CEMIOS - LE PONT-DE-CLAIX

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/11/2022

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 43013926100027 / Siren : 430139261 / NIC : 00027

N° de TVA : FR 23 430139261

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques

Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.

71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie

Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.

71.12 : Activités d'ingénierie

71.12B : Ingénierie, études techniques

Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35

Coordonnées de l'établissement :
CEMIOS

Adresse :
1 Rue DIEULAMANT
38800 LE PONT-DE-CLAIX

Liens de succession de l'établissement :

01/11/2022 : Succession

Prédécesseur : CEMIOS
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 03/04/2000

Dénomination : CEMIOS

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

CEMIOS - Le Pont-de-Claix (siège)CEMIOS - Varces-Allières-et-Risset (fermé)CEMIOS - Varces-Allières-et-Risset (fermé)

Marques françaises :

09/09/2010 : CEMIOS

N° national/d'enregistrement : 3765193
Date de dépôt : 09/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Equipements (appareils et instruments) de contrôle. Equipements (appareils et instruments) de tests. Equipements (appareils et instruments) de mesure. Equipements (appareils et instruments) d'essais. Equipements (appareils et instruments) de recherche et développement.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; Prestations d'essais et mesures ; ingénierie de recherche et d'essais.

Déposant 1 : CEMIOS, SARL
Numéro de SIREN : 430139261
Adresse :
10 ZA DU PRE DE L'ORME
38760 VARCES ALLIERES ET RISSET
FR

Mandataire 1 : CEMIOS
Adresse :
10 ZA DU PRE DE L'ORME
38760 VARCES ALLIERES ET RISSET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

09/09/2010 : EPSILIOS

N° national/d'enregistrement : 3765211
Date de dépôt : 09/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; Equipements électroniques à savoir : équipements pour le contrôle et la commande d'appareils et instruments de contrôle, de tests, de mesures, d'essais, de recherche et développement.

Déposant 1 : CEMIOS, SARL
Numéro de SIREN : 430139261
Adresse :
10 ZA DU PRE DE L'ORME
38760 VARCES ALLIERES ET RISSET
FR

Mandataire 1 : CEMIOS
Adresse :
10 ZA DU PRE DE L'ORME
38760 VARCES ALLIERES ET RISSET
FR

09/09/2010 : CEMITEST

N° national/d'enregistrement : 3765217
Date de dépôt : 09/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ;Prestations d'essais et mesures ; Ingénierie de recherche et d'essais.

Déposant 1 : CEMIOS, SARL
Numéro de SIREN : 430139261
Adresse :
17 ZA DU PRE DE L'ORME
38760 VARCES ALLIERES ET RISSET
FR

Mandataire 1 : CEMIOS
Adresse :
17 ZA DU PRE DE L'ORME
38760 VARCES ALLIERES ET RISSET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

09/09/2010 : CEMITOOLS

N° national/d'enregistrement : 3765226
Date de dépôt : 09/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de manutention, à savoir, outils de manutention et / ou de levage pour la manipulation assistée d'électrodes en graphite ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de manutention, à savoir, outils de manutention et / ou de levage pour la manipulation manuelle d'électrodes en graphite ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chariots de manutention.

Déposant 1 : CEMIOS, SARL
Numéro de SIREN : 430139261
Adresse :
17 ZA DU PRE DE L'ORME
38760 VARCES ALLIERES ET RISSET
FR

Mandataire 1 : CEMIOS
Adresse :
17 ZA DU PRE DE L'ORME
38760 VARCES ALLIERES ET RISSET
FR

09/09/2010 : WOHLERSYS

N° national/d'enregistrement : 3765230
Date de dépôt : 09/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés).

Déposant 1 : CEMIOS, SARL
Numéro de SIREN : 430139261
Adresse :
10 ZA DU PRE DE L'ORME
38760 VARCES ALLIERES ET RISSET
FR

Mandataire 1 : CEMIOS
Adresse :
10 ZA DU PRE DE L'ORME
38760 VARCES ALLIERES ET RISSET
FR

Publications au Bodacc :

10/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5305
NOJO : 380100006330700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 430 139 261
Dénomination : CEMIOS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

08/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°1726
NOJO : 038010000607156
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 430 139 261
Dénomination : CEMIOS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6383
NOJO : 380100005890030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 430 139 261
Dénomination : CEMIOS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

