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de Honguemare-Guenouville

CHARTRES METROPOLE INNOVATIONS NUMERIQUES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 19/12/2018
Dénomination usuelle : CHARTRES METROPOLE INNOVATIONS NUMERIQUES
Enseigne : CM'IN
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81538948100020 / Siren : 815389481 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 48 815389481
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
61 : Télécommunications
Cette division comprend les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c’est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plu- sieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création. Cette division, est organisée selon le type d’infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de si- gnaux de télévision, elle comprend l’intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution. Cette division ne comprend pas :
- la réalisation de grilles de programme (ou programmes complets) de radio ou de télévision (cf. 60)
61.1 : Télécommunications filaires
61.10 : Télécommunications filaires
61.10Z : Télécommunications filaires
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’exploitation, d’entretien et d’accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images en utilisant une infrastructure de télécommunications filaires. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. Ces activités comprennent plus précisément :
- l’exploitation et l’entretien des installations de commutation et de transmission permettant les communications de point à point par l’intermédiaire de lignes terrestres, de micro-ondes ou une combinaison de lignes terrestres et de liaisons satellites
- l’exploitation de systèmes de câblodistribution (par exemple pour la transmission des données et des signaux de télévision)
- la fourniture de communications par télégraphe et d’autres communications non vocales utilisant leur propre infrastructure
- l’acquisition de l’accès et de la capacité réseau auprès des propriétaires et opérateurs de réseaux et la fourniture de services de télécommunications s’appuyant sur cette capacité, aux entreprises et aux ménages

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure filaire

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les revendeurs de services de télécommunications (cf. 61.90Z) Produits associés : 61.10.11, 61.10.12, 61.10.13, 61.10.20, 61.10.30, 61.10.41, 61.10.42, 61.10.43, 61.10.49, 61.10.51, 61.10.52, 61.10.53
Coordonnées de l'établissement :
CHARTRES METROPOLE INNOVATIONS NUMERIQUES
Adresse :
HOTEL DE VILLE
Place DES HALLES
28000 CHARTRES
Marchés publics :
28/12/2022 : Marché

Objet : 2022A10-Marchés de services de liaisons en fibre noire
Classification : Connexions à fibres optiques (32561000)

Numéro unique d’identification : 282800366000272022arljxpw5Tq00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 92 410 €
Date de notification : 23/08/2022

Lieu d'exécution : Eure et Loir
Acheteur : SDIS 28

Titulaire :
CHARTRES métropole innovations numériques (81538948100020)
23/08/2022 : Marché

Objet : Services de location de fibre optique noire
Classification : Connexions à fibres optiques (32561000)

Numéro unique d’identification : 2828003660002720222022A1000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 92 410 €
Date de notification : 23/08/2022

Lieu d'exécution : CHARTRES
Acheteur : SDIS 28

Titulaire :
CHARTRES métropole innovations numériques (81538948100020)
23/08/2022 : Marché

Objet : SERVICES DE LOCATION DE FIBRE OPTIQUE NOIRE
Classification : 32561000-

Numéro unique d’identification : 2828003660002720222022A100000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 92 410 €
Date de notification : 23/08/2022

Lieu d'exécution : CHARTRES
Acheteur : SDIS 28

Titulaire :
CM IN (81538948100020)
17/03/2022 : Marché subséquent

Objet : Accord-cadre mixte à bons de commande et à marchés subséquents de conception-réalisation de travaux - Extensions et renforcements du réseau de communications électroniques fibre optique public d'Eure-et-Loir.<br />Marché subséquent de réalisation d'extens
Classification : Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes (45232300)

Numéro unique d’identification : 200033942000182022449400
Source : marches-publics.info
Durée : 2 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 851 €
Date de notification : 17/03/2022

Lieu d'exécution : Département d'Eure-et-Loir
Acheteur : 3-Eure-et-Loir Numérique

Titulaire :
CHARTRES métropole innovations numériques (81538948100020)
17/02/2022 : Marché subséquent

Objet : Accord-cadre mixte à bons de commande et à marchés subséquents de conception-réalisation de travaux - Extensions et renforcements du réseau de communications électroniques fibre optique public d'Eure-et-Loir.<br />Marché subséquent de réalisation d'extens
Classification : Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes (45232300)

Numéro unique d’identification : 200033942000182022451300
Source : marches-publics.info
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 750 €
Date de notification : 17/02/2022

Lieu d'exécution : Département d'Eure-et-Loir
Acheteur : 3-Eure-et-Loir Numérique

Titulaire :
CHARTRES métropole innovations numériques (81538948100020)
17/02/2022 : Marché subséquent

Objet : Accord-cadre mixte à bons de commande et à marchés subséquents de conception-réalisation de travaux - Extensions et renforcements du réseau de communications électroniques fibre optique public d'Eure-et-Loir.<br />Marché subséquent de réalisation d'extens
Classification : Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes (45232300)

Numéro unique d’identification : 200033942000182022454800
Source : marches-publics.info
Durée : 2 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 736 €
Date de notification : 17/02/2022

Lieu d'exécution : Département d'Eure-et-Loir
Acheteur : 3-Eure-et-Loir Numérique

Titulaire :
CHARTRES métropole innovations numériques (81538948100020)
17/02/2022 : Marché subséquent

Objet : Accord-cadre mixte à bons de commande et à marchés subséquents de conception-réalisation de travaux - Extensions et renforcements du réseau de communications électroniques fibre optique public d'Eure-et-Loir.<br />Marché subséquent de réalisation d'extens
Classification : Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes (45232300)

Numéro unique d’identification : 200033942000182022455200
Source : marches-publics.info
Durée : 2 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 616 €
Date de notification : 17/02/2022

Lieu d'exécution : Département d'Eure-et-Loir
Acheteur : 3-Eure-et-Loir Numérique

Titulaire :
CHARTRES métropole innovations numériques (81538948100020)
15/02/2022 : Marché subséquent

Objet : Accord-cadre mixte à bons de commande et à marchés subséquents de conception-réalisation de travaux - Extensions et renforcements du réseau de communications électroniques fibre optique public d'Eure-et-Loir.<br />Marché subséquent de réalisation d'extens
Classification : Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes (45232300)

Numéro unique d’identification : 200033942000182021449000
Source : marches-publics.info
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 623 €
Date de notification : 15/02/2022

Lieu d'exécution : Département d'Eure-et-Loir
Acheteur : 3-Eure-et-Loir Numérique

Titulaire :
CHARTRES métropole innovations numériques (81538948100020)
14/02/2022 : Marché subséquent

Objet : Accord-cadre mixte à bons de commande et à marchés subséquents de conception-réalisation de travaux - Extensions et renforcements du réseau de communications électroniques fibre optique public d'Eure-et-Loir.<br />Marché subséquent de réalisation d'extens
Classification : Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes (45232300)

