CEGOS

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Hauts-de-Seine
  3. ISSY-LES-MOULINEAUX
  4. CEGOS
CEGOS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 26/04/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 55202467100091 / Siren : 552024671 / NIC : 00091
N° de TVA : FR 9 552024671
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
CEGOS
Adresse :
19 Rue RENE JACQUES
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
Marchés publics :
28/10/2022 : Marché subséquent

Objet : Conception d’actions de formation sur la gestion documentaire avec office 365
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1300054810001020222022S1862400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 400 000 €
Date de notification : 28/10/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
22/09/2022 : Marché subséquent

Objet : ANIMATION D’UNE FORMATION « RENFORCER SA RELATION AVEC LES ELUS POST ELECTIONS MUNICIPALES»
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1300054810001020222022S1629300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 196 000 €
Date de notification : 22/09/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
22/08/2022 : Accord-cadre

Objet : Conception et animation de formations au management, au dialogue social et aux techniques de la communication orale pour les cadres de la fonction publique d’État pour l’Institut de la Gestion Publique et du Développement Économique (5 lots) - Formations
Classification : Services de formation (80500000)

Numéro unique d’identification : 130013345000172022170011529900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 596 700 €
Date de notification : 22/08/2022

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance - Bureau des Achats Mutualises de l'Administration Centrale MEFR

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
22/07/2022 : Marché subséquent

Objet : Animation d’une action de formation à destination de tous les agents de Pôle emploi intitulé « les essentiels de l’outil Teams ».
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1300054810001020222022S1462000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 345 000 €
Date de notification : 22/07/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
21/07/2022 : Marché subséquent

Objet : Marché subséquent de formation au recrutement lot 1 "Réussir ses recrutements parcours long"
Classification : Services de formation du personnel (80511000)

Numéro unique d’identification : 110010014000142022170011454100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 782 502 €
Date de notification : 21/07/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de la Justice - Mission Achat

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
21/07/2022 : Marché subséquent

Objet : Marché subséquent de formation au recrutement lot 2 "Réussir ses recrutements parcours court"
Classification : Services de formation du personnel (80511000)

Numéro unique d’identification : 110010014000142022170011462000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 412 673 €
Date de notification : 21/07/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de la Justice - Mission Achat

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
11/07/2022 : Marché subséquent

Objet : INGENIERIE ET ANIMATION DU MODULE « BOOSTER MON IMPACT »
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1300054810001020222022S1462300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 000 €
Date de notification : 11/07/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
09/06/2022 : Marché subséquent

Objet : Le présent marché interministériel a pour objet la conception, l’organisation, la réalisation et le suivi d’actions de formations relatives au recrutement au profit de tous les ministères (administrations centrales et services déconcentrés dont les PFRH)
Classification : Services de formation du personnel (80511000)

Numéro unique d’identification : 120014048000742022130017689700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 325 000 €
Date de notification : 09/06/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Bureau des marchés immobiliers et des moyens généraux

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
09/06/2022 : Marché subséquent

Objet : Le présent marché interministériel a pour objet la conception, l’organisation, la réalisation et le suivi d’actions de formations relatives au recrutement au profit de tous les ministères (administrations centrales et services déconcentrés dont les PFRH)
Classification : Services de formation du personnel (80511000)

Numéro unique d’identification : 120014048000742022130017691900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 360 000 €
Date de notification : 09/06/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Bureau des marchés immobiliers et des moyens généraux

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
25/05/2022 : Marché subséquent

Objet : Marché subséquent à l'accord cadre AP120721 Formations dans le domaine du recrutement au profit des agents publics des ministères (administrations centrales, services déconcentrés dont les plateformes régionales d'appui interministériel à la GRH) et des p
Classification : Services de formation spécialisée (80510000)

Numéro unique d’identification : 110043015000122022170011399500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 30 000 €
Date de notification : 25/05/2022

Lieu d'exécution : (14) Calvados
Acheteur : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - SAAM- Mission des achats

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
25/05/2022 : Marché subséquent

Objet : Marché subséquent à l'accord cadre AP120721 Formations dans le domaine du recrutement au profit des agents publics des ministères (administrations centrales, services déconcentrés dont les plateformes régionales d'appui interministériel à la GRH) et des p
Classification : Services de formation spécialisée (80510000)

Numéro unique d’identification : 110043015000122022170011400500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 30 000 €
Date de notification : 25/05/2022

Lieu d'exécution : (14) Calvados
Acheteur : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - SAAM- Mission des achats

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
29/04/2022 : Marché subséquent

Objet : Refonte module HQ pour les gestionnaires RH
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1300054810001020222022S0677900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 35 000 €
Date de notification : 29/04/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
10/02/2022 : Marché subséquent

Objet : Conception et animation de la formation « approfondir sa connaissance de teams » à destination des agents de pôle emploi
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1300054810001020222022S0475600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 210 000 €
Date de notification : 10/02/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) - Pôle Emploi - DAM

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
10/02/2022 : Marché subséquent

Objet : Conception et animation de la formation « approfondir sa connaissance de teams » à destination des agents de pôle emploi
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1300054810001020222022S0475700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 210 000 €
Date de notification : 10/02/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) - Pôle Emploi - DAM

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
04/02/2022 : Accord-cadre

Objet : Conception, organisation, réalisation et suivi d’actions de formations relatives au recrutement au profit de tous les ministères et établissements publics bénéficiaires- Lot 1 : Réussir son recrutement (parcours long)
Classification : Services de formation spécialisée (80510000)

Numéro unique d’identification : 1100100140001420222022S0164400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Date de notification : 04/02/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de la Justice -

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
04/02/2022 : Accord-cadre

Objet : Conception, organisation, réalisation et suivi d’actions de formations relatives au recrutement au profit de tous les ministères et des établissements publics bénéficiaires-Lot 2 : Réussir ses recrutements (Parcours court)
Classification : Services de formation spécialisée (80510000)

Numéro unique d’identification : 1100100140001420222022S0164500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Date de notification : 04/02/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de la Justice -

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
12/01/2022 : Accord-cadre

Objet : MARCHE DE FORMATION PROFESSIONNELLE INTRA ENTREPRISE A DESTINATION DES MANAGERS DE POLE EMPLOI - Management
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1300054810001020222022S1561200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 557 008 €
Date de notification : 12/01/2022

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
04/10/2021 : Marché subséquent

Objet : Animation, l’appropriation et la mise à jour de deux modules «chaîne de la dépense».
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1300054810001020212021S2775800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 82 000 €
Date de notification : 04/10/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) - Pôle Emploi - DAM

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
17/05/2021 : Marché subséquent

Objet : Animation et actualisation du module «lire et analyser les comptes annuels et les documents de gestion»
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1300054810001020212021S2774400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 000 €
Date de notification : 17/05/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) - Pôle Emploi - DAM

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
12/02/2021 : Marché subséquent

Objet : Ingénierie pédagogique et animation d’une action de formation intitulée « les fondamentaux de l’outil Teams »
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1300054810001020212021S2774100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 12/02/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) - Pôle Emploi - DAM

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
27/05/2020 : Accord-cadre

Objet : Réalisation de prestations de formation professionnelle et prestations associées - LOT 1 - Ressources Humaines, management, finances et santé au travail
Classification : Services d'enseignement et de formation (80000000)

Numéro unique d’identification : 1300050100002520202020S0606600
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 7 000 000 €
Date de notification : 27/05/2020

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : RESEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
07/05/2020 : Accord-cadre

Objet : LOT1 RH - MARCHE DE FORMATION INTRA ENTREPRISE AGENTS PE
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1300054810001020202020S0894500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 1 800 000 €
Date de notification : 07/05/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
27/03/2020 : Accord-cadre

Objet : Lot 2 - Formation intra à destination des agents de Pôle emploi - Ressources humaines
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1300054810001020202020S0556600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 1 600 000 €
Date de notification : 27/03/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
27/03/2020 : Accord-cadre

Objet : LOT4 - Formation intra-entreprise à destination des agents de Pôle emploi - Développement personnel et d'équipe
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1300054810001020202020S0557400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 1 800 000 €
Date de notification : 27/03/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
27/03/2020 : Accord-cadre

Objet : LOT3 COMMUNICATION MEDIAS FORMATION INTRA ENTREPRISE A DESTINATION DES AGENTS PE
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1300054810001020202020S0894900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 1 192 000 €
Date de notification : 27/03/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
27/03/2020 : Accord-cadre

Objet : LOT5 - AFG FORMATION INTRA ENTREPRISE A DESTINATION DES AGENTS PE
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 1300054810001020202020S0895300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 500 000 €
Date de notification : 27/03/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
17/12/2018 : Accord-cadre

Objet : Conception et animation de formations au management et aux techniques de lart oratoire pour les cadres supérieurs et de proximité de la fonction publique. - Lot n°1 : le management des personnes - Lot n°2 : le management des organisations - Lot n°3 : l
Classification : Services de formation professionnelle (80530000)

Numéro unique d’identification : 120020011016192018170009060100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 093 280 €
Date de notification : 17/12/2018

Lieu d'exécution : (02) Aisne
Acheteur : Ministères de l'Économie et des Finances, de l'Action et des Comptes publics - Institut de la Ges...

Titulaire :
CEGOS (55202467100091)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Liens de succession de l'établissement :
26/04/2006 : Succession
Prédécesseur : CEGOS
Continuité économique
Accords d'entreprise :
30/11/2022 : Accord de Prorogation des mandats des membres du Comité Groupe
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222038043
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 13/12/2022
Date de dépôt : 12/12/2022
Date du texte : 30/11/2022
Date d'effet : 30/11/2022
Date de fin : 31/03/2024
Date de diffusion : 19/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CEGOS
Siret : 55202467100091
Code APE : 7022Z
Secteur : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
15/11/2022 : Accord relatif au télétravail Au sein de la société Cegos SA
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222037742
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/11/2022
Date de dépôt : 28/11/2022
Date du texte : 15/11/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2026
Date de diffusion : 05/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : CEGOS
Siret : 55202467100091
Code APE : 7022Z
Secteur : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
31/12/2020 : Accord portant Rupture Conventionnelle Collective du 31 décembre 2020
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09221023477
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/06/2023
Date de dépôt : 10/02/2021
Date du texte : 31/12/2020
Date d'effet : 08/02/2021
Date de fin : 07/02/2022
Date de diffusion : 03/07/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : CEGOS
Siret : 55202467100091
Code APE : 7022Z
Secteur : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/1980
Dénomination : CEGOS
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CEGOS - Issy-les-Moulineaux (siège)CEGOS - LyonCEGOS - ParisCEGOS - PuteauxCEGOS - ParisCEGOS - ParisCEGOS - Lyon (fermé)CEGOS - Issy-les-Moulineaux (fermé)CEGOS - Lyon (fermé)CEGOS - Lyon (fermé)CEGOS - Boulogne-Billancourt (fermé)
Marques françaises :
22/10/2020 : CEOS E-FORMATION
N° national/d'enregistrement : 4694280
Date de dépôt : 22/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.

Déposant 1 : INGENIUM CONSULTANTS
Forme juridique : SARL
Adresse :
A SAGY
03 VIEILLE RTE DE MEULAN
78250 TESSANCOURT SUR AUBETTE
FR

Mandataire 1 : INGENIUM CONSULTANTS, Monsieur FABRICE OUGHLIS-ALLEGOET
Adresse :
A SAGY
03 VIEILLE RTE DE MEULAN
78250 TESSANCOURT SUR AUBETTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité partielle
Référence associée à l'événement : 828955
Date de demande : 27/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : CEGOS SA, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 RUE RENE JACQUES
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

22/10/2020 : CEOS E-FORMATION
N° national/d'enregistrement : 4694280
Date de dépôt : 22/10/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/10/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.

Déposant 1 : INGENIUM CONSULTANTS
Forme juridique : SARL
Adresse :
A SAGY
03 VIEILLE RTE DE MEULAN
78250 TESSANCOURT SUR AUBETTE
FR

Mandataire 1 : INGENIUM CONSULTANTS, Monsieur FABRICE OUGHLIS-ALLEGOET
Adresse :
A SAGY
03 VIEILLE RTE DE MEULAN
78250 TESSANCOURT SUR AUBETTE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en nullité partielle
Référence associée à l'événement : 828955
Date de demande : 27/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : CEGOS SA, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 RUE RENE JACQUES
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Nullité partielle
Référence associée à l'événement : 872518
Date de demande : 16/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet de la nullité : Classe 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Classe 41 : Education ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Bénéficiare 1 : CEGOS SA, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 Rue René Jacques
92130 Issy-les-Moulineaux
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

02/05/2017 : 4 REAL REAL . EFFICIENT . ADAPTED . LEARNING
N° national/d'enregistrement : 4358646
Date de dépôt : 02/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; bandes magnétiques ; disques optiques ; disques magnétiques ; disques magnéto-optiques ; disquettes ; disques compacts ; disques vidéo numériques ; bandes de cassettes vidéo ; bandes de cassettes vidéo-numériques ; bandes de cassettes audio-numériques ; bandes de cassettes audio ; publication électronique téléchargeable ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels ; progiciels ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, manuels, questionnaires, rapports, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; documents diffusés lors de congrès, séminaires et conférences ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la gestion d`entreprises industrielles ou commerciale ; Aide à la direction des affaires ; Conseils en organisation et direction des affaire ; Consultation pour la direction des affaires ; Développement de stratégies et de concepts de marketing ; Diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; Etudes de marché ; Informations commerciales par le biais de sites web ; Mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; Organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Organisation d`abonnement à des services télématiques, téléphoniques ou informatiques [Internet] ; Organisation d`événements à des fins commerciales et publicitaires ; Publicité ; Recherche de parraineurs ; Relations publiques ; Renseignements d'affaires ; sélection du personnel ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; information en matière d'éducation, enseignement, formation et formation professionnelle ; orientation professionnelle ; Coaching [formation] ; Conception de cours éducatifs, d'examens et de diplômes ; Information et conseils en matière de carrière professionnelle [conseils en formation et éducation] ; Orientation professionnelle (conseils en matière d`éducation ou de formation) ; divertissement ; organisation et conduite de congrès, séminaires et conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publication de textes autres que publicitaires, de livres, de guides, de manuels, de périodiques ; publications électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne ; location de bandes vidéo et de disques optiques compacts ; organisation d'ateliers de formation ; instruction et enseignement par correspondance.

