CERELIA

Entreprise

CERELIA
Dernière mise à jour : 10/10/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 10/10/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41939710400052 / Siren : 419397104 / NIC : 00052
N° de TVA : FR 56 419397104
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 26/04/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.38 : Commerce de gros d'autres produits alimentaires, y compris poissons, crustacés et mollusques
46.38B : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros alimentaire spécialisé relativement à certains des produits suivants : • farines, produits pour la boulangerie et la biscuiterie • produits à base de pommes de terre, fruits et légumes secs • miel, pâtes alimentaires, riz, entremets, desserts • plats cuisinés • conserves
- le commerce de gros d’aliments pour animaux de compagnie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de fruits et légumes en conserve (cf. 46.31Z)
- le commerce de gros de conserves à base de viande (cf. 46.32B)
- le commerce de gros de conserves à base de poissons, crustacés et mollusques (cf. 46.38A) Produits associés : 46.38.21, 46.38.29
Coordonnées de l'établissement :
CERELIA
Adresse :
ZAC ACTIPARC
Rue FORTIN

62223 SAINT-LAURENT-BLANGY
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2023 : Succession
Prédécesseur : CERELIA
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/06/1998
Dénomination : CERELIA
Activité principale : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (NAFRev2 : 10.71A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
12/09/2007 : MA
N° national/d'enregistrement : 3523973
Date de dépôt : 12/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille, gibier, poisson et fruits de mer ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés ; fromages ; charcuterie et salaisons ; oeufs ; préparation alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations à base de céréales ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, pain d'épice ; pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâte à pains aux raisins, pâte à brioches, viennoiseries, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; décorations comestibles pour gâteaux ; assaisonnements ; cacao ; sucre ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; sel ; condiments ; poivre ; épices ; sauces ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments.

Déposant 1 : EURODOUGH SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 419397104

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-07

12/09/2007 : mon
N° national/d'enregistrement : 3523975
Date de dépôt : 12/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille, gibier, poisson et fruits de mer ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés ; fromages ; charcuterie et salaisons ; oeufs ; préparation alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations à base de céréales ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, pain d'épice ; pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâte à pains aux raisins, pâte à brioches, viennoiseries, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; décorations comestibles pour gâteaux ; assaisonnements ; cacao ; sucre ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; épices ; sauces ; en particulier garnitures , sucre, cacao, vanille, condiments.

Déposant 1 : EURODOUGH SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 419397104

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2008-13

12/09/2007 : Mes
N° national/d'enregistrement : 3523977
Date de dépôt : 12/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille, gibier, poisson et fruits de mer ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés ; fromages ; charcuterie et salaisons ; oeufs ; préparation alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations à base de céréales ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, pain d'épice ; pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâte à pains aux raisins, pâte à brioches, viennoiseries, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; décorations comestibles pour gâteaux ; assaisonnements ; cacao ; sucre ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; sel ; condiments ; poivre ; épices ; sauces ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments.

Déposant 1 : EURODOUGH SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 419397104

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-07

12/09/2007 : Mes
N° national/d'enregistrement : 3523979
Date de dépôt : 12/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille, gibier, poisson et fruits de mer ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés ; fromages ; charcuterie et salaisons ; oeufs ; préparation alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations à base de céréales ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, pain d'épice ; pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâte à pains aux raisins, pâte à brioches, viennoiseries, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; décorations comestibles pour gâteaux ; assaisonnements ; cacao ; sucre ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; sel ; condiments ; poivre ; épices ; sauces ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments.

Déposant 1 : EURODOUGH SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 419397104

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-07

29/03/2007 : C'EST SI BON D'INVENTER
N° national/d'enregistrement : 3491636
Date de dépôt : 29/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, pain d'épice ; pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; décorations comestibles pour gâteaux ; assaisonnements ; cacao ; sucre ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; sel ; condiments ; poivre ; épices ; sauces ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments.

Déposant 1 : EURODOUGH SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 419397104

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

28/03/2001 :
N° national/d'enregistrement : 3091955
Date de dépôt : 28/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, pain d'épice, pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâte à pains aux raisins, pâte à brioches, viennoiseries, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; décorations comestibles pour gâteaux ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments.

