- CEBAZAT

Informations de l'établissement :

Date de création : 17/06/2004

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 44446359000026 / Siren : 444463590 / NIC : 00026

N° de TVA : FR 70 444463590

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

17 : Industrie du papier et du carton

Cette division couvre la fabrication de la pâte à papier, du papier ou des produits en papier recyclé ou non. La fa- brication de ces produits est regroupée parce qu’elle représente une série d’opérations liées verticalement. Plu- sieurs d’entre elles sont souvent accomplies dans une même unité. On distingue trois activités essentielles. La fabrication de pâte à papier consiste à séparer les fibres cellulosiques des impuretés contenues dans le bois ou à dissoudre et désencrer le papier recyclé et à y mélanger de faibles quantités de réactifs afin de renforcer le liant des fibres. La fabrication du papier consiste à répartir la pulpe sur une grille mobile en vue de former une feuille continue. Les produits à base de papier recyclé sont fabriqués à par- tir de papier et d’autres matières par différentes techniques. Les articles en papier peuvent être imprimés (papiers peints, papiers cadeaux, etc.), dès lors que l’information im- primée n’est pas la finalité principale. La production de pulpe, de papiers ou de cartons en gros est comprise dans le groupe 17.1, tandis que les autres classes comprennent la production d’articles et de produits en papier ayant fait l’objet d’une transformation travail du liège naturel, la fabrication de liège aggloméré fabrication d’ouvrages en liège naturel ou aggloméré, y compris revêtements de sols fabrication de tresses et d’ouvrages de sparterie : nattes, paillassons, claies, etc. fabrication d’ouvrages de sparterie et de vannerie fabrication de bûches et de pellets pour la production d’énergie, fabriqués à partir de bois pressés ou de produits de substitution (marc de café, etc.) ultérieure.

17.1 : Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton

17.12 : Fabrication de papier et de carton

17.12Z : Fabrication de papier et de carton

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de papiers et de cartons destinés à faire l’objet d’une transformation ultérieure par l’industrie

Cette sous-classe comprend aussi :
- la transformation ultérieure des papiers et des cartons
- le couchage, l’enduction et l’imprégnation des papiers et des cartons
- la fabrication de papiers crêpés ou plissés
- la fabrication de produits stratifiés et de bandes, si ces produits sont stratifiés avec du papier ou du carton
- la fabrication de papier à la main
- la fabrication de papier journal et de papier pour l’impression ou l’écriture
- la fabrication d’ouate de cellulose et de nappes en fibres de cellulose
- la fabrication de papiers carbone et de papiers stencil en rouleaux ou en larges feuilles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de papiers et de cartons ondulés (cf. 17.21A, 17.21B, 17.21C)
- la fabrication d’articles en papier, carton ou pâte à papier ayant fait l’objet d’une transformation ultérieure (cf. 17.22Z, 17.23Z, 17.24Z, 17.29Z)
- la fabrication de papier enduit ou imprégné dans lequel la matière dont il est enduit ou imprégné est l’élément principal (cf. sous-classe où est affectée la fabrication du produit servant à enduire ou à imprégner)
- la fabrication de papiers abrasifs (cf. 23.91Z) Produits associés : 17.12.11, 17.12.12, 17.12.13, 17.12.14, 17.12.20, 17.12.31, 17.12.32, 17.12.33, 17.12.34, 17.12.35, 17.12.41, 17.12.42, 17.12.43, 17.12.44, 17.12.51, 17.12.59, 17.12.60, 17.12.71, 17.12.72, 17.12.73, 17.12.74, 17.12.75, 17.12.76, 17.12.77, 17.12.78, 17.12.79, 17.12.99

Coordonnées de l'établissement :

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE LADOUX
63118 CEBAZAT

Historique de l'établissement :

31/12/2011 : activité principale

Activité principale : Fabrication de papier et de carton (NAFRev2 : 17.12Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'emballages en papier (NAFRev2 : 17.21C)

25/12/2004 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Fabrication d'emballages en papier (NAFRev1 : 21.2C)
Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

13/12/2004 : Succession

Prédécesseur : CGP INDUSTRIES
Transfert du siège
Continuité économique

17/06/2004 : Succession

Prédécesseur : CGP AUVERGNE

17/06/2004 : Succession

Prédécesseur : STE AUVERGNE VEHIC INDUS

Accords d'entreprise :

14/06/2023 : ACCORD D'ENTREPRISE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06323006319
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/10/2023
Date de dépôt : 07/07/2023
Date du texte : 14/06/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CGP INDUSTRIES
Siret : 44446359000026
Code APE : 1712Z
Secteur : Fabrication de papier et de carton

Thèmes de l'accord :

011 - Intéressement
041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
044 - Système de prime (autre qu'évolution)
069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

02/03/2022 : ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE ET CENTRAL

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06322005033
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 01/03/2023
Date de dépôt : 03/08/2022
Date du texte : 02/03/2022
Date d'effet : 02/03/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale pour les ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la transformation des papiers, cartons et celluloses (1495)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CGP INDUSTRIES
Siret : 44446359000026
Code APE : 1712Z
Secteur : Fabrication de papier et de carton

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 09/12/2002

Dénomination : CGP INDUSTRIES

Activité principale : Fabrication de papier et de carton (NAFRev2 : 17.12Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

CGP INDUSTRIES - Cébazat (siège)CGP INDUSTRIES - ParentCGP INDUSTRIES - Parent

Marques françaises :

04/09/2020 : FIXOSTRAP

N° national/d'enregistrement : 4679363
Date de dépôt : 04/09/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/09/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : feuilles en matières plastiques à usage agricole ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Déposant 1 : CGP FLEXIBLE INNOVATION
Forme juridique : SAS
Adresse :
13 Avenue de la gare
63270 Parent
FR

Mandataire 1 : CGP FLEXIBLE INNOVATION, Monsieur Gilles Guillaud-Saumur
Adresse :
13 avenue de la Gare
63270 Parent
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 850565
Date de demande : 03/03/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
Rue Verte ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-02
Date du BOPI : 15/01/2021

03/09/2020 : EKOLOSTRAP

N° national/d'enregistrement : 4679055
Date de dépôt : 03/09/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/09/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : feuilles en matières plastiques à usage agricole ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Déposant 1 : CGP FLEXIBLE INNOVATION
Forme juridique : SAS
Adresse :
13 avenue de la Gare
63270 PARENT
FR

Mandataire 1 : CGP FLEXIBLE INNOVATION, Monsieur Gilles Guillaud-Saumur
Adresse :
13 avenue de la Gare
63270 PARENT
FR

Bénéficiare 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
Rue Verte ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

29/03/2019 : PAPERLY

N° national/d'enregistrement : 4538665
Date de dépôt : 29/03/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/03/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : matières plastiques à l'état brut ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : CGP FLEXIBLE INNOVATION
Forme juridique : SAS
Adresse :
13 AVENUE DE LA GARE
63270 PARENT
FR

Mandataire 1 : CGP FLEXIBLE INNOVATION, Madame MAITE MAROTTE
Adresse :
13 AVENUE DE LA GARE
63270 PARENT
FR

Bénéficiare 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
Rue Verte ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

19/11/2018 : STABUSTRAP

N° national/d'enregistrement : 4501114
Date de dépôt : 19/11/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/11/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : matières plastiques à l'état brut ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits).

