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de La Celle-sur-Nièvre

CENTIFOLIA BIO PAR NATURE CBN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 47848602000033 / Siren : 478486020 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 80 478486020
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/06/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.
46.45 : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté
46.45Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de parfumerie, de produits de beauté et de savons Produits associés : 46.45.10
Coordonnées de l'établissement :
CENTIFOLIA BIO PAR NATURE CBN
Adresse :
Route DE ST CLEMENTIN
79250 NUEIL-LES-AUBIERS
Historique de l'établissement :
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté (NAFRev2 : 46.45Z)
30/06/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2015 : Succession
Prédécesseur : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE CBN
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2004
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE CBN
Dénomination usuelle: CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté (NAFRev2 : 46.45Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
07/03/2011 : GRAINS NOBLES
N° national/d'enregistrement : 3812043
Date de dépôt : 07/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 07/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC
Numéro de SIREN : 478486020
Adresse :
18 PA DE L'ESTUAIRE
56190 ARZAL
FR

Mandataire 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Adresse :
18 PA DE L'ESTUAIRE
56190 ARZAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558565
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : DIFLO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563813
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : BIOVITIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

26/02/2011 : BIO VITIS
N° national/d'enregistrement : 3809869
Date de dépôt : 26/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques à savoir crèmes, huiles essentielles, extraits de plantes, savons, laits nettoyants, gels, lait, lotions, masques, pommades, tous ces produits étant destinés à un usage médical, bain médicinal, tisanes médicinales issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC
Numéro de SIREN : 478486020
Adresse :
18 PA DE L'ESTUAIRE
56190 ARZAL
FR

Mandataire 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Adresse :
18 PA DE L'ESTUAIRE
56190 ARZAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 557166
Date de demande : 05/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Produits pharmaceutiques à savoir crèmes, huiles essentielles, extraits de plantes, savons, laits nettoyant, gels, lait, lotions, masques, pommades, tous ces produits étant destinés à un usage médical, bain médicinal, tisanes médicinales.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558565
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : DIFLO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563813
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : BIOVITIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

11/12/2010 : SOMMEIL DES VIGNES
N° national/d'enregistrement : 3789650
Date de dépôt : 11/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC
Numéro de SIREN : 478486020
Adresse :
18 PA DE L'ESTUAIRE
56190 ARZAL
FR

Mandataire 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Adresse :
18 PA DE L'ESTUAIRE
56190 ARZAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

11/12/2010 : GENEREUSE DES VIGNES
N° national/d'enregistrement : 3789652
Date de dépôt : 11/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC
Numéro de SIREN : 478486020
Adresse :
18 PA DE L'ESTUAIRE
56190 ARZAL
FR

Mandataire 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Adresse :
18 PA DE L'ESTUAIRE
56190 ARZAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

11/12/2010 : EMPREINTES DES VIGNES
N° national/d'enregistrement : 3789653
Date de dépôt : 11/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC
Numéro de SIREN : 478486020
Adresse :
18 PA DE L'ESTUAIRE
56190 ARZAL
FR

Mandataire 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Adresse :
18 PA DE L'ESTUAIRE
56190 ARZAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558565
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : DIFLO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563813
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : BIOVITIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

11/12/2010 : PURETE DES VIGNES
N° national/d'enregistrement : 3789654
Date de dépôt : 11/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC
Numéro de SIREN : 478486020
Adresse :
18 PA DE L'ESTUAIRE
56190 ARZAL
FR

Mandataire 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Adresse :
18 PA DE L'ESTUAIRE
56190 ARZAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558565
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : DIFLO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563813
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : BIOVITIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

27/11/2010 : SOMMEIL DES VIGNES
N° national/d'enregistrement : 3785675
Date de dépôt : 27/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC
Numéro de SIREN : 478486020
Adresse :
18 PA DE L'ESTUAIRE
56190 ARZAL
FR

Mandataire 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Adresse :
18 PA DE L'ESTUAIRE
56190 ARZAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558565
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : DIFLO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563813
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : BIOVITIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

27/11/2010 : Généreuse des vignes
N° national/d'enregistrement : 3785680
Date de dépôt : 27/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC
Numéro de SIREN : 478486020
Adresse :
18 PA DE L'ESTUAIRE
56190 ARZAL
FR

Mandataire 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Adresse :
18 PA DE L'ESTUAIRE
56190 ARZAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558565
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : DIFLO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563813
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : BIOVITIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

05/11/2010 : PREMIER MILLESIME
N° national/d'enregistrement : 3779768
Date de dépôt : 05/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC
Numéro de SIREN : 478486020
Adresse :
18 PA de l'Estuaire
56190 ARZAL
FR