17/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°1682
NOJO : 038010000574883
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'activité. Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : MEDICAL DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée RCS B 799227152, 17 Zone Artisanale du Pré de l'Orme 38760 VARCES-ALLIERES-ET-RISSET.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 430 139 261
Dénomination : CEMIOS
Nom commercial : CEMIOS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 27762.04 EUR

30/11/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2026
NOJO : 038010000568143
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : La Société MEDICAL DEVELOPPEMENT et la Société CEMIOS, sus-désignées, ont établi le 26 novembre 2021, par acte sous-seing privé à Varces Allières et Risset (38), un projet de traité de fusion. Aux termes de ce projet, la Société MEDICAL DEVELOPPEMENT ferait apport à titre de fusion-absorption à la Société CEMIOS de tous les éléments d'actif et de passif qui constituent le patrimoine de la Société MEDICAL DEVELOPPEMENT, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité de patrimoine de la Société MEDICAL DEVELOPPEMENT devant être dévolue à la Société CEMIOS dans l'état où il se trouvera à la date de réalisation de la fusion. Les comptes de la Société MEDICAL DEVELOPPEMENT et de la Société CEMIOS, utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux résultant d'une situation comptable arrêtée au 31 août 2021. Les sociétés participant à la fusion étant sous contrôle commun, les apports de la société absorbée sont évalués à leur valeur nette comptable au 31 août 2021, conformément aux prescriptions comptables fixées par les articles 710-1 et suivants du Plan comptable général issus du règlement ANC 2014-03 homologué par arrêté du 8 septembre 2014. L'évaluation faite sur la base desdites valeurs réelles aboutit à une valeur des éléments d'actif apportés égale à 304 172 € et des éléments de passif pris en charge égale à 101 240 €, soit un actif net apporté égal à 202 932 €. La parité de fusion, arrêté selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait de 40 000 parts de la Société MEDICAL DEVELOPPEMENT pour 321 parts de la Société CEMIOS. En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par la Société MEDICAL DEVELOPPEMENT, la Société CEMIOS procèdera à une augmentation de son capital social d'un montant de 4 892,04 €, par création de 321 parts sociales nouvelles d'une valeur nominale de 15,24 € chacune, entièrement libérées, directement attribuées à l'associée unique de la société absorbée par application de la parité d'échange. La différence entre le montant de l'actif net apporté par la Société MEDICAL DEVELOPPEMENT et le montant de l'augmentation de capital, égale à 198 039,96 €, constituera une prime de fusion inscrite au passif du bilan de la Société CEMIOS sur laquelle porteront les droits de tous les associés anciens et nouveaux. Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de l'approbation par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés participant à la fusion. La réalisation de ces conditions suspensives sera suffisamment établie, vis-à-vis de quiconque, par la remise d'une copie ou d'un extrait certifié conforme du procès-verbal des assemblées générales des sociétés absorbée et absorbante, signé par leur représentant légal, constatant la réalisation des conditions suspensives (ou le cas échéant leur abandon), et la réalisation définitive de la fusion. La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion. La Société MEDICAL DEVELOPPEMENT sera dissoute de plein droit, sans liquidation, et la Société CEMIOS sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de la Société MEDICAL DEVELOPPEMENT, à la date de réalisation définitive de la fusion. Conformément à l'article 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunal de commerce de Grenoble au nom de la Société MEDICAL DEVELOPPEMENT et de la Société CEMIOS, le 29 novembre 2021. Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis au Bodacc, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 430 139 261
Dénomination : CEMIOS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 22870.00 EUR

21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5103
NOJO : 380100005613380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 430 139 261
Dénomination : CEMIOS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

23/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1608
NOJO : 380100005148960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 430 139 261
Dénomination : CEMIOS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

17/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1589
NOJO : 380100005020790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 430 139 261
Dénomination : CEMIOS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

29/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2203
NOJO : 380100004891830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 430 139 261
Dénomination : CEMIOS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

14/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2123
NOJO : 380100004460640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 430 139 261
Dénomination : CEMIOS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3419
NOJO : 380100004129170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 430 139 261
Dénomination : CEMIOS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3403
NOJO : 380100003832760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 430 139 261
Dénomination : CEMIOS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7138
NOJO : 380100003495260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 430 139 261
Dénomination : CEMIOS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1522
NOJO : 380100003252650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 430 139 261
Dénomination : CEMIOS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6264
NOJO : 380100002905070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 430 139 261
Dénomination : CEMIOS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6132
NOJO : BXC12181015074L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 430 139 261
Dénomination : CEMIOS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4109
NOJO : BXC11180001635W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 430 139 261
Dénomination : CEMIOS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
10 zone artisanale du Pré de l'Orme
38760 Varces-Allières-et-Risset