Déposant 1 : EURODOUGH, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 419397104
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE RUE FRANCOIS JACOB
62800 LIEVIN
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 358491
Date de demande : 05/11/2002
N° de BOPI : 2002-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-18
Date du BOPI : 04/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463201
Date de demande : 16/02/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

28/03/2001 :
N° national/d'enregistrement : 3091956
Date de dépôt : 28/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille, gibier, poisson et fruits de mer ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés ; fromage ; charcuterie et salaisons ; ufs ; préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier poisson et fruits de mer, fruits et légumes fromage, charcuterie et salaisons et / ou ufs. Préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, pain d'épice, pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâte à pains aux raisins, pâte à brioches, viennoiseries, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; décorations comestibles pour gâteaux ; assaisonnements ; cacao ; sucre ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; sel ; condiments ; poivre ; épices ; sauces ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : EURODOUGH, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 419397104
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE RUE FRANCOIS JACOB
62800 LIEVIN
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 358491
Date de demande : 05/11/2002
N° de BOPI : 2002-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-18
Date du BOPI : 04/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463204
Date de demande : 16/02/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

28/03/2001 : FARINE DE BLE, SEIGLE ET SON
N° national/d'enregistrement : 3091958
Date de dépôt : 28/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâtes à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, pain d'épice, pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâte à pains aux raisins, pâte à brioches, viennoiseries, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; condiments ; poivre ; épices ; sauces ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments, farine.

Déposant 1 : EURODOUGH, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 419397104
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE RUE FRANCOIS JACOB
62800 LIEVIN
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 358491
Date de demande : 05/11/2002
N° de BOPI : 2002-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-18
Date du BOPI : 04/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463203
Date de demande : 16/02/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

28/03/2001 : FARINE DE BLE SEIGLE ET SON CROUSTIPATE PATE FRAICHE A L ANCIENNE
N° national/d'enregistrement : 3091959
Date de dépôt : 28/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâtes à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, pain d'épice, pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâte à pains aux raisins, pâte à brioches, viennoiseries, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; décorations comestibles pour gâteaux ; assaisonnements ; cacao ; sucre ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; sel ; condiments ; poivre ; épices ; sauces ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments.

Déposant 1 : EURODOUGH, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 419397104
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE RUE FRANCOIS JACOB
62800 LIEVIN
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 358491
Date de demande : 05/11/2002
N° de BOPI : 2002-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-18
Date du BOPI : 04/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463202
Date de demande : 16/02/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

13/02/2001 : CROUSTIPATE
N° national/d'enregistrement : 3082424
Date de dépôt : 13/02/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille, gibier, poisson et fruits de mer ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés ; fromage ; charcuterie et salaisons ; ufs ; préparation alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier poisson et fruits de mer, fruits et légumes fromage, charcuterie et salaisons et/ou ufs. Préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, pain d'épice ; pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains aux raisins, pâte à brioches, viennoiseries, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; décorations comestibles pour gâteaux ; assaisonnements ; cacao ; sucre ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; sel ; condiments ; poivre ; épices ; sauces ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : EURODOUGH, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 419397104
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE RUE FRANCOIS JACOB
62800 LIEVIN
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 358491
Date de demande : 05/11/2002
N° de BOPI : 2002-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-12
Date du BOPI : 23/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463200
Date de demande : 16/02/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

05/12/1997 : NOUVEAU KIT PIZZA CROUSTIPATE
N° national/d'enregistrement : 97707606
Date de dépôt : 05/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/12/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâte crue, pâte surgelée, pâte conservée, préparations faites de céréales, pâte à croissant, pâte à tarte, pâte à pizza, pâte à pains, pâte à biscuits, pâte à gateaux, pâte à patisserie, pâte à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâte à brioches, pâte à pain aux raisins.

Déposant 1 : EURODOUGH SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 419397104

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 279700
Date de demande : 23/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 340425
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 702778
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : CERELIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 714119
Date de demande : 28/12/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-02
Date du BOPI : 09/01/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347291
Date de demande : 20/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

05/12/1997 : VOS IDEES EN UN TOUR DE MAIN
N° national/d'enregistrement : 97707607
Date de dépôt : 05/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/12/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâte crue, pâte surgelée, pâte conservée, préparations faites de céréales, pâte à croissant, pâte à tarte, pâte à pizza, pâte à pains, pâte à biscuits, pâte à gâteaux, pâte à pâtisserie, pâte à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâte à brioches, pâte à pain aux raisins.