Numéro unique d’identification : 200033942000182022457000
Source : marches-publics.info
Durée : 3 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 115 €
Date de notification : 09/02/2022

Lieu d'exécution : Département d'Eure-et-Loir
Acheteur : 3-Eure-et-Loir Numérique

Titulaire :
CHARTRES métropole innovations numériques (81538948100020)
02/02/2022 : Marché subséquent

Objet : Accord-cadre mixte à bons de commande et à marchés subséquents de conception-réalisation de travaux - Extensions et renforcements du réseau de communications électroniques fibre optique public d'Eure-et-Loir.<br />Marché subséquent de réalisation d'extens
Classification : Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes (45232300)

Numéro unique d’identification : 200033942000182021450500
Source : marches-publics.info
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 609 €
Date de notification : 02/02/2022

Lieu d'exécution : Département d'Eure-et-Loir
Acheteur : 3-Eure-et-Loir Numérique

Titulaire :
CHARTRES métropole innovations numériques (81538948100020)
25/01/2022 : Marché subséquent

Objet : Accord-cadre mixte à bons de commande et à marchés subséquents de conception-réalisation de travaux - Extensions et renforcements du réseau de communications électroniques fibre optique public d'Eure-et-Loir.<br />Marché subséquent de réalisation d'extens
Classification : Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes (45232300)

Numéro unique d’identification : 200033942000182021446200
Source : marches-publics.info
Durée : 3 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 963 €
Date de notification : 18/01/2022

Lieu d'exécution : Département d'Eure-et-Loir
Acheteur : 3-Eure-et-Loir Numérique

Titulaire :
CHARTRES métropole innovations numériques (81538948100020)
25/01/2022 : Marché subséquent

Objet : Accord-cadre mixte à bons de commande et à marchés subséquents de conception-réalisation de travaux - Extensions et renforcements du réseau de communications électroniques fibre optique public d'Eure-et-Loir.<br />Marché subséquent de réalisation d'extens
Classification : Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes (45232300)

Numéro unique d’identification : 200033942000182021446600
Source : marches-publics.info
Durée : 3 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 53 €
Date de notification : 18/01/2022

Lieu d'exécution : Département d'Eure-et-Loir
Acheteur : 3-Eure-et-Loir Numérique

Titulaire :
CHARTRES métropole innovations numériques (81538948100020)
25/01/2022 : Marché subséquent

Objet : Accord-cadre mixte à bons de commande et à marchés subséquents de conception-réalisation de travaux - Extensions et renforcements du réseau de communications électroniques fibre optique public d'Eure-et-Loir.<br />Marché subséquent de réalisation d'extens
Classification : Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes (45232300)

Numéro unique d’identification : 200033942000182021447000
Source : marches-publics.info
Durée : 3 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 6 657 €
Date de notification : 18/01/2022

Lieu d'exécution : Département d'Eure-et-Loir
Acheteur : 3-Eure-et-Loir Numérique

Titulaire :
CHARTRES métropole innovations numériques (81538948100020)
Liens de succession de l'établissement :
19/12/2018 : Succession
Prédécesseur : C'CHARTRES INNOVATIONS NUMERIQUES
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2016
Dénomination : C'CHARTRES INNOVATIONS NUMERIQUES
Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)
Sigle : C'CIN
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CHARTRES METROPOLE INNOVATIONS NUMERIQUES - Chartres (siège)C'CHARTRES INNOVATIONS NUMERIQUES - Lucé (fermé)
Marques françaises :
05/04/2017 : CHARTRES. LIVE
N° national/d'enregistrement : 4352214
Date de dépôt : 05/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; hébergement de serveurs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : location de noms de domaine sur Internet.

Déposant 1 : CHARTRES Métropole Innovations Numériques, SAEML
Numéro de SIREN : 815389481
Adresse :
12 bis rue de la Taye
28110 Lucé
FR

Mandataire 1 : Chartres Métropole Innovations Numériques, Mme. Marie-Anne Auber Canu
Adresse :
RUE de la Taye
28110 LUCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

05/04/2017 : CM IN CHARTRES METROPOLE INNOVATIONS NUMERIQUES
N° national/d'enregistrement : 4352188
Date de dépôt : 05/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; hébergement de serveurs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : location de noms de domaine sur Internet.

Déposant 1 : CHARTRES métropole innovations numériques, SAEML
Numéro de SIREN : 815389481
Adresse :
12 bis rue de la Taye
28110 LUCE
FR

Mandataire 1 : Chartres Métropole Innovations Numériques, Mme. Marie-Anne Auber Canu
Adresse :
RUE de la Taye
28110 LUCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

05/04/2017 : HULYS BY CM IN
N° national/d'enregistrement : 4352197
Date de dépôt : 05/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; hébergement de serveurs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : location de noms de domaine sur Internet.

Déposant 1 : CHARTRES Métropole Innovations Numériques, SAEML
Numéro de SIREN : 815389481
Adresse :
12 bis rue de la Taye
28110 Lucé
FR

Mandataire 1 : Chartres Métropole Innovations Numériques, Mme. Marie-Anne Auber Canu
Adresse :
RUE de la Taye
28110 LUCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

05/04/2017 : CHARTRES. LIVE
N° national/d'enregistrement : 4352214
Date de dépôt : 05/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; hébergement de serveurs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : location de noms de domaine sur Internet.

Déposant 1 : CHARTRES Métropole Innovations Numériques, SAEML
Numéro de SIREN : 815389481
Adresse :
12 bis rue de la Taye
28110 Lucé
FR

Mandataire 1 : Chartres Métropole Innovations Numériques, Mme. Marie-Anne Auber Canu
Adresse :
RUE de la Taye
28110 LUCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

05/04/2017 : CM IN CHARTRES METROPOLE INNOVATIONS NUMERIQUES
N° national/d'enregistrement : 4352188
Date de dépôt : 05/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; hébergement de serveurs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : location de noms de domaine sur Internet.

Déposant 1 : CHARTRES métropole innovations numériques, SAEML
Numéro de SIREN : 815389481
Adresse :
12 bis rue de la Taye
28110 LUCE
FR

Mandataire 1 : Chartres Métropole Innovations Numériques, Mme. Marie-Anne Auber Canu
Adresse :
RUE de la Taye
28110 LUCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

05/04/2017 : HULYS BY CM IN
N° national/d'enregistrement : 4352197
Date de dépôt : 05/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; hébergement de serveurs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : location de noms de domaine sur Internet.

