CENTURY 21 FRANCE SA

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/10/1987

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 33951069500028 / Siren : 339510695 / NIC : 00028

N° de TVA : FR 87 339510695

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

77 : Activités de location et location-bail

Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)

77.4 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

77.40 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

77.40Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l’autorisation de reproduction, l’utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l’exploitation d’une entreprise dans le cadre d’une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits.

Cette sous-classe comprend :
- la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l’exclusion des œuvres protégées par le droit d’auteur telles que les livres ou les logiciels)
- la perception de redevances ou de droits de licence pour l’utilisation de : • entités brevetées • marques déposées ou marques de service • marques • prospection minière et évaluation • accords de franchise

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’acquisition de droits et l’édition (cf. 58, 59)
- la production, reproduction et distribution d’œuvres protégées par le droit d’auteur (livres, logiciels, films) (cf. 58, 59)
- la location-bail de biens immobiliers (cf. 68.2)
- la location-bail d’actifs corporels (cf. 77.1, 77.2, 77.3) Produits associés : 77.40.11, 77.40.12, 77.40.13, 77.40.14, 77.40.19

Coordonnées de l'établissement :
CENTURY 21 FRANCE SA

Adresse :
PETITE MONTAGNE SUD BAT 4
3 Rue DES CEVENNES
CE 1701
91017 EVRY CEDEX

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAFRev1 : 74.1G)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 25/11/1986

Dénomination : CENTURY 21 FRANCE SA

Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

CENTURY 21 FRANCE SA - Lisses (siège)CENTURY 21 FRANCE SA - Aix-en-Provence (fermé)CENTURY 21 FRANCE SA - Limonest (fermé)

Marques françaises :

03/07/2017 : UN ENFANT UN VELO

N° national/d'enregistrement : 4373253
Date de dépôt : 03/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES, CE 1701
91017 Evry cedex LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme. Elisabeth DOMENICHINI
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES, CE 1701
91017 EVRY cedex LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

03/07/2017 : UN ENFANT UN VELO

N° national/d'enregistrement : 4373254
Date de dépôt : 03/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES, CE 1701
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme. Elisabeth DOMENICHINI
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES, CE 1701
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

03/07/2017 : UN ENFANT UN VELO

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES, CE 1701
91017 Evry cedex LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme. Elisabeth DOMENICHINI
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES, CE 1701
91017 EVRY cedex LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

03/07/2017 : UN ENFANT UN VELO

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES, CE 1701
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme. Elisabeth DOMENICHINI
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES, CE 1701
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

03/07/2017 : UN ENFANT UN VELO

N° national/d'enregistrement : 4373254
Date de dépôt : 03/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES, CE 1701
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme. Elisabeth DOMENICHINI
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES, CE 1701
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

18/05/2017 : Opération un enfant, un vélo

N° national/d'enregistrement : 4362567
Date de dépôt : 18/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES, CE 1701
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme. Elisabeth DOMENICHINI
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES, CE 1701
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

18/05/2017 : Opération un enfant, un vélo

N° national/d'enregistrement : 4362567
Date de dépôt : 18/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES, CE 1701
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme. Elisabeth DOMENICHINI
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES, CE 1701
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

07/12/2016 : CE BIEN EST EN VENTE ICI ET NULLE PART AILLEURS

N° national/d'enregistrement : 4320503
Date de dépôt : 07/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES, CE 1701
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme. Elisabeth DOMENICHINI, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

07/12/2016 : CE BIEN EST EN LOCATION ICI ET NULLE PART AILLEURS

N° national/d'enregistrement : 4320507
Date de dépôt : 07/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES, CE 1701
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme. Elisabeth DOMENICHINI, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

07/12/2016 : CE BIEN EST EN VENTE ICI ET NULLE PART AILLEURS

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES, CE 1701
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme. Elisabeth DOMENICHINI, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

07/12/2016 : CE BIEN EST EN VENTE ICI ET NULLE PART AILLEURS

N° national/d'enregistrement : 4320503
Date de dépôt : 07/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

07/12/2016 : CE BIEN EST EN LOCATION ICI ET NULLE PART AILLEURS

N° national/d'enregistrement : 4320507
Date de dépôt : 07/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

02/03/2016 : LE PRINTEMPS DE L'ESTIMATION

N° national/d'enregistrement : 4253349
Date de dépôt : 02/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme. Elisabeth DOMENICHINI, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

02/03/2016 : LE PRINTEMPS DE L'ESTIMATION

N° national/d'enregistrement : 4253349
Date de dépôt : 02/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme. Elisabeth DOMENICHINI, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

06/03/2012 : Flash Test 21

N° national/d'enregistrement : 3902983
Date de dépôt : 06/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91090 LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806888
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

26/01/2011 : iMagine 21

N° national/d'enregistrement : 3800970
Date de dépôt : 26/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768605
Date de demande : 05/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

08/12/2010 : météo de l'immo.fr

N° national/d'enregistrement : 3789185
Date de dépôt : 08/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768593
Date de demande : 05/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

08/12/2010 : météo de l'immo.com

N° national/d'enregistrement : 3789186
Date de dépôt : 08/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768598
Date de demande : 05/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

08/12/2010 : météodelimmo.fr

N° national/d'enregistrement : 3789187
Date de dépôt : 08/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768591
Date de demande : 05/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

08/12/2010 : baromètre des prix de l'immobilier

N° national/d'enregistrement : 3789188
Date de dépôt : 08/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèque de voyage ou de cartes de crédit ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 552484
Date de demande : 04/07/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 16 : Retrait des produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; prospectus, brochures.Classe 36 : Retrait des services affaires immobilières ; estimations immobilières ; analyse financière ; consultation en matière financières ; estimations financières (immobilier).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768601
Date de demande : 05/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

08/12/2010 : baromètre de l'immo

N° national/d'enregistrement : 3789190
Date de dépôt : 08/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768604
Date de demande : 05/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

08/12/2010 : météo des prix de l'immobilier

N° national/d'enregistrement : 3789180
Date de dépôt : 08/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768580
Date de demande : 05/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

08/12/2010 : météo des prix de l'immo

N° national/d'enregistrement : 3789181
Date de dépôt : 08/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768583
Date de demande : 05/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

08/12/2010 : météo de l'immobilier

N° national/d'enregistrement : 3789182
Date de dépôt : 08/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768585
Date de demande : 05/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

08/12/2010 : météodelimmo.com

N° national/d'enregistrement : 3789183
Date de dépôt : 08/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768586
Date de demande : 05/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

08/12/2010 : météodelimmo

N° national/d'enregistrement : 3789184
Date de dépôt : 08/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768587
Date de demande : 05/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

23/07/2010 : MANDAT DEVELOPPEMENT

N° national/d'enregistrement : 3756192
Date de dépôt : 23/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, SAS, Mme DOMENICHINI Elisabeth

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752422
Date de demande : 26/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

30/06/2010 : ARCHITECTE DE SOLUTIONS IMMOBILIERES

N° national/d'enregistrement : 3750584
Date de dépôt : 30/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, SAS, Mme DOMENICHINI Elisabeth

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752416
Date de demande : 26/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

26/06/2009 : coach 21

N° national/d'enregistrement : 3660514
Date de dépôt : 26/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91090 LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715276
Date de demande : 15/05/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

17/03/2009 : GARANTIE D'ACTION

N° national/d'enregistrement : 3637470
Date de dépôt : 17/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91090 LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 537142
Date de demande : 02/12/2010
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706701
Date de demande : 15/02/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

06/03/2009 : Qui s'y connaît aussi bien ?

