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de Villy-le-Pelloux

CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C.

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 26/05/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 77999293200136 / Siren : 779992932 / NIC : 00136
N° de TVA : FR 84 779992932
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.
46.45 : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté
46.45Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de parfumerie, de produits de beauté et de savons Produits associés : 46.45.10
Coordonnées de l'établissement :
CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C.
Adresse :
ZAC LA FONTAINE DES SAINTS
Rue ANDRE MAGINOT

57300 TREMERY
Marchés publics :
11/02/2020 : Marché

Objet : Livraison, fourniture et pose d'équipements et de matériels pédagogiques pour les CFA de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.: Lot 3: Coiffure
Classification : Matériel pédagogique (39162100)

Numéro unique d’identification : 130023740004392019AOO10015200
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 800 €
Date de notification : 08/11/2019

Lieu d'exécution : HAUTS DE FRANCE
Acheteur : CMAR Hauts de France

Titulaire :
CAC (77999293200136)
27/01/2020 : Marché

Objet : Aménagement d'une école de coiffure pour la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France: Lot 1: Bacs à shampoing
Classification : Appareils de coiffure (39712200)

Numéro unique d’identification : 130023740004392019AOO10012100
Source : e-marchespublics
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 13 906 €
Date de notification : 26/07/2019

Lieu d'exécution : LAON
Acheteur : CMAR Hauts de France

Titulaire :
CAC (77999293200136)
27/01/2020 : Marché

Objet : Aménagement d'une école de coiffure pour la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France: Lot 2: Meubles de coiffage et mobiliers de rangement
Classification : Mobilier d'accueil et de réception (39156000)

Numéro unique d’identification : 130023740004392019AOO10012200
Source : e-marchespublics
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 43 999 €
Date de notification : 26/07/2019

Lieu d'exécution : LAON
Acheteur : CMAR Hauts de France

Titulaire :
CAC (77999293200136)
27/01/2020 : Marché

Objet : Aménagement d'une école de coiffure pour la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France: Lot 3: Matériels et équipements de coiffure
Classification : Mobilier et équipements divers (39150000)

Numéro unique d’identification : 130023740004392019AOO10012300
Source : e-marchespublics
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 69 177 €
Date de notification : 26/07/2019

Lieu d'exécution : LAON
Acheteur : CMAR Hauts de France

Titulaire :
CAC (77999293200136)
17/12/2018 : Marché

Objet : Fourniture et installation de meubles de coiffage pour l'école de coiffure du campus EurArtisanat
Classification : Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (39000000)

Numéro unique d’identification : 130023740000172018MAP0034100
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 67 999 €
Date de notification : 12/11/2018

Lieu d'exécution : Campus EurArtisanat
Acheteur : CMA Hauts de France

Titulaire :
CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS (77999293200136)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté (NAFRev2 : 46.45Z)
25/12/2003 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté (NAFRev1 : 51.4L)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
26/05/2003 : Succession
Prédécesseur : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C.
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C.
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté (NAFRev2 : 46.45Z)
Catégorie juridique : Association coopérative inscrite (droit local Alsace Moselle)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - Trémery (siège)CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - NancyCENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - AngersCENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - Morschwiller-le-BasCENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - Nancy (fermé)CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - BronCENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - RezéCENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - BloisCENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - Barberey-Saint-SulpiceCENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - Saint-HerblainCENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - AnnecyCENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - NancyCENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - ReimsCENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - LongvicCENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - NantesCENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - Angers (fermé)CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - AngersCENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - Scy-ChazellesCENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - NancyCENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - Saint-RémyCENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - NeversCENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - Châtillon-le-DucCENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - VilleurbanneCENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - Villeneuve-d'AscqCENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - DijonCENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - Mulhouse (fermé)CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - Nancy (fermé)CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - Angers (fermé)CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - Nantes (fermé)CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C. - Mulhouse (fermé)
Marques françaises :
03/09/2015 : coiffea
N° national/d'enregistrement : 4206987
Date de dépôt : 03/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Shampoings, y compris shampoings pour animaux de compagnie ; lotions capillaires ; mousses de coiffage ; gels de coiffage ; huiles de coiffage ; laques à usage cosmétique ; préparations pour le coiffage des cheveux ; cires coiffantes ; sérums de coiffage ; colorants et teintures pour les cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour les cheveux ; savons ; baumes à usage cosmétique et capillaire ; parfumerie, huiles essentielles ; cosmétiques ; rouges à lèvres ; étuis pour rouges à lèvres ; vernis à ongles ; base pour vernis à ongles ; dissolvant pour vernis à ongles ; cires à épiler ; bandes de cire pour l'épilation ; préparations pour le rasage et l'épilation ; fard à paupières ; fard à joue ; fard pour le visage ; pinceaux à fard ; mascaras ; fonds de teint ; cils ; faux cils ; extensions de cils ; dentifrices ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Rasoirs ; rasoirs à moustache ou à barbe ; rasoirs pour la coupe des cheveux ; rasoirs électriques ; lames pour rasoirs ; affûteurs pour lames de rasoirs actionnés manuellement ; ciseaux de coiffure ; ciseaux pour les cheveux ; pinces à épiler ; limes à ongles ; pinces pour recourber les cils ; fers à friser les cheveux électriques ; fers à lisser les cheveux électriques ; appareils électriques ou non-électriques pour l'épilation ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sèche-cheveux ; machines pour sécher les cheveux pour salons de coiffure ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes ; brosses à cheveux ; brosserie (à l'exception des pinceaux) ; brosses pour mascara ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes de toilette ; serviettes éponge ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Blouses pour coiffeurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros ou au détail, directe, en magasin, à distance ou en ligne, de produits cosmétiques en particulier de produits capillaires et de coiffure, de produits de maquillage ou de produits pour l'épilation, de rasoirs, rasoirs à moustache ou à barbe, rasoirs pour la coupe des cheveux, rasoirs électriques, lames pour rasoirs, affûteurs pour lames de rasoirs actionnés manuellement, ciseaux de coiffure, ciseaux pour les cheveux, pinces à épiler, limes à ongles, pinces pour recourber les cils, fers à friser les cheveux électriques, fers à lisser les cheveux électriques, appareils électriques ou non-électriques pour l'épilation, de sèche-cheveux, machines pour sécher les cheveux pour salons de coiffure, de peignes, brosses à cheveux, brosserie, brosses pour mascara, de blouses pour coiffeurs, de serviettes de toilette et de serviettes éponge ; services permettant aux consommateurs d'examiner, de comparer, d'acheter et de commander ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance ou d'un site de vente à distance : organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; promotion des ventes (pour des tiers) ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salon de beauté ; salon de coiffure ; services d'épilation ; soins esthétiques.