Déposant 1 : CHARTRES Métropole Innovations Numériques, SAEML
Numéro de SIREN : 815389481
Adresse :
12 bis rue de la Taye
28110 Lucé
FR

Mandataire 1 : Chartres Métropole Innovations Numériques, Mme. Marie-Anne Auber Canu
Adresse :
RUE de la Taye
28110 LUCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

05/04/2017 : CHARTRES. LIVE
N° national/d'enregistrement : 4352214
Date de dépôt : 05/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; hébergement de serveurs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : location de noms de domaine sur Internet.

Déposant 1 : CHARTRES Métropole Innovations Numériques, SAEML
Numéro de SIREN : 815389481
Adresse :
12 bis rue de la Taye
28110 Lucé
FR

Mandataire 1 : Chartres Métropole Innovations Numériques, Mme. Marie-Anne Auber Canu
Adresse :
RUE de la Taye
28110 LUCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

05/04/2017 : CM IN CHARTRES METROPOLE INNOVATIONS NUMERIQUES
N° national/d'enregistrement : 4352188
Date de dépôt : 05/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; hébergement de serveurs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : location de noms de domaine sur Internet.

Déposant 1 : CHARTRES métropole innovations numériques, SAEML
Numéro de SIREN : 815389481
Adresse :
12 bis rue de la Taye
28110 LUCE
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Mandataire 1 : Chartres Métropole Innovations Numériques, Mme. Marie-Anne Auber Canu
Adresse :
RUE de la Taye
28110 LUCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

05/04/2017 : HULYS BY CM IN
N° national/d'enregistrement : 4352197
Date de dépôt : 05/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; hébergement de serveurs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : location de noms de domaine sur Internet.

Déposant 1 : CHARTRES Métropole Innovations Numériques, SAEML
Numéro de SIREN : 815389481
Adresse :
12 bis rue de la Taye
28110 Lucé
FR

Mandataire 1 : Chartres Métropole Innovations Numériques, Mme. Marie-Anne Auber Canu
Adresse :
RUE de la Taye
28110 LUCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Publications au Bodacc :
14/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°731
NOJO : 028010000099664
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification du sigle.
Numéro d'identification : RCS Chartres 815 389 481
Dénomination : C'Chartres Innovations Numériques
Nom commercial : CHARTRES métropole innovations numériques
Sigle : C'CIN
Forme juridique : Société Anonyme d'Economie Mixte Locale
08/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1157
NOJO : 280100000952970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Chartres 815 389 481
Dénomination : Chartres Métropole Innovations Numériques
Sigle : CM'IN
Forme juridique : Société Anonyme d'Economie Mixte Locale
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2108
NOJO : 280100000769620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Chartres 815 389 481
Dénomination : Chartres Métropole Innovations Numériques
Sigle : CM'IN
Forme juridique : Société Anonyme d'Economie Mixte Locale
07/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°805
NOJO : 028010000064437
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Chartres 815 389 481
Dénomination : Chartres Métropole Innovations Numériques
Nom commercial : CHARTRES métropole innovations numériques
Sigle : CM'IN
Forme juridique : Société Anonyme d'Economie Mixte Locale

Administration :
GORGES Jean-Pierre nom d'usage : GORGES n'est plus président du conseil d'administration.
TACHAT Michaël nom d'usage : TACHAT devient président du conseil d'administration.
ARNAULT Elisabeth nom d'usage : BARRAULT n'est plus administrateur.
BREHU Loïc nom d'usage : BREHU n'est plus administrateur.
MARTIAL Rémi nom d'usage : MARTIAL n'est plus administrateur.
GOIMBAULT Christine nom d'usage : GOIMBAULT n'est plus administrateur.
THOMAS Michel nom d'usage : THOMAS n'est plus administrateur.
LECOMTE Emmanuel nom d'usage : LECOMTE n'est plus administrateur.
DROUARD Christophe nom d'usage : DROUARD n'est plus administrateur.
TACHAT Mickael nom d'usage : TACHAT n'est plus administrateur.
GORGES Jean-Pierre nom d'usage : GORGES devient administrateur.
GUILLEMIN Emilie nom d'usage : GUILLEMIN devient administrateur.
EDMOND Mayléa nom d'usage : EDMOND devient administrateur.
DELATOUCHE Benoit nom d'usage : DELATOUCHE devient administrateur.
GAUTHIER Florent nom d'usage : GAUTHIER devient administrateur.
MASSOT Bertrand nom d'usage : MASSOT devient administrateur.
VAN DER STICHELE Max nom d'usage : VAN DER STICHELE devient administrateur.
LEGUEUX Sophie nom d'usage : LEGUEUX devient administrateur
04/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2157
NOJO : 280100000614780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Chartres 815 389 481
Dénomination : Chartres Métropole Innovations Numériques
Sigle : CM'IN
Forme juridique : Société Anonyme d'Economie Mixte Locale
19/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2954
NOJO : 280100000516360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Chartres 815 389 481
Dénomination : Chartres Métropole Innovations Numériques
Sigle : CM'IN
Forme juridique : Société Anonyme d'Economie Mixte Locale
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3846
NOJO : 280100000349750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Chartres 815 389 481
Dénomination : Chartres Métropole Innovations Numériques
Sigle : CM'IN
Forme juridique : Société Anonyme d'Economie Mixte Locale
03/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°620
NOJO : 028010000029326
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Chartres 815 389 481
Dénomination : Chartres Métropole Innovations Numériques
Nom commercial : CHARTRES métropole innovations numériques
Sigle : CM'IN
Forme juridique : Société Anonyme d'Economie Mixte Locale

Administration :
BILLARD-MADRIERES Isabelle nom d'usage : STUTZ n'est plus directeur général délégué
03/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°573
NOJO : 280100000293990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Chartres 815 389 481
Dénomination : Chartres Métropole Innovations Numériques
Forme juridique : Société Anonyme d'Economie Mixte Locale
20/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3368
NOJO : 280100000275960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Chartres 815 389 481
Dénomination : Chartres Métropole Innovations Numériques
Forme juridique : Société Anonyme d'Economie Mixte Locale
01/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°810
NOJO : 028010000017596
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Chartres 815 389 481
Dénomination : Chartres Métropole Innovations Numériques
Nom commercial : Chartres Métropole Innovations Numériques
Sigle : CM'IN
Forme juridique : Société Anonyme d'Economie Mixte Locale

Administration :
PRZYBYLSKI Patrick nom d'usage : PRZYBYLSKI n'est plus administrateur.
FEURTE William nom d'usage : FEURTE devient administrateur
01/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°811
NOJO : 028010000017602
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Chartres 815 389 481
Dénomination : Chartres Métropole Innovations Numériques
Nom commercial : Chartres Métropole Innovations Numériques
Sigle : CM'IN
Forme juridique : Société Anonyme d'Economie Mixte Locale