25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3171
NOJO : BXC10211008780M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 430 139 261
Dénomination : CEMIOS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

20/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4675
NOJO : BXC082240089118
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 430 139 261
Dénomination : CEMIOS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
10 zone artisanale du Pré de l'Orme
38760 Varces-Allières-et-Risset

10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5954
NOJO : BXC08214002126M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

01/11/2022 : code NIC, caractère employeur

Code NIC : 00027
Caractère employeur : Non

01/01/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)

Représentants légaux :

14/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Type : Personne Physique

Nom : SEUX Raphael
Né le 27/02/1973 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
146 Cours Berriat
38000 Grenoble
France

Dépôts des actes :

02/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°004536 déposé le 18/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

31/07/2013 : Statuts constitutifs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°001244 déposé le 04/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés Modification des statuts

19/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°001244 déposé le 04/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés Modification des statuts

07/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°007517 déposé le 19/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

06/09/2004 : Acte sous seing privé

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°007517 déposé le 19/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

25/06/2001 : Acte

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°003794 déposé le 25/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°003794 déposé le 25/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

25/06/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°003794 déposé le 25/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

30/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°001997 déposé le 30/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs

30/03/2000 : Acte

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°001997 déposé le 30/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°007517 déposé le 19/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°001244 déposé le 04/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°004536 déposé le 18/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Etablissements :

14/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Type : Siège

Adresse :
10 Zone Artisanale ou Zone d'Activité du Pré de l'Orme
38760 Varces-Allières-et-Risset
France

14/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 Zone Artisanale ou Zone d'Activité du Pré de l'Orme
38760 Varces-Allières-et-Risset
France
Nom commercial : CEMIOS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/04/2000
Activité : Prestation d'essais et d'études, de conception de moyens d'essai, de vacations au sein d'autres entreprises pour la réalisation de ces prestations, et ceci par tous moyens.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

14/06/2016 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au greffe le 30.03.2000 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 24.03.2000

Personnes morales :

14/06/2016 : CEMIOS

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Prestation d'essais et d'études, de conception de moyens d'essai, de vacations au sein d'autres entreprises pour la réalisation de ces prestations, et ceci par tous moyens.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/03/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 22870.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°006935 déposé le 14/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°005518 déposé le 19/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°008974 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°005210 déposé le 23/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°005644 déposé le 25/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°005160 déposé le 19/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°003924 déposé le 04/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°007932 déposé le 05/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°004572 déposé le 10/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°003118 déposé le 23/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°004449 déposé le 02/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°005273 déposé le 22/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°004233 déposé le 30/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°003961 déposé le 26/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°003925 déposé le 11/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2000B00376
Dépôt : N°004302 déposé le 10/07/2001
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/009913 du 20/06/2022
Numéro de gestion : 2000B00376
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	74 260	69 377	4 884	1 924
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	429 908	319 527	110 381	101 280
AT	Autres immobilisations corporelles	196 581	138 295	58 286	81 991
AV	Immobilisations en cours	13 988		13 988	61 377
CU	Autres participations	11 192		11 192	11 036
BF	Prêts	20 921	6 989	13 932	24 420
BH	Autres immobilisations financières	130		130	1 275
BJ	TOTAL (I)	746 980	534 187	212 793	283 303
BL	Matières premières, approvisionnements	131 362		131 362	123 927
BN	En cours de production de biens	381 583		381 583	198 449
BX	Clients et comptes rattachés	621 441		621 441	593 112
BZ	Autres créances	194 806		194 806	208 024
CF	Disponibilités	434 193		434 193	205
CH	Charges constatées d’avance	25 831		25 831	10 572
CJ	TOTAL (II)	1 789 216		1 789 216	1 134 289
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 536 196	534 187	2 002 009	1 417 592
CP	Parts à moins d’un an	14 062
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	22 870	22 870
DD	Réserve légale (1)	2 287	2 287
DG	Autres réserves	747 388	668 644
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	192 014	78 744
DK	Provisions réglementées	47 571	67 494
DL	TOTAL (I)	1 012 131	840 040
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	92 749	122 405
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	368 865	219 373
DY	Dettes fiscales et sociales	198 628	135 575
EA	Autres dettes	268 390	100 200
EB	Produits constatés d’avance (2)	61 246
EC	TOTAL (IV)	989 879	577 552
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 002 009	1 417 592
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	935 360	515 300
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	470	17 421
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	752		752
FD	Production vendue biens	1 363 429	1 020 501	2 383 930	1 937 088
FG	Production vendue services	170 751	17 870	188 621	143 363
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 534 931	1 038 371	2 573 302	2 080 451
FM	Production stockée			183 134	140 721
FN	Production immobilisée			13 988
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 171	32 552
FQ	Autres produits			2	5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 778 597	2 253 729
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			516
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 043 697	665 529
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-7 435	17 291
FW	Autres achats et charges externes			698 017	782 359
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 799	14 744
FY	Salaires et traitements			469 732	452 589
FZ	Charges sociales			230 550	171 384
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			79 645	83 869
GE	Autres charges			17	838
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 529 539	2 188 603
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			249 058	65 126
GJ	Produits financiers de participations			2 277	342
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			201	271
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36	1 797
GP	Total des produits financiers (V)			2 514	2 411
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 989
GR	Intérêts et charges assimilées			1 959	2 804
GU	Total des charges financières (VI)			8 948	2 804
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 434	-394
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			242 624	64 732
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 486
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	19 145	40 721
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	20 191	31 998
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	39 336	74 205
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	286	240
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	15 918	39 787
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	267	12 290
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	16 472	52 317
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	22 864	21 888
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	73 474	7 877
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 820 447	2 330 345
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 628 432	2 251 601
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	192 014	78 744
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	10 328	6 025
A1	Renvois : Transfert de charges	8 171	32 552
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	64 469	4 907		69 377
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	407 531	74 738	24 447	457 822
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	472 001	79 645	24 447	527 198
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	67 494	267	20 191	47 571
7B	Total Provisions pour dépréciation		6 989		6 989
7C	TOTAL GENERAL	67 494	7 256	20 191	54 560