Déposant 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS – C.A.C., Association Coopérative Artisanale de Droit Local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
Rue André Maginot, ZAC de la Fontaine des Saints
57300 TREMERY
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

21/01/2011 : SWEO
N° national/d'enregistrement : 3799302
Date de dépôt : 21/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Shampoings ; colorants et teintures pour les cheveux ; lotions et baumes capillaires ; préparations pour l'ondulation des cheveux. ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail et en gros de shampoings, colorants et teintures pour les cheveux, lotions et baumes capillaires et préparations pour l'ondulation des cheveux.

Déposant 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS - C.A.C., Association Coopérative Artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932

Mandataire 1 : CABINET NUSS, M. GIRARD Olivier

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758055
Date de demande : 31/08/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

02/12/2008 : MOOVE
N° national/d'enregistrement : 3615025
Date de dépôt : 02/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 02/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Shampooings, y compris pour animaux de compagnie ; lotions capillaires ; colorants et teintures pour les cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques et gels pour les cheveux ; savons, baumes et lotions à usage cosmétique et capillaire ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ; dentifrices.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes, brosses à cheveux et plus généralement brosserie (à l'exception des pinceaux).
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bigoudis (à l'exception des bigoudis électrothermiques) ; épingles et pinces (barrettes à cheveux) ; articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barrettes (pinces à cheveux et rubans élastiques pour les cheveux ; filets pour les cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou artisanale, notamment dans le domaine de la coiffure ; publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; gestion des affaires commerciales ; vente en gros ou au détail et présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros de shampooings, y compris pour animaux de compagnie, lotions capillaires, colorants et teintures pour les cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, laques pour les cheveux, savons, baumes à usage cosmétique et capillaire, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices, peignes, brosses à cheveux et plus généralement brosserie (à l'exception des pinceaux), bigoudis (à l'exception des bigoudis électrothermiques), épingles et pinces (barrettes à cheveux), articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barrettes (pinces à cheveux et rubans élastiques pour les cheveux, filets pour les cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils pour la direction des affaires et la gestion ; consultation pour la direction des affaires et pour les questions de personnel ; audit et expertises en affaires ; promotion des ventes pour des tiers ; recrutement de personnel ; décoration de vitrines. Tous ces services plus particulièrement dans le domaine de la coiffure.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir formation de base du personnel, notamment dans le domaine de la coiffure ; éducation, enseignement et formation, plus particulièrement dans le domaine de la coiffure et de la gestion de salons de coiffure ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation et de séminaires.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture intérieure, agencement (décoration) intérieur et décoration intérieure.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salons de coiffure, salons de beauté. Consultation professionnelle dans les domaines de la coiffure, de l'esthétique corporelle et du maquillage.

