CELLFORCURE - LES ULIS

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2020

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 52778185000047 / Siren : 527781850 / NIC : 00047

N° de TVA : FR 12 527781850

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 19/02/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

72 : Recherche-développement scientifique

Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)

72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.

72.11 : Recherche-développement en biotechnologie

72.11Z : Recherche-développement en biotechnologie

Cette sous-classe comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie

Cette sous-classe comprend :
- ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquençage/synthèse/amplification de l’ADN/ARN, profilage de l’expression génétique et utilisation de la technologie antisens
- protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécules) ; amélioration des méthodes d’administration de médicaments à grandes molécules ; protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
- culture et ingénierie des cellules et tissus : culture de cellules/tissus, génie tissulaire (y compris structures d’échafaudage tissulaires et génie biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire
- techniques biotechnologiques des procédés : fermentation au moyen de bioréacteurs, biotraitement, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
- vecteurs de gènes et d’ARN : thérapie génique, vecteurs viraux
- bioinformatique : construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique
- nanobiotechnologie : application des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d’étudier les biosystèmes, avec des applications dans l’administration des médicaments, le diagnostic, etc. Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.11.11, 72.11.12, 72.11.13, 72.11.21, 72.11.22, 72.11.23, 72.11.31, 72.11.32, 72.11.33, 72.11.40

Coordonnées de l'établissement :
CELLFORCURE

Adresse :
ZA DE COURTABOEUF
11 Avenue DES TROPIQUES
91940 LES ULIS

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2020 : Succession

Prédécesseur : CELLFORCURE
Transfert du siège
Continuité économique

Accords d'entreprise :

18/07/2023 : Avenant à la mise en place d'un compte épargne temps

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09123060035
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/10/2023
Date de dépôt : 17/08/2023
Date du texte : 18/07/2023
Date d'effet : 18/07/2023
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 30/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique (0176)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CELLFORCURE
Siret : 52778185000047
Code APE : 7211Z
Secteur : Recherche-développement en biotechnologie

Thèmes de l'accord :

053 - Compte épargne temps

Signataires :

16/06/2022 : AVENANT A L ACCORD SUR LE TELETRAVAIL

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09122008974
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/08/2022
Date de dépôt : 02/08/2022
Date du texte : 16/06/2022
Date d'effet : 01/08/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique (0176)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CELLFORCURE
Siret : 52778185000047
Code APE : 7211Z
Secteur : Recherche-développement en biotechnologie

Thèmes de l'accord :

060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 13/10/2010

Dénomination : CELLFORCURE

Activité principale : Recherche-développement en biotechnologie (NAFRev2 : 72.11Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

CELLFORCURE - Les Ulis (siège)CELLFORCURE - Les Ulis (fermé)CELLFORCURE - Alès (fermé)CELLFORCURE - Lyon (fermé)CELLFORCURE - Les Ulis (fermé)

Marques françaises :

30/05/2011 : CELL FOR CURE

N° national/d'enregistrement : 3835369
Date de dépôt : 30/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail par tous moyens à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire ; services de vente en gros par tous moyens à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire. Vente au détail par tous moyens de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et les médicaments de thérapie innovante ; vente en gros par tous moyens de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et les médicaments de thérapie innovante ; importation, exportation de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et les médicaments de thérapie innovante.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Participation directe ou indirecte (affaires financières et immobilières) dans toutes opérations financières, immobilières ou mobilières et dans toutes entreprises commerciales ou industrielles dans le domaine de la santé. Courtage immobilier, à savoir acquisition, location, prise en location-gérance de tous fonds de commerce. Etablissement de baux, prise à bail, gérance de biens immobiliers, en particulier de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant au domaine de la santé.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation (prélèvement et transformation) et conservation, à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire. Préparation (transformation) de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et médicaments de thérapie innovante.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement, à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire. Recherche et développement de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et les médicaments de thérapie innovante. Services d'études scientifiques dans les secteurs de la santé.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil et assistance aux sociétés et laboratoires publics relevant notamment des secteurs de la santé en matière médicale.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, à savoir conseil et assistance aux sociétés et laboratoires publics relevant notamment des secteurs de la santé en matière réglementaire. Services juridiques, à savoir acquisition et cession directe ou indirecte de tous produits, procédés et inventions brevetés ou non dans le domaine de la santé.

Déposant 1 : LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 180036147
Adresse :
3 Avenue des Tropiques
91940 LES ULIS
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 778017
Date de demande : 22/01/2020
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

Bénéficiare 1 : CELLFORCURE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 527781850
Adresse :
ZA de Courtaboeuf 3 avenue des tropiques
91940 Les Ulis
FR

30/05/2011 : CELL FOR CURE

N° national/d'enregistrement : 3835369
Date de dépôt : 30/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail par tous moyens à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire ; services de vente en gros par tous moyens à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire. Vente au détail par tous moyens de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et les médicaments de thérapie innovante ; vente en gros par tous moyens de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et les médicaments de thérapie innovante ; importation, exportation de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et les médicaments de thérapie innovante.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Participation directe ou indirecte (affaires financières et immobilières) dans toutes opérations financières, immobilières ou mobilières et dans toutes entreprises commerciales ou industrielles dans le domaine de la santé. Courtage immobilier, à savoir acquisition, location, prise en location-gérance de tous fonds de commerce. Etablissement de baux, prise à bail, gérance de biens immobiliers, en particulier de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant au domaine de la santé.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation (prélèvement et transformation) et conservation, à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire. Préparation (transformation) de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et médicaments de thérapie innovante.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement, à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire. Recherche et développement de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et les médicaments de thérapie innovante. Services d'études scientifiques dans les secteurs de la santé.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil et assistance aux sociétés et laboratoires publics relevant notamment des secteurs de la santé en matière médicale.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, à savoir conseil et assistance aux sociétés et laboratoires publics relevant notamment des secteurs de la santé en matière réglementaire. Services juridiques, à savoir acquisition et cession directe ou indirecte de tous produits, procédés et inventions brevetés ou non dans le domaine de la santé.