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/016452 du 04/10/2021
Numéro de gestion : 2000B00376
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	74 260	69 377	4 884	1 924
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	429 908	319 527	110 381	101 280
AT	Autres immobilisations corporelles	196 581	138 295	58 286	81 991
AV	Immobilisations en cours	13 988		13 988	61 377
CU	Autres participations	11 192		11 192	11 036
BF	Prêts	20 921	6 989	13 932	24 420
BH	Autres immobilisations financières	130		130	1 275
BJ	TOTAL (I)	746 980	534 187	212 793	283 303
BL	Matières premières, approvisionnements	131 362		131 362	123 927
BN	En cours de production de biens	381 583		381 583	198 449
BX	Clients et comptes rattachés	621 441		621 441	593 112
BZ	Autres créances	194 806		194 806	208 024
CF	Disponibilités	434 193		434 193	205
CH	Charges constatées d’avance	25 831		25 831	10 572
CJ	TOTAL (II)	1 789 216		1 789 216	1 134 289
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 536 196	534 187	2 002 009	1 417 592
CP	Parts à moins d’un an	14 062
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	22 870	22 870
DD	Réserve légale (1)	2 287	2 287
DG	Autres réserves	747 388	668 644
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	192 014	78 744
DK	Provisions réglementées	47 571	67 494
DL	TOTAL (I)	1 012 131	840 040
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	92 749	122 405
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	368 865	219 373
DY	Dettes fiscales et sociales	198 628	135 575
EA	Autres dettes	268 390	100 200
EB	Produits constatés d’avance (2)	61 246
EC	TOTAL (IV)	989 879	577 552
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 002 009	1 417 592
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	935 360	515 300
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	470	17 421
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	752		752
FD	Production vendue biens	1 363 429	1 020 501	2 383 930	1 937 088
FG	Production vendue services	170 751	17 870	188 621	143 363
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 534 931	1 038 371	2 573 302	2 080 451
FM	Production stockée			183 134	140 721
FN	Production immobilisée			13 988
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 171	32 552
FQ	Autres produits			2	5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 778 597	2 253 729
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			516
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 043 697	665 529
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-7 435	17 291
FW	Autres achats et charges externes			698 017	782 359
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 799	14 744
FY	Salaires et traitements			469 732	452 589
FZ	Charges sociales			230 550	171 384
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			79 645	83 869
GE	Autres charges			17	838
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 529 539	2 188 603
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			249 058	65 126
GJ	Produits financiers de participations			2 277	342
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			201	271
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36	1 797
GP	Total des produits financiers (V)			2 514	2 411
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 989
GR	Intérêts et charges assimilées			1 959	2 804
GU	Total des charges financières (VI)			8 948	2 804
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 434	-394
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			242 624	64 732
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 486
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	19 145	40 721
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	20 191	31 998
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	39 336	74 205
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	286	240
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	15 918	39 787
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	267	12 290
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	16 472	52 317
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	22 864	21 888
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	73 474	7 877
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 820 447	2 330 345
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 628 432	2 251 601
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	192 014	78 744
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	10 328	6 025
A1	Renvois : Transfert de charges	8 171	32 552
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	64 469	4 907		69 377
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	407 531	74 738	24 447	457 822
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	472 001	79 645	24 447	527 198
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	67 494	267	20 191	47 571
7B	Total Provisions pour dépréciation		6 989		6 989
7C	TOTAL GENERAL	67 494	7 256	20 191	54 560