N° national/d'enregistrement : 3634980
Date de dépôt : 06/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 france, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91090 LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-16
Date du BOPI : 17/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706682
Date de demande : 15/02/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

06/03/2009 : L'immobilier gagnant de demain

N° national/d'enregistrement : 3634979
Date de dépôt : 06/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91090 LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-16
Date du BOPI : 17/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706697
Date de demande : 15/02/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

06/03/2009 : Donnons un nouveau visage à l'immobilier

N° national/d'enregistrement : 3634981
Date de dépôt : 06/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91090 LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-16
Date du BOPI : 17/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706702
Date de demande : 15/02/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

18/04/2008 : toutsurlimmoneuf

N° national/d'enregistrement : 3571155
Date de dépôt : 18/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677874
Date de demande : 05/04/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

18/04/2008 : C neuf

N° national/d'enregistrement : 3571156
Date de dépôt : 18/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677873
Date de demande : 05/04/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

01/04/2008 : Toutsurlimmopro.com

N° national/d'enregistrement : 3566738
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677871
Date de demande : 05/04/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

01/04/2008 : Toutsurlimmopro

N° national/d'enregistrement : 3566739
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677869
Date de demande : 05/04/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

01/04/2008 : Toutsurlimmo.fr

N° national/d'enregistrement : 3566740
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677866
Date de demande : 05/04/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

01/04/2008 : Toutsurlimmo.com

N° national/d'enregistrement : 3566741
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677865
Date de demande : 05/04/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

01/04/2008 : Toutsurlimmo

N° national/d'enregistrement : 3566742
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677864
Date de demande : 05/04/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

01/04/2008 : Les Soirées Apérimmos

N° national/d'enregistrement : 3566743
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677863
Date de demande : 05/04/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

01/04/2008 : Les Visites Libres

N° national/d'enregistrement : 3566744
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677862
Date de demande : 05/04/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

01/04/2008 : Toutsurlimmopro.fr

N° national/d'enregistrement : 3566764
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677872
Date de demande : 05/04/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

01/04/2008 : C pro

N° national/d'enregistrement : 3566745
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677853
Date de demande : 04/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

01/04/2008 : C loué

N° national/d'enregistrement : 3566746
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677852
Date de demande : 04/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

01/04/2008 : C vendu

N° national/d'enregistrement : 3566747
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677851
Date de demande : 04/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

01/04/2008 : C votre agence

N° national/d'enregistrement : 3566748
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677850
Date de demande : 04/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

01/04/2008 : C votre département

N° national/d'enregistrement : 3566749
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677849
Date de demande : 04/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

01/04/2008 : C votre région

N° national/d'enregistrement : 3566750
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677848
Date de demande : 04/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

01/04/2008 : C votre ville

N° national/d'enregistrement : 3566751
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677846
Date de demande : 04/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

01/04/2008 : C votre quartier

N° national/d'enregistrement : 3566752
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677845
Date de demande : 04/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

01/04/2008 : C votre rue

N° national/d'enregistrement : 3566753
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677843
Date de demande : 04/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

01/04/2008 : C nouveau

N° national/d'enregistrement : 3566754
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677842
Date de demande : 04/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

01/04/2008 : C bon à savoir

N° national/d'enregistrement : 3566755
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677841
Date de demande : 04/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

01/04/2008 : C chez vous

N° national/d'enregistrement : 3566756
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677840
Date de demande : 04/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

01/04/2008 : C chez nous

N° national/d'enregistrement : 3566757
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677839
Date de demande : 04/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

01/04/2008 : C à la une

N° national/d'enregistrement : 3566758
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677837
Date de demande : 04/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

01/04/2008 : C à lire

N° national/d'enregistrement : 3566759
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677834
Date de demande : 04/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

01/04/2008 : C à côté

N° national/d'enregistrement : 3566760
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677832
Date de demande : 04/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

01/04/2008 : C notre sélection

N° national/d'enregistrement : 3566761
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677824
Date de demande : 04/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

01/04/2008 : C à vendre

N° national/d'enregistrement : 3566762
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677822
Date de demande : 04/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

01/04/2008 : C à louer

N° national/d'enregistrement : 3566763
Date de dépôt : 01/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677817
Date de demande : 04/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

04/02/2008 : Vous aurez toujours une bonne raison de nous préférer

N° national/d'enregistrement : 3554087
Date de dépôt : 04/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669813
Date de demande : 22/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

08/08/2007 : VISION IMMOBILIERE

N° national/d'enregistrement : 3519142
Date de dépôt : 08/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-37
Date du BOPI : 14/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653516
Date de demande : 03/07/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

03/07/2006 : ACM – Analyse Comparative de Marché

N° national/d'enregistrement : 3438922
Date de dépôt : 03/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 42

Déposant 1 : CENTURY 21 FRANCE, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617241
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

03/07/2006 : Client VIP

N° national/d'enregistrement : 3438923
Date de dépôt : 03/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : CENTURY 21 FRANCE, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617253
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

03/07/2006 : Certificat d'Evaluation

N° national/d'enregistrement : 3438924
Date de dépôt : 03/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617280
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

03/07/2006 : Apérimmo

N° national/d'enregistrement : 3438925
Date de dépôt : 03/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 41

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617285
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

03/07/2006 : Mandat Confiance

N° national/d'enregistrement : 3438926
Date de dépôt : 03/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (immobilier) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617297
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

21/06/2006 : CenturyNet

N° national/d'enregistrement : 3436433
Date de dépôt : 21/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : CENTURY 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617236
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

21/06/2006 : CenturyPrint

N° national/d'enregistrement : 3436444
Date de dépôt : 21/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 42

Déposant 1 : CENTURY 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617238
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

14/06/2006 : GEOMARKET 21

N° national/d'enregistrement : 3435481
Date de dépôt : 14/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ;Affaires immobilières.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36

Déposant 1 : CENTURY 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617229
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

01/03/2000 : MANDAT PARTENAIRE

N° national/d'enregistrement : 3013325
Date de dépôt : 01/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières affaires immobilières, expertise immobilière. Constructions, réparations, services d'installation, entretien de bâtiments. Télécommunications, agences de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Développement de logiciels.
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES, CE 1701
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, SAS, Mme DOMENICHINI Elisabeth
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91090 LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-15
Date du BOPI : 14/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2441245
Date de demande : 25/05/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738952
Date de demande : 06/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

01/03/2000 : ESPRIT PARTENAIRE

N° national/d'enregistrement : 3013326
Date de dépôt : 01/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires financières affaires immobilières, expertise immobilière, gérance d'immeuble. Constructions, réparations. Service d'installation, entretien de bâtiments. Télécommunications, agences de presse, et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Développement de logiciels.
N° de la classe : 36
N° de la classe : 37
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Century 21 France, SAS
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES, CE 1701
91090 LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, SAS, Mme DOMENICHINI Elisabeth
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES, CE1701
91090 LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-15
Date du BOPI : 14/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2441038
Date de demande : 25/05/2010
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738945
Date de demande : 06/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

12/11/1997 : QUALISCOPE 21

N° national/d'enregistrement : 97704521
Date de dépôt : 12/11/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil pour le traitement de L'information Gestion des affaires commerciales Informations et renseignements D'affaires Affaires immobilières Programmation pour ordinateurs
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-52
Date du BOPI : 26/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2348159
Date de demande : 01/08/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663683
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

16/07/1997 : VOUS ALLEZ CHANGER D'AVIS SUR LES AGENTS IMMOBILIERS

N° national/d'enregistrement : 97687800
Date de dépôt : 16/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations ou renseignements d'affaires Transactions et gérance immobilières Edition - formation - éducation Organisation et conduites de colloques conférences, congrès, éditions de livres revues.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 41

