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de Beauvoir-de-Marc

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/1983
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 26590671900017 / Siren : 265906719 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 26 265906719
Effectif en 2021 : 5 000 à 9 999 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.1 : Activités hospitalières
86.10 : Activités hospitalières
86.10Z : Activités hospitalières
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’hospitalisation de court ou long séjour, c’est-à-dire les activités médicales de diagnostic et de soins des établissements hospitaliers et des cliniques, publics ou privés, dans des établissements généraux (hôpitaux locaux, régionaux, universitaires, hôpitaux militaires, thermaux ou pénitentiaires) et des établissements spécialisés (hôpitaux psychiatriques et de désintoxication, hôpitaux traitant des maladies infectieuses, maternités, sanatoriums spécialisés). Ces activités concernent principalement des patients hospitalisés. Elles sont exercées sous la responsabilité de médecins et comprennent : • les services du personnel médical et paramédical • les services des laboratoires et installations techniques, y compris les services de radiologie et d’anesthésie, • les services d’urgences • les services des salles d’opération, les services de pharmacie, d’hébergement, de restauration et les autres services hospitaliers • les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l’interruption de grossesse, avec hébergement

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des blocs opératoires mobiles
- les services d’hospitalisation à domicile de jour, de nuit ou de semaine

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de laboratoire et inspections de tous les types de matériaux et produits, à l’exclusion des produits médicaux (cf. 71.20B)
- les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
- les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne (cf. 84.22Z)
- l’exercice de la médecine ambulatoire en milieu hospitalier ou en clinique et les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées (cf. 86.2)
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (dentisterie, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale, activités d’orthodontie) (cf. 86.23Z)
- les activités de transport en ambulance (cf. 86.90A)
- les services des laboratoires d’analyses médicales (cf. 86.90B) Produits associés : 86.10.11, 86.10.12, 86.10.13, 86.10.14, 86.10.15, 86.10.19
Coordonnées de l'établissement :
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE
Adresse :
2 AVEN OSCAR LAMBRET
59000 LILLE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)
25/12/1999 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAF1993 : 85.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/05/1974
Dénomination : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE
Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)
Sigle : CHU
Catégorie juridique : Établissement d'hospitalisation
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 000 salariés et plus
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
30/06/2015 : RESIDENT, AIDANT ET SOIGNANT SILVER CONCEPT BY CHRU DE LILLE ET CLUBSTER SANTE
N° national/d'enregistrement : 4193280
Date de dépôt : 30/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CHRU de Lille, Etablissement public hospitalier
Numéro de SIREN : 265906719
Adresse :
2 Avenue Oscar Lambret
59037 Lille
FR

Déposant 2 : Clubster Santé, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 441487063
Adresse :
Parc Eurasanté, 310 Avenue Eugène Avinée
59120 Loos
FR

Mandataire 1 : Clubster Santé, Mme. Caroline Auberger
Adresse :
Parc Eurasanté, 310 Avenue Eugène Avinée
59120 Loos
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 663726
Date de demande : 29/02/2016
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

01/03/2012 : innovons ensemble pour le patient concept room by
N° national/d'enregistrement : 3901746
Date de dépôt : 01/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : CLUBSTER Santé, Association
Numéro de SIREN : 441487063
Adresse :
310 Avenue Eugène Avinée
59120 LOOS
FR

Déposant 2 : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE LILLE, Etablissement public de santé
Numéro de SIREN : 265906719
Adresse :
2 avenue Oscar Lambret
59037 LILLE cedex
FR

Mandataire 1 : CLUBSTER SANTE, M. VERVAECKE Etienne
Adresse :
310 Avenue Eugène Avinée
59120 LOOS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 603584
Date de demande : 24/06/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Bénéficiare 1 : CHRU DE LILLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805897
Date de demande : 17/02/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

07/10/2011 : ABOS – A biological atlas of obesity and metabolic diseases
N° national/d'enregistrement : 3868588
Date de dépôt : 07/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 07/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques élaborés à partir d'échantillons biologiques humains ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux utilisés dans la collecte, la préparation, la conservation et le transport d'échantillons biologiques humains ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche scientifique portant sur l'utilisation d'échantillons biologiques humains à des fins diagnostique et thérapeutique ; recherche, développement et mise en oeuvre de tout moyen permettant la collecte, la préparation, la conservation et le transport d'échantillons biologiques humains (developpement de nouveaux produits pour des tiers).

