CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE

Informations de l'établissement :

Date de création : 10/08/1983

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 18310002300013 / Siren : 183100023 / NIC : 00013

N° de TVA : FR 42 183100023

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES

Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.

94 : Activités des organisations associatives

Cette division comprend les activités des organisations qui représentent les intérêts de certains groupes ou qui promeuvent leurs idées auprès du grand public. Ces organisations disposent en général d’un groupe précis de membres, mais leurs activités peuvent également impliquer et bénéficier à des non-membres. La structuration primaire de cette division est déterminée par l’objet de ces organisations, à savoir les intérêts des employeurs, des travailleurs indépendants et de la communauté scientifique (groupe 94.1), les intérêts des salariés (groupe 94.2) ou la promotion d’idées et d’activités religieuses, politiques, culturelles, éducatives ou récréatives (groupe 94.9).

94.1 : Activités des organisations économiques, patronales et professionnelles

Ce groupe comprend les activités des unités qui promeuvent les intérêts des membres d’organisations patronales, consulaires et professionnelles. Dans le cas des organisations professionnelles, il comprend également les activités de promotion des intérêts professionnels des membres de la profession concernée.

94.11 : Activités des organisations patronales et consulaires

94.11Z : Activités des organisations patronales et consulaires

Cette sous-classe comprend :
- les activités des organisations dont les membres ont pour intérêt essentiel le développement et la prospérité des entreprises relevant d’une certaine activité ou profession, ou la croissance économique et la vie d’une région géographique ou d’une subdivision politique déterminée, indépendamment du type d’activité
- les activités des fédérations d’associations de ce type
- les activités des chambres de commerce, des corporations et d’autres organisations similaires
- la diffusion d’informations, la représentation auprès des organismes publics, les relations publiques et les négociations collectives des organisations patronales et consulaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des syndicats de salariés (cf. 94.20Z) Produits associés : 94.11.10

Coordonnées de l'établissement :
CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE

Adresse :
2 Rue D ALSACE LORRAINE
BP 606
31002 TOULOUSE CEDEX 6

Historique de l'établissement :

01/12/2019 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des organisations patronales et consulaires (NAFRev2 : 94.11Z)

25/12/1998 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

25/12/1991 : activité principale

Activité principale : Organisations patronales et consulaires (NAF1993 : 91.1A)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1982

Dénomination : CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE TOULOUSE

Activité principale : Activités des organisations patronales et consulaires (NAFRev2 : 94.11Z)

Sigle : CCIT

Catégorie juridique : Organisme consulaire

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2020 : 1 ou 2 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

02/02/2015 : TBS TOULOUSE BUSINESS SCHOOL

N° national/d'enregistrement : 4153319
Date de dépôt : 02/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement, formation dans le domaine de l'enseignement supérieur ; Information en matière d'éducation, de formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès ; Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Cours par correspondance ; Epreuves pédagogiques ; Formation pratique (démonstration) ; Tutorat ; Orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; Publication de textes autres que textes publicitaires.

Déposant 1 : TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - CCIT, Etablissement Public Organisme Consulaire
Numéro de SIREN : 183100023
Adresse :
20 boulevard Lascrosses
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mlle Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 705597
Date de demande : 02/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705609
Date de demande : 02/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : TOULOUSE BUSINESS SCHOOL TBS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

02/02/2015 : THINK & CREATE

N° national/d'enregistrement : 4153329
Date de dépôt : 02/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement, formation dans le domaine de l'enseignement supérieur ; Information en matière d'éducation, de formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès ; Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Cours par correspondance ; Epreuves pédagogiques ; Formation pratique (démonstration) ; Tutorat ; Orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; Publication de textes autres de textes publicitaires.