Déposant 1 : EURODOUGH SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 419397104

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 279700
Date de demande : 23/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 340425
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 702778
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : CERELIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 714120
Date de demande : 28/12/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-02
Date du BOPI : 09/01/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347292
Date de demande : 20/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

05/12/1997 : NOUVEAU KIT PIZZA CROUSTIPATE
N° national/d'enregistrement : 97707606
Date de dépôt : 05/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâte crue, pâte surgelée, pâte conservée, préparations faites de céréales, pâte à croissant, pâte à tarte, pâte à pizza, pâte à pains, pâte à biscuits, pâte à gateaux, pâte à patisserie, pâte à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâte à brioches, pâte à pain aux raisins.

Déposant 1 : CERELIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 419397104
Adresse :
Zone industrielle, rue François Jacob
62800 LIEVIN
FR

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, M. SCHULER Marc
Adresse :
69, avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 279700
Date de demande : 23/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 340425
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 702778
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : CERELIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 714119
Date de demande : 28/12/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-02
Date du BOPI : 09/01/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347291
Date de demande : 20/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665874
Date de demande : 05/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

05/12/1997 : VOS IDEES EN UN TOUR DE MAIN
N° national/d'enregistrement : 97707607
Date de dépôt : 05/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâte crue, pâte surgelée, pâte conservée, préparations faites de céréales, pâte à croissant, pâte à tarte, pâte à pizza, pâte à pains, pâte à biscuits, pâte à gâteaux, pâte à pâtisserie, pâte à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâte à brioches, pâte à pain aux raisins.

Déposant 1 : CERELIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 419397104
Adresse :
Zone industrielle, rue François Jacob
62800 LIEVIN
FR

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, M. SCHULER Marc
Adresse :
69, avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 279700
Date de demande : 23/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 340425
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 702778
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : CERELIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 714120
Date de demande : 28/12/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-02
Date du BOPI : 09/01/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347292
Date de demande : 20/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665897
Date de demande : 05/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

05/12/1997 : NOUVEAU KIT PIZZA CROUSTIPATE
N° national/d'enregistrement : 97707606
Date de dépôt : 05/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/12/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâte crue, pâte surgelée, pâte conservée, préparations faites de céréales, pâte à croissant, pâte à tarte, pâte à pizza, pâte à pains, pâte à biscuits, pâte à gateaux, pâte à patisserie, pâte à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâte à brioches, pâte à pain aux raisins.

Déposant 1 : EURODOUGH SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 419397104

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 279700
Date de demande : 23/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 340425
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 702778
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : CERELIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-02
Date du BOPI : 09/01/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347291
Date de demande : 20/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

05/12/1997 : VOS IDEES EN UN TOUR DE MAIN
N° national/d'enregistrement : 97707607
Date de dépôt : 05/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/12/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâte crue, pâte surgelée, pâte conservée, préparations faites de céréales, pâte à croissant, pâte à tarte, pâte à pizza, pâte à pains, pâte à biscuits, pâte à gâteaux, pâte à pâtisserie, pâte à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâte à brioches, pâte à pain aux raisins.

Déposant 1 : EURODOUGH SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 419397104

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 279700
Date de demande : 23/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 340425
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 702778
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : CERELIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-02
Date du BOPI : 09/01/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347292
Date de demande : 20/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

29/05/1997 : FORME
N° national/d'enregistrement : 97680061
Date de dépôt : 29/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir: papiers et cartons d'emballages thermoformés, emballages carton; cartonnages, imprimés, journaux, périodiques, prospectus, revues, livres, livres et livrets de recettes, manuels, albums, almanachs; brochures; cahiers; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton; affiches et porte-affiches; cartes postales; calendriers; plans; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel,moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; pâtes feuilletées; pâtes brisées; pâtes à tarte; pâtes pour gâteaux; pâtes ménagères réfrigérées
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : EURODOUGH SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 419397104

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 312996
Date de demande : 18/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-27
Date du BOPI : 04/07/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333728
Date de demande : 07/02/2007
N° de BOPI : 2008-07