Déposant 1 : CELLFORCURE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 527781850

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Bénéficiare 1 : CELLFORCURE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 527781850
Adresse :
ZA de Courtaboeuf 3 avenue des tropiques
91940 Les Ulis
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772646
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

13/10/2010 : CELLforCURE

N° national/d'enregistrement : 3773940
Date de dépôt : 13/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente, à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire. Commercialisation, importation, exportation de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et les médicaments de thérapie innovante.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Participation directe ou indirecte (affaires financières et immobilières) dans toutes opérations financières, immobilières ou mobilières et dans toutes entreprises commerciales ou industrielles dans le domaine de la santé. Courtage immobilier, à savoir acquisition, location, prise en location-gérance de tous fonds de commerce. Etablissement de baux, prise à bail, gérance de biens immobiliers, en particulier de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant au domaine de la santé.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation (prélèvement et transformation) et conservation, à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire. Préparation (transformation) de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et médicaments de thérapie innovante.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement, à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire. Recherche et développement de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et les médicaments de thérapie innovante. Services d'études scientifiques dans les secteurs de la santé.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil et assistance aux sociétés et laboratoires publics relevant notamment des secteurs de la santé en matière médicale.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, à savoir conseil et assistance aux sociétés et laboratoires publics relevant notamment des secteurs de la santé en matière réglementaire. Services juridiques, à savoir acquisition et cession directe ou indirecte de tous produits, procédés et inventions brevetés ou non dans le domaine de la santé.

Déposant 1 : CELLforCURE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 527781850

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 772375
Date de demande : 12/11/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Bénéficiare 1 : CELLFORCURE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 818579
Date de demande : 09/04/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754260
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

13/10/2010 : CELL-FOR-CURE

N° national/d'enregistrement : 3773939
Date de dépôt : 13/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente, à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire. Commercialisation, importation, exportation de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et les médicaments de thérapie innovante.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Participation directe ou indirecte (affaires financières et immobilières) dans toutes opérations financières, immobilières ou mobilières et dans toutes entreprises commerciales ou industrielles dans le domaine de la santé. Courtage immobilier, à savoir acquisition, location, prise en location-gérance de tous fonds de commerce. Etablissement de baux, prise à bail, gérance de biens immobiliers, en particulier de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant au domaine de la santé.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation (prélèvement et transformation) et conservation, à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire. Préparation (transformation) de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et médicaments de thérapie innovante.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement, à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire. Recherche et développement de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et les médicaments de thérapie innovante. Services d'études scientifiques dans les secteurs de la santé.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil et assistance aux sociétés et laboratoires publics relevant notamment des secteurs de la santé en matière médicale.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, à savoir conseil et assistance aux sociétés et laboratoires publics relevant notamment des secteurs de la santé en matière réglementaire. Services juridiques, à savoir acquisition et cession directe ou indirecte de tous produits, procédés et inventions brevetés ou non dans le domaine de la santé.

Déposant 1 : LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 180036147
Adresse :
3 Avenue des Tropiques
91940 LES ULIS
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 778020
Date de demande : 22/01/2020
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

Bénéficiare 1 : CELLFORCURE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 527781850
Adresse :
ZA de Courtaboeuf 3 avenue des tropiques
91940 Les Ulis
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 790465
Date de demande : 09/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

13/10/2010 : CELL-FOR-CURE

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente, à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire. Commercialisation, importation, exportation de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et les médicaments de thérapie innovante.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Participation directe ou indirecte (affaires financières et immobilières) dans toutes opérations financières, immobilières ou mobilières et dans toutes entreprises commerciales ou industrielles dans le domaine de la santé. Courtage immobilier, à savoir acquisition, location, prise en location-gérance de tous fonds de commerce. Etablissement de baux, prise à bail, gérance de biens immobiliers, en particulier de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant au domaine de la santé.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation (prélèvement et transformation) et conservation, à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire. Préparation (transformation) de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et médicaments de thérapie innovante.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement, à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire. Recherche et développement de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et les médicaments de thérapie innovante. Services d'études scientifiques dans les secteurs de la santé.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil et assistance aux sociétés et laboratoires publics relevant notamment des secteurs de la santé en matière médicale.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, à savoir conseil et assistance aux sociétés et laboratoires publics relevant notamment des secteurs de la santé en matière réglementaire. Services juridiques, à savoir acquisition et cession directe ou indirecte de tous produits, procédés et inventions brevetés ou non dans le domaine de la santé.

Déposant 1 : LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 180036147
Adresse :
3 Avenue des Tropiques
91940 LES ULIS
FR

Mandataire 1 : HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS
Adresse :
58, avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CELLFORCURE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 527781850
Adresse :
ZA de Courtaboeuf 3 avenue des tropiques
91940 Les Ulis
FR

13/10/2010 : CELL-FOR-CURE

N° national/d'enregistrement : 3773939
Date de dépôt : 13/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente, à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire. Commercialisation, importation, exportation de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et les médicaments de thérapie innovante.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Participation directe ou indirecte (affaires financières et immobilières) dans toutes opérations financières, immobilières ou mobilières et dans toutes entreprises commerciales ou industrielles dans le domaine de la santé. Courtage immobilier, à savoir acquisition, location, prise en location-gérance de tous fonds de commerce. Etablissement de baux, prise à bail, gérance de biens immobiliers, en particulier de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant au domaine de la santé.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation (prélèvement et transformation) et conservation, à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire. Préparation (transformation) de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et médicaments de thérapie innovante.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement, à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire. Recherche et développement de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et les médicaments de thérapie innovante. Services d'études scientifiques dans les secteurs de la santé.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil et assistance aux sociétés et laboratoires publics relevant notamment des secteurs de la santé en matière médicale.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, à savoir conseil et assistance aux sociétés et laboratoires publics relevant notamment des secteurs de la santé en matière réglementaire. Services juridiques, à savoir acquisition et cession directe ou indirecte de tous produits, procédés et inventions brevetés ou non dans le domaine de la santé.