Déposant 1 : TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - CCIT, Etablissement Public Organisme Consulaire
Numéro de SIREN : 183100023
Adresse :
20 boulevard Lascrosses
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SCHMIT-CHRETIEN SAS, Mlle Marie ESCHARD
Adresse :
6 impasse Michel Labrousse
31100 TOULOUSE
FR

Bénéficiare 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE

Bénéficiare 1 : TOULOUSE BUSINESS SCHOOL TBS

25/06/2012 : TBSEEDS

N° national/d'enregistrement : 3929628
Date de dépôt : 25/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livrets ; calendriers ; classeurs ; cartes de visite ; plaquettes ; enveloppes ; carnets ; crayons ; pince-notes ; stylos ; blocs [papeterie] ; cahiers ; adhésifs pour la papeterie ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; flyers ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, informations et renseignement d'affaires, notamment dans le cadre du développement d'un nouveau projet commercial par des étudiants ; aide à la création d'entreprise et conseils dans la conduite des affaires des entreprises industrielles, commerciales ou de services ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; comptabilité ; étude de marché ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; travaux de bureaux ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location de machines et d'appareils de bureaux destinés aux créateurs d'entreprises ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; conseils et informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; développement de téléservices ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement, formation ; information en matière de formation ; publication de revues, périodiques, livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : GROUPE ESC TOULOUSE – Patrimoine et Sécurité, Etablissement Public à caractère Administratif
Numéro de SIREN : 183100023
Adresse :
20 Bd Lascrosses, BP 7010
31068 TOULOUSE CEDEX 7
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 705617
Date de demande : 02/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705618
Date de demande : 02/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : TOULOUSE BUSINESS SCHOOL TBS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

16/03/2012 : CAREER STARTER

N° national/d'enregistrement : 3905546
Date de dépôt : 16/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums atlas, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; calendriers de formation ; classeurs ; cartes de visite ; plaquettes ; enveloppes ; carnets ; crayons ; pince-notes ; stylos ; adhésifs pour la papeterie ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; exploitation d'une banque de données administratives ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services de communication à savoir : communications (transmissions) d'informations sur réseau Internet et réseau d'échange d'informations et communications (transmissions) de données. Mise à disposition à savoir : fourniture d'accès à des données et des banques de données. Communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes éducatifs et d'information par tous moyens de communications ; fourniture de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement, formation notamment formation relative à la direction des affaires (administration et gestion), au management. Enseignement supérieur destinés notamment aux étudiants, salariés, cadres et dirigeants ; enseignement pour le perfectionnement de toutes disciplines d'intérêt général et professionnel, notamment le perfectionnement commercial, l'administration et la gestion des affaires, ; coaching (formation) ; organisation et conduite de colloques ; de salons ; de conférences ; de congrès ; de séminaires ; académies ; organisation de concours liés à l'éducation ; organisation d'expositions à buts éducatifs ou culturels ; information en matière d'éducation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; conseils en matière d'éducation ou de formation. Etudes et recherches dans le domaine de l'éducation et de la formation ; organisation d'échanges d'étudiants (éducation, formation) ; prestations de formation continue pour tous publics ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; publication de revues, périodiques, livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêts de livres ; exploitation d'une banque de données en matière d'enseignement.

Déposant 1 : GROUPE ESC TOULOUSE – CCIT, Etablissement Public à caractère Administratif
Numéro de SIREN : 183100023
Adresse :
20 Bd Lascrosses, BP 7010
31068 TOULOUSE CEDEX 7
FR

Mandataire 1 : SA RAVINA
Adresse :
ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705585
Date de demande : 02/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : TOULOUSE BUSINESS SCHOOL TBS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 705587
Date de demande : 02/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GROUPE ESC TOULOUSE - CCIT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

