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CENTRE D'ETUDES, ENGINERRING, REALISATION ET AUTOMATISMES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42389478100024 / Siren : 423894781 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 96 423894781
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
26.12Z-Z : Fabrication de cartes électroniques assemblées
Cette classe comprend :
-la fabrication de circuits imprimés et de cartes électroniques ;
-la fabrication de cartes d'interface (par exemple : son, vidéo, contrôleurs, réseau, modem) ; -le montage de composants sur des circuits imprimés ;
-le montage et/ou l'assemblage de cartes électroniques diverses pour compte de tiers

Cette classe ne comprend pas :
-l'impression de " cartes à puce " (cf. 18.12Z) ;
-la fabrication de circuits imprimés nus et de circuits intégrés (cf. 26.11Z) ; -la fabrication de modems (équipement porteur) (cf. 26.30Z)
Coordonnées de l'établissement :
CENTRE D'ETUDES, ENGINERRING, REALISATION ET…
Adresse :
ZAC DE LA JUSTICE
18 Rue ALBERT CAMUS

90000 BELFORT
Liens de succession de l'établissement :
01/05/2007 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/1999
Dénomination : CENTRE D'ETUDES, ENGINERRING, REALISATION ET AUTOMATISMES
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : CEIRA
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7930
NOJO : 9001MYG13769400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Belfort 423 894 781
Dénomination : CENTRE D'ETUDES, ENGINERRING, REALISATION ET AUTOMATISMES
Sigle : CEIRA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3510
NOJO : 9001MYG12701100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Belfort 423 894 781
Dénomination : CENTRE D'ETUDES, ENGINERRING, REALISATION ET AUTOMATISMES
Sigle : CEIRA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7628
NOJO : 9001MYG11894700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Belfort 423 894 781
Dénomination : CENTRE D'ETUDES, ENGINERRING, REALISATION ET AUTOMATISMES
Sigle : CEIRA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2815
NOJO : 9001MYG11055900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Belfort 423 894 781
Dénomination : CENTRE D'ETUDES, ENGINERRING, REALISATION ET AUTOMATISMES
Sigle : CEIRA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8303
NOJO : 9001MYG10218700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Belfort 423 894 781
Dénomination : CENTRE D'ETUDES, ENGINERRING, REALISATION ET AUTOMATISMES
Sigle : CEIRA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4566
NOJO : 900110110500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Belfort 423 894 781
Dénomination : CENTRE D'ETUDES, ENGINERRING, REALISATION ET AUTOMATISMES
Sigle : CEIRA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6857
NOJO : 900193619000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 423 894 781
Dénomination : CENTRE D'ETUDES, ENGINERRING, REALISATION ET AUTOMATISMES
Sigle : CEIRA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8811
NOJO : 900184729000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 423 894 781
Dénomination : CENTRE D'ETUDES, ENGINERRING, REALISATION ET AUTOMATISMES
Sigle : CEIRA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6121
NOJO : 900177327000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 423 894 781
Dénomination : CENTRE D'ETUDES, ENGINERRING, REALISATION ET AUTOMATISMES
Sigle : CEIRA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11606
NOJO : 900169477000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 423 894 781
Dénomination : CENTRE D'ETUDES, ENGINERRING, REALISATION ET AUTOMATISMES
Sigle : CEIRA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°1421
NOJO : BXB13298000682E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 423 894 781
Dénomination : CENTRE D'ETUDES, ENGINERRING, REALISATION ET AUTOMATISMES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LOVITON Pierre
02/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1077
NOJO : BXB13176000335P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 423 894 781
Dénomination : CENTRE D'ETUDES, ENGINEERING, REALISATION ET AUTOMATISMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LOVITON Pierre Commissaire aux comptes titulaire : SARL AUDIT ET GESTION (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : DI MARTINO Olivia
29/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11187
NOJO : BXC13164006226S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 423 894 781
Dénomination : CENTRE D'ETUDES, ENGINEERING, REALISATION ET AUTOMATISMES
Sigle : CEIRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3257
NOJO : BXC12114000853B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 423 894 781
Dénomination : CENTRE D'ETUDES, ENGINEERING, REALISATION ET AUTOMATISMES
Sigle : CEIRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12327
NOJO : BXC11109000396Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 423 894 781
Dénomination : CENTRE D'ETUDES, ENGINEERING, REALISATION ET AUTOMATISMES
Sigle : CEIRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11078
NOJO : BXC10116005415I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 423 894 781
Dénomination : CENTRE D'ETUDES, ENGINEERING, REALISATION ET AUTOMATISMES
Sigle : CEIRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°1246
NOJO : BXB081590019323
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 423 894 781
Dénomination : CENTRE D'ETUDES, ENGINEERING, REALISATION ET AUTOMATISMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANTHEA INDUSTRIE SARL (SARL) représenté par LOVITON Pierre.