Déposant 1 : CGP FLEXIBLE INNOVATION
Forme juridique : SAS
Adresse :
13 AVENUE DE LA GARE
63270 PARENT
FR

Mandataire 1 : Madame MAITE MAROTTE
Adresse :
CGP FLEXIBLE INNOVATION
13 AVENUE DE LA GARE
63270 PARENT
FR

Bénéficiare 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
Rue Verte ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

30/03/2017 : Flexifresh

N° national/d'enregistrement : 4350453
Date de dépôt : 30/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Déposant 1 : CGP Flexible, SAS
Adresse :
13 rue de la gare
63270 Parent
FR

Mandataire 1 : M. Antoine Bombal
Adresse :
ZI Ladoux, 6 Rue Verte
63118 CEBAZAT
FR

Bénéficiare 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
Rue Verte ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

23/03/2016 : BioPress

N° national/d'enregistrement : 4259108
Date de dépôt : 23/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractère d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : CGP FLEXIBLE INNOVATION, SAS
Numéro de SIREN : 444463525
Adresse :
13, avenue de la Gare
63270 PARENT
FR

Mandataire 1 : CGP FLEXIBLE INNOVATION
Adresse :
13, avenue de la Gare
63270 PARENT
FR

Bénéficiare 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
Rue Verte ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

23/03/2016 : BioPak

N° national/d'enregistrement : 4259112
Date de dépôt : 23/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractère d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : CGP FLEXIBLE INNOVATION, SAS
Numéro de SIREN : 444463525
Adresse :
13, avenue de la Gare
63270 PARENT
FR

Mandataire 1 : CGP FLEXIBLE INNOVATION
Adresse :
13, avenue de la Gare
63270 PARENT
FR

Bénéficiare 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
Rue Verte ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

14/12/2015 : TRAVELBOX BY CGP COATING INNOVATION

N° national/d'enregistrement : 4233571
Date de dépôt : 14/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 14/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
ZI DE LADOUX, 6 RUE VERTE
63118 CEBAZAT
FR

Mandataire 1 : CGP INDUSTRIES, Mme FRAISSANGE ISABELLE
Adresse :
ZI DE LADOUX, 6 RUE VERTE
63118 CEBAZAT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

14/12/2015 : TRAVELBOX BY CGP COATING INNOVATION

N° national/d'enregistrement : 4233571
Date de dépôt : 14/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 14/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
ZI DE LADOUX, 6 RUE VERTE
63118 CEBAZAT
FR

Mandataire 1 : CGP INDUSTRIES, Mme FRAISSANGE ISABELLE
Adresse :
ZI DE LADOUX, 6 RUE VERTE
63118 CEBAZAT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

14/12/2015 : TRAVELBOX BY CGP COATING INNOVATION

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
ZI DE LADOUX, 6 RUE VERTE
63118 CEBAZAT
FR

Mandataire 1 : CGP INDUSTRIES, Mme FRAISSANGE ISABELLE
Adresse :
ZI DE LADOUX, 6 RUE VERTE
63118 CEBAZAT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

18/12/2012 : nature@mail

N° national/d'enregistrement : 3969737
Date de dépôt : 18/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
6 Rue Verte ZI de Ladoux
63118 Cébazat
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme GARRET DALMAIS AURELIE
Adresse :
3 et 5, rue Evariste Galois,, BP 1
63064 Clermont-Ferrand cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 603523
Date de demande : 20/06/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 16 : “ Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton, affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus, brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 850565
Date de demande : 03/03/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
Rue Verte ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2830302
Date de demande : 15/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

18/12/2012 : nature@mail

N° national/d'enregistrement : 3969737
Date de dépôt : 18/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 18/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Déposant 1 : CGP FLEXIBLE INNOVATION, SAS
Numéro de SIREN : 444463525
Adresse :
13 AVENUE DE LA GARE
63270 PARENT
FR

Mandataire 1 : CGP FLEXIBLE INNOVATION, M. GUILAUD-SAUMUR GILLES
Adresse :
13 AVENUE DE LA GARE
63270 PARENT
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 16 : “ Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton, affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus, brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ”.

Bénéficiare 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
Rue Verte ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

29/06/2011 : CGFREE BIO

N° national/d'enregistrement : 3843558
Date de dépôt : 29/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage.

Déposant 1 : CGP FILM, SAS
Numéro de SIREN : 444463525
Adresse :
13 AVENUE DE LA GARE
63270 PARENT
FR

Mandataire 1 : CGP FILM
Adresse :
13 AVENUE DE LA GARE
63270 PARENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 562089
Date de demande : 15/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : “ Photographies ”, “ livres, journaux prospectus, brochures ” (Classe 16).

Bénéficiare 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
Rue Verte ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

29/06/2011 : CGFREE BIO

N° national/d'enregistrement : 3843558
Date de dépôt : 29/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage.

Déposant 1 : CGP FILM, SAS
Numéro de SIREN : 444463525
Adresse :
13 AVENUE DE LA GARE
63270 PARENT
FR

Mandataire 1 : CGP FILM
Adresse :
13 AVENUE DE LA GARE
63270 PARENT
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : “ Photographies ”, “ livres, journaux prospectus, brochures ” (Classe 16).

Bénéficiare 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
Rue Verte ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

07/12/2010 : CGP COATING INNOVATION

N° national/d'enregistrement : 3788693
Date de dépôt : 07/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590

Mandataire 1 : FIDAL, Mme GARRET-DALMAIS Aurélie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765464
Date de demande : 25/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

25/03/2010 : CGFREE GREEN

N° national/d'enregistrement : 3724753
Date de dépôt : 25/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couches en papier ou en cellulose (à jeter);
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage.