16/03/2012 : CAREER BOOSTER

N° national/d'enregistrement : 3905568
Date de dépôt : 16/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums atlas, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; calendriers de formation ; classeurs ; cartes de visite ; plaquettes ; enveloppes ; carnets ; crayons ; pince-notes ; stylos ; adhésifs pour la papeterie ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; exploitation d'une banque de données administratives ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous services de communication à savoir : communications (transmissions) d'informations sur réseau Internet et réseau d'échange d'informations et communications (transmissions) de données. Mise à disposition à savoir : fourniture d'accès à des données et des banques de données. Communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes éducatifs et d'information par tous moyens de communications ; fourniture de forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement, formation notamment formation relative à la direction des affaires (administration et gestion), au management. Enseignement supérieur destinés notamment aux étudiants, salariés, cadres et dirigeants ; enseignement pour le perfectionnement de toutes disciplines d'intérêt général et professionnel, notamment le perfectionnement commercial, l'administration et la gestion des affaires, ; coaching (formation) ; organisation et conduite de colloques ; de salons ; de conférences ; de congrès ; de séminaires ; académies ; organisation de concours liés à l'éducation ; organisation d'expositions à buts éducatifs ou culturels ; information en matière d'éducation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; conseils en matière d'éducation ou de formation. Etudes et recherches dans le domaine de l'éducation et de la formation ; organisation d'échanges d'étudiants (éducation, formation) ; prestations de formation continue pour tous publics ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; publication de revues, périodiques, livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêts de livres ; exploitation d'une banque de données en matière d'enseignement.

Déposant 1 : GROUPE ESC TOULOUSE – CCIT, Etablissement Public à caractère Administratif
Numéro de SIREN : 183100023
Adresse :
20 Bd Lascrosses, BP 7010
31068 TOULOUSE CEDEX 7
FR

Mandataire 1 : SA RAVINA
Adresse :
ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : TOULOUSE BUSINESS SCHOOL TBS

Bénéficiare 1 : GROUPE ESC TOULOUSE - CCIT

14/11/2011 : DICCIT

N° national/d'enregistrement : 3873716
Date de dépôt : 14/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 14/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazines ; revues ; journaux ; livres ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations d'affaires en matière de créations d'entreprises ; études, analyses, veilles et revues de presse économiques ; informations et renseignements d'affaires, estimations et expertises en affaires ; travaux et informations statistiques, sondages d'opinion, études de marché ; informations, conseils, consultations et publicité en matière de marchés publics ; publicité, recherche et mise à disposition d'espaces publicitaires pour le compte de tiers ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, concours, ateliers de formation ; édition et publication de magazines, revues, journaux, livres et Cédéroms ; enseignement, éducation, formation ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques.

Déposant 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 183100023
Adresse :
2 Rue Alsace Lorraine, BP 10202
31002 Toulouse CEDEX 6
FR

Mandataire 1 : ALTIJ, Mme CHARRUYER France
Adresse :
40 Rue du Japon, CS94133
31030 Toulouse CEDEX 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796663
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

14/11/2011 : FORUM ECONOMIQUE DE TOULOUSE

N° national/d'enregistrement : 3873721
Date de dépôt : 14/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 14/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazines ; revues ; journaux ; livres ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations d'affaires en matière de créations d'entreprises ; études, analyses, veilles et revues de presse économiques ; informations et renseignements d'affaires, estimations et expertises en affaires ; travaux et informations statistiques, sondages d'opinion, études de marché ; informations, conseils, consultations et publicité en matière de marchés publics ; publicité, recherche et mise à disposition d'espaces publicitaires pour le compte de tiers ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, concours, ateliers de formation ; édition et publication de magazines, revues, journaux, livres et Cédéroms ; enseignement, éducation, formation ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques.

Déposant 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 183100023
Adresse :
2 Rue Alsace Lorraine, BP10202
31002 Toulouse CEDEX 6
FR

Mandataire 1 : ALTIJ, Mme CHARRUYER France
Adresse :
40 Rue du Japon, CS94133
31030 Toulouse CEDEX 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796664
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