Administration :
DUTARTRE Dominique nom d'usage : DUTARTRE n'est plus administrateur.
DELARUE Elisabeth nom d'usage : FROMONT n'est plus administrateur.
AUNEAU Benjamin nom d'usage : AUNEAU n'est plus administrateur.
PAUL-LOUBIERE Christian nom d'usage : PAUL-LOUBIERE devient administrateur.
TACHAT Mickael nom d'usage : TACHAT devient administrateur.
BUISSON Hervé nom d'usage : BUISSON devient administrateur
Montant du capital : 9000000.00 EUR
06/01/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°560
NOJO : BXA153630010615
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 23/12/2015
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Numéro d'identification : RCS Chartres 815 389 481
Dénomination : Chartres Métroplole Innovations Numériques
Nom commercial : Chartres Métropole Innovations Numériques
Sigle : CM'IN
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : GORGES Jean-Pierre Directeur général : GUILLOTIN Alain Directeur général délégué : STUTZ Isabelle né(e) BILLARD-MADRIERES Administrateur : MASSELUS Franck Administrateur : BARRAULT Elisabeth né(e) ARNAULT Administrateur : BREHU Loïc Administrateur : GALIOTTO Philippe Administrateur : MARTIAL Rémi Administrateur : GARNIER Didier Administrateur : DENIEAULT Hélène né(e) BISMUTH Administrateur : GOIMBAULT Christine Administrateur : BARAZZUTTI Philippe Administrateur : THOMAS Michel Administrateur : LECOMTE Emmanuel Administrateur : DUTARTRE Dominique Administrateur : PRZYBYLSKI Patrick Administrateur : FROMONT Elisabeth né(e) DELARUE Administrateur : CIBOIS Michel Administrateur : DROUARD Christophe Administrateur : AUNEAU Benjamin Commissaire aux comptes titulaire : COSTE Cécile né(e) GRAS Commissaire aux comptes suppléant : DEROUET Michel
Montant du capital : 200000 EUR
Historique de l'unité légale :
25/09/2023 : dénomination, caractère employeur
Dénomination : C'CHARTRES INNOVATIONS NUMERIQUES
Caractère employeur : Non
19/12/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00020
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
27/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : TACHAT Michaël
Né le 09/07/1974 à Dreux (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
27/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GUILLOTIN Alain
Né le 06/06/1966 à Châteaudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
22 Rue Du Docteur Galopin
28120 Illiers-Combray
France
27/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : MASSELUS Franck
Né le 25/09/1969 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
27/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GALIOTTO Philippe
Né le 02/10/1955 à Moyeuvre-Grande (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
27/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GARNIER Didier
Né le 13/11/1954 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
27/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : BISMUTH (DENIEAULT) Hélène
Né le 04/06/1975 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
27/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : BARAZZUTTI Philippe
Né le 11/09/1957 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
Hôtel de Ville
28000 Chartres
France
27/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : CIBOIS Michel
Né le 17/06/1957 à Mainvilliers (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
24 Boulevard de la Courtille
28000 Chartres
France
27/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : FEURTE William
Né le 15/05/1978 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
5 Avenue Marcel Proust
28000 Chartres
France
27/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : PAUL-LOUBIERE Christian
Né le 20/06/1956 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
27/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GORGES Jean-Pierre
Né le 03/08/1953 à Gonesse (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
27/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : BUISSON Hervé
Né le 16/10/1965 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
27/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GUILLEMIN Emilie
Né le 15/03/1973 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
27/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : EDMOND Mayléa
Né le 30/12/1995 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
27/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : DELATOUCHE Benoit
Né le 14/06/1973 à Fougères (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
27/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GAUTHIER Florent
Né le 21/12/1975 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
27/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : MASSOT Bertrand
Né le 01/03/1983 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
27/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : VAN DER STICHELE Max
Né le 13/08/1963 à Louviers (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
27/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : LEGUEUX Sophie
Né le 08/03/1984 à Gien (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Rue des Cures
45000 Orléans
France
27/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GRAS (COSTE) Cécile
Né le 29/02/1972 à Rosières (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue Claude Bernard
28630 Le Coudray
France
27/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : DEROUET Michel
Né le 06/08/1963 à Outarville (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue Claude Bernard
28630 Le Coudray
France
30/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : TACHAT Michaël
Né le 09/07/1974 à Dreux (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
30/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GUILLOTIN Alain
Né le 06/06/1966 à Châteaudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
22 Rue Du Docteur Galopin
28120 Illiers-Combray
France
30/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : MASSELUS Franck
Né le 25/09/1969 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
30/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GALIOTTO Philippe
Né le 02/10/1955 à Moyeuvre-Grande (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
30/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GARNIER Didier
Né le 13/11/1954 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
30/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : BISMUTH (DENIEAULT) Hélène
Né le 04/06/1975 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
30/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : BARAZZUTTI Philippe
Né le 11/09/1957 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
Hôtel de Ville
28000 Chartres
France
30/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : CIBOIS Michel
Né le 17/06/1957 à Mainvilliers (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
24 Boulevard de la Courtille
28000 Chartres
France
30/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : FEURTE William
Né le 15/05/1978 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
5 Avenue Marcel Proust
28000 Chartres
France
30/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : PAUL-LOUBIERE Christian
Né le 20/06/1956 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
30/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GORGES Jean-Pierre
Né le 03/08/1953 à Gonesse (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
30/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : BUISSON Hervé
Né le 16/10/1965 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
30/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GUILLEMIN Emilie
Né le 15/03/1973 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
30/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : EDMOND Mayléa
Né le 30/12/1995 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
30/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : DELATOUCHE Benoit
Né le 14/06/1973 à Fougères (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
30/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GAUTHIER Florent
Né le 21/12/1975 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
30/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : MASSOT Bertrand
Né le 01/03/1983 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
30/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : VAN DER STICHELE Max
Né le 13/08/1963 à Louviers (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Place des Halles
28000 Chartres
France
30/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : LEGUEUX Sophie
Né le 08/03/1984 à Gien (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Rue des Cures
45000 Orléans
France
30/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GRAS (COSTE) Cécile
Né le 29/02/1972 à Rosières (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue Claude Bernard
28630 Le Coudray
France
30/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : DEROUET Michel
Né le 06/08/1963 à Outarville (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue Claude Bernard
28630 Le Coudray
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GORGES Jean-Pierre
Né le 03/08/1953 à Gonesse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
26 Rue Chanzy
28000 Chartres
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GUILLOTIN Alain
Né le 06/06/1966 à Châteaudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
25 Rue Saint-Michel
28000 Chartres
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : MASSELUS Franck
Né le 25/09/1969 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
64 Rue de Chanzy
28000 Chartres
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : ARNAULT (BARRAULT) Elisabeth
Né le 23/04/1962 à Parthenay (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
89 Avenue Du Maréchal Maunoury
28000 Chartres
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : BREHU Loïc
Né le 29/06/1954 à Avignon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
18 Rue du Clos d'Evêque
28000 Chartres
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GALIOTTO Philippe
Né le 02/10/1955 à Moyeuvre-Grande (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
13 Rue des Tilleuls
28300 Coltainville
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : MARTIAL Rémi
Né le 17/03/1982 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
91 Avenue de la Paix
28300 Lèves
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GARNIER Didier
Né le 13/11/1954 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
35 Rue De Reverdy
28000 Chartres
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : BISMUTH (DENIEAULT) Hélène