Commissaire aux comptes titulaire : SARL AUDIT ET GESTION (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : DI MARTINO Olivia.

29/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10935
NOJO : BXC08140006528F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 423 894 781
Dénomination : CENTRE D'ETUDES, ENGINEERING, REALISATION ET AUTOMATISMES
Sigle : CEIRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone d'Activités Commerciales de la Justice 18 rue Albert Camus,
90000 Belfort
08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7058
NOJO : BXC08156000014B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Belfort 423 894 781
Dénomination : CENTRE D'ETUDES, ENGINEERING, REALISATION ET AUTOMATISMES
Sigle : CEIRA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone d'Activités Commerciales de la Justice 18 rue Albert Camus,
90000 Belfort
Historique de l'unité légale :
01/09/2013 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : CENTRE D'ETUDES, ENGINERRING, REALISATION ET AUTOMATISMES
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/05/2007 : code NIC
Code NIC : 00024
01/01/2005 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : CENT. ETUDES ENG. REALISAT AUTOMAT SAS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Type : Personne Physique

Nom : LOVITON Pierre
Né le 24/06/1955 à Brebotte (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
14 rue de la Gare
90340 Chèvremont
FRANCE
Dépôts des actes :
30/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°2048 déposé le 11/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
09/08/2013 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°2048 déposé le 11/10/2013
Etat : Déposé
22/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°1240 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
31/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°997 déposé le 15/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°787 déposé le 08/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège .
04/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°55 déposé le 25/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
04/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°55 déposé le 25/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°178 déposé le 01/03/2004
Etat : Déposé
30/01/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°201 déposé le 09/03/2004
Etat : Déposé
04/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°202 déposé le 13/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°491 déposé le 04/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°491 déposé le 04/08/1999
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°491 déposé le 04/08/1999
Etat : Déposé
N.C             : Rapport spécial de la gérance
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°202 déposé le 13/02/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT PCA DU 4.1.2002
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°178 déposé le 01/03/2004
Etat : Déposé
Décision : LIBERATION INTEGRALE DU CAPITAL
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°201 déposé le 09/03/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Rapport de gestion
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°55 déposé le 25/01/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°55 déposé le 25/01/2005
Etat : Déposé
N.C             : Rapport spécial de la gérance
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°787 déposé le 08/08/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°787 déposé le 08/08/2007
Etat : Déposé
N.C             : Rapport spécial de la gérance
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°997 déposé le 15/05/2009
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du président
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°1240 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du président
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°2048 déposé le 11/10/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°2048 déposé le 11/10/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
23/03/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Type : Siège

Adresse :
ZAC de la Justice
18 rue Albert Camus
90000 Belfort
FRANCE
23/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZAC de la Justice
18 rue Albert Camus
90000 Belfort
FRANCE
Nom commercial : CEIRA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2007
Activité : Tous travaux de bureau d'études et d'Engieneering, de montage et de réalisation se rapportant à l'automatisme
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
23/03/2017 : CENTRE D'ETUDES, ENGINERRING, REALISATION ET AUTOMATISMES
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CEIRA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°668 déposé le 23/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°428 déposé le 24/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°752 déposé le 02/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°396 déposé le 21/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°1214 déposé le 03/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°740 déposé le 03/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°683 déposé le 30/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°888 déposé le 09/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°862 déposé le 24/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°328 déposé le 28/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°227 déposé le 02/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°312 déposé le 02/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°279 déposé le 24/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°206 déposé le 24/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°399 déposé le 06/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°477 déposé le 27/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1999B00120
Dépôt : N°313 déposé le 15/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 707 du 04/04/2023
Numéro de gestion : 1999B00120
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 40335 403
ATAutres immobilisations corporelles55 13840 88514 25318 549
BHAutres immobilisations financières9 1979 1979 197
BJTOTAL (I)99 73976 28823 45027 746