Déposant 1 : CELLforCURE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 527781850

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Bénéficiare 1 : CELLFORCURE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 527781850
Adresse :
ZA de Courtaboeuf 3 avenue des tropiques
91940 Les Ulis
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 790465
Date de demande : 09/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754261
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

13/10/2010 : CELLforCURE

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente, à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire. Commercialisation, importation, exportation de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et les médicaments de thérapie innovante.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Participation directe ou indirecte (affaires financières et immobilières) dans toutes opérations financières, immobilières ou mobilières et dans toutes entreprises commerciales ou industrielles dans le domaine de la santé. Courtage immobilier, à savoir acquisition, location, prise en location-gérance de tous fonds de commerce. Etablissement de baux, prise à bail, gérance de biens immobiliers, en particulier de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant au domaine de la santé.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation (prélèvement et transformation) et conservation, à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire. Préparation (transformation) de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et médicaments de thérapie innovante.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement, à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire. Recherche et développement de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et les médicaments de thérapie innovante. Services d'études scientifiques dans les secteurs de la santé.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil et assistance aux sociétés et laboratoires publics relevant notamment des secteurs de la santé en matière médicale.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, à savoir conseil et assistance aux sociétés et laboratoires publics relevant notamment des secteurs de la santé en matière réglementaire. Services juridiques, à savoir acquisition et cession directe ou indirecte de tous produits, procédés et inventions brevetés ou non dans le domaine de la santé.

Déposant 1 : CELLforCURE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 527781850

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Bénéficiare 1 : CELLFORCURE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754260
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Publications au Bodacc :

08/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°1347
NOJO : 007801MYG780789
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : LIRSAC Pierre, Noël ; Directeur général : JAKO André Attila ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSE COOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BRUN Laurent

29/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°2382
NOJO : 007801MYG765235
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : VICTOR-MICHEL Thibaut Marie Victor ; Directeur général : JAKO André Attila ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSE COOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BRUN Laurent

27/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4357
NOJO : 7801MYG76515900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

25/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°2711
NOJO : 007801MYG749001
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : VICTOR-MICHEL Thibaut Marie Victor ; Directeur général : JAKO André Attila ; Commissaire aux comptes titulaire : CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSE COOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BRUN Laurent

02/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°2234
NOJO : 007801MYG738876
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : VICTOR-MICHEL Thibaut Marie Victor ; Directeur général : DUBOULOZ Alice Hélène ; Commissaire aux comptes titulaire : CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSE COOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BRUN Laurent

30/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5930
NOJO : 7801MYG73084700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

10/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6407
NOJO : 7801MYG67794600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

16/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°5120
NOJO : 007801MYG657628
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : COLLET Frédéric ; Directeur général : DUBOULOZ Alice Hélène ; Commissaire aux comptes titulaire : CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSE COOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BRUN Laurent

10/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°1818
NOJO : 007801MYG629466
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, l'activité.

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : COLLET Frédéric ; Directeur général : TEINTURIER Pascal René Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSE COOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BRUN Laurent

29/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°3256
NOJO : 007801MYG618921
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COLLET Frédéric ; Directeur général délégué : DUBOULOZ Alice ; Commissaire aux comptes titulaire : CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BRUN Laurent

20/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8513
NOJO : 7801MYG61756000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°2999
NOJO : 007801MYG592745
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Date de commencement d'activité : 08/02/2011
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COLLET Frédéric ; Directeur général délégué, Pharmacien responsable, Sans correspondance / non repris : RENOUF Sébastien ; Pharmacien responsable intérimaire, Sans correspondance / non repris : DUBOULOZ Alice ; Pharmacien responsable : RENOUF Sébastien Julien ; Commissaire aux comptes titulaire : CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BRUN Laurent
Montant du capital : 4224000.00 EUR

17/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4847
NOJO : 7801MYG58991400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°3863
NOJO : 007801MYG561952
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COLLET Frédéric ; Président : COLLET Frédéric ; Directeur général délégué, Pharmacien responsable, Sans correspondance / non repris : RENOUF Sébastien Julien ; Pharmacien responsable intérimaire : DUBOULOZ Alice Hélène ; Pharmacien responsable : RENOUF Sébastien Julien ; Commissaire aux comptes titulaire : CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BRUN Laurent

18/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15521
NOJO : 117801424211480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

09/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°1621
NOJO : 780117801411902
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général délégué : RENOUF Sébastien Julien en fonction le 09 Août 2011 ; Pharmacien responsable : RENOUF Sébastien Julien en fonction le 09 Août 2011 ; Commissaire aux comptes suppléant : BRUN Laurent en fonction le 04 Février 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES en fonction le 04 Février 2013 ; Président : BERTEA Léopold Ernst en fonction le 11 Août 2017 ; Pharmacien responsable intérimaire : HEBERT DE BEAUVOIR DU BOSCOL Solène Marie Charlotte en fonction le 07 Février 2018

16/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6349
NOJO : 117801395367617
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9009
NOJO : 117801373876887
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

11/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15183
NOJO : 117801347992308
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

07/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1668
NOJO : BXB142120010971
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général délégué : RENOUF Sébastien Julien en fonction le 09 Août 2011 Pharmacien responsable : RENOUF Sébastien Julien en fonction le 09 Août 2011 Président : LIRSAC Pierre Noël en fonction le 11 Juin 2012 Commissaire aux comptes suppléant : BRUN Laurent en fonction le 04 Février 2013 Commissaire aux comptes titulaire : CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES en fonction le 04 Février 2013 Pharmacien responsable intérimaire : EL GUEDDARI Morad en fonction le 29 Juillet 2014

27/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10913
NOJO : 117801322921861
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

16/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1953
NOJO : BXB141290019510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général délégué : RENOUF Sébastien Julien en fonction le 09 Août 2011 Pharmacien responsable : RENOUF Sébastien Julien en fonction le 09 Août 2011 Président : LIRSAC Pierre Noël en fonction le 11 Juin 2012 Commissaire aux comptes suppléant : BRUN Laurent en fonction le 04 Février 2013 Commissaire aux comptes titulaire : CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES en fonction le 04 Février 2013 Pharmacien responsable intérimaire : LEQUEUX Charlotte Claudine Jeanne en fonction le 07 Mai 2014

26/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1633
NOJO : BXB13200001782M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général délégué : RENOUF Sébastien Julien en fonction le 09 Août 2011 Pharmacien responsable : RENOUF Sébastien Julien en fonction le 09 Août 2011 Président : LIRSAC Pierre Noël en fonction le 11 Juin 2012 Commissaire aux comptes suppléant : BRUN Laurent en fonction le 04 Février 2013 Commissaire aux comptes titulaire : CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES en fonction le 04 Février 2013 Pharmacien responsable intérimaire : JUST Olivier Jean-Pierre en fonction le 08 Février 2013
Montant du capital : 3040000.00 EUR