Né le 04/06/1975 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
14 Rue Gauvaine
28000 Chartres
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GOIMBAULT Christine
Né le 10/10/1962 à Évreux (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
5 Rue des Pécheurs la Taye
28190 Saint-Georges-sur-Eure
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : BARAZZUTTI Philippe
Né le 11/09/1957 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
13 Rue de la Roseraie
28300 Bailleau-l'Évêque
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : THOMAS Michel
Né le 02/12/1942 à Bailleau-le-Pin (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
66 Rue Paul Bert
28300 Mainvilliers
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : LECOMTE Emmanuel
Né le 03/01/1967 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1 Residence des Flandres
28110 Lucé
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : CIBOIS Michel
Né le 17/06/1957 à Mainvilliers (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
166 Rue de la République
28300 Mainvilliers
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : DROUARD Christophe
Né le 08/03/1968 à Ris-Orangis (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4 Impasse Duguay-Trouin
37510 Ballan-Miré
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : FEURTE William
Né le 15/05/1978 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
6 Route De Gallardon
28230 Épernon
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : PAUL-LOUBIERE Christian
Né le 20/06/1956 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
18 Avenue Des Parigaudes
28300 Jouy
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : TACHAT Mickael
Né le 09/07/1974 à Dreux (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Rue Des Poteries la Croix
28190 Mittainvilliers-Verigny
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : BUISSON Hervé
Né le 16/10/1965 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Rue des Perdreaux Lancey
28190 Courville-sur-Eure
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GRAS (COSTE) Cécile
Né le 29/02/1972 à Rosières (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue Claude Bernard
28630 Le Coudray
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : DEROUET Michel
Né le 06/08/1963 à Outarville (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue Claude Bernard
28630 Le Coudray
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GORGES Jean-Pierre
Né le 03/08/1953 à Gonesse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
26 Rue Chanzy
28000 Chartres
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GUILLOTIN Alain
Né le 06/06/1966 à Châteaudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
25 Rue Saint-Michel
28000 Chartres
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : MASSELUS Franck
Né le 25/09/1969 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
64 Rue de Chanzy
28000 Chartres
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : ARNAULT (BARRAULT) Elisabeth
Né le 23/04/1962 à Parthenay (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
89 Avenue Du Maréchal Maunoury
28000 Chartres
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : BREHU Loïc
Né le 29/06/1954 à Avignon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
18 Rue du Clos d'Evêque
28000 Chartres
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GALIOTTO Philippe
Né le 02/10/1955 à Moyeuvre-Grande (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
13 Rue des Tilleuls
28300 Coltainville
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : MARTIAL Rémi
Né le 17/03/1982 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
91 Avenue de la Paix
28300 Lèves
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GARNIER Didier
Né le 13/11/1954 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
35 Rue De Reverdy
28000 Chartres
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : BISMUTH (DENIEAULT) Hélène
Né le 04/06/1975 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
14 Rue Gauvaine
28000 Chartres
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GOIMBAULT Christine
Né le 10/10/1962 à Évreux (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
5 Rue des Pécheurs la Taye
28190 Saint-Georges-sur-Eure
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : BARAZZUTTI Philippe
Né le 11/09/1957 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
13 Rue de la Roseraie
28300 Bailleau-l'Évêque
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : THOMAS Michel
Né le 02/12/1942 à Bailleau-le-Pin (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
66 Rue Paul Bert
28300 Mainvilliers
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : LECOMTE Emmanuel
Né le 03/01/1967 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1 Residence des Flandres
28110 Lucé
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : CIBOIS Michel
Né le 17/06/1957 à Mainvilliers (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
166 Rue de la République
28300 Mainvilliers
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : DROUARD Christophe
Né le 08/03/1968 à Ris-Orangis (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4 Impasse Duguay-Trouin
37510 Ballan-Miré
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : FEURTE William
Né le 15/05/1978 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
6 Route De Gallardon
28230 Épernon
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : PAUL-LOUBIERE Christian
Né le 20/06/1956 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
18 Avenue Des Parigaudes
28300 Jouy
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : TACHAT Mickael
Né le 09/07/1974 à Dreux (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Rue Des Poteries la Croix
28190 Mittainvilliers-Verigny
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : BUISSON Hervé
Né le 16/10/1965 à Chartres (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
7 Rue des Perdreaux Lancey
28190 Courville-sur-Eure
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GRAS (COSTE) Cécile
Né le 29/02/1972 à Rosières (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue Claude Bernard
28630 Le Coudray
France
17/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : DEROUET Michel
Né le 06/08/1963 à Outarville (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue Claude Bernard
28630 Le Coudray
France
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GORGES Jean-Pierre
Né le 03/08/1953 à Gonesse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
26 rue Chanzy
28000 Chartres
FRANCE
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GUILLOTIN Alain
Né le 06/06/1966 à Châteaudun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
25 rue Saint-Michel
28000 Chartres
FRANCE
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : BILLARD-MADRIERES (STUTZ) Isabelle
Né le 23/01/1955 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
la Haute-folie
61170 Le plantis
FRANCE
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : MASSELUS Franck
Né le 25/09/1969 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
64 rue de Chanzy
28000 Chartres
FRANCE
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : ARNAULT (BARRAULT) Elisabeth
Né le 23/04/1962 à Parthenay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
89 avenue du Maréchal Maunoury
28000 Chartres
FRANCE
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : BREHU Loïc
Né le 29/06/1954 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
18 rue du Clos d'Evêque
28000 Chartres
FRANCE
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GALIOTTO Philippe
Né le 02/10/1955 à Moyeuvre-grande (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 rue des Tilleuls
28300 Coltainville
FRANCE
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : MARTIAL Rémi
Né le 17/03/1982 à Chartres (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
91 avenue de la Paix
28300 Lèves
FRANCE
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GARNIER Didier
Né le 13/11/1954 à Chartres (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
35 rue de Reverdy
28000 Chartres
FRANCE
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : BISMUTH (DENIEAULT) Hélène
Né le 04/06/1975 à Chartres (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 rue Gauvaine
28000 Chartres
FRANCE
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GOIMBAULT Christine
Né le 10/10/1962 à Evreux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 rue des Pécheurs la Taye
28190 Saint-Georges-sur-Eure
FRANCE
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : BARAZZUTTI Philippe
Né le 11/09/1957 à Chartres (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 rue de la Roseraie
28300 Bailleau-l'Evêque
FRANCE
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : THOMAS Michel
Né le 02/12/1942 à Bailleau-le-Pin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
66 rue Paul Bert
28300 Mainvilliers
FRANCE
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : LECOMTE Emmanuel
Né le 03/01/1967 à Chartres (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 Residence des Flandres
28110 Luce
FRANCE
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : DUTARTRE Dominique
Né le 09/07/1953 à Chartres (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 rue de Reverdy
28000 Chartres
FRANCE
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : PRZYBYLSKI Patrick
Né le 05/06/1956 à Somain (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
19 rue de la Chesnaie
28300 Gasville Oiseme
FRANCE
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : DELARUE (FROMONT) Elisabeth
Né le 12/09/1955 à Neuvy-en-Dunois (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 rue des Crépinières
28000 Chartres
FRANCE
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : CIBOIS Michel
Né le 17/06/1957 à Mainvilliers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
166 rue de la République
28300 Mainvilliers
FRANCE
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : DROUARD Christophe
Né le 08/03/1968 à Ris-Orangis (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 impasse Duguay-Trouin
37510 Ballan-Miré
FRANCE
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : AUNEAU Benjamin
Né le 18/11/1976 à Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
21B rue de la Clouterie
28000 Chartres
FRANCE
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : GRAS (COSTE) Cécile
Né le 29/02/1972 à ROSIERES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 rue Claude Bernard
28630 Le Coudray
FRANCE
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Personne Physique

