CHARLES CHEVIGNON

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/03/2006

Dénomination usuelle : CHARLES CHEVIGNON

Enseigne : CHEVIGNON

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 31664317000509 / Siren : 316643170 / NIC : 00509

N° de TVA : FR 83 316643170

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.7 : Autres commerces de détail en magasin spécialisé

Ce groupe comprend les activités de commerce de détail en magasin spécialisé proposant à la vente une gamme particulière de produits non couverts ailleurs dans la nomenclature, tels que articles d’habillement, chaussures et maroquinerie, produits pharmaceutiques et médicaux, montres, souvenirs, produits d’entretien, armes, fleurs, animaux de compagnies et autres articles. La vente au détail de biens usagés en magasin spécialisé est également comprise dans ce groupe.

47.71 : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

47.71Z : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail d’articles d’habillement
- le commerce de détail d’articles en fourrure
- le commerce de détail d’accessoires du vêtement tels que gants, cravates, bretelles, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de textiles (cf. 47.51Z)
- le commerce de détail de fripes (cf. 47.79Z) Produits associés : 47.00.71p

Coordonnées de l'établissement :
CHARLES CHEVIGNON

Adresse :
36 Rue DU FBG ST ANTOINE
75012 PARIS 12

Historique de l'établissement :

05/02/2020 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : CHARLES CHEVIGNON

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)

Liens de succession de l'établissement :

05/02/2020 : Succession

Prédécesseur : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Transfert du siège
Continuité économique

01/03/2006 : Succession

Prédécesseur : POULIN SAN

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1979

Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Dénomination usuelle: CHARLES CHEVIGNON

Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)

Sigle : CHEVIGNON

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

17/03/2015 :

N° national/d'enregistrement : 4165496
Date de dépôt : 17/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 BOULEVARD FOCH
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

17/02/2015 : ADVANCED LEATHER CORP. ORIGINAL CHEVIGNON LEATHER THERE S NOTHING LIKE IT. ORIGINAL CHEVIGNON DESIGN

N° national/d'enregistrement : 4157856
Date de dépôt : 17/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 BOULEVARD FOCH
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

23/06/2014 : SINCE AND FOREVER

N° national/d'enregistrement : 4099815
Date de dépôt : 23/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société Par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

14/04/2014 : Canards Sauvages

N° national/d'enregistrement : 4084055
Date de dépôt : 14/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ; verres de lunettes ; étuis pour lunettes ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, sacs, sacs à main, portefeuilles, porte monnaie, porte clefs ; malles et valises ; parapluies ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société Par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

28/03/2014 : THE REAL CHOICE

N° national/d'enregistrement : 4079762
Date de dépôt : 28/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir ; malles ; valises ; coffres de voyage ; sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs de plage, sacs à roulettes, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage, sacs de campeur, sacs d'alpiniste, sacs d'écoliers, cartables ; portefeuilles ; porte-monnaies, pochettes (sacs à main) étuis pour clés, parapluies, parasols et cannes, sellerie.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-16
Date du BOPI : 18/04/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

13/09/2013 : BANDE DE CANARDS

N° national/d'enregistrement : 4032231
Date de dépôt : 13/09/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/09/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation de cuir ; malles, valises ; coffres de voyage ; sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs de plage, sacs à roulettes, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage, sacs de campeur, sacs d'alpiniste, sacs d'écoliers, cartables ; portefeuilles ; porte-monnaies, pochettes, étuis pour clés, parapluies, parasols et cannes, sellerie ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail d'articles de parfumerie, vêtements, chaussures, articles de chapellerie, articles textiles, articles de cuir ou imitation du cuir, sacs, lunettes et lunettes de soleil, joaillerie, bijouterie, produits horlogers et instruments chronométriques ; services de commerce de détail en ligne, fournis par le biais d'un réseau informatique mondial, proposant des articles de parfumerie, vêtements, chaussures, articles de chapellerie, articles textiles, articles de cuir ou imitation du cuir, sacs, lunettes et lunettes de soleil, joaillerie, bijouterie, produits horlogers et instruments chronométriques ; services de promotion et de publicité, notamment par voie électronique ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir services de parrainage, de sponsoring, d'exposition et de campagnes d'informations promotionnelles.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

26/06/2013 : CE QUI EST BEAU RESTE BEAU

N° national/d'enregistrement : 4015360
Date de dépôt : 26/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; le rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits permettant aux clients de sélectionner et d'acheter facilement ces produits dans ou à partir d'un établissement de commerce où l'on vend des marchandises en gros ou au détail, à partir d'un site web sur l'internet, via une chaîne de téléachat ou à partir d'un catalogue et/ou d'une liste d'achat personnalisée, par correspondance ou par voie de télécommunication ; le rassemblement, pour des tiers, d'une variété de fournisseurs de services permettant aux clients de sélectionner facilement ces produits dans ou à partir d'un établissement de commerce où l'on vend des marchandises en gros ou au détail, à partir d'un site web sur l'internet, via une chaîne de téléachat ou à partir d'un catalogue et/ou d'une liste d'achat personnalisée, par correspondance ou par voie de télécommunication.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

19/06/2013 : CHEVIGNON

N° national/d'enregistrement : 4013781
Date de dépôt : 19/06/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 19/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; sacs, sacs à main, portefeuilles, porte monnaie ; parapluies ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail en ligne d'articles de parfumerie, vêtements, chaussures, articles de chapellerie, articles textiles, articles de cuir ou imitation du cuir, sacs, lunettes et lunettes de soleil, joaillerie, bijouterie, produits horlogers et instruments chronométriques ; services de promotion des ventes, notamment par voie électronique ; services de publicité ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; sondages d'opinion ; études de marché ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir services de parrainage, de sponsoring, d'exposition et de campagnes d'informations promotionnelles.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 793282
Date de demande : 21/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie
35133 Janevé
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

19/06/2013 : CHEVIGNON

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; sacs, sacs à main, portefeuilles, porte monnaie ; parapluies ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail en ligne d'articles de parfumerie, vêtements, chaussures, articles de chapellerie, articles textiles, articles de cuir ou imitation du cuir, sacs, lunettes et lunettes de soleil, joaillerie, bijouterie, produits horlogers et instruments chronométriques ; services de promotion des ventes, notamment par voie électronique ; services de publicité ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; sondages d'opinion ; études de marché ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir services de parrainage, de sponsoring, d'exposition et de campagnes d'informations promotionnelles.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie
35133 Janevé
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 801826
Date de demande : 18/11/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI DE L'AUMAILLERIE
35133 JAVENE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

19/06/2013 : CHEVIGNON

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; sacs, sacs à main, portefeuilles, porte monnaie ; parapluies ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail en ligne d'articles de parfumerie, vêtements, chaussures, articles de chapellerie, articles textiles, articles de cuir ou imitation du cuir, sacs, lunettes et lunettes de soleil, joaillerie, bijouterie, produits horlogers et instruments chronométriques ; services de promotion des ventes, notamment par voie électronique ; services de publicité ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; sondages d'opinion ; études de marché ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir services de parrainage, de sponsoring, d'exposition et de campagnes d'informations promotionnelles.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 793282
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie
35133 Janevé
FR

19/06/2013 : CHEVIGNON

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; sacs, sacs à main, portefeuilles, porte monnaie ; parapluies ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail en ligne d'articles de parfumerie, vêtements, chaussures, articles de chapellerie, articles textiles, articles de cuir ou imitation du cuir, sacs, lunettes et lunettes de soleil, joaillerie, bijouterie, produits horlogers et instruments chronométriques ; services de promotion des ventes, notamment par voie électronique ; services de publicité ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; sondages d'opinion ; études de marché ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir services de parrainage, de sponsoring, d'exposition et de campagnes d'informations promotionnelles.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie
35133 Janevé
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI DE L'AUMAILLERIE
35133 JAVENE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-28
Date du BOPI : 12/07/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

28/02/2013 : C BY CHEVIGNON

N° national/d'enregistrement : 3986858
Date de dépôt : 28/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages, produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes, à savoir : bagues (bijouterie), boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), breloques, broches, chaînes (bijouterie), colliers, médailles, épingles de parures, épingles de cravates, montres, réveille-matin, porte-clefs de fantaisie ; joaillerie ; bijouterie ; horlogerie ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs, sacs à main, portefeuilles, porte monnaie, porte billets, porte clefs, porte documents, sacs, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de sport, sacoches, trousses de voyage, malles et valises, parapluies ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

13/02/2013 : C BY CHEVIGNON

N° national/d'enregistrement : 3982606
Date de dépôt : 13/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; sacs, sacs à main, portefeuilles, porte monnaie, porte clefs ; malles et valises ; parapluies ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

28/02/2012 : CHEVIGNON HERITAGE

N° national/d'enregistrement : 3901057
Date de dépôt : 28/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 Boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

28/02/2012 : CHEVIGNON HERITAGE

N° national/d'enregistrement : 3901057
Date de dépôt : 28/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 Boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

10/08/2011 : CHEVIGNON HERITAGE

N° national/d'enregistrement : 3852316
Date de dépôt : 10/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10, boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

10/08/2011 : CHEVIGNON HERITAGE

N° national/d'enregistrement : 3852316
Date de dépôt : 10/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10, boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

04/08/2009 : CHEVIGNON & CO MANUFACT.

