CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/03/1983

Enseigne : HOTEL BETHUNE-SULLY

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 18004601300017 / Siren : 180046013 / NIC : 00017

N° de TVA : FR 50 180046013

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES

Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.

91 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles

Cette division comprend les activités des bibliothèques et des archives, la gestion des musées de toute nature, des jardins botaniques et zoologiques, la gestion des sites historiques et les activités des réserves naturelles. Elle comprend également la préservation et l’exposition des objets, sites et curiosités naturelles présentant un intérêt historique, culturel et éducatif (sites du patrimoine mondial, etc.). Cette division ne comprend pas :
- les activités sportives, récréatives et de loisirs, telles que l’exploitation de plages et de parcs d’attraction (cf. 93)

91.0 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles

91.03 : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

91.03Z : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

Cette sous-classe comprend :
- la gestion et la préservation des sites et bâtiments historiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la rénovation et la restauration des sites et monuments historiques (cf. section F) Produits associés : 91.03.10

Coordonnées de l'établissement :
CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX

Adresse :
62 Rue SAINT ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04

Marchés publics :

24/12/2020 : Accord-cadre

Objet : CLASSES A PARIS 2020-2024
Classification : Services d'animation pour enfants (92331210)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920201400010044
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 49 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 20/11/2020

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX (18004601300017)

Historique de l'établissement :

18/01/2015 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Gestion du patrimoine culturel (NAF1993 : 92.5C)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/06/1975

Dénomination : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX

Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)

Sigle : CMN

Catégorie juridique : Établissement public national à caractère administratif

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

14/02/2017 : hmmm

N° national/d'enregistrement : 4337966
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Etablissement public Administratif EPA
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Mandataire 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme DENIZET SARAH
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

14/02/2017 : l'effervescence du goût et du style

N° national/d'enregistrement : 4337968
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Etablissement public Administratif EPA
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Mandataire 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme DENIZET SARAH
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

14/02/2017 : HMMM

N° national/d'enregistrement : 4337966
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Mandataire 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme. SARAH DENIZET
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

14/02/2017 : l'effervescence du goût et du style

N° national/d'enregistrement : 4337968
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Mandataire 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme. SARAH DENIZET
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

13/02/2017 : HMMM

N° national/d'enregistrement : 4337642
Date de dépôt : 13/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Mandataire 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme. SARAH DENIZET
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

13/02/2017 : l'effervescence du goût et du style

N° national/d'enregistrement : 4337649
Date de dépôt : 13/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Mandataire 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme. SARAH DENIZET
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

13/02/2017 : HMMM

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Mandataire 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme. SARAH DENIZET
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

13/02/2017 : HMMM

N° national/d'enregistrement : 4337642
Date de dépôt : 13/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Mandataire 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme. SARAH DENIZET
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

13/02/2017 : l'effervescence du goût et du style

N° national/d'enregistrement : 4337649
Date de dépôt : 13/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
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62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
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12/12/2016 : Abbaye du Mont-Saint-Michel

N° national/d'enregistrement : 4321647
Date de dépôt : 12/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
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Mandataire 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme. SARAH DENIZET
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 697794
Date de demande : 04/04/2017
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 3 : Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

12/12/2016 : Villa Cavrois

N° national/d'enregistrement : 4321630
Date de dépôt : 12/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180046013
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62 RUE SAINT-ANTOINE
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

12/12/2016 : Château d'Azay-le-Rideau

N° national/d'enregistrement : 4321638
Date de dépôt : 12/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Mandataire 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme. SARAH DENIZET
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

12/12/2016 : Abbaye du Mont-Saint-Michel

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Mandataire 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme. SARAH DENIZET
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

12/12/2016 : Abbaye du Mont-Saint-Michel

N° national/d'enregistrement : 4321647
Date de dépôt : 12/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Mandataire 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme. SARAH DENIZET
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 3 : Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 729171
Date de demande : 20/07/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

12/12/2016 : Château d'Azay-le-Rideau

N° national/d'enregistrement : 4321638
Date de dépôt : 12/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Mandataire 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme. SARAH DENIZET
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 811907
Date de demande : 10/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

12/12/2016 : Villa Cavrois

N° national/d'enregistrement : 4321630
Date de dépôt : 12/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Mandataire 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme. SARAH DENIZET
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 730900
Date de demande : 10/08/2018
N° de BOPI : 2018-36
Date du BOPI : 07/09/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

28/07/2016 : Sainte-Chapelle de Paris

N° national/d'enregistrement : 4290277
Date de dépôt : 28/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Mandataire 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme DENIZET SARAH
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

28/07/2016 : Sainte-Chapelle de Paris

N° national/d'enregistrement : 4290277
Date de dépôt : 28/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Mandataire 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme. SARAH DENIZET
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

21/05/2012 : REGARDS BANQUE D'IMAGES DES MONUMENTS

N° national/d'enregistrement : 3921223
Date de dépôt : 21/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; boîtes en cartons ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits de l'imprimerie, de photographies, d'articles de papeterie, de boîtes en cartons ou en papier, d'affiches, d'albums, de cartes, de livres, de prospectus, de brochures, de calendriers, de sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; reproduction de documents ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données ; agence photographique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gérance de droits d'auteurs dans les domaines artistiques (peintures, arts graphiques, sculptures, photographies).