Déposant 1 : CGP FLEXIBLE INNOVATION, SAS
Numéro de SIREN : 444463525
Adresse :
13, avenue de la Gare
63270 PARENT
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme GARRET-DALMAIS Aurélie
Adresse :
3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1
63064 Clermont-Ferrand Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 782900
Date de demande : 19/03/2020
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

Bénéficiare 1 : CGP FLEXIBLE INNOVATION, SAS
Numéro de SIREN : 444463525
Adresse :
13, avenue de la Gare
63270 PARENT
FR

Bénéficiare 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
Rue Verte ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738264
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

21/01/2010 : EXCALIBUR

N° national/d'enregistrement : 3706606
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.articles de papeterie.

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
Rue Verte, ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

Déposant 2 : CGP EXPERT, SAS
Numéro de SIREN : 503310278
Adresse :
Rue Verte, ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme GARRET-DALMAIS Aurélie
Adresse :
3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1
63064 Clermont-Ferrand Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 785052
Date de demande : 09/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Bénéficiare 1 : CGP BERRY, SAS
Numéro de SIREN : 490313137
Adresse :
Rue Verte ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738292
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

21/01/2010 : PACIFIC

N° national/d'enregistrement : 3706618
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
Rue Verte, ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme GARRET-DALMAIS Aurélie
Adresse :
3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1
63064 Clermont-Ferrand Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 782603
Date de demande : 12/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : CGP FLEXIBLE INNOVATION, SAS
Numéro de SIREN : 444463525
Adresse :
13 avenue de la Gare
63270 PARENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738205
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

21/01/2010 : STABUMAX

N° national/d'enregistrement : 3706619
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
Rue Verte, ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme GARRET-DALMAIS Aurélie
Adresse :
3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1
63064 Clermont-Ferrand Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738206
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

21/01/2010 : IMPERSOUPLEX

N° national/d'enregistrement : 3706617
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
ZI DE LADOUX RUE VERTE
63118 CEBAZAT
FR

Mandataire 1 : CGP INDUSTRIES
Adresse :
ZI DE LADOUX RUE VERTE
63118 CEBAZAT
FR

21/01/2010 : PACIFIC

N° national/d'enregistrement : 3706618
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
ZI DE LADOUX RUE VERTE
63118 CEBAZAT
FR

Mandataire 1 : CGP INDUSTRIES
Adresse :
ZI DE LADOUX RUE VERTE
63118 CEBAZAT
FR

Bénéficiare 1 : CGP FLEXIBLE INNOVATION, SAS
Numéro de SIREN : 444463525
Adresse :
13 avenue de la Gare
63270 PARENT
FR

21/01/2010 : EXCALIBUR

N° national/d'enregistrement : 3706606
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.articles de papeterie.

Déposant 1 : CGP EXPERT, SAS
Adresse :
ZI DE LADOUX RUE VERTE
63118 CEBAZAT
FR

Déposant 2 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
ZI DE LADOUX RUE VERTE
63118 CEBAZAT
FR

Mandataire 1 : CGP INDUSTRIES
Adresse :
ZI DE LADOUX RUE VERTE
63118 CEBAZAT
FR

Bénéficiare 1 : CGP BERRY, SAS
Numéro de SIREN : 490313137
Adresse :
Rue Verte ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

19/01/2010 : ZEBUSTOP

N° national/d'enregistrement : 3706210
Date de dépôt : 19/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
ZI DE LADOUX RUE VERTE
63118 CEBAZAT
FR

Mandataire 1 : CGP INDUSTRIES
Adresse :
ZI DE LADOUX RUE VERTE
63118 CEBAZAT
FR

19/01/2010 : ZEBULON

N° national/d'enregistrement : 3706211
Date de dépôt : 19/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
ZI DE LADOUX RUE VERTE
63118 CEBAZAT
FR

Mandataire 1 : CGP INDUSTRIES
Adresse :
ZI DE LADOUX RUE VERTE
63118 CEBAZAT
FR

19/01/2010 : STABULYS

N° national/d'enregistrement : 3706205
Date de dépôt : 19/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
Rue Verte, ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme GARRET-DALMAIS Aurélie
Adresse :
3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1
63064 Clermont-Ferrand Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738207
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

19/01/2010 : STABUSTOP

N° national/d'enregistrement : 3706206
Date de dépôt : 19/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
Rue Verte, ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme GARRET-DALMAIS Aurélie
Adresse :
3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1
63064 Clermont-Ferrand Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738208
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

19/01/2010 : STABUTAPE

N° national/d'enregistrement : 3706207
Date de dépôt : 19/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
Rue Verte, ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme GARRET-DALMAIS Aurélie
Adresse :
3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1
63064 Clermont-Ferrand Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738209
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

19/01/2010 : STABUPATCH

N° national/d'enregistrement : 3706208
Date de dépôt : 19/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
Rue Verte, ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme GARRET-DALMAIS Aurélie
Adresse :
3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1
63064 Clermont-Ferrand Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738253
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

19/01/2010 : STABUGOM

N° national/d'enregistrement : 3706209
Date de dépôt : 19/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
Rue Verte, ZI de Ladoux
63118 CEBAZAT
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme GARRET-DALMAIS Aurélie
Adresse :
3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1
63064 Clermont-Ferrand Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738254
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

16/12/2008 : ECOLOGISTIK

N° national/d'enregistrement : 3618253
Date de dépôt : 16/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES SAS
Numéro de SIREN : 444463590

Mandataire 1 : CGP INDUSTRIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-04
Date du BOPI : 23/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

17/09/2008 : PYROSTOP

N° national/d'enregistrement : 3599234
Date de dépôt : 17/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES SAS
Numéro de SIREN : 444463590

Mandataire 1 : CGP INDUSTRIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

17/09/2008 : STABUMAX

N° national/d'enregistrement : 3599254
Date de dépôt : 17/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES SAS
Numéro de SIREN : 444463590

Mandataire 1 : CGP INDUSTRIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

05/03/2008 : 2Patch

N° national/d'enregistrement : 3561103
Date de dépôt : 05/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : CGP Industries SAS
Numéro de SIREN : 444463590

Mandataire 1 : CGP Industries

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-15
Date du BOPI : 11/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-32

09/01/2008 : COROSTOP

N° national/d'enregistrement : 3548645
Date de dépôt : 09/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : CGP Industries SAS SAS
Numéro de SIREN : 444463590

Mandataire 1 : CGP Industries SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-25

29/10/2007 : Gripaper

N° national/d'enregistrement : 3534588
Date de dépôt : 29/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES SAS SAS
Numéro de SIREN : 444463590

Mandataire 1 : CGP INDUSTRIES SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-49
Date du BOPI : 07/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

23/12/2005 : AQUASTOP

N° national/d'enregistrement : 3401017
Date de dépôt : 23/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
ZI DE LADOUX, 6 RUE VERTE
63118 CEBAZAT
FR