15/09/2011 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TOULOUSE 31

N° national/d'enregistrement : 3859240
Date de dépôt : 15/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 15/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales et direction administrative ; gestion et direction administrative de l'Aéroport de Toulouse ; aide à la création, à la transmission, à la reprise, à l'implantation et à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation d'affaires, consultations d'affaires, informations d'affaires en matière de créations d'entreprises ; études, analyses, veilles et revues de presse économiques ; informations et renseignements d'affaires, estimations et expertises en affaires ; travaux et informations statistiques, sondages d'opinion, études de marché ; mise en relation de partenaires dans le domaine commercial ; recherches de marchés, d'affaires et de parrains ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; aide à l'exportation et à l'implantation d'entreprises industrielles ou commerciales à l'étranger ; services de relogement pour les entreprises ; informations, conseils, consultations et publicité en matière de marchés publics ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; publicité, recherche et mise à disposition d'espaces publicitaires pour le compte de tiers ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mises en relation de partenaires dans le domaine financier ; services de financement ; consultation en matière financière ; estimations financières ; élaboration de plans de financement ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations, conseils et consultations en matière de télécommunication, de technologie de l'information et de la communication ; fourniture d'accès à des bases de données, forums de discussions et d'informations pour les entreprises ; services de transmission d'informations sur réseaux informatiques mondiaux ou à accès privé ou réservé ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, concours, ateliers de formation ; édition et publication de livres, revues, imprimés, journaux, magazines, Cédéroms ; enseignement, éducation, formation ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations, conseils et consultations juridiques, audit juridique, veilles législative et réglementaire ; recherches, informations et consultations en matière de ressources humaines.

Déposant 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 183100023
Adresse :
2 Rue Alsace Lorrain, BP 10202
31002 TOULOUSE Cedex 6
FR

Mandataire 1 : ALTIJ, Mme CHARRUYER France
Adresse :
40 Rue du Japon, BP94133
31030 Toulouse Cedex 4
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792101
Date de demande : 15/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

15/06/2010 : YHELLO

N° national/d'enregistrement : 3746504
Date de dépôt : 15/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazines.

Déposant 1 : Groupe ESC Toulouse – CCIT, EPA
Numéro de SIREN : 183100023
Adresse :
20 boulevard Lascrosses BP 7010
31068 TOULOUSE cedex 7
FR

Mandataire 1 : Groupe ESC Toulouse – CCIT, Service Patrimoine et Sécurité
Adresse :
20 boulevard Lascrosses BP 7010
31068 TOULOUSE cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 545786
Date de demande : 23/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Magazines.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705585
Date de demande : 02/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : TOULOUSE BUSINESS SCHOOL TBS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 705587
Date de demande : 02/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : GROUPE ESC TOULOUSE - CCIT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

15/06/2010 : YHELLO

N° national/d'enregistrement : 3746504
Date de dépôt : 15/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Magazines.

Déposant 1 : Groupe ESC Toulouse – CCIT, EPA
Numéro de SIREN : 183100023
Adresse :
20 boulevard Lascrosses BP 7010
31068 TOULOUSE cedex 7
FR

Mandataire 1 : Groupe ESC Toulouse – CCIT, Service Patrimoine et Sécurité
Adresse :
20 boulevard Lascrosses BP 7010
31068 TOULOUSE cedex 7
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Magazines.

Bénéficiare 1 : TOULOUSE BUSINESS SCHOOL TBS

Bénéficiare 1 : GROUPE ESC TOULOUSE - CCIT

28/03/2008 : CAP 2i

N° national/d'enregistrement : 3565796
Date de dépôt : 28/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 28/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;; Aides et conseils dans la direction et dans l'organisation de projets d'affaires ; relations publiques ; intermédiaire d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; consultations et conseils en matière de stratégies industrielles et commerciales ; aides et conseils aux entreprises pour le développement de leurs exportations. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation et conduite de colloques, congrés, conférences, séminaires et symposiums. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; reconstitution de bases de données ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeable.