Nom : DEROUET Michel
Né le 06/08/1963 à Outarville (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 rue Claude Bernard
28630 Le Coudray
FRANCE
Dépôts des actes :
27/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°004523 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°004523 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°004523 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
27/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°004523 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
17/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°004189 déposé le 08/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°004189 déposé le 08/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/12/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°000173 déposé le 15/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/12/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°000173 déposé le 15/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/12/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°000173 déposé le 15/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°000156 déposé le 18/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
20/12/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°000156 déposé le 18/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
20/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°000156 déposé le 18/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
20/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°000156 déposé le 18/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
20/12/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°000156 déposé le 18/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
20/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°000156 déposé le 18/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
20/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°000156 déposé le 18/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
20/12/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°000156 déposé le 18/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
20/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°000156 déposé le 18/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
30/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°000154 déposé le 18/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
30/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°000154 déposé le 18/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
30/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°000154 déposé le 18/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
01/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°250 déposé le 18/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation de l'apport consenti par CHARTRES METROPOLE à la société de ses biens et droits relatifs aux activités de télécommunications - Approbation de l'évaluation de l'apport en nature - Rectification d'erreur matérielle au premier alinéa de l'article 3 dénomination sociale des statuts constitutifs - Annexe 1 : termes et conditions des ORA - Rapport du conseil d'administration à l'AGE des actionnaires du projet d'apport - Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'obligations convertibles en rémunération d'apports partiels d'actifs.
01/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°000250 déposé le 18/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°000250 déposé le 18/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°000250 déposé le 18/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/12/2015 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°4587 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : sur l'apport partiel d'actifs par CHARTRES METROPOLE à CHARTRES METROPOLE INNOVATIONS NUMERIQUES CM'IN
21/12/2015 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°004587 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/12/2015 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°004587 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/12/2015 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°004587 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/12/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°4583 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution
15/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°4583 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Désignation du conseil d'administration et des commissaires aux comptes titulaire et suppléant - lettres d'acceptation des mandats
15/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°4583 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
15/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°4583 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
15/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°4583 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
15/12/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°004583 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°004583 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°004583 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°004583 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°004583 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°004583 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°004583 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°004583 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°004583 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale suite à achat Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
27/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Siège