Mandataire 1 : CGP INDUSTRIES
Adresse :
ZI DE LADOUX, 6 RUE VERTE
63118 CEBAZAT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603159
Date de demande : 27/11/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

15/03/1999 : STABULON

N° national/d'enregistrement : 99781969
Date de dépôt : 15/03/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papiers, cartons, Matières plastiques mi-ouvrées, Matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
RUE VERTE ZI DE LADOUX
63118 CEBAZAT
FR

Mandataire 1 : CGP INDUSTRIES
Adresse :
RUE VERTE ZI DE LADOUX
63118 CEBAZAT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287078
Date de demande : 21/10/1999

Bénéficiare 1 : CGP INDUSTRIE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 404730
Date de demande : 27/12/2004

Bénéficiare 1 : CGP INDUSTRIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 446172
Date de demande : 04/01/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 557352
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-18
Date du BOPI : 30/04/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406476
Date de demande : 04/05/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

15/03/1999 : STABULON

N° national/d'enregistrement : 99781969
Date de dépôt : 15/03/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papiers, cartons, Matières plastiques mi-ouvrées, Matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES, SAS
Numéro de SIREN : 444463590
Adresse :
RUE VERTE ZI DE LADOUX
63118 CEBAZAT
FR

Mandataire 1 : CGP INDUSTRIES
Adresse :
RUE VERTE ZI DE LADOUX
63118 CEBAZAT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287078
Date de demande : 21/10/1999

Bénéficiare 1 : CGP INDUSTRIE SA

Bénéficiare 1 : CGP INDUSTRIES

16/07/1987 : ELCE

N° national/d'enregistrement : 1419473
Date de dépôt : 16/07/1987
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papiers;papiers d'emballage, papiers d'impression;papiers pour la protection;papiers pour la protection contre la corrosion de plaques ou autres pièces;articles en papier à buts industriels non compris dans d'autres classes, à l'exclusion des cartes postales.Films en matière plastique; films pour la protection et l'emballage.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17

Déposant 1 : CGP INDUSTRIES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 444463590

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 404730
Date de demande : 27/12/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 446172
Date de demande : 04/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092983
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344274
Date de demande : 19/06/2007
N° de BOPI : 2008-35

Publications au Bodacc :

30/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2700
NOJO : 6303MYG38178100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 444 463 590
Dénomination : CGP INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3786
NOJO : 6303MYG36784100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 444 463 590
Dénomination : CGP INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/05/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1435
NOJO : 006303MYG348288
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : La société CGP INDUSTRIES SAS au capital de 4 000 000 € Siège social : rue Verte - ZI de Ladoux 63118 CEBAZAT 444 463 590 RCS CLERMONT FERRAND, La société CGP FLEXIBLE INNOVATION SAS au capital de 3 772 370 euros Siège social : 13 avenue de la Gare 63270 PARENT 444 463 525 RCS CLERMONT FERRAND, AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à PARENT du 07 mai 2021, les sociétés CGP INDUSTRIES et CGP FLEXIBLE INNOVATION ont établi le projet de leur fusion régie par les articles L 236-1 et R 236-1 et suivants du code de commerce, par absorption de la Société CGP FLEXIBLE INNOVATION par la Société CGP INDUSTRIES suivant les dispositions de l’article L 236-11 du Code de Commerce. L'évaluation des biens transmis s'établit ainsi : ACTIF5 878 202,19 € PASSIF5 171 126,40€ SOIT UN ACTIF NET DE707 075,79 € La société absorbante est, à ce jour, détenue à 100% par la société PACKINVEST et la société absorbée est, à ce jour, détenue à 100% par la société PACKINVEST, SAS au capital de 1 200 000 € dont le siège social est situé rue Verte – ZI de Ladoux 63118 CEBAZAT, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 451 387 179. il ne sera procédé à aucun échange des actions de la société absorbée contre des actions de la société absorbante. Il n'y aura donc pas lieu à augmentation du capital de la société absorbante. En conséquence, il n'y a pas lieu de ce fait à déterminer un rapport d'échange. Toutes les opérations effectuées par la société CGP FLEXIBLE INNOVATION depuis le 1er janvier 2021 jusqu'à la date de la réalisation définitive de la fusion seront prises en charge par la société CGP INDUSTRIES. La société CGP FLEXIBLE INNOVATION sera dissoute de plein droit, sans liquidation, au jour de la réalisation définitive de la fusion. Le projet de fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de CLERMONT FERRAND le 11 mai 2021 pour les Sociétés CGP INDUSTRIES et CGP FLEXIBLE INNOVATION.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 444 463 590
Dénomination : CGP INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4000000.00 EUR

15/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°1503
NOJO : 006303MYG331164
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 444 463 590
Dénomination : CGP INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PACKINVESTLOUETTE Jean, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : BC AUDIT

24/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5886
NOJO : 6303MYG31764500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 444 463 590
Dénomination : CGP INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/10/2019 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1132
NOJO : 006303MYG312498
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 14/08/2019
Publication légale : L'annonceur légal, le 29/08/2019
Oppositions : Election de domicile : CABINET FIDAL 3 et 5 Allée Evariste Galois 63000 Clermont-Ferrand pour la correspondance : Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 14/08/2019 enregistré au SIE DE CLERMONT FERRAND le 19/08/2019 sous le numéro Dossier 2019 00057146 ref. 6304 P01 2019 A 05104 Adresse de l'ancien propriétaire Rue Verte Zone Industrielle de Ladoux 63118 Cébazat

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 444 463 525
Dénomination : CGP FLEXIBLE INNOVATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PACKINVEST ; Directeur général : FROISSART Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : AUREO ; Commissaire aux comptes suppléant : CMH CONSEIL
Montant du capital : 3772370.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 444 463 590
Dénomination : CGP INDUSTRIES

30/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5253
NOJO : 630329247800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 444 463 590
Dénomination : CGP INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1529
NOJO : BXB152100000476
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 444 463 590
Dénomination : CGP INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PACKINVEST (SAS) représenté par LOUETTE Jean, Marie Commissaire aux comptes titulaire : BC AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : A A ARVERNE AUDIT

17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11491
NOJO : 630321859900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 444 463 590
Dénomination : CGP INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°993
NOJO : BXB14325001077Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 444 463 590
Dénomination : CGP INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LOUETTE Jean, Marie Commissaire aux comptes titulaire : BC AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : A A ARVERNE AUDIT

29/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9136
NOJO : BXC122580040440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 444 463 590
Dénomination : CGP INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4174
NOJO : BXC112840026420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 444 463 590
Dénomination : CGP INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1276
NOJO : BXB11052004516J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 444 463 590
Dénomination : CGP INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FROISSART Frédéric Commissaire aux comptes titulaire : BC AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : A A ARVERNE AUDIT

15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8614
NOJO : BXC10230007580J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 444 463 590
Dénomination : CGP INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5461
NOJO : BXC093020035835
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 444 463 590
Dénomination : CGP INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue Verte Zone Industrielle de Ladoux
63118 Cébazat

11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4218
NOJO : BXC08241010308R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

03/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°1053
NOJO : BXB08241000145G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 444 463 590
Dénomination : CGP INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LOUETTE Jean-MarieCommissaire aux comptes titulaire : BC AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : A A ARVERNE AUDIT.