N° national/d'enregistrement : 3668961
Date de dépôt : 04/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : Etablissements Charles Chevignon, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Bruno Lhermet
Adresse :
75 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

15/04/1994 :

N° national/d'enregistrement : 94515756
Date de dépôt : 15/04/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, jeux de société; articles de gymnastique et de sport (non compris dans d'autres classes); décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries; farces (attrapes); jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; masques de carnaval; masques de théâtre; attirail de pêche; vêtements de poupées

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 180273
Date de demande : 12/01/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519132
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806874
Date de demande : 31/12/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-21
Date du BOPI : 27/05/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2262958
Date de demande : 14/04/2004
N° de BOPI : 2004-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2554772
Date de demande : 31/03/2014
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

10/02/1993 : FROM CHEVIGNON GLASSES

N° national/d'enregistrement : 93454639
Date de dépôt : 10/02/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2003
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de lunetterie; lunettes optiques; lunettes de soleil; châsses (montures) de lunettes; chaînettes et cordons pour lunettes; étuis souples et rigides à lunettes; verres de lunettes.Peaux chamoisées (chamoisines) pour le nettoyage des lunettes
N° de la classe : 09
N° de la classe : 21

Déposant 1 : CHARLES CHEVIGNON,
Numéro de SIREN : 316643170

Mandataire 1 : Cabinet PIERRE LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 180273
Date de demande : 23/12/1994

Bénéficiare 1 : NAF NAF DISTRIBUTION BV

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-12
Date du BOPI : 26/03/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-29

13/01/1993 : CHEVIGNON

N° national/d'enregistrement : 93450570
Date de dépôt : 13/01/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/01/2003
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, à l'exception des vêtements de poupée et des vêtements de protection contre les accidents, irradiations et le feu; chaussures, à l'exception des chaussures orthopédiques; chapellerie

Déposant 1 : CHARLES CHEVIGNON,
Numéro de SIREN : 316643170

Mandataire 1 : Cabinet PIERRE LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 180273
Date de demande : 23/12/1994

Bénéficiare 1 : NAF NAF DISTRIBUTION BV

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-08
Date du BOPI : 26/02/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-26

25/09/1992 : CHEVIGNON FOR MEN

N° national/d'enregistrement : 92435312
Date de dépôt : 25/09/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2003
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons (à l'exception des savons métalliques à usage industriel); savonnettes; savons contre la transpiration; savons d'avivage; savons désinfectants et désodorisants; savons médicinaux; parfums; produits de parfumerie; eau de cologne; eaux de toilette; cosmétiques; nécessaires de cosmétiques; lotions à usage cosmétique; lotions capillaires; shampooings; désodorisants à usage personnel (parfumerie)

Déposant 1 : Etablissements CHARLES CHEVIGNON (Société Anonyme),
Numéro de SIREN : 316643170

Mandataire 1 : CABINET PIERRE LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 180273
Date de demande : 23/12/1994

Bénéficiare 1 : NAF NAF DISTRIBUTION BV

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-39
Date du BOPI : 06/11/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2023593
Date de demande : 24/09/1993
N° de BOPI : 1994-12

25/09/1992 : CHEVIGNON FOR MEN

N° national/d'enregistrement : 92435312
Date de dépôt : 25/09/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2003
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons (à l'exception des savons métalliques à usage industriel); savonnettes; savons contre la transpiration; savons d'avivage; savons désinfectants et désodorisants; savons médicinaux; parfums; produits de parfumerie; eau de cologne; eaux de toilette; cosmétiques; nécessaires de cosmétiques; lotions à usage cosmétique; lotions capillaires; shampooings; désodorisants à usage personnel (parfumerie)

Déposant 1 : Etablissements CHARLES CHEVIGNON (Société Anonyme),
Numéro de SIREN : 316643170

Mandataire 1 : CABINET PIERRE LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 180273
Date de demande : 23/12/1994

Bénéficiare 1 : NAF NAF DISTRIBUTION BV

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-39
Date du BOPI : 06/11/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2023593
Date de demande : 24/09/1993
N° de BOPI : 1994-12

11/03/1992 : CHE

N° national/d'enregistrement : 92409694
Date de dépôt : 11/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, à savoir montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, ressorts de montres, verres de montres; montres; bracelets; réveils; pendules (horlogerie); broches; épinglettes en métaux précieux et leurs alliages en plaqué.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises, sacs à main, cartables sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyages, porte documents, portecartes, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, havresacs, serviettes (maroquinerie) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie
N° de la classe : 14
N° de la classe : 18

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10, boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 180273
Date de demande : 23/12/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519132
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806874
Date de demande : 31/12/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-11
Date du BOPI : 24/04/1992

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211011
Date de demande : 03/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2492254
Date de demande : 20/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

11/03/1992 : CHE

N° national/d'enregistrement : 92409694
Date de dépôt : 11/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, à savoir montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, ressorts de montres, verres de montres; montres; bracelets; réveils; pendules (horlogerie); broches; épinglettes en métaux précieux et leurs alliages en plaqué.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises, sacs à main, cartables sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyages, porte documents, portecartes, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, havresacs, serviettes (maroquinerie) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie
N° de la classe : 14
N° de la classe : 18

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10, boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806874
Date de demande : 31/12/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

23/12/1991 : CHEVIGNON

N° national/d'enregistrement : 1713718
Date de dépôt : 23/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 JANVIER 1990 à l'INPI No 180094 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1580056 ET 22 NOVEMBRE 1989 à REIMS No 17188 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1565382
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, notamment lunettes de vue et de soleil, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), y compris les casques de moto, et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission,la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol ; tentures murales en matières non textiles;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 EPINAY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 328653
Date de demande : 22/08/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 411012
Date de demande : 21/04/2005
N° de BOPI : 2005-20

Bénéficiare 1 : L'AMY

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519132
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2212601
Date de demande : 20/12/2001
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486823
Date de demande : 15/12/2011
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2799467
Date de demande : 15/12/2021
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

23/12/1991 : CHARLES CHEVIGNON

N° national/d'enregistrement : 1713719
Date de dépôt : 23/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 MAI 1987 à l'INPI No 853814 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1406544 ET 12 JANVIER 1990 à l'INPI No 180095 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1580106
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, notamment lunettes de vue et de soleil, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), y compris les casques de moto, et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission,la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol ; tentures murales en matières non textiles;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à jouer;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON,, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
36 RUE DU FAUBOURG SAINT-ANTOINE
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SA

Bénéficiare 1 : L'AMY

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806874
Date de demande : 31/12/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2212602
Date de demande : 20/12/2001
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486824
Date de demande : 15/12/2011
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2795293
Date de demande : 21/10/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

23/12/1991 : CHEVIGNON

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, notamment lunettes de vue et de soleil, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), y compris les casques de moto, et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission,la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol ; tentures murales en matières non textiles;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 EPINAY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SA

Bénéficiare 1 : L'AMY

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 855973
Date de demande : 29/04/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI DE L'AUMAILLERIE
35133 JAVENE
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2212601
Date de demande : 20/12/2001
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486823
Date de demande : 15/12/2011
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2799467
Date de demande : 15/12/2021
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

23/12/1991 : CHARLES CHEVIGNON

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, notamment lunettes de vue et de soleil, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), y compris les casques de moto, et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission,la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol ; tentures murales en matières non textiles;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes à jouer;
N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON,, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
36 RUE DU FAUBOURG SAINT-ANTOINE
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SA

Bénéficiare 1 : L'AMY

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806874
Date de demande : 31/12/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI DE L'AUMAILLERIE
35133 JAVENE
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2212602
Date de demande : 20/12/2001
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486824
Date de demande : 15/12/2011
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2795293
Date de demande : 21/10/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

23/12/1991 : CHEVIGNON

N° national/d'enregistrement : 1713718
Date de dépôt : 23/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 JANVIER 1990 à l'INPI No 180094 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1580056 ET 22 NOVEMBRE 1989 à REIMS No 17188 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1565382
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, notamment lunettes de vue et de soleil, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), y compris les casques de moto, et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission,la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol;tentures murales en matières non textiles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, biscuiterie, chocolaterie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Tabac;articles pour fumeurs;allumettes.Publicité et affaires.Assurances et finances.Constructions et réparations.Communications.Transport et entreposage.Traitement des matériaux.Education et divertissement.Escorte;accompagnement en société;administration de maisons et de biens;agences de détectives;agences de logement;agences de surveillance nocturne;agences matrimoniales;agences pour amitiés;location de matériel pour exploitations agricoles;services d'analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères;analyse chimique;élevage d'animaux;approvisionnement;architecture;arpentage;art dentaire;art vétérinaire;assistance légale (tutelles);gérance de droits d'auteur;bactériologie;bains publics;bains turcs;salons de beauté;intendance de maisons et de biens;exploitation de brevets;service de brocante;bureaux de rédaction;cafés-restaurants;cafétérias;cantines;location de chambres;recherches en chimie;services de chimie;chiropractie (chiropraxie);protection civile;cliniques;salons de coiffure;déblayage de combles;confection de couronnes;services de conseils en construction;établissement de plans pour la construction;consultation en matière de sécurité;consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires);services de contentieux;contrôle de puits de pétrole;maisons de convalescence;services d'échange de correspondance;recherches en cosmétologie;location de costumes;crémation;déblayage de galetas;décoration intérieure;dessin industriel;services de dessinateurs pour emballages;destruction d'ordures;direction d'hôtels;enquêtes sur personnes portées disparues;dispensaires;location de distributeurs automatiques;gérance de droits d'auteur;location d'appareils électriques;épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture;enterrement;essai de matériaux;étude de projets (sans rapport avec la conduite des affaires);expertises (travaux d'ingénieurs);expertises de gisements pétrolifères;expertises géologiques;organisation d'exposition;forage de puits;recherches en généalogie;génie (travaux d'ingénieurs);prospection géologique;recherches géologiques;location d'habits;horloge parlante;horticulture;services hospitaliers;services hôteliers;réservation d'hôtels;impression en offset;impression lithographique;imprimerie;information sur la mode;services d'informations météorologiques;jardinage;services de jardiniers paysagistes;recherches judiciaires;levés de terrain;libre-service (restaurants);Location d'ordinateurs;location d'uniformes;location de machines à tricoter;location de vêtements;maisons de repos;maisons de retraite pour des personnes âgées;maisons de vacances;; massage;recherches en mécaniques;services médicaux;services d'opticiens;programmation pour ordinateurs;orientation professionnelle;ouverture de serrures;pensionnats;pensions;réservation de pensions;services de pépiniéristes;sélection du personnel par procédés psychotechniques;prospection de pétrole;photographie;reportages photographiques;physiothérapie, services relatifs à la physique;pompes funèbres;pouponnières;recherches techniques;reportage;restaurants à service rapide et permanent (snack-bars);restauration (repas);sanatoriums;services de santé;services de camps de vacances;essai de textiles; services de traduction
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 13
N° de la classe : 14
N° de la classe : 15
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 23