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/007159 du 29/06/2020
Numéro de gestion : 2000B00376
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Illisibles, scannés en biais ou présentant des pages rognées (11)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	74 260	69 377	4 884	1 924
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	429 908	319 527	110 381	101 280
AT	Autres immobilisations corporelles	196 581	138 295	58 286	81 991
AV	Immobilisations en cours	13 988		13 988	61 377
CU	Autres participations	11 192		11 192	11 036
BF	Prêts	20 921	6 989	13 932	24 420
BH	Autres immobilisations financières	130		130	1 275
BJ	TOTAL (I)	746 980	534 187	212 793	283 303
BL	Matières premières, approvisionnements	131 362		131 362	123 927
BN	En cours de production de biens	381 583		381 583	198 449
BX	Clients et comptes rattachés	621 441		621 441	593 112
BZ	Autres créances	194 806		194 806	208 024
CF	Disponibilités	434 193		434 193	205
CH	Charges constatées d’avance	25 831		25 831	10 572
CJ	TOTAL (II)	1 789 216		1 789 216	1 134 289
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 536 196	534 187	2 002 009	1 417 592
CP	Parts à moins d’un an	14 062
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	22 870	22 870
DD	Réserve légale (1)	2 287	2 287
DG	Autres réserves	747 388	668 644
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	192 014	78 744
DK	Provisions réglementées	47 571	67 494
DL	TOTAL (I)	1 012 131	840 040
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	92 749	122 405
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	368 865	219 373
DY	Dettes fiscales et sociales	198 628	135 575
EA	Autres dettes	268 390	100 200
EB	Produits constatés d’avance (2)	61 246
EC	TOTAL (IV)	989 879	577 552
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 002 009	1 417 592
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	935 360	515 300
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	470	17 421
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	752		752
FD	Production vendue biens	1 363 429	1 020 501	2 383 930	1 937 088
FG	Production vendue services	170 751	17 870	188 621	143 363
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 534 931	1 038 371	2 573 302	2 080 451
FM	Production stockée			183 134	140 721
FN	Production immobilisée			13 988
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 171	32 552
FQ	Autres produits			2	5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 778 597	2 253 729
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			516
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 043 697	665 529
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-7 435	17 291
FW	Autres achats et charges externes			698 017	782 359
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 799	14 744
FY	Salaires et traitements			469 732	452 589
FZ	Charges sociales			230 550	171 384
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			79 645	83 869
GE	Autres charges			17	838
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 529 539	2 188 603
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			249 058	65 126
GJ	Produits financiers de participations			2 277	342
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			201	271
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36	1 797
GP	Total des produits financiers (V)			2 514	2 411
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 989
GR	Intérêts et charges assimilées			1 959	2 804
GU	Total des charges financières (VI)			8 948	2 804
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 434	-394
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			242 624	64 732
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 486
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	19 145	40 721
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	20 191	31 998
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	39 336	74 205
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	286	240
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	15 918	39 787
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	267	12 290
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	16 472	52 317
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	22 864	21 888
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	73 474	7 877
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 820 447	2 330 345
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 628 432	2 251 601
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	192 014	78 744
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	10 328	6 025
A1	Renvois : Transfert de charges	8 171	32 552
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	64 469	4 907		69 377
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	407 531	74 738	24 447	457 822
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	472 001	79 645	24 447	527 198
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	67 494	267	20 191	47 571
7B	Total Provisions pour dépréciation		6 989		6 989
7C	TOTAL GENERAL	67 494	7 256	20 191	54 560