Mandataire 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Adresse :
18 PA de l'Estuaire
56190 ARZAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558565
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : DIFLO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563813
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : BIOVITIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

05/11/2010 : Moût de raisin légéreté
N° national/d'enregistrement : 3779769
Date de dépôt : 05/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC
Numéro de SIREN : 478486020
Adresse :
18 PA de l'Estuaire
56190 ARZAL
FR

Mandataire 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Adresse :
18 PA de l'Estuaire
56190 ARZAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558565
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : DIFLO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563813
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : BIOVITIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

04/11/2010 : rosée des vignes
N° national/d'enregistrement : 3779339
Date de dépôt : 04/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC
Numéro de SIREN : 478486020
Adresse :
18 PA de l'Estuaire
56190 Arzal
FR

Mandataire 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Adresse :
18 PA de l'Estuaire
56190 Arzal
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558565
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : DIFLO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563813
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : BIOVITIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

04/11/2010 : PULPE DE RAISIN
N° national/d'enregistrement : 3779752
Date de dépôt : 04/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; huiles essentielles, dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : CENTIFOLIA, SNC
Numéro de SIREN : 478486020
Adresse :
18 PA de l'Estuaire
56190 ARZAL
FR

Mandataire 1 : CENTIFOLIA
Adresse :
18 PA de l'Estuaire
56190 ARZAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 576488
Date de demande : 30/05/2012
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

04/11/2010 : SARMENT D'ECLAT
N° national/d'enregistrement : 3779753
Date de dépôt : 04/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC
Numéro de SIREN : 478486020
Adresse :
18 PA de l'Estuaire
56190 ARZAL
FR

Mandataire 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Adresse :
18 PA de l'Estuaire
56190 ARZAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558565
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : DIFLO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563813
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : BIOVITIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

04/11/2010 : NECTAR DE VIGNE
N° national/d'enregistrement : 3779754
Date de dépôt : 04/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC
Numéro de SIREN : 478486020
Adresse :
18 PA de l'Estuaire
56190 ARZAL
FR

Mandataire 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Adresse :
18 PA de l'Estuaire
56190 ARZAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558565
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : DIFLO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563813
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : BIOVITIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

04/11/2010 : PULPE DE VIGNE
N° national/d'enregistrement : 3779756
Date de dépôt : 04/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Déposant 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC
Numéro de SIREN : 478486020
Adresse :
18 PA de l'Estuaire
56190 ARZAL
FR

Mandataire 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Adresse :
18 PA de l'Estuaire
56190 ARZAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558565
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : DIFLO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563813
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : BIOVITIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

21/10/2010 : BIO VITIS
N° national/d'enregistrement : 3776356
Date de dépôt : 21/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Déposant 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC
Numéro de SIREN : 478486020
Adresse :
18 PA DE L'ESTUAIRE
56190 ARZAL
FR

Mandataire 1 : DOMINIQUE DELARCHE
Adresse :
18 PA DE L'estuaire
56190 ARZAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558565
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : DIFLO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563813
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : BIOVITIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

10/10/2010 : BIO MILLESIME
N° national/d'enregistrement : 3772987
Date de dépôt : 10/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Déposant 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE, SNC
Numéro de SIREN : 478486020
Adresse :
18 PA de l'Estuaire
56190 ARZAL
FR

Mandataire 1 : DOMINIQUE DELARCHE
Adresse :
18 PA de l'Estuaire
56190 ARZAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558565
Date de demande : 21/09/2011
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Bénéficiare 1 : DIFLO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563813
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : BIOVITIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

21/01/2009 : BIO PAR NATURE
N° national/d'enregistrement : 3624171
Date de dépôt : 21/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Déposant 1 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE Société en Nom Collectif
Numéro de SIREN : 478486020

Mandataire 1 : Pierre-Yves MILIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 600638
Date de demande : 13/05/2013
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

Bénéficiare 1 : VEGA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 600639
Date de demande : 13/05/2013
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

Bénéficiare 1 : CENTIFOLIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

08/11/2008 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
N° national/d'enregistrement : 3610271
Date de dépôt : 08/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Déposant 1 : CHRYSALMA CENTIFOLIA SNC
Numéro de SIREN : 478486020

Mandataire 1 : CABINET MILIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 600638
Date de demande : 13/05/2013
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

Bénéficiare 1 : VEGA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 600639
Date de demande : 13/05/2013
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

Bénéficiare 1 : CENTIFOLIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-15