Déposant 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS, Association coopérative artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
4, rue du gravier
57160 SCY-CHAZELLES
FR

Mandataire 1 : M. Warynski Simon
Adresse :
8 Place de l'Université
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 789544
Date de demande : 26/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692988
Date de demande : 17/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

02/12/2008 : MooVe
N° national/d'enregistrement : 3615031
Date de dépôt : 02/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 02/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Shampooings, y compris pour animaux de compagnie ; lotions capillaires ; colorants et teintures pour les cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques et gels pour les cheveux ; savons, baumes et lotions à usage cosmétique et capillaire ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ; dentifrices.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes, brosses à cheveux et plus généralement brosserie (à l'exception des pinceaux).
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bigoudis (à l'exception des bigoudis électrothermiques) ; épingles et pinces (barrettes à cheveux) ; articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barrettes (pinces à cheveux et rubans élastiques pour les cheveux ; filets pour les cheveux, épingles onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou artisanale, notamment dans le domaine de la coiffure ; publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; gestion des affaires commerciales ; vente en gros ou au détail et présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros de shampooings, y compris pour animaux de compagnie, lotions capillaires, colorants et teintures pour les cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, laques pour les cheveux, savons, baumes à usage cosmétique et capillaire, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices, peignes, brosses à cheveux et plus généralement brosserie (à l'exception des pinceaux), bigoudis (à l'exception des bigoudis électrothermiques), épingles et pinces (barrettes à cheveux), articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barrettes (pinces à cheveux et rubans élastiques pour les cheveux, filets pour les cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils pour la direction des affaires et la gestion ; consultation pour la direction des affaires et pour les questions de personnel ; audit et expertises en affaires ; promotion des ventes pour des tiers ; recrutement de personnel ; décoration de vitrines. Tous ces services plus particulièrement dans le domaine de la coiffure.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir formation de base du personnel, notamment dans le domaine de la coiffure ; éducation, enseignement et formation, plus particulièrement dans le domaine de la coiffure et de la gestion de salons de coiffure ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation et de séminaires.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture intérieure, agencement intérieur et décoration intérieure.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salons de coiffure, salons de beauté. Consultation professionnelle dans les domaines de la coiffure, de l'esthétique corporelle et du maquillage.

Déposant 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS – C.A.C., Association coopérative artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
4 rue du Gravier
57160 SCY CHAZELLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 Rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 520338
Date de demande : 06/04/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Republication pour erreur matérielle
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692991
Date de demande : 17/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701342
Date de demande : 21/12/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

02/12/2008 : MOOVE
N° national/d'enregistrement : 3615025
Date de dépôt : 02/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 02/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Shampooings, y compris pour animaux de compagnie ; lotions capillaires ; colorants et teintures pour les cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques et gels pour les cheveux ; savons, baumes et lotions à usage cosmétique et capillaire ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ; dentifrices.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes, brosses à cheveux et plus généralement brosserie (à l'exception des pinceaux).
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bigoudis (à l'exception des bigoudis électrothermiques) ; épingles et pinces (barrettes à cheveux) ; articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barrettes (pinces à cheveux et rubans élastiques pour les cheveux ; filets pour les cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou artisanale, notamment dans le domaine de la coiffure ; publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; gestion des affaires commerciales ; vente en gros ou au détail et présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros de shampooings, y compris pour animaux de compagnie, lotions capillaires, colorants et teintures pour les cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, laques pour les cheveux, savons, baumes à usage cosmétique et capillaire, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices, peignes, brosses à cheveux et plus généralement brosserie (à l'exception des pinceaux), bigoudis (à l'exception des bigoudis électrothermiques), épingles et pinces (barrettes à cheveux), articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barrettes (pinces à cheveux et rubans élastiques pour les cheveux, filets pour les cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils pour la direction des affaires et la gestion ; consultation pour la direction des affaires et pour les questions de personnel ; audit et expertises en affaires ; promotion des ventes pour des tiers ; recrutement de personnel ; décoration de vitrines. Tous ces services plus particulièrement dans le domaine de la coiffure.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir formation de base du personnel, notamment dans le domaine de la coiffure ; éducation, enseignement et formation, plus particulièrement dans le domaine de la coiffure et de la gestion de salons de coiffure ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation et de séminaires.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture intérieure, agencement (décoration) intérieur et décoration intérieure.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salons de coiffure, salons de beauté. Consultation professionnelle dans les domaines de la coiffure, de l'esthétique corporelle et du maquillage.

Déposant 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS, Association coopérative artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
4, rue du gravier
57160 SCY-CHAZELLES
FR

Mandataire 1 : M. Warynski Simon
Adresse :
8 Place de l'Université
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692988
Date de demande : 17/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

02/12/2008 : MooVe
N° national/d'enregistrement : 3615031
Date de dépôt : 02/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 02/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Shampooings, y compris pour animaux de compagnie ; lotions capillaires ; colorants et teintures pour les cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques et gels pour les cheveux ; savons, baumes et lotions à usage cosmétique et capillaire ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ; dentifrices.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes, brosses à cheveux et plus généralement brosserie (à l'exception des pinceaux).
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bigoudis (à l'exception des bigoudis électrothermiques) ; épingles et pinces (barrettes à cheveux) ; articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barrettes (pinces à cheveux et rubans élastiques pour les cheveux ; filets pour les cheveux, épingles onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou artisanale, notamment dans le domaine de la coiffure ; publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; gestion des affaires commerciales ; vente en gros ou au détail et présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros de shampooings, y compris pour animaux de compagnie, lotions capillaires, colorants et teintures pour les cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, laques pour les cheveux, savons, baumes à usage cosmétique et capillaire, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices, peignes, brosses à cheveux et plus généralement brosserie (à l'exception des pinceaux), bigoudis (à l'exception des bigoudis électrothermiques), épingles et pinces (barrettes à cheveux), articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barrettes (pinces à cheveux et rubans élastiques pour les cheveux, filets pour les cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils pour la direction des affaires et la gestion ; consultation pour la direction des affaires et pour les questions de personnel ; audit et expertises en affaires ; promotion des ventes pour des tiers ; recrutement de personnel ; décoration de vitrines. Tous ces services plus particulièrement dans le domaine de la coiffure.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir formation de base du personnel, notamment dans le domaine de la coiffure ; éducation, enseignement et formation, plus particulièrement dans le domaine de la coiffure et de la gestion de salons de coiffure ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation et de séminaires.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture intérieure, agencement intérieur et décoration intérieure.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Salons de coiffure, salons de beauté. Consultation professionnelle dans les domaines de la coiffure, de l'esthétique corporelle et du maquillage.