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/019991 du 27/12/2019
Numéro de gestion : 2000B00376
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	74 260	69 377	4 884	1 924
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	429 908	319 527	110 381	101 280
AT	Autres immobilisations corporelles	196 581	138 295	58 286	81 991
AV	Immobilisations en cours	13 988		13 988	61 377
CU	Autres participations	11 192		11 192	11 036
BF	Prêts	20 921	6 989	13 932	24 420
BH	Autres immobilisations financières	130		130	1 275
BJ	TOTAL (I)	746 980	534 187	212 793	283 303
BL	Matières premières, approvisionnements	131 362		131 362	123 927
BN	En cours de production de biens	381 583		381 583	198 449
BX	Clients et comptes rattachés	621 441		621 441	593 112
BZ	Autres créances	194 806		194 806	208 024
CF	Disponibilités	434 193		434 193	205
CH	Charges constatées d’avance	25 831		25 831	10 572
CJ	TOTAL (II)	1 789 216		1 789 216	1 134 289
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 536 196	534 187	2 002 009	1 417 592
CP	Parts à moins d’un an	14 062
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	22 870	22 870
DD	Réserve légale (1)	2 287	2 287
DG	Autres réserves	747 388	668 644
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	192 014	78 744
DK	Provisions réglementées	47 571	67 494
DL	TOTAL (I)	1 012 131	840 040
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	92 749	122 405
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	368 865	219 373
DY	Dettes fiscales et sociales	198 628	135 575
EA	Autres dettes	268 390	100 200
EB	Produits constatés d’avance (2)	61 246
EC	TOTAL (IV)	989 879	577 552
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 002 009	1 417 592
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	935 360	515 300
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	470	17 421
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	752		752
FD	Production vendue biens	1 363 429	1 020 501	2 383 930	1 937 088
FG	Production vendue services	170 751	17 870	188 621	143 363
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 534 931	1 038 371	2 573 302	2 080 451
FM	Production stockée			183 134	140 721
FN	Production immobilisée			13 988
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 171	32 552
FQ	Autres produits			2	5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 778 597	2 253 729
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			516
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 043 697	665 529
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-7 435	17 291
FW	Autres achats et charges externes			698 017	782 359
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 799	14 744
FY	Salaires et traitements			469 732	452 589
FZ	Charges sociales			230 550	171 384
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			79 645	83 869
GE	Autres charges			17	838
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 529 539	2 188 603
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			249 058	65 126
GJ	Produits financiers de participations			2 277	342
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			201	271
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36	1 797
GP	Total des produits financiers (V)			2 514	2 411
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 989
GR	Intérêts et charges assimilées			1 959	2 804
GU	Total des charges financières (VI)			8 948	2 804
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 434	-394
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			242 624	64 732
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 486
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	19 145	40 721
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	20 191	31 998
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	39 336	74 205
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	286	240
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	15 918	39 787
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	267	12 290
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	16 472	52 317
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	22 864	21 888
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	73 474	7 877
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 820 447	2 330 345
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 628 432	2 251 601
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	192 014	78 744
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	10 328	6 025
A1	Renvois : Transfert de charges	8 171	32 552
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	64 469	4 907		69 377
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	407 531	74 738	24 447	457 822
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	472 001	79 645	24 447	527 198
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	67 494	267	20 191	47 571
7B	Total Provisions pour dépréciation		6 989		6 989
7C	TOTAL GENERAL	67 494	7 256	20 191	54 560