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-34
Date du BOPI : 22/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2348160
Date de demande : 01/08/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653513
Date de demande : 03/07/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

16/07/1997 : TRANS 21

N° national/d'enregistrement : 97687801
Date de dépôt : 16/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques Gestion de fichiers informatiques Transactions et gérances immobilières Communication par terminaux d'ordinateurs Programmation pour ordinateurs.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Century 21 France, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-34
Date du BOPI : 22/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2348207
Date de demande : 01/08/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653512
Date de demande : 03/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

05/04/1996 : BIENVENUE CHEZ VOUS

N° national/d'enregistrement : 96620123
Date de dépôt : 05/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité Diffusion de petites annonces publicitaires et publicité d'agences immobilières et cabinets d'administrations de biens, par prospectus, affiches, imprimés divers. Affaires immobilières Agences immobilières et service d'administration de biens immobliers Edition - Formation - Education Edition de livres et de revues - Formation du personnel des agences immobilières et cabinets d'administration de biens Elaboration d'un savoir faire et conseils dans les domaines suivants: management, techniques de vente, techniques de recrutement. Service rendus par un affranchisseur pour les agences immobilières et cabinets d'administration de biens à savoir: Aide dans l'exploitation ou la direction d'une agence immobilière et un cabinet d'administration de bien, formation de base du personnel, transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licence
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : CENTURY 21 FRANCE, SAS, CE 1701
Numéro de SIREN : 339510695
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Mandataire 1 : Century 21 France, Mme DOMENICHINI Elisabeth, CE 1701
Adresse :
3 RUE DES CEVENNES
91017 EVRY CEDEX LISSES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-20
Date du BOPI : 17/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323613
Date de demande : 21/09/2006
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2617213
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Publications au Bodacc :

28/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°1801
NOJO : 007801MYG752127
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 339 510 695
Dénomination : CENTURY 21 FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MARINAKIS Charles-François ; Directeur général : CHAMINADE Frédéric Henri Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES

23/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3654
NOJO : 7801MYG75161400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Evry 339 510 695
Dénomination : CENTURY 21 FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8202
NOJO : 7801MYG70229600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Evry 339 510 695
Dénomination : CENTURY 21 FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°2103
NOJO : 007801MYG699976
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

21/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°1480
NOJO : 007801MYG649172
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 339 510 695
Dénomination : CENTURY 21 FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VIMONT Laurent Jean-Charles ; Directeur général : CHAMINADE Frédéric Henri Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck

28/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3261
NOJO : 7801MYG63871600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Evry 339 510 695
Dénomination : CENTURY 21 FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9244
NOJO : 7801MYG60389600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Evry 339 510 695
Dénomination : CENTURY 21 FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3158
NOJO : 7801MYG56833800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Evry 339 510 695
Dénomination : CENTURY 21 FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3714
NOJO : 117801421292906
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Evry 339 510 695
Dénomination : CENTURY 21 FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

01/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7484
NOJO : 117801397868065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Evry 339 510 695
Dénomination : CENTURY 21 FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

18/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5198
NOJO : 117801372915055
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 339 510 695
Dénomination : CENTURY 21 FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8855
NOJO : 117801349443835
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 339 510 695
Dénomination : CENTURY 21 FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

02/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6352
NOJO : 117801325689153
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 339 510 695
Dénomination : CENTURY 21 FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

29/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8222
NOJO : 117801304116868
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 339 510 695
Dénomination : CENTURY 21 FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11154
NOJO : BXC12193002176X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 339 510 695
Dénomination : CENTURY 21 FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

04/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11782
NOJO : BXC11168002892V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 339 510 695
Dénomination : CENTURY 21 FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3 rue des Cevennes Bâtiment. 4 Ce 1701 Petite Montagne Sud
91090 Lisses

18/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13144
NOJO : BXC10274009415A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9155
NOJO : BXC092920021120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

11/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°2894
NOJO : BXB09278002382K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 339 510 695
Dénomination : CENTURY 21 FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : COOPERS ET LYBRAND ENTREPRISES en fonction le 01 Juin 1999 Commissaire aux comptes suppléant : USSEGLIO-VIRETTA Guy en fonction le 20 Juin 2007 Président : VIMONT Laurent Jean-Charles en fonction le 01 Octobre 2009

29/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9270
NOJO : BXC08137005246B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

27/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°3307
NOJO : BXB08044001785X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : AUGMENTATION DE CAPITAL PAR SUITE DE FUSION : Decret N°88-418 du 22/04/1988, augmentation de capital par voie de fusion, société ayant participé à l'opération de fusion : Financière de la Baste (RCS Evry 44 096 159) 3 rue des Cévennes CE 1701 Lisses 91017 Evry cedex. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Evry 339 510 695
Dénomination : CENTURY 21 FRANCE
Nom commercial : CENTURY 21 FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1838601.00 EUR

Historique de l'unité légale :

12/05/2021 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)

25/12/2003 : catégorie juridique, activité principale

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAFRev1 : 74.1G)

Représentants légaux :

30/06/2011 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Type : Personne Physique

Nom : VIMONT Laurent Jean-Charles
Né le 07/02/1961 à Montreuil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 Avenue Alphonse X I I I
75016 Paris
FRANCE

30/06/2011 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue HENRI REGNAULT
- TOUR EXALTIS -
92400 Courbevoie
FRANCE

30/06/2011 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Type : Personne Physique

Nom : BOYER Franck
Né le 22/03/1962 à Nevers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
107 Rue de Reuilly
75012 Paris
FRANCE

Dépôts des actes :

25/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°9270 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/06/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°9270 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé

29/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°9300 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

13/05/2011 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°7774 déposé le 30/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

20/05/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°10489 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE.

20/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°10489 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance

20/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°10489 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du directoire

20/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°10489 déposé le 20/09/2010
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT DE LA SOCIETE POUR LA DUREE DE SON MANDAT DE MEMBRE DU DIRECTOIRE.

14/09/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°10405 déposé le 01/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

31/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°664 déposé le 16/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°664 déposé le 16/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

31/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°664 déposé le 16/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/12/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°664 déposé le 16/01/2008
Etat : Déposé

28/11/2007 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°13143 déposé le 04/12/2007
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS

28/11/2007 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°13146 déposé le 04/12/2007
Etat : Déposé
Décision : SUR LA REMUNERATION DES APPORTS

27/11/2007 : Procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°664 déposé le 16/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

27/11/2007 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°12861 déposé le 27/11/2007
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE CENTURY 21 FRANCE ET LA SOCIETE FINANCIERE DE LA BASTE - SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE DONT LE SIEGE SOCIAL EST SITUE 3 RUE DES CEVENNES - PETITE MONTAGNE SUD - CE 1701 - 91017 EVRY CEDEX LISSES (N° RCS EVRY 445 096 159)

22/10/2007 : Ordonnance du président

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°11779 déposé le 30/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

31/07/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°8918 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

31/07/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°8918 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/07/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°8918 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

31/07/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°8918 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé

31/07/2007 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°8918 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

22/05/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°6555 déposé le 20/06/2007
Etat : Déposé

22/05/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°6555 déposé le 20/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

22/05/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°6555 déposé le 20/06/2007
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNEMENT 28/02 DEVIENT AU 31/12

09/01/2007 : Déclaration de conformité

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°664 déposé le 16/01/2008
Etat : Déposé

21/02/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°3674 déposé le 03/04/2003
Etat : Déposé
Décision : DE : SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - EN : SAS

21/02/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°3674 déposé le 03/04/2003
Etat : Déposé
Décision : FIN DES FONCTIONS DE PRESIDENT ET MEMBRE DE DIRECTOIRE ET DU PRESIDENT ET MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET MEMBRES DU DIRECTOIRE