Déposant 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS, Association coopérative artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
4, rue du gravier
57160 SCY-CHAZELLES
FR

Mandataire 1 : M. Warynski Simon
Adresse :
8 Place de l'Université
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 520338
Date de demande : 06/04/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Republication pour erreur matérielle
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692991
Date de demande : 17/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

06/11/2008 : Cyléa
N° national/d'enregistrement : 3609950
Date de dépôt : 06/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 06/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils pour la direction des affaires et la gestion ; consultation pour la direction des affaires et pour les questions de personnel ; audit et expertises en affaires ; promotion des ventes pour des tiers ; recrutement de personnel ; décoration de vitrines. Tous ces services plus particulièrement dans le domaine de la coiffure.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement et formation, plus particulièrement dans le domaine de la coiffure et de la gestion de salons de coiffure ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation et de séminaires.

Déposant 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS – C.A.C., Association coopérative artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
ZAC la Fontaine des Saints, rue André Maginot
57300 TREMERY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 Rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 754936
Date de demande : 24/04/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Bénéficiare 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS - C.A.C.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705979
Date de demande : 08/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

06/11/2008 : Cyléa
N° national/d'enregistrement : 3609951
Date de dépôt : 06/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 06/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils pour la direction des affaires et la gestion ; consultation pour la direction des affaires et pour les questions de personnel ; audit et expertises en affaires ; promotion des ventes pour des tiers ; recrutement de personnel ; décoration de vitrines. Tous ces services plus particulièrement dans le domaine de la coiffure.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement et formation, plus particulièrement dans le domaine de la coiffure et de la gestion de salons de coiffure ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation et de séminaires.

Déposant 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS – C.A.C., Association coopérative artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
ZAC la Fontaine des Saints, rue André Maginot
57300 TREMERY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 Rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 754936
Date de demande : 24/04/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Bénéficiare 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS - C.A.C.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705977
Date de demande : 08/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

08/07/2008 : PACT'finances
N° national/d'enregistrement : 3587135
Date de dépôt : 08/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 08/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, documents et publications relatifs au domaine de la banque et de l'assurance ; contrats et polices d'assurances.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances ; assurance contre les accidents, les incendies, la perte ou le vol ; assurance de perte d'exploitation, assurance-retraite, assurance-maladie, assurance-vie ; services de réassurance ; services bancaires, monétaires et financiers ; estimations et expertises financières dans le domaine de l'assurance et de la banque ; estimations et expertises fiscales ; analyse financière ; informations et consultation en matière financière et en matière d'assurance, courtage en assurance, services d'épargne et de crédit, services de financement, prêts sur gage et sur nantissement, agences de crédit, crédit-bail, caisses de prévoyance ; constitution, placement et investissement de fonds et de capitaux, cautions (garantie), affacturage, agences de recouvrement de créances.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques et de contentieux dans le domaine de l'assurance.

Déposant 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS – C.A.C., Association coopérative artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
4 rue du Gravier
57160 SCY-CHAZELLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 Rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704099
Date de demande : 23/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

05/10/2007 : PACT'assurances
N° national/d'enregistrement : 3529254
Date de dépôt : 05/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 05/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, documents et publications relatifs au domaine de la banque et de l'assurance ; contrats et polices d'assurances.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurances ; assurance contre les accidents, les incendies, la perte ou le vol ; assurance de perte d'exploitation, assurance-retraite, assurance-maladie, assurance-vie ; services de réassurance ; services bancaires, monétaires et financiers ; estimations et expertises financières dans le domaine de l'assurance et de la banque ; estimations et expertises fiscales ; analyse financière ; informations et consultation en matière financière et en matière d'assurance, courtage en assurance, services d'épargne et de crédit, services de financement, prêts sur gage et sur nantissement, agences de crédit, crédit-bail, caisses de prévoyance ; constitution, placement et investissement de fonds et de capitaux, cautions (garantie), affacturage, agences de recouvrement de créances.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques et de contentieux dans le domaine de l'assurance.