BXClients et comptes rattachés410 808410 808338 532
BZAutres créances36 57236 57250 519
CFDisponibilités105 242105 24293 181
CHCharges constatées d’avance1 0231 0231 011
CJTOTAL (II)553 645553 645483 243
COTOTAL GENERAL (0 à V)653 38476 288577 095510 988
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DHReport à nouveau213 738232 903
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 06629 830
DLTOTAL (I)343 804317 733
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 53017 632
DVEmprunts et dettes financières divers (4)335
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés65 36643 075
DYDettes fiscales et sociales155 060132 548
ECTOTAL (IV)233 291193 255
EETOTAL GENERAL (I à V)577 095510 988
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an225 911180 725
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services665 980665 980567 884
FJChiffres d’affaires nets665 980665 980567 884
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges847
FQAutres produits293200
FRTotal des produits d’exploitation (I)666 273568 932
FWAutres achats et charges externes165 557168 466
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 2226 409
FYSalaires et traitements285 414252 610
FZCharges sociales117 702122 316
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 2962 623
GEAutres charges10 279
GFTotal des charges d’exploitation (II)589 470552 424
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)76 80416 507
GLAutres intérêts et produits assimilés335678
GPTotal des produits financiers (V)335678
GRIntérêts et charges assimilées482138
GUTotal des charges financières (VI)482138
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-148539
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)76 65617 047
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 042
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 042
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 042
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 590-11 742
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)666 608570 651
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)591 542540 821
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)75 06629 830
A1Renvois : Transfert de charges847
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles35 40335 403
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 5904 29640 885
0NAMORTISSEMENTS Total Général71 9934 29676 288
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 299 du 02/02/2022
Numéro de gestion : 1999B00120
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 40335 403
ATAutres immobilisations corporelles55 13840 88514 25318 549
BHAutres immobilisations financières9 1979 1979 197
BJTOTAL (I)99 73976 28823 45027 746
BXClients et comptes rattachés410 808410 808338 532
BZAutres créances36 57236 57250 519
CFDisponibilités105 242105 24293 181
CHCharges constatées d’avance1 0231 0231 011
CJTOTAL (II)553 645553 645483 243
COTOTAL GENERAL (0 à V)653 38476 288577 095510 988
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DHReport à nouveau213 738232 903
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 06629 830
DLTOTAL (I)343 804317 733
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 53017 632
DVEmprunts et dettes financières divers (4)335
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés65 36643 075
DYDettes fiscales et sociales155 060132 548
ECTOTAL (IV)233 291193 255
EETOTAL GENERAL (I à V)577 095510 988
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an225 911180 725
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services665 980665 980567 884
FJChiffres d’affaires nets665 980665 980567 884
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges847
FQAutres produits293200
FRTotal des produits d’exploitation (I)666 273568 932
FWAutres achats et charges externes165 557168 466
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 2226 409
FYSalaires et traitements285 414252 610
FZCharges sociales117 702122 316
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 2962 623
GEAutres charges10 279
GFTotal des charges d’exploitation (II)589 470552 424
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)76 80416 507
GLAutres intérêts et produits assimilés335678
GPTotal des produits financiers (V)335678
GRIntérêts et charges assimilées482138
GUTotal des charges financières (VI)482138
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-148539
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)76 65617 047
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 042
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 042
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 042
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 590-11 742
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)666 608570 651
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)591 542540 821
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)75 06629 830
A1Renvois : Transfert de charges847
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles35 40335 403
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 5904 29640 885
0NAMORTISSEMENTS Total Général71 9934 29676 288
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1039 du 30/03/2021
Numéro de gestion : 1999B00120
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 40335 403
ATAutres immobilisations corporelles55 13840 88514 25318 549
BHAutres immobilisations financières9 1979 1979 197
BJTOTAL (I)99 73976 28823 45027 746
BXClients et comptes rattachés410 808410 808338 532
BZAutres créances36 57236 57250 519
CFDisponibilités105 242105 24293 181
CHCharges constatées d’avance1 0231 0231 011
CJTOTAL (II)553 645553 645483 243
COTOTAL GENERAL (0 à V)653 38476 288577 095510 988
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DHReport à nouveau213 738232 903
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 06629 830
DLTOTAL (I)343 804317 733
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 53017 632
DVEmprunts et dettes financières divers (4)335
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés65 36643 075
DYDettes fiscales et sociales155 060132 548
ECTOTAL (IV)233 291193 255
EETOTAL GENERAL (I à V)577 095510 988
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an225 911180 725