17/04/2007 : Labio Centifolia ACM Prendre soin de l'Homme …Respecter la planète
N° national/d'enregistrement : 3494986
Date de dépôt : 17/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 17/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer ; polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Déposant 1 : Chrysalma Centifolia SNC
Numéro de SIREN : 478486020

Mandataire 1 : Chrysalma Centifolia

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 459347
Date de demande : 23/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-21
Date du BOPI : 25/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-38
Limitations : 00 Préparations pour blanchir et autres s
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer ; polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38
Limitations : 00 Préparations pour blanchir et autres s
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer ; polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Publications au Bodacc :
10/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5905
NOJO : 7901MYG19345900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Niort 478 486 020
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE "CBN"
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3969
NOJO : 7901MYG18317200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Niort 478 486 020
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE "CBN"
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12978
NOJO : 7901MYG17610200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Niort 478 486 020
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE "CBN"
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6810
NOJO : 7901MYG16051200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Niort 478 486 020
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE "CBN"
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5785
NOJO : 117901427430760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Niort 478 486 020
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE "CBN"
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6379
NOJO : 117901397741867
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Niort 478 486 020
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE "CBN"
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7052
NOJO : 117901374413931
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Niort 478 486 020
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE "CBN"
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°861
NOJO : BXB16207001431S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Niort 478 486 020
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE "CBN"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LABORATOIRE LES GRANITS "LLG" en fonction le 07 Mai 2015 Directeur général : GUILBAUD Olivier Gilles Marie en fonction le 07 Mai 2015 Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT ET EXPERTISES en fonction le 22 Juillet 2016 Commissaire aux comptes titulaire : SOREC AUDIT en fonction le 22 Juillet 2016
24/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6209
NOJO : 117901348962762
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Niort 478 486 020
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE "CBN"
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/05/2015 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°719
NOJO : BXA15131001141K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Niort 478 486 020
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE "CBN"
Nom commercial : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LABORATOIRE LES GRANITS "LLG" Directeur général : GUILBAUD Olivier Gilles Marie Commissaire aux comptes titulaire : SOREC Commissaire aux comptes suppléant : BIROT Yves Marie
Montant du capital : 50000.00 EUR
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11161
NOJO : 560213256600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Vannes 478 486 020
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE "CBN"
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°1603
NOJO : BXB13289001034J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 478 486 020
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DELARCHE Dominique, Maurice, Bernard Directeur général : GUILBAUD Olivier, Gilles, Marie Commissaire aux comptes titulaire : SOREC (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BIROT YVES-MARIE
23/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°1605
NOJO : BXB13289001036N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 478 486 020
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE "CBN"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LABORATOIRE LES GRANITS "LLG" (SAS) Directeur général : GUILBAUD Olivier, Gilles, Marie Commissaire aux comptes titulaire : SOREC (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BIROT YVES-MARIE
09/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8084
NOJO : 560212384100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Vannes 478 486 020
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9758
NOJO : 560212266800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Vannes 478 486 020
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8065
NOJO : BXC120480021085
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Vannes 478 486 020
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activité de l'Estuaire
56190 Arzal
10/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°466
NOJO : BXB11185002073M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Vannes 478 486 020
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DELARCHE Dominique, Maurice, Bernard Commissaire aux comptes titulaire : SOREC (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BIROT YVES-MARIE
15/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1590
NOJO : BXB11039000717B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Vannes 478 486 020
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Forme juridique : Société en nom collectif
Montant du capital : 50000 EUR
12/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°1148
NOJO : BXB10035000882P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 478 486 020
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant et associé en nom : DELARCHE Dominique Maurice Bernard Associé en nom : DILFO (SAS)
09/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°423
NOJO : BXB08244000765Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Vannes 478 486 020
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Forme juridique : Société en nom collectif

Siège social :
Adresse :
Parc d'activité de l'Estuaire
56190 Arzal

Etablissement principal :
Adresse :
Parc d'Activité de l'Estuaire
56190 Arzal

Etablissement principal :
Adresse :
Parc d'Activité de l'Estuaire
56190 Arzal
26/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1424
NOJO : BXB083540010985
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Vannes 478 486 020
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Nom commercial : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Forme juridique : Société en nom collectif
23/10/2008 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°1009
NOJO : BXA08290001361P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/09/2004
Publication légale : Pontivy Journal, le 19/09/2008
Oppositions : Maître Pierre-Yves Milin 62, rue Victor Basch 56000 Vannes
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Etablissement principal :
Activité : La conception, la fabrication, la distribution pour son compte ou pour le compte de tous tiers de tous produits cosmétiques et d'hygiène corporelle
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 460000 Euros.