22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13678
NOJO : BXC13184010184W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

17/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1880
NOJO : BXB13042001251V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général délégué : RENOUF Sébastien Julien en fonction le 09 Août 2011 Pharmacien responsable : RENOUF Sébastien Julien en fonction le 09 Août 2011 Directeur général délégué : HENNO Patrick en fonction le 09 Août 2011 Pharmacien responsable intérimaire : LEQUEUX Charlotte Claudine Jeanne modification le 04 Février 2013 Président : LIRSAC Pierre Noël en fonction le 11 Juin 2012 Commissaire aux comptes suppléant : BRUN Laurent en fonction le 04 Février 2013 Commissaire aux comptes titulaire : CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES en fonction le 04 Février 2013 Pharmacien responsable intérimaire : JUST Olivier Jean-Pierre en fonction le 08 Février 2013

10/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°4000
NOJO : BXB122160023950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 2040000.00 EUR

25/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13046
NOJO : BXC12158003458G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

19/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°2110
NOJO : BXB12164001438A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

27/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°1160
NOJO : BXB12111001115P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

18/08/2011 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°964
NOJO : BXA11222001149L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : NGUYEN Evelyne Directeur général délégué : RENOUF Sébastien Julien Pharmacien responsable : RENOUF Sébastien Julien Directeur général délégué : HENNO Patrick Pharmacien responsable : LEQUEUX Charlotte Claudine Jeanne
Montant du capital : 40000.00 EUR

Adresse :
3 avenue des Tropiques
Zone Artisanale de Courtaboeuf
91940 Les Ulis

11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4873
NOJO : BXC11178010898C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nîmes 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

15/03/2011 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°392
NOJO : BXA110680014693
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RENOUF Sébastien Julien nom d'usage : RENOUF devient pharmacien responsable.
HENNO Patrick nom d'usage : HENNO devient directeur général délégué.

Adresse :
avenue des Chênes Rouges
Quartier du Rieu
30100 Alès

02/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°2625
NOJO : BXB11027002461N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : NGUYEN Evelyne en fonction le 21 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES en fonction le 21 Octobre 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BRUN Laurent en fonction le 21 Octobre 2010 Pharmacien responsable : RENOUF Sébastien Julien en fonction le 25 Janvier 2011 Directeur général délégué : RENOUF Sébastien Julien en fonction le 25 Janvier 2011

31/10/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°934
NOJO : BXA10298001623L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 13/10/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 527 781 850
Dénomination : CELLforCURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : NGUYEN Evelyne Commissaire aux comptes titulaire : CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : BRUN Laurent
Montant du capital : 40000.00 EUR

Historique de l'unité légale :

30/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2020 : code NIC

Code NIC : 00047

29/03/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

09/08/2011 : code NIC

Code NIC : 00013

08/02/2011 : code NIC

Code NIC : 00021

Représentants légaux :

07/01/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Type : Personne Physique

Nom : COLLET Frédéric
Né le 12/11/1963 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
11 Avenue des Tropiques
ZA de Courtaboeuf
91940 Les Ulis
FRANCE

07/01/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Type : Personne Physique

Nom : TEINTURIER Pascal René Jacques
Né le 28/05/1963 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
11 Avenue des Tropiques ZA de Courtaboeuf
91940 LES ULIS
FRANCE

07/01/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Type : Personne Morale

Nom : CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES
Siren : 722012051
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Rue Clément Marot
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE

07/01/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSE COOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 NEUILLY SUR SEINE
FRANCE

07/01/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Type : Personne Physique

Nom : BRUN Laurent
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue du Cardinal Mercier
75009 Paris 9e Arrondissement
FRANCE

07/01/2021 : Nouveau dirigeant

08/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Type : Personne Physique

Nom : LIRSAC Pierre Noël
Né le 25/12/1962 à Boé (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
91 ter Rue de Paris
91400 Orsay
FRANCE

08/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Type : Personne Physique

Nom : RENOUF Sébastien Julien
Né le 24/05/1973 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Pharmacien responsable

Adresse :
6 Rue Bussière
92190 Meudon
FRANCE

08/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Type : Personne Physique

Nom : EL GUEDDARI Morad
Né le 21/07/1979 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Pharmacien responsable intérimaire

Adresse :
1 Avenue Victor Hugo
92190 Meudon
FRANCE

08/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Type : Personne Physique

Nom : RENOUF Sébastien Julien
Né le 24/05/1973 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
6 Rue Bussière
92190 Meudon
FRANCE

08/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Type : Personne Physique

Nom : BRUN Laurent
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue du Cardinal Mercier
75009 Paris
FRANCE

Dépôts des actes :

16/11/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°257 déposé le 06/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

16/11/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°257 déposé le 06/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/11/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°257 déposé le 06/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

16/11/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°257 déposé le 06/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/11/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°257 déposé le 06/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

16/11/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°257 déposé le 06/01/2021
Etat : Déposé

29/09/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°17787 déposé le 26/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

18/12/2019 : Décision(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°3974 déposé le 12/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/12/2019 : Décision(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°3974 déposé le 12/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

18/12/2019 : Décision(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°3974 déposé le 12/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

18/12/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°3974 déposé le 12/02/2020
Etat : Déposé

18/12/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°3974 déposé le 12/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Constatation de l'augmentation et de la réduction du capital

29/03/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°11394 déposé le 10/04/2019
Etat : Déposé

29/03/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°11393 déposé le 03/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

31/01/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°3359 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un des pharmaciens responsables intérimaires

31/01/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°3359 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un pharmacien responsable intérimaire

15/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°46875 déposé le 22/11/2018
Etat : Déposé

25/09/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°3866 déposé le 07/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de Pharmacien responsable intérimaire

17/07/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°10984 déposé le 11/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

17/07/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°10984 déposé le 11/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

19/05/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°7656 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

23/09/2016 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°14668 déposé le 08/11/2016
Etat : Déposé

23/09/2016 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°14668 déposé le 08/11/2016
Etat : Déposé

05/09/2016 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°14668 déposé le 08/11/2016
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive

05/09/2016 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°14668 déposé le 08/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

05/09/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°14668 déposé le 08/11/2016
Etat : Déposé

05/09/2016 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°14668 déposé le 08/11/2016
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive

05/09/2016 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°14668 déposé le 08/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