Déposant 1 : CEGOS SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 rue René Jacques
92130 Issy-les-Moulineaux
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

02/05/2017 : 4 REAL REAL . EFFICIENT . ADAPTED . LEARNING
N° national/d'enregistrement : 4358646
Date de dépôt : 02/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; bandes magnétiques ; disques optiques ; disques magnétiques ; disques magnéto-optiques ; disquettes ; disques compacts ; disques vidéo numériques ; bandes de cassettes vidéo ; bandes de cassettes vidéo-numériques ; bandes de cassettes audio-numériques ; bandes de cassettes audio ; publication électronique téléchargeable ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels ; progiciels ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, manuels, questionnaires, rapports, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; documents diffusés lors de congrès, séminaires et conférences ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la gestion d`entreprises industrielles ou commerciale ; Aide à la direction des affaires ; Conseils en organisation et direction des affaire ; Consultation pour la direction des affaires ; Développement de stratégies et de concepts de marketing ; Diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; Etudes de marché ; Informations commerciales par le biais de sites web ; Mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; Organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Organisation d`abonnement à des services télématiques, téléphoniques ou informatiques [Internet] ; Organisation d`événements à des fins commerciales et publicitaires ; Publicité ; Recherche de parraineurs ; Relations publiques ; Renseignements d'affaires ; sélection du personnel ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; information en matière d'éducation, enseignement, formation et formation professionnelle ; orientation professionnelle ; Coaching [formation] ; Conception de cours éducatifs, d'examens et de diplômes ; Information et conseils en matière de carrière professionnelle [conseils en formation et éducation] ; Orientation professionnelle (conseils en matière d`éducation ou de formation) ; divertissement ; organisation et conduite de congrès, séminaires et conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publication de textes autres que publicitaires, de livres, de guides, de manuels, de périodiques ; publications électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne ; location de bandes vidéo et de disques optiques compacts ; organisation d'ateliers de formation ; instruction et enseignement par correspondance.

Déposant 1 : CEGOS SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 rue René Jacques
92130 Issy-les-Moulineaux
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

13/07/2016 : DIGITAL LEARNING EXCELLENCE AWARDS
N° national/d'enregistrement : 4287371
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la gestion d`entreprises industrielles ou commerciale ; Aide à la direction des affaires ; Conseils en organisation et direction des affaire ; Consultation pour la direction des affaires ; Développement de stratégies et de concepts de marketing ; Diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; Etudes de marché ; Informations commerciales par le biais de sites web ; Mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; Organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Organisation d`abonnement à des services télématiques, téléphoniques ou informatiques [Internet] ; Organisation d`événements à des fins commerciales et publicitaires ; Publicité ; Recherche de parraineurs ; Relations publiques ; Renseignements d`affaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Accueil et organisation de cérémonies de remise de prix ; Coaching [formation] ; Conception de cours éducatifs, d`examens et de diplômes ; Cours par correspondance ; Divertissement ; Diffusion de matériel éducatif ; Education ; Enseignement par correspondance ; Formation ; Informations en matière d`éducation et de formation ; Information et conseils en matière de carrière professionnelle [conseils en formation et éducation] ; Orientation professionnelle (conseils en matière d`éducation ou de formation) ; Edition de publications électroniques ; Formation continue ; Location d`appareils audio ; Mise à disposition d`épreuves pédagogiques ; Mise à disposition d`informations en matière d`éducation continue par le biais d`Internet ; Mise à disposition de formations en ligne ; Mise à disposition de formations ; Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables à partir d`un réseau informatique mondial ou d`Internet ; Organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation de conférences en matière de formation professionnelle ; Organisation de conventions en matière de formation ; Organisation de cours de formation ; Organisation de formations appliquant des méthodes d`enseignement programmé et à distance ; Organisation et conduite d`ateliers de formation, de séminaires, de congrès, de colloques, de conférences ; Organisation et coordination de séminaires et d`ateliers ; Production et location de matériel d`éducation et d`instruction ; Publication de matériel multimédia de formation en ligne ; Publication de matériel de formation accessible via des bases de données ou Internet ; Publication de produits imprimés, autres que textes publicitaires, sous forme électronique ; Publication de textes autres que textes publicitaires ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : CEGOS SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 rue René Jacques
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

13/07/2016 : DIGITAL LEARNING EXCELLENCE AWARDS
N° national/d'enregistrement : 4287371
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la gestion d`entreprises industrielles ou commerciale ; Aide à la direction des affaires ; Conseils en organisation et direction des affaire ; Consultation pour la direction des affaires ; Développement de stratégies et de concepts de marketing ; Diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; Etudes de marché ; Informations commerciales par le biais de sites web ; Mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; Organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Organisation d`abonnement à des services télématiques, téléphoniques ou informatiques [Internet] ; Organisation d`événements à des fins commerciales et publicitaires ; Publicité ; Recherche de parraineurs ; Relations publiques ; Renseignements d`affaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Accueil et organisation de cérémonies de remise de prix ; Coaching [formation] ; Conception de cours éducatifs, d`examens et de diplômes ; Cours par correspondance ; Divertissement ; Diffusion de matériel éducatif ; Education ; Enseignement par correspondance ; Formation ; Informations en matière d`éducation et de formation ; Information et conseils en matière de carrière professionnelle [conseils en formation et éducation] ; Orientation professionnelle (conseils en matière d`éducation ou de formation) ; Edition de publications électroniques ; Formation continue ; Location d`appareils audio ; Mise à disposition d`épreuves pédagogiques ; Mise à disposition d`informations en matière d`éducation continue par le biais d`Internet ; Mise à disposition de formations en ligne ; Mise à disposition de formations ; Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables à partir d`un réseau informatique mondial ou d`Internet ; Organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation de conférences en matière de formation professionnelle ; Organisation de conventions en matière de formation ; Organisation de cours de formation ; Organisation de formations appliquant des méthodes d`enseignement programmé et à distance ; Organisation et conduite d`ateliers de formation, de séminaires, de congrès, de colloques, de conférences ; Organisation et coordination de séminaires et d`ateliers ; Production et location de matériel d`éducation et d`instruction ; Publication de matériel multimédia de formation en ligne ; Publication de matériel de formation accessible via des bases de données ou Internet ; Publication de produits imprimés, autres que textes publicitaires, sous forme électronique ; Publication de textes autres que textes publicitaires ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : CEGOS SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 rue René Jacques
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

13/07/2016 : DIGITAL LEARNING EXCELLENCE AWARDS
N° national/d'enregistrement : 4287371
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la gestion d`entreprises industrielles ou commerciale ; Aide à la direction des affaires ; Conseils en organisation et direction des affaire ; Consultation pour la direction des affaires ; Développement de stratégies et de concepts de marketing ; Diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; Etudes de marché ; Informations commerciales par le biais de sites web ; Mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; Organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Organisation d`abonnement à des services télématiques, téléphoniques ou informatiques [Internet] ; Organisation d`événements à des fins commerciales et publicitaires ; Publicité ; Recherche de parraineurs ; Relations publiques ; Renseignements d`affaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Accueil et organisation de cérémonies de remise de prix ; Coaching [formation] ; Conception de cours éducatifs, d`examens et de diplômes ; Cours par correspondance ; Divertissement ; Diffusion de matériel éducatif ; Education ; Enseignement par correspondance ; Formation ; Informations en matière d`éducation et de formation ; Information et conseils en matière de carrière professionnelle [conseils en formation et éducation] ; Orientation professionnelle (conseils en matière d`éducation ou de formation) ; Edition de publications électroniques ; Formation continue ; Location d`appareils audio ; Mise à disposition d`épreuves pédagogiques ; Mise à disposition d`informations en matière d`éducation continue par le biais d`Internet ; Mise à disposition de formations en ligne ; Mise à disposition de formations ; Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables à partir d`un réseau informatique mondial ou d`Internet ; Organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation de conférences en matière de formation professionnelle ; Organisation de conventions en matière de formation ; Organisation de cours de formation ; Organisation de formations appliquant des méthodes d`enseignement programmé et à distance ; Organisation et conduite d`ateliers de formation, de séminaires, de congrès, de colloques, de conférences ; Organisation et coordination de séminaires et d`ateliers ; Production et location de matériel d`éducation et d`instruction ; Publication de matériel multimédia de formation en ligne ; Publication de matériel de formation accessible via des bases de données ou Internet ; Publication de produits imprimés, autres que textes publicitaires, sous forme électronique ; Publication de textes autres que textes publicitaires ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : CEGOS SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 rue René Jacques
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

10/11/2015 : PRIX DE L ENTREPRISE COLLABORATIVE
N° national/d'enregistrement : 4224952
Date de dépôt : 10/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; recherches de parraineurs ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; coaching (formation) ; divertissement ; activités culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de congrès, de colloques, de séminaires, de conférences ; rédaction de textes autres que de textes publicitaires ; publication de textes autres que de textes publicitaires ; publication de livres ; académies (éducation) ; services de clubs (divertissement ou éducation).

Déposant 1 : CEGOS SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 rue René Jacques
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

25/04/2012 : PRIX DE L ENTREPRISE COLLARATIVE INTRANETS RH, PORTAILS, RESEAUX SOCIAUX
N° national/d'enregistrement : 3915913
Date de dépôt : 25/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 25/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; services de conseils pour la direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; recherches de parraineurs ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de congrès, de colloques, de séminaires, de conférences ; rédaction de textes autres que de textes publicitaires ; publication de livres ; divertissement ; académies (éducation) ; services de clubs (divertissement ou éducation).

Déposant 1 : CEGOS SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 rue René Jacques
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils
Adresse :
31 rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

09/11/2011 : CEGOS BEYOND KNOWLEDGE
N° national/d'enregistrement : 3872868
Date de dépôt : 09/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; bandes magnétiques ; disques optiques ; disques magnétiques ; disques magnéto-optiques ; disquettes ; disques compacts ; disques vidéo numériques ; bandes de cassettes vidéo ; bandes de cassettes vidéo-numériques ; bandes de cassettes audio-numériques ; bandes de cassettes audio ; publication électronique téléchargeable ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, progiciels ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, manuels, questionnaires, rapports, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; documents diffusés lors de congrès, séminaires et conférences ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, études de marchés ; comptabilité ; reproduction de documents ; traitement de l'information, à savoir recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; consultations professionnelles pour la direction des affaires ; sélection du personnel ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d`ordinateurs ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, information en matière d'éducation, enseignement, formation et formation professionnelle ; orientation professionnelle ; divertissement ; organisation et conduite de congrès, séminaires et conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publication de textes autres que publicitaires, de livres, de guides, de manuels, de périodiques ; publications électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne ; location de bandes vidéo et de disques optiques compacts ; organisation d'ateliers de formation ; instruction et enseignement par correspondance ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sélection du personnel ; conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises ; conception de méthodes pédagogiques ; services de programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : CEGOS SA, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 rue René Jacques
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792492
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

09/11/2011 : CEGOS BIEN PLUS QUE DES SAVOIRS
N° national/d'enregistrement : 3872880
Date de dépôt : 09/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; bandes magnétiques ; disques optiques ; disques magnétiques ; disques magnéto-optiques ; disquettes ; disques compacts ; disques vidéo numériques ; bandes de cassettes vidéo ; bandes de cassettes vidéo-numériques ; bandes de cassettes audio-numériques ; bandes de cassettes audio ; publication électronique téléchargeable ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, progiciels ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, manuels, questionnaires, rapports, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; documents diffusés lors de congrès, séminaires et conférences ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, études de marchés ; comptabilité ; reproduction de documents ; traitement de l'information, à savoir recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; consultations professionnelles pour la direction des affaires ; sélection du personnel ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, information en matière d'éducation, enseignement, formation et formation professionnelle ; orientation professionnelle ; divertissement ; organisation et conduite de congrès, séminaires et conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publication de textes autres que publicitaires, de livres, de guides, de manuels, de périodiques ; publications électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne ; location de bandes vidéo et de disques optiques compacts ; organisation d'ateliers de formation ; instruction et enseignement par correspondance ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sélection du personnel ; conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises ; conception de méthodes pédagogiques ; services de programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : CEGOS SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 rue René Jacques
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792497
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

30/04/2010 : E-LEARNING EXCELLENCE AWARDS
N° national/d'enregistrement : 3734673
Date de dépôt : 30/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, information en matière d'éducation, enseignement, formation et formation professionnelle ; orientation professionnelle ; divertissement ; organisation et conduite de congrès, séminaires et conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publication de textes autres que publicitaires, de livres, de guides, de manuels, de périodiques ; publications électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne ; location de bandes vidéo et de disques optiques compacts ; organisation d'ateliers de formation ; instruction et enseignement par correspondance.

Déposant 1 : CEGOS SA, Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 rue René Jacques
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

12/01/2010 : LEARNING PLANET
N° national/d'enregistrement : 3704072
Date de dépôt : 12/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; bandes magnétiques ; disques optiques ; disques magnétiques ; disques magnéto-optiques ; disquettes ; disques compacts ; disques vidéo numériques ; bandes de cassettes vidéo ; bandes de cassettes vidéo-numériques ; bandes de cassettes audio-numériques ; bandes de cassettes audio ; publication électronique téléchargeable ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, progiciels.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, études de marchés ; comptabilité ; reproduction de documents ; traitement de l'information, à savoir recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; consultations professionnelles pour la direction des affaires ; sélection du personnel.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, information en matière d'éducation, enseignement, formation et formation professionnelle ; orientation professionnelle ; divertissement ; organisation et conduite de congrès, séminaires et conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publication de textes autres que publicitaires, de livres, de guides, de manuels, de périodiques ; publications électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne ; location de bandes vidéo et de disques optiques compacts ; organisation d'ateliers de formation ; instruction et enseignement par correspondance.

Déposant 1 : CEGOS SA, Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 rue René Jacques
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

01/12/2009 : MISSION TO SELL
N° national/d'enregistrement : 3695368
Date de dépôt : 01/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, progiciels ; logiciels de jeu.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, manuels, questionnaires, rapports, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; documents diffusés lors de congrès, séminaires et conférences ; manuels d'instructions de jeux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; éducation, information en matière d'éducation, enseignement, formation et formation professionnelle ; orientation professionnelle ; divertissement ; organisation et conduite de congrès, séminaires et conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publication de textes autres que publicitaires, de livres, de guides, de manuels, de périodiques ; publications électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne ; location de bandes vidéo et de disques optiques compacts ; organisation d'ateliers de formation ; instruction et enseignement par correspondance.