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, EPA
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
62 rue Saint-Antoine, Hôtel de Sully
75186 PARIS cedex 04
FR

Mandataire 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme AGIUS Raphaëlle
Adresse :
62 rue Saint-Antoine, Hôtel de Sully, DAJI
75186 PARIS cedex 04
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813071
Date de demande : 05/05/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

26/01/2010 : EDITIONS DES PATRIMOINES

N° national/d'enregistrement : 3707548
Date de dépôt : 26/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques compacts audio vidéo, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, photographiques, numériques, magnétiques, disques acoustiques ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux et disques audio numérique, jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur gérés ou non sur Internet. Disques optiques compacts (CD Rom), cassettes vidéo, vidéo disques – DVD. Publications électroniques.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tubes en carton, gommes à effacer ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, catalogues d'exposition, guides touristiques, cartes postales, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Statuettes en papier mâché.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations et d'images contenues dans des banques de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication et édition de livres, revues, guides touristiques, de catalogues d'exposition ; formation de guides et de conférenciers ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements artistiques, de jeux, d'ateliers à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisir ou éducatifs ; organisation d'expositions, de visites commentées, de conférences, et de colloques à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisirs ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; éditions de publications, de photographies, de documents audiovisuels (livres, reproductions d'oeuvres d'art, reproductions de monuments historiques) se rapportant au patrimoine. Reportage photographique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeable. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissements.

Déposant 1 : Centre des Monuments Nationaux, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
Hôtel Béthune-Sully 62, rue Saint-Antoine
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

12/06/2008 :

N° national/d'enregistrement : 3581724
Date de dépôt : 12/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques compacts audio vidéo, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, photographiques, numériques, magnétiques, disques acoustiques ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux et disques audio numérique, jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur gérés ou non sur Internet. Disques optiques compacts (CD Rom), cassettes vidéo, vidéo disques – DVD. Publications électroniques.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, médailles, monnaies, horlogerie et instruments chronométriques, insignes en métaux précieux, porte-clés de fantaisie ; coffrets à bijoux, épingles de cravates, figurines (statuettes en métaux précieux), épingles de parures, statues en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tubes en carton, gommes à effacer ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, catalogues d'exposition, guides touristiques, cartes postales, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Statuettes en papier mâché.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, sacs, sacs à dos, à main, de voyage, de sport, sacoches.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs en tissu, sacs, à savoir sacs (enveloppe, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textiles ; couvertures de lit et de table, nappes en tissus, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, drapeaux non en papier ; tapis.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. T-shirts, vêtements de pluie, foulards, écharpes. Tabliers.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, jeux automatiques (machines) à prépaiement, jeux de société. Cartes à jouer.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques et commerciales ; exploitation à des fins commerciales de banques de données et d'images sur les monuments et le patrimoine ; conseils commerciaux pour l'organisation de visites, de conférences, de manifestations, de spectacles et d'expositions dans les monuments et les sites. Conseils administratifs et mercatiques pour l'organisation de visites dans les monuments et les sites ; conseils commerciaux et mercatiques pour la gestion des points d'accueil et des points de vente dans les monuments et les sites ; accueil du public dans les monuments ; gestion administrative et commerciale et mise à disposition temporaire à des tiers d'espaces dans les monuments et sites.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Information en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Services de restauration et de réparation d'ouvrages, de bâtiments, d'ouvrages d'art, de mobilier, d'instruments de musique, d'oeuvres d'art. Réparation de capitonnages. Travaux d'ébénisterie (réparation). Travaux de tapissiers.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations et d'images contenues dans des banques de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication et édition de livres, revues, guides touristiques, de catalogues d'exposition ; formation de guides et de conférenciers ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements artistiques, de jeux, d'ateliers à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisir ou éducatifs ; organisation d'expositions, de visites commentées, de conférences, de colloques à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisirs ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; éditions de publications, de photographies, de documents audiovisuels et de tous objets se rapportant au patrimoine. Reportage photographique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeable. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissements.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, ingénierie dans le domaine de la conservation, la restauration, l'aménagement et l'entretien des monuments historiques, authentification d'oeuvres d'arts et de monuments historiques. Programmation pour ordinateurs ; recherche historique, scientifique, industrielle et culturelle tendant à améliorer la connaissance des monuments et leurs collections ; conseils techniques pour la mise en lumière des monuments et des sites.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) buvette. Cafétéria. Bars.