29/05/1997 : PATRICK RAULET
N° national/d'enregistrement : 97680062
Date de dépôt : 29/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir: papiers et cartons d'emballage thermoformés, emballages carton; cartonnages, imprimés, journaux, périodiques, prospectus, revues, livres, livres et livrets de recettes, manuels, albums, almanachs; brochures; cahiers; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton; affiches et porte-affiches; cartes postales; calendriers; plans; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie;adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; pâtes feuilletées; pâtes brisées; pâtes à tarte; pâtes pour gâteaux; pâtes ménagères réfrigérées
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : EURODOUGH SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 419397104

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 312996
Date de demande : 18/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-27
Date du BOPI : 04/07/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333725
Date de demande : 07/02/2007
N° de BOPI : 2008-07

29/05/1997 : PATRICK RAULET
N° national/d'enregistrement : 97680059
Date de dépôt : 29/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir: papiers et cartons d'emballages thermoformés, emballages carton; cartonnages, imprimés, journaux, périodiques, prospectus, revues, livres, livres et livrets de recettes, manuels, albums, almanachs; brochures; cahiers; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton; affiches et porte-affiches; cartes postales; calendriers; plans; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel,moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; pâtes feuilletées; pâtes brisées; pâtes à tarte; pâtes pour gâteaux; pâtes ménagères réfrigérées
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CERELIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 419397104
Adresse :
Zone industrielle, rue François Jacob
62800 LIEVIN
FR

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique
Adresse :
69, avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 312996
Date de demande : 18/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 702778
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : CERELIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-27
Date du BOPI : 04/07/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333710
Date de demande : 07/02/2007
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638420
Date de demande : 25/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

29/05/1997 : LA PATE A IDEES
N° national/d'enregistrement : 97680060
Date de dépôt : 29/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir: papiers et cartons d'emballages thermoformés, emballages carton; cartonnages, imprimés, journaux, périodiques, prospectus, revues, livres, livres et livrets de recettes, manuels, albums, almanachs; brochures; cahiers; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton; affiches et porte-affiches; cartes postales; calendriers; plans; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie;adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; pâtes feuilletées; pâtes brisées; pâtes à tarte; pâtes pour gâteaux; pâtes ménagères réfrigérées
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CERELIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 419397104
Adresse :
Zone industrielle, rue François Jacob
62800 LIEVIN
FR

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique
Adresse :
69, avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 312996
Date de demande : 18/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 702778
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : CERELIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-27
Date du BOPI : 04/07/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333721
Date de demande : 07/02/2007
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638419
Date de demande : 25/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

29/05/1997 : PATRICK RAULET
N° national/d'enregistrement : 97680059
Date de dépôt : 29/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir: papiers et cartons d'emballages thermoformés, emballages carton; cartonnages, imprimés, journaux, périodiques, prospectus, revues, livres, livres et livrets de recettes, manuels, albums, almanachs; brochures; cahiers; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton; affiches et porte-affiches; cartes postales; calendriers; plans; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel,moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; pâtes feuilletées; pâtes brisées; pâtes à tarte; pâtes pour gâteaux; pâtes ménagères réfrigérées
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CERELIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 419397104
Adresse :
Zone industrielle, rue François Jacob
62800 LIEVIN
FR

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique
Adresse :
69, avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 312996
Date de demande : 18/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-27
Date du BOPI : 04/07/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333710
Date de demande : 07/02/2007
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638420
Date de demande : 25/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

29/05/1997 : LA PATE A IDEES
N° national/d'enregistrement : 97680060
Date de dépôt : 29/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir: papiers et cartons d'emballages thermoformés, emballages carton; cartonnages, imprimés, journaux, périodiques, prospectus, revues, livres, livres et livrets de recettes, manuels, albums, almanachs; brochures; cahiers; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton; affiches et porte-affiches; cartes postales; calendriers; plans; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie;adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; pâtes feuilletées; pâtes brisées; pâtes à tarte; pâtes pour gâteaux; pâtes ménagères réfrigérées
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CERELIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 419397104
Adresse :
Zone industrielle, rue François Jacob
62800 LIEVIN
FR

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique
Adresse :
69, avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 312996
Date de demande : 18/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-27
Date du BOPI : 04/07/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333721
Date de demande : 07/02/2007
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638419
Date de demande : 25/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

19/03/1997 : MAITRE HENRI
N° national/d'enregistrement : 97669363
Date de dépôt : 19/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâte crue, pâte surgelée, pâte conservée, préparations faites de céréales, pâte à croissant, pâte à tarte, pâte à pizza, pâte à pains, pâte à biscuits, pâte à gâteaux, pâte à pâtisserie, pâte à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâte à brioches, pâte à pain aux raisins, tous ces produits étant fabriqués par un maître artisan.