21/02/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°3674 déposé le 03/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

21/02/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°3674 déposé le 03/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

21/02/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°3674 déposé le 03/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

21/02/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°3674 déposé le 03/04/2003
Etat : Déposé

14/02/2003 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°3674 déposé le 03/04/2003
Etat : Déposé

27/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°1518 déposé le 13/02/2003
Etat : Déposé
Décision : DE 31/12 - AU 28/02

27/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°1518 déposé le 13/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/12/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°1518 déposé le 13/02/2003
Etat : Déposé

18/07/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°9015 déposé le 05/09/2002
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

06/08/2001 : Ordonnance

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°7483 déposé le 08/08/2001
Etat : Déposé
Décision : SUIVANT REQUETE EN DATE DU 27 07 2001

03/08/2001 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°8905 déposé le 28/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

03/08/2001 : Procès-verbal du directoire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°8905 déposé le 28/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/08/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°8905 déposé le 28/09/2001
Etat : Déposé

31/07/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°8778 déposé le 25/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

02/01/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°2072 déposé le 28/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

02/01/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°2072 déposé le 28/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

02/01/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°2072 déposé le 28/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

02/01/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°2072 déposé le 28/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

02/01/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°2072 déposé le 28/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

28/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°2072 déposé le 28/02/2001
Etat : Déposé
Décision : DE : SA EN : SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

28/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°2072 déposé le 28/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°2072 déposé le 28/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

28/12/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°2072 déposé le 28/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

05/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°7083 déposé le 14/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

02/06/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°7083 déposé le 14/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

30/04/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°4888 déposé le 15/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

27/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°4888 déposé le 15/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

08/09/1997 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°7971 déposé le 30/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

07/07/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°6290 déposé le 29/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

23/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°6377 déposé le 31/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

23/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°6377 déposé le 31/07/1997
Etat : Déposé
Décision : ARTICLES 6 ET 7

23/06/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°6377 déposé le 31/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

03/05/1995 : Acte modificatif

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°2072 déposé le 05/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

19/05/1992 : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°8846 déposé le 20/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

16/10/1991 : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°9255 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers

31/05/1991 : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°5264 déposé le 11/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers

22/05/1991 : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°5264 déposé le 11/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers

22/05/1991 : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°5264 déposé le 11/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers

02/04/1991 : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°5264 déposé le 11/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°287 déposé le 14/01/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°1518 déposé le 14/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°6500 déposé le 17/10/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°5518 déposé le 16/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°7413 déposé le 22/08/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°5264 déposé le 11/07/1991
Etat : Déposé
Décision : ACTE D'APPORT

N.C : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°5264 déposé le 11/07/1991
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT SUR LA SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION

N.C : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°5264 déposé le 11/07/1991
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS 3

N.C : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°5264 déposé le 11/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

N.C : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°5264 déposé le 11/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

N.C : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°9255 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

N.C : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°9255 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

N.C : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°9255 déposé le 03/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°8846 déposé le 20/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Acte modificatif

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°2072 déposé le 05/03/1996
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE DE LA SOCIETE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE

Etablissements :

30/06/2011 : Etablissement ouvert

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Type : Siège

Adresse :
3 Rue DES CEVENNES BAT.4
CE 1701 PETITE MONTAGNE SUD
91090 Lisses
FRANCE

30/06/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Rue DES CEVENNES BAT 4 C
1701 PETITE MONTAGNE SUD
91090 Lisses
FRANCE
Nom commercial : CENTURY 21 FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1987
Activité : Acquisition, amélioration, exploitation et développement par tous moyens d'un savoir faire technique et commercial ayant trait à la conception, l'implantation, la lancement, la promotion, la gestion et l'animation d'un réseau de franchise d'agences immobilières. Transactions immobilières et Geranced'immeubles
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

30/06/2011 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 57805
Date d’ajout de l’observation : 25/01/1988
Texte de l'observation : Se transfère du 34 rue St Barthélemy 77000 Melun Rc Melun 186 b 429 à compter du 01.10.87

30/06/2011 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : 19
Date d’ajout de l’observation : 16/01/2008
Texte de l'observation : AUGMENTATION DE CAPITAL PAR SUITE DE FUSION : Decret N°88-418 du 22/04/1988, augmentation de capital par voie de fusion, société ayant participé à l'opération de fusion : Financière de la Baste (RCS Evry 44 096 159) 3 rue des Cévennes CE 1701 Lisses 91017 Evry cedex

Personnes morales :

30/06/2011 : CENTURY 21 FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 1838601.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°6110 déposé le 29/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°7924 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°6753 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°9118 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°7057 déposé le 26/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°5208 déposé le 03/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°11282 déposé le 20/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°11938 déposé le 21/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°2596 déposé le 28/04/2008
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°4107 déposé le 18/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°3076 déposé le 23/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°3311 déposé le 02/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°4900 déposé le 06/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°5617 déposé le 11/07/2003
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°2440 déposé le 29/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°4616 déposé le 06/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°8891 déposé le 10/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°2324 déposé le 07/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°2619 déposé le 08/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°2779 déposé le 28/05/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°6257 déposé le 31/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°7401 déposé le 19/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°1872 déposé le 13/05/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°3752 déposé le 15/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°2513 déposé le 17/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1988B00080
Dépôt : N°2227 déposé le 21/06/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 3910 du 19/05/2023
Numéro de gestion : 1988B00080
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 941 374	5 273 772	2 667 602	3 159 426
AH	Fonds commercial	2 077 901		2 077 901	3 041 892
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 203 366		1 203 366	153 670
AT	Autres immobilisations corporelles	2 480 758	1 534 440	946 318	872 241
AV	Immobilisations en cours	20 833		20 833	17 438
CU	Autres participations	10		10	10
BD	Autres titres immobilisés	34		34	34
BF	Prêts	10 780		10 780	5 167
BH	Autres immobilisations financières	69 365		69 365	69 195
BJ	TOTAL (I)	13 804 421	6 808 212	6 996 209	7 319 072
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	128 089		128 089	140 675
BX	Clients et comptes rattachés	5 521 646	609 243	4 912 403	4 792 136
BZ	Autres créances	5 107 405		5 107 405	5 197 837
CF	Disponibilités	132 463		132 463	117 413
CH	Charges constatées d’avance	772 958		772 958	910 933
CJ	TOTAL (II)	11 662 560	609 243	11 053 317	11 158 993
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	25 466 981	7 417 455	18 049 526	18 478 065
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 838 601	1 838 601
DD	Réserve légale (1)	183 861	183 861
DG	Autres réserves	316 784	316 784
DH	Report à nouveau	5 413 906	5 836 397
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 871 455	2 577 745
DL	TOTAL (I)	10 624 607	10 753 387
DP	Provisions pour risques	347 000	335 000
DQ	Provisions pour charges	616 477	354 767
DR	TOTAL (III)	963 477	689 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 266	3 138
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	174 238	651
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	293 580	214 967
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 803 592	2 687 882
DY	Dettes fiscales et sociales	3 524 244	3 618 741
EA	Autres dettes	81 853	118 071
EB	Produits constatés d’avance (2)	579 671	391 463
EC	TOTAL (IV)	6 461 443	7 034 912
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 049 526	18 478 065
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	31 119 746		31 119 746	29 073 150
FJ	Chiffres d’affaires nets	31 119 746		31 119 746	29 073 150
FO	Subventions d’exploitation			13 167	3 675
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			970 069	1 373 114
FQ	Autres produits			555	4 704
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 103 537	30 454 643
FW	Autres achats et charges externes			15 121 356	14 665 662
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			581 052	505 413
FY	Salaires et traitements			4 970 433	4 767 040
FZ	Charges sociales			2 226 107	2 197 488
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 158 376	1 076 479
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			249 301	277 190
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			628 477	519 767
GE	Autres charges			2 120 395	2 085 666
GF	Total des charges d’exploitation (II)			27 055 496	26 094 703
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 048 041	4 359 939
GJ	Produits financiers de participations			-2	8
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 930	7 628
GN	Différences positives de change			4 241	10 052
GP	Total des produits financiers (V)			8 169	17 688
GR	Intérêts et charges assimilées				45
GS	Différences négatives de change			36 673	47 936
GU	Total des charges financières (VI)			36 673	47 981
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-28 504	-30 293
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 019 537	4 329 647
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 989	2 661
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 989	2 661
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	303	221
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	303	221
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 685	2 441
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	471 421	368 534
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 680 346	1 385 809
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	32 115 695	30 474 992
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	29 244 240	27 897 247
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 871 455	2 577 745
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 265 847	1 007 925		5 273 772
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 383 990	150 451		1 534 440
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 649 836	1 158 376		6 808 212
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				347 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				616 477
5Z	Total Provisions pour risques et charges	689 767	628 477	354 767	963 477
6T	Sur comptes clients	648 171	249 301	288 230	609 243
7B	Total Provisions pour dépréciation	658 386	249 301	298 444	609 243
7C	TOTAL GENERAL	1 348 152	877 778	653 210	1 572 719
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		877 778	642 996
UG	- Financières			10 214
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	10 780	10 780
UT	Autres immobilisations financières	69 365
VA	Clients douteux ou litigieux	731 091
UX	Autres créances clients	4 790 555
UY	Personnel et comptes rattachés	29 433
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	16 101
VB	T. V. A.	191 334
VC	Groupe et associés	4 811 978
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	58 560
VS	Charges constatées d’avance	772 958
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	11 482 154	11 412 789	69 365
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	4 266	4 266
8A	Emprunts et dettes financières divers	651	651
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 803 592	1 803 592
8C	Personnel et comptes rattachés	1 453 101	1 453 101
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	827 538	827 538
VW	T.V.A.	1 056 807	1 056 807
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	186 798	186 798
VI	Groupe et associés	173 587	173 587
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	81 853	81 853
8L	Produits constatés d’avance	579 671	579 671
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 167 863	6 167 863

