom : VIRLOUVET Steve, Camille, Gérard
Né le 13/11/1991 à MOULINS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
21 rue Mathieu de Dombasle
03000 Moulins
FRANCE
Dépôts des actes :
10/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2015B00406
Dépôt : N°454 déposé le 22/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2015B00406
Dépôt : N°899 déposé le 25/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/11/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2015B00406
Dépôt : N°2454 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution
30/11/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2015B00406
Dépôt : N°2454 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
27/11/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2015B00406
Dépôt : N°2454 déposé le 17/12/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2015B00406
Dépôt : N°454 déposé le 22/02/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
26/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2015B00406
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
36 route de Paris
03000 Avermes
FRANCE
Nom commercial : CCT TS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Contrôle technique des véhicules automobiles des véhicule à deux roues et des véhicules légers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
26/04/2016 : CCT TS
Greffe : Cusset (0301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Contrôle technique des véhicules automobiles, de véhicules à deux roues, et des véhicules légers.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/12/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 6000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 1300 du 25/05/2023
Numéro de gestion : 2015B00406
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 965 du 21/03/2022
Numéro de gestion : 2015B00406
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 641 du 08/03/2021
Numéro de gestion : 2015B00406
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 1239 du 26/06/2020
Numéro de gestion : 2015B00406
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 657 du 02/04/2019
Numéro de gestion : 2015B00406
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 1220 du 14/06/2018
Numéro de gestion : 2015B00406
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 13 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 1941 du 19/07/2017
Numéro de gestion : 2015B00406
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 13 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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