Déposant 1 : CEGOS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 rue René Jacques
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

07/07/2008 : E-LE@RNING PACK
N° national/d'enregistrement : 3586796
Date de dépôt : 07/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, progiciels.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation professionnelle ; divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite de congrès, séminaires et conférences ; services d'édition de livres, de guides, de manuels, de périodiques ; publications électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : CEGOS SA Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552024671

Mandataire 1 : TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

23/08/2007 : E-learning solutions by Cegos
N° national/d'enregistrement : 3520813
Date de dépôt : 23/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, progiciels.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, manuels, questionnaires, rapports, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; documents diffusés lors de congrès, séminaires et conférences.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation professionnelle ; divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite de congrès, séminaires et conférences ; services d'édition de livres, de guides, de manuels, de périodiques ; publications électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises ; conception de méthodes pédagogiques ; services de programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : CEGOS SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 rue René Jacques
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 AVENUE PERCIER
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-39
Date du BOPI : 28/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658084
Date de demande : 30/08/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

23/08/2007 : Global learning solutions by Cegos
N° national/d'enregistrement : 3520811
Date de dépôt : 23/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, progiciels.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, manuels, questionnaires, rapports, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; documents diffusés lors de congrès, séminaires et conférences.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation professionnelle ; divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite de congrès, séminaires et conférences ; services d'édition de livres, de guides, de manuels, de périodiques ; publications électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises ; conception de méthodes pédagogiques ; services de programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : CEGOS SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 rue René Jacques
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 AVENUE PERCIER
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-39
Date du BOPI : 28/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658116
Date de demande : 30/08/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

23/08/2007 : Global learning by Cegos
N° national/d'enregistrement : 3520812
Date de dépôt : 23/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, progiciels.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, manuels, questionnaires, rapports, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; documents diffusés lors de congrès, séminaires et conférences.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation professionnelle ; divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite de congrès, séminaires et conférences ; services d'édition de livres, de guides, de manuels, de périodiques ; publications électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises ; conception de méthodes pédagogiques ; services de programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : CEGOS SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 rue René Jacques
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 AVENUE PERCIER
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-39
Date du BOPI : 28/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658114
Date de demande : 30/08/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

03/08/2007 : Global Learning BYCEGOS
N° national/d'enregistrement : 3518235
Date de dépôt : 03/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, progiciels.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, manuels, questionnaires, rapports, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; documents diffusés lors de congrès, séminaires et conférences.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation professionnelle ; divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite de congrès, séminaires et conférences ; services d'édition de livres, de guides, de manuels, de périodiques ; publications électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises ; conception de méthodes pédagogiques ; services de programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : CEGOS SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 rue René Jacques
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 AVENUE PERCIER
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658081
Date de demande : 30/08/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

03/08/2007 : e-Learning SOLUTIONS BYCEGOS
N° national/d'enregistrement : 3518236
Date de dépôt : 03/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, progiciels.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, manuels, questionnaires, rapports, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; documents diffusés lors de congrès, séminaires et conférences.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation professionnelle ; divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite de congrès, séminaires et conférences ; services d'édition de livres, de guides, de manuels, de périodiques ; publications électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises ; conception de méthodes pédagogiques ; services de programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : CEGOS SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 rue René Jacques
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 AVENUE PERCIER
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658077
Date de demande : 30/08/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

03/08/2007 : CEGOS WAY OF LEARNING
N° national/d'enregistrement : 3518234
Date de dépôt : 03/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, progiciels.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, manuels, questionnaires, rapports, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; documents diffusés lors de congrès, séminaires et conférences.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation professionnelle ; divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite de congrès, séminaires et conférences ; services d'édition de livres, de guides, de manuels, de périodiques ; publications électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises ; conception de méthodes pédagogiques ; services de programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : CEGOS SA Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 552024671

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-01

30/03/2007 : Evoluer, c'est naturel… se former est essentiel
N° national/d'enregistrement : 3491836
Date de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, progiciels.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, manuels, questionnaires, rapports, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; documents diffusés lors de congrès, séminaires et conférences.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, études de marchés ; consultations professionnelles d'affaires ; traitement de l'information, à savoir recherche d'informations dans des fichiers informatiques.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de consultations en matière financière ; analyses financières.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation professionnelle ; divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite de congrès, séminaires et conférences ; services d'édition de livres, de guides, de manuels, de périodiques ; publications électroniques de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sélection du personnel ; conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises ; conception de méthodes pédagogiques ; services de programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : CEGOS SA Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 552024671

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

01/08/2006 : OSER
N° national/d'enregistrement : 3443941
Date de dépôt : 01/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils aux entreprises en matière de négociation commerciale.Formation à la négociation commerciale.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CEGOS SA Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 552024671

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-36
Date du BOPI : 08/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

31/07/2006 : PRIX INTRANET
N° national/d'enregistrement : 3443659
Date de dépôt : 31/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours à but promotionnel.

Déposant 1 : CEGOS SA Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 552024671

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-36
Date du BOPI : 08/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

31/07/2006 : STUDIO MAKER
N° national/d'enregistrement : 3443661
Date de dépôt : 31/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels.Produits de l'imprimerie, livres, manuels, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).Education, formation professionnelle, production de modules de formation par Internet.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CEGOS SA Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 552024671

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-36
Date du BOPI : 08/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

17/07/2006 : Construire les outils du coaching Organiser les séances Accompagner Comparer les résultats et les attentes Harmoniser les pratiques Elaborer un plan de progrès Reconnaître le progrès
N° national/d'enregistrement : 3440901
Date de dépôt : 17/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, manuels, questionnaires ; rapports, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; documents diffusés lors des journées de formation.Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires.Education, formation professionnelle ; organisation et conduite de stages de formation.Conception de méthodes de management destinées à des personnes travaillant dans des centres de relations clients.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CEGOS SA Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 552024671

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-51

22/11/2005 : PRENEZ DE L'APTITUDE
N° national/d'enregistrement : 3393055
Date de dépôt : 22/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, manuels, questionnaires, rapports, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; documents diffusés lors de conférences.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, études de marchés ; consultations professionnelles d'affaires ; traitement de l'information, à savoir recherche d'informations dans des fichiers informatiques.Services de consultations en matière financière ; analyses financières.Education, formation professionnelle ; divertissements ; activités culturelles ; organisation et conduite de congrès, séminaires et conférences.Conception de méthodes relatives aux techniques de direction, d'organisation et de gestion des entreprises ; sélection du personnel ; services de programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CEGOS SA Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 552024671

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-52
Date du BOPI : 30/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-25

09/09/1999 : PEDAGOGIE DU CHANGEMENT
N° national/d'enregistrement : 99811384
Date de dépôt : 09/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, progiciels. Produits de l'imprimerie, livres, manuels, questionnaires, rapports, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; documents diffusés lors de congrès, séminaires et conférences. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, études de marchés ; entreprises à façon de travaux statistiques ; comptabilité ; reproduction de documents ; traitement de l'information ; consultations professionnelles d'affaires. Service de consultations en matière financière ; analyses financières. Communication par terminaux d'ordinateurs. Education, divertissement, activités culturelles ; location de bandes vidéo et de disques optiques compacts, organisation et conduite de congrès, séminaires et conférences. Sélection du personnel ; conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises ; services de programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CEGOS SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 rue René Jacques
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils
Adresse :
31, rue Tronchet
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-42
Date du BOPI : 15/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417447
Date de demande : 08/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

29/07/1999 : ACCELERATEUR DE REUSSITE
N° national/d'enregistrement : 99805426
Date de dépôt : 29/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 29/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, progiciels. ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, études de marchés ; entreprises à façon de travaux statistiques ; comptabilité ; reproduction de documents ; traitement de l'information ; consultations professionnelles d'affaires. ; Education, formation professionnelle ; divertissement ; activités culturelles ; location de bandes vidéo et de disques optiques compacts ; organisation et conduite de congrès, séminaires et conférences.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CEGOS SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 rue René Jacques
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-36
Date du BOPI : 03/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412871
Date de demande : 10/07/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2720963
Date de demande : 15/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

29/07/1999 : CEGOS
N° national/d'enregistrement : 99805428
Date de dépôt : 29/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 29/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, progiciels. Produits de l'imprimerie, livres, manuels, questionnaires, rapports, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; documents diffusés lors de congrès, séminaires et conférences. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, études de marchés ; entreprises à façon de travaux statistiques ; comptabilité ; reproduction de documents ; traitement de l'information ; consultations professionnelles d'affaires. Services de consultations en matière financière ; analyses financières. Communication par terminaux d'ordinateurs. Education, formation professionnelle ; divertissement ; activités culturelles ; location de bandes vidéo et de disques optiques compacts ; organisation et conduite de congrès, séminaires et conférences. Sélection du personnel ; conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises ; services de programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CEGOS SA, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 rue René Jacques
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-36
Date du BOPI : 03/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411750
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720849
Date de demande : 12/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

30/10/1996 : CEGOS INTERACTIVE
N° national/d'enregistrement : 96648997
Date de dépôt : 30/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; logiciels, progiciels.Produits de l'imprimerie; matériel pour les artistes; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); imprimés, journaux, livres, manuels.Education, formation; divertissement; activités culturelles; location de bandes vidéo et disques optiques compacts; organisation et conduite de congrès, séminaires.Services de programmation d'ordinateurs
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CEGOS SA Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 552024671

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-50
Date du BOPI : 13/12/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321022
Date de demande : 08/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

15/07/1996 : FINANCIOR
N° national/d'enregistrement : 96635048
Date de dépôt : 15/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel (programme enregistré). Services financiers.Education - formation
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CEGOS SA Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 552024671

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319459
Date de demande : 13/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

23/04/1996 : TINA TACTIQUES ET INSTRUMENTS DE NEGOCIATION ASSISTEE
N° national/d'enregistrement : 96622720
Date de dépôt : 23/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; logiciels, progiciels.Produits de l'imprimerie; matériel pour les artistes; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); imprimés, journaux, livres, manuels.Education ; formation, animation de clubs de réflexion
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CEGOS SA Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 552024671

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-22
Date du BOPI : 31/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307876
Date de demande : 14/02/2006
N° de BOPI : 2007-04

29/06/1990 : CEGOS
N° national/d'enregistrement : 1599843
Date de dépôt : 29/06/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 JUILLET 1980 à l'INPI No 568702 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1144549
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistiques, ainsi que pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opérations industrielles, programmes de traitement de l'information sur calculateurs.Imprimés, journaux, périodiques, livres;questionnaires, rapports, matériel utilisé dans le domaine des études de marchés, matériel d'instruction et d'enseignement, cartes perforées.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseil, informations ou renseignements d'affaires, études de marchés, études sociologiques.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques et autres.Comptabilité.Reproduction de documents.Traitement de l'information.Sélection du personnel.Travaux de recherches techniques et de développement industriel.Diffusion d'informations, service de presse.Education, formation professionnelle, organisation de réunions et de conférences, diffusion de documents.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissement de plans et diagrammes. Programmes pour machines de traitement de l'information
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CEGOS SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 552024671
Adresse :
19 rue René Jacques
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 157880
Date de demande : 23/04/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 179373
Date de demande : 08/12/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 315257
Date de demande : 06/02/2001

Bénéficiare 1 : CEGOS-KADETECH

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2162733
Date de demande : 21/01/2000
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443562
Date de demande : 15/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747465
Date de demande : 07/05/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Publications au Bodacc :
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°19292
NOJO : 9201MYG18093990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
19/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°2947
NOJO : 09201MYG1768009
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : FELIX Benoit ; Président du conseil de surveillance : COQUEREL Jacques Michel Alix ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président : DUTREIL François ; Membre du directoire : HUOT Guillaume ; Membre du conseil de surveillance : GOUDON DE LALANDE DE L'HERAUDIERE Didier ; Membre du conseil de surveillance : JOEHNK Hartmut ; Membre du conseil de surveillance : MONTES José ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis
19/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°2948
NOJO : 09201MYG1768012
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : FELIX Benoit ; Président du conseil de surveillance : COQUEREL Jacques Michel Alix ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président : DUTREIL François ; Membre du directoire : HUOT Guillaume ; Membre du conseil de surveillance : GOUDON DE LALANDE DE L'HERAUDIERE Didier ; Membre du conseil de surveillance : JOEHNK Hartmut ; Membre du conseil de surveillance : MONTES José ; Membre du directoire : CASTELLANI Emanuele ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis
05/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11233
NOJO : 9201MYG16925980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
30/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°3887
NOJO : 09201MYG1643095
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
04/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°3285
NOJO : 09201MYG1571905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : FELIX Benoit ; Président du conseil de surveillance : COQUEREL Jacques Michel Alix ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président : DUTREIL François ; Membre du directoire : ALLEGRET Annick ; Membre du directoire : HUOT Guillaume ; Membre du conseil de surveillance : GOUDON DE LALANDE DE L'HERAUDIERE Didier ; Membre du conseil de surveillance : JOEHNK Hartmut ; Membre du conseil de surveillance : MONTES José ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis
25/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4213
NOJO : 9201MYG15689830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
17/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°2713
NOJO : 09201MYG1516070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : FELIX Benoit ; Président du conseil de surveillance : COQUEREL Jacques Michel Alix ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président : DUTREIL François ; Membre du directoire : ALLEGRET Annick ; Membre du directoire : HUOT Guillaume ; Membre du conseil de surveillance : GOUDON DE LALANDE DE L'HERAUDIERE Didier ; Membre du conseil de surveillance : JOEHNK Hartmut ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis
12/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4410
NOJO : 9201MYG14599520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
30/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12321
NOJO : 119201452700658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
18/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16831
NOJO : 119201423964797
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
10/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10859
NOJO : 119201399194398
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
25/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9529
NOJO : 119201373292276
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
20/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12145
NOJO : 119201350122669
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
02/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8973
NOJO : 119201325848531
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
27/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°2217
NOJO : BXB14202002534T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du conseil de surveillance : COQUEREL Jacques Michel Alix modification le 18 Juillet 2014 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 24 Juillet 2009 Membre du directoire : MONTES Jose modification le 03 Janvier 2014 Membre du directoire : FELIX Benoit modification le 18 Juillet 2014 Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis en fonction le 24 Juillet 2009 Vice-président Membre du conseil de surveillance : DUTREIL François modification le 29 Mars 2010 Membre du directoire : HUOT Guillaume en fonction le 18 Juillet 2014 Membre du conseil de surveillance : GOUDON DE LALANDE DE L'HERAUDIERE Didier en fonction le 18 Juillet 2014 Membre du conseil de surveillance : JOEHNK Hartmut en fonction le 18 Juillet 2014 Membre du directoire : PILAUD Annick en fonction le 18 Juillet 2014
29/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11893
NOJO : 119201304340367
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
30/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12326
NOJO : BXC12201008981X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
19 rue René Jacques
92130 Issy-les-Moulineaux
03/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11083
NOJO : BXC11201009489T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
19 rue René Jacques
92130 Issy-les-Moulineaux
30/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12194
NOJO : BXC10214007885J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Adresse :
19 rue René Jacques
92130 Issy-les-Moulineaux
07/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°2709
NOJO : BXB100300008405
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : COQUEREL Jacques Michel Alix modification le 04 Juillet 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 24 Juillet 2009 Membre du directoire : MONTES Jose en fonction le 09 Septembre 2004 Membre du directoire : ANDRE Marie-Lise modification le 04 Juillet 2006 Membre du conseil de surveillance : FELIX Benoit en fonction le 04 Juillet 2006 Président du conseil de surveillance : ZIMBALATTI Domenico en fonction le 04 Juillet 2006 Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis en fonction le 24 Juillet 2009 Vice président et membre du conseil de surveillance : DUTREIL François en fonction le 26 Janvier 2010
14/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7592
NOJO : BXC082190237588
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
19 rue René Jacques
92130 Issy-les-Moulineaux
14/08/2009 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°7593
NOJO : BXC08219023759A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
19 rue René Jacques
92130 Issy-les-Moulineaux
02/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°3045
NOJO : BXB08209004684M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : COQUEREL Jacques Michel Alix modification le 04 Juillet 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A modification le 24 Juillet 2009 Membre du directoire : MONTES Jose en fonction le 09 Septembre 2004 Membre du directoire : ANDRE Marie-Lise modification le 04 Juillet 2006 Vice président et membre du conseil de surveillance : TAVENAUD Guy en fonction le 04 Juillet 2006 Membre du conseil de surveillance : FELIX Benoit en fonction le 04 Juillet 2006 Président du conseil de surveillance : ZIMBALATTI Domenico en fonction le 04 Juillet 2006 Commissaire aux comptes suppléant : MARANGE Denis en fonction le 24 Juillet 2009
21/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10480
NOJO : BXC08030011395O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
19 rue René Jacques
92130 Issy-les-Moulineaux
21/02/2009 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°10481
NOJO : BXC08030011396Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
19 rue René Jacques
92130 Issy-les-Moulineaux
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11208
NOJO : BXC08254008836B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
19 rue René Jacques
92130 Issy-les-Moulineaux
29/09/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°11209
NOJO : BXC08254008837D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 024 671
Dénomination : CEGOS SA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
19 rue René Jacques
92130 Issy-les-Moulineaux
Historique de l'unité légale :
30/11/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
30/05/2006 : code NIC
Code NIC : 00091
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAFRev1 : 74.1G)
01/01/1994 : dénomination
Dénomination : CEGOS
01/11/1980 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Code NIC : 00067
Représentants légaux :
01/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Physique