Déposant 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS – C.A.C., Association coopérative artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
Rue André Maginot, ZAC de la Fontaine des Saints
57300 TREMERY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-46
Date du BOPI : 16/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661758
Date de demande : 13/10/2017
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

22/02/2007 : ASTORIA
N° national/d'enregistrement : 3483595
Date de dépôt : 22/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 22/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Shampooings, y compris pour animaux de compagnie ; lotions capillaires ; colorants et teintures pour les cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour les cheveux ; savons, baumes à usage cosmétique et capillaire ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ; dentifrices.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; prospectus, journaux, tracts, revues et, plus généralement, imprimés. Cartes.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes, brosses à cheveux et plus généralement brosserie (à l'exception des pinceaux).
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bigoudis (à l'exception des bigoudis électrothermiques) ; épingles et pinces (barrettes à cheveux) ; articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barrettes (pinces à cheveux et rubans élastiques pour les cheveux ; filets pour les cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux.

Déposant 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS – C.A.C., Association coopérative artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
4 rue du Gravier
57160 SCY-CHAZELLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 468539
Date de demande : 11/02/2008
N° de BOPI : 2008-11

Bénéficiare 1 : SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DES MAITRES COIFFEURS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635202
Date de demande : 21/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

01/12/1999 : C.A.C.
N° national/d'enregistrement : 99827089
Date de dépôt : 01/12/1999
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Shampooings, y compris pour animaux de compagnie ; lotions capillaires ; colorants et teintures pour les cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour les cheveux ; savons, baumes à usage cosmétique et capillaire ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ; dentifrices. Papier, carton ; prospectus, journaux, tracts, revues et, plus généralement, imprimés. Cartes. Peignes, brosses à cheveux et plus généralement brosserie (à l'exception des pinceaux). Bigoudis (à l'exception des bigoudis électrothermiques) ; épingles et pinces (barrettes à cheveux) ; articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barrettes (pinces à cheveux et rubans élastiques pour les cheveux ; filets pour les cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou artisanale, notamment dans le domaine de la coiffure ; publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; gestion des affaires commerciales. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir formation de base du personnel, notamment dans le domaine de la coiffure ; éducation, formation, divertissement. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ou de symposiums. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire et communication de licences, notamment dans le domaine de la coiffure. Salons de coiffure, salons de beauté ; consultation professionnelle dans les domaines de la coiffure, de l'esthétique corporelle et du maquillage ; architecture intérieure, agencement intérieur et décoration intérieure.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS - C.A.C., Association Coopérative Artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
Rue André Maginot, ZAC de la Fontaine des Saints
57300 TREMERY
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS, M. GIRARD Olivier
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 397904
Date de demande : 17/08/2004
N° de BOPI : 2004-38

Bénéficiare 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 779257
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS - C.A.C., Association Coopérative Artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
Rue André Maginot ZAC de la Fontaine des Saints
57300 TREMERY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418687
Date de demande : 22/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734123
Date de demande : 17/12/2019
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

01/12/1999 : C. CLUB COIFFURE
N° national/d'enregistrement : 99827088
Date de dépôt : 01/12/1999
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Shampooings, y compris pour animaux de compagnie ; lotions capillaires ; colorants et teintures pour les cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour les cheveux ; savons, baumes à usage cosmétique et capillaire ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ; dentifrices. Papier, carton ; prospectus, journaux, tracts, revues et, plus généralement, imprimés. Cartes. Peignes, brosses à cheveux et plus généralement brosserie (à l'exception des pinceaux). Bigoudis (à l'exception des bigoudis électrothermiques) ; épingles et pinces (barrettes à cheveux) ; articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barrettes (pinces à cheveux et rubans élastiques pour les cheveux ; filets pour les cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou artisanale, notamment dans le domaine de la coiffure ; publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; gestion des affaires commerciales. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir formation de base du personnel, notamment dans le domaine de la coiffure ; éducation, formation, divertissement. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ou de symposiums. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire et communication de licences, notamment dans le domaine de la coiffure. Salons de coiffure, salons de beauté ; consultation professionnelle dans les domaines de la coiffure, de l'esthétique corporelle et du maquillage ; architecture intérieure, agencement intérieur et décoration intérieure.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C, Association Coopérative Artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
Rue André Maginot, ZAC de la Fontaine des Saints
57300 TREMERY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. Girard Olivier
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 397904
Date de demande : 17/08/2004
N° de BOPI : 2004-38

Bénéficiare 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 778981
Date de demande : 03/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS - C.A.C., Association Coopérative Artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
Rue André Maginot ZAC de la Fontaine des Saints
57300 TREMERY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418692
Date de demande : 22/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2733757
Date de demande : 10/12/2019
N° de BOPI : 2020-17
Date du BOPI : 24/04/2020

01/12/1999 : C. MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 99827085
Date de dépôt : 01/12/1999
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; prospectus, journaux, tracts, revues et, plus généralement, imprimés. Cartes.