Déposant 1 : EURODOUGH SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 419397104

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 279700
Date de demande : 23/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 340425
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-17
Date du BOPI : 25/04/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333713
Date de demande : 07/02/2007
N° de BOPI : 2008-07

19/03/1997 : MAÎTRE HENRI
N° national/d'enregistrement : 97669364
Date de dépôt : 19/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâte crue, pâte surgelée, pâte conservée, préparations faites de céréales, pâte à croissant, pâte à tarte, pâte à pizza, pâte à pains, pâte à biscuits, pâte à gateaux, pâte à patisserie, pâte à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâte à brioches, pâte à pain aux raisins, tous ces produits étant fabriqués par un maître artisan.

Déposant 1 : EURODOUGH SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 419397104

Mandataire 1 : INLEX CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 279700
Date de demande : 23/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 340425
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-17
Date du BOPI : 25/04/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333717
Date de demande : 07/02/2007
N° de BOPI : 2008-07

26/02/1997 : FRANCE PATISSERIE
N° national/d'enregistrement : 97665849
Date de dépôt : 26/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâte crue, pâte surgelée, pâte conservée, préparations faites de céréales, pâte à croissant, pâte à tarte, pâte à pizza, pâte à pains, pâte à biscuits, pâte à gateaux, pâte à patisserie, pâte à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâte à brioches, pâte à pain aux raisins

Déposant 1 : CERELIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 419397104
Adresse :
Zone industrielle, rue François Jacob
62800 LIEVIN
FR

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique
Adresse :
69 avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 279700
Date de demande : 23/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 340425
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333718
Date de demande : 07/02/2007
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638423
Date de demande : 25/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

26/02/1997 : FRANCE PATISSERIE
N° national/d'enregistrement : 97665849
Date de dépôt : 26/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâte crue, pâte surgelée, pâte conservée, préparations faites de céréales, pâte à croissant, pâte à tarte, pâte à pizza, pâte à pains, pâte à biscuits, pâte à gateaux, pâte à patisserie, pâte à produits de viennoiserie telle que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâte à brioches, pâte à pain aux raisins

Déposant 1 : CERELIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 419397104
Adresse :
Zone industrielle, rue François Jacob
62800 LIEVIN
FR

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique
Adresse :
69 avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 279700
Date de demande : 23/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 340425
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 702778
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : CERELIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333718
Date de demande : 07/02/2007
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638423
Date de demande : 25/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

25/07/1991 : VRAI COOKIES
N° national/d'enregistrement : 1739749
Date de dépôt : 25/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cookies, Pâtes (surgelée, conservée, fraîche) à cookies

Déposant 1 : EURODOUGH, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 419397104
Adresse :
Zone Industrielle, RUE FRANÇOIS JACOB
62800 LIEVIN
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 279700
Date de demande : 23/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 340425
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202361
Date de demande : 16/07/2001
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477032
Date de demande : 29/07/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

21/09/1990 : CROUSTY PATE
N° national/d'enregistrement : 1658484
Date de dépôt : 21/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâte surgelée, pâte conservée, préparations faites de céréales, pains, biscottes, pâtes à croissant, pâtes à tarte, pâtes à pizza, pâtes à pains et pâtisseries dit viennois tels que croissants, pains au chocolat, brioches, pains aux raisins, biscuits, gâteaux, pâtisseries
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CERELIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 419397104
Adresse :
Zone industrielle, rue François Jacob
62800 LIEVIN
FR

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, M. SCHULER Marc
Adresse :
69 avenue Franklin Delano Roosevelt
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 279700
Date de demande : 23/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 310607
Date de demande : 30/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 340424
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-10

Bénéficiare 1 : SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182235
Date de demande : 18/09/2000
N° de BOPI : 2000-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443129
Date de demande : 10/06/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746021
Date de demande : 21/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

23/01/1986 : CROUSTIPAIN
N° national/d'enregistrement : 1386145
Date de dépôt : 23/01/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 Janvier 1976 à l'INPI No 207769 et ENREGISTRE SOUS LE No 943990.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits gâteaux, pâtisserie et confiserie.