05/09/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°14668 déposé le 08/11/2016
Etat : Déposé

16/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°9256 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de Pharmacien responsable intérimaire

16/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°9256 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de Pharmacien responsable intérimaire

27/02/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°5863 déposé le 07/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Fin des fonctions du pharmacien responsable intérimaire

27/02/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°5863 déposé le 07/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un nouveau pharmacien responsable intérimaire

27/02/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°5863 déposé le 07/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Fin des fonctions du pharmacien responsable intérimaire

27/02/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°5863 déposé le 07/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un nouveau pharmacien responsable intérimaire

24/05/2013 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°8475 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/05/2013 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°8475 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres

24/05/2013 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°8475 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/05/2013 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°8475 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres

17/05/2013 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°8475 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

17/05/2013 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°8475 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé
Décision : sous conditions suspensive

17/05/2013 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°8475 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé
Décision : délégué

17/05/2013 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°8475 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de pharmacien responsable intérimaire

17/05/2013 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°8475 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/05/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°8475 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé

17/05/2013 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°8475 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé
Décision : sous conditions suspensive

17/05/2013 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°8475 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé
Décision : délégué

17/05/2013 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°8475 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de pharmacien responsable intérimaire

17/05/2013 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°8475 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/05/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°8475 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé

29/04/2013 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°8475 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé

29/04/2013 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°8475 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé

28/01/2013 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°1447 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Pharmacien Responsable Intérimaire.

28/01/2013 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°1447 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/01/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°1447 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé

28/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°1867 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un pharmacien responsable intérimaire.

28/01/2013 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°1447 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Pharmacien Responsable Intérimaire.

28/01/2013 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°1447 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/01/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°1447 déposé le 31/01/2013
Etat : Déposé

28/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°1867 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un pharmacien responsable intérimaire.

29/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°7236 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

29/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°9734 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°9734 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/05/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°9734 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé

29/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°7236 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

29/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°9734 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°9734 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/05/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°9734 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé

06/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°5330 déposé le 19/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

06/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°5330 déposé le 19/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

07/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°9594 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un pharmacien responsable

07/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°9594 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : de : Avenue des Chênes Rouges Quartier du Rieu 30100 ALES - au : 3 Avenue des Tropiques ZA de Courtaboeuf 91940 LES ULIS

07/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°9594 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

07/07/2011 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°9594 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé

07/07/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°9594 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé

07/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°9594 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un pharmacien responsable

07/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°9594 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

07/07/2011 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°9594 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé

07/07/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°9594 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé

Etablissements :

07/01/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
11 Avenue des Tropiques
ZA de Courtaboeuf
91940 Les Ulis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/02/2011
Activité : Recherche, développement, préparation, conservation, distribution, cession, à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus, de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire; recherche, développement, fabrication, exploitation, commercialisation, importation, exportation et distribution de produits de santé, notamment, médicaments à usage humain dont médicaments expérimentaux, produits de thérapie innovante, compris dispositifs médicaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Type : Siège

Adresse :
3 Avenue des Tropiques
ZA de Courtaboeuf
91940 Les Ulis
FRANCE

08/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Avenue des Tropiques
ZA de Courtaboeuf
91940 Les Ulis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/02/2011
Activité : La recherche, le développement, la préparation, la conservation, la distribution et la cession à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire, la recherche, le développement, la fabrication, l'exploitation, la commercialisation, l'importation, l'exportation et la distribution de produits de santé, notamment de médicaments à usage humain dont les médicaments expérimentaux, produits biologiques expérimentaux, produits de thérapie cellulaire et les médicaments de thérapie innovante, opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

07/01/2021 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 09/08/2011
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

08/11/2016 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 09/08/2011
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Personnes morales :

07/01/2021 : CELLforCURE

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui
Activité principale : Recherche, développement, préparation, conservation, distribution, cession, à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques, des tissus, de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire; recherche, développement, fabrication, exploitation, commercialisation, importation, exportation et distribution de produits de santé, notamment, médicaments à usage humain dont médicaments expérimentaux, produits de thérapie innovante, compris dispositifs médicaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/08/2011
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 07/07/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 4224000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

08/11/2016 : CELLforCURE

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/08/2011
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 07/07/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 3040000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°14865 déposé le 15/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°376 déposé le 14/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°6434 déposé le 05/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°4971 déposé le 01/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°7410 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°5860 déposé le 25/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°3830 déposé le 04/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°4563 déposé le 18/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2011B02522
Dépôt : N°4941 déposé le 14/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 21908 du 27/10/2022
Numéro de gestion : 2011B02522
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Autres motifs d'illisibilité (13)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	61 249	4 691	56 558	838
AJ	Autres immobilisations incorporelles				60 249
AP	Constructions	89 512	7 687	81 824	2 204
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 050 344	1 722 612	3 327 732	3 053 843
AT	Autres immobilisations corporelles	6 756 120	2 981 173	3 774 946	4 766 539
AV	Immobilisations en cours	1 023 033		1 023 033	929 036
BJ	TOTAL (I)	12 980 257	4 716 164	8 264 093	8 812 708
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	10 409		10 409
BX	Clients et comptes rattachés	1 432 220	39 672	1 392 548	212 474
BZ	Autres créances	272 025		272 025	318 962
CH	Charges constatées d’avance	240 599		240 599	363 073
CJ	TOTAL (II)	4 081 195	410 160	3 671 035	1 438 901
CN	Ecarts de conversion actif (V)	415		415	484
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 302 466	5 126 324	12 176 142	10 615 166
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 040 000	3 040 000
DH	Report à nouveau		-9 797 276
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-6 753 210	-7 197 634
DL	TOTAL (I)	-3 713 211	-13 954 910
DP	Provisions pour risques	415	484
DQ	Provisions pour charges	171 120	97 618
DR	TOTAL (III)	171 535	98 102
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	679	20 345
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 074 095	888 439
DY	Dettes fiscales et sociales	735 343	547 589
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	100 968	113 395
EA	Autres dettes	6 575 858	18 163 022
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 758 300	266 662
EC	TOTAL (IV)	8 486 944	19 732 790
ED	(V)	51
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	12 176 142	10 615 166
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			4 064 160	609 578
FM	Production stockée			1 054 870	447 732
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			145 404	2 000
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 264 437	1 059 310
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-1 445 308	-360 235
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			258 802	357 290
FW	Autres achats et charges externes			-5 066 919	-4 222 874
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			-155 109	-74 590
FY	Salaires et traitements			-2 070 941	-1 424 585
FZ	Charges sociales			-866 964	-592 550
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			-1 805 073	-1 560 154
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			-410 160	-145 404
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			-73 502	-38 794
GE	Autres charges			-1	-2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			-11 635 176	-8 061 898
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-6 370 739	-7 002 588
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			484	1 117
GN	Différences positives de change			8 440	1 681
GP	Total des produits financiers (V)			8 923	2 798
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			-415	-483
GR	Intérêts et charges assimilées			-375 514	-365 418
GS	Différences négatives de change			-6 178	-4 429
GU	Total des charges financières (VI)			-382 107	-370 330
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-373 184	-367 532
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-6 743 923	-7 370 121
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		172 487
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		172 487
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	-9 288
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-9 288
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-9 288	172 487
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-6 753 210	-7 197 634
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	162	4 529		4 691
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 910 929	1 800 544		4 711 473
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 911 091	1 805 073		4 716 164
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	97 618	73 502		171 120
7C	TOTAL GENERAL	98 102	73 917	484	171 535
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		73 502
UG	- Financières		415	484
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	12 558
VB	T. V. A.	162 374
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	997
VS	Charges constatées d’avance	240 599
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 074 095	1 074 095
8C	Personnel et comptes rattachés	370 249	370 249
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	351 280	351 280
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	13 814	13 814
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	100 968	100 968
VI	Groupe et associés	6 575 858	899 549	5 676 309
8L	Produits constatés d’avance	2 758 300	2 758 300