Déposant 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C., Association Coopérative Artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
4 rue du Gravier
57160 SCY CHAZELLES
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418688
Date de demande : 22/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

01/12/1999 : C C.A.C. Centrale des Artisans Coiffeurs
N° national/d'enregistrement : 99827086
Date de dépôt : 01/12/1999
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Shampooings, y compris pour animaux de compagnie ; lotions capillaires ; colorants et teintures pour les cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour les cheveux ; baumes à usage capillaire ; parfumerie, huiles essentielles à usage capillaire Papier, carton ; prospectus, journaux, tracts, revues et, plus généralement, imprimés. Cartes. Peignes, brosses à cheveux et plus généralement brosserie (à l'exception des pinceaux) . Bigoudis (à l'exception des bigoudis électrothermiques) ; épingles et pinces (barrettes à cheveux) ; articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barrettes (pinces à cheveux et rubans élastiques pour les cheveux ; filets pour les cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux. - Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou artisanale, dans le domaine de la coiffure ; publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; gestion des affaires commerciales, tous ces services dans le domaine de la coiffure et étant rendus par un artisan - Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir formation de base du personnel, dans le domaine de la coiffure ; éducation, formation, divertissement. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ou de symposiums, tous ces services dans le domaine de la coiffure et étant rendus par un artisan Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire et communication de licences, dans le domaine de la coiffure. Salons de coiffure, consultation professionnelle dans le domaine de la coiffure, architecture intérieure, agencement intérieur et décoration intérieure, tous ces services dans le domaine de la coiffure et étant rendus par un artisan
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C., Association Coopérative Artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
4 rue du Gravier
57160 SCY CHAZELLES
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 336474
Date de demande : 12/12/2001
N° de BOPI : 2002-02
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait la liste
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait la liste des produits et services s'établit comme suit: Shampooings, y compris pour animaux de compagnie ; lotions capillaires ; colorants et teintures pour les cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour les cheveux ; baumes à usage capillaire ; parfumerie, huiles essentielles à usage capillaire. (classe 3) Papier, carton ; prospectus, journaux, tracts, revues et, plus généralement, imprimés. Cartes. (classe 16) Peignes, brosses à cheveux et plus généralement brosserie (à l'exception des pinceaux). (classe 21) Bigoudis (à l'exception des bigoudis électrothermiques) ; épingles et pinces (barrettes à cheveux) ; articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barrettes (pinces à cheveux et rubans élastiques pour les cheveux ; filets pour les cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux. (classe 26) Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou artisanale dans le domaine de la coiffure ; publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), tous ces services dans le domaine de la coiffure ; promotion des ventes (pour des tiers) dans le domaine de la coiffure ; gestion des affaires commerciales dans le domaine de la coiffure ; tous ces services étant rendus par un artisan. (classe 35) Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir formation de base du personnel, dans le domaine de la coiffure ; éducation, formation et divertissement dans le domaine de la coiffure. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ou de symposiums, dans le domaine de la coiffure ; tous ces services étant rendus par un artisan. (classe 41) Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire et communication de licences dans le domaine de la coiffure. Salons de coiffure ; consultation professionnelle dans le domaine de la coiffure ; architecture intérieure, agencement intérieur et décoration intérieure dans le domaine de la coiffure ; tous ces services étant rendus par un artisan. (classe 42).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 338192
Date de demande : 09/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 397904
Date de demande : 17/08/2004
N° de BOPI : 2004-38

Bénéficiare 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418690
Date de demande : 22/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

01/12/1999 : C Club coiffure
N° national/d'enregistrement : 99827087
Date de dépôt : 01/12/1999
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Shampooings, y compris pour animaux de compagnie ; lotions capillaires ; colorants et teintures pour les cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour les cheveux ; baumes à usage capillaire ; parfumerie, huiles essentielles à usage capillaire Papier, carton ; prospectus, journaux, tracts, revues et, plus généralement, imprimés. Cartes. Peignes, brosses à cheveux et plus généralement brosserie (l'exception des pinceaux) . Bigoudis (à l'exception des bigoudis électrothermiques) ; épingles et pinces (barrettes à cheveux) ; articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barrettes (pinces à cheveux et rubans élastiques pour les cheveux ; filets pour les cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux) . Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou artisanale, dans le domaine de la coiffure ; publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; gestion des affaires commerciales, tous ces services dans le domaine de la coiffure et étant rendus par un artisan Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir formation de base du personnel, dans le domaine de la coiffure ; éducation, formation, divertissement. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ou de symposiums, tous ces services dans le domaine de la coiffure, et étant rendus par un artisan Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire et communication de licences, dans le domaine de la coiffure. Salons de coiffure ; consultation professionnelle dans le domaines de la coiffure ; architecture intérieure, agencement intérieur et décoration intérieure, tous ces services dans le domaine de la coiffure et étant rendus par un artisan
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C., Association Coopérative Artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
4 rue du Gravier
57160 SCY CHAZELLES
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 336475
Date de demande : 12/12/2001
N° de BOPI : 2002-02
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait la liste
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait la liste des produits et services s'établit comme suit: Shampooings, y compris pour animaux de compagnie ; lotions capillaires ; colorants et teintures pour les cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour les cheveux ; baumes à usage capillaire ; parfumerie, huiles essentielles à usage capillaire. (classe 3) Papier, carton ; prospectus, journaux, tracts, revues et, plus généralement, imprimés. Cartes. (classe 16) Peignes, brosses à cheveux et plus généralement brosserie (à l'exception des pinceaux). (classe 21) Bigoudis (à l'exception des bigoudis électrothermiques) ; épingles et pinces (barrettes à cheveux) ; articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barrettes (pinces à cheveux et rubans élastiques pour les cheveux ; filets pour les cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux. (classe 26) Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou artisanale dans le domaine de la coiffure ; publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), tous ces services dans le domaine de la coiffure ; promotion des ventes (pour des tiers) dans le domaine de la coiffure ; gestion des affaires commerciales dans le domaine de la coiffure. (classe 35) Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir formation de base du personnel, dans le domaine de la coiffure ; éducation, formation et divertissement dans le domaine de la coiffure. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ou de symposiums, dans le domaine de la coiffure. (classe 41) Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire et communication de licences dans le domaine de la coiffure. Salons de coiffure ; consultation professionnelle dans le domaine de la coiffure ; architecture intérieure, agencement intérieur et décoration intérieure dans le domaine de la coiffure. (classe 42).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 338191
Date de demande : 09/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 397904
Date de demande : 17/08/2004
N° de BOPI : 2004-38