Adresse :
Zone Artisanale du Chenot
56200 Les Fougerets

Numéro d'identification : RCS Vannes 478 486 020
Dénomination : CHRYSALMA CENTIFOLIA
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant(e) : DELARCHE Dominique Maurice Bernard.
Associé en nom : DILFO (SAS).

Montant du capital : 10000 EUR

Adresse :
Zone Artisanale du Chenot
56200 Les Fougerets

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vannes 318 705 175
Nom : MAGNIER Albert

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Vannes 478 486 020
Dénomination : CHRYSALMA CENTIFOLIA
Historique de l'unité légale :
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté (NAFRev2 : 46.45Z)
07/05/2015 : code NIC
Code NIC : 00033
01/07/2013 : dénomination
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE CBN
14/06/2011 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
10/07/2009 : code NIC
Code NIC : 00025
06/11/2008 : dénomination, dénomination usuelle
Dénomination : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Dénomination usuelle : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev1 : 24.5C)
Représentants légaux :
22/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00201
Type : Personne Morale

Nom : LABORATOIRE LES GRANITS "LLG"
Siren : 493871958
Qualité : Président

Adresse :
11 Rue Jeanne Deroin
44200 Nantes
FRANCE
22/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00201
Type : Personne Physique

Nom : GUILBAUD Olivier Gilles Marie
Né le 07/01/1972 à Orléans (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
5 Rue des Champs Carrés
79250 Nueil-sur-Argent
FRANCE
22/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00201
Type : Personne Morale

Nom : SOREC AUDIT
Siren : 817755861
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
146 Boulevard de Poitiers
79300 Bressuire
FRANCE
22/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00201
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT ET EXPERTISES
Siren : 483474011
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
146 Boulevard de Poitiers
79300 Bressuire
FRANCE
Dépôts des actes :
27/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00201
Dépôt : N°2299 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00201
Dépôt : N°1325 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/03/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00201
Dépôt : N°1325 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
30/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00201
Dépôt : N°1325 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
22/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00201
Type : Siège