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 5542 du 10/05/2022
Numéro de gestion : 1988B00080
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 941 374	5 273 772	2 667 602	3 159 426
AH	Fonds commercial	2 077 901		2 077 901	3 041 892
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 203 366		1 203 366	153 670
AT	Autres immobilisations corporelles	2 480 758	1 534 440	946 318	872 241
AV	Immobilisations en cours	20 833		20 833	17 438
CU	Autres participations	10		10	10
BD	Autres titres immobilisés	34		34	34
BF	Prêts	10 780		10 780	5 167
BH	Autres immobilisations financières	69 365		69 365	69 195
BJ	TOTAL (I)	13 804 421	6 808 212	6 996 209	7 319 072
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	128 089		128 089	140 675
BX	Clients et comptes rattachés	5 521 646	609 243	4 912 403	4 792 136
BZ	Autres créances	5 107 405		5 107 405	5 197 837
CF	Disponibilités	132 463		132 463	117 413
CH	Charges constatées d’avance	772 958		772 958	910 933
CJ	TOTAL (II)	11 662 560	609 243	11 053 317	11 158 993
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	25 466 981	7 417 455	18 049 526	18 478 065
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 838 601	1 838 601
DD	Réserve légale (1)	183 861	183 861
DG	Autres réserves	316 784	316 784
DH	Report à nouveau	5 413 906	5 836 397
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 871 455	2 577 745
DL	TOTAL (I)	10 624 607	10 753 387
DP	Provisions pour risques	347 000	335 000
DQ	Provisions pour charges	616 477	354 767
DR	TOTAL (III)	963 477	689 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 266	3 138
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	174 238	651
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	293 580	214 967
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 803 592	2 687 882
DY	Dettes fiscales et sociales	3 524 244	3 618 741
EA	Autres dettes	81 853	118 071
EB	Produits constatés d’avance (2)	579 671	391 463
EC	TOTAL (IV)	6 461 443	7 034 912
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 049 526	18 478 065
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	31 119 746		31 119 746	29 073 150
FJ	Chiffres d’affaires nets	31 119 746		31 119 746	29 073 150
FO	Subventions d’exploitation			13 167	3 675
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			970 069	1 373 114
FQ	Autres produits			555	4 704
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 103 537	30 454 643
FW	Autres achats et charges externes			15 121 356	14 665 662
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			581 052	505 413
FY	Salaires et traitements			4 970 433	4 767 040
FZ	Charges sociales			2 226 107	2 197 488
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 158 376	1 076 479
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			249 301	277 190
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			628 477	519 767
GE	Autres charges			2 120 395	2 085 666
GF	Total des charges d’exploitation (II)			27 055 496	26 094 703
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 048 041	4 359 939
GJ	Produits financiers de participations			-2	8
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 930	7 628
GN	Différences positives de change			4 241	10 052
GP	Total des produits financiers (V)			8 169	17 688
GR	Intérêts et charges assimilées				45
GS	Différences négatives de change			36 673	47 936
GU	Total des charges financières (VI)			36 673	47 981
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-28 504	-30 293
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 019 537	4 329 647
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 989	2 661
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 989	2 661
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	303	221
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	303	221
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 685	2 441
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	471 421	368 534
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 680 346	1 385 809
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	32 115 695	30 474 992
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	29 244 240	27 897 247
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 871 455	2 577 745
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 265 847	1 007 925		5 273 772
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 383 990	150 451		1 534 440
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 649 836	1 158 376		6 808 212
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				347 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				616 477
5Z	Total Provisions pour risques et charges	689 767	628 477	354 767	963 477
6T	Sur comptes clients	648 171	249 301	288 230	609 243
7B	Total Provisions pour dépréciation	658 386	249 301	298 444	609 243
7C	TOTAL GENERAL	1 348 152	877 778	653 210	1 572 719
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		877 778	642 996
UG	- Financières			10 214
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	10 780	10 780
UT	Autres immobilisations financières	69 365
VA	Clients douteux ou litigieux	731 091
UX	Autres créances clients	4 790 555
UY	Personnel et comptes rattachés	29 433
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	16 101
VB	T. V. A.	191 334
VC	Groupe et associés	4 811 978
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	58 560
VS	Charges constatées d’avance	772 958
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	11 482 154	11 412 789	69 365
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	4 266	4 266
8A	Emprunts et dettes financières divers	651	651
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 803 592	1 803 592
8C	Personnel et comptes rattachés	1 453 101	1 453 101
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	827 538	827 538
VW	T.V.A.	1 056 807	1 056 807
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	186 798	186 798
VI	Groupe et associés	173 587	173 587
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	81 853	81 853
8L	Produits constatés d’avance	579 671	579 671
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 167 863	6 167 863

31/12/2020 : Compte annuel simplifié

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 4637 du 25/02/2021
Numéro de gestion : 1988B00080
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
060	Stock marchandises	102 140		102 140
Page :
Code	Libellé du poste