Nom : FELIX Benoit
Né le 30/09/1966 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
13 Rue du Temple
75004 Paris 4e Arrondissement
FRANCE
01/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Physique

Nom : FELIX Benoit
Né le 30/09/1966 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
13 Rue du Temple
75004 Paris 4e Arrondissement
FRANCE
01/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Physique

Nom : COQUEREL Jacques Michel Alix
Né le 01/01/1948 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
36 Chemin de la Butte
78620 L'Étang-la-Ville
FRANCE
01/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Physique

Nom : DUTREIL François
Né le 29/03/1942 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
16 Rue de la Glacière
75013 Paris 13e Arrondissement
FRANCE
01/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Physique

Nom : DUTREIL François
Né le 29/03/1942 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
16 Rue de la Glacière
75013 Paris 13e Arrondissement
FRANCE
01/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Physique

Nom : PILAUD (ALLEGRET) Annick
Né le 15/02/1958 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
36 Avenue Villemain
75014 Paris 14e Arrondissement
FRANCE
01/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Physique

Nom : HUOT Guillaume
Né le 13/01/1969 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
Bâtiment.B
6 Rue Jules Guesde
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
01/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Physique

Nom : GOUDON DE LALANDE DE L'HERAUDIERE Didier
Né le 30/07/1946 à Béruges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
30 Rue des Mortes Fontaines
92370 Chaville
FRANCE
01/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Physique

Nom : JOEHNK Hartmut
Né le 03/05/1966 à BONN-OBERKASSEL (ALLEMAGNE)
Nationalité : Allemande
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Mommsenstrasse 2
ALLEMAGNE
01/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Physique

Nom : MONTES José
Né le 21/03/1956 à MADRID (ESPAGNE)
Nationalité : Espagnole
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Rua Amadeu de Sousa Cardoso n17
PORTUGAL
01/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 Cours du Triangle
92939 Paris la Défense Cedex
FRANCE
01/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Physique

Nom : MARANGE Denis
Né le 05/08/1958 à Dugny (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Cours Valmy
92923 Paris La Défense Cedex
FRANCE
01/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Physique

Nom : MONTES Jose
Né le 21/03/1956 à MADRID (ESPAGNE)
Nationalité : Espagnole
Qualité : Président du directoire

Adresse :
RUA AMADEU DE SOUSA
CARDOSO N°17 2 H - 1300-063
PORTUGAL
01/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Physique

Nom : MONTES Jose
Né le 21/03/1956 à MADRID (ESPAGNE)
Nationalité : Espagnole
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
RUA AMADEU DE SOUSA
CARDOSO N°17 2 H - 1300-063
PORTUGAL
01/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Physique

Nom : COQUEREL Jacques Michel Alix
Né le 01/01/1948 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
36 CHEMIN DE LA BUTTE
78620 L'ETANG LA VILLE
FRANCE
01/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Physique

Nom : DUTREIL François
Né le 29/03/1942 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
16 Rue de la Glacière
75013 Paris
FRANCE
01/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Physique

Nom : DUTREIL François
Né le 29/03/1942 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
16 Rue de la Glacière
75013 Paris
FRANCE
01/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Physique

Nom : FELIX Benoit
Né le 30/09/1966 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
13 Rue Du temple
75004 Paris
FRANCE
01/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Physique

Nom : HUOT Guillaume
Né le 13/01/1969 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
6 Rue JULES GUESDE
BAT. B
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
01/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Physique

Nom : GOUDON DE LALANDE DE L'HERAUDIERE Didier
Né le 30/07/1946 à Béruges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
30 Rue des Mortes Fontaines
92370 Chaville
FRANCE
01/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Physique

Nom : JOEHNK Hartmut
Né le 03/05/1966 à BONN-OBERKASSEL (ALLEMAGNE)
Nationalité : Allemande
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Mommsenstrasse 2
ALLEMAGNE
01/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Physique

Nom : PILAUD (ALLEGRET) Annick
Né le 15/02/1958 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
36 Avenue VILLEMAIN
75014 Paris
FRANCE
01/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 COURS DU TRIANGLE
IMMEUBLE LE PALATIN
92939 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
01/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Personne Physique