Adresse :
Route de St Clémentin
79250 Nueil-les-Aubiers
FRANCE
22/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00201
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route de St Clémentin
79250 Nueil-les-Aubiers
FRANCE
Nom commercial : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2004
Activité : La conception, la fabrication, la distribution pour son compte ou pour le compte de tous tiers de tous produits cosmétiques et d'hygiène corporelle
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/07/2016 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 27053
Date d’ajout de l’observation : 07/05/2015
Texte de l'observation : Transfert sans maintien d'une exploitation dans le ressort de l'ancien siège à compter du 01/04/2015
Personnes morales :
22/07/2016 : CENTIFOLIA BIO PAR NATURE "CBN"
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/05/2015
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/04/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 88 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00201
Dépôt : N°2126 déposé le 04/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00201
Dépôt : N°2747 déposé le 09/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3532 du 01/08/2022
Numéro de gestion : 2015B00201
Code activité : 4645Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires84 24963 38420 86510 199
AHFonds commercial425 00085 000340 000340 000
BJTOTAL (I)509 249148 384360 865350 199
BLMatières premières, approvisionnements5 4075 4076 095
BTMarchandises298 74621 545277 201207 185
BVAvances et acomptes versés sur commandes500
BXClients et comptes rattachés249 0659 590239 475224 456
BZAutres créances59 21159 21143 336
CDValeurs mobilières de placement17
CFDisponibilités147 544147 544124 877
CHCharges constatées d’avance7 7047 70411 302
CJTOTAL (II)767 67731 135736 542617 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 276 926179 5191 097 407967 967
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)2 5002 500
DGAutres réserves153 674153 674
DHReport à nouveau-173 109-176 330
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 2373 221
DLTOTAL (I)81 30233 065
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)127 142180 789
DVEmprunts et dettes financières divers (4)110 72993 347
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés395 182233 534
DYDettes fiscales et sociales6 856543
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés525
EAAutres dettes376 196426 164
ECTOTAL (IV)1 016 105934 903
EETOTAL GENERAL (I à V)1 097 407967 967
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an943 093807 761
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 524 383264 5561 788 939923 405
FDProduction vendue biens201 500
FGProduction vendue services25 03747325 51025 043
FJChiffres d’affaires nets1 549 420265 0291 814 4491 149 949
FMProduction stockée84 78826 401
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 2231 796
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 904 4601 178 146
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 029 208681 314
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 9603 996
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)68815 395
FWAutres achats et charges externes711 833538 790
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 6404 266
FYSalaires et traitements41 006
FZCharges sociales6 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 88321 061
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions31 1356 773
GEAutres charges22 98114 916
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 820 3291 334 193
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)84 131-156 047
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement48
GPTotal des produits financiers (V)48
GRIntérêts et charges assimilées1 4979 036
GUTotal des charges financières (VI)1 4979 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 448-9 036
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)82 682-165 083
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5262 323
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital255 851
HDTotal des produits exceptionnels (VII)526258 174
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion938765
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 0003 778
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions85 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 93889 543
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-20 412168 631
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 033327
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 905 0341 436 320
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 856 7971 433 099
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)48 2373 221
A1Renvois : Transfert de charges-1 5501 796
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 68614 916
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles51 50111 88363 384
0NAMORTISSEMENTS Total Général51 50111 88363 384
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Asur immobilisations – incorporelles85 00085 000
6NSur stocks et en cours6 77321 5456 77321 545
6TSur comptes clients9 5909 590
7BTotal Provisions pour dépréciation91 77331 1356 773116 135
7CTOTAL GENERAL91 77331 1356 773116 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation31 1356 773
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux9 590
UXAutres créances clients239 475
VBT. V. A.53 028
VPDivers3 606
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 577
VSCharges constatées d’avance7 704
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES315 981315 981
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine127 14254 13073 012
8AEmprunts et dettes financières divers110 729110 729
8BFournisseurs et comptes rattaché395 182395 182
VWT.V.A.5 2165 216
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 6401 640
VIGroupe et associés353 459353 459
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)22 73722 737
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 016 105943 09373 012
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice53 647
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 4646 du 16/09/2021
Numéro de gestion : 2015B00201
Code activité : 4645Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires84 24963 38420 86510 199
AHFonds commercial425 00085 000340 000340 000
BJTOTAL (I)509 249148 384360 865350 199
BLMatières premières, approvisionnements5 4075 4076 095
BTMarchandises298 74621 545277 201207 185
BVAvances et acomptes versés sur commandes500
BXClients et comptes rattachés249 0659 590239 475224 456
BZAutres créances59 21159 21143 336
CDValeurs mobilières de placement17
CFDisponibilités147 544147 544124 877
CHCharges constatées d’avance7 7047 70411 302
CJTOTAL (II)767 67731 135736 542617 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 276 926179 5191 097 407967 967
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)2 5002 500
DGAutres réserves153 674153 674
DHReport à nouveau-173 109-176 330
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 2373 221
DLTOTAL (I)81 30233 065
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)127 142180 789
DVEmprunts et dettes financières divers (4)110 72993 347
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés395 182233 534
DYDettes fiscales et sociales6 856543
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés525
EAAutres dettes376 196426 164
ECTOTAL (IV)1 016 105934 903
EETOTAL GENERAL (I à V)1 097 407967 967
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an943 093807 761
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 524 383264 5561 788 939923 405
FDProduction vendue biens201 500
FGProduction vendue services25 03747325 51025 043