Déposant 1 : Centre des Monuments Nationaux Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180046013

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-08

12/06/2008 :

N° national/d'enregistrement : 3581726
Date de dépôt : 12/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques compacts audio vidéo, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, photographiques, numériques, magnétiques, disques acoustiques ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux et disques audio numérique, jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur gérés ou non sur Internet. Disques optiques compacts (CD Rom), cassettes vidéo, vidéo disques – DVD. Publications électroniques.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, médailles, monnaies, horlogerie et instruments chronométriques, insignes en métaux précieux, porte-clés de fantaisie ; coffrets à bijoux, épingles de cravates, figurines (statuettes en métaux précieux), épingles de parures, statues en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tubes en carton, gommes à effacer ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, catalogues d'exposition, guides touristiques, cartes postales, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Statuettes en papier mâché.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, sacs, sacs à dos, à main, de voyage, de sport, sacoches.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs en tissu, sacs, à savoir sacs (enveloppe, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textiles ; couvertures de lit et de table, nappes en tissus, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, drapeaux non en papier ; tapis.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. T-shirts, vêtements de pluie, foulards, écharpes. Tabliers.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, jeux automatiques (machines) à prépaiement, jeux de société. Cartes à jouer.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques et commerciales ; exploitation à des fins commerciales de banques de données et d'images sur les monuments et le patrimoine ; conseils commerciaux pour l'organisation de visites, de conférences, de manifestations, de spectacles et d'expositions dans les monuments et les sites. Conseils administratifs et mercatiques pour l'organisation de visites dans les monuments et les sites ; conseils commerciaux et mercatiques pour la gestion des points d'accueil et des points de vente dans les monuments et les sites ; accueil du public dans les monuments ; gestion administrative et commerciale et mise à disposition temporaire à des tiers d'espaces dans les monuments et sites.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Information en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Services de restauration et de réparation d'ouvrages, de bâtiments, d'ouvrages d'art, de mobilier, d'instruments de musique, d'oeuvres d'art. Réparation de capitonnages. Travaux d'ébénisterie (réparation). Travaux de tapissiers.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations et d'images contenues dans des banques de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication et édition de livres, revues, guides touristiques, de catalogues d'exposition ; formation de guides et de conférenciers ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements artistiques, de jeux, d'ateliers à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisir ou éducatifs ; organisation d'expositions, de visites commentées, de conférences, de colloques à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisirs ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; éditions de publications, de photographies, de documents audiovisuels et de tous objets se rapportant au patrimoine. Reportage photographique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeable. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissements.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, ingénierie dans le domaine de la conservation, la restauration, l'aménagement et l'entretien des monuments historiques, authentification d'oeuvres d'arts et de monuments historiques. Programmation pour ordinateurs ; recherche historique, scientifique, industrielle et culturelle tendant à améliorer la connaissance des monuments et leurs collections ; conseils techniques pour la mise en lumière des monuments et des sites.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) buvette. Cafétéria. Bars.

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Numéro de SIREN : 180046013

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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-08

12/06/2008 :

N° national/d'enregistrement : 3581727
Date de dépôt : 12/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques compacts audio vidéo, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, photographiques, numériques, magnétiques, disques acoustiques ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux et disques audio numérique, jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur gérés ou non sur Internet. Disques optiques compacts (CD Rom), cassettes vidéo, vidéo disques – DVD. Publications électroniques.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, médailles, monnaies, horlogerie et instruments chronométriques, insignes en métaux précieux, porte-clés de fantaisie ; coffrets à bijoux, épingles de cravates, figurines (statuettes en métaux précieux), épingles de parures, statues en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tubes en carton, gommes à effacer ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, catalogues d'exposition, guides touristiques, cartes postales, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Statuettes en papier mâché.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, sacs, sacs à dos, à main, de voyage, de sport, sacoches.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs en tissu, sacs, à savoir sacs (enveloppe, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textiles ; couvertures de lit et de table, nappes en tissus, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, drapeaux non en papier ; tapis.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. T-shirts, vêtements de pluie, foulards, écharpes. Tabliers.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, jeux automatiques (machines) à prépaiement, jeux de société. Cartes à jouer.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques et commerciales ; exploitation à des fins commerciales de banques de données et d'images sur les monuments et le patrimoine ; conseils commerciaux pour l'organisation de visites, de conférences, de manifestations, de spectacles et d'expositions dans les monuments et les sites. Conseils administratifs et mercatiques pour l'organisation de visites dans les monuments et les sites ; conseils commerciaux et mercatiques pour la gestion des points d'accueil et des points de vente dans les monuments et les sites ; accueil du public dans les monuments ; gestion administrative et commerciale et mise à disposition temporaire à des tiers d'espaces dans les monuments et sites.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Information en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Services de restauration et de réparation d'ouvrages, de bâtiments, d'ouvrages d'art, de mobilier, d'instruments de musique, d'oeuvres d'art. Réparation de capitonnages. Travaux d'ébénisterie (réparation). Travaux de tapissiers.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations et d'images contenues dans des banques de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication et édition de livres, revues, guides touristiques, de catalogues d'exposition ; formation de guides et de conférenciers ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements artistiques, de jeux, d'ateliers à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisir ou éducatifs ; organisation d'expositions, de visites commentées, de conférences, de colloques à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisirs ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; éditions de publications, de photographies, de documents audiovisuels et de tous objets se rapportant au patrimoine. Reportage photographique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeable. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissements.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, ingénierie dans le domaine de la conservation, la restauration, l'aménagement et l'entretien des monuments historiques, authentification d'oeuvres d'arts et de monuments historiques. Programmation pour ordinateurs ; recherche historique, scientifique, industrielle et culturelle tendant à améliorer la connaissance des monuments et leurs collections ; conseils techniques pour la mise en lumière des monuments et des sites.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) buvette. Cafétéria. Bars.