Bénéficiare 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418689
Date de demande : 22/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

01/12/1999 : C.
N° national/d'enregistrement : 99827090
Date de dépôt : 01/12/1999
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Shampooings, y compris pour animaux de compagnie ; lotions capillaires ; colorants et teintures pour les cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour les cheveux ; baumes à usage capillaire ; parfumerie, huiles essentielles à usage capillaire Papier, carton ; prospectus, journaux, tracts, revues et, plus généralement, imprimés. Cartes. Peignes, brosses à cheveux et plus généralement brosserie (à l'exception des pinceaux) . Bigoudis (à l'exception des bigoudis électrothermiques) ; épingles et pinces (barrettes à cheveux) ; articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barrettes (pinces à cheveux et rubans élastiques pour les cheveux ; filets pour les cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou artisanale, dans le domaine de la coiffure ; publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; gestion des affaires commerciales, tous ces services dans le domaine de la coiffure et étant rendus par un artisan Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir formation de base du personnel, dans le domaine de la coiffure ; éducation, formation, divertissement. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ou de symposiums, tous ces services dans le domaine de la coiffure et étant rendus par un artisan Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire et communication de licences dans le domaine de la coiffure. Salons de coiffure, consultation professionnelle dans le domaine de la coiffure ; architecture intérieure, agencement intérieur et décoration intérieure, tous ces services dans le domaine de la coiffure et étant rendus par un artisan
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C., Association Coopérative Artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
4 rue du Gravier
57160 SCY CHAZELLES
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 336476
Date de demande : 12/12/2001
N° de BOPI : 2002-02
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait la liste
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait la liste des produits et services s'établit comme suit: Papier, carton ; prospectus, journaux, tracts, revues et, plus généralement, imprimés. Cartes. (classe 16) Peignes, brosses à cheveux et plus généralement brosserie (à l'exception des pinceaux). (classe 21) Bigoudis (à l'exception des bigoudis électrothermiques) ; épingles et pinces (barrettes à cheveux) ; articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barrettes (pinces à cheveux et rubans élastiques pour les cheveux ; filets pour les cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux. (classe 26) Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou artisanale dans le domaine de la coiffure ; publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), tous ces services dans le domaine de la coiffure ; promotion des ventes (pour des tiers) dans le domaine de la coiffure ; gestion des affaires commerciales dans le domaine de la coiffure. (classe 35) Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir formation de base du personnel, dans le domaine de la coiffure ; éducation, formation et divertissement dans le domaine de la coiffure. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ou de symposiums, dans le domaine de la coiffure. (classe 41) Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire et communication de licences dans le domaine de la coiffure. Salons de coiffure ; consultation professionnelle dans le domaine de la coiffure ; architecture intérieure, agencement intérieur et décoration intérieure dans le domaine de la coiffure. (classe 42).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 338190
Date de demande : 09/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 397904
Date de demande : 17/08/2004
N° de BOPI : 2004-38

Bénéficiare 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418691
Date de demande : 22/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

01/12/1999 : C. CLUB COIFFURE
N° national/d'enregistrement : 99827088
Date de dépôt : 01/12/1999
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/12/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Shampooings, y compris pour animaux de compagnie ; lotions capillaires ; colorants et teintures pour les cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour les cheveux ; savons, baumes à usage cosmétique et capillaire ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ; dentifrices. Papier, carton ; prospectus, journaux, tracts, revues et, plus généralement, imprimés. Cartes. Peignes, brosses à cheveux et plus généralement brosserie (à l'exception des pinceaux). Bigoudis (à l'exception des bigoudis électrothermiques) ; épingles et pinces (barrettes à cheveux) ; articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barrettes (pinces à cheveux et rubans élastiques pour les cheveux ; filets pour les cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou artisanale, notamment dans le domaine de la coiffure ; publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; gestion des affaires commerciales. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir formation de base du personnel, notamment dans le domaine de la coiffure ; éducation, formation, divertissement. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ou de symposiums. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire et communication de licences, notamment dans le domaine de la coiffure. Salons de coiffure, salons de beauté ; consultation professionnelle dans les domaines de la coiffure, de l'esthétique corporelle et du maquillage ; architecture intérieure, agencement intérieur et décoration intérieure.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C., Association Coopérative Artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
4 rue du Gravier
57160 SCY CHAZELLES
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 397904
Date de demande : 17/08/2004
N° de BOPI : 2004-38