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 26507 du 08/11/2021
Numéro de gestion : 2011B02522
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	61 249	4 691	56 558	838
AJ	Autres immobilisations incorporelles				60 249
AP	Constructions	89 512	7 687	81 824	2 204
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 050 344	1 722 612	3 327 732	3 053 843
AT	Autres immobilisations corporelles	6 756 120	2 981 173	3 774 946	4 766 539
AV	Immobilisations en cours	1 023 033		1 023 033	929 036
BJ	TOTAL (I)	12 980 257	4 716 164	8 264 093	8 812 708
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	10 409		10 409
BX	Clients et comptes rattachés	1 432 220	39 672	1 392 548	212 474
BZ	Autres créances	272 025		272 025	318 962
CH	Charges constatées d’avance	240 599		240 599	363 073
CJ	TOTAL (II)	4 081 195	410 160	3 671 035	1 438 901
CN	Ecarts de conversion actif (V)	415		415	484
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 302 466	5 126 324	12 176 142	10 615 166
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 040 000	3 040 000
DH	Report à nouveau		-9 797 276
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-6 753 210	-7 197 634
DL	TOTAL (I)	-3 713 211	-13 954 910
DP	Provisions pour risques	415	484
DQ	Provisions pour charges	171 120	97 618
DR	TOTAL (III)	171 535	98 102
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	679	20 345
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 074 095	888 439
DY	Dettes fiscales et sociales	735 343	547 589
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	100 968	113 395
EA	Autres dettes	6 575 858	18 163 022
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 758 300	266 662
EC	TOTAL (IV)	8 486 944	19 732 790
ED	(V)	51
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	12 176 142	10 615 166
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			4 064 160	609 578
FM	Production stockée			1 054 870	447 732
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			145 404	2 000
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 264 437	1 059 310
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-1 445 308	-360 235
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			258 802	357 290
FW	Autres achats et charges externes			-5 066 919	-4 222 874
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			-155 109	-74 590
FY	Salaires et traitements			-2 070 941	-1 424 585
FZ	Charges sociales			-866 964	-592 550
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			-1 805 073	-1 560 154
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			-410 160	-145 404
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			-73 502	-38 794
GE	Autres charges			-1	-2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			-11 635 176	-8 061 898
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-6 370 739	-7 002 588
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			484	1 117
GN	Différences positives de change			8 440	1 681
GP	Total des produits financiers (V)			8 923	2 798
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			-415	-483
GR	Intérêts et charges assimilées			-375 514	-365 418
GS	Différences négatives de change			-6 178	-4 429
GU	Total des charges financières (VI)			-382 107	-370 330
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-373 184	-367 532
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-6 743 923	-7 370 121
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		172 487
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		172 487
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	-9 288
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-9 288
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-9 288	172 487
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-6 753 210	-7 197 634
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	162	4 529		4 691
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 910 929	1 800 544		4 711 473
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 911 091	1 805 073		4 716 164
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	97 618	73 502		171 120
7C	TOTAL GENERAL	98 102	73 917	484	171 535
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		73 502
UG	- Financières		415	484
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	12 558
VB	T. V. A.	162 374
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	997
VS	Charges constatées d’avance	240 599
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 074 095	1 074 095
8C	Personnel et comptes rattachés	370 249	370 249
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	351 280	351 280
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	13 814	13 814
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	100 968	100 968
VI	Groupe et associés	6 575 858	899 549	5 676 309
8L	Produits constatés d’avance	2 758 300	2 758 300