Déposant 1 : Centre des Monuments Nationaux Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180046013

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-08

12/06/2008 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX

N° national/d'enregistrement : 3581728
Date de dépôt : 12/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques compacts audio vidéo, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, photographiques, numériques, magnétiques, disques acoustiques ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux et disques audio numérique, jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur gérés ou non sur Internet. Disques optiques compacts (CD Rom), cassettes vidéo, vidéo disques – DVD. Publications électroniques.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, médailles, monnaies, horlogerie et instruments chronométriques, insignes en métaux précieux, porte-clés de fantaisie ; coffrets à bijoux, épingles de cravates, figurines (statuettes en métaux précieux), épingles de parures, statues en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tubes en carton, gommes à effacer ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, catalogues d'exposition, guides touristiques, cartes postales, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Statuettes en papier mâché.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, sacs, sacs à dos, à main, de voyage, de sport, sacoches.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs en tissu, sacs, à savoir sacs (enveloppe, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textiles ; couvertures de lit et de table, nappes en tissus, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, drapeaux non en papier ; tapis.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. T-shirts, vêtements de pluie, foulards, écharpes. Tabliers.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, jeux automatiques (machines) à prépaiement, jeux de société. Cartes à jouer.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques et commerciales ; exploitation à des fins commerciales de banques de données et d'images sur les monuments et le patrimoine ; conseils commerciaux pour l'organisation de visites, de conférences, de manifestations, de spectacles et d'expositions dans les monuments et les sites. Conseils administratifs et mercatiques pour l'organisation de visites dans les monuments et les sites ; conseils commerciaux et mercatiques pour la gestion des points d'accueil et des points de vente dans les monuments et les sites ; accueil du public dans les monuments ; gestion administrative et commerciale et mise à disposition temporaire à des tiers d'espaces dans les monuments et sites.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Information en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Services de restauration et de réparation d'ouvrages, de bâtiments, d'ouvrages d'art, de mobilier, d'instruments de musique, d'oeuvres d'art. Réparation de capitonnages. Travaux d'ébénisterie (réparation). Travaux de tapissiers.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations et d'images contenues dans des banques de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication et édition de livres, revues, guides touristiques, de catalogues d'exposition ; formation de guides et de conférenciers ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements artistiques, de jeux, d'ateliers à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisir ou éducatifs ; organisation d'expositions, de visites commentées, de conférences, de colloques à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisirs ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; éditions de publications, de photographies, de documents audiovisuels et de tous objets se rapportant au patrimoine. Reportage photographique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeable. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissements.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture, ingénierie dans le domaine de la conservation, la restauration, l'aménagement et l'entretien des monuments historiques, authentification d'oeuvres d'arts et de monuments historiques. Programmation pour ordinateurs ; recherche historique, scientifique, industrielle et culturelle tendant à améliorer la connaissance des monuments et leurs collections ; conseils techniques pour la mise en lumière des monuments et des sites.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (alimentation) buvette. Cafétéria. Bars.

Déposant 1 : Centre des Monuments Nationaux Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180046013

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-08

31/01/2008 : MONUMENTAL

N° national/d'enregistrement : 3552818
Date de dépôt : 31/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques compacts audio vidéo, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, photographiques, numériques, magnétiques, disques acoustiques ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux et disques audio numérique, jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur gérés ou non sur Internet. Disques optiques compacts (CD Rom), cassettes vidéo, vidéo disques – DVD. Publications électroniques.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tubes en carton, gommes à effacer ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, catalogues d'exposition, guides touristiques, cartes postales, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Statuettes en papier mâché.
N° de la classe : 28
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations et d'images contenues dans des banques de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication et édition de livres, revues, guides touristiques, de catalogues d'exposition ; formation de guides et de conférenciers ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements artistiques, de jeux, d'ateliers à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisir ou éducatifs ; organisation d'expositions, de visites commentées, de conférences et de colloques à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisirs ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; éditions de publications, de photographies, de documents audiovisuels et de tous objets se rapportant au patrimoine. Reportage photographique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeable. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissements.