Bénéficiare 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 778981
Date de demande : 03/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS - C.A.C., Association Coopérative Artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
Rue André Maginot ZAC de la Fontaine des Saints
57300 TREMERY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418692
Date de demande : 22/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

01/12/1999 : C.A.C.
N° national/d'enregistrement : 99827089
Date de dépôt : 01/12/1999
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/12/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Shampooings, y compris pour animaux de compagnie ; lotions capillaires ; colorants et teintures pour les cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour les cheveux ; savons, baumes à usage cosmétique et capillaire ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ; dentifrices. Papier, carton ; prospectus, journaux, tracts, revues et, plus généralement, imprimés. Cartes. Peignes, brosses à cheveux et plus généralement brosserie (à l'exception des pinceaux). Bigoudis (à l'exception des bigoudis électrothermiques) ; épingles et pinces (barrettes à cheveux) ; articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barrettes (pinces à cheveux et rubans élastiques pour les cheveux ; filets pour les cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou artisanale, notamment dans le domaine de la coiffure ; publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; gestion des affaires commerciales. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir formation de base du personnel, notamment dans le domaine de la coiffure ; éducation, formation, divertissement. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ou de symposiums. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire et communication de licences, notamment dans le domaine de la coiffure. Salons de coiffure, salons de beauté ; consultation professionnelle dans les domaines de la coiffure, de l'esthétique corporelle et du maquillage ; architecture intérieure, agencement intérieur et décoration intérieure.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C., Association Coopérative Artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
4 rue du Gravier
57160 SCY CHAZELLES
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 397904
Date de demande : 17/08/2004
N° de BOPI : 2004-38

Bénéficiare 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 779257
Date de demande : 05/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS - C.A.C., Association Coopérative Artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
Rue André Maginot ZAC de la Fontaine des Saints
57300 TREMERY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-02
Date du BOPI : 14/01/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418687
Date de demande : 22/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

25/09/1996 : MEDIA TONIC
N° national/d'enregistrement : 96643570
Date de dépôt : 25/09/1996
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau oxygénée; matières tannantes.Shampoings, y compris shampoings pour animaux de compagnie; lotions capillaires; colorants et teintures pour les cheveux; préparations pour l'ondulation des cheveux; laques pour les cheveux; savons; baumes à usage cosmétique et capillaire; parfumerie, huiles essentielles,cosmétiques; dentifrices.Peignes, brosses à cheveux et plus généralement brosserie (à l'exception des pinceaux). Bigoudis (à l'exception des bigoudis électrothermiques); épingles et pinces (barettes) à cheveux; articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barettes (pinces à cheveux) et rubans élastiques pour les cheveux; filets pour les cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux.Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou artisanale, notamment dans le domaine de la coiffure.Services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel, notamment dans le domaine de la coiffure.Salons de coiffure; salons de beauté; consultation professionnelle dans les domaines de la coiffure, de l'esthétique corporelle et du maquillage.Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire et communication de licences, notamment dans le domaine de la coiffure
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C., Association Coopérative Artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
4 rue du Gravier
57160 SCY CHAZELLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 397904
Date de demande : 17/08/2004
N° de BOPI : 2004-38

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-45
Date du BOPI : 08/11/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2324011
Date de demande : 27/09/2006
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624665
Date de demande : 27/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

21/08/1996 : COPRET
N° national/d'enregistrement : 96639399
Date de dépôt : 21/08/1996
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau oxygénée, matières tannantes.Shampooings, y compris pour animaux de compagnie; lotions capillaires; colorants et teintures pour les cheveux; préparations pour l'ondulation des cheveux; laques pour les cheveux; savons; baumes à usage cosmétique et capillaire; parfumerie et produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques; dentifrices.Peignes, brosses à cheveux et plus généralement brosserie (à l'exception des pinceaux). Bigoudis (à l'exception des bigoudis électro-thermiques); épingles et pinces (barrettes) à cheveux; articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barrettes (pinces à cheveux) et rubans élastiques pour les cheveux; filets pour les cheveux, éponges à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 26

Déposant 1 : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C., Association coopérative Artisanale de droit local
Numéro de SIREN : 779992932
Adresse :
4 rue du Gravier
57160 SCY CHAZELLES
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 397904
Date de demande : 17/08/2004
N° de BOPI : 2004-38

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-40
Date du BOPI : 04/10/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2316138
Date de demande : 01/06/2006
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625345
Date de demande : 04/08/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté (NAFRev2 : 46.45Z)
13/04/2006 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Association coopérative inscrite (droit local Alsace Moselle)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté (NAFRev1 : 51.4L)
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS C.A.C.
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