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 4637 du 25/02/2021
Numéro de gestion : 1988B00080
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 941 374	5 273 772	2 667 602	3 159 426
AH	Fonds commercial	2 077 901		2 077 901	3 041 892
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 203 366		1 203 366	153 670
AT	Autres immobilisations corporelles	2 480 758	1 534 440	946 318	872 241
AV	Immobilisations en cours	20 833		20 833	17 438
CU	Autres participations	10		10	10
BD	Autres titres immobilisés	34		34	34
BF	Prêts	10 780		10 780	5 167
BH	Autres immobilisations financières	69 365		69 365	69 195
BJ	TOTAL (I)	13 804 421	6 808 212	6 996 209	7 319 072
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	128 089		128 089	140 675
BX	Clients et comptes rattachés	5 521 646	609 243	4 912 403	4 792 136
BZ	Autres créances	5 107 405		5 107 405	5 197 837
CF	Disponibilités	132 463		132 463	117 413
CH	Charges constatées d’avance	772 958		772 958	910 933
CJ	TOTAL (II)	11 662 560	609 243	11 053 317	11 158 993
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	25 466 981	7 417 455	18 049 526	18 478 065
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 838 601	1 838 601
DD	Réserve légale (1)	183 861	183 861
DG	Autres réserves	316 784	316 784
DH	Report à nouveau	5 413 906	5 836 397
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 871 455	2 577 745
DL	TOTAL (I)	10 624 607	10 753 387
DP	Provisions pour risques	347 000	335 000
DQ	Provisions pour charges	616 477	354 767
DR	TOTAL (III)	963 477	689 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 266	3 138
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	174 238	651
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	293 580	214 967
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 803 592	2 687 882
DY	Dettes fiscales et sociales	3 524 244	3 618 741
EA	Autres dettes	81 853	118 071
EB	Produits constatés d’avance (2)	579 671	391 463
EC	TOTAL (IV)	6 461 443	7 034 912
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 049 526	18 478 065
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	31 119 746		31 119 746	29 073 150
FJ	Chiffres d’affaires nets	31 119 746		31 119 746	29 073 150
FO	Subventions d’exploitation			13 167	3 675
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			970 069	1 373 114
FQ	Autres produits			555	4 704
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 103 537	30 454 643
FW	Autres achats et charges externes			15 121 356	14 665 662
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			581 052	505 413
FY	Salaires et traitements			4 970 433	4 767 040
FZ	Charges sociales			2 226 107	2 197 488
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 158 376	1 076 479
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			249 301	277 190
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			628 477	519 767
GE	Autres charges			2 120 395	2 085 666
GF	Total des charges d’exploitation (II)			27 055 496	26 094 703
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 048 041	4 359 939
GJ	Produits financiers de participations			-2	8
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 930	7 628
GN	Différences positives de change			4 241	10 052
GP	Total des produits financiers (V)			8 169	17 688
GR	Intérêts et charges assimilées				45
GS	Différences négatives de change			36 673	47 936
GU	Total des charges financières (VI)			36 673	47 981
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-28 504	-30 293
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 019 537	4 329 647
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 989	2 661
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 989	2 661
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	303	221
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	303	221
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 685	2 441
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	471 421	368 534
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 680 346	1 385 809
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	32 115 695	30 474 992
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	29 244 240	27 897 247
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 871 455	2 577 745
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 265 847	1 007 925		5 273 772
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 383 990	150 451		1 534 440
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 649 836	1 158 376		6 808 212
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				347 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				616 477
5Z	Total Provisions pour risques et charges	689 767	628 477	354 767	963 477
6T	Sur comptes clients	648 171	249 301	288 230	609 243
7B	Total Provisions pour dépréciation	658 386	249 301	298 444	609 243
7C	TOTAL GENERAL	1 348 152	877 778	653 210	1 572 719
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		877 778	642 996
UG	- Financières			10 214
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	10 780	10 780
UT	Autres immobilisations financières	69 365
VA	Clients douteux ou litigieux	731 091
UX	Autres créances clients	4 790 555
UY	Personnel et comptes rattachés	29 433
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	16 101
VB	T. V. A.	191 334
VC	Groupe et associés	4 811 978
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	58 560
VS	Charges constatées d’avance	772 958
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	11 482 154	11 412 789	69 365
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	4 266	4 266
8A	Emprunts et dettes financières divers	651	651
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 803 592	1 803 592
8C	Personnel et comptes rattachés	1 453 101	1 453 101
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	827 538	827 538
VW	T.V.A.	1 056 807	1 056 807
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	186 798	186 798
VI	Groupe et associés	173 587	173 587
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	81 853	81 853
8L	Produits constatés d’avance	579 671	579 671
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 167 863	6 167 863

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 6418 du 10/07/2020
Numéro de gestion : 1988B00080
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 941 374	5 273 772	2 667 602	3 159 426
AH	Fonds commercial	2 077 901		2 077 901	3 041 892
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 203 366		1 203 366	153 670
AT	Autres immobilisations corporelles	2 480 758	1 534 440	946 318	872 241
AV	Immobilisations en cours	20 833		20 833	17 438
CU	Autres participations	10		10	10
BD	Autres titres immobilisés	34		34	34
BF	Prêts	10 780		10 780	5 167
BH	Autres immobilisations financières	69 365		69 365	69 195
BJ	TOTAL (I)	13 804 421	6 808 212	6 996 209	7 319 072
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	128 089		128 089	140 675
BX	Clients et comptes rattachés	5 521 646	609 243	4 912 403	4 792 136
BZ	Autres créances	5 107 405		5 107 405	5 197 837
CF	Disponibilités	132 463		132 463	117 413
CH	Charges constatées d’avance	772 958		772 958	910 933
CJ	TOTAL (II)	11 662 560	609 243	11 053 317	11 158 993
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	25 466 981	7 417 455	18 049 526	18 478 065
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 838 601	1 838 601
DD	Réserve légale (1)	183 861	183 861
DG	Autres réserves	316 784	316 784
DH	Report à nouveau	5 413 906	5 836 397
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 871 455	2 577 745
DL	TOTAL (I)	10 624 607	10 753 387
DP	Provisions pour risques	347 000	335 000
DQ	Provisions pour charges	616 477	354 767
DR	TOTAL (III)	963 477	689 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 266	3 138
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	174 238	651
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	293 580	214 967
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 803 592	2 687 882
DY	Dettes fiscales et sociales	3 524 244	3 618 741
EA	Autres dettes	81 853	118 071
EB	Produits constatés d’avance (2)	579 671	391 463
EC	TOTAL (IV)	6 461 443	7 034 912
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 049 526	18 478 065
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	31 119 746		31 119 746	29 073 150
FJ	Chiffres d’affaires nets	31 119 746		31 119 746	29 073 150
FO	Subventions d’exploitation			13 167	3 675
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			970 069	1 373 114
FQ	Autres produits			555	4 704
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 103 537	30 454 643
FW	Autres achats et charges externes			15 121 356	14 665 662
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			581 052	505 413
FY	Salaires et traitements			4 970 433	4 767 040
FZ	Charges sociales			2 226 107	2 197 488
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 158 376	1 076 479
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			249 301	277 190
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			628 477	519 767
GE	Autres charges			2 120 395	2 085 666
GF	Total des charges d’exploitation (II)			27 055 496	26 094 703
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 048 041	4 359 939
GJ	Produits financiers de participations			-2	8
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 930	7 628
GN	Différences positives de change			4 241	10 052
GP	Total des produits financiers (V)			8 169	17 688
GR	Intérêts et charges assimilées				45
GS	Différences négatives de change			36 673	47 936
GU	Total des charges financières (VI)			36 673	47 981
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-28 504	-30 293
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 019 537	4 329 647
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 989	2 661
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 989	2 661
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	303	221
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	303	221
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 685	2 441
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	471 421	368 534
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 680 346	1 385 809
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	32 115 695	30 474 992
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	29 244 240	27 897 247
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 871 455	2 577 745
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 265 847	1 007 925		5 273 772
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 383 990	150 451		1 534 440
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 649 836	1 158 376		6 808 212
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				347 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				616 477
5Z	Total Provisions pour risques et charges	689 767	628 477	354 767	963 477
6T	Sur comptes clients	648 171	249 301	288 230	609 243
7B	Total Provisions pour dépréciation	658 386	249 301	298 444	609 243
7C	TOTAL GENERAL	1 348 152	877 778	653 210	1 572 719
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		877 778	642 996
UG	- Financières			10 214
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	10 780	10 780
UT	Autres immobilisations financières	69 365
VA	Clients douteux ou litigieux	731 091
UX	Autres créances clients	4 790 555
UY	Personnel et comptes rattachés	29 433
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	16 101
VB	T. V. A.	191 334
VC	Groupe et associés	4 811 978
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	58 560
VS	Charges constatées d’avance	772 958
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	11 482 154	11 412 789	69 365
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	4 266	4 266
8A	Emprunts et dettes financières divers	651	651
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 803 592	1 803 592
8C	Personnel et comptes rattachés	1 453 101	1 453 101
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	827 538	827 538
VW	T.V.A.	1 056 807	1 056 807
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	186 798	186 798
VI	Groupe et associés	173 587	173 587
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	81 853	81 853
8L	Produits constatés d’avance	579 671	579 671
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 167 863	6 167 863