Historique de l'unité légale :

30/06/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2011 : activité principale

Activité principale : Fabrication de papier et de carton (NAFRev2 : 17.12Z)

30/06/2011 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'emballages en papier (NAFRev2 : 17.21C)

31/12/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de papier et de carton (NAFRev2 : 17.12Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'emballages en papier (NAFRev2 : 17.21C)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'emballages en papier (NAFRev1 : 21.2C)

13/12/2004 : code NIC

Code NIC : 00026

25/06/2004 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2004 : dénomination

Dénomination : CGP INDUSTRIES

Représentants légaux :

21/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Type : Personne Morale

Nom : PACKINVEST
Siren : 451387179
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
rue Verte
Zone Industrielle de Ladoux
63118 Cébazat
FRANCE

Représentant permanent

Nom : LOUETTE Jean, Marie
Né le 21/06/1958 à Tullins (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
7 rue de la Maigrette
37160 Buxeuil
FRANCE

21/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Type : Personne Morale

Nom : BC AUDIT
Siren : 451737027
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 rue Marx Dormoy
63300 Thiers
FRANCE

21/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Type : Personne Morale

Nom : A A ARVERNE AUDIT
Siren : 383330883
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
40 boulevard Pochet Lagaye
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE

Dépôts des actes :

01/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°4516 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

15/10/2014 : Décision(s)

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°6412 déposé le 17/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

21/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°727 déposé le 08/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°3060 déposé le 14/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

13/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°131 déposé le 12/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège RUE VERTE ZI DE LADOUX 63118 CEBAZAT

17/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°2579 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°2579 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CGP INDUSTRIES

09/12/2002 : Acte sous seing privé

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°4572 déposé le 16/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°98 déposé le 12/01/2004
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE RENDUE LE 07.01.2004 PAR MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°98 déposé le 12/01/2004
Etat : Déposé
Décision : DE CLERMONT FERRAND

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°98 déposé le 12/01/2004
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION DE LA STE CENTRE GESTION ET EXPERTISE COMPTABLE, CEGEX PRISE EN

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°98 déposé le 12/01/2004
Etat : Déposé
Décision : LA PERSONNE DE MR BERNARD PERRIN EN QUALITE DE COMMISSAIRE UNIQUE A LA SCISSION

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°1476 déposé le 28/04/2004
Etat : Déposé
Décision : APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME DES SCISSIONS SANS SOLIDARITE AVEC

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°1476 déposé le 28/04/2004
Etat : Déposé
Décision : LA STE CGP INDUSTRIES

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°1716 déposé le 12/05/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION SUR LA VALEUR DES APPORTS

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°2579 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°2579 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME DES SCISSIONS SANS SOLIDARITE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°2579 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°131 déposé le 12/01/2005
Etat : Déposé
Décision : REUNION DU COMITE EXECUTIF EN DATE DU 13/12/04

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°131 déposé le 12/01/2005
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°131 déposé le 12/01/2005
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT

Etablissements :

21/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue Verte
ZI de Ladoux
63118 Cébazat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/06/2004
Activité : Fabrication transformation façonnage de tous matériaux d'emballage essentiellement composés de papiers transformés ainsi que de toutes matières d'adjonction ou de remplacement, achat vente en gros et demi gros, le dépôt de tous matériaux d'emballage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion AU MONTANT NET EVALUE - récédent propriétair - GP AUVERGN
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

21/07/2015 : Ajout

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 5888
Date d’ajout de l’observation : 14/10/2004
Texte de l'observation : SUITE A ORDONNANCE DU JUGE COMMIS A LA SURVEILLANCE DU REGISTRE DU COMMERCE MODIFICATION DE LA DATE D'EFFET DE LA FUSION PAR APPORT PARTIEL D'ACTIF LE 25.06.2004 ET NON LE 17.06.2004 Date d'effet : 25/06/2004

21/07/2015 : Ajout

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 7528
Date d’ajout de l’observation : 29/08/2014
Texte de l'observation : Cession de clientèle Allemande à la société CGP COATING GERMANY constituée par des personnes morales identifiées pour les établissements situés exclusivement sur le territoire allemand à l'exclusion de tout autre lieu d'activité à compter du 16/06/2014

Personnes morales :