Déposant 1 : CERELIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 419397104
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE, RUE FRANÇOIS JACOB
62800 LIEVIN
FR

Mandataire 1 : TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique
Adresse :
69, avenue Franklin D. Roosevelt
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 55531
Date de demande : 16/08/1991

Bénéficiare 1 : EUROPATE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 62255
Date de demande : 15/04/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 156395
Date de demande : 22/03/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 158480
Date de demande : 10/05/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 279700
Date de demande : 23/06/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 340425
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-22

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2060526
N° de BOPI : 1996-08

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302654
Date de demande : 09/12/2005
N° de BOPI : 2006-45

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607524
Date de demande : 20/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Publications au Bodacc :
30/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°3135
NOJO : 006201MYG312419
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Date de commencement d'activité : 10/10/2022
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Arras 419 397 104
Dénomination : CERELIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6109
NOJO : 620126034600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Arras 419 397 104
Dénomination : CERELIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6776
NOJO : 620125921400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Arras 419 397 104
Dénomination : CERELIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°607
NOJO : 000006201248750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 419 397 104
Dénomination : CERELIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CERELIA GROUP HOLDING (SASU) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
11/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1168
NOJO : BXB16036000548F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 419 397 104
Dénomination : CERELIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : REVEILHAC Guillaume Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean, Christophe Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
27/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°2038
NOJO : BXB133240004148
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 419 397 104
Dénomination : CERELIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : REVEILHAC Guillaume Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean, Christophe
07/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°1638
NOJO : BXB132120007632
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 18/06/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : FINANCIERE CEPM, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), 17 rue de l'industrie 67720 Hoerdt (RCS STRASBOURG TI (6752) 523 392 306)

Numéro d'identification : RCS Arras 419 397 104
Dénomination : CERELIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 41736425 EUR
17/04/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1067
NOJO : BXA131000016180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Societe absorbante : CERELIA SAS au capital de 31 389 125 euros, siege social Zone Industrielle Francois Jacob 62800 Lievin RCS ARRAS 419 397 104 Societe absorbee : FINANCIERE CEPM SAS au capital de 9 512 482 euros, siege social 17 rue de l'industrie 67720 Hoerdt RCS STRASBOURG 523 392 306 L'evaluation de l'actif et du passif de chaque societe participante dont la transmission à la societe nouvelle ou absorbante est prevue : Actif : 38 963 725 euros Passif : 10 048 210 euros Le rapport d'echange des droits sociaux dans chaque societe participante : 413 892 actions de l'absorbante seront creees en echange de l'integralite des 9 512 482 actions de l'absorbee. Le montant prevu de la prime de fusion pour chaque societe participante : la difference entre le montant de l'actif net apporte de l'absorbee et a remunerer soit 28 915 515 euros et le montant de l'augmentation de capital de l'absorbante de 10 347 300 euros, soit 18 568 215 euros, constitue la prime de fusion. La date du projet commun de fusion : 29/03/2013 Les dates et lieu du depot au RCS au titre de chaque societe participante : Pour l'absorbante : au Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras, le 04/04/2013 n° de dépot 2013 a 1806 Pour l'absorbee : au Greffe du Tribunal d'Instance de Strasbourg le 04/04/2013

Numéro d'identification : RCS Arras 419 397 104
Dénomination : CERELIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 31389125 EUR
31/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°590
NOJO : BXB13024000370W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Arras 419 397 104
Dénomination : CERELIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°728
NOJO : BXB12192000175A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 419 397 104
Dénomination : EURODOUGH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : REVEILHAC Guillaume Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne
17/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°1041
NOJO : BXB12042000306K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Arras 419 397 104
Dénomination : EURODOUGH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 31389125 EUR
02/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°1945
NOJO : BXB08209001988R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 419 397 104
Dénomination : EURODOUGH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DROUET Philippe Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne
20/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1030
NOJO : BDC08005801852D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BÉTHUNE (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Béthune 419 397 104
Dénomination : EURODOUGH
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
Z.I., rue François-Jacob,
62800 Liévin
Historique de l'unité légale :
01/03/2023 : code NIC
Code NIC : 00052
10/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
04/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
04/01/2013 : dénomination
Dénomination : CERELIA
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (NAFRev2 : 10.71A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (NAFRev1 : 15.8A)
Représentants légaux :
01/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Type : Personne Physique