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/012468 du 13/08/2019
Numéro de gestion : 2000B00376
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	74 260	69 377	4 884	1 924
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	429 908	319 527	110 381	101 280
AT	Autres immobilisations corporelles	196 581	138 295	58 286	81 991
AV	Immobilisations en cours	13 988		13 988	61 377
CU	Autres participations	11 192		11 192	11 036
BF	Prêts	20 921	6 989	13 932	24 420
BH	Autres immobilisations financières	130		130	1 275
BJ	TOTAL (I)	746 980	534 187	212 793	283 303
BL	Matières premières, approvisionnements	131 362		131 362	123 927
BN	En cours de production de biens	381 583		381 583	198 449
BX	Clients et comptes rattachés	621 441		621 441	593 112
BZ	Autres créances	194 806		194 806	208 024
CF	Disponibilités	434 193		434 193	205
CH	Charges constatées d’avance	25 831		25 831	10 572
CJ	TOTAL (II)	1 789 216		1 789 216	1 134 289
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 536 196	534 187	2 002 009	1 417 592
CP	Parts à moins d’un an	14 062
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	22 870	22 870
DD	Réserve légale (1)	2 287	2 287
DG	Autres réserves	747 388	668 644
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	192 014	78 744
DK	Provisions réglementées	47 571	67 494
DL	TOTAL (I)	1 012 131	840 040
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	92 749	122 405
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	368 865	219 373
DY	Dettes fiscales et sociales	198 628	135 575
EA	Autres dettes	268 390	100 200
EB	Produits constatés d’avance (2)	61 246
EC	TOTAL (IV)	989 879	577 552
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 002 009	1 417 592
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	935 360	515 300
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	470	17 421
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	752		752
FD	Production vendue biens	1 363 429	1 020 501	2 383 930	1 937 088
FG	Production vendue services	170 751	17 870	188 621	143 363
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 534 931	1 038 371	2 573 302	2 080 451
FM	Production stockée			183 134	140 721
FN	Production immobilisée			13 988
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 171	32 552
FQ	Autres produits			2	5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 778 597	2 253 729
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			516
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 043 697	665 529
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-7 435	17 291
FW	Autres achats et charges externes			698 017	782 359
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 799	14 744
FY	Salaires et traitements			469 732	452 589
FZ	Charges sociales			230 550	171 384
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			79 645	83 869
GE	Autres charges			17	838
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 529 539	2 188 603
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			249 058	65 126
GJ	Produits financiers de participations			2 277	342
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			201	271
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36	1 797
GP	Total des produits financiers (V)			2 514	2 411
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 989
GR	Intérêts et charges assimilées			1 959	2 804
GU	Total des charges financières (VI)			8 948	2 804
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 434	-394
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			242 624	64 732
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 486
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	19 145	40 721
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	20 191	31 998
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	39 336	74 205
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	286	240
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	15 918	39 787
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	267	12 290
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	16 472	52 317
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	22 864	21 888
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	73 474	7 877
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 820 447	2 330 345
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 628 432	2 251 601
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	192 014	78 744
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	10 328	6 025
A1	Renvois : Transfert de charges	8 171	32 552
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	64 469	4 907		69 377
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	407 531	74 738	24 447	457 822
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	472 001	79 645	24 447	527 198
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	67 494	267	20 191	47 571
7B	Total Provisions pour dépréciation		6 989		6 989
7C	TOTAL GENERAL	67 494	7 256	20 191	54 560

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/006539 du 04/06/2018
Numéro de gestion : 2000B00376
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	74 260	69 377	4 884	1 924
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	429 908	319 527	110 381	101 280
AT	Autres immobilisations corporelles	196 581	138 295	58 286	81 991
AV	Immobilisations en cours	13 988		13 988	61 377
CU	Autres participations	11 192		11 192	11 036
BF	Prêts	20 921	6 989	13 932	24 420
BH	Autres immobilisations financières	130		130	1 275
BJ	TOTAL (I)	746 980	534 187	212 793	283 303
BL	Matières premières, approvisionnements	131 362		131 362	123 927
BN	En cours de production de biens	381 583		381 583	198 449
BX	Clients et comptes rattachés	621 441		621 441	593 112
BZ	Autres créances	194 806		194 806	208 024
CF	Disponibilités	434 193		434 193	205
CH	Charges constatées d’avance	25 831		25 831	10 572
CJ	TOTAL (II)	1 789 216		1 789 216	1 134 289
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 536 196	534 187	2 002 009	1 417 592
CP	Parts à moins d’un an	14 062
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	22 870	22 870
DD	Réserve légale (1)	2 287	2 287
DG	Autres réserves	747 388	668 644
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	192 014	78 744
DK	Provisions réglementées	47 571	67 494
DL	TOTAL (I)	1 012 131	840 040
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	92 749	122 405
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	368 865	219 373
DY	Dettes fiscales et sociales	198 628	135 575
EA	Autres dettes	268 390	100 200
EB	Produits constatés d’avance (2)	61 246
EC	TOTAL (IV)	989 879	577 552
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 002 009	1 417 592
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	935 360	515 300
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	470	17 421
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	752		752
FD	Production vendue biens	1 363 429	1 020 501	2 383 930	1 937 088
FG	Production vendue services	170 751	17 870	188 621	143 363
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 534 931	1 038 371	2 573 302	2 080 451
FM	Production stockée			183 134	140 721
FN	Production immobilisée			13 988
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 171	32 552
FQ	Autres produits			2	5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 778 597	2 253 729
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			516
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 043 697	665 529
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-7 435	17 291
FW	Autres achats et charges externes			698 017	782 359
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 799	14 744
FY	Salaires et traitements			469 732	452 589
FZ	Charges sociales			230 550	171 384
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			79 645	83 869
GE	Autres charges			17	838
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 529 539	2 188 603
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			249 058	65 126
GJ	Produits financiers de participations			2 277	342
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			201	271
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36	1 797
GP	Total des produits financiers (V)			2 514	2 411
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 989
GR	Intérêts et charges assimilées			1 959	2 804
GU	Total des charges financières (VI)			8 948	2 804
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 434	-394
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			242 624	64 732
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 486
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	19 145	40 721
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	20 191	31 998
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	39 336	74 205
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	286	240
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	15 918	39 787
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	267	12 290
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	16 472	52 317
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	22 864	21 888
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	73 474	7 877
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 820 447	2 330 345
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 628 432	2 251 601
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	192 014	78 744
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	10 328	6 025
A1	Renvois : Transfert de charges	8 171	32 552
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	64 469	4 907		69 377
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	407 531	74 738	24 447	457 822
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	472 001	79 645	24 447	527 198
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	67 494	267	20 191	47 571
7B	Total Provisions pour dépréciation		6 989		6 989
7C	TOTAL GENERAL	67 494	7 256	20 191	54 560