FJChiffres d’affaires nets1 549 420265 0291 814 4491 149 949
FMProduction stockée84 78826 401
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 2231 796
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 904 4601 178 146
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 029 208681 314
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 9603 996
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)68815 395
FWAutres achats et charges externes711 833538 790
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 6404 266
FYSalaires et traitements41 006
FZCharges sociales6 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 88321 061
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions31 1356 773
GEAutres charges22 98114 916
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 820 3291 334 193
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)84 131-156 047
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement48
GPTotal des produits financiers (V)48
GRIntérêts et charges assimilées1 4979 036
GUTotal des charges financières (VI)1 4979 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 448-9 036
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)82 682-165 083
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5262 323
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital255 851
HDTotal des produits exceptionnels (VII)526258 174
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion938765
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 0003 778
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions85 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 93889 543
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-20 412168 631
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 033327
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 905 0341 436 320
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 856 7971 433 099
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)48 2373 221
A1Renvois : Transfert de charges-1 5501 796
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 68614 916
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles51 50111 88363 384
0NAMORTISSEMENTS Total Général51 50111 88363 384
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Asur immobilisations – incorporelles85 00085 000
6NSur stocks et en cours6 77321 5456 77321 545
6TSur comptes clients9 5909 590
7BTotal Provisions pour dépréciation91 77331 1356 773116 135
7CTOTAL GENERAL91 77331 1356 773116 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation31 1356 773
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux9 590
UXAutres créances clients239 475
VBT. V. A.53 028
VPDivers3 606
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 577
VSCharges constatées d’avance7 704
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES315 981315 981
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine127 14254 13073 012
8AEmprunts et dettes financières divers110 729110 729
8BFournisseurs et comptes rattaché395 182395 182
VWT.V.A.5 2165 216
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 6401 640
VIGroupe et associés353 459353 459
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)22 73722 737
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 016 105943 09373 012
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice53 647
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 732 du 10/02/2021
Numéro de gestion : 2015B00201
Code activité : 4645Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires84 24963 38420 86510 199
AHFonds commercial425 00085 000340 000340 000
BJTOTAL (I)509 249148 384360 865350 199
BLMatières premières, approvisionnements5 4075 4076 095
BTMarchandises298 74621 545277 201207 185
BVAvances et acomptes versés sur commandes500
BXClients et comptes rattachés249 0659 590239 475224 456
BZAutres créances59 21159 21143 336
CDValeurs mobilières de placement17
CFDisponibilités147 544147 544124 877
CHCharges constatées d’avance7 7047 70411 302
CJTOTAL (II)767 67731 135736 542617 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 276 926179 5191 097 407967 967
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)2 5002 500
DGAutres réserves153 674153 674
DHReport à nouveau-173 109-176 330
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 2373 221
DLTOTAL (I)81 30233 065
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)127 142180 789
DVEmprunts et dettes financières divers (4)110 72993 347
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés395 182233 534
DYDettes fiscales et sociales6 856543
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés525
EAAutres dettes376 196426 164
ECTOTAL (IV)1 016 105934 903
EETOTAL GENERAL (I à V)1 097 407967 967
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an943 093807 761
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 524 383264 5561 788 939923 405
FDProduction vendue biens201 500
FGProduction vendue services25 03747325 51025 043
FJChiffres d’affaires nets1 549 420265 0291 814 4491 149 949
FMProduction stockée84 78826 401
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 2231 796
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 904 4601 178 146
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 029 208681 314
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 9603 996
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)68815 395
FWAutres achats et charges externes711 833538 790
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 6404 266
FYSalaires et traitements41 006
FZCharges sociales6 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 88321 061
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions31 1356 773
GEAutres charges22 98114 916
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 820 3291 334 193
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)84 131-156 047
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement48
GPTotal des produits financiers (V)48
GRIntérêts et charges assimilées1 4979 036
GUTotal des charges financières (VI)1 4979 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 448-9 036
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)82 682-165 083
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5262 323
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital255 851
HDTotal des produits exceptionnels (VII)526258 174
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion938765
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 0003 778
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions85 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 93889 543
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-20 412168 631
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 033327
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 905 0341 436 320
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 856 7971 433 099
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)48 2373 221
A1Renvois : Transfert de charges-1 5501 796
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 68614 916
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles51 50111 88363 384
0NAMORTISSEMENTS Total Général51 50111 88363 384
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Asur immobilisations – incorporelles85 00085 000
6NSur stocks et en cours6 77321 5456 77321 545
6TSur comptes clients9 5909 590
7BTotal Provisions pour dépréciation91 77331 1356 773116 135
7CTOTAL GENERAL91 77331 1356 773116 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation31 1356 773
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux9 590
UXAutres créances clients239 475
VBT. V. A.53 028
VPDivers3 606
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 577
VSCharges constatées d’avance7 704