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services665 980665 980567 884
FJChiffres d’affaires nets665 980665 980567 884
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges847
FQAutres produits293200
FRTotal des produits d’exploitation (I)666 273568 932
FWAutres achats et charges externes165 557168 466
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 2226 409
FYSalaires et traitements285 414252 610
FZCharges sociales117 702122 316
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 2962 623
GEAutres charges10 279
GFTotal des charges d’exploitation (II)589 470552 424
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)76 80416 507
GLAutres intérêts et produits assimilés335678
GPTotal des produits financiers (V)335678
GRIntérêts et charges assimilées482138
GUTotal des charges financières (VI)482138
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-148539
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)76 65617 047
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 042
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 042
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 042
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 590-11 742
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)666 608570 651
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)591 542540 821
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)75 06629 830
A1Renvois : Transfert de charges847
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles35 40335 403
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 5904 29640 885
0NAMORTISSEMENTS Total Général71 9934 29676 288
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 878 du 20/04/2020
Numéro de gestion : 1999B00120
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 40335 403
ATAutres immobilisations corporelles55 13840 88514 25318 549
BHAutres immobilisations financières9 1979 1979 197
BJTOTAL (I)99 73976 28823 45027 746
BXClients et comptes rattachés410 808410 808338 532
BZAutres créances36 57236 57250 519
CFDisponibilités105 242105 24293 181
CHCharges constatées d’avance1 0231 0231 011
CJTOTAL (II)553 645553 645483 243
COTOTAL GENERAL (0 à V)653 38476 288577 095510 988
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DHReport à nouveau213 738232 903
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 06629 830
DLTOTAL (I)343 804317 733
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 53017 632
DVEmprunts et dettes financières divers (4)335
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés65 36643 075
DYDettes fiscales et sociales155 060132 548
ECTOTAL (IV)233 291193 255
EETOTAL GENERAL (I à V)577 095510 988
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an225 911180 725
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services665 980665 980567 884
FJChiffres d’affaires nets665 980665 980567 884
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges847
FQAutres produits293200
FRTotal des produits d’exploitation (I)666 273568 932
FWAutres achats et charges externes165 557168 466
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 2226 409
FYSalaires et traitements285 414252 610
FZCharges sociales117 702122 316
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 2962 623
GEAutres charges10 279
GFTotal des charges d’exploitation (II)589 470552 424
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)76 80416 507
GLAutres intérêts et produits assimilés335678
GPTotal des produits financiers (V)335678
GRIntérêts et charges assimilées482138
GUTotal des charges financières (VI)482138
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-148539
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)76 65617 047
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 042
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 042
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 042
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 590-11 742
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)666 608570 651
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)591 542540 821
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)75 06629 830
A1Renvois : Transfert de charges847
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles35 40335 403
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 5904 29640 885
0NAMORTISSEMENTS Total Général71 9934 29676 288
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1381 du 03/05/2019
Numéro de gestion : 1999B00120
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 40335 403
ATAutres immobilisations corporelles55 13840 88514 25318 549
BHAutres immobilisations financières9 1979 1979 197
BJTOTAL (I)99 73976 28823 45027 746
BXClients et comptes rattachés410 808410 808338 532
BZAutres créances36 57236 57250 519
CFDisponibilités105 242105 24293 181
CHCharges constatées d’avance1 0231 0231 011
CJTOTAL (II)553 645553 645483 243
COTOTAL GENERAL (0 à V)653 38476 288577 095510 988
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DHReport à nouveau213 738232 903
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 06629 830
DLTOTAL (I)343 804317 733
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 53017 632
DVEmprunts et dettes financières divers (4)335
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés65 36643 075
DYDettes fiscales et sociales155 060132 548
ECTOTAL (IV)233 291193 255
EETOTAL GENERAL (I à V)577 095510 988
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an225 911180 725
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services665 980665 980567 884
FJChiffres d’affaires nets665 980665 980567 884
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges847
FQAutres produits293200
FRTotal des produits d’exploitation (I)666 273568 932
FWAutres achats et charges externes165 557168 466
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 2226 409
FYSalaires et traitements285 414252 610
FZCharges sociales117 702122 316
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 2962 623
GEAutres charges10 279
GFTotal des charges d’exploitation (II)589 470552 424
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)76 80416 507
GLAutres intérêts et produits assimilés335678
GPTotal des produits financiers (V)335678
GRIntérêts et charges assimilées482138
GUTotal des charges financières (VI)482138
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-148539