Déposant 1 : CHRU de Lille, Etablissement public de santé
Numéro de SIREN : 265906719
Adresse :
2 avenue Oscar Lambret
59037 LILLE cedex
FR

Mandataire 1 : CHRU de Lille, Délégation à la Recherche
Adresse :
1 avenue Oscar Lambret
59037 LILLE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

23/09/2011 : Réseau PASBA-ville PASBA 59/62 Programme Ambulatoire de sevrage en boissons alcoolisees pasba-ville.fr
N° national/d'enregistrement : 3862637
Date de dépôt : 23/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité : apposition de la marque Pasba sur tout document informatif. Diffusion de matériel publicitaire (via les affiches publicitaires, le site Internet ou encore via la distribution de flyers) et reproductions de documents ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation : formation des personnels médicaux et paramédicaux dans le domaine du sevrage alcoolique. Information en matière de divertissement et d'éducation : prévention et sensibilisation du public aux dangers de l'alcool. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès : tenue d'une assemblée générale annuelle des différents partenaires pour le développement et la promotion du réseau de santé ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux : actes infirmiers dans le domaine du sevrage ambulatoire d'alcool. Prise en charge (services médicaux) des patients avant et après sevrage par des infirmières de ville conventionnées.

Déposant 1 : CHRU de Lille, Etablissement Public de Santé
Numéro de SIREN : 265906719
Adresse :
2 avenue Oscar Lambret
59037 LILLE Cedex
FR

Mandataire 1 : CHRU de Lille
Adresse :
2 avenue Oscar Lambret
59037 LILLE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

01/07/2010 : HOP' line CHRU
N° national/d'enregistrement : 3750530
Date de dépôt : 01/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 01/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.

Déposant 1 : CHRU DE LILLE, établissement public de santé
Numéro de SIREN : 265906719
Adresse :
2 avenue Oscar Lambret
59037 LILLE cedex
FR

Mandataire 1 : CHRU DE LILLE DELEGATION A LA COMMUNICATION
Adresse :
2 avenue Oscar Lambret
59037 LILLE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

03/03/2010 : SIGREC
N° national/d'enregistrement : 3718128
Date de dépôt : 03/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels pour le suivi des recherches cliniques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil, compilation et systématisation des informations relatives au suivi des recherches cliniques à savoir recensement et présentation des informations relatives au suivi des recherches cliniques ; présentation d'informations relatives aux recherches cliniques ; production de rapports d'activité concernant les recherches cliniques ; gestion de fichiers informatiques et bases de données ; informations statistiques ; recueil, compilation et systématisation des informations relatives au suivi des recherches cliniques à savoir interprétation, partage et diffusion d'informations relatives au suivi des recherches cliniques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises (travaux) d'ingénieurs à savoir conception, analyse et mise en forme des informations relatives au suivi des recherches cliniques ; conception, développement et maintenance de logiciels pour le suivi des recherches cliniques ; création de bases de données pour le suivi des recherches cliniques ; analyse et évaluation de tests techniques ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE LILLE, Etablissement d'hospitalisation
Numéro de SIREN : 265906719
Adresse :
2 avenue Oscar Lambret
59000 LILLE
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, société d'avocats, Mme ARDANOUY CLAIRE
Adresse :
8 RUE DE SAINTONGE
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 536195
Date de demande : 23/11/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2733493
Date de demande : 10/12/2019
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