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10, boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SA

Bénéficiare 1 : L'AMY

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

23/12/1991 : CHARLES CHEVIGNON

N° national/d'enregistrement : 1713719
Date de dépôt : 23/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 MAI 1987 à l'INPI No 853814 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1406544 ET 12 JANVIER 1990 à l'INPI No 180095 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1580106
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, notamment lunettes de vue et de soleil, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), y compris les casques de moto, et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission,la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol;tentures murales en matières non textiles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Tabac;articles pour fumeurs;allumettes.Publicité et affaires.Assurances et finances.Constructions et réparations.Communications.Transport et entreposage.Traitement des matériaux.Education et divertissement.Escorte;accompagnement en société;administration de maisons et de biens;agences de détectives;agences de logement;agences de surveillance nocturne;agences matrimoniales;agences pour amitiés;location de matériel pour exploitations agricoles;services d'analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères;analyse chimique;élevage d'animaux;approvisionnement;architecture;arpentage;art dentaire;art vétérinaire;assistance légale (tutelles);gérance de droits d'auteur;bactériologie;bains publics;bains turcs;salons de beauté;intendance de maisons et de biens;exploitation de brevets;service de brocante;bureaux de rédaction;cafés-restaurants;cafétérias;cantines;location de chambres;recherches en chimie;services de chimie;chiropractie (chiropraxie);protection civile;cliniques;salons de coiffure;déblayage de combles;confection de couronnes;services de conseils en construction;établissement de plans pour la construction;consultation en matière de sécurité;consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires);services de contentieux;contrôle de puits de pétrole;maisons de convalescence;services d'échange de correspondance;recherches en cosmétologie;location de costumes;crémation;déblayage de galetas;décoration intérieure;dessin industriel;services de dessinateurs pour emballages;destruction d'ordures;direction d'hôtels;enquêtes sur personnes portées disparues;dispensaires;location de distributeurs automatiques;gérance de droits d'auteur;location d'appareils électriques;épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture;enterrement;essai de matériaux;étude de projets (sans rapport avec la conduite des affaires);expertises (travaux d'ingénieurs);expertises de gisements pétrolifères;expertises géologiques;organisation d'exposition;forage de puits;recherches en généalogie;génie (travaux d'ingénieurs);prospection géologique;recherches géologiques;location d'habits;horloge parlante;horticulture;services hospitaliers;services hôteliers;réservation d'hôtels;impression en offset;impression lithographique;imprimerie;information sur la mode;services d'informations météorologiques;jardinage;services de jardiniers paysagistes;recherches judiciaires;levés de terrain;libre-service (restaurants);Location d'ordinateurs;location d'uniformes;location de machines à tricoter;location de vêtements;maisons de repos;maisons de retraite pour des personnes âgées;maisons de vacances;; massage;recherches en mécaniques;services médicaux;services d'opticiens;programmation pour ordinateurs;orientation professionnelle;ouverture de serrures;pensionnats;pensions;réservation de pensions;services de pépiniéristes;sélection du personnel par procédés psychotechniques;prospection de pétrole;photographie;reportages photographiques;physiothérapie, services relatifs à la physique;pompes funèbres;pouponnières;recherches techniques;reportage;restaurants à service rapide et permanent (snack-bars);restauration (repas);sanatoriums;services de santé;services de camps de vacances;essai de textiles; services de traduction
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 13
N° de la classe : 14
N° de la classe : 15
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 23

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10, boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SA

Bénéficiare 1 : L'AMY

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806874
Date de demande : 31/12/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

09/10/1991 : CHE

N° national/d'enregistrement : 1698549
Date de dépôt : 09/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chapellerie, chaussures.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autes classes; décorations pour arbres de Noêl
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10, boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 180273
Date de demande : 23/12/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 328653
Date de demande : 22/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519132
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806874
Date de demande : 31/12/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201056
Date de demande : 26/06/2001
N° de BOPI : 2001-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482468
Date de demande : 19/10/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

09/10/1991 : CHE

N° national/d'enregistrement : 1698549
Date de dépôt : 09/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chapellerie, chaussures.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autes classes; décorations pour arbres de Noêl
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10, boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 180273
Date de demande : 23/12/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 328653
Date de demande : 22/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519132
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806874
Date de demande : 31/12/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

24/07/1991 :

N° national/d'enregistrement : 1682609
Date de dépôt : 24/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures.

Déposant 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI DE L'AUMAILLERIE
35133 JAVENE
FR

Déposant 2 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
36 RUE DU FAUBOURG SAINT-ANTOINE
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Mandataire 2 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 328650
Date de demande : 22/08/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519132
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 793282
Date de demande : 21/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie
35133 Janevé
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 801826
Date de demande : 18/11/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI DE L'AUMAILLERIE
35133 JAVENE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806874
Date de demande : 31/12/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 11 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197896
Date de demande : 21/05/2001
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475628
Date de demande : 12/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2785492
Date de demande : 21/06/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2793895
Date de demande : 06/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

24/07/1991 :

N° national/d'enregistrement : 1682609
Date de dépôt : 24/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Cuir et imitations du cuir, produits en cas matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
N° de la classe : 09
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10, boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 328650
Date de demande : 22/08/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519132
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie
35133 Janevé
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI DE L'AUMAILLERIE
35133 JAVENE
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75011 PARIS
FR

24/07/1991 :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Cuir et imitations du cuir, produits en cas matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
N° de la classe : 09
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10, boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 328650
Date de demande : 22/08/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519132
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie
35133 Janevé
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI DE L'AUMAILLERIE
35133 JAVENE
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197896
Date de demande : 21/05/2001
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475628
Date de demande : 12/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

24/07/1991 :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Cuir et imitations du cuir, produits en cas matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
N° de la classe : 09
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10, boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 328650
Date de demande : 22/08/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519132
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie
35133 Janevé
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197896
Date de demande : 21/05/2001
N° de BOPI : 2001-42

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475628
Date de demande : 12/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

24/07/1991 :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Cuir et imitations du cuir, produits en cas matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
N° de la classe : 09
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10, boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 328650
Date de demande : 22/08/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519132
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services
Référence associée à l'événement : 793282
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE CIVILE FINANCIERE ROYER, Société civile
Numéro de SIREN : 388075780
Adresse :
ZI de l'Aumaillerie
35133 Janevé
FR

23/04/1991 : CHEVIGNON

N° national/d'enregistrement : 1695904
Date de dépôt : 23/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/04/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Automobiles ainsi que leurs parties constitutives (à l'exception des ampoules d'indicateurs, des dispositifs antiéblouissants, des réflecteurs, des feux, des tapis, des appareils d'éclairage, des bâches, des contrôleurs de vitesse, des régulateurs de voltage, des dégivreurs, des dispositifs chauffants et de climatisation, des enregistreurs kilométriques, des serrures, verre pour vitres, et des triangles de signalisation).bicyclettes, motocycles, motocyclettes, vélomoteurs ainsi que leurs parties constitutives à savoir cadres de cycles, freins et chaînes de cycle, guidons, jantes, pompes, rayons, selles, sonnettes de cycles, filets pour cycles, béquilles de cycles;indicateurs de direction pour cycles;garde-boue et pare-boue;boyaux pour cycles;clous pour pneus; manivelles, moteurs, moyeux, pédales, roues, sonnettes, et pneumatiques de cycles

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 180273
Date de demande : 23/12/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 327249
Date de demande : 23/07/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519132
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 837378
Date de demande : 25/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
36 RUE DU FAUBOURG SAINT-ANTOINE
75012 PARIS
FR

23/04/1991 : CHEVIGNON

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Automobiles ainsi que leurs parties constitutives (à l'exception des ampoules d'indicateurs, des dispositifs antiéblouissants, des réflecteurs, des feux, des tapis, des appareils d'éclairage, des bâches, des contrôleurs de vitesse, des régulateurs de voltage, des dégivreurs, des dispositifs chauffants et de climatisation, des enregistreurs kilométriques, des serrures, verre pour vitres, et des triangles de signalisation).bicyclettes, motocycles, motocyclettes, vélomoteurs ainsi que leurs parties constitutives à savoir cadres de cycles, freins et chaînes de cycle, guidons, jantes, pompes, rayons, selles, sonnettes de cycles, filets pour cycles, béquilles de cycles;indicateurs de direction pour cycles;garde-boue et pare-boue;boyaux pour cycles;clous pour pneus; manivelles, moteurs, moyeux, pédales, roues, sonnettes, et pneumatiques de cycles

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 180273
Date de demande : 23/12/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 327249
Date de demande : 23/07/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519132
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2196721
Date de demande : 20/04/2001
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468239
Date de demande : 13/04/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

23/04/1991 : CHEVIGNON

N° national/d'enregistrement : 1695904
Date de dépôt : 23/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Automobiles ainsi que leurs parties constitutives (à l'exception des ampoules d'indicateurs, des dispositifs antiéblouissants, des réflecteurs, des feux, des tapis, des appareils d'éclairage, des bâches, des contrôleurs de vitesse, des régulateurs de voltage, des dégivreurs, des dispositifs chauffants et de climatisation, des enregistreurs kilométriques, des serrures, verre pour vitres, et des triangles de signalisation).bicyclettes, motocycles, motocyclettes, vélomoteurs ainsi que leurs parties constitutives à savoir cadres de cycles, freins et chaînes de cycle, guidons, jantes, pompes, rayons, selles, sonnettes de cycles, filets pour cycles, béquilles de cycles;indicateurs de direction pour cycles;garde-boue et pare-boue;boyaux pour cycles;clous pour pneus; manivelles, moteurs, moyeux, pédales, roues, sonnettes, et pneumatiques de cycles