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 14865 du 15/10/2020
Numéro de gestion : 2011B02522
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	61 249	4 691	56 558	838
AJ	Autres immobilisations incorporelles				60 249
AP	Constructions	89 512	7 687	81 824	2 204
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 050 344	1 722 612	3 327 732	3 053 843
AT	Autres immobilisations corporelles	6 756 120	2 981 173	3 774 946	4 766 539
AV	Immobilisations en cours	1 023 033		1 023 033	929 036
BJ	TOTAL (I)	12 980 257	4 716 164	8 264 093	8 812 708
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	10 409		10 409
BX	Clients et comptes rattachés	1 432 220	39 672	1 392 548	212 474
BZ	Autres créances	272 025		272 025	318 962
CH	Charges constatées d’avance	240 599		240 599	363 073
CJ	TOTAL (II)	4 081 195	410 160	3 671 035	1 438 901
CN	Ecarts de conversion actif (V)	415		415	484
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 302 466	5 126 324	12 176 142	10 615 166
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 040 000	3 040 000
DH	Report à nouveau		-9 797 276
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-6 753 210	-7 197 634
DL	TOTAL (I)	-3 713 211	-13 954 910
DP	Provisions pour risques	415	484
DQ	Provisions pour charges	171 120	97 618
DR	TOTAL (III)	171 535	98 102
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	679	20 345
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 074 095	888 439
DY	Dettes fiscales et sociales	735 343	547 589
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	100 968	113 395
EA	Autres dettes	6 575 858	18 163 022
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 758 300	266 662
EC	TOTAL (IV)	8 486 944	19 732 790
ED	(V)	51
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	12 176 142	10 615 166
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			4 064 160	609 578
FM	Production stockée			1 054 870	447 732
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			145 404	2 000
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 264 437	1 059 310
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-1 445 308	-360 235
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			258 802	357 290
FW	Autres achats et charges externes			-5 066 919	-4 222 874
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			-155 109	-74 590
FY	Salaires et traitements			-2 070 941	-1 424 585
FZ	Charges sociales			-866 964	-592 550
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			-1 805 073	-1 560 154
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			-410 160	-145 404
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			-73 502	-38 794
GE	Autres charges			-1	-2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			-11 635 176	-8 061 898
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-6 370 739	-7 002 588
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			484	1 117
GN	Différences positives de change			8 440	1 681
GP	Total des produits financiers (V)			8 923	2 798
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			-415	-483
GR	Intérêts et charges assimilées			-375 514	-365 418
GS	Différences négatives de change			-6 178	-4 429
GU	Total des charges financières (VI)			-382 107	-370 330
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-373 184	-367 532
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-6 743 923	-7 370 121
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		172 487
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		172 487
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	-9 288
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-9 288
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-9 288	172 487
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-6 753 210	-7 197 634
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	162	4 529		4 691
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 910 929	1 800 544		4 711 473
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 911 091	1 805 073		4 716 164
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	97 618	73 502		171 120
7C	TOTAL GENERAL	98 102	73 917	484	171 535
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		73 502
UG	- Financières		415	484
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	12 558
VB	T. V. A.	162 374
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	997
VS	Charges constatées d’avance	240 599
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 074 095	1 074 095
8C	Personnel et comptes rattachés	370 249	370 249
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	351 280	351 280
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	13 814	13 814
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	100 968	100 968
VI	Groupe et associés	6 575 858	899 549	5 676 309
8L	Produits constatés d’avance	2 758 300	2 758 300

31/12/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 14865 du 15/10/2020
Numéro de gestion : 2011B02522
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 376 du 14/01/2020
Numéro de gestion : 2011B02522
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	61 249	4 691	56 558	838
AJ	Autres immobilisations incorporelles				60 249
AP	Constructions	89 512	7 687	81 824	2 204
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 050 344	1 722 612	3 327 732	3 053 843
AT	Autres immobilisations corporelles	6 756 120	2 981 173	3 774 946	4 766 539
AV	Immobilisations en cours	1 023 033		1 023 033	929 036
BJ	TOTAL (I)	12 980 257	4 716 164	8 264 093	8 812 708
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	10 409		10 409
BX	Clients et comptes rattachés	1 432 220	39 672	1 392 548	212 474
BZ	Autres créances	272 025		272 025	318 962
CH	Charges constatées d’avance	240 599		240 599	363 073
CJ	TOTAL (II)	4 081 195	410 160	3 671 035	1 438 901
CN	Ecarts de conversion actif (V)	415		415	484
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 302 466	5 126 324	12 176 142	10 615 166
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 040 000	3 040 000
DH	Report à nouveau		-9 797 276
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-6 753 210	-7 197 634
DL	TOTAL (I)	-3 713 211	-13 954 910
DP	Provisions pour risques	415	484
DQ	Provisions pour charges	171 120	97 618
DR	TOTAL (III)	171 535	98 102
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	679	20 345
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 074 095	888 439
DY	Dettes fiscales et sociales	735 343	547 589
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	100 968	113 395
EA	Autres dettes	6 575 858	18 163 022
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 758 300	266 662
EC	TOTAL (IV)	8 486 944	19 732 790
ED	(V)	51
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	12 176 142	10 615 166
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			4 064 160	609 578
FM	Production stockée			1 054 870	447 732
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			145 404	2 000
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 264 437	1 059 310
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-1 445 308	-360 235
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			258 802	357 290
FW	Autres achats et charges externes			-5 066 919	-4 222 874
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			-155 109	-74 590
FY	Salaires et traitements			-2 070 941	-1 424 585
FZ	Charges sociales			-866 964	-592 550
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			-1 805 073	-1 560 154
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			-410 160	-145 404
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			-73 502	-38 794
GE	Autres charges			-1	-2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			-11 635 176	-8 061 898
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-6 370 739	-7 002 588
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			484	1 117
GN	Différences positives de change			8 440	1 681
GP	Total des produits financiers (V)			8 923	2 798
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			-415	-483
GR	Intérêts et charges assimilées			-375 514	-365 418
GS	Différences négatives de change			-6 178	-4 429
GU	Total des charges financières (VI)			-382 107	-370 330
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-373 184	-367 532
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-6 743 923	-7 370 121
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		172 487
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		172 487
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	-9 288
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-9 288
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-9 288	172 487
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-6 753 210	-7 197 634
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	162	4 529		4 691
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 910 929	1 800 544		4 711 473
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 911 091	1 805 073		4 716 164
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	97 618	73 502		171 120
7C	TOTAL GENERAL	98 102	73 917	484	171 535
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		73 502
UG	- Financières		415	484
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	12 558
VB	T. V. A.	162 374
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	997
VS	Charges constatées d’avance	240 599
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 074 095	1 074 095
8C	Personnel et comptes rattachés	370 249	370 249
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	351 280	351 280
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	13 814	13 814
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	100 968	100 968
VI	Groupe et associés	6 575 858	899 549	5 676 309
8L	Produits constatés d’avance	2 758 300	2 758 300