31/12/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 6418 du 10/07/2020
Numéro de gestion : 1988B00080
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
060	Stock marchandises	102 140		102 140
Page :
Code	Libellé du poste

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 7460 du 02/07/2019
Numéro de gestion : 1988B00080
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 941 374	5 273 772	2 667 602	3 159 426
AH	Fonds commercial	2 077 901		2 077 901	3 041 892
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 203 366		1 203 366	153 670
AT	Autres immobilisations corporelles	2 480 758	1 534 440	946 318	872 241
AV	Immobilisations en cours	20 833		20 833	17 438
CU	Autres participations	10		10	10
BD	Autres titres immobilisés	34		34	34
BF	Prêts	10 780		10 780	5 167
BH	Autres immobilisations financières	69 365		69 365	69 195
BJ	TOTAL (I)	13 804 421	6 808 212	6 996 209	7 319 072
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	128 089		128 089	140 675
BX	Clients et comptes rattachés	5 521 646	609 243	4 912 403	4 792 136
BZ	Autres créances	5 107 405		5 107 405	5 197 837
CF	Disponibilités	132 463		132 463	117 413
CH	Charges constatées d’avance	772 958		772 958	910 933
CJ	TOTAL (II)	11 662 560	609 243	11 053 317	11 158 993
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	25 466 981	7 417 455	18 049 526	18 478 065
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 838 601	1 838 601
DD	Réserve légale (1)	183 861	183 861
DG	Autres réserves	316 784	316 784
DH	Report à nouveau	5 413 906	5 836 397
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 871 455	2 577 745
DL	TOTAL (I)	10 624 607	10 753 387
DP	Provisions pour risques	347 000	335 000
DQ	Provisions pour charges	616 477	354 767
DR	TOTAL (III)	963 477	689 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 266	3 138
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	174 238	651
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	293 580	214 967
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 803 592	2 687 882
DY	Dettes fiscales et sociales	3 524 244	3 618 741
EA	Autres dettes	81 853	118 071
EB	Produits constatés d’avance (2)	579 671	391 463
EC	TOTAL (IV)	6 461 443	7 034 912
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 049 526	18 478 065
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	31 119 746		31 119 746	29 073 150
FJ	Chiffres d’affaires nets	31 119 746		31 119 746	29 073 150
FO	Subventions d’exploitation			13 167	3 675
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			970 069	1 373 114
FQ	Autres produits			555	4 704
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 103 537	30 454 643
FW	Autres achats et charges externes			15 121 356	14 665 662
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			581 052	505 413
FY	Salaires et traitements			4 970 433	4 767 040
FZ	Charges sociales			2 226 107	2 197 488
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 158 376	1 076 479
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			249 301	277 190
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			628 477	519 767
GE	Autres charges			2 120 395	2 085 666
GF	Total des charges d’exploitation (II)			27 055 496	26 094 703
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 048 041	4 359 939
GJ	Produits financiers de participations			-2	8
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 930	7 628
GN	Différences positives de change			4 241	10 052
GP	Total des produits financiers (V)			8 169	17 688
GR	Intérêts et charges assimilées				45
GS	Différences négatives de change			36 673	47 936
GU	Total des charges financières (VI)			36 673	47 981
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-28 504	-30 293
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 019 537	4 329 647
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 989	2 661
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 989	2 661
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	303	221
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	303	221
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 685	2 441
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	471 421	368 534
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 680 346	1 385 809
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	32 115 695	30 474 992
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	29 244 240	27 897 247
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 871 455	2 577 745
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 265 847	1 007 925		5 273 772
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 383 990	150 451		1 534 440
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 649 836	1 158 376		6 808 212
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				347 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				616 477
5Z	Total Provisions pour risques et charges	689 767	628 477	354 767	963 477
6T	Sur comptes clients	648 171	249 301	288 230	609 243
7B	Total Provisions pour dépréciation	658 386	249 301	298 444	609 243
7C	TOTAL GENERAL	1 348 152	877 778	653 210	1 572 719
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		877 778	642 996
UG	- Financières			10 214
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	10 780	10 780
UT	Autres immobilisations financières	69 365
VA	Clients douteux ou litigieux	731 091
UX	Autres créances clients	4 790 555
UY	Personnel et comptes rattachés	29 433
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	16 101
VB	T. V. A.	191 334
VC	Groupe et associés	4 811 978
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	58 560
VS	Charges constatées d’avance	772 958
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	11 482 154	11 412 789	69 365
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	4 266	4 266
8A	Emprunts et dettes financières divers	651	651
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 803 592	1 803 592
8C	Personnel et comptes rattachés	1 453 101	1 453 101
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	827 538	827 538
VW	T.V.A.	1 056 807	1 056 807
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	186 798	186 798
VI	Groupe et associés	173 587	173 587
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	81 853	81 853
8L	Produits constatés d’avance	579 671	579 671
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 167 863	6 167 863