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Mandataire 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme DENIZET SARAH
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

31/01/2008 : ITINERAIRES

N° national/d'enregistrement : 3552822
Date de dépôt : 31/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques compacts audio vidéo, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, photographiques, numériques, magnétiques, disques acoustiques ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux et disques audio numérique, jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur gérés ou non sur Internet. Disques optiques compacts (CD Rom), cassettes vidéo, vidéo disques – DVD. Publications électroniques.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tubes en carton, gommes à effacer ; catalogues d'exposition ; cartes postales, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Statuettes en papier mâché.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations et d'images contenues dans des banques de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication et édition de catalogues d'exposition ; formation de guides et de conférenciers ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements artistiques, de jeux, d'ateliers à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisir ou éducatifs ; organisation d'expositions, de visites commentées, de conférences, de colloques à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisirs ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; éditions de photographies et de documents audiovisuels. Reportage photographique. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissements.

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Mandataire 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme DENIZET SARAH
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 554000
Date de demande : 20/07/2011
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668669
Date de demande : 11/01/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

31/01/2008 : EDITIONS DU PATRIMOINE

N° national/d'enregistrement : 3552803
Date de dépôt : 31/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques compacts audio vidéo, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, photographiques, numériques, magnétiques, disques acoustiques ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux et disques audio numérique, jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur gérés ou non sur Internet. Disques optiques compacts (CD Rom), cassettes vidéo, vidéo disques – DVD. Publications électroniques.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tubes en carton, gommes à effacer ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, catalogues d'exposition, guides touristiques, cartes postales, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Statuettes en papier mâché.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations et d'images contenues dans des banques de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication et édition de livres, revues, guides touristiques, de catalogues d'exposition ; formation de guides et de conférenciers ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements artistiques, de jeux, d'ateliers à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisir ou éducatifs ; organisation d'expositions, de visites commentées, de conférences, et de colloques à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisirs ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; éditions de publications, de photographies, de documents audiovisuels et de tous objets se rapportant au patrimoine. Reportage photographique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeable. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissements.

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF
Numéro de SIREN : 180046013
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31/01/2008 : MONUMENTAL

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques compacts audio vidéo, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, photographiques, numériques, magnétiques, disques acoustiques ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux et disques audio numérique, jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur gérés ou non sur Internet. Disques optiques compacts (CD Rom), cassettes vidéo, vidéo disques – DVD. Publications électroniques.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tubes en carton, gommes à effacer ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, catalogues d'exposition, guides touristiques, cartes postales, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Statuettes en papier mâché.
N° de la classe : 28
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations et d'images contenues dans des banques de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication et édition de livres, revues, guides touristiques, de catalogues d'exposition ; formation de guides et de conférenciers ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements artistiques, de jeux, d'ateliers à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisir ou éducatifs ; organisation d'expositions, de visites commentées, de conférences et de colloques à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisirs ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; éditions de publications, de photographies, de documents audiovisuels et de tous objets se rapportant au patrimoine. Reportage photographique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeable. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissements.

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Mandataire 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme DENIZET SARAH
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668667
Date de demande : 11/01/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669278
Date de demande : 16/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

31/01/2008 : TEMPS & ESPACE DES ARTS

N° national/d'enregistrement : 3552806
Date de dépôt : 31/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques compacts audio vidéo, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, photographiques, numériques, magnétiques, disques acoustiques ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux et disques audio numérique, jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur gérés ou non sur Internet. Disques optiques compacts (CD Rom), cassettes vidéo, vidéo disques – DVD. Publications électroniques.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tubes en carton, gommes à effacer ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, catalogues d'exposition, guides touristiques, cartes postales, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Statuettes en papier mâché.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations et d'images contenues dans des banques de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication et édition de livres, revues, guides touristiques, de catalogues d'exposition ; formation de guides et de conférenciers ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements artistiques, de jeux, d'ateliers à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisir ou éducatifs ; organisation d'expositions, de visites commentées, de conférences et de colloques à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisirs ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; éditions de publications, de photographies, de documents audiovisuels et de tous objets se rapportant au patrimoine. Reportage photographique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeable. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissements.

Déposant 1 : Centre des Monuments Nationaux Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180046013

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-27

31/01/2008 : LEX'SIGNES

N° national/d'enregistrement : 3552809
Date de dépôt : 31/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques compacts audio vidéo, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, photographiques, numériques, magnétiques, disques acoustiques ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux et disques audio numérique, jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur gérés ou non sur Internet. Disques optiques compacts (CD Rom), cassettes vidéo, vidéo disques – DVD. Publications électroniques, tous ces produits étant adaptés aux personnes sourdes et malentendantes.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tubes en carton, gommes à effacer ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, catalogues d'exposition, guides touristiques, cartes postales, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Statuettes en papier mâché.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations et d'images contenues dans des banques de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication et édition de livres, revues, guides touristiques, de catalogues d'exposition ; formation de guides et de conférenciers ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements artistiques, de jeux, d'ateliers à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisir ou éducatifs ; organisation d'expositions, de visites commentées, de conférences et de colloques à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisirs ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; éditions de publications, de photographies, de documents audiovisuels et de tous objets se rapportant au patrimoine. Reportage photographique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeable. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissements.