Nom : REVEILHAC Guillaume
Né le 16/06/1963 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
32 avenue de Wagram
75008 Paris 08
FRANCE
01/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 RUE DE VILLIERS
92200 NEUILLY SUR SEINE
FRANCE
01/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 - 2 place des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
01/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
01/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 - 2 place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
29/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°613 déposé le 01/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
25/10/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°5724 déposé le 18/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
18/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°3950 déposé le 26/07/2013
Etat : Déposé
18/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°3950 déposé le 26/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°3950 déposé le 26/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive de la fusion
02/04/2013 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°1941 déposé le 10/04/2013
Etat : Déposé
29/03/2013 : Projet de traité de fusion
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°1806 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE FINANCIERE CEPM SAS STRASBOURG RCS 523 392 306 PAR LA SOCIETE
16/01/2013 : Déclaration de conformité
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°3950 déposé le 26/07/2013
Etat : Déposé
04/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°121 déposé le 09/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
15/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°3344 déposé le 03/07/2012
Etat : Déposé
15/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°3344 déposé le 03/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/04/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°3343 déposé le 03/07/2012
Etat : Déposé
06/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°3343 déposé le 03/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
12/01/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°582 déposé le 02/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/01/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°582 déposé le 02/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/11/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°3288 déposé le 21/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251446 déposé le 19/02/2007
Etat : Déposé
31/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°1440 déposé le 12/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°1227 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
19/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°1226 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
14/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251197 déposé le 20/01/2003
Etat : Déposé
20/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°1557 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
03/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251694 déposé le 28/03/2001
Etat : Déposé
25/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251946 déposé le 02/05/2000
Etat : Déposé
29/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2000B80020
Dépôt : N°080179 déposé le 20/04/2000
Etat : Déposé
02/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°2249 déposé le 17/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°1640 déposé le 02/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
06/06/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°1402 déposé le 19/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251972 déposé le 21/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
26/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251969 déposé le 20/05/1999
Etat : Déposé
28/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251430 déposé le 02/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège LIEVIN ZONE INDUSTRIELLE RUE FRANCOIS JACOB(SIEGE PRECEDENT : PARIS 75008 68 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE)
N.C             : Divers
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2000B80020
Dépôt : N°080179 déposé le 20/04/2000
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2000B80020
Dépôt : N°080179 déposé le 20/04/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2000B80020
Dépôt : N°080179 déposé le 20/04/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251366 déposé le 18/02/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX APPORTS RELATIF A LA FUSION ABSORPTION DEEUROPATE PAR EURODOUGH (B419397104) EN DATE DU 15.02.99
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251364 déposé le 18/02/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX APPORTS RELATIF A LA FUSION ABSORPTION DE LASCPA PAR EURODOUGH (B419397104) EN DATE DU 15.02.99
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251363 déposé le 18/02/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX APPORTS RELATIF A LA FUSION ABSORPTION DE LASTE CHEVALIER SERVANT PAR EURODOUGH (B419397104) EN DATE DU 15.02.99
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251414 déposé le 26/02/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT RECTIFICATIF DES COMMISSAIRES AUX APPORTS EN DATE DU 23.02.99
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251430 déposé le 02/03/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251430 déposé le 02/03/1999
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251969 déposé le 20/05/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251969 déposé le 20/05/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251969 déposé le 20/05/1999
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION EURODOUGH/CHEVALIER SERVANT
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251969 déposé le 20/05/1999
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION EURODOUGH/SCPA
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251969 déposé le 20/05/1999
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION EUROGOUGH/EUROPATE
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251969 déposé le 20/05/1999
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS SOCIALES EN DATE DU 17.02.99
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°1245 déposé le 29/06/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPPORT SPECIAL DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION EN SASEN DATE DU 14.06.99
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°1457 déposé le 23/07/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DES COMMISSAIRES DESIGNES, RELATIF AUX APPORTS EFFECTUES PAR LES STESFINANCIERES DU LEVANT ET HEGA A EURODOUGH EN DATE DU 21.07.99
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°1640 déposé le 02/09/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°1640 déposé le 02/09/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°2249 déposé le 17/11/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°2249 déposé le 17/11/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°2249 déposé le 17/11/1999
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251249 déposé le 28/01/2000
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE EURODOUGH (ABSORBANTE) ET LA SA PATRICK RAULET(RCS DOLE B 334486446) (ABSORBEE) EN DATE DU 20/01/2000
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251497 déposé le 21/02/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DES COMMISSAIRES A LA FUSION EN DATE DU 18/02/2000
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251946 déposé le 02/05/2000
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°1278 déposé le 14/06/2000
Etat : Déposé
Décision : DECISION DU PRESIDENT CONSTATANT LA REALISATION DE LA REDUCTION DU CAPITAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°1278 déposé le 14/06/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251694 déposé le 28/03/2001
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251694 déposé le 28/03/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°1557 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL ET CONVERSION EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°1557 déposé le 23/07/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°1227 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
Décision : CHANGMENT DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°1227 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°1226 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
Décision : CHANGMENT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251197 déposé le 20/01/2003
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN DIRECTUER GENERAL
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°1440 déposé le 12/06/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DU PRESIDENT
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251446 déposé le 19/02/2007
Etat : Déposé
Décision : changement de président
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°582 déposé le 02/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°121 déposé le 09/01/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
04/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2013B01543
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Arras