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 6434 du 05/07/2018
Numéro de gestion : 2011B02522
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	61 249	4 691	56 558	838
AJ	Autres immobilisations incorporelles				60 249
AP	Constructions	89 512	7 687	81 824	2 204
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 050 344	1 722 612	3 327 732	3 053 843
AT	Autres immobilisations corporelles	6 756 120	2 981 173	3 774 946	4 766 539
AV	Immobilisations en cours	1 023 033		1 023 033	929 036
BJ	TOTAL (I)	12 980 257	4 716 164	8 264 093	8 812 708
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	10 409		10 409
BX	Clients et comptes rattachés	1 432 220	39 672	1 392 548	212 474
BZ	Autres créances	272 025		272 025	318 962
CH	Charges constatées d’avance	240 599		240 599	363 073
CJ	TOTAL (II)	4 081 195	410 160	3 671 035	1 438 901
CN	Ecarts de conversion actif (V)	415		415	484
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 302 466	5 126 324	12 176 142	10 615 166
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 040 000	3 040 000
DH	Report à nouveau		-9 797 276
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-6 753 210	-7 197 634
DL	TOTAL (I)	-3 713 211	-13 954 910
DP	Provisions pour risques	415	484
DQ	Provisions pour charges	171 120	97 618
DR	TOTAL (III)	171 535	98 102
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	679	20 345
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 074 095	888 439
DY	Dettes fiscales et sociales	735 343	547 589
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	100 968	113 395
EA	Autres dettes	6 575 858	18 163 022
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 758 300	266 662
EC	TOTAL (IV)	8 486 944	19 732 790
ED	(V)	51
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	12 176 142	10 615 166
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			4 064 160	609 578
FM	Production stockée			1 054 870	447 732
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			145 404	2 000
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 264 437	1 059 310
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-1 445 308	-360 235
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			258 802	357 290
FW	Autres achats et charges externes			-5 066 919	-4 222 874
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			-155 109	-74 590
FY	Salaires et traitements			-2 070 941	-1 424 585
FZ	Charges sociales			-866 964	-592 550
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			-1 805 073	-1 560 154
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			-410 160	-145 404
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			-73 502	-38 794
GE	Autres charges			-1	-2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			-11 635 176	-8 061 898
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-6 370 739	-7 002 588
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			484	1 117
GN	Différences positives de change			8 440	1 681
GP	Total des produits financiers (V)			8 923	2 798
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			-415	-483
GR	Intérêts et charges assimilées			-375 514	-365 418
GS	Différences négatives de change			-6 178	-4 429
GU	Total des charges financières (VI)			-382 107	-370 330
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-373 184	-367 532
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-6 743 923	-7 370 121
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		172 487
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		172 487
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	-9 288
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-9 288
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-9 288	172 487
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-6 753 210	-7 197 634
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	162	4 529		4 691
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 910 929	1 800 544		4 711 473
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 911 091	1 805 073		4 716 164
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	97 618	73 502		171 120
7C	TOTAL GENERAL	98 102	73 917	484	171 535
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		73 502
UG	- Financières		415	484
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	12 558
VB	T. V. A.	162 374
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	997
VS	Charges constatées d’avance	240 599
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 074 095	1 074 095
8C	Personnel et comptes rattachés	370 249	370 249
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	351 280	351 280
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	13 814	13 814
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	100 968	100 968
VI	Groupe et associés	6 575 858	899 549	5 676 309
8L	Produits constatés d’avance	2 758 300	2 758 300

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 4971 du 01/06/2017
Numéro de gestion : 2011B02522
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	61 249	4 691	56 558	838
AJ	Autres immobilisations incorporelles				60 249
AP	Constructions	89 512	7 687	81 824	2 204
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 050 344	1 722 612	3 327 732	3 053 843
AT	Autres immobilisations corporelles	6 756 120	2 981 173	3 774 946	4 766 539
AV	Immobilisations en cours	1 023 033		1 023 033	929 036
BJ	TOTAL (I)	12 980 257	4 716 164	8 264 093	8 812 708
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	10 409		10 409
BX	Clients et comptes rattachés	1 432 220	39 672	1 392 548	212 474
BZ	Autres créances	272 025		272 025	318 962
CH	Charges constatées d’avance	240 599		240 599	363 073
CJ	TOTAL (II)	4 081 195	410 160	3 671 035	1 438 901
CN	Ecarts de conversion actif (V)	415		415	484
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 302 466	5 126 324	12 176 142	10 615 166
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 040 000	3 040 000
DH	Report à nouveau		-9 797 276
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-6 753 210	-7 197 634
DL	TOTAL (I)	-3 713 211	-13 954 910
DP	Provisions pour risques	415	484
DQ	Provisions pour charges	171 120	97 618
DR	TOTAL (III)	171 535	98 102
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	679	20 345
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 074 095	888 439
DY	Dettes fiscales et sociales	735 343	547 589
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	100 968	113 395
EA	Autres dettes	6 575 858	18 163 022
EB	Produits constatés d’avance (2)	2 758 300	266 662
EC	TOTAL (IV)	8 486 944	19 732 790
ED	(V)	51
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	12 176 142	10 615 166
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			4 064 160	609 578
FM	Production stockée			1 054 870	447 732
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			145 404	2 000
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 264 437	1 059 310
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			-1 445 308	-360 235
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			258 802	357 290
FW	Autres achats et charges externes			-5 066 919	-4 222 874
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			-155 109	-74 590
FY	Salaires et traitements			-2 070 941	-1 424 585
FZ	Charges sociales			-866 964	-592 550
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			-1 805 073	-1 560 154
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			-410 160	-145 404
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			-73 502	-38 794
GE	Autres charges			-1	-2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			-11 635 176	-8 061 898
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-6 370 739	-7 002 588
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			484	1 117
GN	Différences positives de change			8 440	1 681
GP	Total des produits financiers (V)			8 923	2 798
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			-415	-483
GR	Intérêts et charges assimilées			-375 514	-365 418
GS	Différences négatives de change			-6 178	-4 429
GU	Total des charges financières (VI)			-382 107	-370 330
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-373 184	-367 532
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-6 743 923	-7 370 121
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		172 487
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		172 487
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	-9 288
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-9 288
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-9 288	172 487
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-6 753 210	-7 197 634
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	162	4 529		4 691
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 910 929	1 800 544		4 711 473
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 911 091	1 805 073		4 716 164
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	97 618	73 502		171 120
7C	TOTAL GENERAL	98 102	73 917	484	171 535
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		73 502
UG	- Financières		415	484
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	12 558
VB	T. V. A.	162 374
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	997
VS	Charges constatées d’avance	240 599
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 074 095	1 074 095
8C	Personnel et comptes rattachés	370 249	370 249
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	351 280	351 280
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	13 814	13 814
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	100 968	100 968
VI	Groupe et associés	6 575 858	899 549	5 676 309
8L	Produits constatés d’avance	2 758 300	2 758 300

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