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES315 981315 981
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine127 14254 13073 012
8AEmprunts et dettes financières divers110 729110 729
8BFournisseurs et comptes rattaché395 182395 182
VWT.V.A.5 2165 216
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 6401 640
VIGroupe et associés353 459353 459
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)22 73722 737
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 016 105943 09373 012
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice53 647
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3369 du 26/07/2019
Numéro de gestion : 2015B00201
Code activité : 2042Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires84 24963 38420 86510 199
AHFonds commercial425 00085 000340 000340 000
BJTOTAL (I)509 249148 384360 865350 199
BLMatières premières, approvisionnements5 4075 4076 095
BTMarchandises298 74621 545277 201207 185
BVAvances et acomptes versés sur commandes500
BXClients et comptes rattachés249 0659 590239 475224 456
BZAutres créances59 21159 21143 336
CDValeurs mobilières de placement17
CFDisponibilités147 544147 544124 877
CHCharges constatées d’avance7 7047 70411 302
CJTOTAL (II)767 67731 135736 542617 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 276 926179 5191 097 407967 967
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)2 5002 500
DGAutres réserves153 674153 674
DHReport à nouveau-173 109-176 330
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 2373 221
DLTOTAL (I)81 30233 065
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)127 142180 789
DVEmprunts et dettes financières divers (4)110 72993 347
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés395 182233 534
DYDettes fiscales et sociales6 856543
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés525
EAAutres dettes376 196426 164
ECTOTAL (IV)1 016 105934 903
EETOTAL GENERAL (I à V)1 097 407967 967
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an943 093807 761
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 524 383264 5561 788 939923 405
FDProduction vendue biens201 500
FGProduction vendue services25 03747325 51025 043
FJChiffres d’affaires nets1 549 420265 0291 814 4491 149 949
FMProduction stockée84 78826 401
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 2231 796
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 904 4601 178 146
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 029 208681 314
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 9603 996
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)68815 395
FWAutres achats et charges externes711 833538 790
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 6404 266
FYSalaires et traitements41 006
FZCharges sociales6 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 88321 061
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions31 1356 773
GEAutres charges22 98114 916
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 820 3291 334 193
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)84 131-156 047
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement48
GPTotal des produits financiers (V)48
GRIntérêts et charges assimilées1 4979 036
GUTotal des charges financières (VI)1 4979 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 448-9 036
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)82 682-165 083
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5262 323
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital255 851
HDTotal des produits exceptionnels (VII)526258 174
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion938765
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 0003 778
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions85 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 93889 543
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-20 412168 631
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 033327
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 905 0341 436 320
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 856 7971 433 099
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)48 2373 221
A1Renvois : Transfert de charges-1 5501 796
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 68614 916
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles51 50111 88363 384
0NAMORTISSEMENTS Total Général51 50111 88363 384
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Asur immobilisations – incorporelles85 00085 000
6NSur stocks et en cours6 77321 5456 77321 545
6TSur comptes clients9 5909 590
7BTotal Provisions pour dépréciation91 77331 1356 773116 135
7CTOTAL GENERAL91 77331 1356 773116 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation31 1356 773
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux9 590
UXAutres créances clients239 475
VBT. V. A.53 028
VPDivers3 606
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 577
VSCharges constatées d’avance7 704
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES315 981315 981
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine127 14254 13073 012
8AEmprunts et dettes financières divers110 729110 729
8BFournisseurs et comptes rattaché395 182395 182
VWT.V.A.5 2165 216
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 6401 640
VIGroupe et associés353 459353 459
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)22 73722 737
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 016 105943 09373 012
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice53 647
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3330 du 24/07/2018
Numéro de gestion : 2015B00201
Code activité : 2042Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires84 24963 38420 86510 199
AHFonds commercial425 00085 000340 000340 000
BJTOTAL (I)509 249148 384360 865350 199
BLMatières premières, approvisionnements5 4075 4076 095
BTMarchandises298 74621 545277 201207 185
BVAvances et acomptes versés sur commandes500
BXClients et comptes rattachés249 0659 590239 475224 456
BZAutres créances59 21159 21143 336
CDValeurs mobilières de placement17
CFDisponibilités147 544147 544124 877
CHCharges constatées d’avance7 7047 70411 302
CJTOTAL (II)767 67731 135736 542617 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 276 926179 5191 097 407967 967
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)2 5002 500
DGAutres réserves153 674153 674
DHReport à nouveau-173 109-176 330
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 2373 221
DLTOTAL (I)81 30233 065
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)127 142180 789
DVEmprunts et dettes financières divers (4)110 72993 347
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés395 182233 534
DYDettes fiscales et sociales6 856543
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés525
EAAutres dettes376 196426 164
ECTOTAL (IV)1 016 105934 903
EETOTAL GENERAL (I à V)1 097 407967 967
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an943 093807 761
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 524 383264 5561 788 939923 405
FDProduction vendue biens201 500
FGProduction vendue services25 03747325 51025 043
FJChiffres d’affaires nets1 549 420265 0291 814 4491 149 949
FMProduction stockée84 78826 401
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 2231 796
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 904 4601 178 146
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 029 208681 314
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 9603 996
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)68815 395
FWAutres achats et charges externes711 833538 790
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 6404 266
FYSalaires et traitements41 006