Adresse :
17 rue de l'Industrie
67720 Hoerdt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2013
Activité : Commercialisation, la gestion de clientèle, la recherche et le développement des produits ainsi que les fonctions administratives et supports y afférant.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - LSACIENNE DE PATES MENAGERES- A.P.M
Type d’exploitation : Location-gérance
01/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle
rue François Jacob
62800 Lievin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/01/1999
Activité : Recherche, la mise au point, la production, la transformation, l'achat, la vente, l'importation et l'exportation et la commercialisation de produits alimentaires et produits connexes, y compris notamment les produits de biscotterie, biscuiterie et pâtisseries de conservation soit pour son propre compte ou pour le compte de tiers - prestations de tous services acquisition concession ou la vente de brevets, marques de fabrique ou know how relatifs à l'objet de la société toutes opérations Industrielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social et a tous objets similaires ou connexes
Origine du fonds : Divers
ETTE SOCIETE DEJA CONSTITUEE TRANSFERE DE PARIS 75008 68 RUE DU FAUBOURG SAINT HONOR - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/04/2000 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2000B80020
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Arras

Adresse :
2 Rue Croix Blanche-Zone Industrielle
39700 Rochefort-sur-Nenon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1999
Activité : Commercialisation et distribution de pates feuilletées, brisées, sablées, pizzas fraiches ainsi que tous produits traiteur.
Origine du fonds : Apport fusion
- récédent exploitan - A PATRICK RAULE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/11/2020 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : immatriculation au Tribunal de Commerce d'ARRAS sous n° 1999 B 40103
01/02/2016 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2205
Date d’ajout de l’observation : 20/05/1999
Texte de l'observation : CAPITAL PORTE DE 66.600 A 150.000.000 FRS SUITE A FUSION ABSORPTION D'EUROPATE SAS.
01/02/2016 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/02/2016 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 42
Numéro unique d’observation : 566
Date d’ajout de l’observation : 17/01/2013
Texte de l'observation : Changement de denomination à compter du 04/01/2013 Ancienne : EURODOUGH Nouvelle : CERELIA
01/02/2016 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : 6708
Date d’ajout de l’observation : 26/07/2013
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 18/06/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : FINANCIERE CEPM, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), 17 rue de l'industrie 67720 Hoerdt (RCS STRASBOURG TI (6752) 523 392 306) Augmentation du capital à compter du 18.06.2013 ancien : 31389125 euros nouveau :41736425 euros
Personnes morales :
04/11/2020 : CERELIA
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/04/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/04/2013

Economie sociale et solidaire : Oui
01/02/2016 : CERELIA
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 41736425.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/04/2000 : CERELIA
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251537 déposé le 20/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251128 déposé le 23/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251348 déposé le 01/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251158 déposé le 02/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251310 déposé le 23/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251121 déposé le 03/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°2013 déposé le 25/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°6251450 déposé le 07/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°2704 déposé le 26/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1999B40103
Dépôt : N°1013 déposé le 28/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 7574 du 30/11/2020
Numéro de gestion : 1999B40103
Code activité : 1071A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

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