Caractère employeur : Oui

Activité principale : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 : 94.99Z)

N° national/d'enregistrement : 3453418
Date de dépôt : 27/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
  

Déposant 1 : CEMAFORRE Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 391664711

Mandataire 1 : CEMAFORRE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-09

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 : 94.99Z)

Code NIC : 00077

Code NIC : 00069

Activité principale : Action sociale sans hébergement n.c.a. (NAFRev2 : 88.99B)

Activité principale : Autres formes d'action sociale (NAFRev1 : 85.3K)

Code NIC : 00036

Activité principale : Activités artistiques (NAF1993 : 92.3A)