N° national/d'enregistrement : 1385742
Date de dépôt : 22/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :Classification : Nice
- N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cours de formation et de perfectionnement de personnel.
Déposant 1 : CEGELEC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 419390463
Adresse :
72 Avenue de la Liberté
92000 NANTERRE
FR
Mandataire 1 : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 58724
Date de demande : 24/12/1991
Evènement 2 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 208589
Date de demande : 05/11/1996
Evènement 3 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 208589
Date de demande : 05/11/1996
Evènement 4 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 334022
Date de demande : 29/10/2001
Bénéficiare 1 : ALSTOM ENTREPRISE SA
Evènement 5 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 334023
Date de demande : 29/10/2001
Evènement 6 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 334024
Date de demande : 29/10/2001
Evènement 7 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450191
Date de demande : 13/03/2007
Bénéficiare 1 : ALSTOM INDUSTRIE SA
Evènement 8 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 450192
Date de demande : 13/03/2007
Bénéficiare 1 : CEGELEC
Evènement 9 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 450193
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15
Evènement 10 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537866
Date de demande : 03/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011
Bénéficiare 1 : CEGELEC HOLDINGS
Evènement 11 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 537867
Date de demande : 03/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011
Bénéficiare 1 : CEGELEC
Evènement 12 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537868
Date de demande : 03/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011
Bénéficiare 1 : CEGELEC HOLDING
Evènement 13 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 537869
Date de demande : 03/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011
Bénéficiare 1 : CEGELEC
Evènement 14 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 593153
Date de demande : 23/01/2013
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013
Bénéficiare 1 : CEGELEC SAS
Evènement 15 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 630182
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014
Bénéficiare 1 : VINCI ENERGIES GSS
Evènement 16 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 658554
Date de demande : 27/11/2015
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015
Bénéficiare 1 : Cegelec Oil & Gas
Evènement 17 :Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-22
Evènement 18 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077935
N° de BOPI : 1996-50
Evènement 19 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330450
Date de demande : 29/12/2006
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011