Déposant 1 : Centre des Monuments Nationaux Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180046013

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-27

31/01/2008 : ITINERANCES

N° national/d'enregistrement : 3552812
Date de dépôt : 31/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques compacts audio vidéo, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, photographiques, numériques, magnétiques, disques acoustiques ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux et disques audio numérique, jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur gérés ou non sur Internet. Disques optiques compacts (CD Rom), cassettes vidéo, vidéo disques – DVD. Publications électroniques.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tubes en carton, gommes à effacer ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, catalogues d'exposition, guides touristiques, cartes postales, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Statuettes en papier mâché.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations et d'images contenues dans des banques de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication et édition de livres, revues, guides touristiques, de catalogues d'exposition ; formation de guides et de conférenciers ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements artistiques, de jeux, d'ateliers à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisir ou éducatifs ; organisation d'expositions, de visites commentées, de conférences et de colloques à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisirs ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; éditions de publications, de photographies, de documents audiovisuels et de tous objets se rapportant au patrimoine. Reportage photographique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeable. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissements.

Déposant 1 : Centre des Monuments Nationaux Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180046013

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-27

31/01/2008 : MONUMENT JEUX D'ENFANT

N° national/d'enregistrement : 3552815
Date de dépôt : 31/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques compacts audio vidéo, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, photographiques, numériques, magnétiques, disques acoustiques ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux et disques audio numérique, jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur gérés ou non sur Internet. Disques optiques compacts (CD Rom), cassettes vidéo, vidéo disques – DVD. Publications électroniques.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tubes en carton, gommes à effacer ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, catalogues d'exposition, guides touristiques, cartes postales, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Statuettes en papier mâché.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, jeux de société. Cartes à jouer.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations et d'images contenues dans des banques de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication et édition de livres, revues, guides touristiques, de catalogues d'exposition ; formation de guides et de conférenciers ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements artistiques, de jeux, d'ateliers à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisir ou éducatifs ; organisation d'expositions, de visites commentées, de conférences et de colloques à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisirs ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; éditions de publications, de photographies, de documents audiovisuels et de tous objets se rapportant au patrimoine. Reportage photographique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeable. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissements.

Déposant 1 : Centre des Monuments Nationaux Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180046013

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-27

31/01/2008 : SENSITINERAIRES

N° national/d'enregistrement : 3552811
Date de dépôt : 31/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques compacts audio vidéo, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, photographiques, numériques, magnétiques, disques acoustiques ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux et disques audio numérique, jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur gérés ou non sur Internet. Disques optiques compacts (CD Rom), cassettes vidéo, vidéo disques – DVD. Publications électroniques.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tubes en carton, gommes à effacer ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, catalogues d'exposition, guides touristiques, cartes postales, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Statuettes en papier mâché.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations et d'images contenues dans des banques de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; publication et édition de livres, revues, guides touristiques, de catalogues d'exposition ; formation de guides et de conférenciers ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements artistiques, de jeux, d'ateliers à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisir ou éducatifs ; organisation d'expositions, de visites commentées, de conférences et de colloques à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisirs ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; éditions de publications, de photographies, de documents audiovisuels et de tous objets se rapportant au patrimoine. Reportage photographique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeable. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissements.

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

Mandataire 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, Mme DENIZET SARAH
Adresse :
62 RUE SAINT-ANTOINE
75186 PARIS CEDEX 04
FR

24/02/2006 : FORUM DES LOISIRS CULTURELS MUSEES, MONUMENTS … DE PARIS ET D'ILE-DE-FRANCE

N° national/d'enregistrement : 3414742
Date de dépôt : 24/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Broches. Epingles (bijouterie). Epingles de cravates. Epingles de parure. Médailles. Porte-clefs de fantaisie. Affiches. Articles de papeterie. Autocollants (articles de papeterie). Boîtes en carton ou en papier. Brochures. Calendriers. Cartes de vœux. Cartes postales. Catalogues. Chemises pour document. Crayons. Dossiers (papeterie). Enveloppes (papeterie). Journaux. Livres. Manuels. Objets d'art gravés ou lithographiés. Presse-papiers. Prospectus. Publications. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques). Stylos. Agendas. Cuir et imitations du cuir. Etui pour clefs. Porte-cartes (portefeuille). Casquettes. Chapellerie. Tee-shirts. Vêtements. Conseil en organisation et direction des affaires. Courrier publicitaire. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Documentation publicitaire. Fichier central (recueil de données dans un –). Gestion de fichiers informatiques. Gestion des affaires commerciales. Location d'espaces publicitaires. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes [pour des tiers]. Publications de textes publicitaires. Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Relations publiques. Exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables]. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Musées (services de –) [présentation, expositions]. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Production de films sur bandes vidéos. Publication de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Service de loisirs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Textes (publication de –) autres que textes publicitaires.
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : Centre des monuments nationaux établissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180046013