21/07/2015 : CGP INDUSTRIES

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/12/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 4000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°4628 déposé le 02/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°8381 déposé le 06/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°6427 déposé le 19/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°5340 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°5908 déposé le 30/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°3091 déposé le 06/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°4360 déposé le 10/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°3590 déposé le 18/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°3623 déposé le 11/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°2947 déposé le 26/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00651
Dépôt : N°2841 déposé le 23/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 9073 du 26/08/2022
Numéro de gestion : 2002B00651
Code activité : 1712Z : Industrie du papier et du carton (NAFRev2 : 17)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	194 469	185 759	8 710	8 450
AH	Fonds commercial	50 000		50 000	50 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	9 000		9 000
AP	Constructions	393 507	243 820	149 688	146 632
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 673 138	4 198 155	474 983	719 305
AT	Autres immobilisations corporelles	200 316	177 569	22 747	18 961
AV	Immobilisations en cours	9 832		9 832
CU	Autres participations	5 521		5 521	5 521
BH	Autres immobilisations financières	16 422		16 422	18 839
BJ	TOTAL (I)	5 552 206	4 805 302	746 904	967 708
BL	Matières premières, approvisionnements	2 032 384	206 676	1 825 708	1 915 544
BN	En cours de production de biens	640 260	68 742	571 519	677 917
BR	Produits intermédiaires et finis	349 770	49 563	300 207	341 009
BX	Clients et comptes rattachés	4 832 439	49 922	4 782 517	4 638 811
BZ	Autres créances	2 770 881		2 770 881	4 184 467
CF	Disponibilités	1 501 056		1 501 056	1 065 436
CH	Charges constatées d’avance	160 981		160 981	133 999
CJ	TOTAL (II)	12 287 773	374 903	11 912 870	12 957 184
CN	Ecarts de conversion actif (V)	16 686		16 686	183 425
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 856 665	5 180 205	12 676 459	14 108 316
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 000 000	4 000 000
DD	Réserve légale (1)	400 000	400 000
DG	Autres réserves	1 172 975	1 336 443
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 367 940	1 236 532
DL	TOTAL (I)	6 940 915	6 972 975
DP	Provisions pour risques	25 244	218 425
DQ	Provisions pour charges	328 416	284 643
DR	TOTAL (III)	353 660	503 068
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	790 698	987 531
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	585 323	1 564 997
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 127 839	1 970 020
DY	Dettes fiscales et sociales	1 845 350	1 752 008
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	5 584	127 162
EA	Autres dettes	19 920	230 555
EC	TOTAL (IV)	5 374 714	6 632 274
ED	(V)	7 171
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	12 676 459	14 108 316
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				53 854
FD	Production vendue biens	7 838 733	17 626 931	25 465 664	23 460 782
FG	Production vendue services	444 149		444 149	363 624
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 282 882	17 626 931	25 909 813	23 878 260
FM	Production stockée			-138 119	-112 551
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			639 902	1 010 348
FQ	Autres produits			191	185
FR	Total des produits d’exploitation (I)			26 411 788	24 776 242
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				14 029
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			11 749 791	10 975 834
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			59 497	64 920
FW	Autres achats et charges externes			7 008 791	6 119 903
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			365 609	351 894
FY	Salaires et traitements			3 131 366	3 148 915
FZ	Charges sociales			1 338 640	1 329 669
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			292 332	377 612
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			326 917	314 043
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			336 974	319 643
GE	Autres charges			2 923	19 884
GF	Total des charges d’exploitation (II)			24 612 840	23 036 346
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 798 949	1 739 897
GJ	Produits financiers de participations			13 941	10 143
GL	Autres intérêts et produits assimilés			145 752	133 730
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			183 425
GN	Différences positives de change			18 158	29 369
GP	Total des produits financiers (V)			361 275	173 242
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			16 686	183 425
GR	Intérêts et charges assimilées			87 170	53 000
GS	Différences négatives de change			10 870	19 103
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			14
GU	Total des charges financières (VI)			114 741	255 528
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			246 534	-82 286
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 045 482	1 657 611
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	132 782	85 465
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 997
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		119 150
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	138 779	204 615
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	519	9 120
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 931
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 449	9 120
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	133 330	195 495
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	248 874	210 702
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	561 998	405 872
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	26 911 843	25 154 099
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	25 543 902	23 917 568
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 367 940	1 236 532
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	189 470	289	4 000	185 759
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 351 554	292 043	24 054	4 619 543
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 541 023	292 332	28 054	4 805 302
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				16 686
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				328 416
5V	Autres provisions pour risques et charges				8 558
5Z	Total Provisions pour risques et charges	503 068	353 660	503 068	353 660
6N	Sur stocks et en cours	285 560	324 981	285 560	324 981
6T	Sur comptes clients	48 326	1 936	340	49 922
7B	Total Provisions pour dépréciation	333 886	326 917	285 900	374 903
7C	TOTAL GENERAL	836 954	680 577	788 967	728 563
UG	- Financières		16 686	183 425
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	16 422
VA	Clients douteux ou litigieux	52 111
UX	Autres créances clients	4 780 328
UY	Personnel et comptes rattachés	12 035
VB	T. V. A.	297 105
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	14 022
VC	Groupe et associés	2 320 821
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	126 898
VS	Charges constatées d’avance	160 981
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 780 724	7 712 191	68 533
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	790 698	199 787	590 911
8A	Emprunts et dettes financières divers	149 221	149 221
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 127 839	2 127 839
8C	Personnel et comptes rattachés	1 084 218	1 084 218
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	740 841	740 841
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	20 283	20 283
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	5 584	5 584
VI	Groupe et associés	436 111	436 111
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	19 920	19 920
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	5 374 714	4 783 803	590 911
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	195 237

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 1109 du 17/02/2022
Numéro de gestion : 2002B00651
Code activité : 1712Z : Industrie du papier et du carton (NAFRev2 : 17)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	194 469	185 759	8 710	8 450
AH	Fonds commercial	50 000		50 000	50 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	9 000		9 000
AP	Constructions	393 507	243 820	149 688	146 632
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 673 138	4 198 155	474 983	719 305
AT	Autres immobilisations corporelles	200 316	177 569	22 747	18 961
AV	Immobilisations en cours	9 832		9 832
CU	Autres participations	5 521		5 521	5 521
BH	Autres immobilisations financières	16 422		16 422	18 839
BJ	TOTAL (I)	5 552 206	4 805 302	746 904	967 708
BL	Matières premières, approvisionnements	2 032 384	206 676	1 825 708	1 915 544
BN	En cours de production de biens	640 260	68 742	571 519	677 917
BR	Produits intermédiaires et finis	349 770	49 563	300 207	341 009
BX	Clients et comptes rattachés	4 832 439	49 922	4 782 517	4 638 811
BZ	Autres créances	2 770 881		2 770 881	4 184 467
CF	Disponibilités	1 501 056		1 501 056	1 065 436
CH	Charges constatées d’avance	160 981		160 981	133 999
CJ	TOTAL (II)	12 287 773	374 903	11 912 870	12 957 184
CN	Ecarts de conversion actif (V)	16 686		16 686	183 425
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 856 665	5 180 205	12 676 459	14 108 316
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 000 000	4 000 000
DD	Réserve légale (1)	400 000	400 000
DG	Autres réserves	1 172 975	1 336 443
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 367 940	1 236 532
DL	TOTAL (I)	6 940 915	6 972 975
DP	Provisions pour risques	25 244	218 425
DQ	Provisions pour charges	328 416	284 643
DR	TOTAL (III)	353 660	503 068
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	790 698	987 531
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	585 323	1 564 997
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 127 839	1 970 020
DY	Dettes fiscales et sociales	1 845 350	1 752 008
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	5 584	127 162
EA	Autres dettes	19 920	230 555
EC	TOTAL (IV)	5 374 714	6 632 274
ED	(V)	7 171
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	12 676 459	14 108 316
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				53 854
FD	Production vendue biens	7 838 733	17 626 931	25 465 664	23 460 782
FG	Production vendue services	444 149		444 149	363 624
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 282 882	17 626 931	25 909 813	23 878 260
FM	Production stockée			-138 119	-112 551
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			639 902	1 010 348
FQ	Autres produits			191	185
FR	Total des produits d’exploitation (I)			26 411 788	24 776 242
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				14 029
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			11 749 791	10 975 834
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			59 497	64 920
FW	Autres achats et charges externes			7 008 791	6 119 903
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			365 609	351 894
FY	Salaires et traitements			3 131 366	3 148 915
FZ	Charges sociales			1 338 640	1 329 669
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			292 332	377 612
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			326 917	314 043
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			336 974	319 643
GE	Autres charges			2 923	19 884
GF	Total des charges d’exploitation (II)			24 612 840	23 036 346
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 798 949	1 739 897
GJ	Produits financiers de participations			13 941	10 143
GL	Autres intérêts et produits assimilés			145 752	133 730
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			183 425
GN	Différences positives de change			18 158	29 369
GP	Total des produits financiers (V)			361 275	173 242
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			16 686	183 425
GR	Intérêts et charges assimilées			87 170	53 000
GS	Différences négatives de change			10 870	19 103
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			14
GU	Total des charges financières (VI)			114 741	255 528
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			246 534	-82 286
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 045 482	1 657 611
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	132 782	85 465
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 997
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		119 150
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	138 779	204 615
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	519	9 120
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 931
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 449	9 120
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	133 330	195 495
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	248 874	210 702
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	561 998	405 872
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	26 911 843	25 154 099
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	25 543 902	23 917 568
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 367 940	1 236 532
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	189 470	289	4 000	185 759
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 351 554	292 043	24 054	4 619 543
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 541 023	292 332	28 054	4 805 302
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				16 686
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				328 416
5V	Autres provisions pour risques et charges				8 558
5Z	Total Provisions pour risques et charges	503 068	353 660	503 068	353 660
6N	Sur stocks et en cours	285 560	324 981	285 560	324 981
6T	Sur comptes clients	48 326	1 936	340	49 922
7B	Total Provisions pour dépréciation	333 886	326 917	285 900	374 903
7C	TOTAL GENERAL	836 954	680 577	788 967	728 563
UG	- Financières		16 686	183 425
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	16 422
VA	Clients douteux ou litigieux	52 111
UX	Autres créances clients	4 780 328
UY	Personnel et comptes rattachés	12 035
VB	T. V. A.	297 105
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	14 022
VC	Groupe et associés	2 320 821
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	126 898
VS	Charges constatées d’avance	160 981
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 780 724	7 712 191	68 533
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	790 698	199 787	590 911
8A	Emprunts et dettes financières divers	149 221	149 221
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 127 839	2 127 839
8C	Personnel et comptes rattachés	1 084 218	1 084 218
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	740 841	740 841
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	20 283	20 283
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	5 584	5 584
VI	Groupe et associés	436 111	436 111
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	19 920	19 920
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	5 374 714	4 783 803	590 911
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	195 237