Nom : MARANGE Denis
Né le 05/08/1958 à Dugny (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Cours Valmy
92923 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Dépôts des actes :
17/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°57243 déposé le 28/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
17/12/2021 : Statuts constitutifs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°57243 déposé le 28/12/2021
Etat : Déposé
09/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°27909 déposé le 01/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
10/12/2020 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°1807 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire
10/12/2020 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°1807 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°69348 déposé le 21/06/2018
Etat : Déposé
13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°27563 déposé le 02/04/2018
Etat : Déposé
24/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°23151 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
24/06/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°23151 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
24/06/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°23151 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
24/06/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°23151 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
24/06/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°23151 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire
24/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°23151 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
24/06/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°23151 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
24/06/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°23151 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
24/06/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°23151 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
24/06/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°23151 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire
24/06/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°26133 déposé le 06/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance
24/06/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°26133 déposé le 06/09/2010
Etat : Déposé
Décision : DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DE VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
24/06/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°26133 déposé le 06/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du directoire
24/06/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°26133 déposé le 06/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance
24/06/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°26133 déposé le 06/09/2010
Etat : Déposé
Décision : DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DE VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
24/06/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°26133 déposé le 06/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du directoire
16/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°2631 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
16/12/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°2631 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
16/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°2631 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
16/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°2631 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
16/12/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°2631 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
16/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°2631 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°21294 déposé le 24/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°21294 déposé le 24/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
31/05/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°17982 déposé le 04/07/2006
Etat : Déposé
31/05/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°17982 déposé le 04/07/2006
Etat : Déposé
30/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°17982 déposé le 04/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/05/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°17982 déposé le 04/07/2006
Etat : Déposé
30/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°17982 déposé le 04/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/05/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°17982 déposé le 04/07/2006
Etat : Déposé
26/04/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°17978 déposé le 04/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
26/04/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°17978 déposé le 04/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
10/02/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°12139 déposé le 03/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
10/02/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°12139 déposé le 03/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
06/10/2005 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°33279 déposé le 01/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/10/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°33279 déposé le 01/12/2005
Etat : Déposé
06/10/2005 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°33279 déposé le 01/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/10/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°33279 déposé le 01/12/2005
Etat : Déposé
22/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°28104 déposé le 11/10/2005
Etat : Déposé
Décision : nomination membre du conseil de surveillance
22/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°28104 déposé le 11/10/2005
Etat : Déposé
Décision : nomination membre du conseil de surveillance
17/06/2005 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°16675 déposé le 20/06/2005
Etat : Déposé
Décision : 05O866
17/06/2005 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°16675 déposé le 20/06/2005
Etat : Déposé
Décision : 05O866
04/02/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°14187 déposé le 27/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
04/02/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°14187 déposé le 27/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
20/10/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°34491 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
20/10/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°34491 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
07/10/2004 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°29285 déposé le 28/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/10/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°29285 déposé le 28/10/2004
Etat : Déposé
07/10/2004 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°29285 déposé le 28/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/10/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°29285 déposé le 28/10/2004
Etat : Déposé
23/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°34485 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
23/07/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°34485 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
23/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°34485 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
23/07/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°34485 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
17/06/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°32356 déposé le 26/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
17/06/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°32356 déposé le 26/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
14/05/2004 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°13707 déposé le 25/05/2004
Etat : Déposé
Décision : 04O635
14/05/2004 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°13707 déposé le 25/05/2004
Etat : Déposé
Décision : 04O635
12/05/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°24411 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
12/05/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°24411 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
11/02/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°24409 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
11/02/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°24409 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
18/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°33139 déposé le 12/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Nominations au directoire et au conseil de surveillance
18/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°33139 déposé le 12/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
18/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°33139 déposé le 12/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Nominations au directoire et au conseil de surveillance
18/07/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°33139 déposé le 12/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
25/04/2003 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°12856 déposé le 05/05/2003
Etat : Déposé
Décision : 03O631
25/04/2003 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°12856 déposé le 05/05/2003
Etat : Déposé
Décision : 03O631
10/10/2002 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°40208 déposé le 26/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/10/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°40208 déposé le 26/12/2002
Etat : Déposé
10/10/2002 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°40208 déposé le 26/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/10/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°40208 déposé le 26/12/2002
Etat : Déposé
12/06/2002 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°17260 déposé le 17/06/2002
Etat : Déposé
Décision : 02O1006
12/06/2002 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°17260 déposé le 17/06/2002
Etat : Déposé
Décision : 02O1006
22/01/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°27624 déposé le 28/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
22/01/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°27624 déposé le 28/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
14/11/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°6984 déposé le 13/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
14/11/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°6984 déposé le 13/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
11/10/2001 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°276 déposé le 03/01/2002
Etat : Déposé
Décision : PAIEMENT DU DIVIDENDE EN ACTIONS
11/10/2001 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°276 déposé le 03/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
11/10/2001 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°276 déposé le 03/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
11/10/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°276 déposé le 03/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/10/2001 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°276 déposé le 03/01/2002
Etat : Déposé
Décision : PAIEMENT DU DIVIDENDE EN ACTIONS
11/10/2001 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°276 déposé le 03/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
11/10/2001 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°276 déposé le 03/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
11/10/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°276 déposé le 03/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°26604 déposé le 25/09/2001
Etat : Déposé
Décision : (CONVENTION D'APPORT PARTIEL D'ACTIF + AVENANT)
13/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°26604 déposé le 25/09/2001
Etat : Déposé
Décision : (CONVENTION D'APPORT PARTIEL D'ACTIF + AVENANT)
12/06/2001 : Convention
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°15093 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : 2 EX ET LA SOCIETE SERVICES SUPPORTS ET SYSTEMES INFORMATIQUES
12/06/2001 : Convention
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°15093 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : 2 EX ET LA SOCIETE SERVICES SUPPORTS ET SYSTEMES INFORMATIQUES
08/06/2001 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°15022 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 08/06/2001 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 31/07/2001 01O990
08/06/2001 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°15022 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 08/06/2001 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 31/07/2001 01O990
30/04/2001 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°12490 déposé le 15/05/2001
Etat : Déposé
Décision : 01O735
30/04/2001 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°12490 déposé le 15/05/2001
Etat : Déposé
Décision : 01O735
26/10/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°24209 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
26/10/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°24209 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
12/10/2000 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°32504 déposé le 04/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°32504 déposé le 04/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
12/10/2000 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°32504 déposé le 04/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°32504 déposé le 04/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/09/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°25862 déposé le 04/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/09/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°25862 déposé le 04/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°25862 déposé le 04/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
13/07/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°29660 déposé le 13/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
13/07/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°29660 déposé le 13/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président
13/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°29660 déposé le 13/11/2000
Etat : Déposé
Décision : -
13/07/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°29660 déposé le 13/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°25862 déposé le 04/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
13/07/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°29660 déposé le 13/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
13/07/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°29660 déposé le 13/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président
13/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°29660 déposé le 13/11/2000
Etat : Déposé
Décision : -
13/07/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°29660 déposé le 13/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°29655 déposé le 13/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
29/06/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°29655 déposé le 13/11/2000
Etat : Déposé
Décision : -
29/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°29655 déposé le 13/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°29655 déposé le 13/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
29/06/2000 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°29655 déposé le 13/11/2000
Etat : Déposé
Décision : -
29/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°29655 déposé le 13/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/06/2000 : Convention
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°15353 déposé le 13/06/2000
Etat : Déposé
Décision : A LA SOCIETE CEGOS-KADETECH -
13/06/2000 : Convention
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°15353 déposé le 13/06/2000
Etat : Déposé
Décision : A LA SOCIETE CEGOS-KADETECH -
24/05/2000 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°13769 déposé le 25/05/2000
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 24/05/2000 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 31/07/2000 00O840
24/05/2000 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°13769 déposé le 25/05/2000
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 24/05/2000 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 31/07/2000 00O840
05/01/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°8458 déposé le 22/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/01/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°8458 déposé le 22/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°8458 déposé le 22/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
21/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°8458 déposé le 22/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
07/12/1999 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°33522 déposé le 21/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
07/12/1999 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°33522 déposé le 21/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/11/1999 : Convention
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°30228 déposé le 19/11/1999
Etat : Déposé
Décision : A LA SOCIETE KADE-TECH -
19/11/1999 : Traité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°30229 déposé le 19/11/1999
Etat : Déposé
Décision : ABSORPTION DES SOCIETES PR3 FRANCE ET PR3 INTERNATIONAL -
19/11/1999 : Traité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°30229 déposé le 19/11/1999
Etat : Déposé
Décision : ABSORPTION DES SOCIETES PR3 FRANCE ET PR3 INTERNATIONAL -
19/11/1999 : Convention
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°30228 déposé le 19/11/1999
Etat : Déposé
Décision : A LA SOCIETE KADE-TECH -
22/10/1999 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°27978 déposé le 27/10/1999
Etat : Déposé
Décision : 99O2098
22/10/1999 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°27978 déposé le 27/10/1999
Etat : Déposé
Décision : 99O2098
14/10/1999 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°34189 déposé le 27/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°34189 déposé le 27/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/10/1999 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°34189 déposé le 27/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°34189 déposé le 27/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/06/1999 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°15073 déposé le 16/06/1999
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 11/06/1999 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 31/07/1999 99O1048
11/06/1999 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°15073 déposé le 16/06/1999
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 11/06/1999 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 31/07/1999 99O1048
15/10/1998 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°3009 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°3009 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/10/1998 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°3009 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°3009 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/07/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°19484 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : DU DIRECTOIRE
17/07/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°19484 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
17/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°24388 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
Décision : DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
17/07/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°19484 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : DU DIRECTOIRE
17/07/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°19484 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
17/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°24388 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
Décision : DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
09/06/1998 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°13864 déposé le 11/06/1998
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 09/06/1998 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 31/07/1998 98O907
09/06/1998 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°13864 déposé le 11/06/1998
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 09/06/1998 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 31/07/1998 98O907
29/01/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°9157 déposé le 09/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
29/01/1998 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°9157 déposé le 09/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
18/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°470 déposé le 07/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive
18/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°470 déposé le 07/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/12/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°470 déposé le 07/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°470 déposé le 07/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive
18/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°470 déposé le 07/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/12/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°470 déposé le 07/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/12/1997 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°32007 déposé le 09/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/12/1997 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°32007 déposé le 09/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/10/1997 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°32283 déposé le 11/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/10/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°32283 déposé le 11/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/10/1997 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°32283 déposé le 11/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/10/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°32283 déposé le 11/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/10/1997 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°25798 déposé le 08/10/1997
Etat : Déposé
Décision : 97O1872
03/10/1997 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°25798 déposé le 08/10/1997
Etat : Déposé
Décision : 97O1872
30/09/1997 : Convention
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°28096 déposé le 30/10/1997
Etat : Déposé
Décision : 2 EX
30/09/1997 : Convention
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°28096 déposé le 30/10/1997
Etat : Déposé
Décision : 2 EX
18/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°33329 déposé le 22/12/1997
Etat : Déposé
Décision : DU CONSEIL DE SURVEILLANCE -
18/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°33329 déposé le 22/12/1997
Etat : Déposé
Décision : DU CONSEIL DE SURVEILLANCE -
28/05/1997 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°13990 déposé le 29/05/1997
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 28/05/1997 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 31/07/1997 97O823
28/05/1997 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°13990 déposé le 29/05/1997
Etat : Déposé
Décision : REQUETE EN DATE DU 28/05/1997 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 31/07/1997 97O823
24/10/1996 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°1759 déposé le 22/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/10/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°1759 déposé le 22/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/10/1996 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°1759 déposé le 22/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/10/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°1759 déposé le 22/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°19131 déposé le 03/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
19/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°19131 déposé le 03/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
14/06/1996 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°139 déposé le 14/06/1996
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 00921DU 05/06/96
14/06/1996 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°139 déposé le 14/06/1996
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 00921DU 05/06/96
18/10/1995 : Divers
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°380 déposé le 08/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/10/1995 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°380 déposé le 08/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/10/1995 : Divers
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°380 déposé le 08/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/10/1995 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°380 déposé le 08/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/07/1995 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°492 déposé le 09/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/07/1995 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°492 déposé le 09/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
12/06/1995 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°123 déposé le 12/06/1995
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 00864DU 08/06/95
12/06/1995 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°123 déposé le 12/06/1995
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 00864DU 08/06/95
13/07/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°23775 déposé le 10/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/07/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°23775 déposé le 10/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/07/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°23775 déposé le 10/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/07/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°23775 déposé le 10/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/07/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°23775 déposé le 10/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/07/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°23775 déposé le 10/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/06/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°152 déposé le 22/06/1994
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 01195DU 17/06/94
22/06/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°152 déposé le 22/06/1994
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 01195DU 17/06/94
22/10/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°27449 déposé le 26/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/10/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°27449 déposé le 26/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/10/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°27449 déposé le 26/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/10/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°27449 déposé le 26/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/07/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°27446 déposé le 26/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/07/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°27446 déposé le 26/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/06/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°154 déposé le 21/06/1993
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 01622DU 16/06/93
21/06/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°154 déposé le 21/06/1993
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 01622DU 16/06/93
15/01/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°2929 déposé le 05/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/01/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°2929 déposé le 05/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/10/1992 : Divers
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°2929 déposé le 05/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/10/1992 : Divers
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°2929 déposé le 05/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/07/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°18004 déposé le 13/08/1992
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF
31/07/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°18004 déposé le 13/08/1992
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF
09/07/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°18004 déposé le 13/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
09/07/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°18004 déposé le 13/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/1992 : Divers
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°18004 déposé le 13/08/1992
Etat : Déposé
Décision : SUITE A L'APPORT EFFECTUE PAR LA SOCIETE CEGOS
29/06/1992 : Divers
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°18004 déposé le 13/08/1992
Etat : Déposé
Décision : SUITE A L'APPORT EFFECTUE PAR LA SOCIETE CEGOS
25/05/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°12069 déposé le 02/06/1992
Etat : Déposé
Décision : 2 EXEMPLAIRES
25/05/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°12069 déposé le 02/06/1992
Etat : Déposé
Décision : 2 EXEMPLAIRES
22/05/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°16780 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/05/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°16780 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/05/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°18004 déposé le 13/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/05/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°18004 déposé le 13/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/12/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°28485 déposé le 18/12/1991
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE 4019
04/12/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°28485 déposé le 18/12/1991
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE 4019
11/10/1991 : Divers
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°1635 déposé le 22/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/10/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°1635 déposé le 22/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/10/1991 : Divers
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°1635 déposé le 22/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/10/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°1635 déposé le 22/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/06/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°114 déposé le 14/06/1991
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 01636DU 11/06/91
14/06/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°114 déposé le 14/06/1991
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 01636DU 11/06/91
05/10/1990 : Divers
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°1594 déposé le 21/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/10/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°1594 déposé le 21/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/10/1990 : Divers
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°1594 déposé le 21/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/10/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°1594 déposé le 21/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/07/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°18811 déposé le 11/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/07/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°18811 déposé le 11/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/06/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°18811 déposé le 11/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/06/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°18811 déposé le 11/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/05/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°10501 déposé le 18/05/1990
Etat : Déposé
Décision : 2 EXEMPLAIRES
16/05/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°18811 déposé le 11/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/05/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°10501 déposé le 18/05/1990
Etat : Déposé
Décision : 2 EXEMPLAIRES
16/05/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°18811 déposé le 11/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
09/02/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°1592 déposé le 21/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
09/02/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°1592 déposé le 21/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
08/12/1989 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°6021 déposé le 14/03/1990
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE DEPOSITAIRE
08/12/1989 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°6021 déposé le 14/03/1990
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE DEPOSITAIRE
26/05/1989 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°490 déposé le 31/05/1989
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 01014DU 26/05/89
26/05/1989 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°490 déposé le 31/05/1989
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 01014DU 26/05/89
09/12/1988 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°3917 déposé le 17/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
09/12/1988 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°3917 déposé le 17/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/09/1988 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°3917 déposé le 17/02/1989
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION BANCAIRE
30/09/1988 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°3917 déposé le 17/02/1989
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION BANCAIRE
30/05/1988 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°1591 déposé le 21/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/05/1988 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°1591 déposé le 21/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/05/1988 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°86 déposé le 30/05/1988
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO DU
27/05/1988 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°86 déposé le 30/05/1988
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO DU
24/11/1987 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°3249 déposé le 19/02/1988
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE DEPOT DES FONDS
24/11/1987 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°3249 déposé le 19/02/1988
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE DEPOT DES FONDS
02/10/1987 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°3249 déposé le 19/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/10/1987 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°3249 déposé le 19/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/07/1987 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°15901 déposé le 23/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/07/1987 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°15901 déposé le 23/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/07/1987 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°15901 déposé le 23/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/07/1987 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°15901 déposé le 23/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/05/1987 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°6431 déposé le 29/05/1987
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
26/05/1987 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°6431 déposé le 29/05/1987
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
05/01/1987 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°1805 déposé le 03/02/1987
Etat : Déposé
Décision : DECISION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
05/01/1987 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°1805 déposé le 03/02/1987
Etat : Déposé
Décision : DECISION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
12/12/1986 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°1805 déposé le 03/02/1987
Etat : Déposé
Décision : DECISION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
12/12/1986 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°1805 déposé le 03/02/1987
Etat : Déposé
Décision : DECISION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
18/07/1986 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°15902 déposé le 23/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/07/1986 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°15902 déposé le 23/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/07/1986 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°15902 déposé le 23/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/07/1986 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°15902 déposé le 23/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/05/1986 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°7071 déposé le 03/06/1986
Etat : Déposé
Décision : PROROGATION AU 31 JUILLET 1986
26/05/1986 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°7071 déposé le 03/06/1986
Etat : Déposé
Décision : PROROGATION AU 31 JUILLET 1986
07/10/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°13998 déposé le 14/10/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/10/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°13998 déposé le 14/10/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/07/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°13998 déposé le 14/10/1985
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/07/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°13998 déposé le 14/10/1985
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/12/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°5497 déposé le 25/04/1985
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/12/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°5497 déposé le 25/04/1985
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/11/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°12586 déposé le 03/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/11/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°12586 déposé le 03/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/06/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°12586 déposé le 03/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/06/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°12586 déposé le 03/12/1984
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/12/1983 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°2506 déposé le 28/02/1984
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/12/1983 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°2506 déposé le 28/02/1984
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/12/1982 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°2511 déposé le 07/03/1983
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/12/1982 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°2511 déposé le 07/03/1983
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/08/1982 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°10132 déposé le 29/09/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/08/1982 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°10132 déposé le 29/09/1982
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/06/1982 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°10132 déposé le 29/09/1982
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/06/1982 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°10132 déposé le 29/09/1982
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
01/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
19 Rue René Jacques
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/02/1955
Activité : Conseil et formation dans le domaine du développement de produits nouveaux et de l'innovation y compris la formation des élus locaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Tour Atlantique-La Défense 9
1 Place de la Pyramide
92911 Paris La Défense Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2002
Activité : Conseils et formations
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Siège

Adresse :
19 Rue RENE JACQUES
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
01/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 Place de la Pyramide
Tour Atlantique- La Défense 9
92911 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/07/2002
Activité : Conseils et formations
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Type : Etablissement principal