FZCharges sociales6 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 88321 061
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions31 1356 773
GEAutres charges22 98114 916
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 820 3291 334 193
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)84 131-156 047
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement48
GPTotal des produits financiers (V)48
GRIntérêts et charges assimilées1 4979 036
GUTotal des charges financières (VI)1 4979 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 448-9 036
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)82 682-165 083
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5262 323
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital255 851
HDTotal des produits exceptionnels (VII)526258 174
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion938765
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 0003 778
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions85 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 93889 543
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-20 412168 631
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 033327
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 905 0341 436 320
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 856 7971 433 099
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)48 2373 221
A1Renvois : Transfert de charges-1 5501 796
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 68614 916
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles51 50111 88363 384
0NAMORTISSEMENTS Total Général51 50111 88363 384
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Asur immobilisations – incorporelles85 00085 000
6NSur stocks et en cours6 77321 5456 77321 545
6TSur comptes clients9 5909 590
7BTotal Provisions pour dépréciation91 77331 1356 773116 135
7CTOTAL GENERAL91 77331 1356 773116 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation31 1356 773
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux9 590
UXAutres créances clients239 475
VBT. V. A.53 028
VPDivers3 606
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 577
VSCharges constatées d’avance7 704
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES315 981315 981
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine127 14254 13073 012
8AEmprunts et dettes financières divers110 729110 729
8BFournisseurs et comptes rattaché395 182395 182
VWT.V.A.5 2165 216
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 6401 640
VIGroupe et associés353 459353 459
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)22 73722 737
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 016 105943 09373 012
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice53 647
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2856 du 06/07/2017
Numéro de gestion : 2015B00201
Code activité : 2042Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires84 24963 38420 86510 199
AHFonds commercial425 00085 000340 000340 000
BJTOTAL (I)509 249148 384360 865350 199
BLMatières premières, approvisionnements5 4075 4076 095
BTMarchandises298 74621 545277 201207 185
BVAvances et acomptes versés sur commandes500
BXClients et comptes rattachés249 0659 590239 475224 456
BZAutres créances59 21159 21143 336
CDValeurs mobilières de placement17
CFDisponibilités147 544147 544124 877
CHCharges constatées d’avance7 7047 70411 302
CJTOTAL (II)767 67731 135736 542617 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 276 926179 5191 097 407967 967
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)2 5002 500
DGAutres réserves153 674153 674
DHReport à nouveau-173 109-176 330
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 2373 221
DLTOTAL (I)81 30233 065
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)127 142180 789
DVEmprunts et dettes financières divers (4)110 72993 347
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés395 182233 534
DYDettes fiscales et sociales6 856543
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés525
EAAutres dettes376 196426 164
ECTOTAL (IV)1 016 105934 903
EETOTAL GENERAL (I à V)1 097 407967 967
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an943 093807 761
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 524 383264 5561 788 939923 405
FDProduction vendue biens201 500
FGProduction vendue services25 03747325 51025 043
FJChiffres d’affaires nets1 549 420265 0291 814 4491 149 949
FMProduction stockée84 78826 401
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 2231 796
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 904 4601 178 146
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 029 208681 314
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 9603 996
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)68815 395
FWAutres achats et charges externes711 833538 790
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 6404 266
FYSalaires et traitements41 006
FZCharges sociales6 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 88321 061
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions31 1356 773
GEAutres charges22 98114 916
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 820 3291 334 193
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)84 131-156 047
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement48
GPTotal des produits financiers (V)48
GRIntérêts et charges assimilées1 4979 036
GUTotal des charges financières (VI)1 4979 036
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 448-9 036
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)82 682-165 083
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5262 323
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital255 851
HDTotal des produits exceptionnels (VII)526258 174
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion938765
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 0003 778
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions85 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 93889 543
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-20 412168 631
HKImpôts sur les bénéfices (X)14 033327
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 905 0341 436 320
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 856 7971 433 099
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)48 2373 221
A1Renvois : Transfert de charges-1 5501 796
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)22 68614 916
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles51 50111 88363 384
0NAMORTISSEMENTS Total Général51 50111 88363 384
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Asur immobilisations – incorporelles85 00085 000
6NSur stocks et en cours6 77321 5456 77321 545
6TSur comptes clients9 5909 590
7BTotal Provisions pour dépréciation91 77331 1356 773116 135
7CTOTAL GENERAL91 77331 1356 773116 135
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation31 1356 773
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux9 590
UXAutres créances clients239 475
VBT. V. A.53 028
VPDivers3 606
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 577
VSCharges constatées d’avance7 704
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES315 981315 981
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine127 14254 13073 012
8AEmprunts et dettes financières divers110 729110 729
8BFournisseurs et comptes rattaché395 182395 182
VWT.V.A.5 2165 216
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 6401 640
VIGroupe et associés353 459353 459
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)22 73722 737
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 016 105943 09373 012
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice53 647

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