N° national/d'enregistrement : 1549661
Date de dépôt : 07/09/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :Classification : Nice
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés, Journaux, livres, revues, périodiques, catalogues.Publicité et affaires.Diffusion d'annonces publicitaires, publicité radiophonique, télévisée.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Communications.Agences de presse et d'informations, émissions télévisées, diffusion de programmes de télévision radiophoniques, services téléphoniques.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes, télématique.Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Formation de personnel.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnements en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole,de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Programmation pour ordinateurs
- N° de la classe : 16
- N° de la classe : 28
- N° de la classe : 35
- N° de la classe : 37
- N° de la classe : 38
- N° de la classe : 39
- N° de la classe : 40
- N° de la classe : 41
- N° de la classe : 42
- N° de la classe : 43
- N° de la classe : 44
- N° de la classe : 45
Déposant 1 : CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DES FORCES DE VENTE
Numéro de SIREN : 775678477
Adresse :
2 RUE D'HAUTEVILLE
75010 PARIS
FR
Mandataire 1 : CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DES FORCES DE VENTE
Adresse :
2 RUE D'HAUTEVILLE
75010 PARIS
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 285842
Date de demande : 04/10/1999
Evènement 2 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 511633
Date de demande : 09/12/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010
Bénéficiare 1 : CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DES FORCES DE VENTE
Evènement 3 :Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-08
Evènement 4 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2152020
Date de demande : 06/09/1999
N° de BOPI : 1999-43
Evènement 5 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417985
Date de demande : 14/09/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009
Evènement 6 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2719347
Date de demande : 27/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019