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
36 RUE DU FAUBOURG SAINT-ANTOINE
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 180273
Date de demande : 23/12/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242563
Date de demande : 09/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 327249
Date de demande : 23/07/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 519132
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
36 RUE DU FAUBOURG SAINT-ANTOINE
75012 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-09

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2196721
Date de demande : 20/04/2001
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468239
Date de demande : 13/04/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2794182
Date de demande : 08/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

31/07/1990 : CHARLES CHEVIGNON

N° national/d'enregistrement : 1607113
Date de dépôt : 31/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 SEPTEMBRE 1980 à l'INPI No 573924 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1149953
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuirs et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles
N° de la classe : 18
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10, boulevard Foch
93800 EPINAY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179218
Date de demande : 26/07/2000
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446760
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

21/02/1990 : TOGS UNLIMITED

N° national/d'enregistrement : 1576566
Date de dépôt : 21/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée, Mme GAUDY-EROUT Kristell

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2155104
Date de demande : 15/10/1999
N° de BOPI : 1999-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430750
Date de demande : 10/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2757084
Date de demande : 18/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

21/02/1990 : TOGS UNLIMITED

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2155104
Date de demande : 15/10/1999
N° de BOPI : 1999-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430750
Date de demande : 10/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2757084
Date de demande : 18/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

09/02/1990 : CHEVIGNON GIRL

N° national/d'enregistrement : 1574752
Date de dépôt : 09/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises, parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie
N° de la classe : 03
N° de la classe : 14
N° de la classe : 18
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 BOULEVARD FOCH
93800 EPINAY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2155103
Date de demande : 15/10/1999
N° de BOPI : 1999-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429317
Date de demande : 28/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739246
Date de demande : 10/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

09/02/1990 : CHEVIGNON GIRL

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises, parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie
N° de la classe : 03
N° de la classe : 14
N° de la classe : 18
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 BOULEVARD FOCH
93800 EPINAY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2155103
Date de demande : 15/10/1999
N° de BOPI : 1999-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429317
Date de demande : 28/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739246
Date de demande : 10/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

27/06/1988 : TOGS UNLIMITED

N° national/d'enregistrement : 1473396
Date de dépôt : 27/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs (à l'exception des sacs pour l'emballage), sacoches, articles de maroquinerie tels que portefeuilles, porte-cartes et porte-monnaie.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 BOULEVARD FOCH
93800 EPINAY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2105276
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371644
Date de demande : 29/04/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683245
Date de demande : 04/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

27/06/1988 : TOGS UNLIMITED

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises, sacs (à l'exception des sacs pour l'emballage), sacoches, articles de maroquinerie tels que portefeuilles, porte-cartes et porte-monnaie.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 BOULEVARD FOCH
93800 EPINAY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2105276
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371644
Date de demande : 29/04/2008
N° de BOPI : 2008-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683245
Date de demande : 04/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

04/05/1987 : TOGS UNLIMITED

N° national/d'enregistrement : 1406545
Date de dépôt : 04/05/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue et de soleil. Vêtements, chaussures, chapellerie.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 25

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 BOULEVARD FOCH
93800 EPINAY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell
Adresse :
11 Boulevard de Sébastopol
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SA

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2087045
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339323
Date de demande : 17/04/2007
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647684
Date de demande : 28/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

04/05/1987 : TOGS UNLIMITED

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes de vue et de soleil. Vêtements, chaussures, chapellerie.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 25

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 316643170
Adresse :
6/10 BOULEVARD FOCH
93800 EPINAY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SA

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 525100
Date de demande : 03/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806800
Date de demande : 30/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-41

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2087045
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339323
Date de demande : 17/04/2007
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647684
Date de demande : 28/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Publications au Bodacc :

18/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°2028
NOJO : 7501BP1979B0681
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)

Numéro d'identification : RCS Paris 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3500000 EUR

26/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2301
NOJO : 75012023S019897
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022

Numéro d'identification : RCS Paris 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6309
NOJO : 75012022S041835
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021

Numéro d'identification : RCS Paris 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4458
NOJO : 75012021S091392
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/12/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°828
NOJO : 003501MYG272955
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 14/12/2020
Publication légale : OUEST FRANCE, le 04/12/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 02/11/2020 enregistré au Service des Impôts des Entreprises de RENNES le 16/11/2020 sous le numéro dossier 2020 00029838 référence 3504P61 2020 A 09290

Numéro d'identification : RCS Nantes 508 822 665
Dénomination : FAGUO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rennes 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

14/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°3322
NOJO : 009301MYG903397
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Nom commercial : CHARLES CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : STEPHANE COLLAERT CONSEILCOLLAERT Stéphane ; Directeur général : Someone In The CrowdLE GUENIC Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS

28/03/2019 : Extrait de jugement

Annonce N°2305
NOJO : 930119301443822
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Identifiant client : 930119301443822994

Extrait de jugement du 2019-03-20
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation.Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

19/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6160
NOJO : 119301442666841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

06/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8532
NOJO : 119301410942215
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

18/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9995
NOJO : 119301385307955
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

10/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°2553
NOJO : 930119301381408
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 26 Décembre 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 27 Janvier 2015 ; Président : LUXI Fabio en fonction le 07 Novembre 2016

28/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°74
NOJO : BXA162380010045
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 14/03/2016
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - assp du 29/07/2016, enregistré au sie Marseille 2/3/14/15/16 ARDT bordereau N 2016 /420 CASE N 5 EXT 3123, le montant des droits d'enregistrement s'élève 14560 euros, le délai d'opposition est de 10 jours à compter de la publication au BODACC : le siege de la societe (vendeur) est 38 rue du hameau 75015 PARIS.

Numéro d'identification : RCS Paris 582 001 707
Dénomination : CAROLL INTERNATIONAL
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 993188707.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

11/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4165
NOJO : 119301359962488
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

26/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1875
NOJO : BXB15324002992W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 26 Décembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 27 Janvier 2015 Président : VENEL Eric en fonction le 19 Novembre 2015

07/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1458
NOJO : BXB15212000968U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 26 Décembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 27 Janvier 2015 Président : SIMONIN Richard, Guy, Marie en fonction le 30 Juillet 2015

17/04/2015 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°202
NOJO : BXA15100001161R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 10/03/2014
Publication légale : La Tribune, le 02/04/2015
Oppositions : au cabinet AEGIS, Avocats à VALENCE cedex 09 (26009), 116 boulevard de la Corniche - BP 38

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 411 866 858
Dénomination : PIXIE

19/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9029
NOJO : 119301338534463
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

04/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°2924
NOJO : BXB15028001719N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 26 Décembre 2013 Président : JAUGEAS Thierry modification le 07 Août 2014 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 27 Janvier 2015

09/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°1330
NOJO : BXB14307000978T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification du capital.

17/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1626
NOJO : BXB142200014683
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : CART TANNEUR Gilles modification le 10 Juillet 2000 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 26 Décembre 2013 Président : JAUGEAS Thierry modification le 07 Août 2014

31/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°2119
NOJO : BXB142050011475
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : CART TANNEUR Gilles modification le 10 Juillet 2000 Président : MAKARIAN Véronique en fonction le 17 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 26 Décembre 2013 Directeur général : JAUGEAS Thierry en fonction le 22 Juillet 2014

13/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1498
NOJO : BXB141250014015
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification du capital.

21/03/2014 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°349
NOJO : BXA14073000700U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 06/02/2014
Publication légale : La Voix du Nord, le 26/02/2014
Oppositions : Me Dusart 21 avenue Foch 59000 Lille pour la validité, Ordre des avocats 11 place Dauphine 75001 Paris pour la correspondance .

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENT CHARLES CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 27657840 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 791 800 675
Dénomination : McGREGOR FRANCE RETAIL SAS

07/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10719
NOJO : 119301316027483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

05/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°1070
NOJO : BXB13361000962F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : CART TANNEUR Gilles modification le 10 Juillet 2000 Président : MAKARIAN Véronique en fonction le 17 Avril 2013 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 26 Décembre 2013
Montant du capital : 8953516.00 EUR

28/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12307
NOJO : 119301311817933
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

28/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12306
NOJO : 119301311818973
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

25/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°1935
NOJO : BXB13108001463S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CONSTANTIN Commissaire aux comptes suppléant : CART TANNEUR Gilles modification le 10 Juillet 2000 Président : MAKARIAN Véronique en fonction le 17 Avril 2013

18/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15265
NOJO : BXC130630089791
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

13/11/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°706 - rectificatif
Annule l'annonce N°689, numéro de parution 20120191, BODACC A publiée le 3 octobre 2012
NOJO : BXA12311001732M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 12/09/2012
Publication légale : Journal Spécial des Sociétés Françaises par Actions, le 20/09/2012
Oppositions : Séquestre Juridique de l'Ordre des Avocats 11 place Dauphine 75053 Paris cédex 01 pour la validité et la correspondance.

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 410 766 901
Dénomination : PARIS OLS

03/10/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°689
NOJO : BXA122700016481
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 12/09/2012
Publication légale : Journal Spécial des Sociétés Françaises par Actions, le 20/06/2012
Oppositions : Séquestre Juridique de l'Ordre des Avocats 11 place Dauphine 75053 Paris cédex 01 pour la validité et la correspondance.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON (CHEVIGNON)
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 27657840 EUR

Etablissement principal :
Activité : Un fonds de commerce de vente de prêt-à-porter pour hommes, femmes, enfants ainsi que tous les accessoires pouvant s'y rattacher
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 750000,00 euros.

Adresse :
21 rue Vieille-du-Temple
75004 Paris

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 410 766 901
Dénomination : PARIS OLS

07/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1540
NOJO : BXB12213001632V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification du capital.

10/05/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°65 - rectificatif
Annule l'annonce N°11, numéro de parution 20120068, BODACC A publiée le 5 avril 2012
NOJO : BXA12124003750J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 30/01/2012
Publication légale : La Tribune - Le Bulletin de la Côte d'Azur, le 16/03/2012
Oppositions : Au Mandataire Maître CIPOLIN Cyril 7 rue des Etats Unis 06400 CANNES pour la validité et pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Cannes 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Forme juridique : SAS
Montant du capital : 27657840 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Cannes 696 221 001
Dénomination : ETABLISSEMENTS TRABAUD

22/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°1128
NOJO : BXB12107000023I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

05/04/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°11
NOJO : BXA12090000958H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES (06)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 30/01/2012
Publication légale : La Tribune - Le Bulletin de la Côte d'Azur, le 16/03/2012
Oppositions : Au Mandataire Maître CIPOLIN Cyril 7 rue des Etats Unis 06400 CANNES pour la validité et pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Cannes 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 152449.02 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Cannes 696 221 001
Dénomination : ETABLISSEMENTS TRABAUD

03/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15456
NOJO : BXC11262010078V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
6/10 boulevard Foch
93800 Épinay-sur-Seine

01/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°1870
NOJO : BXB11087001694N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CONSTANTIN Commissaire aux comptes suppléant : CART TANNEUR Gilles modification le 10 Juillet 2000 Président : CABARROT Olivier en fonction le 24 Mars 2011

11/03/2011 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°507
NOJO : BXA11067000455F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : Les Affiches d'Alsace Lorraine, le 08/02/2011
Oppositions : 57, rue des Grandes-Arcades, 67000 Strasbourg
Descriptif : date effet : 17/01/2011

Numéro d'identification : RCS Bobigny 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON
Forme juridique : S.A.S.
Montant du capital : 27657840 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS ROMANS 437 380 306
Dénomination : BCBG MAX AZRIA GROUP

23/01/2011 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°233
NOJO : BXA11017000757M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date d'effet : 1er janvier 2011
Publication légale : la Nouvelle République, le 06/01/2011
Oppositions : En l'étude de Maitre Bénédicte LORSERY-DIGUET, notaire à TOURS 37000 - 46 bd Béranger
Descriptif : Avis provisoire préalable société

Numéro d'identification : RCS Tours 316 643 170
Dénomination : ETS CHARLES CHEVIGNON (CHEVIGNON)
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement secondaire :
Activité : Prêt à porter hommes, femme et accessoires s'y rattachant et à titre accessoire vente de tout produit diffusé sous la marque "New Man"
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 550.000,00 EUR

Adresse :
26 rue des halles
37000 Tours

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Tours 313 413 908
Dénomination : D 2 J

02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11684
NOJO : BXC102920069840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

26/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7777
NOJO : BXC09310007575J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

15/02/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°632
NOJO : BXA08041002678A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/11/2008
Publication légale : Journal spécial des sociétés françaises par actions, le 18/12/2008
Oppositions : Office Notarial de Maître Vincent GERARD, Notaire associé 29 avenue Georges Mandel 75016 Paris pour la validité .

Etablissement principal :
Activité : Prêt à porter sport-wear, chaussures pour hommes, femmes et enfants, à l'exclusion de tous autres commerces quelconques ou de toute industrie, connu sous l'enseigne LIBERTO
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 1000000,00 euros.

Adresse :
31 rue de Buci
75006 Paris

Numéro d'identification : RCS Paris 316 643 170
Dénomination : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON (CHEVIGNON)
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 27657840 EUR

Adresse :
6 boulevard Foch
93800 Epinay sur Seine

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 304 603 848
Dénomination : CREATION RIVERS

15/02/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°633
NOJO : BXA08041002679C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/11/2008
Publication légale : Journal spécial des sociétés françaises par actions, le 18/12/2008
Oppositions : Office Notarial de Maître Vincent GERARD, Notaire associé 29 avenue Georges Mandel 75016 Paris pour la validité .

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 304 603 848
Dénomination : CREATION RIVERS

24/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8307
NOJO : BXC08351000964Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

Historique de l'unité légale :

31/03/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

05/02/2020 : code NIC

Code NIC : 00509

27/02/2019 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

23/07/2014 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2012 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)

06/01/2010 : catégorie juridique

Catégorie juridique : 5720

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)

25/12/2003 : catégorie juridique, activité principale

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Commerce de gros d'habillement (NAFRev1 : 51.4C)

Représentants légaux :

07/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Type : Personne Physique

Nom : LUXI Fabio
Né le 02/09/1962 à MESSINE (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Président

Adresse :
34 Rue des Creneaux
78510 Triel-sur-Seine
FRANCE

07/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 C Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

07/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Dépôts des actes :

25/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°26779 déposé le 07/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

03/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°25998 déposé le 19/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

03/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°17691 déposé le 30/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

20/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°14428 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°14428 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

20/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°14428 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

20/04/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°14428 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé

20/04/2015 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°14428 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé

20/04/2015 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°14428 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé

10/04/2015 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°14428 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

10/04/2015 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°14428 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

12/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°1933 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

10/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°23459 déposé le 31/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

10/10/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°23459 déposé le 31/10/2014
Etat : Déposé

23/07/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°17771 déposé le 07/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

23/07/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°17771 déposé le 07/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

07/07/2014 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°16230 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

11/04/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°9969 déposé le 02/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

11/04/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°9969 déposé le 02/05/2014
Etat : Déposé

02/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°26869 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

02/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°26869 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

02/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°26869 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

02/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°26869 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

02/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°26869 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

02/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°26869 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres

02/12/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°26869 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

02/12/2013 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°26869 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé
Décision : sur la réduction du capital

02/12/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°26869 déposé le 26/12/2013
Etat : Déposé

11/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°8301 déposé le 17/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

20/12/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°3182 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts

20/12/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°3182 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé

03/07/2012 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°15253 déposé le 24/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

03/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°15622 déposé le 30/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

03/07/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°15622 déposé le 30/07/2012
Etat : Déposé

05/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°8251 déposé le 13/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

10/03/2011 : Procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°6050 déposé le 24/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

16/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°9965 déposé le 01/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

16/05/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°9965 déposé le 01/06/2007
Etat : Déposé

01/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°5400 déposé le 23/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°5400 déposé le 23/03/2006
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU TRAITE DE FUSION PAR ABSORPTION PAR LA STE ETS CHARLES CHEVIGNON DE LA STE POULIN SNC

01/03/2006 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°5400 déposé le 23/03/2006
Etat : Déposé

01/03/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°5400 déposé le 23/03/2006
Etat : Déposé

15/12/2005 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°20607 déposé le 27/12/2005
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SAS ETS CHARLES CHEVIGNON ET POULIN SNC

14/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°19771 déposé le 23/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

14/12/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°19771 déposé le 23/12/2004
Etat : Déposé

29/11/2004 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°19771 déposé le 23/12/2004
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DE CAPITAL RESERVEE AUX SALARIES

20/07/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°12662 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé

20/07/2004 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°12662 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé

20/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°12662 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION PAR LA SOCIETE DE LA SOCIETE BERAL AUGMENTATION DE CAPITAL

11/06/2004 : Projet de traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°9560 déposé le 21/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Société absorbante: ETS CHARLES CHEVIGNON SAS.Société absorbée: BERAL SNC.

16/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°8028 déposé le 02/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

16/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°8028 déposé le 02/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

16/04/2003 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°8028 déposé le 02/06/2003
Etat : Déposé

16/04/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°8028 déposé le 02/06/2003
Etat : Déposé

20/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°5748 déposé le 11/04/2003
Etat : Déposé

20/01/2003 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°5748 déposé le 11/04/2003
Etat : Déposé

20/01/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°5748 déposé le 11/04/2003
Etat : Déposé

20/01/2003 : Traité de fusion

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°5748 déposé le 11/04/2003
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DU CAPITAL SOCIAL

12/12/2002 : Traité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°19288 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : ABSORPTION DE LA STE FONCIERE MAZAMETAINE SNC PAR LA STE CHARLES CHEVIGONON SA

11/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°11959 déposé le 19/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

11/07/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°11959 déposé le 19/08/2002
Etat : Déposé

29/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°8518 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15/05/2001

29/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°8518 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL

29/04/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°8518 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé

26/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°3552 déposé le 07/03/2001
Etat : Déposé
Décision : ET CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

26/02/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°3552 déposé le 07/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

29/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°4023 déposé le 30/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

28/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°2062 déposé le 17/02/1998
Etat : Déposé
Décision : AJOUT D'UN SIGLE

28/08/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°2062 déposé le 17/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

29/08/1996 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°12121 déposé le 31/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

06/02/1996 : Lettre de nomination

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°3037 déposé le 04/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

31/08/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°10760 déposé le 04/10/1995
Etat : Déposé
Décision : PROROGATION DE LA DUREE DE LA SOCIETE.

31/08/1995 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°10760 déposé le 04/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

24/08/1995 : Statuts constitutifs

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°9357 déposé le 24/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

10/11/1993 : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Dépôt : N°63073 déposé le 26/11/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION PROJET DE FUSION CHEVIGNON STUDIO

14/12/1987 : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Dépôt : N°7019 déposé le 11/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Dépôt : N°27938 déposé le 27/05/1992
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE NOMINATION D'UN SECOND COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Dépôt : N°17547 déposé le 29/03/1993
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE NOMINATION D UN SECOND COMMISSAIRE SUPPLEANT

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Dépôt : N°17549 déposé le 29/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Dépôt : N°67965 déposé le 20/12/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Dépôt : N°15245 déposé le 18/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Apport ET PROJET DE FUSION DEPOSE LE 26 NOVEMBRE 1993 N° 63073 ET RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DEPOSE LE 2O DECEMBRE 1993 N° 67965

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Dépôt : N°55169 déposé le 21/10/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Dépôt : N°55169 déposé le 21/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Dépôt : N°70066 déposé le 29/12/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Dépôt : N°12431 déposé le 24/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social AU 28/02

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Dépôt : N°12431 déposé le 24/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Dépôt : N°19979 déposé le 07/04/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION

Etablissements :

19/08/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2001B01567
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
57 rue des Grandes Arcades
67000 Strasbourg
FRANCE
Enseigne : Chevignon
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/08/2011
Activité : Achat, vente, fabrication cuirs, peaux, textiles et maroquinerie ainsi que toutes confections.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - CBG MAX AZRIA GROU
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2002B00667
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
228 avenue Alfred Motte Centre Commercial à l Usine
59100 Roubaix
France
Enseigne : CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/09/2008
Activité : Achat vente fabrication cuirs peaux textiles et maroquinerie ainsi que toutes confections
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2002B00667
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
39 rue Grande Chaussee
59000 Lille
France
Enseigne : CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/03/2014
Activité : vente d'équipement de la personne
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - cGREGOR FRANCE RETAIL SA
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2000B00940
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Lot 154
Centre Commercial Les Terrasses
du Port
13002 Marseille
FRANCE
Enseigne : CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/05/2014
Activité : Vente de prêt à porter femmes et accessoires s'y rapportant et à titre accessoire maroquinerie, Bijouterie fantaisie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/11/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Type : Siège

Adresse :
6/10 Boulevard FOCH
93800 Épinay-sur-Seine
FRANCE

07/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Type : Etablissement principal

Adresse :
6/10 Boulevard FOCH
93800 Épinay-sur-Seine
FRANCE
Nom commercial : CHARLES CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/05/1981
Activité : Achat vente fabrication cuirs peaux textiles et maroquinerie ainsi que toutes confections
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2002B00317
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Marques Avenue
60 Avenue Gambetta
26100 Romans-sur-Isère
France
Enseigne : CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/03/2014
Activité : Prêt à porter homme, chaussure, maroquinerie et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - IXI
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1998B00043
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Cap 3000 Local 119
06700 Saint-Laurent-du-Var
FRANCE
Nom commercial : CHARLES CHEVIGNON
Enseigne : CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/07/1997
Activité : Achat vente fabrication de cuir peaux textile maroquinerie confection hommes femmes enfants gros et détail
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
26 rue Étienne Marcel
75001 Paris
France
Nom commercial : CHARLES CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2001
Activité : VENTE DE PRET A PORTER HOMMES, FEMMES, ENFANTS ET ACCESSOIRES DEMODE S'Y RAPPORTANT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
36 rue du Faubourg Saint-Antoine
75012 Paris
France
Enseigne : CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2006
Activité : VENTE D ARTICLES DE PRET A PORTER
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OULIN SN
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
160 boulevard Saint-Germain
75006 Paris
France
Enseigne : CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2008
Activité : Achat vente fabrication cuirs peaux textiles et maroquinerie ainsi que toutes Confections
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
21 rue Vieille-du-Temple
75004 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/09/2012
Activité : Un fonds de commerce de vente de prêt-à-porter pour hommes, femmes, enfants ainsi que tous les accessoires pouvant s'y rattacher
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ARIS OL
Type d’exploitation : Divers

15/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
21 rue Vieille-du-Temple
75004 Paris
France
Enseigne : CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/2012
Activité : Vente de prêt a porter pour hommes, enfants, femmes ainsi que tous accessoires s'y rattachant
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ARIS OL
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
2 rue Gustave Courbet
75016 Paris
France
Enseigne : CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/03/2014
Activité : Vente au détail de prêt à porter, chaussures et tous articles textiles, maroquinerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2003B00120
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial BAB 2 - 6 rue Jean-Léon Laporte
64600 Anglet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2002
Activité : Vente de prêt à porter hommes enfants et accessoires de mode
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04311
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL
LES 4 TEMPS
PARVIS DE LA DEFENSE
92800 Puteaux
FRANCE
Nom commercial : CHARLES CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2002
Activité : Achat vente fabrication cuirs peaux textiles et maroquinerie ainsi que toutes confections
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2002B04311
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
22-92 Boulevard GALLIENI
LOCAL B366 NIVEAU 1
92390 Villeneuve-la-Garenne
FRANCE
Enseigne : Chevignon
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/04/2014
Activité : Vente de prêt à porter femmes, vente de chaussures de maroquinerie et d'accessoires s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2002B00744
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
47 Rue de la République
69002 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2005
Activité : Vente d'articles de prêt à porter homme, femme, enfant et accessoires de mode
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B02101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Cial Régional Créteil Soleil
94000 Créteil
FRANCE
Nom commercial : CHARLES CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/06/2005
Activité : Vente d'articles de prêt à porter homme, femme, enfant et accessoires de mode
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2002B00351
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Carre Senart
77127 Lieusaint
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Pret à porter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2002B00351
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Carrefour
77190 Villiers-en-Bière
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente d'articles de pret à porter homme, femme, enfant et accessoires de mode.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2011B01376
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
395 Rue du Général Leclerc
Quai des Marques
95130 Franconville la Garenne
FRANCE
Enseigne : CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/10/2008
Activité : Achat, vente, fabrication cuirs, peaux, textiles et maroquinerie ainsi que toutes confections.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2000B01245
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
3 Rue de la Motte Fablet
35000 Rennes
FRANCE
Nom commercial : CHARLES CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente au détail d'articles de prêt à porter (début : 30.06.2000)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/04/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2003B00909
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
24 Avenue Jean Médecin
Ctre Cial Nice Etoile
Local n°316 Niveau 1
06000 Nice
FRANCE
Nom commercial : CHARLES CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2003
Activité : Achat, vente, fabrication, cuirs, peaux, textiles et maroquinerie ainsi que toutes confections.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/03/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B01405
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Labege 2-la Grande Borde
31670 Labège
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/06/2003
Activité : Vente au détail d'articles de prêt à porter.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARANDAL
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/03/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2003B01405
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
22 Rue Lafayette
31000 Toulouse
France
Nom commercial : CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/03/2013
Activité : Vente de chaussures, articles chaussants, bonneterie et maroquinerie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/01/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B02982
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL
LE LAC
33300 Bordeaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/09/2005
Activité : Vente d'articles de prêt à porter hommes, femme, enfant et accessoires de mode.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/01/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2005B02982
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
61 Rue Porte Dijeaux
33000 Bordeaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/2012
Activité : Vente de chaussures, articles Chaussants, bonneterie et maroquinerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/10/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B02352
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
6 rue d'Espariat
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Enseigne : CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/04/2012
Activité : Achat, vente, fabrication cuirs, peaux, textiles et maroquinerie ainsi que toutes confections
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/10/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2012B01132
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
26 rue des Halles
37000 Tours
France
Enseigne : CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/01/2011
Activité : Achat, vente, fabrication cuirs peaux textiles et maroquinerie ainsi que toutes confections.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - 2
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/05/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B00944
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
55 GRAND PLACE CENTRE COMMERCIAL GRAND PLACE
38000 Grenoble
France
Nom commercial : CHARLES CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2005
Activité : Vente d'articles de prêt à porter hommes, femmes, enfants et accessoires de mode
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/05/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2005B00944
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
1 Rue de Bonne
38000 Grenoble
France
Enseigne : CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/05/2002
Activité : Achat, vente et fabrication de cuirs, peaux, textiles et maroquinerie ainsi que toutes confections.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/05/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2012B01121
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
22 rue Crébillon
44000 Nantes
France
Enseigne : CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/02/2011
Activité : Achat vente fabrication cuirs peaux textiles et maroquinerie ainsi que toutes Confections
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/04/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2007B00394
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
63 bis rue du Bourg
21000 Dijon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2007
Activité : Vente d'articles de prêt à porter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/04/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2007B00994
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
39 grand rue Jean Moulin
2 rue du Cheval-blanc
34000 Montpellier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/03/2007
Activité : Vente D articles de prêt à porter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/04/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2006B00291
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
10 avenue Saint Jean
62520 Le Touquet-Paris-Plage
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/11/2005
Activité : Vente de vêtements pour hommes, femmes et enfants.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ROUPEMENT FOURNISSEURS ASSOCIES AU DEVELOPPEMEN
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/04/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00435
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Cora - Nancy Houdemont
route Nationale 57
54180 Houdemont
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2005
Activité : Vente d'articles de prêt à porter homme, femme, enfant et accessoires de mode
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/04/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2007B00238
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
14 rue de l'Hôtel de Ville
place de la Caille
17000 La Rochelle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/2007
Activité : Vente au détail d'articles de prêt à porter et accessoires de mode
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/04/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2012B00901
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
6/12 rue Paul Doumer
Centre Commercial Paul Doumer
14000 Caen
FRANCE
Enseigne : CHEVIGNON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/04/2004
Activité : Achat, vente, fabrication de cuirs, peaux, textiles et maroquinerie ainsi que toutes confections
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2011B00149
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
voi du Bois
Mc Arthur Glen lotissement 29 Et 30
10150 Pont-Sainte-Marie
FRANCE
Enseigne : Chevignon
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2010
Activité : Achat vente fabrication cuirs peaux textiles et maroquinerie ainsi que toutes confections
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/11/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2005B01620
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
centre Commercial Val D Europe
77700 Serris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/10/2005
Activité : vente d'articles de prêt a porter homme femme enfant et accessoires de mode.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

19/08/2020 : Ajout

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de Paris sous le 79 B 6814

31/01/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 31/01/2017
Texte de l'observation : Date de début d'activité dans le ressort : 26-04-2002

07/11/2016 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 19073
Date d’ajout de l’observation : 11/04/2003
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination FONCIERE MAZAMETAINE Forme juridique SNC Siège social 10 ALLE DES AUQUES 81200 AUSSILLON RCS CASTRES 395354590

07/11/2016 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 11945
Date d’ajout de l’observation : 11/08/2004
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination BERAL Forme juridique SNC Siège social 69 RUE DE LA REPUBLIQUE 93200 SAINT DENIS Rcs 542109236

07/11/2016 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 73597
Date d’ajout de l’observation : 23/03/2006
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination POULIN SNC Forme juridique SNC Siège social 36, rue du Fbg St Antoine 75012 Paris Rcs PARIS 572 211 548

03/11/2016 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE APE : 514C Commerce de gros d'habillement SIRET : 316 643 170 00343

03/11/2016 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F16/012240
Date d’ajout de l’observation : 03/11/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Centre Commercial Espace Victor Hugo 17 Avenue Victor Hugo 26000 VALENCE à compter du 23/07/2014

01/09/2014 : Ajout

Greffe : Bayonne (6401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 5110
Date d’ajout de l’observation : 04/09/2006
Texte de l'observation : ACQUISITION D'UN FONDS A COMPTER DU 21/11/2005 : SIS A BIARRITZ, 6 RUE MAZAGRAN (BODACC PROVISOIRE DEJA RECLAME)

05/06/2014 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F14/021596
Date d’ajout de l’observation : 05/06/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 70 Rue President Edouard Herriot 69002 LYON à compter du 30/09/2013

26/05/2014 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/05/2002
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 15/05/2002 : Immatriculation principale effectuee au Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny.

26/05/2014 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 13/05/2002.

22/05/2014 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 11/12/2000
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 11/12/2000 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

22/05/2014 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 27/05/1981.

11/03/2014 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : RCS BOBIGNY : 1995 B 2891

25/04/2012 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS BOBIGNY 95 B 2891

23/04/2012 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 15/09/2006
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 15/09/2006 : Immatriculation principale au R.C.S. de BOBIGNY sous le n° 316 643 170 1995 B 02891

23/04/2012 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 21/11/2005.

20/04/2012 : Ajout

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3020
Date d’ajout de l’observation : 20/04/2012
Texte de l'observation : La société est réduite à un associé unique à compter du 13/04/2012

Personnes morales :

19/08/2020 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/2001

Economie sociale et solidaire : Oui

31/01/2017 : ETABLISSEMENT CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/05/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/05/2002

Economie sociale et solidaire : Non

12/12/2016 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/04/2000

Economie sociale et solidaire : Non

07/11/2016 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/08/1995
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/07/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 17956072.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

03/11/2016 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/07/2002

Economie sociale et solidaire : Non

01/06/2016 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/01/1998

Economie sociale et solidaire : Non

15/12/2014 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/1979
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/08/1979

Economie sociale et solidaire : Non

01/09/2014 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/2003

Economie sociale et solidaire : Non

26/06/2014 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGON

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/2002

Economie sociale et solidaire : Non

05/06/2014 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/2002

Economie sociale et solidaire : Non

03/06/2014 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/06/2005

Economie sociale et solidaire : Non

26/05/2014 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/04/2011

Economie sociale et solidaire : Non

26/05/2014 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/05/2002

Economie sociale et solidaire : Non

22/05/2014 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/12/2000

Economie sociale et solidaire : Non

11/05/2014 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/11/2012

Economie sociale et solidaire : Non

30/04/2014 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/2003

Economie sociale et solidaire : Non

11/03/2014 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/06/2003

Economie sociale et solidaire : Non

22/01/2014 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/10/2005

Economie sociale et solidaire : Non

30/10/2012 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/2012

Economie sociale et solidaire : Non

23/10/2012 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/10/2012

Economie sociale et solidaire : Non

07/05/2012 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/06/2005

Economie sociale et solidaire : Non

02/05/2012 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/05/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/05/2012

Economie sociale et solidaire : Non

30/04/2012 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/05/2007

Economie sociale et solidaire : Non

25/04/2012 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/05/2007

Economie sociale et solidaire : Non

23/04/2012 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/09/2006

Economie sociale et solidaire : Non

20/04/2012 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON - CHEVIGNON

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/05/2005

Economie sociale et solidaire : Non

20/04/2012 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non

16/04/2012 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/08/2012

Economie sociale et solidaire : Non

05/04/2011 : ETABLISSEMENT CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CHEVIGNON
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/04/2011

Economie sociale et solidaire : Non

25/11/2005 : ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/11/2005
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/11/2005

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°28959 déposé le 30/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°22746 déposé le 23/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°959 déposé le 02/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°1121 déposé le 11/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°19866 déposé le 04/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°1178 déposé le 11/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°12808 déposé le 01/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°15269 déposé le 06/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°16884 déposé le 26/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°19096 déposé le 05/12/2008
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°10254 déposé le 09/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°7618 déposé le 27/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°7103 déposé le 21/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

29/02/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°8885 déposé le 05/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°10316 déposé le 01/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°7111 déposé le 09/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°5968 déposé le 26/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

29/02/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°6434 déposé le 27/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°8103 déposé le 06/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°34 déposé le 05/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°12606 déposé le 19/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

29/02/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°12415 déposé le 22/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

28/02/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1995B02891
Dépôt : N°10069 déposé le 10/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Dépôt : N°49763 déposé le 19/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Dépôt : N°32997 déposé le 10/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Dépôt : N°23298 déposé le 10/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Dépôt : N°2063 déposé le 26/02/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Dépôt : N°30388 déposé le 08/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Dépôt : N°33735 déposé le 21/11/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Dépôt : N°26848 déposé le 02/11/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Dépôt : N°28049 déposé le 09/11/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1979B06814
Dépôt : N°32685 déposé le 04/12/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/08/2021 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 41835 du 04/05/2022
Numéro de gestion : 1979B06814
Code activité : 4771Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 711 347	3 777 608	2 933 738	2 898 131
AH	Fonds commercial	14 209 413	3 188 000	11 021 413	11 420 074
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	8 063		8 063	8 063
AP	Constructions	205 806	166 261	39 545	49 835
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 164	1 263	2 900	3 495
AT	Autres immobilisations corporelles	10 953 540	10 116 533	837 007	1 310 206
AV	Immobilisations en cours	40 316		40 316	68 962
AX	Avances et acomptes	8 063		8 063	8 063
BH	Autres immobilisations financières	729 869		729 869	663 006
BJ	TOTAL (I)	32 907 517	17 249 666	15 657 851	16 463 463
BX	Clients et comptes rattachés	2 648 155	1 054 892	1 593 263	2 079 657
BZ	Autres créances	4 262 463		4 262 463	3 745 153
CF	Disponibilités	997 845		997 845	1 538 042
CH	Charges constatées d’avance	297 636		297 636	1 305 757
CJ	TOTAL (II)	15 426 911	2 483 351	12 943 560	17 132 480
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	48 334 428	19 733 017	28 601 411	33 595 944
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	17 956 072	17 956 072
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	543 246	543 246
DD	Réserve légale (1)	896 271	896 271
DH	Report à nouveau	-7 180 363	110 920
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-8 249 376	-7 291 283
DK	Provisions réglementées	119 469	80 193
DL	TOTAL (I)	4 085 319	12 295 418
DP	Provisions pour risques	1 006 126	1 049 563
DQ	Provisions pour charges	68 171	71 378
DR	TOTAL (III)	1 074 297	1 120 941
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	17 247 561	12 532 470
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 389 810	5 888 008
DY	Dettes fiscales et sociales	1 363 133	1 321 819
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	115 506	133 660
EA	Autres dettes	224 403	191 147
EB	Produits constatés d’avance (2)	101 382	112 481
EC	TOTAL (IV)	23 441 795	20 179 584
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	28 601 411	33 595 944
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	19 933 523	2 176 635	22 110 158	27 960 074
FG	Production vendue services	172 265		172 265	-21 776
FJ	Chiffres d’affaires nets	20 105 788	2 176 635	22 282 423	27 938 298
FO	Subventions d’exploitation			68	10 505
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 069 886	2 220 184
FQ	Autres produits			2 205 362	2 445 687
FR	Total des produits d’exploitation (I)			25 557 739	32 614 674
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			9 678 060	13 114 347
FT	Variation de stock (marchandises)			2 901 712	4 436 405
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			132 136	87 854
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-124 101
FW	Autres achats et charges externes			10 747 749	12 467 104
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			327 460	473 989
FY	Salaires et traitements			4 982 224	5 520 711
FZ	Charges sociales			1 852 008	2 033 519
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			674 027	842 067
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			826 809	396 163
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			171 801	103 454
GE	Autres charges			440 297	138 351
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 610 182	39 613 965
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-7 052 443	-6 999 291
GJ	Produits financiers de participations			22 346
GL	Autres intérêts et produits assimilés				240
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			7 197
GN	Différences positives de change			73 479	180 312
GP	Total des produits financiers (V)			103 022	180 552
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				15 394
GR	Intérêts et charges assimilées			784 780	452 546
GS	Différences négatives de change			195 834	189 546
GU	Total des charges financières (VI)			980 614	657 486
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-877 592	-476 934
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-7 930 035	-7 476 224
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	153 992	1 626
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		2 090 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 457 933	1 396 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 611 925	3 487 626
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	250 150	23 480
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 415 143	1 778 774
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	405 504	1 512 043
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 070 797	3 314 297
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-458 872	173 329
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	110 956	41 237
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-250 487	-52 849
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	27 272 686	36 282 852
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	35 522 062	43 574 135
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-8 249 376	-7 291 283
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/08/2020 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 91392 du 26/08/2021
Numéro de gestion : 1979B06814
Code activité : 4771Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 711 347	3 777 608	2 933 738	2 898 131
AH	Fonds commercial	14 209 413	3 188 000	11 021 413	11 420 074
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	8 063		8 063	8 063
AP	Constructions	205 806	166 261	39 545	49 835
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 164	1 263	2 900	3 495
AT	Autres immobilisations corporelles	10 953 540	10 116 533	837 007	1 310 206
AV	Immobilisations en cours	40 316		40 316	68 962
AX	Avances et acomptes	8 063		8 063	8 063
BH	Autres immobilisations financières	729 869		729 869	663 006
BJ	TOTAL (I)	32 907 517	17 249 666	15 657 851	16 463 463
BX	Clients et comptes rattachés	2 648 155	1 054 892	1 593 263	2 079 657
BZ	Autres créances	4 262 463		4 262 463	3 745 153
CF	Disponibilités	997 845		997 845	1 538 042
CH	Charges constatées d’avance	297 636		297 636	1 305 757
CJ	TOTAL (II)	15 426 911	2 483 351	12 943 560	17 132 480
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	48 334 428	19 733 017	28 601 411	33 595 944
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	17 956 072	17 956 072
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	543 246	543 246
DD	Réserve légale (1)	896 271	896 271
DH	Report à nouveau	-7 180 363	110 920
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-8 249 376	-7 291 283
DK	Provisions réglementées	119 469	80 193
DL	TOTAL (I)	4 085 319	12 295 418
DP	Provisions pour risques	1 006 126	1 049 563
DQ	Provisions pour charges	68 171	71 378
DR	TOTAL (III)	1 074 297	1 120 941
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	17 247 561	12 532 470
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 389 810	5 888 008
DY	Dettes fiscales et sociales	1 363 133	1 321 819
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	115 506	133 660
EA	Autres dettes	224 403	191 147
EB	Produits constatés d’avance (2)	101 382	112 481
EC	TOTAL (IV)	23 441 795	20 179 584
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	28 601 411	33 595 944
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	19 933 523	2 176 635	22 110 158	27 960 074
FG	Production vendue services	172 265		172 265	-21 776
FJ	Chiffres d’affaires nets	20 105 788	2 176 635	22 282 423	27 938 298
FO	Subventions d’exploitation			68	10 505
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 069 886	2 220 184
FQ	Autres produits			2 205 362	2 445 687
FR	Total des produits d’exploitation (I)			25 557 739	32 614 674
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			9 678 060	13 114 347
FT	Variation de stock (marchandises)			2 901 712	4 436 405
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			132 136	87 854
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-124 101
FW	Autres achats et charges externes			10 747 749	12 467 104
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			327 460	473 989
FY	Salaires et traitements			4 982 224	5 520 711
FZ	Charges sociales			1 852 008	2 033 519
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			674 027	842 067
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			826 809	396 163
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			171 801	103 454
GE	Autres charges			440 297	138 351
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 610 182	39 613 965
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-7 052 443	-6 999 291
GJ	Produits financiers de participations			22 346
GL	Autres intérêts et produits assimilés				240
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			7 197
GN	Différences positives de change			73 479	180 312
GP	Total des produits financiers (V)			103 022	180 552
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				15 394
GR	Intérêts et charges assimilées			784 780	452 546
GS	Différences négatives de change			195 834	189 546
GU	Total des charges financières (VI)			980 614	657 486
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-877 592	-476 934
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-7 930 035	-7 476 224
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	153 992	1 626
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		2 090 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 457 933	1 396 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 611 925	3 487 626
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	250 150	23 480
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 415 143	1 778 774
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	405 504	1 512 043
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 070 797	3 314 297
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-458 872	173 329
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	110 956	41 237
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-250 487	-52 849
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	27 272 686	36 282 852
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	35 522 062	43 574 135
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-8 249 376	-7 291 283
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/08/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 3175 du 04/03/2019
Numéro de gestion : 1995B02891
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 711 347	3 777 608	2 933 738	2 898 131
AH	Fonds commercial	14 209 413	3 188 000	11 021 413	11 420 074
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	8 063		8 063	8 063
AP	Constructions	205 806	166 261	39 545	49 835
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 164	1 263	2 900	3 495
AT	Autres immobilisations corporelles	10 953 540	10 116 533	837 007	1 310 206
AV	Immobilisations en cours	40 316		40 316	68 962
AX	Avances et acomptes	8 063		8 063	8 063
BH	Autres immobilisations financières	729 869		729 869	663 006
BJ	TOTAL (I)	32 907 517	17 249 666	15 657 851	16 463 463
BX	Clients et comptes rattachés	2 648 155	1 054 892	1 593 263	2 079 657
BZ	Autres créances	4 262 463		4 262 463	3 745 153
CF	Disponibilités	997 845		997 845	1 538 042
CH	Charges constatées d’avance	297 636		297 636	1 305 757
CJ	TOTAL (II)	15 426 911	2 483 351	12 943 560	17 132 480
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	48 334 428	19 733 017	28 601 411	33 595 944
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	17 956 072	17 956 072
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	543 246	543 246
DD	Réserve légale (1)	896 271	896 271
DH	Report à nouveau	-7 180 363	110 920
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-8 249 376	-7 291 283
DK	Provisions réglementées	119 469	80 193
DL	TOTAL (I)	4 085 319	12 295 418
DP	Provisions pour risques	1 006 126	1 049 563
DQ	Provisions pour charges	68 171	71 378
DR	TOTAL (III)	1 074 297	1 120 941
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	17 247 561	12 532 470
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 389 810	5 888 008
DY	Dettes fiscales et sociales	1 363 133	1 321 819
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	115 506	133 660
EA	Autres dettes	224 403	191 147
EB	Produits constatés d’avance (2)	101 382	112 481
EC	TOTAL (IV)	23 441 795	20 179 584
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	28 601 411	33 595 944
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	19 933 523	2 176 635	22 110 158	27 960 074
FG	Production vendue services	172 265		172 265	-21 776
FJ	Chiffres d’affaires nets	20 105 788	2 176 635	22 282 423	27 938 298
FO	Subventions d’exploitation			68	10 505
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 069 886	2 220 184
FQ	Autres produits			2 205 362	2 445 687
FR	Total des produits d’exploitation (I)			25 557 739	32 614 674
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			9 678 060	13 114 347
FT	Variation de stock (marchandises)			2 901 712	4 436 405
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			132 136	87 854
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-124 101
FW	Autres achats et charges externes			10 747 749	12 467 104
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			327 460	473 989
FY	Salaires et traitements			4 982 224	5 520 711
FZ	Charges sociales			1 852 008	2 033 519
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			674 027	842 067
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			826 809	396 163
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			171 801	103 454
GE	Autres charges			440 297	138 351
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 610 182	39 613 965
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-7 052 443	-6 999 291
GJ	Produits financiers de participations			22 346
GL	Autres intérêts et produits assimilés				240
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			7 197
GN	Différences positives de change			73 479	180 312
GP	Total des produits financiers (V)			103 022	180 552
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				15 394
GR	Intérêts et charges assimilées			784 780	452 546
GS	Différences négatives de change			195 834	189 546
GU	Total des charges financières (VI)			980 614	657 486
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-877 592	-476 934
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-7 930 035	-7 476 224
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	153 992	1 626
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		2 090 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 457 933	1 396 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 611 925	3 487 626
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	250 150	23 480
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 415 143	1 778 774
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	405 504	1 512 043
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 070 797	3 314 297
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-458 872	173 329
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	110 956	41 237
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-250 487	-52 849
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	27 272 686	36 282 852
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	35 522 062	43 574 135
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-8 249 376	-7 291 283
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/08/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 761 du 25/01/2018
Numéro de gestion : 1995B02891
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 711 347	3 777 608	2 933 738	2 898 131
AH	Fonds commercial	14 209 413	3 188 000	11 021 413	11 420 074
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles	8 063		8 063	8 063
AP	Constructions	205 806	166 261	39 545	49 835
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 164	1 263	2 900	3 495
AT	Autres immobilisations corporelles	10 953 540	10 116 533	837 007	1 310 206
AV	Immobilisations en cours	40 316		40 316	68 962
AX	Avances et acomptes	8 063		8 063	8 063
BH	Autres immobilisations financières	729 869		729 869	663 006
BJ	TOTAL (I)	32 907 517	17 249 666	15 657 851	16 463 463
BX	Clients et comptes rattachés	2 648 155	1 054 892	1 593 263	2 079 657
BZ	Autres créances	4 262 463		4 262 463	3 745 153
CF	Disponibilités	997 845		997 845	1 538 042
CH	Charges constatées d’avance	297 636		297 636	1 305 757
CJ	TOTAL (II)	15 426 911	2 483 351	12 943 560	17 132 480
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	48 334 428	19 733 017	28 601 411	33 595 944
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	17 956 072	17 956 072
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	543 246	543 246
DD	Réserve légale (1)	896 271	896 271
DH	Report à nouveau	-7 180 363	110 920
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-8 249 376	-7 291 283
DK	Provisions réglementées	119 469	80 193
DL	TOTAL (I)	4 085 319	12 295 418
DP	Provisions pour risques	1 006 126	1 049 563
DQ	Provisions pour charges	68 171	71 378
DR	TOTAL (III)	1 074 297	1 120 941
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	17 247 561	12 532 470
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 389 810	5 888 008
DY	Dettes fiscales et sociales	1 363 133	1 321 819
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	115 506	133 660
EA	Autres dettes	224 403	191 147
EB	Produits constatés d’avance (2)	101 382	112 481
EC	TOTAL (IV)	23 441 795	20 179 584
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	28 601 411	33 595 944
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	19 933 523	2 176 635	22 110 158	27 960 074
FG	Production vendue services	172 265		172 265	-21 776
FJ	Chiffres d’affaires nets	20 105 788	2 176 635	22 282 423	27 938 298
FO	Subventions d’exploitation			68	10 505
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 069 886	2 220 184
FQ	Autres produits			2 205 362	2 445 687
FR	Total des produits d’exploitation (I)			25 557 739	32 614 674
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			9 678 060	13 114 347
FT	Variation de stock (marchandises)			2 901 712	4 436 405
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			132 136	87 854
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-124 101
FW	Autres achats et charges externes			10 747 749	12 467 104
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			327 460	473 989
FY	Salaires et traitements			4 982 224	5 520 711
FZ	Charges sociales			1 852 008	2 033 519
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			674 027	842 067
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			826 809	396 163
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			171 801	103 454
GE	Autres charges			440 297	138 351
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 610 182	39 613 965
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-7 052 443	-6 999 291
GJ	Produits financiers de participations			22 346
GL	Autres intérêts et produits assimilés				240
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			7 197
GN	Différences positives de change			73 479	180 312
GP	Total des produits financiers (V)			103 022	180 552
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				15 394
GR	Intérêts et charges assimilées			784 780	452 546
GS	Différences négatives de change			195 834	189 546
GU	Total des charges financières (VI)			980 614	657 486
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-877 592	-476 934
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-7 930 035	-7 476 224
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	153 992	1 626
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		2 090 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 457 933	1 396 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 611 925	3 487 626
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	250 150	23 480
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 415 143	1 778 774
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	405 504	1 512 043
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 070 797	3 314 297
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-458 872	173 329
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	110 956	41 237
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-250 487	-52 849
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	27 272 686	36 282 852
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	35 522 062	43 574 135
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-8 249 376	-7 291 283
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

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