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/006136 du 22/05/2017
Numéro de gestion : 2000B00376
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	74 260	69 377	4 884	1 924
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	429 908	319 527	110 381	101 280
AT	Autres immobilisations corporelles	196 581	138 295	58 286	81 991
AV	Immobilisations en cours	13 988		13 988	61 377
CU	Autres participations	11 192		11 192	11 036
BF	Prêts	20 921	6 989	13 932	24 420
BH	Autres immobilisations financières	130		130	1 275
BJ	TOTAL (I)	746 980	534 187	212 793	283 303
BL	Matières premières, approvisionnements	131 362		131 362	123 927
BN	En cours de production de biens	381 583		381 583	198 449
BX	Clients et comptes rattachés	621 441		621 441	593 112
BZ	Autres créances	194 806		194 806	208 024
CF	Disponibilités	434 193		434 193	205
CH	Charges constatées d’avance	25 831		25 831	10 572
CJ	TOTAL (II)	1 789 216		1 789 216	1 134 289
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 536 196	534 187	2 002 009	1 417 592
CP	Parts à moins d’un an	14 062
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	22 870	22 870
DD	Réserve légale (1)	2 287	2 287
DG	Autres réserves	747 388	668 644
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	192 014	78 744
DK	Provisions réglementées	47 571	67 494
DL	TOTAL (I)	1 012 131	840 040
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	92 749	122 405
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	368 865	219 373
DY	Dettes fiscales et sociales	198 628	135 575
EA	Autres dettes	268 390	100 200
EB	Produits constatés d’avance (2)	61 246
EC	TOTAL (IV)	989 879	577 552
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 002 009	1 417 592
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	935 360	515 300
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	470	17 421
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	752		752
FD	Production vendue biens	1 363 429	1 020 501	2 383 930	1 937 088
FG	Production vendue services	170 751	17 870	188 621	143 363
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 534 931	1 038 371	2 573 302	2 080 451
FM	Production stockée			183 134	140 721
FN	Production immobilisée			13 988
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 171	32 552
FQ	Autres produits			2	5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 778 597	2 253 729
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			516
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 043 697	665 529
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-7 435	17 291
FW	Autres achats et charges externes			698 017	782 359
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 799	14 744
FY	Salaires et traitements			469 732	452 589
FZ	Charges sociales			230 550	171 384
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			79 645	83 869
GE	Autres charges			17	838
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 529 539	2 188 603
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			249 058	65 126
GJ	Produits financiers de participations			2 277	342
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			201	271
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36	1 797
GP	Total des produits financiers (V)			2 514	2 411
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 989
GR	Intérêts et charges assimilées			1 959	2 804
GU	Total des charges financières (VI)			8 948	2 804
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-6 434	-394
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			242 624	64 732
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		1 486
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	19 145	40 721
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	20 191	31 998
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	39 336	74 205
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	286	240
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	15 918	39 787
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	267	12 290
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	16 472	52 317
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	22 864	21 888
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	73 474	7 877
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 820 447	2 330 345
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 628 432	2 251 601
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	192 014	78 744
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	10 328	6 025
A1	Renvois : Transfert de charges	8 171	32 552
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	64 469	4 907		69 377
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	407 531	74 738	24 447	457 822
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	472 001	79 645	24 447	527 198
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	67 494	267	20 191	47 571
7B	Total Provisions pour dépréciation		6 989		6 989
7C	TOTAL GENERAL	67 494	7 256	20 191	54 560

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