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)76 65617 047
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 042
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 042
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 042
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 590-11 742
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)666 608570 651
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)591 542540 821
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)75 06629 830
A1Renvois : Transfert de charges847
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles35 40335 403
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 5904 29640 885
0NAMORTISSEMENTS Total Général71 9934 29676 288
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 527 du 01/03/2018
Numéro de gestion : 1999B00120
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 40335 403
ATAutres immobilisations corporelles55 13840 88514 25318 549
BHAutres immobilisations financières9 1979 1979 197
BJTOTAL (I)99 73976 28823 45027 746
BXClients et comptes rattachés410 808410 808338 532
BZAutres créances36 57236 57250 519
CFDisponibilités105 242105 24293 181
CHCharges constatées d’avance1 0231 0231 011
CJTOTAL (II)553 645553 645483 243
COTOTAL GENERAL (0 à V)653 38476 288577 095510 988
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DHReport à nouveau213 738232 903
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 06629 830
DLTOTAL (I)343 804317 733
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 53017 632
DVEmprunts et dettes financières divers (4)335
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés65 36643 075
DYDettes fiscales et sociales155 060132 548
ECTOTAL (IV)233 291193 255
EETOTAL GENERAL (I à V)577 095510 988
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an225 911180 725
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services665 980665 980567 884
FJChiffres d’affaires nets665 980665 980567 884
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges847
FQAutres produits293200
FRTotal des produits d’exploitation (I)666 273568 932
FWAutres achats et charges externes165 557168 466
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 2226 409
FYSalaires et traitements285 414252 610
FZCharges sociales117 702122 316
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 2962 623
GEAutres charges10 279
GFTotal des charges d’exploitation (II)589 470552 424
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)76 80416 507
GLAutres intérêts et produits assimilés335678
GPTotal des produits financiers (V)335678
GRIntérêts et charges assimilées482138
GUTotal des charges financières (VI)482138
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-148539
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)76 65617 047
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 042
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 042
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 042
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 590-11 742
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)666 608570 651
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)591 542540 821
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)75 06629 830
A1Renvois : Transfert de charges847
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles35 40335 403
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 5904 29640 885
0NAMORTISSEMENTS Total Général71 9934 29676 288
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 668 du 23/03/2017
Numéro de gestion : 1999B00120
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires35 40335 403
ATAutres immobilisations corporelles55 13840 88514 25318 549
BHAutres immobilisations financières9 1979 1979 197
BJTOTAL (I)99 73976 28823 45027 746
BXClients et comptes rattachés410 808410 808338 532
BZAutres créances36 57236 57250 519
CFDisponibilités105 242105 24293 181
CHCharges constatées d’avance1 0231 0231 011
CJTOTAL (II)553 645553 645483 243
COTOTAL GENERAL (0 à V)653 38476 288577 095510 988
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DHReport à nouveau213 738232 903
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 06629 830
DLTOTAL (I)343 804317 733
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 53017 632
DVEmprunts et dettes financières divers (4)335
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés65 36643 075
DYDettes fiscales et sociales155 060132 548
ECTOTAL (IV)233 291193 255
EETOTAL GENERAL (I à V)577 095510 988
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an225 911180 725
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services665 980665 980567 884
FJChiffres d’affaires nets665 980665 980567 884
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges847
FQAutres produits293200
FRTotal des produits d’exploitation (I)666 273568 932
FWAutres achats et charges externes165 557168 466
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 2226 409
FYSalaires et traitements285 414252 610
FZCharges sociales117 702122 316
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 2962 623
GEAutres charges10 279
GFTotal des charges d’exploitation (II)589 470552 424
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)76 80416 507
GLAutres intérêts et produits assimilés335678
GPTotal des produits financiers (V)335678
GRIntérêts et charges assimilées482138
GUTotal des charges financières (VI)482138
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-148539
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)76 65617 047
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 042
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 042
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 042
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 590-11 742
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)666 608570 651
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)591 542540 821
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)75 06629 830
A1Renvois : Transfert de charges847
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles35 40335 403
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles36 5904 29640 885
0NAMORTISSEMENTS Total Général71 9934 29676 288

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