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 13325 du 16/12/2019
Numéro de gestion : 2002B00651
Code activité : 1712Z : Industrie du papier et du carton (NAFRev2 : 17)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	194 469	185 759	8 710	8 450
AH	Fonds commercial	50 000		50 000	50 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	9 000		9 000
AP	Constructions	393 507	243 820	149 688	146 632
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 673 138	4 198 155	474 983	719 305
AT	Autres immobilisations corporelles	200 316	177 569	22 747	18 961
AV	Immobilisations en cours	9 832		9 832
CU	Autres participations	5 521		5 521	5 521
BH	Autres immobilisations financières	16 422		16 422	18 839
BJ	TOTAL (I)	5 552 206	4 805 302	746 904	967 708
BL	Matières premières, approvisionnements	2 032 384	206 676	1 825 708	1 915 544
BN	En cours de production de biens	640 260	68 742	571 519	677 917
BR	Produits intermédiaires et finis	349 770	49 563	300 207	341 009
BX	Clients et comptes rattachés	4 832 439	49 922	4 782 517	4 638 811
BZ	Autres créances	2 770 881		2 770 881	4 184 467
CF	Disponibilités	1 501 056		1 501 056	1 065 436
CH	Charges constatées d’avance	160 981		160 981	133 999
CJ	TOTAL (II)	12 287 773	374 903	11 912 870	12 957 184
CN	Ecarts de conversion actif (V)	16 686		16 686	183 425
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 856 665	5 180 205	12 676 459	14 108 316
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 000 000	4 000 000
DD	Réserve légale (1)	400 000	400 000
DG	Autres réserves	1 172 975	1 336 443
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 367 940	1 236 532
DL	TOTAL (I)	6 940 915	6 972 975
DP	Provisions pour risques	25 244	218 425
DQ	Provisions pour charges	328 416	284 643
DR	TOTAL (III)	353 660	503 068
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	790 698	987 531
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	585 323	1 564 997
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 127 839	1 970 020
DY	Dettes fiscales et sociales	1 845 350	1 752 008
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	5 584	127 162
EA	Autres dettes	19 920	230 555
EC	TOTAL (IV)	5 374 714	6 632 274
ED	(V)	7 171
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	12 676 459	14 108 316
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				53 854
FD	Production vendue biens	7 838 733	17 626 931	25 465 664	23 460 782
FG	Production vendue services	444 149		444 149	363 624
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 282 882	17 626 931	25 909 813	23 878 260
FM	Production stockée			-138 119	-112 551
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			639 902	1 010 348
FQ	Autres produits			191	185
FR	Total des produits d’exploitation (I)			26 411 788	24 776 242
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				14 029
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			11 749 791	10 975 834
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			59 497	64 920
FW	Autres achats et charges externes			7 008 791	6 119 903
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			365 609	351 894
FY	Salaires et traitements			3 131 366	3 148 915
FZ	Charges sociales			1 338 640	1 329 669
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			292 332	377 612
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			326 917	314 043
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			336 974	319 643
GE	Autres charges			2 923	19 884
GF	Total des charges d’exploitation (II)			24 612 840	23 036 346
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 798 949	1 739 897
GJ	Produits financiers de participations			13 941	10 143
GL	Autres intérêts et produits assimilés			145 752	133 730
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			183 425
GN	Différences positives de change			18 158	29 369
GP	Total des produits financiers (V)			361 275	173 242
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			16 686	183 425
GR	Intérêts et charges assimilées			87 170	53 000
GS	Différences négatives de change			10 870	19 103
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			14
GU	Total des charges financières (VI)			114 741	255 528
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			246 534	-82 286
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 045 482	1 657 611
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	132 782	85 465
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 997
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		119 150
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	138 779	204 615
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	519	9 120
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 931
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 449	9 120
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	133 330	195 495
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	248 874	210 702
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	561 998	405 872
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	26 911 843	25 154 099
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	25 543 902	23 917 568
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 367 940	1 236 532
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	189 470	289	4 000	185 759
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 351 554	292 043	24 054	4 619 543
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 541 023	292 332	28 054	4 805 302
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				16 686
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				328 416
5V	Autres provisions pour risques et charges				8 558
5Z	Total Provisions pour risques et charges	503 068	353 660	503 068	353 660
6N	Sur stocks et en cours	285 560	324 981	285 560	324 981
6T	Sur comptes clients	48 326	1 936	340	49 922
7B	Total Provisions pour dépréciation	333 886	326 917	285 900	374 903
7C	TOTAL GENERAL	836 954	680 577	788 967	728 563
UG	- Financières		16 686	183 425
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	16 422
VA	Clients douteux ou litigieux	52 111
UX	Autres créances clients	4 780 328
UY	Personnel et comptes rattachés	12 035
VB	T. V. A.	297 105
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	14 022
VC	Groupe et associés	2 320 821
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	126 898
VS	Charges constatées d’avance	160 981
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 780 724	7 712 191	68 533
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	790 698	199 787	590 911
8A	Emprunts et dettes financières divers	149 221	149 221
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 127 839	2 127 839
8C	Personnel et comptes rattachés	1 084 218	1 084 218
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	740 841	740 841
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	20 283	20 283
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	5 584	5 584
VI	Groupe et associés	436 111	436 111
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	19 920	19 920
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	5 374 714	4 783 803	590 911
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	195 237

