30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°396 déposé le 16/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°15686 déposé le 22/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°554 déposé le 14/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°8727 déposé le 18/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°3 déposé le 08/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°8899 déposé le 27/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°252 déposé le 13/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°694 déposé le 01/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°385 déposé le 06/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°280 déposé le 29/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°7759 déposé le 04/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°8328 déposé le 01/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°6808 déposé le 30/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°6977 déposé le 08/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°5967 déposé le 24/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°17 déposé le 07/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°976 déposé le 14/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°386 déposé le 07/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°85574 déposé le 08/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°74506 déposé le 25/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°64816 déposé le 28/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°60070 déposé le 11/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°50107 déposé le 17/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°34845 déposé le 31/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°24362 déposé le 22/12/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1991B00397
Dépôt : N°33541 déposé le 18/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe