CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LYON METROPOLE-SAINT-ETIENNE ROANNE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2016

Enseigne : CCIT DELEGATION DE LYON

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 13002170200019 / Siren : 130021702 / NIC : 00019

N° de TVA : FR 85 130021702

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 18/12/2015

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES

Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.

94 : Activités des organisations associatives

Cette division comprend les activités des organisations qui représentent les intérêts de certains groupes ou qui promeuvent leurs idées auprès du grand public. Ces organisations disposent en général d’un groupe précis de membres, mais leurs activités peuvent également impliquer et bénéficier à des non-membres. La structuration primaire de cette division est déterminée par l’objet de ces organisations, à savoir les intérêts des employeurs, des travailleurs indépendants et de la communauté scientifique (groupe 94.1), les intérêts des salariés (groupe 94.2) ou la promotion d’idées et d’activités religieuses, politiques, culturelles, éducatives ou récréatives (groupe 94.9).

94.1 : Activités des organisations économiques, patronales et professionnelles

Ce groupe comprend les activités des unités qui promeuvent les intérêts des membres d’organisations patronales, consulaires et professionnelles. Dans le cas des organisations professionnelles, il comprend également les activités de promotion des intérêts professionnels des membres de la profession concernée.

94.11 : Activités des organisations patronales et consulaires

94.11Z : Activités des organisations patronales et consulaires

Cette sous-classe comprend :
- les activités des organisations dont les membres ont pour intérêt essentiel le développement et la prospérité des entreprises relevant d’une certaine activité ou profession, ou la croissance économique et la vie d’une région géographique ou d’une subdivision politique déterminée, indépendamment du type d’activité
- les activités des fédérations d’associations de ce type
- les activités des chambres de commerce, des corporations et d’autres organisations similaires
- la diffusion d’informations, la représentation auprès des organismes publics, les relations publiques et les négociations collectives des organisations patronales et consulaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des syndicats de salariés (cf. 94.20Z) Produits associés : 94.11.10

Coordonnées de l'établissement :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LYON METR…

Adresse :
Place DE LA BOURSE
69289 LYON CEDEX 02

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/2016

Dénomination : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LYON METROPOLE-SAINT-ETIENNE ROANNE

Activité principale : Activités des organisations patronales et consulaires (NAFRev2 : 94.11Z)

Sigle : CCI

Catégorie juridique : Organisme consulaire

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LYON METROPOLE-SAINT-ETIENNE ROANNE - Lyon (siège)CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LYON METROPOLE-SAINT-ETIENNE ROANNE - ÉcullyCHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LYON METROPOLE-SAINT-ETIENNE ROANNE - Lyon

Marques françaises :

29/09/2017 : LYON SHOP DESIGN

N° national/d'enregistrement : 4393139
Date de dépôt : 29/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CCI LYON METROPOLE Saint-Etienne Roanne, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130021702
Adresse :
Place de la Bourse
69289 LYON
FR

Mandataire 1 : CCI LYON METROPOLE Saint-Etienne Roanne, Mme. Audrey ROBERT
Adresse :
57 Cours Fauriel
42024 Saint-Etienne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 763702
Date de demande : 17/07/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

29/09/2017 : LYON SHOP DESIGN

N° national/d'enregistrement : 4393139
Date de dépôt : 29/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CCI LYON METROPOLE Saint-Etienne Roanne, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130021702
Adresse :
Place de la Bourse
69289 LYON
FR

Mandataire 1 : CCI LYON METROPOLE Saint-Etienne Roanne, Mme. Audrey ROBERT
Adresse :
57 Cours Fauriel
42024 Saint-Etienne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

29/09/2017 : House of Code

N° national/d'enregistrement : 4393140
Date de dépôt : 29/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : CCI LYON METROPOLE Saint-Etienne Roanne, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130021702
Adresse :
Place de la Bourse
69289 LYON Cedex 02
FR

Mandataire 1 : CCI LYON METROPOLE Saint-Etienne Roanne, Mme. Audrey ROBERT
Adresse :
57 Cours Fauriel
42024 Saint-Etienne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

29/09/2017 : LYON SHOP DESIGN

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CCI LYON METROPOLE Saint-Etienne Roanne, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130021702
Adresse :
Place de la Bourse
69289 LYON
FR

Mandataire 1 : CCI LYON METROPOLE Saint-Etienne Roanne, Mme. Audrey ROBERT
Adresse :
57 Cours Fauriel
42024 Saint-Etienne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

29/09/2017 : House of Code

N° national/d'enregistrement : 4393140
Date de dépôt : 29/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : CCI LYON METROPOLE Saint-Etienne Roanne, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130021702
Adresse :
Place de la Bourse
69289 LYON Cedex 02
FR

Mandataire 1 : CCI LYON METROPOLE Saint-Etienne Roanne, Mme. Audrey ROBERT
Adresse :
57 Cours Fauriel
42024 Saint-Etienne
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

05/10/2016 : GoFunding

N° national/d'enregistrement : 4304613
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130021702
Adresse :
Place de la Bourse
69289 LYON Cedex 02
FR

Mandataire 1 : CCI Lyon Metropole Saint-Etienne Roanne, Mme ROBERT Audrey
Adresse :
57 cours Fauriel
42024 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : GoFunding

N° national/d'enregistrement : 4304613
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130021702
Adresse :
Place de la Bourse
69289 LYON Cedex 02
FR

Mandataire 1 : CCI Lyon Metropole Saint-Etienne Roanne, Mme ROBERT Audrey
Adresse :
57 cours Fauriel
42024 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

08/08/2016 : LE MAG ECO, le magazine de la CCI LYON METROPOLE Saint-Etienne Roanne

N° national/d'enregistrement : 4292847
Date de dépôt : 08/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : CCI Lyon-métropole Saint-Etienne Roanne, établissement public
Numéro de SIREN : 130021702
Adresse :
Place de la Bourse
69289 LYON Cedex 02
FR

Mandataire 1 : CCI Lyon Metropole Saint-Etienne Roanne, Mme ROBERT Audrey
Adresse :
57 cours Fauriel
42024 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

08/08/2016 : LE MAG ECO, le magazine de la CCI LYON METROPOLE Saint-Etienne Roanne

N° national/d'enregistrement : 4292847
Date de dépôt : 08/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 08/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : CCI Lyon-métropole Saint-Etienne Roanne, établissement public
Numéro de SIREN : 130021702
Adresse :
Place de la Bourse
69289 LYON Cedex 02
FR

Mandataire 1 : CCI Lyon Metropole Saint-Etienne Roanne, Mme ROBERT Audrey
Adresse :
57 cours Fauriel
42024 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

19/11/2012 : MT MAD MUSEE DES TISSUS MUSEE DES ARTS DECORATIFS DE LYON

N° national/d'enregistrement : 3961974
Date de dépôt : 19/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; catalogues, revues, journaux, publications, livres, cartes postales, articles pour reliures ; photographies ; reproductions graphiques, lithographies, papeterie ; enveloppes, chemises pour documents, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classe, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, tissus adhésifs, tissus d'ameublement, bannières en tissu, brocarts, drapeaux en tissu, tentures murales en matières textiles, tissus chenillés, tissus de coton, de laine, de lin, de soie, de spart, taffetas, tulle, damas, velours, tissus élastiques, tissus en fibre de verre à usage textile, couvertures de lit et de table en matières textiles, linge de lits en matières textiles, de bain en matières textiles, de maison en matières textiles, de table en matières textiles, linge ouvré, housses de protection pour meubles.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Broderies.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif, services de musées, organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, symposiums, publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires), production de films, production de films sur bandes vidéo, production de spectacles.

Déposant 1 : CCI LYON METROPOLE SAINT-ETIENNE ROANNE, Etablissement Public
Numéro de SIREN : 130021702
Adresse :
Place de la Bourse
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PHILIPPOT Sonia
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671030
Date de demande : 01/06/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : CCI LYON METROPOLE ST ETIENNE ROANNE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826597
Date de demande : 25/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

19/11/2012 : MT MAD

N° national/d'enregistrement : 3961983
Date de dépôt : 19/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; catalogues, revues, journaux, publications, livres, cartes postales, articles pour reliures ; photographies ; reproductions graphiques, lithographies, papeterie ; enveloppes, chemises pour documents, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, tissus adhésifs, tissus d'ameublement, bannières en tissu, brocarts, drapeaux en tissu, tentures murales en matières textiles, tissus chenillés, tissus de coton, de laine, de lin, de soie, de spart, taffetas, tulle, damas, velours, tissus élastiques, tissus en fibre de verre à usage textile, couvertures de lit et de table en matières textiles, linge de lits en matières textiles, de bain en matières textiles, de maison en matières textiles, de table en matières textiles, linge ouvré, housses de protection pour meubles.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Broderies.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif, services de musées, organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, symposiums, publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires), production de films, production de films sur bandes vidéo, production de spectacles.

Déposant 1 : CCI LYON METROPOLE SAINT-ETIENNE ROANNE, Etablissement Public
Numéro de SIREN : 130021702
Adresse :
Place de la Bourse
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PHILIPPOT Sonia
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : CCI LYON METROPOLE ST ETIENNE ROANNE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826599
Date de demande : 25/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

19/11/2012 : MT MAD MUSEE DES TISSUS MUSEE DES ARTS DECORATIFS DE LYON

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; catalogues, revues, journaux, publications, livres, cartes postales, articles pour reliures ; photographies ; reproductions graphiques, lithographies, papeterie ; enveloppes, chemises pour documents, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classe, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, tissus adhésifs, tissus d'ameublement, bannières en tissu, brocarts, drapeaux en tissu, tentures murales en matières textiles, tissus chenillés, tissus de coton, de laine, de lin, de soie, de spart, taffetas, tulle, damas, velours, tissus élastiques, tissus en fibre de verre à usage textile, couvertures de lit et de table en matières textiles, linge de lits en matières textiles, de bain en matières textiles, de maison en matières textiles, de table en matières textiles, linge ouvré, housses de protection pour meubles.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Broderies.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif, services de musées, organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, symposiums, publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires), production de films, production de films sur bandes vidéo, production de spectacles.

Déposant 1 : CCI LYON METROPOLE SAINT-ETIENNE ROANNE, Etablissement Public
Numéro de SIREN : 130021702
Adresse :
Place de la Bourse
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PHILIPPOT Sonia
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : CCI LYON METROPOLE ST ETIENNE ROANNE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 878239
Date de demande : 01/02/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : CCI LYON METROPOLE SAINT-ETIENNE ROANNE, Etablissement Public
Numéro de SIREN : 130021702
Adresse :
Place de la Bourse
69002 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826597
Date de demande : 25/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

19/11/2012 : MT MAD

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; catalogues, revues, journaux, publications, livres, cartes postales, articles pour reliures ; photographies ; reproductions graphiques, lithographies, papeterie ; enveloppes, chemises pour documents, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, tissus adhésifs, tissus d'ameublement, bannières en tissu, brocarts, drapeaux en tissu, tentures murales en matières textiles, tissus chenillés, tissus de coton, de laine, de lin, de soie, de spart, taffetas, tulle, damas, velours, tissus élastiques, tissus en fibre de verre à usage textile, couvertures de lit et de table en matières textiles, linge de lits en matières textiles, de bain en matières textiles, de maison en matières textiles, de table en matières textiles, linge ouvré, housses de protection pour meubles.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Broderies.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif, services de musées, organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, symposiums, publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires), production de films, production de films sur bandes vidéo, production de spectacles.

Déposant 1 : CCI LYON METROPOLE SAINT-ETIENNE ROANNE, Etablissement Public
Numéro de SIREN : 130021702
Adresse :
Place de la Bourse
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PHILIPPOT Sonia
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : CCI LYON METROPOLE ST ETIENNE ROANNE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 878240
Date de demande : 01/02/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : CCI LYON METROPOLE SAINT-ETIENNE ROANNE, Etablissement Public
Numéro de SIREN : 130021702
Adresse :
Place de la Bourse
69002 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826599
Date de demande : 25/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

09/11/2012 : LES BOUCHONS LYONNAIS

N° national/d'enregistrement : 3959767
Date de dépôt : 09/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, aide et assistance aux restaurateurs dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation des affaires ; aide à la conduite, à la gestion et à l'administration des affaires par la mise en relation ou la fédération de restaurateurs ; conseils et informations d'affaires dans le domaine de l'évaluation de conformité à des réglementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, de produits de restauration (alimentation) et spécialités culinaires ; organisation d'expositions, à but commercial ou de publicité, de produits issus de la gastronomie lyonnaise ; publicité et promotion de produits issus de la gastronomie lyonnaise ; publicité et de promotion de restaurants spécialisés ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs sur les restaurants et services de restauration proposant des spécialités culinaires lyonnaises ; informations en matière de produits issus de la gastronomie lyonnaise ; services de publicité et de promotion en matière de tourisme.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation d'expositions, de colloques, à but culturel ou éducatif, en matière de tourisme culinaire et gastronomie lyonnaise.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etablissement de rapports d'experts sur la qualité de produits issus de la gastronomie lyonnaise ; établissement de rapports d'experts sur la qualité de services de restauration ; services de contrôle et de vérification de conformité à des standards, réglementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, de produits issus de la gastronomie lyonnaise ; services de contrôle et de vérification de conformité à des standards, réglementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, de services de restauration (alimentation) ; services de contrôle et d'inspection de la qualité de produits issus de la gastronomie lyonnaise et de services de restauration (alimentation) par l'attribution d'une garantie de qualité et d'un droit d'usage de marque ; services d'évaluation des prestations de services rendus par un restaurant spécialisé selon des critères préétablis en vue de la délivrance d'un droit d'usage de marque.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; informations en matière de tourisme, à savoir informations en matière de réservation de restaurants et informations relatives aux produits issus de la gastronomie lyonnaise proposés dans le cadre de la fourniture de services de restauration.

Déposant 1 : CCI LYON METROPOLE SAINT-ETIENNE ROANNE, Etablissement Public
Numéro de SIREN : 130021702
Adresse :
Place de la Bourse
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PHILIPPOT Sonia
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : CCI LYON METROPOLE ST ETIENNE ROANNE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826594
Date de demande : 25/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

09/11/2012 : LES BOUCHONS LYONNAIS

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils, aide et assistance aux restaurateurs dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation des affaires ; aide à la conduite, à la gestion et à l'administration des affaires par la mise en relation ou la fédération de restaurateurs ; conseils et informations d'affaires dans le domaine de l'évaluation de conformité à des réglementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, de produits de restauration (alimentation) et spécialités culinaires ; organisation d'expositions, à but commercial ou de publicité, de produits issus de la gastronomie lyonnaise ; publicité et promotion de produits issus de la gastronomie lyonnaise ; publicité et de promotion de restaurants spécialisés ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs sur les restaurants et services de restauration proposant des spécialités culinaires lyonnaises ; informations en matière de produits issus de la gastronomie lyonnaise ; services de publicité et de promotion en matière de tourisme.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation d'expositions, de colloques, à but culturel ou éducatif, en matière de tourisme culinaire et gastronomie lyonnaise.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Etablissement de rapports d'experts sur la qualité de produits issus de la gastronomie lyonnaise ; établissement de rapports d'experts sur la qualité de services de restauration ; services de contrôle et de vérification de conformité à des standards, réglementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, de produits issus de la gastronomie lyonnaise ; services de contrôle et de vérification de conformité à des standards, réglementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, de services de restauration (alimentation) ; services de contrôle et d'inspection de la qualité de produits issus de la gastronomie lyonnaise et de services de restauration (alimentation) par l'attribution d'une garantie de qualité et d'un droit d'usage de marque ; services d'évaluation des prestations de services rendus par un restaurant spécialisé selon des critères préétablis en vue de la délivrance d'un droit d'usage de marque.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; informations en matière de tourisme, à savoir informations en matière de réservation de restaurants et informations relatives aux produits issus de la gastronomie lyonnaise proposés dans le cadre de la fourniture de services de restauration.

Déposant 1 : CCI LYON METROPOLE SAINT-ETIENNE ROANNE, Etablissement Public
Numéro de SIREN : 130021702
Adresse :
Place de la Bourse
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PHILIPPOT Sonia
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : CCI LYON METROPOLE ST ETIENNE ROANNE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 878238
Date de demande : 01/02/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : CCI LYON METROPOLE SAINT-ETIENNE ROANNE, Etablissement Public
Numéro de SIREN : 130021702
Adresse :
Place de la Bourse
69002 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826594
Date de demande : 25/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

30/09/2011 : NOVACITE

N° national/d'enregistrement : 3862954
Date de dépôt : 30/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction des affaires par la mise en relation d'entrepreneurs ou d'entreprises avec des organismes d'aide à la recherche, à l'innovation, à la création d'entreprises ; conseils en organisation et direction des affaires pour les entrepreneurs, les entreprises et les porteurs de projets d'entreprises ; informations d'affaires sur la recherche et développement, la valorisation de l'innovation ; promotion de la recherche, de l'innovation et de la création d'entreprises ; services de promotion des pépinières d'entreprises innovantes ; relations publiques ; organisation d'événements à but commerciaux ou de publicité sur la recherche et développement, la valorisation de l'innovation et la création d'entreprises ; études de marchés, sondages et études statistiques en matière d'innovation ; services d'agences de presse ; aide à la création d'entreprises industrielles ou commerciales par l'organisation de comités de sélection de pépinières d'entreprises innovantes.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services d'intermédiation auprès des banques, des collectivités publiques nationales ou territoriales, des organismes professionnels d'aide à la création d'entreprises et à l'innovation, pour la collecte de financements ; services d'aide aux entrepreneurs, aux entreprises ou aux porteurs de projets d'entreprises en vue de faciliter l'obtention de crédits ou de subventions ; expertises fiscales ; informations financières ; informations en matière de crédit recherche ; parrainage financier, placement de fonds ; affaires immobilières ; location de bureaux et de locaux d'activités privatifs (immobilier) ; services d'agences immobilières pour les pépinières d'entreprises innovantes.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums sur la recherche et développement, la valorisation de la recherche, l'innovation et la création d'entreprises ; publications (électroniques ou non) de livres, magazines et périodiques sur la recherche et développement, la valorisation de la recherche, l'innovation et la création d'entreprises.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches techniques ; étude de projets techniques ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques rendus aux entrepreneurs, aux entreprises ou aux porteurs de projets d'entreprises en matière d'aide à la création et à l'implantation d'entreprises, à la recherche et développement et à l'innovation ; conseils en propriété intellectuelle ; recherches légales en matière de création d'entreprises, d'innovation, de valorisation et de protection de la recherche ; constitution de documentation juridique en matière de création d'entreprises, d'innovation, de valorisation et de protection de la recherche.

Déposant 1 : CCI LYON METROPOLE SAINT-ETIENNE ROANNE, Etablissement Public
Numéro de SIREN : 130021702
Adresse :
Place de la Bourse
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PHILIPPOT Sonia
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 615027
Date de demande : 18/12/2013
N° de BOPI : 2014-03
Date du BOPI : 17/01/2014

Bénéficiare 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LYON

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 671030
Date de demande : 01/06/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : CCI LYON METROPOLE ST ETIENNE ROANNE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 858178
Date de demande : 24/05/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805610
Date de demande : 15/02/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

30/09/2011 : NOVACITE

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction des affaires par la mise en relation d'entrepreneurs ou d'entreprises avec des organismes d'aide à la recherche, à l'innovation, à la création d'entreprises ; conseils en organisation et direction des affaires pour les entrepreneurs, les entreprises et les porteurs de projets d'entreprises ; informations d'affaires sur la recherche et développement, la valorisation de l'innovation ; promotion de la recherche, de l'innovation et de la création d'entreprises ; services de promotion des pépinières d'entreprises innovantes ; relations publiques ; organisation d'événements à but commerciaux ou de publicité sur la recherche et développement, la valorisation de l'innovation et la création d'entreprises ; études de marchés, sondages et études statistiques en matière d'innovation ; services d'agences de presse ; aide à la création d'entreprises industrielles ou commerciales par l'organisation de comités de sélection de pépinières d'entreprises innovantes.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services d'intermédiation auprès des banques, des collectivités publiques nationales ou territoriales, des organismes professionnels d'aide à la création d'entreprises et à l'innovation, pour la collecte de financements ; services d'aide aux entrepreneurs, aux entreprises ou aux porteurs de projets d'entreprises en vue de faciliter l'obtention de crédits ou de subventions ; expertises fiscales ; informations financières ; informations en matière de crédit recherche ; parrainage financier, placement de fonds ; affaires immobilières ; location de bureaux et de locaux d'activités privatifs (immobilier) ; services d'agences immobilières pour les pépinières d'entreprises innovantes.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums sur la recherche et développement, la valorisation de la recherche, l'innovation et la création d'entreprises ; publications (électroniques ou non) de livres, magazines et périodiques sur la recherche et développement, la valorisation de la recherche, l'innovation et la création d'entreprises.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches techniques ; étude de projets techniques ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques rendus aux entrepreneurs, aux entreprises ou aux porteurs de projets d'entreprises en matière d'aide à la création et à l'implantation d'entreprises, à la recherche et développement et à l'innovation ; conseils en propriété intellectuelle ; recherches légales en matière de création d'entreprises, d'innovation, de valorisation et de protection de la recherche ; constitution de documentation juridique en matière de création d'entreprises, d'innovation, de valorisation et de protection de la recherche.

Déposant 1 : CCI LYON METROPOLE SAINT-ETIENNE ROANNE, Etablissement Public
Numéro de SIREN : 130021702
Adresse :
Place de la Bourse
69002 LYON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PHILIPPOT Sonia
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LYON

Bénéficiare 1 : CCI LYON METROPOLE ST ETIENNE ROANNE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805610
Date de demande : 15/02/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Historique de l'unité légale :

31/12/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

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