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 11139 du 26/10/2018
Numéro de gestion : 2002B00651
Code activité : 1712Z : Industrie du papier et du carton (NAFRev2 : 17)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	194 469	185 759	8 710	8 450
AH	Fonds commercial	50 000		50 000	50 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	9 000		9 000
AP	Constructions	393 507	243 820	149 688	146 632
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 673 138	4 198 155	474 983	719 305
AT	Autres immobilisations corporelles	200 316	177 569	22 747	18 961
AV	Immobilisations en cours	9 832		9 832
CU	Autres participations	5 521		5 521	5 521
BH	Autres immobilisations financières	16 422		16 422	18 839
BJ	TOTAL (I)	5 552 206	4 805 302	746 904	967 708
BL	Matières premières, approvisionnements	2 032 384	206 676	1 825 708	1 915 544
BN	En cours de production de biens	640 260	68 742	571 519	677 917
BR	Produits intermédiaires et finis	349 770	49 563	300 207	341 009
BX	Clients et comptes rattachés	4 832 439	49 922	4 782 517	4 638 811
BZ	Autres créances	2 770 881		2 770 881	4 184 467
CF	Disponibilités	1 501 056		1 501 056	1 065 436
CH	Charges constatées d’avance	160 981		160 981	133 999
CJ	TOTAL (II)	12 287 773	374 903	11 912 870	12 957 184
CN	Ecarts de conversion actif (V)	16 686		16 686	183 425
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 856 665	5 180 205	12 676 459	14 108 316
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 000 000	4 000 000
DD	Réserve légale (1)	400 000	400 000
DG	Autres réserves	1 172 975	1 336 443
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 367 940	1 236 532
DL	TOTAL (I)	6 940 915	6 972 975
DP	Provisions pour risques	25 244	218 425
DQ	Provisions pour charges	328 416	284 643
DR	TOTAL (III)	353 660	503 068
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	790 698	987 531
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	585 323	1 564 997
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 127 839	1 970 020
DY	Dettes fiscales et sociales	1 845 350	1 752 008
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	5 584	127 162
EA	Autres dettes	19 920	230 555
EC	TOTAL (IV)	5 374 714	6 632 274
ED	(V)	7 171
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	12 676 459	14 108 316
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				53 854
FD	Production vendue biens	7 838 733	17 626 931	25 465 664	23 460 782
FG	Production vendue services	444 149		444 149	363 624
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 282 882	17 626 931	25 909 813	23 878 260
FM	Production stockée			-138 119	-112 551
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			639 902	1 010 348
FQ	Autres produits			191	185
FR	Total des produits d’exploitation (I)			26 411 788	24 776 242
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				14 029
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			11 749 791	10 975 834
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			59 497	64 920
FW	Autres achats et charges externes			7 008 791	6 119 903
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			365 609	351 894
FY	Salaires et traitements			3 131 366	3 148 915
FZ	Charges sociales			1 338 640	1 329 669
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			292 332	377 612
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			326 917	314 043
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			336 974	319 643
GE	Autres charges			2 923	19 884
GF	Total des charges d’exploitation (II)			24 612 840	23 036 346
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 798 949	1 739 897
GJ	Produits financiers de participations			13 941	10 143
GL	Autres intérêts et produits assimilés			145 752	133 730
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			183 425
GN	Différences positives de change			18 158	29 369
GP	Total des produits financiers (V)			361 275	173 242
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			16 686	183 425
GR	Intérêts et charges assimilées			87 170	53 000
GS	Différences négatives de change			10 870	19 103
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			14
GU	Total des charges financières (VI)			114 741	255 528
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			246 534	-82 286
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 045 482	1 657 611
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	132 782	85 465
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 997
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		119 150
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	138 779	204 615
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	519	9 120
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 931
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 449	9 120
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	133 330	195 495
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	248 874	210 702
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	561 998	405 872
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	26 911 843	25 154 099
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	25 543 902	23 917 568
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 367 940	1 236 532
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	189 470	289	4 000	185 759
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 351 554	292 043	24 054	4 619 543
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 541 023	292 332	28 054	4 805 302
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				16 686
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				328 416
5V	Autres provisions pour risques et charges				8 558
5Z	Total Provisions pour risques et charges	503 068	353 660	503 068	353 660
6N	Sur stocks et en cours	285 560	324 981	285 560	324 981
6T	Sur comptes clients	48 326	1 936	340	49 922
7B	Total Provisions pour dépréciation	333 886	326 917	285 900	374 903
7C	TOTAL GENERAL	836 954	680 577	788 967	728 563
UG	- Financières		16 686	183 425
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	16 422
VA	Clients douteux ou litigieux	52 111
UX	Autres créances clients	4 780 328
UY	Personnel et comptes rattachés	12 035
VB	T. V. A.	297 105
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	14 022
VC	Groupe et associés	2 320 821
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	126 898
VS	Charges constatées d’avance	160 981
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 780 724	7 712 191	68 533
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	790 698	199 787	590 911
8A	Emprunts et dettes financières divers	149 221	149 221
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 127 839	2 127 839
8C	Personnel et comptes rattachés	1 084 218	1 084 218
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	740 841	740 841
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	20 283	20 283
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	5 584	5 584
VI	Groupe et associés	436 111	436 111
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	19 920	19 920
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	5 374 714	4 783 803	590 911
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	195 237

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