Adresse :
Place des Halles
Hôtel de Ville
28000 Chartres
France
27/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Etablissement principal

Adresse :
Cité de l'Innovation Bâtiment 25
9 Rue Auguste Rodin
28630 Le Coudray
France
Nom commercial : CHARTRES métropole innovations numériques
Enseigne : CM'IN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2018
Activité : Opérateur Télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Siège

Adresse :
Place des Halles
Hôtel de Ville
28000 Chartres
France
30/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Etablissement principal

Adresse :
Cité de l'Innovation Bâtiment 25
9 Rue Auguste Rodin
28630 Le Coudray
France
Nom commercial : CHARTRES métropole innovations numériques
Enseigne : CM'IN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2018
Activité : Opérateur Télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Siège

Adresse :
Place des Halles
Hôtel de Ville
28000 Chartres
France
17/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Etablissement principal

Adresse :
Cité de l'Innovation Bâtiment 25
9 Rue Auguste Rodin
28630 Le Coudray
France
Nom commercial : CHARTRES métropole innovations numériques
Enseigne : CM'IN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/2018
Activité : Opérateur Télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/06/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Siège

Adresse :
place des Halles
Hôtel de Ville
28000 Chartres
FRANCE
27/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 Bis rue de la Taye
28110 Luce
FRANCE
Nom commercial : Chartres Métropole Innovations Numériques
Enseigne : CM'IN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Exploitation et commercialisation d'infrastructures de réseaux de télécommunications filaires, promotion numérique des territoires et des usages technologiques auprès des utilisateurs, développement de centres d'hébergement informatique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
27/06/2022 : Chartres Métropole Innovations Numériques
Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CM'IN
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte locale
Activité principale : Exploitation et commercialisation d'infrastructures de réseaux de télécommunications filaires, promotion numérique des territoires et des usages technologiques auprès des utilisateurs, développement de centres d'hébergement informatique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/12/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 9000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/06/2021 : Chartres Métropole Innovations Numériques
Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CM'IN
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte locale
Activité principale : Exploitation et commercialisation d'infrastructures de réseaux de télécommunications filaires, promotion numérique des territoires et des usages technologiques auprès des utilisateurs, développement de centres d'hébergement informatique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/12/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 9000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/01/2019 : Chartres Métropole Innovations Numériques
Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CM'IN
Forme juridique : Société anonyme d'économie mixte locale
Activité principale : Exploitation et commercialisation d'infrastructures de réseaux de télécommunications filaires, promotion numérique des territoires et des usages technologiques auprès des utilisateurs, développement de centres d'hébergement informatique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/12/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 9000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/06/2016 : Chartres Métropole Innovations Numériques
Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CM'IN
Forme juridique : Société d'économie mixte locale à forme anonyme
Activité principale : Exploitation et commercialisation d'infrastructures de réseaux de télécommunications filaires, promotion numérique des territoires et des usages technologiques auprès des utilisateurs, développement de centres d'hébergement informatique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°004143 déposé le 27/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°004041 déposé le 30/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°004041 déposé le 30/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°005309 déposé le 28/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°005309 déposé le 28/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°003080 déposé le 04/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°003080 déposé le 04/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°005557 déposé le 07/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°005557 déposé le 07/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°005557 déposé le 07/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°000278 déposé le 17/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°000278 déposé le 17/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2015B01029
Dépôt : N°000278 déposé le 17/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2022/004143 du 27/06/2022
Numéro de gestion : 2015B01029
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement578 336471 105107 230
AFConcessions, brevets et droits similaires334 993215 330119 663
AJAutres immobilisations incorporelles707 647336 076371 571
ANTerrains4 6004 600
APConstructions1 256 171325 795930 375
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 204 7942 990 07710 214 717
ATAutres immobilisations corporelles497 110252 097245 013
AVImmobilisations en cours177 309177 309
BHAutres immobilisations financières8 4908 490
BJTOTAL (I)16 769 4534 590 48212 178 970
BLMatières premières, approvisionnements434 755434 755
BVAvances et acomptes versés sur commandes25 09225 092
BXClients et comptes rattachés491 4508 282483 167
BZAutres créances315 237315 237
CFDisponibilités1 145 0401 145 040
CHCharges constatées d’avance56 84556 845
CJTOTAL (II)2 468 4218 2822 460 139
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 237 8754 598 76414 639 110
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)20 819
DLTOTAL (I)220 819
DSEmprunts obligataires convertibles7 500 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 396 663
DYDettes fiscales et sociales324 481
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 186 242
EAAutres dettes3 185
EBProduits constatés d’avance (2)7 716
ECTOTAL (IV)14 418 290
EETOTAL GENERAL (I à V)14 639 110
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 736 032
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises95 834
FDProduction vendue biens4 202 705
FJChiffres d’affaires nets4 298 540
FNProduction immobilisée557 812
FOSubventions d’exploitation2 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges249 805
FQAutres produits18 543
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 126 699
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 565
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements238 038
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 575
FWAutres achats et charges externes2 135 844
FXImpôts, taxes et versements assimilés61 087
FYSalaires et traitements1 268 919
FZCharges sociales533 252
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements756 643
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 282
GEAutres charges15 538
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 044 745
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)81 953
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)81 953
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 645
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital95 654
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)97 298
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-97 298
HKImpôts sur les bénéfices (X)-36 165
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 126 699
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 105 879
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)20 820
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche471 106471 106
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles551 406551 406
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 567 9703 567 970
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 590 4834 590 483
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2021/004041 du 30/06/2021
Numéro de gestion : 2015B01029
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement578 336471 105107 230
AFConcessions, brevets et droits similaires334 993215 330119 663
AJAutres immobilisations incorporelles707 647336 076371 571
ANTerrains4 6004 600
APConstructions1 256 171325 795930 375
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 204 7942 990 07710 214 717
ATAutres immobilisations corporelles497 110252 097245 013
AVImmobilisations en cours177 309177 309
BHAutres immobilisations financières8 4908 490
BJTOTAL (I)16 769 4534 590 48212 178 970
BLMatières premières, approvisionnements434 755434 755
BVAvances et acomptes versés sur commandes25 09225 092
BXClients et comptes rattachés491 4508 282483 167
BZAutres créances315 237315 237
CFDisponibilités1 145 0401 145 040
CHCharges constatées d’avance56 84556 845
CJTOTAL (II)2 468 4218 2822 460 139
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 237 8754 598 76414 639 110
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)20 819
DLTOTAL (I)220 819
DSEmprunts obligataires convertibles7 500 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 396 663
DYDettes fiscales et sociales324 481
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 186 242
EAAutres dettes3 185
EBProduits constatés d’avance (2)7 716
ECTOTAL (IV)14 418 290
EETOTAL GENERAL (I à V)14 639 110
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 736 032
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises95 834
FDProduction vendue biens4 202 705
FJChiffres d’affaires nets4 298 540
FNProduction immobilisée557 812
FOSubventions d’exploitation2 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges249 805
FQAutres produits18 543
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 126 699
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 565
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements238 038
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 575
FWAutres achats et charges externes2 135 844
FXImpôts, taxes et versements assimilés61 087
FYSalaires et traitements1 268 919
FZCharges sociales533 252
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements756 643
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 282
GEAutres charges15 538
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 044 745
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)81 953
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)81 953
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 645
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital95 654
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)97 298
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-97 298
HKImpôts sur les bénéfices (X)-36 165
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 126 699
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 105 879
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)20 820
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche471 106471 106
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles551 406551 406
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 567 9703 567 970
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 590 4834 590 483
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2020/005309 du 28/10/2020
Numéro de gestion : 2015B01029
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement578 336471 105107 230
AFConcessions, brevets et droits similaires334 993215 330119 663
AJAutres immobilisations incorporelles707 647336 076371 571
ANTerrains4 6004 600
APConstructions1 256 171325 795930 375
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 204 7942 990 07710 214 717
ATAutres immobilisations corporelles497 110252 097245 013
AVImmobilisations en cours177 309177 309
BHAutres immobilisations financières8 4908 490
BJTOTAL (I)16 769 4534 590 48212 178 970
BLMatières premières, approvisionnements434 755434 755
