N° national/d'enregistrement : 1371884
Date de dépôt : 24/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Classes de produits et services :Classification : Nice
- N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et eaux-de-vie d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Maupéoc.
Déposant 1 : BOYER Chantal
Numéro de SIREN : 430371369
Mandataire 1 : BOYER Chantal
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439728
Date de demande : 13/03/2006
Evènement 2 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439729
Date de demande : 13/03/2006
Evènement 3 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 486527
Date de demande : 01/12/2008
Evènement 4 :Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-09
Evènement 5 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2067898
N° de BOPI : 1996-23
Evènement 6 :Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-40
Evènement 7 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336091
Date de demande : 07/03/2007
N° de BOPI : 2007-33
Evènement 8 :Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-01