03/03/2010 : SIGREC
N° national/d'enregistrement : 3718128
Date de dépôt : 03/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels pour le suivi des recherches cliniques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil, compilation et systématisation des informations relatives au suivi des recherches cliniques à savoir recensement et présentation des informations relatives au suivi des recherches cliniques ; présentation d'informations relatives aux recherches cliniques ; production de rapports d'activité concernant les recherches cliniques ; gestion de fichiers informatiques et bases de données ; informations statistiques ; recueil, compilation et systématisation des informations relatives au suivi des recherches cliniques à savoir interprétation, partage et diffusion d'informations relatives au suivi des recherches cliniques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises (travaux) d'ingénieurs à savoir conception, analyse et mise en forme des informations relatives au suivi des recherches cliniques ; conception, développement et maintenance de logiciels pour le suivi des recherches cliniques ; création de bases de données pour le suivi des recherches cliniques ; analyse et évaluation de tests techniques ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE LILLE, Etablissement d'hospitalisation
Numéro de SIREN : 265906719
Adresse :
2 AVENUE OSCAR LAMBRET
59000 LILLE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 rue de chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 536195
Date de demande : 23/11/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2733493
Date de demande : 10/12/2019
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743962
Date de demande : 25/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

03/03/2010 : SIGREC
N° national/d'enregistrement : 3718128
Date de dépôt : 03/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/03/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels pour le suivi des recherches cliniques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil, compilation et systématisation des informations relatives au suivi des recherches cliniques à savoir recensement et présentation des informations relatives au suivi des recherches cliniques ; présentation d'informations relatives aux recherches cliniques ; production de rapports d'activité concernant les recherches cliniques ; gestion de fichiers informatiques et bases de données ; informations statistiques ; recueil, compilation et systématisation des informations relatives au suivi des recherches cliniques à savoir interprétation, partage et diffusion d'informations relatives au suivi des recherches cliniques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises (travaux) d'ingénieurs à savoir conception, analyse et mise en forme des informations relatives au suivi des recherches cliniques ; conception, développement et maintenance de logiciels pour le suivi des recherches cliniques ; création de bases de données pour le suivi des recherches cliniques ; analyse et évaluation de tests techniques ; programmation pour ordinateurs.

Déposant 1 : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE LILLE, Etablissement d'hospitalisation
Numéro de SIREN : 265906719
Adresse :
2 avenue Oscar Lambret
59000 LILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
20, rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 536195
Date de demande : 23/11/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

04/07/2008 : SIGAPS
N° national/d'enregistrement : 3586391
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) de bibliométrie.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compilation d'informations bibliométriques dans des bases de données informatiques ; présentation d'informations bibliométriques par compilation de données issues de bases de données informatiques ; production de rapports d'activité de publication.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels de bibliométrie ; installation, maintenance corrective et évolutive de logiciels de bibliométrie ; service d'analyses de références bibliographiques ; consultation et expertise en matière de logiciels de bibliométrie.

Déposant 1 : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE LILLE, Etablissement public de Santé
Numéro de SIREN : 265906719
Adresse :
2 AVENUE OSCAR LAMBRET
59000 LILLE
FR

Mandataire 1 : MARCURIA, Société d'Avocats, Mme ARDANOUY CLAIRE
Adresse :
8 RUE DE SAINTONGE
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685162
Date de demande : 20/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

04/07/2008 : SIGAPS
N° national/d'enregistrement : 3586391
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) de bibliométrie.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compilation d'informations bibliométriques dans des bases de données informatiques ; présentation d'informations bibliométriques par compilation de données issues de bases de données informatiques ; production de rapports d'activité de publication.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels de bibliométrie ; installation, maintenance corrective et évolutive de logiciels de bibliométrie ; service d'analyses de références bibliographiques ; consultation et expertise en matière de logiciels de bibliométrie.

Déposant 1 : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE, Etablissement public de santé
Numéro de SIREN : 265906719
Adresse :
2 avenue Oscar Lambret
59000 LILLE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685162
Date de demande : 20/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686440
Date de demande : 02/07/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Historique de l'unité légale :
25/12/2015 : dénomination
Dénomination : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAF1993 : 85.1A)

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