Adresse :
19 Rue RENE JACQUES
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/02/1955
Activité : Conseil et formation dans le domaine du développement de produits nouveaux et de l'innovation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B06841
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
186 Avenue Thiers
69006 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2013
Activité : Conseils et formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1998B11738
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
20 rue de la Victoire
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1998
Activité : Conseil et formation, a l'exception de l'activité de sélection de personnel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/07/2022 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 15/03/1990
Texte de l'observation : Apport de la branche d'activité : produits de communication pédagogiques sur mesure - de la société franklin partners Rcs Nanterre b 318.379.880 - à compter du 31 décembre 1989 pour un montant évalué à : 600.000 francs - parution dans la gazette du palais le 21, 23 janvier 1990 - oppositions : me jean Paul B¿ur 8 rue d'Aboukir 92400 Courbevoie -
01/07/2022 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 07/01/1998
Texte de l'observation : Fusion absorption des sociétés Appia (Rcs Nanterre b 383936416), Colette bonheur (Rcs Nanterre b 785456229), Entrepreneuriat et investissements (Rcs Nanterre b 350475885) et profit management (Rcs Nanterre b 348040379) à compter du 01/01/1997 -
01/07/2022 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Date d’ajout de l’observation : 22/03/2000
Texte de l'observation : Fusion absorption des sociétés pr3 France (Rcs Paris b 788375400) et pr3 international (Rcs Paris b 379586514) en date du 01/01/1999 -
01/07/2022 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Date d’ajout de l’observation : 04/10/2000
Texte de l'observation : Apport partiel de la branche d'activité de conseil et de formation destinés aux entreprises et organisations à la société Cegos Kadetech (Rcs Nanterre b 431394543) en date du 13/07/2000
01/07/2022 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Date d’ajout de l’observation : 05/07/2001
Texte de l'observation : Prise en location gérance d'un fonds de commerce de conseil et de formation (exploite au 11 rue rêne jacques - 92798 Issy les Moulineaux) appartenant à la société Cegos-kadetech (431 394 543 Rcs Nanterre) pour une durée de 1 an à compter du 1er janvier 2001 - (gérance renouvelable par tacite reconduction)
01/07/2022 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Date d’ajout de l’observation : 17/07/2001
Texte de l'observation : Mise en location-gérance d'une branche complète et autonome d'activité de conseil et formation à la société services supports et systèmes , 51 Bd de Courcelles 75008 Paris - à compter du : 01/01/2001 -
01/07/2022 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Date d’ajout de l’observation : 25/09/2001
Texte de l'observation : Apport mixte a la société Cegos e-Learning (ex 3e) - 401 432 414 Rcs Paris à compter du 13 juillet 2001 -
01/07/2022 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Date d’ajout de l’observation : 08/11/2005
Texte de l'observation : 27-09-2005 RESILIATION PARTIELLE DE LA LOCATION GERANCE CONCERNANT L ACTIVITE - ATELIER KADVISER- DE NEGOCE DE PRODUITS LOGICIELS ET SERVICES POUR LE DEPLOIEMENT DANS LES INDUSTRIES MANIFACTURIERES D OUTILS ET DE METHODES DE CONCEPTION ASSUREE PAR LES CONNAISSANCES
01/12/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 76835
Date d’ajout de l’observation : 15/03/1990
Texte de l'observation : Apport de la branche d'activité : produits de communication pédagogiques sur mesure - de la société franklin partners Rcs Nanterre b 318.379.880 - à compter du 31 décembre 1989 pour un montant évalué à : 600.000 francs - parution dans la gazette du palais le 21, 23 janvier 1990 - oppositions : me jean Paul B¿ur 8 rue d'Aboukir 92400 Courbevoie -
01/12/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 79278
Date d’ajout de l’observation : 07/01/1998
Texte de l'observation : Fusion absorption des sociétés Appia (Rcs Nanterre b 383936416), Colette bonheur (Rcs Nanterre b 785456229), Entrepreneuriat et investissements (Rcs Nanterre b 350475885) et profit management (Rcs Nanterre b 348040379) à compter du 01/01/1997 -
01/12/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 50270
Date d’ajout de l’observation : 22/03/2000
Texte de l'observation : Fusion absorption des sociétés pr3 France (Rcs Paris b 788375400) et pr3 international (Rcs Paris b 379586514) en date du 01/01/1999 -
01/12/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 57818
Date d’ajout de l’observation : 04/10/2000
Texte de l'observation : Apport partiel de la branche d'activité de conseil et de formation destinés aux entreprises et organisations à la société Cegos Kadetech (Rcs Nanterre b 431394543) en date du 13/07/2000
01/12/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 69917
Date d’ajout de l’observation : 05/07/2001
Texte de l'observation : Prise en location gérance d'un fonds de commerce de conseil et de formation (exploite au 11 rue rêne jacques - 92798 Issy les Moulineaux) appartenant à la société Cegos-kadetech (431 394 543 Rcs Nanterre) pour une durée de 1 an à compter du 1er janvier 2001 - (gérance renouvelable par tacite reconduction)
01/12/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 70375
Date d’ajout de l’observation : 17/07/2001
Texte de l'observation : Mise en location-gérance d'une branche complète et autonome d'activité de conseil et formation à la société services supports et systèmes , 51 Bd de Courcelles 75008 Paris - à compter du : 01/01/2001 -
01/12/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 72955
Date d’ajout de l’observation : 25/09/2001
Texte de l'observation : Apport mixte a la société Cegos e-Learning (ex 3e) - 401 432 414 Rcs Paris à compter du 13 juillet 2001 -
01/12/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : 41771
Date d’ajout de l’observation : 08/11/2005
Texte de l'observation : 27-09-2005 RESILIATION PARTIELLE DE LA LOCATION GERANCE CONCERNANT L ACTIVITE - ATELIER KADVISER- DE NEGOCE DE PRODUITS LOGICIELS ET SERVICES POUR LE DEPLOIEMENT DANS LES INDUSTRIES MANIFACTURIERES D OUTILS ET DE METHODES DE CONCEPTION ASSUREE PAR LES CONNAISSANCES
Personnes morales :
01/07/2022 : CEGOS SA
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité principale : Conseil et formation dans le domaine du développement de produits nouveaux et de l'innovation y compris la formation des élus locaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/1955

Type de capital : Fixe
Capital : 5805450.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/11/2016 : CEGOS SA
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/11/2016

Economie sociale et solidaire : Non
08/07/2013 : CEGOS SA
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/1998
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/08/1998