Mandataire 1 : Centre des monuments nationaux Service Accueil et Développement

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-32

24/02/2006 : WORKSHOP DES LOISIRS CULTURELS FORUM DES LOISIRS CULTURELS MUSEES, MONUMENTS… DE PARIS ET D'ILE-DE-FRANCE

N° national/d'enregistrement : 3414744
Date de dépôt : 24/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Broches. Epingles (bijouterie). Epingles de cravates. Epingles de parure. Médailles. Porte-clefs de fantaisie. Affiches. Articles de papeterie. Autocollants (articles de papeterie). Boîtes en carton ou en papier. Brochures. Calendriers. Cartes de vœux. Cartes postales. Catalogues. Chemises pour document. Crayons. Dossiers (papeterie). Enveloppes (papeterie). Journaux. Livres. Manuels. Objets d'art gravés ou lithographiés. Presse-papiers. Prospectus. Publications. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques). Stylos. Agendas. Cuir et imitations du cuir. Etui pour clefs. Porte-cartes (portefeuille). Casquettes. Chapellerie. Tee-shirts. Vêtements. Conseil en organisation et direction des affaires. Courrier publicitaire. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Documentation publicitaire. Fichier central (recueil de données dans un –). Gestion de fichiers informatiques. Gestion des affaires commerciales. Location d'espaces publicitaires. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes [pour des tiers]. Publications de textes publicitaires. Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Relations publiques. Exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables]. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Musées (services de –) [présentation, expositions]. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Production de films sur bandes vidéos. Publication de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services de loisirs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Textes (publication de –) autres que textes publicitaires.
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : Centre des monuments nationaux établissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180046013

Mandataire 1 : Centre des monuments nationaux Service Accueil et Développement

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-32

24/02/2006 : FORUM DES LOISIRS CULTURELS MUSEES, MONUMENTS … DE PARIS ET D'ILE-DE-FRANCE

N° national/d'enregistrement : 3414742
Date de dépôt : 24/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Articles de papeterie. Autocollants (articles de papeterie). Boîtes en carton ou en papier. Brochures. Calendriers. Cartes de voeux. Cartes postales. Catalogues. Chemises pour document. Crayons. Dossiers (papeterie). Enveloppes (papeterie). Journaux. Livres. Manuels. Objets d'art gravés ou lithographiés. Presse-papiers. Prospectus. Publications. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques). Stylos. Agendas. ; Conseil en organisation et direction des affaires. Courrier publicitaire. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Documentation publicitaire. Fichier central (recueil de données dans un –). Gestion de fichiers informatiques. Gestion des affaires commerciales. Location d'espaces publicitaires. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes pour des tiers. Publications de textes publicitaires. Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Relations publiques. ; Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Musées (services de –) présentation, expositions. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Production de films sur bandes vidéos. Publication de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Service de loisirs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Textes (publication de –) autres que textes publicitaires.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : Centre des Monuments Nationaux, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
Hôtel Bethune-Sully, 62 rue Saint-Antoine
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2626860
Date de demande : 31/08/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

24/02/2006 : WORKSHOP DES LOISIRS CULTURELS FORUM DES LOISIRS CULTURELS MUSEES, MONUMENTS… DE PARIS ET D'ILE-DE-FRANCE

N° national/d'enregistrement : 3414744
Date de dépôt : 24/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches. Articles de papeterie. Autocollants (articles de papeterie). Boîtes en carton ou en papier. Brochures. Calendriers. Cartes de voeux. Cartes postales. Catalogues. Chemises pour document. Crayons. Dossiers (papeterie). Enveloppes (papeterie). Journaux. Livres. Manuels. Objets d'art gravés ou lithographiés. Presse-papiers. Prospectus. Publications. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques). Stylos. Agendas. ; Conseil en organisation et direction des affaires. Courrier publicitaire. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Documentation publicitaire. Fichier central (recueil de données dans un –). Gestion de fichiers informatiques. Gestion des affaires commerciales. Location d'espaces publicitaires. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes pour des tiers. Publications de textes publicitaires. Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Relations publiques. ; Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Musées (services de –) présentation, expositions. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Production de films sur bandes vidéos. Publication de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Service de loisirs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Textes (publication de –) autres que textes publicitaires.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : Centre des Monuments Nationaux, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
Hôtel Bethune-Sully, 62 rue Saint-Antoine
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2626866
Date de demande : 31/08/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