Déposant 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE Etablissement public administratif à caractère économique
Numéro de SIREN : 183100023

Mandataire 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOULOUSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 485270
Date de demande : 20/11/2008
N° de BOPI : 2008-51
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : « Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; diagnostics financiers et analyses financières » (Classe 36).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-03

17/02/2006 : aéroplace L'AEROPORT DANS SON ENVIRONNEMENT

N° national/d'enregistrement : 3410762
Date de dépôt : 17/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 17/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : – produits de l'imprimerie. – publicité, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de tracts, prospectus, imprimés, échantillons… – organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse (CCIT) Etablissement Public Administratif
Numéro de SIREN : 183100023

Mandataire 1 : Claude TERRAZZONI Chambre de Commerce et d'Industrie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-12
Date du BOPI : 24/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-29

07/03/2002 : SITEF, SALON DE L'INNOVATION ET DE LA PROSPECTIVE

N° national/d'enregistrement : 3152114
Date de dépôt : 07/03/2002
Lieu de dépôt : INPI TOULOUSE
Date d'expiration : 07/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels enregistrés ; cédéroms ; supports pour enregistrement magnétique ; disques compacts audio et vidéo ; vidéogrammes. Produits de l'imprimerie : livres, catalogues, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie) , cartes postales, cartes de souhaits, photographies, badges (articles de papeterie) , cartes de visite, cartes de correspondance, enveloppes, papier entête, plaquettes publicitaires, brochures, plans d'orientation, stylos, sacs, sachets et feuilles pour les emballages en papier ou carton ou en matière plastique. Service de publicité ; service de communication à savoir informations commerciales et/ou publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires sur tout support ; exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseau informatique et/ou électronique ; informations commerciales et/ou publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; recherche de marché ; organisation de foires et/ou de salons et/ou d'expositions professionnels et/ou grand public, à but commercial et/ou publicitaire, dans le domaine des nouvelles technologies, du transfert des technologies, de l'innovation, et de la prospective ; promotion des ventes pour les tiers, diffusion et distribution du matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; promotion des ventes par des tiers sur réseau électronique et/ou informatique ; diffusion d'annonces publicitaires sur réseau électronique et/ou informatique ; recueil de données dans un fichier central, location d'espaces publicitaires, transcription d'informations et de communications. Communication par terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données ou de signaux traités par ordinateur ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images, de sons et de données par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans les bases de données ; diffusion de programmes de télévision et/ou radiophonique ; diffusion de programmes télévisuels et de vidéos sur réseau informatique et/ou électronique ; émission radiophonique et télévisée, agence de presse, agence d'informations (nouvelles) . Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Exploitation de bases de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseau électronique et/ou informatique ; informations en matière d'éducation et/ou culturelle, et/ou de divertissement ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de symposiums, de colloques, organisation d'expositions, de forums, à but culturel et/ou éducatif ; édition et publication de livres et de revues ; prêt de livres, organisation de remise de prix à but culturel et/ou éducatif ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de concours en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement ; édition de logiciels, production de films. Elaboration et conception de programmes pour les ordinateurs dont logiciels ; conception (élaboration) et développement, mise à jour, gestion de sites électroniques, d'œuvres multimédias, d'annuaires électroniques, et de moteurs de recherche. Exploitation d'une base de données scientifiques et/ou techniques et/ou juridiques en matière de nouvelles technologies, de transfert de technologies, d'innovations et de prospective sur réseau informatique et/ou électronique ; informations en matière scientifique et/ou technique et/ou juridique ; service d'hébergement de site électronique et/ou informatique (sites Web)
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse, Etablissement Public Administratif
Numéro de SIREN : 183100023
Adresse :
2 rue Alsace Lorraine
31002 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : Alain DI CRESCENZO, Chambre de Commerce et d'Industrie de Toulouse
Adresse :
2 rue Alsace Lorraine, BP 10202
31002 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-15
Date du BOPI : 12/04/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493565
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Historique de l'unité légale :

25/07/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des organisations patronales et consulaires (NAFRev2 : 94.11Z)

25/12/1993 : activité principale

Activité principale : Organisations patronales et consulaires (NAF1993 : 91.1A)

01/01/1982 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Organisme consulaire
Code NIC : 00013

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