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°20985 déposé le 01/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°31954 déposé le 23/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°19216 déposé le 08/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°26618 déposé le 17/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°18910 déposé le 03/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°32028 déposé le 27/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°20974 déposé le 05/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°20974 déposé le 05/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°18986 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°18986 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°15768 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°15768 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°21322 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°21322 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°13828 déposé le 05/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°13828 déposé le 05/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°16235 déposé le 15/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°16235 déposé le 15/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°15843 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°15843 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°16879 déposé le 23/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°16879 déposé le 23/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°16880 déposé le 23/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°22953 déposé le 22/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°22954 déposé le 22/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°22953 déposé le 22/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°92 déposé le 02/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°92 déposé le 02/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°93 déposé le 02/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°23392 déposé le 10/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°23393 déposé le 10/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°23392 déposé le 10/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°23390 déposé le 10/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°23390 déposé le 10/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°23391 déposé le 10/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°24377 déposé le 27/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°24377 déposé le 27/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°24378 déposé le 27/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°25634 déposé le 15/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°25634 déposé le 15/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°25635 déposé le 15/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°20502 déposé le 25/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°20502 déposé le 25/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°20503 déposé le 25/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°22880 déposé le 02/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°22881 déposé le 02/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°22880 déposé le 02/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°22972 déposé le 16/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°22972 déposé le 16/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°22973 déposé le 16/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°25360 déposé le 05/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°25361 déposé le 05/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°25360 déposé le 05/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°22029 déposé le 01/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°22029 déposé le 01/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°27252 déposé le 17/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°27252 déposé le 17/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°22365 déposé le 22/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°22365 déposé le 22/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°26046 déposé le 20/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°26046 déposé le 20/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°19184 déposé le 24/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°19184 déposé le 24/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°19117 déposé le 21/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°19117 déposé le 21/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°22253 déposé le 08/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°22253 déposé le 08/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°16308 déposé le 25/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°16308 déposé le 25/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°14767 déposé le 13/09/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°14767 déposé le 13/09/1990
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°2088 déposé le 21/02/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°2088 déposé le 21/02/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°11305 déposé le 26/08/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°11305 déposé le 26/08/1987
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°11853 déposé le 05/09/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B00965
Dépôt : N°11853 déposé le 05/09/1986
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 18398 du 03/07/2023
Numéro de gestion : 1980B00965
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires72 93572 935
AHFonds commercial3 388 9143 388 9143 388 914
AJAutres immobilisations incorporelles16 656 26113 686 5342 969 7273 978 548
APConstructions54 49254 49254 492
ATAutres immobilisations corporelles5 830 4935 279 025551 468579 882
AVImmobilisations en cours62 932
CUAutres participations24 907 0044 858 70120 048 30420 048 304
BFPrêts35 47435 474
BHAutres immobilisations financières186 013186 013157 588
BJTOTAL (I)51 131 58623 932 67027 198 91728 270 659
BLMatières premières, approvisionnements47 04647 04654 001
BVAvances et acomptes versés sur commandes49 81749 81794 791
BXClients et comptes rattachés35 870 360844 40435 025 95633 185 325
BZAutres créances12 062 18012 062 1809 720 351
CDValeurs mobilières de placement3 636 5613 636 5618 093 019
CFDisponibilités2 873 9322 873 932776 051
CHCharges constatées d’avance438 262438 262387 262
CJTOTAL (II)54 978 157844 40454 133 75352 310 799
CNEcarts de conversion actif (V)14514550
COTOTAL GENERAL (0 à V)106 109 88924 777 07481 332 81580 581 509
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 805 4505 805 450
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...8 238 1008 238 100
DDRéserve légale (1)580 545580 545
DHReport à nouveau8 23711 775
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 105 5237 827 369
DLTOTAL (I)22 737 85622 463 240
DPProvisions pour risques35 145103 710
DQProvisions pour charges149 150597 545
DRTOTAL (III)184 295701 255
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 367131 320
DVEmprunts et dettes financières divers (4)164 031165 988
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 799 80311 679 762
DYDettes fiscales et sociales20 468 86219 529 621
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 129242 545
EAAutres dettes24 483 11024 197 155
EBProduits constatés d’avance (2)1 480 0391 470 512
ECTOTAL (IV)58 410 34057 416 904
ED(V)324110
EETOTAL GENERAL (I à V)81 332 81580 581 509
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 8204 8201 400
FGProduction vendue services99 099 7684 287 457103 387 226100 919 705
FJChiffres d’affaires nets99 104 5884 287 457103 392 046100 921 105
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges420 299515 853
FQAutres produits5 260 5264 892 552
FRTotal des produits d’exploitation (I)109 072 871106 331 010
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 371 8642 868 929
FTVariation de stock (marchandises)6 82044 273
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements184 771380 353
FWAutres achats et charges externes50 975 95548 935 056
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 179 4092 175 180
FYSalaires et traitements24 548 34924 916 111
FZCharges sociales11 614 76612 100 212
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 577 4191 074 070
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions414 116406 987
GEAutres charges1 320 0941 404 534
GFTotal des charges d’exploitation (II)95 193 56394 305 704
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 879 30812 025 306
GJProduits financiers de participations750 000
GLAutres intérêts et produits assimilés124 30289 684
GMReprises sur provisions et transferts de charges50822
GNDifférences positives de change10 97437 011
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement135 944116 521
GPTotal des produits financiers (V)271 270994 039
GQDotations financières sur amortissements et provisions14550
GRIntérêts et charges assimilées372 302331 766
GSDifférences négatives de change11 26820 345
GUTotal des charges financières (VI)383 716352 160
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-112 445641 878
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 766 86212 667 184
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion21 0917 708
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital448 3953 388 468
HDTotal des produits exceptionnels (VII)469 4863 396 177
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion258 4633 363 716
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 448
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)258 4633 390 164
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)211 0236 013
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 575 2911 368 533
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 297 0713 477 295
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)109 813 627110 721 225
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)101 708 104102 893 856
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 105 5237 827 369
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 333 293429 728483 9965 279 025
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 646 8591 577 419483 99618 740 282
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change145
5VAutres provisions pour risques et charges35 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges701 255145517 105184 295
9Usur immobilisations – titres de participation4 858 701
6TSur comptes clients781 927414 116351 638844 405
7BTotal Provisions pour dépréciation5 974 314414 116351 6386 036 792
7CTOTAL GENERAL6 675 569414 261868 7436 221 087
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation414 116420 298
UG- Financières14550
UJ- Exceptionnelles448 395
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts35 47435 474
UTAutres immobilisations financières186 01333 930
VAClients douteux ou litigieux244 843
UXAutres créances clients35 625 517
UYPersonnel et comptes rattachés52 274
VBT. V. A.1 856 216
VPDivers5 324
VCGroupe et associés9 274 990
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)873 376
VSCharges constatées d’avance438 262
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES48 592 28939 828 7698 763 520
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine10 36710 367
8AEmprunts et dettes financières divers164 0312 5501 913
8BFournisseurs et comptes rattaché11 799 80311 799 803
8CPersonnel et comptes rattachés8 835 4708 835 470
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 738 1163 738 116
VWT.V.A.7 540 6137 540 613
VQAutres impôts, taxes et assimilés354 663354 663
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 1294 129
VIGroupe et associés23 438 25623 438 256
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 044 8541 044 854
8LProduits constatés d’avance1 480 0381 480 038
VYTOTAL – ETAT DES DETTES58 410 34058 248 8591 913159 568
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 550
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 20985 du 01/07/2022
Numéro de gestion : 1980B00965
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires72 93572 935
AHFonds commercial3 388 9143 388 9143 388 914
AJAutres immobilisations incorporelles16 656 26113 686 5342 969 7273 978 548
APConstructions54 49254 49254 492
ATAutres immobilisations corporelles5 830 4935 279 025551 468579 882
AVImmobilisations en cours62 932
CUAutres participations24 907 0044 858 70120 048 30420 048 304
BFPrêts35 47435 474
BHAutres immobilisations financières186 013186 013157 588
BJTOTAL (I)51 131 58623 932 67027 198 91728 270 659
BLMatières premières, approvisionnements47 04647 04654 001
BVAvances et acomptes versés sur commandes49 81749 81794 791
BXClients et comptes rattachés35 870 360844 40435 025 95633 185 325
BZAutres créances12 062 18012 062 1809 720 351
CDValeurs mobilières de placement3 636 5613 636 5618 093 019
CFDisponibilités2 873 9322 873 932776 051
CHCharges constatées d’avance438 262438 262387 262
CJTOTAL (II)54 978 157844 40454 133 75352 310 799
CNEcarts de conversion actif (V)14514550
COTOTAL GENERAL (0 à V)106 109 88924 777 07481 332 81580 581 509
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 805 4505 805 450
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...8 238 1008 238 100
DDRéserve légale (1)580 545580 545
DHReport à nouveau8 23711 775
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 105 5237 827 369
DLTOTAL (I)22 737 85622 463 240
DPProvisions pour risques35 145103 710
DQProvisions pour charges149 150597 545
DRTOTAL (III)184 295701 255
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 367131 320
DVEmprunts et dettes financières divers (4)164 031165 988
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 799 80311 679 762
DYDettes fiscales et sociales20 468 86219 529 621
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 129242 545
EAAutres dettes24 483 11024 197 155
EBProduits constatés d’avance (2)1 480 0391 470 512
ECTOTAL (IV)58 410 34057 416 904
ED(V)324110
EETOTAL GENERAL (I à V)81 332 81580 581 509
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 8204 8201 400
FGProduction vendue services99 099 7684 287 457103 387 226100 919 705
FJChiffres d’affaires nets99 104 5884 287 457103 392 046100 921 105
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges420 299515 853
FQAutres produits5 260 5264 892 552
FRTotal des produits d’exploitation (I)109 072 871106 331 010
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 371 8642 868 929
FTVariation de stock (marchandises)6 82044 273
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements184 771380 353
FWAutres achats et charges externes50 975 95548 935 056
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 179 4092 175 180
FYSalaires et traitements24 548 34924 916 111
FZCharges sociales11 614 76612 100 212
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 577 4191 074 070
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions414 116406 987
GEAutres charges1 320 0941 404 534
GFTotal des charges d’exploitation (II)95 193 56394 305 704
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 879 30812 025 306
GJProduits financiers de participations750 000
GLAutres intérêts et produits assimilés124 30289 684
GMReprises sur provisions et transferts de charges50822
GNDifférences positives de change10 97437 011
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement135 944116 521
GPTotal des produits financiers (V)271 270994 039
GQDotations financières sur amortissements et provisions14550
GRIntérêts et charges assimilées372 302331 766
GSDifférences négatives de change11 26820 345
GUTotal des charges financières (VI)383 716352 160
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-112 445641 878
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 766 86212 667 184
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion21 0917 708
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital448 3953 388 468
HDTotal des produits exceptionnels (VII)469 4863 396 177
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion258 4633 363 716
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 448
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)258 4633 390 164
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)211 0236 013
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 575 2911 368 533
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 297 0713 477 295
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)109 813 627110 721 225
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)101 708 104102 893 856
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 105 5237 827 369
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 333 293429 728483 9965 279 025
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 646 8591 577 419483 99618 740 282
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change145
5VAutres provisions pour risques et charges35 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges701 255145517 105184 295
9Usur immobilisations – titres de participation4 858 701
6TSur comptes clients781 927414 116351 638844 405
7BTotal Provisions pour dépréciation5 974 314414 116351 6386 036 792
7CTOTAL GENERAL6 675 569414 261868 7436 221 087
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation414 116420 298
UG- Financières14550
UJ- Exceptionnelles448 395
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts35 47435 474
UTAutres immobilisations financières186 01333 930
VAClients douteux ou litigieux244 843
UXAutres créances clients35 625 517
UYPersonnel et comptes rattachés52 274
VBT. V. A.1 856 216
VPDivers5 324
VCGroupe et associés9 274 990
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)873 376
VSCharges constatées d’avance438 262
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES48 592 28939 828 7698 763 520
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine10 36710 367
8AEmprunts et dettes financières divers164 0312 5501 913
8BFournisseurs et comptes rattaché11 799 80311 799 803
8CPersonnel et comptes rattachés8 835 4708 835 470
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 738 1163 738 116
VWT.V.A.7 540 6137 540 613
VQAutres impôts, taxes et assimilés354 663354 663
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 1294 129
VIGroupe et associés23 438 25623 438 256
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 044 8541 044 854
8LProduits constatés d’avance1 480 0381 480 038
VYTOTAL – ETAT DES DETTES58 410 34058 248 8591 913159 568
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 550
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 31954 du 23/06/2021
Numéro de gestion : 1980B00965
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires72 93572 935
AHFonds commercial3 388 9143 388 9143 388 914
AJAutres immobilisations incorporelles16 656 26113 686 5342 969 7273 978 548
APConstructions54 49254 49254 492
ATAutres immobilisations corporelles5 830 4935 279 025551 468579 882
AVImmobilisations en cours62 932
CUAutres participations24 907 0044 858 70120 048 30420 048 304
BFPrêts35 47435 474
BHAutres immobilisations financières186 013186 013157 588
BJTOTAL (I)51 131 58623 932 67027 198 91728 270 659
BLMatières premières, approvisionnements47 04647 04654 001
BVAvances et acomptes versés sur commandes49 81749 81794 791
BXClients et comptes rattachés35 870 360844 40435 025 95633 185 325
BZAutres créances12 062 18012 062 1809 720 351
CDValeurs mobilières de placement3 636 5613 636 5618 093 019
CFDisponibilités2 873 9322 873 932776 051
CHCharges constatées d’avance438 262438 262387 262
CJTOTAL (II)54 978 157844 40454 133 75352 310 799
CNEcarts de conversion actif (V)14514550
COTOTAL GENERAL (0 à V)106 109 88924 777 07481 332 81580 581 509
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 805 4505 805 450
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...8 238 1008 238 100
DDRéserve légale (1)580 545580 545
DHReport à nouveau8 23711 775
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 105 5237 827 369
DLTOTAL (I)22 737 85622 463 240
DPProvisions pour risques35 145103 710
DQProvisions pour charges149 150597 545
DRTOTAL (III)184 295701 255
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 367131 320
DVEmprunts et dettes financières divers (4)164 031165 988
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 799 80311 679 762
DYDettes fiscales et sociales20 468 86219 529 621
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 129242 545
EAAutres dettes24 483 11024 197 155
EBProduits constatés d’avance (2)1 480 0391 470 512
ECTOTAL (IV)58 410 34057 416 904
ED(V)324110
EETOTAL GENERAL (I à V)81 332 81580 581 509
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 8204 8201 400
FGProduction vendue services99 099 7684 287 457103 387 226100 919 705
FJChiffres d’affaires nets99 104 5884 287 457103 392 046100 921 105
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges420 299515 853
FQAutres produits5 260 5264 892 552
FRTotal des produits d’exploitation (I)109 072 871106 331 010
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 371 8642 868 929
FTVariation de stock (marchandises)6 82044 273
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements184 771380 353
FWAutres achats et charges externes50 975 95548 935 056
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 179 4092 175 180
FYSalaires et traitements24 548 34924 916 111
FZCharges sociales11 614 76612 100 212
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 577 4191 074 070
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions414 116406 987
GEAutres charges1 320 0941 404 534
GFTotal des charges d’exploitation (II)95 193 56394 305 704
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 879 30812 025 306
GJProduits financiers de participations750 000
GLAutres intérêts et produits assimilés124 30289 684
GMReprises sur provisions et transferts de charges50822
GNDifférences positives de change10 97437 011
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement135 944116 521
GPTotal des produits financiers (V)271 270994 039
GQDotations financières sur amortissements et provisions14550
GRIntérêts et charges assimilées372 302331 766
GSDifférences négatives de change11 26820 345
GUTotal des charges financières (VI)383 716352 160
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-112 445641 878
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 766 86212 667 184
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion21 0917 708
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital448 3953 388 468
HDTotal des produits exceptionnels (VII)469 4863 396 177
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion258 4633 363 716
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 448
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)258 4633 390 164
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)211 0236 013
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 575 2911 368 533
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 297 0713 477 295
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)109 813 627110 721 225
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)101 708 104102 893 856
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 105 5237 827 369
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 333 293429 728483 9965 279 025
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 646 8591 577 419483 99618 740 282
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change145
5VAutres provisions pour risques et charges35 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges701 255145517 105184 295
9Usur immobilisations – titres de participation4 858 701
6TSur comptes clients781 927414 116351 638844 405
7BTotal Provisions pour dépréciation5 974 314414 116351 6386 036 792
7CTOTAL GENERAL6 675 569414 261868 7436 221 087
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation414 116420 298
UG- Financières14550
UJ- Exceptionnelles448 395
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts35 47435 474
UTAutres immobilisations financières186 01333 930
VAClients douteux ou litigieux244 843
UXAutres créances clients35 625 517
UYPersonnel et comptes rattachés52 274
VBT. V. A.1 856 216
VPDivers5 324
VCGroupe et associés9 274 990
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)873 376
VSCharges constatées d’avance438 262
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES48 592 28939 828 7698 763 520
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine10 36710 367
8AEmprunts et dettes financières divers164 0312 5501 913
8BFournisseurs et comptes rattaché11 799 80311 799 803
8CPersonnel et comptes rattachés8 835 4708 835 470
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 738 1163 738 116
VWT.V.A.7 540 6137 540 613
VQAutres impôts, taxes et assimilés354 663354 663
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 1294 129
VIGroupe et associés23 438 25623 438 256
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 044 8541 044 854
8LProduits constatés d’avance1 480 0381 480 038
VYTOTAL – ETAT DES DETTES58 410 34058 248 8591 913159 568
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 550
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 19216 du 08/07/2020
Numéro de gestion : 1980B00965
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires72 93572 935
AHFonds commercial3 388 9143 388 9143 388 914
AJAutres immobilisations incorporelles16 656 26113 686 5342 969 7273 978 548
APConstructions54 49254 49254 492
ATAutres immobilisations corporelles5 830 4935 279 025551 468579 882
AVImmobilisations en cours62 932
CUAutres participations24 907 0044 858 70120 048 30420 048 304
BFPrêts35 47435 474
BHAutres immobilisations financières186 013186 013157 588
BJTOTAL (I)51 131 58623 932 67027 198 91728 270 659
BLMatières premières, approvisionnements47 04647 04654 001
BVAvances et acomptes versés sur commandes49 81749 81794 791
BXClients et comptes rattachés35 870 360844 40435 025 95633 185 325