27/09/2000 : MONUM

N° national/d'enregistrement : 3054178
Date de dépôt : 27/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement mécaniques, optiques, photographiques, numériques, magnétiques, disques acoustiques ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, cartes postales, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, feuilles, films. Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles. Sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques et commerciales ; exploitation de banques de données et d'images sur les monuments et le patrimoine ; conseils pour la mise en lumière des monuments et des sites ; conseils pour l'organisation de visites, de conférences, de manifestations, de spectacles et d'expositions dans les monuments et les sites ; conseils pour la gestion des points d'accueil et des points de vente dans les monuments et les sites ; accueil du public dans les monuments ; gestion et mise à disposition temporaire à des tiers d'espaces dans les monuments et sites. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations et d'images contenues dans des banques de données. Education ; formation ; formation de guideset de conférenciers ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements artistiques, d'expositions, de visite commentées, de conférences, de colloques à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques ou de loisirs ; éditions de publications, de photographies, de documents audiovisuels et de tous objets se rapportant au patrimoine. Restauration (alimentation) ; buvettes ; programmation pour ordinateurs ; recherche historique, scientifique, industrielle et culturelle tendant à améliorer la connaissance des monuments et leurs collections ; reportage photographique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Centre des Monuments Nationaux, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
Hôtel Béthune-Sully 62, rue Saint-Antoine
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-44
Date du BOPI : 03/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450042
Date de demande : 28/07/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

04/09/2000 : MONUM

N° national/d'enregistrement : 3049721
Date de dépôt : 04/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement mécaniques, optiques, photographiques, numériques, magnétiques, disques acoustiques ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, cartes postales, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; c Plichés. Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Sacs, à savoir sacs (enveloppe, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Tissus à usage textiles ; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques et commerciales ; exploitation de banques de données et d'images sur les monuments et le patrimoine ; conseils administratifs et mercatiques pour l'organisation de visites dans les monuments et les sites ; conseils pour l'organisation de conférences, de manifestations, de spectacles et d'expositions dans les monuments et les sites ; conseils commerciaux et mercatiques pour la gestion des points d'accueil et des points de vente dans les monuments et les sites ; accueil du public dans les monuments ; gestion et mise à disposition temporaire à des tiers d'espaces dans les monuments et sites. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations et d'images contenues dans des banques de données. Education ; formation ; formation de guides et de conférenciers ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements artistiques, d'expositions, de visites commentées, de conférences, de colloques à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques ou de loisirs ; éditions de publications, de photographies, de documents audiovisuels et de tous objets se rapportant au patrimoine. Restauration (alimentation) ; buvettes ; programmation pour ordinateurs ; recherche historique, scientifique, industrielle et culturelle tendant à améliorer la connaissance des monuments et leurs collections ; reportage photographique ; conseils techniques pour la mise en lumière des monuments et des sites.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Centre des Monuments Nationaux, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180046013
Adresse :
Hôtel Béthune-Sully 62, rue Saint-Antoine
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-41
Date du BOPI : 13/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450043
Date de demande : 28/07/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

04/11/1998 : THEMATIQUES DU PATRIMOINE EDITIONS DU PATRIMOINE

N° national/d'enregistrement : 98759750
Date de dépôt : 04/11/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Produits en ces matières : cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage ; tubes en carton. Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 41

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180046013

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 490500
Date de demande : 10/02/2009
N° de BOPI : 2009-11

Bénéficiare 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-52
Date du BOPI : 24/12/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386064
Date de demande : 30/09/2008
N° de BOPI : 2008-48

04/11/1998 : Itinéraires du patrimoine éditions du patrimoine

N° national/d'enregistrement : 98759751
Date de dépôt : 04/11/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Produits en ces matières : cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage ; tubes en carton. Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 41

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180046013

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 490500
Date de demande : 10/02/2009
N° de BOPI : 2009-11

Bénéficiare 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-52
Date du BOPI : 24/12/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386063
Date de demande : 30/09/2008
N° de BOPI : 2008-48

04/11/1998 : Monumental éditions du patrimoine

N° national/d'enregistrement : 98759755
Date de dépôt : 04/11/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Produits en ces matières : cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage ; tubes en carton. Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 41

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180046013

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 490500
Date de demande : 10/02/2009
N° de BOPI : 2009-11

Bénéficiare 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-52
Date du BOPI : 24/12/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386062
Date de demande : 30/09/2008
N° de BOPI : 2008-48

24/02/1997 : EDITIONS DU PATRIMOINE

N° national/d'enregistrement : 97666983
Date de dépôt : 24/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques Joaillerie, bijouterie, horlogerie Papier et carton: produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Produits en ces matières: linge de table en papier ; cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage ; tubes en carton Parapluies, parasols et cannes Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine. Vaisselle non en métal précieux. Produits en verrerie, porcelaine, faience: bougeoirs, cache-pot, vases, flacons, porte-oignon, vasques, photophores Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmaganisage des marchandises en vrac Tissus et produits textiles: linge de bain, linge de lit, linge de mison, linge de table, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couverture de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), plantes et fleurs naturelles Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28
N° de la classe : 31
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180046013

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 463531
Date de demande : 07/11/2007
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-15
Date du BOPI : 11/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2348544
Date de demande : 08/08/2007
N° de BOPI : 2008-28

Historique de l'unité légale :

05/02/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2016 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Gestion du patrimoine culturel (NAF1993 : 92.5C)

01/01/2000 : dénomination

Dénomination : CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX

Entreprises similaires :
Biblioth. archive musée & aut. act. cul.

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