BVAvances et acomptes versés sur commandes25 09225 092
BXClients et comptes rattachés491 4508 282483 167
BZAutres créances315 237315 237
CFDisponibilités1 145 0401 145 040
CHCharges constatées d’avance56 84556 845
CJTOTAL (II)2 468 4218 2822 460 139
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 237 8754 598 76414 639 110
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)20 819
DLTOTAL (I)220 819
DSEmprunts obligataires convertibles7 500 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 396 663
DYDettes fiscales et sociales324 481
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 186 242
EAAutres dettes3 185
EBProduits constatés d’avance (2)7 716
ECTOTAL (IV)14 418 290
EETOTAL GENERAL (I à V)14 639 110
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 736 032
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises95 834
FDProduction vendue biens4 202 705
FJChiffres d’affaires nets4 298 540
FNProduction immobilisée557 812
FOSubventions d’exploitation2 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges249 805
FQAutres produits18 543
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 126 699
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 565
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements238 038
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 575
FWAutres achats et charges externes2 135 844
FXImpôts, taxes et versements assimilés61 087
FYSalaires et traitements1 268 919
FZCharges sociales533 252
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements756 643
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 282
GEAutres charges15 538
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 044 745
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)81 953
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)81 953
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 645
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital95 654
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)97 298
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-97 298
HKImpôts sur les bénéfices (X)-36 165
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 126 699
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 105 879
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)20 820
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche471 106471 106
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles551 406551 406
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 567 9703 567 970
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 590 4834 590 483
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2019/003080 du 04/07/2019
Numéro de gestion : 2015B01029
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement578 336471 105107 230
AFConcessions, brevets et droits similaires334 993215 330119 663
AJAutres immobilisations incorporelles707 647336 076371 571
ANTerrains4 6004 600
APConstructions1 256 171325 795930 375
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 204 7942 990 07710 214 717
ATAutres immobilisations corporelles497 110252 097245 013
AVImmobilisations en cours177 309177 309
BHAutres immobilisations financières8 4908 490
BJTOTAL (I)16 769 4534 590 48212 178 970
BLMatières premières, approvisionnements434 755434 755
BVAvances et acomptes versés sur commandes25 09225 092
BXClients et comptes rattachés491 4508 282483 167
BZAutres créances315 237315 237
CFDisponibilités1 145 0401 145 040
CHCharges constatées d’avance56 84556 845
CJTOTAL (II)2 468 4218 2822 460 139
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 237 8754 598 76414 639 110
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)20 819
DLTOTAL (I)220 819
DSEmprunts obligataires convertibles7 500 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 396 663
DYDettes fiscales et sociales324 481
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 186 242
EAAutres dettes3 185
EBProduits constatés d’avance (2)7 716
ECTOTAL (IV)14 418 290
EETOTAL GENERAL (I à V)14 639 110
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 736 032
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises95 834
FDProduction vendue biens4 202 705
FJChiffres d’affaires nets4 298 540
FNProduction immobilisée557 812
FOSubventions d’exploitation2 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges249 805
FQAutres produits18 543
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 126 699
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 565
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements238 038
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 575
FWAutres achats et charges externes2 135 844
FXImpôts, taxes et versements assimilés61 087
FYSalaires et traitements1 268 919
FZCharges sociales533 252
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements756 643
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 282
GEAutres charges15 538
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 044 745
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)81 953
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)81 953
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 645
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital95 654
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)97 298
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-97 298
HKImpôts sur les bénéfices (X)-36 165
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 126 699
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 105 879
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)20 820
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche471 106471 106
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles551 406551 406
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 567 9703 567 970
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 590 4834 590 483
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2018/005557 du 07/12/2018
Numéro de gestion : 2015B01029
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement578 336471 105107 230
AFConcessions, brevets et droits similaires334 993215 330119 663
AJAutres immobilisations incorporelles707 647336 076371 571
ANTerrains4 6004 600
APConstructions1 256 171325 795930 375
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 204 7942 990 07710 214 717
ATAutres immobilisations corporelles497 110252 097245 013
AVImmobilisations en cours177 309177 309
BHAutres immobilisations financières8 4908 490
BJTOTAL (I)16 769 4534 590 48212 178 970
BLMatières premières, approvisionnements434 755434 755
BVAvances et acomptes versés sur commandes25 09225 092
BXClients et comptes rattachés491 4508 282483 167
BZAutres créances315 237315 237
CFDisponibilités1 145 0401 145 040
CHCharges constatées d’avance56 84556 845
CJTOTAL (II)2 468 4218 2822 460 139
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 237 8754 598 76414 639 110
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)20 819
DLTOTAL (I)220 819
DSEmprunts obligataires convertibles7 500 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 396 663
DYDettes fiscales et sociales324 481
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 186 242
EAAutres dettes3 185
EBProduits constatés d’avance (2)7 716
ECTOTAL (IV)14 418 290
EETOTAL GENERAL (I à V)14 639 110
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 736 032
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises95 834
FDProduction vendue biens4 202 705
FJChiffres d’affaires nets4 298 540
FNProduction immobilisée557 812
FOSubventions d’exploitation2 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges249 805
FQAutres produits18 543
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 126 699
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 565
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements238 038
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 575
FWAutres achats et charges externes2 135 844
FXImpôts, taxes et versements assimilés61 087
FYSalaires et traitements1 268 919
FZCharges sociales533 252
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements756 643
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 282
GEAutres charges15 538
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 044 745
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)81 953
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)81 953
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 645
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital95 654
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)97 298
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-97 298
HKImpôts sur les bénéfices (X)-36 165
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 126 699
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 105 879
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)20 820
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche471 106471 106
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles551 406551 406
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 567 9703 567 970
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 590 4834 590 483
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHARTRES (2801)
Numéro de dépôt : B2019/000278 du 17/01/2019
Numéro de gestion : 2015B01029
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement578 336471 105107 230
AFConcessions, brevets et droits similaires334 993215 330119 663
AJAutres immobilisations incorporelles707 647336 076371 571
ANTerrains4 6004 600
APConstructions1 256 171325 795930 375
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 204 7942 990 07710 214 717
ATAutres immobilisations corporelles497 110252 097245 013
AVImmobilisations en cours177 309177 309
BHAutres immobilisations financières8 4908 490
BJTOTAL (I)16 769 4534 590 48212 178 970
BLMatières premières, approvisionnements434 755434 755
BVAvances et acomptes versés sur commandes25 09225 092
BXClients et comptes rattachés491 4508 282483 167
BZAutres créances315 237315 237
CFDisponibilités1 145 0401 145 040
CHCharges constatées d’avance56 84556 845
CJTOTAL (II)2 468 4218 2822 460 139
COTOTAL GENERAL (0 à V)19 237 8754 598 76414 639 110
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)20 819
DLTOTAL (I)220 819
DSEmprunts obligataires convertibles7 500 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 396 663
DYDettes fiscales et sociales324 481
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés5 186 242
EAAutres dettes3 185
EBProduits constatés d’avance (2)7 716
ECTOTAL (IV)14 418 290
EETOTAL GENERAL (I à V)14 639 110
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 736 032
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises95 834
FDProduction vendue biens4 202 705
FJChiffres d’affaires nets4 298 540
FNProduction immobilisée557 812
FOSubventions d’exploitation2 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges249 805
FQAutres produits18 543
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 126 699
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)22 565
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements238 038
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 575
FWAutres achats et charges externes2 135 844
FXImpôts, taxes et versements assimilés61 087
FYSalaires et traitements1 268 919
FZCharges sociales533 252
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements756 643
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 282
GEAutres charges15 538
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 044 745
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)81 953
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)81 953
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 645
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital95 654
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)97 298
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-97 298
HKImpôts sur les bénéfices (X)-36 165
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 126 699
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 105 879
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)20 820
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche471 106471 106
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles551 406551 406
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 567 9703 567 970
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 590 4834 590 483
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