BZAutres créances12 062 18012 062 1809 720 351
CDValeurs mobilières de placement3 636 5613 636 5618 093 019
CFDisponibilités2 873 9322 873 932776 051
CHCharges constatées d’avance438 262438 262387 262
CJTOTAL (II)54 978 157844 40454 133 75352 310 799
CNEcarts de conversion actif (V)14514550
COTOTAL GENERAL (0 à V)106 109 88924 777 07481 332 81580 581 509
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 805 4505 805 450
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...8 238 1008 238 100
DDRéserve légale (1)580 545580 545
DHReport à nouveau8 23711 775
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 105 5237 827 369
DLTOTAL (I)22 737 85622 463 240
DPProvisions pour risques35 145103 710
DQProvisions pour charges149 150597 545
DRTOTAL (III)184 295701 255
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 367131 320
DVEmprunts et dettes financières divers (4)164 031165 988
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 799 80311 679 762
DYDettes fiscales et sociales20 468 86219 529 621
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 129242 545
EAAutres dettes24 483 11024 197 155
EBProduits constatés d’avance (2)1 480 0391 470 512
ECTOTAL (IV)58 410 34057 416 904
ED(V)324110
EETOTAL GENERAL (I à V)81 332 81580 581 509
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 8204 8201 400
FGProduction vendue services99 099 7684 287 457103 387 226100 919 705
FJChiffres d’affaires nets99 104 5884 287 457103 392 046100 921 105
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges420 299515 853
FQAutres produits5 260 5264 892 552
FRTotal des produits d’exploitation (I)109 072 871106 331 010
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 371 8642 868 929
FTVariation de stock (marchandises)6 82044 273
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements184 771380 353
FWAutres achats et charges externes50 975 95548 935 056
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 179 4092 175 180
FYSalaires et traitements24 548 34924 916 111
FZCharges sociales11 614 76612 100 212
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 577 4191 074 070
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions414 116406 987
GEAutres charges1 320 0941 404 534
GFTotal des charges d’exploitation (II)95 193 56394 305 704
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 879 30812 025 306
GJProduits financiers de participations750 000
GLAutres intérêts et produits assimilés124 30289 684
GMReprises sur provisions et transferts de charges50822
GNDifférences positives de change10 97437 011
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement135 944116 521
GPTotal des produits financiers (V)271 270994 039
GQDotations financières sur amortissements et provisions14550
GRIntérêts et charges assimilées372 302331 766
GSDifférences négatives de change11 26820 345
GUTotal des charges financières (VI)383 716352 160
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-112 445641 878
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 766 86212 667 184
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion21 0917 708
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital448 3953 388 468
HDTotal des produits exceptionnels (VII)469 4863 396 177
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion258 4633 363 716
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 448
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)258 4633 390 164
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)211 0236 013
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 575 2911 368 533
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 297 0713 477 295
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)109 813 627110 721 225
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)101 708 104102 893 856
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 105 5237 827 369
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 333 293429 728483 9965 279 025
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 646 8591 577 419483 99618 740 282
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change145
5VAutres provisions pour risques et charges35 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges701 255145517 105184 295
9Usur immobilisations – titres de participation4 858 701
6TSur comptes clients781 927414 116351 638844 405
7BTotal Provisions pour dépréciation5 974 314414 116351 6386 036 792
7CTOTAL GENERAL6 675 569414 261868 7436 221 087
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation414 116420 298
UG- Financières14550
UJ- Exceptionnelles448 395
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts35 47435 474
UTAutres immobilisations financières186 01333 930
VAClients douteux ou litigieux244 843
UXAutres créances clients35 625 517
UYPersonnel et comptes rattachés52 274
VBT. V. A.1 856 216
VPDivers5 324
VCGroupe et associés9 274 990
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)873 376
VSCharges constatées d’avance438 262
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES48 592 28939 828 7698 763 520
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine10 36710 367
8AEmprunts et dettes financières divers164 0312 5501 913
8BFournisseurs et comptes rattaché11 799 80311 799 803
8CPersonnel et comptes rattachés8 835 4708 835 470
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 738 1163 738 116
VWT.V.A.7 540 6137 540 613
VQAutres impôts, taxes et assimilés354 663354 663
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 1294 129
VIGroupe et associés23 438 25623 438 256
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 044 8541 044 854
8LProduits constatés d’avance1 480 0381 480 038
VYTOTAL – ETAT DES DETTES58 410 34058 248 8591 913159 568
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 550
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 26618 du 17/07/2019
Numéro de gestion : 1980B00965
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires72 93572 935
AHFonds commercial3 388 9143 388 9143 388 914
AJAutres immobilisations incorporelles16 656 26113 686 5342 969 7273 978 548
APConstructions54 49254 49254 492
ATAutres immobilisations corporelles5 830 4935 279 025551 468579 882
AVImmobilisations en cours62 932
CUAutres participations24 907 0044 858 70120 048 30420 048 304
BFPrêts35 47435 474
BHAutres immobilisations financières186 013186 013157 588
BJTOTAL (I)51 131 58623 932 67027 198 91728 270 659
BLMatières premières, approvisionnements47 04647 04654 001
BVAvances et acomptes versés sur commandes49 81749 81794 791
BXClients et comptes rattachés35 870 360844 40435 025 95633 185 325
BZAutres créances12 062 18012 062 1809 720 351
CDValeurs mobilières de placement3 636 5613 636 5618 093 019
CFDisponibilités2 873 9322 873 932776 051
CHCharges constatées d’avance438 262438 262387 262
CJTOTAL (II)54 978 157844 40454 133 75352 310 799
CNEcarts de conversion actif (V)14514550
COTOTAL GENERAL (0 à V)106 109 88924 777 07481 332 81580 581 509
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 805 4505 805 450
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...8 238 1008 238 100
DDRéserve légale (1)580 545580 545
DHReport à nouveau8 23711 775
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 105 5237 827 369
DLTOTAL (I)22 737 85622 463 240
DPProvisions pour risques35 145103 710
DQProvisions pour charges149 150597 545
DRTOTAL (III)184 295701 255
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 367131 320
DVEmprunts et dettes financières divers (4)164 031165 988
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 799 80311 679 762
DYDettes fiscales et sociales20 468 86219 529 621
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 129242 545
EAAutres dettes24 483 11024 197 155
EBProduits constatés d’avance (2)1 480 0391 470 512
ECTOTAL (IV)58 410 34057 416 904
ED(V)324110
EETOTAL GENERAL (I à V)81 332 81580 581 509
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 8204 8201 400
FGProduction vendue services99 099 7684 287 457103 387 226100 919 705
FJChiffres d’affaires nets99 104 5884 287 457103 392 046100 921 105
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges420 299515 853
FQAutres produits5 260 5264 892 552
FRTotal des produits d’exploitation (I)109 072 871106 331 010
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 371 8642 868 929
FTVariation de stock (marchandises)6 82044 273
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements184 771380 353
FWAutres achats et charges externes50 975 95548 935 056
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 179 4092 175 180
FYSalaires et traitements24 548 34924 916 111
FZCharges sociales11 614 76612 100 212
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 577 4191 074 070
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions414 116406 987
GEAutres charges1 320 0941 404 534
GFTotal des charges d’exploitation (II)95 193 56394 305 704
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 879 30812 025 306
GJProduits financiers de participations750 000
GLAutres intérêts et produits assimilés124 30289 684
GMReprises sur provisions et transferts de charges50822
GNDifférences positives de change10 97437 011
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement135 944116 521
GPTotal des produits financiers (V)271 270994 039
GQDotations financières sur amortissements et provisions14550
GRIntérêts et charges assimilées372 302331 766
GSDifférences négatives de change11 26820 345
GUTotal des charges financières (VI)383 716352 160
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-112 445641 878
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 766 86212 667 184
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion21 0917 708
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital448 3953 388 468
HDTotal des produits exceptionnels (VII)469 4863 396 177
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion258 4633 363 716
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 448
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)258 4633 390 164
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)211 0236 013
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 575 2911 368 533
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 297 0713 477 295
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)109 813 627110 721 225
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)101 708 104102 893 856
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 105 5237 827 369
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 333 293429 728483 9965 279 025
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 646 8591 577 419483 99618 740 282
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change145
5VAutres provisions pour risques et charges35 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges701 255145517 105184 295
9Usur immobilisations – titres de participation4 858 701
6TSur comptes clients781 927414 116351 638844 405
7BTotal Provisions pour dépréciation5 974 314414 116351 6386 036 792
7CTOTAL GENERAL6 675 569414 261868 7436 221 087
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation414 116420 298
UG- Financières14550
UJ- Exceptionnelles448 395
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts35 47435 474
UTAutres immobilisations financières186 01333 930
VAClients douteux ou litigieux244 843
UXAutres créances clients35 625 517
UYPersonnel et comptes rattachés52 274
VBT. V. A.1 856 216
VPDivers5 324
VCGroupe et associés9 274 990
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)873 376
VSCharges constatées d’avance438 262
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES48 592 28939 828 7698 763 520
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine10 36710 367
8AEmprunts et dettes financières divers164 0312 5501 913
8BFournisseurs et comptes rattaché11 799 80311 799 803
8CPersonnel et comptes rattachés8 835 4708 835 470
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 738 1163 738 116
VWT.V.A.7 540 6137 540 613
VQAutres impôts, taxes et assimilés354 663354 663
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 1294 129
VIGroupe et associés23 438 25623 438 256
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 044 8541 044 854
8LProduits constatés d’avance1 480 0381 480 038
VYTOTAL – ETAT DES DETTES58 410 34058 248 8591 913159 568
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 550
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 18910 du 03/07/2018
Numéro de gestion : 1980B00965
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires72 93572 935
AHFonds commercial3 388 9143 388 9143 388 914
AJAutres immobilisations incorporelles16 656 26113 686 5342 969 7273 978 548
APConstructions54 49254 49254 492
ATAutres immobilisations corporelles5 830 4935 279 025551 468579 882
AVImmobilisations en cours62 932
CUAutres participations24 907 0044 858 70120 048 30420 048 304
BFPrêts35 47435 474
BHAutres immobilisations financières186 013186 013157 588
BJTOTAL (I)51 131 58623 932 67027 198 91728 270 659
BLMatières premières, approvisionnements47 04647 04654 001
BVAvances et acomptes versés sur commandes49 81749 81794 791
BXClients et comptes rattachés35 870 360844 40435 025 95633 185 325
BZAutres créances12 062 18012 062 1809 720 351
CDValeurs mobilières de placement3 636 5613 636 5618 093 019
CFDisponibilités2 873 9322 873 932776 051
CHCharges constatées d’avance438 262438 262387 262
CJTOTAL (II)54 978 157844 40454 133 75352 310 799
CNEcarts de conversion actif (V)14514550
COTOTAL GENERAL (0 à V)106 109 88924 777 07481 332 81580 581 509
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 805 4505 805 450
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...8 238 1008 238 100
DDRéserve légale (1)580 545580 545
DHReport à nouveau8 23711 775
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 105 5237 827 369
DLTOTAL (I)22 737 85622 463 240
DPProvisions pour risques35 145103 710
DQProvisions pour charges149 150597 545
DRTOTAL (III)184 295701 255
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 367131 320
DVEmprunts et dettes financières divers (4)164 031165 988
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 799 80311 679 762
DYDettes fiscales et sociales20 468 86219 529 621
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 129242 545
EAAutres dettes24 483 11024 197 155
EBProduits constatés d’avance (2)1 480 0391 470 512
ECTOTAL (IV)58 410 34057 416 904
ED(V)324110
EETOTAL GENERAL (I à V)81 332 81580 581 509
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 8204 8201 400
FGProduction vendue services99 099 7684 287 457103 387 226100 919 705
FJChiffres d’affaires nets99 104 5884 287 457103 392 046100 921 105
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges420 299515 853
FQAutres produits5 260 5264 892 552
FRTotal des produits d’exploitation (I)109 072 871106 331 010
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 371 8642 868 929
FTVariation de stock (marchandises)6 82044 273
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements184 771380 353
FWAutres achats et charges externes50 975 95548 935 056
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 179 4092 175 180
FYSalaires et traitements24 548 34924 916 111
FZCharges sociales11 614 76612 100 212
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 577 4191 074 070
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions414 116406 987
GEAutres charges1 320 0941 404 534
GFTotal des charges d’exploitation (II)95 193 56394 305 704
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 879 30812 025 306
GJProduits financiers de participations750 000
GLAutres intérêts et produits assimilés124 30289 684
GMReprises sur provisions et transferts de charges50822
GNDifférences positives de change10 97437 011
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement135 944116 521
GPTotal des produits financiers (V)271 270994 039
GQDotations financières sur amortissements et provisions14550
GRIntérêts et charges assimilées372 302331 766
GSDifférences négatives de change11 26820 345
GUTotal des charges financières (VI)383 716352 160
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-112 445641 878
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 766 86212 667 184
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion21 0917 708
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital448 3953 388 468
HDTotal des produits exceptionnels (VII)469 4863 396 177
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion258 4633 363 716
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 448
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)258 4633 390 164
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)211 0236 013
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 575 2911 368 533
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 297 0713 477 295
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)109 813 627110 721 225
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)101 708 104102 893 856
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 105 5237 827 369
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 333 293429 728483 9965 279 025
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 646 8591 577 419483 99618 740 282
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change145
5VAutres provisions pour risques et charges35 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges701 255145517 105184 295
9Usur immobilisations – titres de participation4 858 701
6TSur comptes clients781 927414 116351 638844 405
7BTotal Provisions pour dépréciation5 974 314414 116351 6386 036 792
7CTOTAL GENERAL6 675 569414 261868 7436 221 087
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation414 116420 298
UG- Financières14550
UJ- Exceptionnelles448 395
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts35 47435 474
UTAutres immobilisations financières186 01333 930
VAClients douteux ou litigieux244 843
UXAutres créances clients35 625 517
UYPersonnel et comptes rattachés52 274
VBT. V. A.1 856 216
VPDivers5 324
VCGroupe et associés9 274 990
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)873 376
VSCharges constatées d’avance438 262
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES48 592 28939 828 7698 763 520
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine10 36710 367
8AEmprunts et dettes financières divers164 0312 5501 913
8BFournisseurs et comptes rattaché11 799 80311 799 803
8CPersonnel et comptes rattachés8 835 4708 835 470
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 738 1163 738 116
VWT.V.A.7 540 6137 540 613
VQAutres impôts, taxes et assimilés354 663354 663
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 1294 129
VIGroupe et associés23 438 25623 438 256
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 044 8541 044 854
8LProduits constatés d’avance1 480 0381 480 038
VYTOTAL – ETAT DES DETTES58 410 34058 248 8591 913159 568
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 550
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 32028 du 27/07/2017
Numéro de gestion : 1980B00965
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires72 93572 935
AHFonds commercial3 388 9143 388 9143 388 914
AJAutres immobilisations incorporelles16 656 26113 686 5342 969 7273 978 548
APConstructions54 49254 49254 492
ATAutres immobilisations corporelles5 830 4935 279 025551 468579 882
AVImmobilisations en cours62 932
CUAutres participations24 907 0044 858 70120 048 30420 048 304
BFPrêts35 47435 474
BHAutres immobilisations financières186 013186 013157 588
BJTOTAL (I)51 131 58623 932 67027 198 91728 270 659
BLMatières premières, approvisionnements47 04647 04654 001
BVAvances et acomptes versés sur commandes49 81749 81794 791
BXClients et comptes rattachés35 870 360844 40435 025 95633 185 325
BZAutres créances12 062 18012 062 1809 720 351
CDValeurs mobilières de placement3 636 5613 636 5618 093 019
CFDisponibilités2 873 9322 873 932776 051
CHCharges constatées d’avance438 262438 262387 262
CJTOTAL (II)54 978 157844 40454 133 75352 310 799
CNEcarts de conversion actif (V)14514550
COTOTAL GENERAL (0 à V)106 109 88924 777 07481 332 81580 581 509
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 805 4505 805 450
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...8 238 1008 238 100
DDRéserve légale (1)580 545580 545
DHReport à nouveau8 23711 775
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 105 5237 827 369
DLTOTAL (I)22 737 85622 463 240
DPProvisions pour risques35 145103 710
DQProvisions pour charges149 150597 545
DRTOTAL (III)184 295701 255
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 367131 320
DVEmprunts et dettes financières divers (4)164 031165 988
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 799 80311 679 762
DYDettes fiscales et sociales20 468 86219 529 621
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 129242 545
EAAutres dettes24 483 11024 197 155
EBProduits constatés d’avance (2)1 480 0391 470 512
ECTOTAL (IV)58 410 34057 416 904
ED(V)324110
EETOTAL GENERAL (I à V)81 332 81580 581 509
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 8204 8201 400
FGProduction vendue services99 099 7684 287 457103 387 226100 919 705
FJChiffres d’affaires nets99 104 5884 287 457103 392 046100 921 105
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges420 299515 853
FQAutres produits5 260 5264 892 552
FRTotal des produits d’exploitation (I)109 072 871106 331 010
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 371 8642 868 929
FTVariation de stock (marchandises)6 82044 273
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements184 771380 353
FWAutres achats et charges externes50 975 95548 935 056
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 179 4092 175 180
FYSalaires et traitements24 548 34924 916 111
FZCharges sociales11 614 76612 100 212
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 577 4191 074 070
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions414 116406 987
GEAutres charges1 320 0941 404 534
GFTotal des charges d’exploitation (II)95 193 56394 305 704
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)13 879 30812 025 306
GJProduits financiers de participations750 000
GLAutres intérêts et produits assimilés124 30289 684
GMReprises sur provisions et transferts de charges50822
GNDifférences positives de change10 97437 011
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement135 944116 521
GPTotal des produits financiers (V)271 270994 039
GQDotations financières sur amortissements et provisions14550
GRIntérêts et charges assimilées372 302331 766
GSDifférences négatives de change11 26820 345
GUTotal des charges financières (VI)383 716352 160
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-112 445641 878
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 766 86212 667 184
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion21 0917 708
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital448 3953 388 468
HDTotal des produits exceptionnels (VII)469 4863 396 177
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion258 4633 363 716
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 448
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)258 4633 390 164
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)211 0236 013
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 575 2911 368 533
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 297 0713 477 295
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)109 813 627110 721 225
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)101 708 104102 893 856
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 105 5237 827 369
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 333 293429 728483 9965 279 025
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 646 8591 577 419483 99618 740 282
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change145
5VAutres provisions pour risques et charges35 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges701 255145517 105184 295
9Usur immobilisations – titres de participation4 858 701
6TSur comptes clients781 927414 116351 638844 405
7BTotal Provisions pour dépréciation5 974 314414 116351 6386 036 792
7CTOTAL GENERAL6 675 569414 261868 7436 221 087
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation414 116420 298
UG- Financières14550
UJ- Exceptionnelles448 395
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts35 47435 474
UTAutres immobilisations financières186 01333 930
VAClients douteux ou litigieux244 843
UXAutres créances clients35 625 517
UYPersonnel et comptes rattachés52 274
VBT. V. A.1 856 216
VPDivers5 324
VCGroupe et associés9 274 990
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)873 376
VSCharges constatées d’avance438 262
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES48 592 28939 828 7698 763 520
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine10 36710 367
8AEmprunts et dettes financières divers164 0312 5501 913
8BFournisseurs et comptes rattaché11 799 80311 799 803
8CPersonnel et comptes rattachés8 835 4708 835 470
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux3 738 1163 738 116
VWT.V.A.7 540 6137 540 613
VQAutres impôts, taxes et assimilés354 663354 663
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 1294 129
VIGroupe et associés23 438 25623 438 256
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 044 8541 044 854
8LProduits constatés d’avance1 480 0381 480 038
VYTOTAL – ETAT DES DETTES58 410 34058 248 8591 913159 568
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 550
Entreprises similaires :
Act. sièges sociaux ; conseil de gestion
HAROLD LEBLANC - ISSY-LES-MOULINEAUXLINAVALENTINA - ISSY-LES-MOULINEAUXCZC - ISSY-LES-MOULINEAUXDSS CONSULTANCY - ISSY-LES-MOULINEAUXINES AHMED BEN SAID BACHIR - ISSY-LES-MOULINEAUXYIHONG LIAO - ISSY-LES-MOULINEAUXYANIS LAOUITI - ISSY-LES-MOULINEAUXMICHAEL BESSE CONSEIL - ISSY-LES-MOULINEAUXBELLE DE PANAME - ISSY-LES-MOULINEAUXAMEL BOUHLEL - ISSY-LES-MOULINEAUXHJMKB - ISSY-LES-MOULINEAUXGW HOLDING - ISSY-LES-MOULINEAUXCOLLAPS - ISSY-LES-MOULINEAUXSO 3 - ISSY-LES-MOULINEAUX

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici