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de Ruisseauville

CHARBONNEAUX BRABANT SA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33578220700120 / Siren : 335782207 / NIC : 00120
N° de TVA : FR 81 335782207
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires
10.84 : Fabrication de condiments et assaisonnements
10.84Z : Fabrication de condiments et assaisonnements
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’épices, de sauces et de condiments : mayonnaise, ketchup, farine de moutarde, moutarde préparée, etc.
- la fabrication du vinaigre

Cette sous-classe comprend aussi :
- la transformation du sel pour le rendre propre à la consommation humaine, par exemple en sel iodé

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture des épices (cf. 01.28Z)
- la préparation des olives, cornichons et autres légumes condimentaires (cf. 10.39A) Produits associés : 10.84.11, 10.84.12, 10.84.21, 10.84.22, 10.84.23, 10.84.30, 10.84.99
Coordonnées de l'établissement :
CHARBONNEAUX BRABANT SA
Adresse :
52 Rue DE LA JUSTICE
51100 REIMS
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2018 : Succession
Prédécesseur : CHARBONNEAUX BRABANT SA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1957
Dénomination : CHARBONNEAUX BRABANT SA
Activité principale : Fabrication de condiments et assaisonnements (NAFRev2 : 10.84Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CHARBONNEAUX BRABANT SA - Reims (siège)CHARBONNEAUX BRABANT SA - Saint-Brice-CourcellesCHARBONNEAUX BRABANT SA - VauvertCHARBONNEAUX BRABANT SA - Saint-Amand-MontrondCHARBONNEAUX BRABANT SA - StrasbourgCHARBONNEAUX BRABANT SA - Lunel (fermé)CHARBONNEAUX BRABANT SA - Saint-Martin-d'Hères (fermé)CHARBONNEAUX BRABANT SA - Ris-Orangis (fermé)CHARBONNEAUX BRABANT SA - Reims (fermé)
Marques françaises :
28/09/2016 : BEAUFOR
N° national/d'enregistrement : 4303008
Date de dépôt : 28/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; jus végétaux pour la cuisine ; sauces à base de fruits ; gélatine à usage alimentaire ; graines comestibles préparées et pelures de fruits préparées ; oeufs, lait, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; garniture à base de crème (produits laitiers) ; huiles et graisses comestibles ; huiles d'olives, huiles aromatisées, huile de colza comestible, huile d'olive comestible, huile de tournesol comestible ; conserves de fruits, de légumes, de viande et de poisson ; potages ; cornichons et pickles ; olives en conserves ; oignons (légumes) en conserves ; Base de bouillon au goût de boeuf et de poulet ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; poivre, moutarde ; farine de moutarde, moutarde en poudre [épice] ; moutardes aromatisées ; vinaigre, vinaigre de bière, vinaigre de vin, vinaigre aromatisé, sauces (condiments), sauces à salade y compris les sauces à salade à base de crème, sauces (condiments) ; sauces pour crudités, sauces pour cuisiner, sauces de cuisson déshydratées, sauces salées lyophilisées ; vinaigrette ; glace à rafraîchir ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; ketchup ; mayonnaises ; épices ; câpres ; assaisonnements et mélanges pour assaisonnements ; marinades et mélanges de marinade ; Mélanges d'épices, Mélanges d'herbes et épices, Herbes, Herbes pour l'assaisonnement, Herbes culinaires, Mélanges d'herbes, mélanges d'herbes et d'épices ; Mélanges d'épices.

Déposant 1 : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
5 RUE DE VALMY
51100 REIMS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme. HERMINE COUDRY
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

28/09/2016 : BEAUFOR
N° national/d'enregistrement : 4303008
Date de dépôt : 28/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; jus végétaux pour la cuisine ; sauces à base de fruits ; gélatine à usage alimentaire ; graines comestibles préparées et pelures de fruits préparées ; oeufs, lait, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; garniture à base de crème (produits laitiers) ; huiles et graisses comestibles ; huiles d'olives, huiles aromatisées, huile de colza comestible, huile d'olive comestible, huile de tournesol comestible ; conserves de fruits, de légumes, de viande et de poisson ; potages ; cornichons et pickles ; olives en conserves ; oignons (légumes) en conserves ; Base de bouillon au goût de boeuf et de poulet ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; poivre, moutarde ; farine de moutarde, moutarde en poudre [épice] ; moutardes aromatisées ; vinaigre, vinaigre de bière, vinaigre de vin, vinaigre aromatisé, sauces (condiments), sauces à salade y compris les sauces à salade à base de crème, sauces (condiments) ; sauces pour crudités, sauces pour cuisiner, sauces de cuisson déshydratées, sauces salées lyophilisées ; vinaigrette ; glace à rafraîchir ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; ketchup ; mayonnaises ; épices ; câpres ; assaisonnements et mélanges pour assaisonnements ; marinades et mélanges de marinade ; Mélanges d'épices, Mélanges d'herbes et épices, Herbes, Herbes pour l'assaisonnement, Herbes culinaires, Mélanges d'herbes, mélanges d'herbes et d'épices ; Mélanges d'épices.

Déposant 1 : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
5 RUE DE VALMY
51100 REIMS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme. HERMINE COUDRY
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

28/09/2016 : BEAUFOR
N° national/d'enregistrement : 4303008
Date de dépôt : 28/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; jus végétaux pour la cuisine ; sauces à base de fruits ; gélatine à usage alimentaire ; graines comestibles préparées et pelures de fruits préparées ; oeufs, lait, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; garniture à base de crème (produits laitiers) ; huiles et graisses comestibles ; huiles d'olives, huiles aromatisées, huile de colza comestible, huile d'olive comestible, huile de tournesol comestible ; conserves de fruits, de légumes, de viande et de poisson ; potages ; cornichons et pickles ; olives en conserves ; oignons (légumes) en conserves ; Base de bouillon au goût de boeuf et de poulet ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; poivre, moutarde ; farine de moutarde, moutarde en poudre [épice] ; moutardes aromatisées ; vinaigre, vinaigre de bière, vinaigre de vin, vinaigre aromatisé, sauces (condiments), sauces à salade y compris les sauces à salade à base de crème, sauces (condiments) ; sauces pour crudités, sauces pour cuisiner, sauces de cuisson déshydratées, sauces salées lyophilisées ; vinaigrette ; glace à rafraîchir ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; ketchup ; mayonnaises ; épices ; câpres ; assaisonnements et mélanges pour assaisonnements ; marinades et mélanges de marinade ; Mélanges d'épices, Mélanges d'herbes et épices, Herbes, Herbes pour l'assaisonnement, Herbes culinaires, Mélanges d'herbes, mélanges d'herbes et d'épices ; Mélanges d'épices.

Déposant 1 : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
5 RUE DE VALMY
51100 REIMS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme. HERMINE COUDRY
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 693563
Date de demande : 31/01/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 20 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; jus végétaux pour la cuisine ; sauces à base de fruits ; gélatine à usage alimentaire ; graines comestibles préparées et pelures de fruits préparées ; huiles et graisses comestibles ; huiles d'olives, huiles aromatisées, huile de colza comestible, huile d'olive comestible, huile de tournesol comestible ; conserves de fruits, de légumes, de viande et de poisson ; potages ; cornichons et pickles ; olives en conserves ; oignons (légumes) en conserves ; base de bouillon au goût de boeuf et de poulet. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; poivre, moutarde ; farine de moutarde, moutarde en poudre [épice] ; moutardes aromatisées ; vinaigre, vinaigre de bière, vinaigre de vin, vinaigre aromatisé ; vinaigrette ; glace à rafraîchir ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; ketchup ; mayonnaises ; épices ; câpres ; assaisonnements et mélanges pour assaisonnements ; marinades et mélanges de marinade ; mélanges d'épices, mélanges d'herbes et épices, herbes, herbes pour l'assaisonnement, herbes culinaires, mélanges d'herbes.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

28/09/2016 : BEAUFOR
N° national/d'enregistrement : 4303008
Date de dépôt : 28/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; jus végétaux pour la cuisine ; sauces à base de fruits ; gélatine à usage alimentaire ; graines comestibles préparées et pelures de fruits préparées ; oeufs, lait, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; garniture à base de crème (produits laitiers) ; huiles et graisses comestibles ; huiles d'olives, huiles aromatisées, huile de colza comestible, huile d'olive comestible, huile de tournesol comestible ; conserves de fruits, de légumes, de viande et de poisson ; potages ; cornichons et pickles ; olives en conserves ; oignons (légumes) en conserves ; Base de bouillon au goût de boeuf et de poulet ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; poivre, moutarde ; farine de moutarde, moutarde en poudre [épice] ; moutardes aromatisées ; vinaigre, vinaigre de bière, vinaigre de vin, vinaigre aromatisé, sauces (condiments), sauces à salade y compris les sauces à salade à base de crème, sauces (condiments) ; sauces pour crudités, sauces pour cuisiner, sauces de cuisson déshydratées, sauces salées lyophilisées ; vinaigrette ; glace à rafraîchir ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; ketchup ; mayonnaises ; épices ; câpres ; assaisonnements et mélanges pour assaisonnements ; marinades et mélanges de marinade ; Mélanges d'épices, Mélanges d'herbes et épices, Herbes, Herbes pour l'assaisonnement, Herbes culinaires, Mélanges d'herbes, mélanges d'herbes et d'épices ; Mélanges d'épices.

Déposant 1 : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
5 RUE DE VALMY
51100 REIMS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme. HERMINE COUDRY
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 693563
Date de demande : 31/01/2017
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 20 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; jus végétaux pour la cuisine ; sauces à base de fruits ; gélatine à usage alimentaire ; graines comestibles préparées et pelures de fruits préparées ; huiles et graisses comestibles ; huiles d'olives, huiles aromatisées, huile de colza comestible, huile d'olive comestible, huile de tournesol comestible ; conserves de fruits, de légumes, de viande et de poisson ; potages ; cornichons et pickles ; olives en conserves ; oignons (légumes) en conserves ; base de bouillon au goût de boeuf et de poulet. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; poivre, moutarde ; farine de moutarde, moutarde en poudre [épice] ; moutardes aromatisées ; vinaigre, vinaigre de bière, vinaigre de vin, vinaigre aromatisé ; vinaigrette ; glace à rafraîchir ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; ketchup ; mayonnaises ; épices ; câpres ; assaisonnements et mélanges pour assaisonnements ; marinades et mélanges de marinade ; mélanges d'épices, mélanges d'herbes et épices, herbes, herbes pour l'assaisonnement, herbes culinaires, mélanges d'herbes.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 709013
Date de demande : 03/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Jus végétaux pour la cuisine ; sauces à base de fruits ; graines comestibles préparées et pelures de fruits préparées ; huiles comestibles ; huiles d'olives, huiles aromatisées, huile de colza comestible, huile d'olive comestible, huile de tournesol comestible ; cornichons et pickles ; base de bouillon au goût de boeuf et de poulet ; à l'exception en particulier des fromages, des mélanges à base de fromages des produits laitiers, des produits à base de fromage ou de produits laitiers. Classe 30 : Sel ; poivre ; moutarde, farine de moutarde, moutarde en poudre [épices] ; moutardes aromatisées ; vinaigre, vinaigre de bière, vinaigre de vin, vinaigre aromatisé ; vinaigrette ; ketchup, mayonnaises ; épices ; câpres ; assaisonnements et mélanges pour assaisonnement ; marinades et mélanges de marinade ; mélanges d'herbes et épices ; aucun de ces produits étant composés ou produits à base de fromage ou de produits laitiers.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

09/09/2016 : QUALIFEU
N° national/d'enregistrement : 4298031
Date de dépôt : 09/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.

Déposant 1 : CHARBONNEAUX BRABANT, SA
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
Z.I. Port Sec, 5 rue de Valmy, CS20030
51722 REIMS Cedex
FR

Déposant 2 : ADM BOIS ET TORREFACTION, SARL
Adresse :
3 Voie Menseuse
02160 BEAURIEUX
FR

Mandataire 1 : CHARBONNEAUX BRABANT, SA, M. Sandrino GOUERRE
Adresse :
Z.I. Port Sec, 5 Rue de Valmy, CS20030
51722 REIMS Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

09/09/2016 : QUALIFEU
N° national/d'enregistrement : 4298031
Date de dépôt : 09/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.

Déposant 1 : CHARBONNEAUX BRABANT, SA
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
Z.I. Port Sec, 5 rue de Valmy, CS20030
51722 REIMS Cedex
FR

Déposant 2 : ADM BOIS ET TORREFACTION, SARL
Adresse :
3 Voie Menseuse
02160 BEAURIEUX
FR

Mandataire 1 : CHARBONNEAUX BRABANT, SA, M. Sandrino GOUERRE
Adresse :
Z.I. Port Sec, 5 Rue de Valmy, CS20030
51722 REIMS Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

09/09/2016 : QUALIFEU
N° national/d'enregistrement : 4298031
Date de dépôt : 09/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  • N° de la classe : 34
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.

Déposant 1 : CHARBONNEAUX BRABANT, SA
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
Z.I. Port Sec, 5 rue de Valmy, CS20030
51722 REIMS Cedex
FR

Déposant 2 : ADM BOIS ET TORREFACTION, SARL
Adresse :
3 Voie Menseuse
02160 BEAURIEUX
FR

Mandataire 1 : CHARBONNEAUX BRABANT, SA, M. Sandrino GOUERRE
Adresse :
Z.I. Port Sec, 5 Rue de Valmy, CS20030
51722 REIMS Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

22/08/2016 : QUALIPRO
N° national/d'enregistrement : 4294183
Date de dépôt : 22/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vinaigre .

Déposant 1 : CHARBONNEAUX BRABANT, SA
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
Z.I. Port Sec, 5 rue de Valmy, CS20030
51722 REIMS Cedex
FR

Mandataire 1 : CHARBONNEAUX BRABANT, SA, M. Sandrino GOUERRE
Adresse :
Z.I. Port Sec, 5 Rue de Valmy, CS20030
51722 REIMS Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

22/08/2016 : QUALIPRO
N° national/d'enregistrement : 4294183
Date de dépôt : 22/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vinaigre .

Déposant 1 : CHARBONNEAUX BRABANT, SA
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
Z.I. Port Sec, 5 rue de Valmy, CS20030
51722 REIMS Cedex
FR

Mandataire 1 : CHARBONNEAUX BRABANT, SA, M. Sandrino GOUERRE
Adresse :
Z.I. Port Sec, 5 Rue de Valmy, CS20030
51722 REIMS Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

22/08/2016 : QUALIPRO
N° national/d'enregistrement : 4294183
Date de dépôt : 22/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vinaigre .

Déposant 1 : CHARBONNEAUX BRABANT, SA
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
Z.I. Port Sec, 5 rue de Valmy, CS20030
51722 REIMS Cedex
FR

Mandataire 1 : CHARBONNEAUX BRABANT, SA, M. Sandrino GOUERRE
Adresse :
Z.I. Port Sec, 5 Rue de Valmy, CS20030
51722 REIMS Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

28/07/2009 : ALCOPHARMA
N° national/d'enregistrement : 3667328
Date de dépôt : 28/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments.

Déposant 1 : CHARBONNEAUX BRABANT, SA
Numéro de SIREN : 335782207

Mandataire 1 : CHARBONNEAUX BRABANT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

14/04/2009 : VINAIGRE GOURMAND
N° national/d'enregistrement : 3643849
Date de dépôt : 14/04/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 14/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vinaigres.

Déposant 1 : CHARBONNEAUX-BRABANT SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
5 rue de Valmy
51100 REIMS
FR

Mandataire 1 : Agnès DOYEN CABINET WAGRET
Adresse :
19 rue de Milan
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

21/11/2008 : ECO LIBRE
N° national/d'enregistrement : 3613069
Date de dépôt : 21/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.

Déposant 1 : CHARBONNEAUX BRABANT, SA
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
52 rue de la Justice
51100 REIMS
FR

Mandataire 1 : CHARBONNEAUX BRABANT, SA, Mme LESSIRE Stéphanie
Adresse :
52 rue de la justice
51100 REIMS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-01
Date du BOPI : 02/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696045
Date de demande : 17/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

14/01/2008 : EUROPA
N° national/d'enregistrement : 3548835
Date de dépôt : 14/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : VINAIGRES ARNAUD JOLLY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572179414

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 865725
Date de demande : 23/08/2022
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

Bénéficiare 1 : CHARBONNEAUX-BRABANT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
52 RUE DE LA JUSTICE
51100 REIMS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2667029
Date de demande : 19/12/2017
N° de BOPI : 2018-18
Date du BOPI : 04/05/2018

25/06/2007 : ALCOFLAM
N° national/d'enregistrement : 3509553
Date de dépôt : 25/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : CHARBONNEAUX-BRABANT, SA, CS 20030
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
5 Rue de Valmy
51722 REIMS Cedex
FR

Mandataire 1 : CHARBONNEAUX BRABANT, SA, M. GOUERRE Sandrino, CS 20030
Adresse :
5 Rue de Valmy
51722 REIMS Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-31
Date du BOPI : 03/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652018
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

02/08/2002 : VINAJOL
N° national/d'enregistrement : 3178637
Date de dépôt : 02/08/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauces, vinaigrettes, condiments, sel, moutarde, vinaigre, épices.

Déposant 1 : VINAIGRES ARNAUD JOLLY, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 572179414
Adresse :
52 Rue de la Justice
51100 Reims
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme Coudry Hermine
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 442544
Date de demande : 16/10/2006
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 578840
Date de demande : 05/07/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 865725
Date de demande : 23/08/2022
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

Bénéficiare 1 : CHARBONNEAUX-BRABANT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
52 RUE DE LA JUSTICE
51100 REIMS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-37
Date du BOPI : 13/09/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504583
Date de demande : 12/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2807904
Date de demande : 09/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

17/01/2000 : Les Tresors de Normandie
N° national/d'enregistrement : 3001883
Date de dépôt : 17/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : huiles et graisses comestibles ; sauces à salade;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade).

Déposant 1 : CHARBONNEAUX-BRABANT SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
5 rue de Valmy
51100 Reims
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine
Adresse :
5 Rue Feydeau
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492525
Date de demande : 30/06/2008
N° de BOPI : 2009-15

Bénéficiare 1 : CHARBONNEAUX BRABANT SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-08
Date du BOPI : 25/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428209
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2743114
Date de demande : 16/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

11/02/1998 : PAUL CORCELLET 1787
N° national/d'enregistrement : 98717449
Date de dépôt : 11/02/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 11/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : CHARBONNEAUX BRABANT SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 335782207

Mandataire 1 : CABINET WAGRET

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478479
Date de demande : 04/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-12
Date du BOPI : 20/03/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365483
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-43

09/06/1997 : AQUATICUS
N° national/d'enregistrement : 97681633
Date de dépôt : 09/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Floculants, détartrants autres qu'à usage domestique (produits chimiques), chlore. Désinfectants à usage hygiénique, fongicides, herbicides
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A. Société Anonyme
Numéro de SIREN : 335782207

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-29
Date du BOPI : 18/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339470
Date de demande : 18/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

01/07/1992 : CROWN'S
N° national/d'enregistrement : 92425395
Date de dépôt : 01/07/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauce piccalilli

Déposant 1 : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
52 Rue de la Justice
51100 Reims
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme Coudry Hermine
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 175633
Date de demande : 22/08/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 360552
Date de demande : 04/12/2002
N° de BOPI : 2003-01

Bénéficiare 1 : CHARBONNEAUX-BRABANT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 581361
Date de demande : 17/08/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-27
Date du BOPI : 14/08/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2217386
Date de demande : 25/02/2002
N° de BOPI : 2002-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494311
Date de demande : 14/03/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807888
Date de demande : 09/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

13/03/1990 : FLORIDA
N° national/d'enregistrement : 1579950
Date de dépôt : 13/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 MARS 1980 à l'INPI No 550176 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1128816
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauces, condiments, moutarde

Déposant 1 : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
5, rue de Valmy
51100 REIMS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-33

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2159631
Date de demande : 17/12/1999
N° de BOPI : 2000-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432073
Date de demande : 23/02/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2733082
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

12/01/1990 : LES GOURMETS DU PERIGORD
N° national/d'enregistrement : 1609608
Date de dépôt : 12/01/1990
Lieu de dépôt : COGNAC
Date d'expiration : 12/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS" et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;huiles et graisses comestibles;conserves.Sel, moutarde; épices
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CHARBONNEAUX-BRABANT SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
5 rue de Valmy
51100 REIMS
FR

Mandataire 1 : CABINET WAGRET
Adresse :
19 rue de Milan
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 169565
Date de demande : 22/02/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 188428
Date de demande : 08/08/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 192146
Date de demande : 21/11/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492525
Date de demande : 30/06/2008
N° de BOPI : 2009-15

Bénéficiare 1 : CHARBONNEAUX BRABANT SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2160569
Date de demande : 29/12/1999
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428210
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

25/07/1989 : NEOS
N° national/d'enregistrement : 1543082
Date de dépôt : 25/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques à usage ménager ou industriel et produits de nettoyage non compris dans d'autres classes, notamment décollant de papier peint, de moquette et autres revêtements muraux ou de sols, nettoyant de surfaces lavables, rénovateur de surfaces, nettoyant de tapis ou moquette, déboucheur, activateur de fosses septiques, mastics et autres produits pour joints et l'étanchéité
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 17

Déposant 1 : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
52 rue de la Justice
51100 REIMS
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte
Adresse :
16 rue Médéric
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-03

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147121
Date de demande : 18/06/1999
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407602
Date de demande : 15/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718578
Date de demande : 19/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

24/05/1989 : CHOIX GOURMANDS
N° national/d'enregistrement : 1532574
Date de dépôt : 24/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutardes, cornichons, câpres, olives et oignons en conserve, condiments, vinaigres
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
5, rue de Valmy
51100 REIMS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2141909
Date de demande : 16/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2141909
N° de BOPI : 1999-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401485
Date de demande : 16/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712232
Date de demande : 09/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

13/06/1988 : PAUL CORCELLET
N° national/d'enregistrement : 1470882
Date de dépôt : 13/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 JUIN 1978 A L'I.N.P.I. SOUS LE No 281678 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1053513.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles;Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : CHARBONNEAUX BRABANT S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
5 rue de Valmy
51100 REIMS
FR

Mandataire 1 : Inlex IP Expertise, M. COUDRY HERMINE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 181260
Date de demande : 31/01/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 198585
Date de demande : 05/03/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 206968
Date de demande : 04/10/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 243494
Date de demande : 30/09/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492525
Date de demande : 30/06/2008
N° de BOPI : 2009-15

Bénéficiare 1 : CHARBONNEAUX BRABANT SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 735816
Date de demande : 17/10/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2118193
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2118280
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377884
Date de demande : 30/06/2008
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691636
Date de demande : 30/08/2018
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

13/08/1987 : PHEBUS
N° national/d'enregistrement : 1422774
Date de dépôt : 13/08/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 SEPTEMBRE 1977 A L'I.N.P.I. No 256192 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1027202.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'industrie et à usage ménager pour le nettoyage et l'entretien;solvants, diluants notamment pour peintures, produits dégoudronnant, dérouillant, détartrant;brou de noix, additifs pour peintures, siccatifs;préparations pour lessiver, nettoyer, dégraisser, essence de térébenthine (non à usage pharmaceutique);alcools industriels purs ou dénaturés, alcool à brûler; essences et carburants, huiles de lin, huiles de vaseline et autres huiles et graisses pour le graissage.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04

Déposant 1 : CHARBONNEAUX-BRABANT SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
5 rue de Valmy
51100 REIMS
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane
Adresse :
16 RUE Médéric
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-04

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2091599
N° de BOPI : 1997-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342977
Date de demande : 05/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646366
Date de demande : 14/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

30/08/1982 : BEAUFOR
N° national/d'enregistrement : 1212038
Date de dépôt : 30/08/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : ***Renouvellement*** des d'.ep.ots op'.er'.es le 12 septembre 1972 A L'I.N.P.I. No 138.186 ET ENREGISTRE SOUS LE No 862.377 ET LE 25 AOUT 1978 A L'I.N.P.I. No 292.852 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1.064.412.
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : cornichons, olives et oignons en conserve;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Moutardes, câpres, condiments, vinaigres.

Déposant 1 : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 335782207
Adresse :
52 Rue de la justice
51100 Reims
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme Coudry Hermine
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-04

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2008161
N° de BOPI : 1992-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219799
Date de demande : 22/04/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2503693
Date de demande : 04/07/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807895
Date de demande : 09/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

Publications au Bodacc :
17/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2904
NOJO : 5103MYG22840700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Reims 335 782 207
Dénomination : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Forme juridique : Société anonyme
06/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3184
NOJO : 5103MYG20201100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Reims 335 782 207
Dénomination : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Forme juridique : Société anonyme
28/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°1156
NOJO : 005103MYG201211
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Reims 335 782 207
Dénomination : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : BRABANT Valery, Guy, Christian ; Administrateur : BRABANT Guy Maurice Antoine Marie Joseph ; Administrateur : PELLOT Benoit ; Administrateur : BRABANT Axel Maurice Jean Marie Joseph ; Administrateur : CHAUFFERT-YVART Véronique Geneviève Marie-Hélène ; Administrateur : VALMY-PARTICIPATIONSBRABANT Jean-Louis ; Administrateur : RENARD Quentin Paul Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
22/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1961
NOJO : 5103MYG18744900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Reims 335 782 207
Dénomination : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Forme juridique : Société anonyme
02/06/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°886
NOJO : 005103MYG181049
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : 1. Aux termes d’un acte sous seing privé du 27 Mai 2021, les sociétés : Charbonneaux-Brabant (Société Absorbante), société anonyme au capital de 1.140.000 Euros, dont le siège social est situé 52 rue de la Justice, 51100 Reims, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Reims sous le numéro 335 782 207, et Vinaigres Arnaud Jolly (Société Absorbée), société par actions simplifiée au capital de 200.000 Euros, dont le siège social est situé 52 rue de la Justice, 51100 Reims, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Reims sous le numéro 572 179 414 ont établi un projet de Traité de Fusion. 2. Aux termes de ce projet, la société Vinaigres Arnaud Jolly(Société Absorbée) ferait apport à titre de fusion-absorption à la société Charbonneaux-Brabant (Société Absorbante) de tous les éléments d’actif et de passif qui constituent le patrimoine de la société Vinaigres Arnaud Jolly (Société Absorbée), sans exception ni réserve, y compris les éléments d’actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu’à la date de réalisation de la fusion, l’universalité de patrimoine de la société Vinaigres Arnaud Jolly (Société Absorbée) devant être dévolue à la société Charbonneaux-Brabant (Société Absorbante) dans l’état où il se trouvera à la date de réalisation de la fusion. 3. Les comptes des sociétés Vinaigres Arnaud Jolly (Société Absorbée) et Charbonneaux-Brabant (Société Absorbante) utilisés pour établir les conditions de l’opération, sont ceux arrêtés au 31 décembre 2020, date de clôture du dernier exercice social de chacune des sociétés intéressées. 4. Les sociétés participant à la fusion étant sous contrôle commun, les apports de la Société Absorbée sont évalués à leur valeur nette comptable au 31 décembre 2020, conformément aux prescriptions comptables fixées par les articles 710-1 et suivants du Plan comptable général issus du règlement ANC 2014-03 homologué par arrêté du 8 septembre 2014, modifié par le règlement de l’ANC n°2019-06 du 8 novembre 2019. L’évaluation faite sur la base desdites valeurs aboutit à une valeur des éléments d’actifs apportés égale à 1.099.370 Euros et des éléments de passif pris en charge égale à 119.299 Euros, soit un actif net apporté égal à 980.071 Euros. 5. La société Charbonneaux-Brabant (Société Absorbante) détenant à ce jour la totalité des 10.000 actions composant le capital social de la société Vinaigres Arnaud Jolly (Société Absorbée), et s’engageant à les conserver jusqu’à la réalisation définitive de la fusion, il n’est pas établi de rapport d’échange, et il n’y aura pas lieu à émission d’actions nouvelles de la société Absorbante, ni à augmentation de son capital social. La différence entre la quote-part de l’actif net transféré par la société Vinaigres Arnaud Jolly (Société Absorbée) correspondant aux actions de ladite société détenues par la société Charbonneaux-Brabant et la valeur nette comptable de ces actions telle que figurant au bilan de la société Charbonneaux-Brabant arrêté au 31 décembre 2020, résultat de l’annulation desdites parts sociales est égale à 319.929 Euros, constituera un mali de fusion ; 6. De même, les apports effectués par la société absorbée n’étant pas rémunérés par l’attribution de parts sociales émises par la société absorbante, il n’a pas été établi de rapport d’échange. 7. La fusion prendra effet fiscalement et comptablement au 1er janvier 2021. 8. Conformément à l’article 236-6 du Code de Commerce, le projet de Traité de Fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Reims au nom de la société Charbonneaux-Brabant (Société Absorbante) le 31 Mai 2021 et au Greffe du Tribunal de Commerce de Reims au nom de la société Vinaigres Arnaud Jolly (Société Absorbée), le 31 Mai 2021. Les créanciers des sociétés participant à l’opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent Avis au Bodacc peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent Avis.
Numéro d'identification : RCS Reims 335 782 207
Dénomination : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1140000.00 EUR
06/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2334
NOJO : 5103MYG17144400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Reims 335 782 207
Dénomination : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Forme juridique : Société anonyme
07/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°670
NOJO : 005103MYG164776
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Reims 335 782 207
Dénomination : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BRABANT Guy Maurice Antoine Marie Joseph ; Directeur général : BRABANT Valery, Guy, Christian ; Administrateur : PELLOT Benoit ; Administrateur : BRABANT Axel Maurice Jean Marie Joseph ; Administrateur : CHAUFFERT-YVART Véronique Geneviève Marie-Hélène ; Administrateur : VALMY-PARTICIPATIONSBRABANT Jean-Louis ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
30/06/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1634
NOJO : 005103MYG161717
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : 1. Aux termes d’un acte sous seing privé du 16 juin 2020, les sociétés : Charbonneaux-Brabant (Société Absorbante), société anonyme au capital de 1.140.000 Euros, dont le siège social est situé 52 rue de la Justice, 51100 Reims, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Reims sous le numéro 335 782 207, et Comptoir Chimique du Nord Est (Société Absorbée), société par actions simplifiée au capital de 8.500 Euros, dont le siège social est situé 7 rue de la Roche, 08800 Thilay, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Sedan sous le numéro 753 671 890 ont établi un projet de Traité de Fusion. 2. Aux termes de ce projet, la société Comptoir Chimique du Nord Est (Société Absorbée) ferait apport à titre de fusion-absorption à la société Charbonneaux-Brabant (Société Absorbante) de tous les éléments d’actif et de passif qui constituent le patrimoine de la société Comptoir Chimique du Nord Est (Société Absorbée), sans exception ni réserve, y compris les éléments d’actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu’à la date de réalisation de la fusion, l’universalité de patrimoine de la société Comptoir Chimique du Nord Est (Société Absorbée) devant être dévolue à la société Charbonneaux-Brabant (Société Absorbante) dans l’état où il se trouvera à la date de réalisation de la fusion. 3. Les comptes des sociétés Comptoir Chimique du Nord Est (Société Absorbée) et Charbonneaux-Brabant (Société Absorbante) utilisés pour établir les conditions de l’opération, sont ceux arrêtés au 31 décembre 2019, date de clôture du dernier exercice social de chacune des sociétés intéressées. 4. Les sociétés participant à la fusion étant sous contrôle commun, les apports de la Société Absorbée sont évalués à leur valeur nette comptable au 31 décembre 2019, conformément aux prescriptions comptables fixées par les articles 710-1 et suivants du Plan comptable général issus du règlement ANC 2014-03 homologué par arrêté du 8 septembre 2014, modifié par le règlement de l’ANC n°2019-06 du 8 novembre 2019. L’évaluation faite sur la base desdites valeurs aboutit à une valeur des éléments d’actifs apportés égale à 906.930 Euros et des éléments de passif pris en charge égale à 383.049 Euros, soit un actif net apporté égal à 523.881 Euros. 5. La société Charbonneaux-Brabant (Société Absorbante) détenant à ce jour la totalité des 850 actions composant le capital social de la société Comptoir Chimique du Nord Est (Société Absorbée), et s’engageant à les conserver jusqu’à la réalisation définitive de la fusion, il n’est pas établi de rapport d’échange, et il n’y aura pas lieu à émission d’actions nouvelles de la société Absorbante, ni à augmentation de son capital social. La différence entre la quote-part de l’actif net transféré par la société Comptoir Chimique du Nord Est (Société Absorbée) correspondant aux actions de ladite société détenues par la société Charbonneaux-Brabant et la valeur nette comptable de ces actions telle que figurant au bilan de la société Rémoise de Participations arrêté au 31 décembre 2019, résultat de l’annulation desdites parts sociales est égale à 316.119 Euros, constituera un mali de fusion ; 6. De même, les apports effectués par la société absorbée n’étant pas rémunérés par l’attribution de parts sociales émises par la société absorbante, il n’a pas été établi de rapport d’échange. 7. La fusion prendra effet fiscalement et comptablement au 1er janvier 2020. 8. Conformément à l’article 236-6 du Code de Commerce, le projet de Traité de Fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Reims au nom de la société Charbonneaux-Brabant (Société Absorbante) le 18 juin 2020 et au Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan au nom de la société Comptoir Chimique du Nord Est (Société Absorbée), le 18 juin 2020. Les créanciers des sociétés participant à l’opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent Avis au Bodacc peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent Avis.
Numéro d'identification : RCS Reims 335 782 207
Dénomination : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1140000.00 EUR
19/12/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°717
NOJO : 000005103259052
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/01/2018
Publication légale : Petites Affiches Matot Braine, le 10/12/2018
Oppositions : SA CHARBONNEAUX BRABANT 34, rue Emile Druart 51370 Saint-Brice-Courcelles- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte sous seing privé du 30/11/2018 enregistré service de la publicité foncière et de l'enregistrement Reims le 5/12/2018 Dossier 2018 000523036 Réf 5104P04 A 03485 Ancien propriétaire : sas Caldic France Rcs Bobingy 353 782 501
Numéro d'identification : RCS Reims 335 782 207
Dénomination : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BRABANT Guy, Maurice, Antoine, Marie, Joseph ; Directeur général délégué : BRABANT Valery, Guy, Christian ; Administrateur : PELLOT Benoit ; Administrateur : BRABANT Jean, Louis, Jacques, Patrice, Marie ; Administrateur : BRABANT Axel, Maurice, Jean, Marie, Joseph ; Administrateur : CHAUFFERT-YVART Véronique, Geneviève, Marie-Hélène né(e) DUTOIT ; Commissaire aux comptes : GRANT THORNTON (SACA)
Montant du capital : 1140000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 353 782 501
Dénomination : CALDIC FRANCE
25/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°1112
NOJO : 000005103252288
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Reims 335 782 207
Dénomination : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BRABANT Guy, Maurice, Antoine, Marie, Joseph ; Directeur général délégué : BRABANT Valery, Guy, Christian ; Administrateur : PELLOT Benoit ; Administrateur : BRABANT Jean, Louis, Jacques, Patrice, Marie ; Administrateur : BRABANT Axel, Maurice, Jean, Marie, Joseph ; Administrateur : CHAUFFERT-YVART Véronique, Geneviève, Marie-Hélène né(e) DUTOIT ; Commissaire aux comptes : GRANT THORNTON (SACA)
17/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°1496
NOJO : 000005103241822
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Reims 335 782 207
Dénomination : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BRABANT Guy, Maurice, Antoine, Marie, Joseph ; Directeur général délégué : BRABANT Valery, Guy, Christian ; Administrateur : PELLOT Benoit ; Administrateur : BRABANT Jean, Louis, Jacques, Patrice, Marie ; Administrateur : BRABANT Axel, Maurice, Jean, Marie, Joseph ; Commissaire aux comptes : GRANT THORNTON (SACA)
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9820
NOJO : 510319191100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Reims 335 782 207
Dénomination : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Forme juridique : Société anonyme
29/01/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°326
NOJO : BXA14022001173L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/02/2014
Publication légale : COURRIER FRANCAIS RESSORT BORDEAUX, le 10/01/2014
Oppositions : SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT DUPOURQUE BARALE ET BARALE 27, Cours Evrard de Fayolle 33076 Bordeaux
Descriptif : Modification survenue sur l'activité
Numéro d'identification : RCS Reims 335 782 207
Dénomination : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BRABANT Guy, Maurice, Antoine, Marie, Joseph Directeur général délégué : BRABANT Valery, Guy, Christian Administrateur : PELLOT Benoit Administrateur : BRABANT Jean, Louis, Jacques, Patrice, Marie Administrateur : BRABANT Axel, Maurice, Jean, Marie, Joseph Commissaire aux comptes titulaire : SA PHILIPPE VENET ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : VENET-MOREL Geneviève né(e) MOREL
Montant du capital : 1140000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Reims 467 201 646
Dénomination : CIRON SA
21/01/2014 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°349
NOJO : BXA14014002424W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/02/2014
Publication légale : Le Courrier Français, le 10/01/2014
Oppositions : Au Mandataire Société Juridique et fiscale Moyaert Dupourque Barale & Associé 27 Cours Evrard de Fayolle CS91007 33076 Bordeaux Cedex pour la validité et pour la correspondance
Numéro d'identification : RCS Reims 335 782 207
Dénomination : CHARBONNEAUX-BRABANT S. A.
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1140000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 467 201 646
Dénomination : CIRON SA
24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6107
NOJO : BXC13190009549Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Reims 335 782 207
Dénomination : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Forme juridique : Société anonyme
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7629
NOJO : BXC121880079634
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Reims 335 782 207
Dénomination : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Forme juridique : Société anonyme
10/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°1687
NOJO : BXB12005001721P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Reims 335 782 207
Dénomination : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : BRABANT Guy, Maurice, Antoine, Marie, Joseph Directeur général délégué : BRABANT Valery, Guy, Christian Administrateur : PELLOT Benoit Administrateur : BRABANT Jean, Louis, Jacques, Patrice, Marie Administrateur : BRABANT Axel, Maurice, Jean, Marie, Joseph Commissaire aux comptes titulaire : SA PHILIPPE VENET ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : VENET-MOREL Geneviève né(e) MOREL
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10014
NOJO : BXC11213019930B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Reims 335 782 207
Dénomination : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Forme juridique : Société anonyme
06/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°758
NOJO : BXB11181000903V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Reims 335 782 207
Dénomination : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : BRABANT Guy, Maurice, Antoine, Marie, Joseph Administrateur : PELLOT Benoit Administrateur : BRABANT Jean, Louis, Jacques, Patrice, Marie Administrateur : BRABANT Axel, Maurice, Jean, Marie, Joseph Commissaire aux comptes titulaire : PHILIPPE VENET ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : VENET-MOREL Geneviève né(e) MOREL
19/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4156
NOJO : BXC10180007068C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Reims 335 782 207
Dénomination : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
5 rue de Valmy
51100 Reims
23/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5319
NOJO : BXC09251003235D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Reims 335 782 207
Dénomination : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
5 rue de Valmy
51100 Reims
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7737
NOJO : BXC082120225452
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Reims 335 782 207
Dénomination : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
5 rue de Valmy
51100 Reims
Historique de l'unité légale :
08/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/06/2018 : code NIC
Code NIC : 00120
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de condiments et assaisonnements (NAFRev2 : 10.84Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Production d'alcool éthylique de fermentation (NAFRev1 : 15.9D)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Fabrication de condiments et assaisonnements (NAF1993 : 15.8R)
Représentants légaux :
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Personne Physique

Nom : BRABANT Guy Maurice Antoine Marie Joseph
Né le 27/01/1947 à Anstaing (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
33 Rue Boulard
51100 Reims
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Personne Physique

Nom : BRABANT Valery, Guy, Christian
Né le 03/05/1974 à Reims (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
25 Rue Nicolas Henriot
51100 Reims
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Personne Physique

Nom : PELLOT Benoit
Né le 28/06/1943 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Rue Arthur Décès
51100 Reims
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Personne Physique

Nom : BRABANT Axel Maurice Jean Marie Joseph
Né le 01/02/1953 à Anstaing (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Bergerie
59152 Anstaing
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Personne Physique

Nom : DUTOIT (CHAUFFERT-YVART) Véronique Geneviève Marie-Hélène
Né le 12/06/1952 à MEKNES (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5TER Rue Scheffer
75116 Paris 16e Arrondissement
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Personne Morale

Nom : VALMY-PARTICIPATIONS
Siren : 337280093
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Administrateur

Adresse :
52 Rue de la Justice
51100 Reims
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BRABANT Jean-Louis
Né le 09/03/1958 à Anstaing (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
59290 Wasquehal
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
29 Rue du Pont
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Personne Physique

Nom : BRABANT Guy Maurice Antoine Marie Joseph
Né le 27/01/1947 à Anstaing (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
33 Rue Boulard
51100 Reims
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Personne Physique

Nom : BRABANT Valery, Guy, Christian
Né le 03/05/1974 à Reims (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
25 Rue Nicolas Henriot
51100 Reims
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Personne Physique

Nom : PELLOT Benoit
Né le 28/06/1943 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 Rue Arthur Décès
51100 Reims
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Personne Physique

Nom : BRABANT Axel Maurice Jean Marie Joseph
Né le 01/02/1953 à Anstaing (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Bergerie
59152 Anstaing
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Personne Physique

Nom : DUTOIT (CHAUFFERT-YVART) Véronique Geneviève Marie-Hélène
Né le 12/06/1952 à MEKNES (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5TER Rue Scheffer
75116 Paris 16e Arrondissement
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Personne Morale

Nom : VALMY-PARTICIPATIONS
Siren : 337280093
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Administrateur

Adresse :
52 Rue de la Justice
51100 Reims
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BRABANT Jean-Louis
Né le 09/03/1958 à Anstaing (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
59290 Wasquehal
FRANCE
02/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
29 Rue du Pont
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
09/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Personne Physique

Nom : BRABANT Guy Maurice Antoine Marie Joseph
Né le 27/01/1947 à 59
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
33 rue Boulard
51100 Reims
FRANCE
09/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Personne Physique

Nom : BRABANT Valery, Guy, Christian
Né le 03/05/1974 à Reims (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
23 rue Boulard
51100 Reims
FRANCE
09/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Personne Physique

Nom : PELLOT Benoit
Né le 28/06/1943 à 76
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 rue Arthur Décès
51100 Reims
FRANCE
09/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Personne Physique

Nom : BRABANT Jean Louis Jacques Patrice Marie
Né le 09/03/1958 à 59
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
28 av. de la Marne
59290 Wasquehal
FRANCE
09/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Personne Physique

Nom : BRABANT Axel Maurice Jean Marie Joseph
Né le 01/02/1953 à 59
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Bergerie
59152 Anstaing
FRANCE
09/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Personne Morale

Nom : SA PHILIPPE VENET ET ASSOCIES
Siren : 333613933
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 rue de Pouilly
51100 Reims
FRANCE
09/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Personne Physique

Nom : MOREL (VENET-MOREL) Geneviève
Né le 17/04/1951 à 02
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 rue de Pouilly
51100 Reims
FRANCE
Dépôts des actes :
03/08/2020 : Déclaration de conformité
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°6462 déposé le 15/09/2020
Etat : Déposé
29/06/2020 : Acte
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°5806 déposé le 04/08/2020
Etat : Déposé
29/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°5806 déposé le 04/08/2020
Etat : Déposé
29/06/2020 : Acte
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°5806 déposé le 04/08/2020
Etat : Déposé
16/06/2020 : Projet de traité de fusion
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°4689 déposé le 19/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
07/06/2020 : Acte
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°5806 déposé le 04/08/2020
Etat : Déposé
01/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°13203 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé
01/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°13203 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Au 52, rue de la Justice 51100 REIMS à compter du 01/06/2018
04/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°1736 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
13/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°6143 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°5762 déposé le 30/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Nouveau directeur général délégué : BRABANT Valéry
23/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°5762 déposé le 30/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Nouveau directeur général délégué : BRABANT Valéry
30/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2695 déposé le 20/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2695 déposé le 20/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2602254 déposé le 18/07/2006
Etat : Déposé
Décision : ANCIEN ADMINISTRATEUR : MME BRABANT MADELEINE NOUVEAUADMINISTRATEUR : M PELLOT BENOIT
16/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2602254 déposé le 18/07/2006
Etat : Déposé
Décision : ANCIEN ADMINISTRATEUR : MME BRABANT MADELEINE NOUVEAUADMINISTRATEUR : M PELLOT BENOIT
10/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2600202 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE MANDAT D'ADMINISTRATEUR
10/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2600202 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE MANDAT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
10/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2600202 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE MANDAT D'ADMINISTRATEUR
10/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2600202 déposé le 19/01/2006
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE MANDAT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
16/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2302983 déposé le 07/11/2003
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'ADMINISTRATEUR(S)
16/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2302983 déposé le 07/11/2003
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'ADMINISTRATEUR(S)
17/11/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2003016 déposé le 06/12/2000
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ENTRE LA SOCIETE CHARBONNEAUX BRABANT (SOCIETEABSORBANTE) ET LES SOCIETES MASSON, VINAIGRERIES PERCHERONSFRERES, ,ETS DEMEERE (SOCIETES ABSORBE
17/11/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2003016 déposé le 06/12/2000
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ENTRE LA SOCIETE CHARBONNEAUX BRABANT (SOCIETEABSORBANTE) ET LES SOCIETES MASSON, VINAIGRERIES PERCHERONSFRERES, ,ETS DEMEERE (SOCIETES ABSORBE
09/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2103580 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S) COOPTATION DE : Gérard CAROFF EN REMPLACEMENT DE: JeanGOUTHIERE
09/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2103580 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S) COOPTATION DE : Gérard CAROFF EN REMPLACEMENT DE: JeanGOUTHIERE
04/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2103579 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE MANDAT D'ADMINISTRATEUR RENOUVELLEMENT DU MANDAT D'ADMINISTRATEUR DE : Louis BLIN
04/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2103579 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE MANDAT D'ADMINISTRATEUR RENOUVELLEMENT DU MANDAT D'ADMINISTRATEUR DE : Louis BLIN
01/10/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°950053 déposé le 10/01/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
01/10/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°950053 déposé le 10/01/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)
01/10/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°950053 déposé le 10/01/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
01/10/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°950053 déposé le 10/01/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2003062 déposé le 08/12/2000
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE SUR REQUETE 07/12/2000 NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2100749 déposé le 16/03/2001
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE 02/03/2001
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2100749 déposé le 16/03/2001
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE LA FUSION PAR ABSORPTION DES STES MASSON,VINAIGRERIES PERCHERON FRERES, ETS DEMEERE DISSOLUTION SANSLIQUIDATION DES SOCIETES ABSORBEES
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2100749 déposé le 16/03/2001
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 29/12/2000 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) APPROBATION DE LA FUSION PAR ABSORPTION DES STES MASSON,VINAIGRERIES PERCHERON FRERES, ETS DEMEERE DISSOLUTION SANSLIQUIDATION DES
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2100749 déposé le 16/03/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION 18/12/2000 RAPPORT SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LES SOCIETES MASSON,VINAIGRERIES PERCHERONFRERES, ETS DEMEERE
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2100749 déposé le 16/03/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 29/12/2000
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2102342 déposé le 08/08/2001
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION 27/07/2001 ENTRE LA STE CHARBONNEAUX BRABANT ET LA SOCIETE Henri DESBOIS ETCIE
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2102405 déposé le 13/08/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 10/08/2001 NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2103581 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE L'APPORT-FUSION EFFECTUE PAR LA STE HENRI DESBOISET CIE CONSTATATION DE LA DISSOLUTION DE LA STE HENRI DESBOIS ETCIE
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2103581 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE L'APPORT-FUSION EFFECTUE PAR LA STE HENRI DESBOISET CIE CONSTATATION DE LA DISSOLUTION DE LA STE HENRI DESBOIS ETCIE
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2103581 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2103581 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 07/09/2001 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) APPROBATION DE L'APPORT-FUSION EFFECTUE PAR LA STEHENRI DESBOISET CIE CONSTATATION DE LA DISSOLUTION DE LA STE HENRI DESBOIS ETCI
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2103581 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2103581 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS 23/08/2001
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2103581 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 07/09/2001
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2302146 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 06/08/2003 NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2302308 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION 28/07/2003 AVEC LA SOCIETE TVM PRODUCTIONS ALIMENTAIRES
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2003062 déposé le 08/12/2000
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE SUR REQUETE 07/12/2000 NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2100749 déposé le 16/03/2001
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE 02/03/2001
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2100749 déposé le 16/03/2001
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE LA FUSION PAR ABSORPTION DES STES MASSON,VINAIGRERIES PERCHERON FRERES, ETS DEMEERE DISSOLUTION SANSLIQUIDATION DES SOCIETES ABSORBEES
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2100749 déposé le 16/03/2001
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 29/12/2000 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) APPROBATION DE LA FUSION PAR ABSORPTION DES STES MASSON,VINAIGRERIES PERCHERON FRERES, ETS DEMEERE DISSOLUTION SANSLIQUIDATION DES
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2100749 déposé le 16/03/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION 18/12/2000 RAPPORT SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LES SOCIETES MASSON,VINAIGRERIES PERCHERONFRERES, ETS DEMEERE
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2100749 déposé le 16/03/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 29/12/2000
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2102342 déposé le 08/08/2001
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION 27/07/2001 ENTRE LA STE CHARBONNEAUX BRABANT ET LA SOCIETE Henri DESBOIS ETCIE
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2102405 déposé le 13/08/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 10/08/2001 NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2103581 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE L'APPORT-FUSION EFFECTUE PAR LA STE HENRI DESBOISET CIE CONSTATATION DE LA DISSOLUTION DE LA STE HENRI DESBOIS ETCIE
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2103581 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE L'APPORT-FUSION EFFECTUE PAR LA STE HENRI DESBOISET CIE CONSTATATION DE LA DISSOLUTION DE LA STE HENRI DESBOIS ETCIE
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2103581 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2103581 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 07/09/2001 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) APPROBATION DE L'APPORT-FUSION EFFECTUE PAR LA STEHENRI DESBOISET CIE CONSTATATION DE LA DISSOLUTION DE LA STE HENRI DESBOIS ETCI
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2103581 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2103581 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS 23/08/2001
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2103581 déposé le 29/11/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 07/09/2001
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2302146 déposé le 06/08/2003
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT 06/08/2003 NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2302308 déposé le 26/08/2003
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION 28/07/2003 AVEC LA SOCIETE TVM PRODUCTIONS ALIMENTAIRES
Etablissements :
02/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 46
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
52 Rue de la Justice
51100 Reims
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2018
Activité : Fabrication de vinaigres et moutardes, dénaturation d'alcool,négoce de produits chimiques Et adjonction de l'activité de conditionnement et de produits chimique grand public
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 45
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
34 Rue Emile Druart
51370 Saint-Brice-Courcelles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2018
Activité : conditionnement et distribution de produits chimiques
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ALDIC FRANC
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Siège

Adresse :
5 rue de Valmy
51100 Reims
FRANCE
09/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 43
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 rue de Valmy
51062 Reims
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2014
Activité : Fabrication de vinaigres et moutardes, dénaturation d'alcool,négoce de produits chimiques....Et adjonction de l'activité de conditionnement et de produits chimique "grand public"
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - IRON S
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
52 rue de la Justice
51100 Reims
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : achat, fabrication et vente de vinaigres et dérivés.
Origine du fonds : Divers
ocation géranc - -
Type d’exploitation : Divers
16/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2015B01083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Reims

Adresse :
Zac des Costieres
30600 Vauvert
France
Nom commercial : VINAIGRERIE DU MIDI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2015
Activité : Fabrication et conditionnement de vinaigres
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/09/2002 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2002B00300
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Reims

Adresse :
2 RUE DU PORT
18200 SAINT AMAND MONTROND
FRANCE
Enseigne : VINAIGRERIE DU BERRY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : NEGOCE ALCOOLS ET PRODUITS CHIMIQUES FABRICATION VINAIGRES MOUTARDES ET CONDIMENTS
Origine du fonds : Achat
CHAT SUR REPRISE PARTIELLE D'ACTI - récédent propriétaire exploitan - INAIGRERIE NIMOISE DE PROVENCE ET DU LANGUEDOC - ROYANEZ S
Type d’exploitation : Divers
Observations :
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Reims (5103)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 27/01/1950
Texte de l'observation : (Divers) Historique : Reimmatriculation du numéro 20 122 B le 22/8/57. Fusion-Absorption de la S.A. Henri Desbois et CIE 086-481-066 Rcs Reims
02/12/2020 : Ajout
Greffe : Reims (5103)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 10832
Date d’ajout de l’observation : 15/09/2020
Texte de l'observation : Opération de fusion à compter du 16/06/2020. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : COMPTOIR CHIMIQUE DU NORD EST, Société par actions simplifiée à associé unique, 7 rue de la Roche 08800 Thilay (RCS Sedan 753 671 890)
09/12/2016 : Ajout
Greffe : Reims (5103)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 27/01/1950
Texte de l'observation : (Divers) Historique : Reimmatriculation du numéro 20 122 B le 22/8/57. Fusion-Absorption de la S.A. Henri Desbois et CIE 086-481-066 Rcs Reims
Personnes morales :
02/12/2020 : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/1950

Type de capital : Fixe
Capital : 1140000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
09/12/2016 : CHARBONNEAUX-BRABANT S.A.
Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/1950

Type de capital : Fixe
Capital : 1140000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 127 années
16/06/2015 : CHARBONNEAUX-BRABANT
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/06/2015

Economie sociale et solidaire : Non
30/09/2002 : CHARBONNEAUX BRABANT
Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/09/2002

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°7733 déposé le 02/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°3324 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°3324 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2821 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2821 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°3147 déposé le 26/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°3147 déposé le 26/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°3725 déposé le 15/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°3725 déposé le 15/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2786 déposé le 17/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2786 déposé le 17/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°3765 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°3765 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°7068 déposé le 03/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°7068 déposé le 03/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°3241 déposé le 08/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°3241 déposé le 08/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2811 déposé le 02/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2811 déposé le 02/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2661 déposé le 25/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2661 déposé le 25/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2379 déposé le 22/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2379 déposé le 22/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2988 déposé le 26/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°2988 déposé le 26/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°1870 déposé le 25/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°1870 déposé le 25/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°1454 déposé le 06/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°1454 déposé le 06/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°1428 déposé le 05/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°1428 déposé le 05/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°91529 déposé le 02/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°91529 déposé le 02/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°81946 déposé le 20/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°81946 déposé le 20/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°71118 déposé le 26/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°71118 déposé le 26/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°61914 déposé le 13/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°61914 déposé le 13/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°52341 déposé le 15/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°52341 déposé le 15/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°42023 déposé le 09/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°42023 déposé le 09/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°31688 déposé le 25/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°31688 déposé le 25/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°21111 déposé le 15/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1957B00220
Dépôt : N°21111 déposé le 15/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : REIMS (5103)
Numéro de dépôt : 4014 du 30/06/2022
Numéro de gestion : 1957B00220
Code activité : 1084Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires256 808255 843965
AHFonds commercial2 052 41211 3352 041 077
AJAutres immobilisations incorporelles1 6451 645
ANTerrains6 195 7361 010 6245 185 112
APConstructions20 781 8268 474 18312 307 643
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels39 282 10726 772 91912 509 187
ATAutres immobilisations corporelles7 666 0404 671 5152 994 525
AVImmobilisations en cours1 549 3321 549 332
CUAutres participations4 968 5669 3654 959 201
BFPrêts75 99975 999
BHAutres immobilisations financières19 95519 955
BJTOTAL (I)82 850 42641 207 42841 642 999
BTMarchandises9 563 375421 7239 141 652
BXClients et comptes rattachés16 060 82660 79716 000 029
BZAutres créances8 786 0998 786 099
CDValeurs mobilières de placement11 084 07911 084 079
CFDisponibilités618 853618 853
CHCharges constatées d’avance203 521203 521
CJTOTAL (II)46 316 752482 52045 834 233
COTOTAL GENERAL (0 à V)129 167 17941 689 94887 477 231
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 140 000
DDRéserve légale (1)114 000
DGAutres réserves6 351 663
DHReport à nouveau28 425 756
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 019 035
DJSubventions d’investissement329 180
DKProvisions réglementées4 460 549
DLTOTAL (I)43 840 183
DQProvisions pour charges213 966
DRTOTAL (III)213 966
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 398 783
DVEmprunts et dettes financières divers (4)966 648
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 841 205
DYDettes fiscales et sociales2 861 601
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés585 593
EAAutres dettes11 769 252
ECTOTAL (IV)43 423 082
EETOTAL GENERAL (I à V)87 477 231
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 606 152
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises71 711 62018 397 42190 109 041
FGProduction vendue services1 110 6731 110 673
FJChiffres d’affaires nets72 822 29318 397 42191 219 714
FOSubventions d’exploitation45 648
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges537 589
FQAutres produits221 521
FRTotal des produits d’exploitation (I)92 024 472
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)27 091 230
FTVariation de stock (marchandises)-258 764
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements24 666 359
FWAutres achats et charges externes19 618 408
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 519 852
FYSalaires et traitements6 769 472
FZCharges sociales2 513 324
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 078 686
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions435 547
GEAutres charges489 077
GFTotal des charges d’exploitation (II)87 923 191
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 101 281
GJProduits financiers de participations4 000
GLAutres intérêts et produits assimilés307 673
GNDifférences positives de change23 269
GPTotal des produits financiers (V)334 942
GRIntérêts et charges assimilées174 289
GSDifférences négatives de change142
GUTotal des charges financières (VI)174 431
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)160 511
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 261 792
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion190 603
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital174 894
HCReprises sur provisions et transferts de charges625 388
HDTotal des produits exceptionnels (VII)990 886
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion895
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 676
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions909 285
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)918 855
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)72 030
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise179 400
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 135 387
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)93 350 300
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)90 331 265
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 019 035
A1Renvois : Transfert de charges75 253
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : REIMS (5103)
Numéro de dépôt : 7852 du 14/09/2021
Numéro de gestion : 1957B00220
Code activité : 1084Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires256 808255 843965
AHFonds commercial2 052 41211 3352 041 077
AJAutres immobilisations incorporelles1 6451 645
ANTerrains6 195 7361 010 6245 185 112
APConstructions20 781 8268 474 18312 307 643
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels39 282 10726 772 91912 509 187
ATAutres immobilisations corporelles7 666 0404 671 5152 994 525
AVImmobilisations en cours1 549 3321 549 332
CUAutres participations4 968 5669 3654 959 201
BFPrêts75 99975 999
BHAutres immobilisations financières19 95519 955
BJTOTAL (I)82 850 42641 207 42841 642 999
BTMarchandises9 563 375421 7239 141 652
BXClients et comptes rattachés16 060 82660 79716 000 029
BZAutres créances8 786 0998 786 099
CDValeurs mobilières de placement11 084 07911 084 079
CFDisponibilités618 853618 853
CHCharges constatées d’avance203 521203 521
CJTOTAL (II)46 316 752482 52045 834 233
COTOTAL GENERAL (0 à V)129 167 17941 689 94887 477 231
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 140 000
DDRéserve légale (1)114 000
DGAutres réserves6 351 663
DHReport à nouveau28 425 756
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 019 035
DJSubventions d’investissement329 180
DKProvisions réglementées4 460 549
DLTOTAL (I)43 840 183
DQProvisions pour charges213 966
DRTOTAL (III)213 966
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 398 783
DVEmprunts et dettes financières divers (4)966 648
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 841 205
DYDettes fiscales et sociales2 861 601
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés585 593
EAAutres dettes11 769 252
ECTOTAL (IV)43 423 082
EETOTAL GENERAL (I à V)87 477 231
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 606 152
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises71 711 62018 397 42190 109 041
FGProduction vendue services1 110 6731 110 673
FJChiffres d’affaires nets72 822 29318 397 42191 219 714
FOSubventions d’exploitation45 648
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges537 589
FQAutres produits221 521
FRTotal des produits d’exploitation (I)92 024 472
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)27 091 230
FTVariation de stock (marchandises)-258 764
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements24 666 359
FWAutres achats et charges externes19 618 408
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 519 852
FYSalaires et traitements6 769 472
FZCharges sociales2 513 324
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 078 686
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions435 547
GEAutres charges489 077
GFTotal des charges d’exploitation (II)87 923 191
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 101 281
GJProduits financiers de participations4 000
GLAutres intérêts et produits assimilés307 673
GNDifférences positives de change23 269
GPTotal des produits financiers (V)334 942
GRIntérêts et charges assimilées174 289
GSDifférences négatives de change142
GUTotal des charges financières (VI)174 431
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)160 511
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 261 792
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion190 603
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital174 894
HCReprises sur provisions et transferts de charges625 388
HDTotal des produits exceptionnels (VII)990 886
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion895
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 676
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions909 285
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)918 855
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)72 030
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise179 400
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 135 387
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)93 350 300
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)90 331 265
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 019 035
A1Renvois : Transfert de charges75 253
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : REIMS (5103)
Numéro de dépôt : 7733 du 02/12/2020
Numéro de gestion : 1957B00220
Code activité : 1084Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires256 808255 843965
AHFonds commercial2 052 41211 3352 041 077
AJAutres immobilisations incorporelles1 6451 645
ANTerrains6 195 7361 010 6245 185 112
APConstructions20 781 8268 474 18312 307 643
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels39 282 10726 772 91912 509 187
ATAutres immobilisations corporelles7 666 0404 671 5152 994 525
AVImmobilisations en cours1 549 3321 549 332
CUAutres participations4 968 5669 3654 959 201
BFPrêts75 99975 999
BHAutres immobilisations financières19 95519 955
BJTOTAL (I)82 850 42641 207 42841 642 999
BTMarchandises9 563 375421 7239 141 652
BXClients et comptes rattachés16 060 82660 79716 000 029
BZAutres créances8 786 0998 786 099
CDValeurs mobilières de placement11 084 07911 084 079
CFDisponibilités618 853618 853
CHCharges constatées d’avance203 521203 521
CJTOTAL (II)46 316 752482 52045 834 233
COTOTAL GENERAL (0 à V)129 167 17941 689 94887 477 231
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 140 000
DDRéserve légale (1)114 000
DGAutres réserves6 351 663
DHReport à nouveau28 425 756
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 019 035
DJSubventions d’investissement329 180
DKProvisions réglementées4 460 549
DLTOTAL (I)43 840 183
DQProvisions pour charges213 966
DRTOTAL (III)213 966
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 398 783
DVEmprunts et dettes financières divers (4)966 648
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 841 205
DYDettes fiscales et sociales2 861 601
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés585 593
EAAutres dettes11 769 252
ECTOTAL (IV)43 423 082
EETOTAL GENERAL (I à V)87 477 231
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an32 606 152
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises71 711 62018 397 42190 109 041
FGProduction vendue services1 110 6731 110 673
FJChiffres d’affaires nets72 822 29318 397 42191 219 714
FOSubventions d’exploitation45 648
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges537 589
FQAutres produits221 521
FRTotal des produits d’exploitation (I)92 024 472
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)27 091 230
FTVariation de stock (marchandises)-258 764
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements24 666 359
FWAutres achats et charges externes19 618 408
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 519 852
FYSalaires et traitements6 769 472
FZCharges sociales2 513 324
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 078 686
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions435 547
GEAutres charges489 077
GFTotal des charges d’exploitation (II)87 923 191
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 101 281
GJProduits financiers de participations4 000
GLAutres intérêts et produits assimilés307 673
GNDifférences positives de change23 269
GPTotal des produits financiers (V)334 942
GRIntérêts et charges assimilées174 289
GSDifférences négatives de change142
GUTotal des charges financières (VI)174 431
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)160 511
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 261 792
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion190 603
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital174 894
HCReprises sur provisions et transferts de charges625 388
HDTotal des produits exceptionnels (VII)990 886
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion895
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 676
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions909 285
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)918 855
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)72 030
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise179 400
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 135 387
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)93 350 300
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)90 331 265
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 019 035
A1Renvois : Transfert de charges75 253
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