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 4460 du 04/06/2018
Numéro de gestion : 1988B00080
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 941 374	5 273 772	2 667 602	3 159 426
AH	Fonds commercial	2 077 901		2 077 901	3 041 892
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 203 366		1 203 366	153 670
AT	Autres immobilisations corporelles	2 480 758	1 534 440	946 318	872 241
AV	Immobilisations en cours	20 833		20 833	17 438
CU	Autres participations	10		10	10
BD	Autres titres immobilisés	34		34	34
BF	Prêts	10 780		10 780	5 167
BH	Autres immobilisations financières	69 365		69 365	69 195
BJ	TOTAL (I)	13 804 421	6 808 212	6 996 209	7 319 072
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	128 089		128 089	140 675
BX	Clients et comptes rattachés	5 521 646	609 243	4 912 403	4 792 136
BZ	Autres créances	5 107 405		5 107 405	5 197 837
CF	Disponibilités	132 463		132 463	117 413
CH	Charges constatées d’avance	772 958		772 958	910 933
CJ	TOTAL (II)	11 662 560	609 243	11 053 317	11 158 993
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	25 466 981	7 417 455	18 049 526	18 478 065
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 838 601	1 838 601
DD	Réserve légale (1)	183 861	183 861
DG	Autres réserves	316 784	316 784
DH	Report à nouveau	5 413 906	5 836 397
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 871 455	2 577 745
DL	TOTAL (I)	10 624 607	10 753 387
DP	Provisions pour risques	347 000	335 000
DQ	Provisions pour charges	616 477	354 767
DR	TOTAL (III)	963 477	689 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 266	3 138
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	174 238	651
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	293 580	214 967
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 803 592	2 687 882
DY	Dettes fiscales et sociales	3 524 244	3 618 741
EA	Autres dettes	81 853	118 071
EB	Produits constatés d’avance (2)	579 671	391 463
EC	TOTAL (IV)	6 461 443	7 034 912
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 049 526	18 478 065
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	31 119 746		31 119 746	29 073 150
FJ	Chiffres d’affaires nets	31 119 746		31 119 746	29 073 150
FO	Subventions d’exploitation			13 167	3 675
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			970 069	1 373 114
FQ	Autres produits			555	4 704
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 103 537	30 454 643
FW	Autres achats et charges externes			15 121 356	14 665 662
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			581 052	505 413
FY	Salaires et traitements			4 970 433	4 767 040
FZ	Charges sociales			2 226 107	2 197 488
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 158 376	1 076 479
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			249 301	277 190
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			628 477	519 767
GE	Autres charges			2 120 395	2 085 666
GF	Total des charges d’exploitation (II)			27 055 496	26 094 703
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 048 041	4 359 939
GJ	Produits financiers de participations			-2	8
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 930	7 628
GN	Différences positives de change			4 241	10 052
GP	Total des produits financiers (V)			8 169	17 688
GR	Intérêts et charges assimilées				45
GS	Différences négatives de change			36 673	47 936
GU	Total des charges financières (VI)			36 673	47 981
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-28 504	-30 293
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 019 537	4 329 647
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 989	2 661
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 989	2 661
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	303	221
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	303	221
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 685	2 441
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	471 421	368 534
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 680 346	1 385 809
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	32 115 695	30 474 992
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	29 244 240	27 897 247
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 871 455	2 577 745
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 265 847	1 007 925		5 273 772
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 383 990	150 451		1 534 440
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 649 836	1 158 376		6 808 212
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				347 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				616 477
5Z	Total Provisions pour risques et charges	689 767	628 477	354 767	963 477
6T	Sur comptes clients	648 171	249 301	288 230	609 243
7B	Total Provisions pour dépréciation	658 386	249 301	298 444	609 243
7C	TOTAL GENERAL	1 348 152	877 778	653 210	1 572 719
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		877 778	642 996
UG	- Financières			10 214
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	10 780	10 780
UT	Autres immobilisations financières	69 365
VA	Clients douteux ou litigieux	731 091
UX	Autres créances clients	4 790 555
UY	Personnel et comptes rattachés	29 433
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	16 101
VB	T. V. A.	191 334
VC	Groupe et associés	4 811 978
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	58 560
VS	Charges constatées d’avance	772 958
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	11 482 154	11 412 789	69 365
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	4 266	4 266
8A	Emprunts et dettes financières divers	651	651
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 803 592	1 803 592
8C	Personnel et comptes rattachés	1 453 101	1 453 101
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	827 538	827 538
VW	T.V.A.	1 056 807	1 056 807
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	186 798	186 798
VI	Groupe et associés	173 587	173 587
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	81 853	81 853
8L	Produits constatés d’avance	579 671	579 671
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 167 863	6 167 863

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 7317 du 07/07/2017
Numéro de gestion : 1988B00080
Code activité : 7740Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 941 374	5 273 772	2 667 602	3 159 426
AH	Fonds commercial	2 077 901		2 077 901	3 041 892
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 203 366		1 203 366	153 670
AT	Autres immobilisations corporelles	2 480 758	1 534 440	946 318	872 241
AV	Immobilisations en cours	20 833		20 833	17 438
CU	Autres participations	10		10	10
BD	Autres titres immobilisés	34		34	34
BF	Prêts	10 780		10 780	5 167
BH	Autres immobilisations financières	69 365		69 365	69 195
BJ	TOTAL (I)	13 804 421	6 808 212	6 996 209	7 319 072
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	128 089		128 089	140 675
BX	Clients et comptes rattachés	5 521 646	609 243	4 912 403	4 792 136
BZ	Autres créances	5 107 405		5 107 405	5 197 837
CF	Disponibilités	132 463		132 463	117 413
CH	Charges constatées d’avance	772 958		772 958	910 933
CJ	TOTAL (II)	11 662 560	609 243	11 053 317	11 158 993
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	25 466 981	7 417 455	18 049 526	18 478 065
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 838 601	1 838 601
DD	Réserve légale (1)	183 861	183 861
DG	Autres réserves	316 784	316 784
DH	Report à nouveau	5 413 906	5 836 397
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 871 455	2 577 745
DL	TOTAL (I)	10 624 607	10 753 387
DP	Provisions pour risques	347 000	335 000
DQ	Provisions pour charges	616 477	354 767
DR	TOTAL (III)	963 477	689 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 266	3 138
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	174 238	651
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	293 580	214 967
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 803 592	2 687 882
DY	Dettes fiscales et sociales	3 524 244	3 618 741
EA	Autres dettes	81 853	118 071
EB	Produits constatés d’avance (2)	579 671	391 463
EC	TOTAL (IV)	6 461 443	7 034 912
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	18 049 526	18 478 065
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	31 119 746		31 119 746	29 073 150
FJ	Chiffres d’affaires nets	31 119 746		31 119 746	29 073 150
FO	Subventions d’exploitation			13 167	3 675
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			970 069	1 373 114
FQ	Autres produits			555	4 704
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 103 537	30 454 643
FW	Autres achats et charges externes			15 121 356	14 665 662
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			581 052	505 413
FY	Salaires et traitements			4 970 433	4 767 040
FZ	Charges sociales			2 226 107	2 197 488
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 158 376	1 076 479
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			249 301	277 190
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			628 477	519 767
GE	Autres charges			2 120 395	2 085 666
GF	Total des charges d’exploitation (II)			27 055 496	26 094 703
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 048 041	4 359 939
GJ	Produits financiers de participations			-2	8
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 930	7 628
GN	Différences positives de change			4 241	10 052
GP	Total des produits financiers (V)			8 169	17 688
GR	Intérêts et charges assimilées				45
GS	Différences négatives de change			36 673	47 936
GU	Total des charges financières (VI)			36 673	47 981
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-28 504	-30 293
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 019 537	4 329 647
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 989	2 661
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 989	2 661
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	303	221
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	303	221
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 685	2 441
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	471 421	368 534
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 680 346	1 385 809
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	32 115 695	30 474 992
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	29 244 240	27 897 247
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 871 455	2 577 745
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 265 847	1 007 925		5 273 772
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 383 990	150 451		1 534 440
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 649 836	1 158 376		6 808 212
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				347 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				616 477
5Z	Total Provisions pour risques et charges	689 767	628 477	354 767	963 477
6T	Sur comptes clients	648 171	249 301	288 230	609 243
7B	Total Provisions pour dépréciation	658 386	249 301	298 444	609 243
7C	TOTAL GENERAL	1 348 152	877 778	653 210	1 572 719
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		877 778	642 996
UG	- Financières			10 214
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	10 780	10 780
UT	Autres immobilisations financières	69 365
VA	Clients douteux ou litigieux	731 091
UX	Autres créances clients	4 790 555
UY	Personnel et comptes rattachés	29 433
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	16 101
VB	T. V. A.	191 334
VC	Groupe et associés	4 811 978
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	58 560
VS	Charges constatées d’avance	772 958
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	11 482 154	11 412 789	69 365
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	4 266	4 266
8A	Emprunts et dettes financières divers	651	651
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 803 592	1 803 592
8C	Personnel et comptes rattachés	1 453 101	1 453 101
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	827 538	827 538
VW	T.V.A.	1 056 807	1 056 807
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	186 798	186 798
VI	Groupe et associés	173 587	173 587
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	81 853	81 853
8L	Produits constatés d’avance	579 671	579 671
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 167 863	6 167 863

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