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CHAUDRONNERIE TOLERIE SERRURERIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31941948700065 / Siren : 319419487 / NIC : 00065
N° de TVA : FR 32 319419487
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.7 : Autres commerces de gros spécialisés
Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d’une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique.
46.73 : Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d'appareils sanitaires
46.73A : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de bois brut
- le commerce de gros de produits de la transformation primaire et secondaire du bois
- le commerce de gros de matériaux de construction : • sable, gravier, ciment, plâtre, briques, etc.
- le commerce de gros de bâtiments préfabriqués
- le commerce de gros de verre plat et de miroiterie

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros d’isolants thermiques
- le commerce de gros de mobilier urbain
- le commerce de gros de serres maraîchères Produits associés : 46.73.11, 46.73.12, 46.73.15, 46.73.16
Coordonnées de l'établissement :
CHAUDRONNERIE TOLERIE SERRURERIE
Adresse :
12 Rue DU VALLON
25480 ECOLE-VALENTIN
Marchés publics :
20/01/2023 : Marché

Objet : LOT 4 : MENUISERIES EXTERIEURES
Classification : 45421000-

Numéro unique d’identification : 21250056500016202291205300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 14 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 492 536 €
Date de notification : 30/08/2022

Lieu d'exécution : BESANCON
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SAS CTS (31941948700065)
13/01/2023 : Marché

Objet : 2022_sze_remplt_ptes hall_caves-Remplacement des portes de caves et des portes de Halls sur les résidences Maréchal Juin et Bernanos Valéry à MELUN
Classification : Travaux de remise en état (45453100)

Numéro unique d’identification : 784967564001122022XNt1/uoh/b00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 191 360 €
Date de notification : 08/07/2022

Lieu d'exécution : Seine-et-Marne
Acheteur : Les Foyers de Seine et Marne

Titulaire :
CTS (31941948700065)
03/01/2023 : Accord-cadre

Objet : OPH | 22-024 | 1-Remplacement des portes de halls d'immeuble et divers
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 443862073000142022H8uuGK8sGV00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 250 000 €
Date de notification : 21/12/2022

Lieu d'exécution : Saône-et-Loire
Acheteur : MACON HABITAT

Titulaire :
CTS (31941948700065)
29/12/2022 : Marché

Objet : Marché rc 2022 et#8211; remplacement des portes de halls et contrôle d'accès sur le patrimoine de la sa hlm de l'oise: Lot 2 : Remplacement des portes de halls et contrôle det#8217,accès et#8211, Territoire Ouest
Classification : Portes (44221200)

Numéro unique d’identification : 525920310000302022004802
Source : e-marchespublics
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 310 770 €
Date de notification : 29/12/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : SA HLM DE L'OISE

Titulaire :
SAS CTS (31941948700065)
29/07/2022 : Marché

Objet : Remplacement des portes - Remplacement de portes d'immeubles et installation de visiophonie sur le patrimoine de m2A Habitat (PAT 2022)
Classification : Portes (44221200)

Numéro unique d’identification : 390427979000212022015000000001
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 30 715 €
Date de notification : 26/04/2022

Lieu d'exécution : Mulhouse
Acheteur : m2A HABITAT (68)

Titulaire :
CTS (31941948700065)
07/07/2022 : Marché

Objet : 2022-010-Porte extérieure acier
Classification : Pose de portes (45421131)

Numéro unique d’identification : 279000038000262022dQh5vewVGi00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 41 132 €
Date de notification : 24/06/2022

Lieu d'exécution : Territoire-de-Belfort
Acheteur : Territoire Habitat 90

Titulaire :
CTS (31941948700065)
13/06/2022 : Marché

Objet : E2021_04_DIJON_ROLIN_GUIGOGNE-Lot 5 - Menuiseries métalliques/Serrurerie
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 788058030000162022NnA/0biv1e00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 70 820 €
Date de notification : 06/04/2022

Lieu d'exécution : Côte-d'Or
Acheteur : Direction d'Etablissement Est

Titulaire :
CTS (31941948700065)
10/06/2022 : Marché

Objet : 2022-007-Portes métalliques
Classification : Pose de portes (45421131)

Numéro unique d’identification : 279000038000262022Gp81xjhFrH00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 7 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 49 649 €
Date de notification : 10/06/2022

Lieu d'exécution : Territoire-de-Belfort
Acheteur : Territoire Habitat 90

Titulaire :
CTS (31941948700065)
30/03/2022 : Accord-cadre

Objet : Achats de boites aux lettres métalliques et accessoires de hall pour les résidences de Var Habitat.
Classification : Boîtes à lettres (44422000)

Numéro unique d’identification : 47990473200019202200800
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 126 000 €
Date de notification : 29/03/2022

Lieu d'exécution : Les sites du Var
Acheteur : OPH Var Habitat

Titulaire :
CTS (31941948700065)
01/03/2022 : Marché

Objet : AO 1607-Menuiseries métalliques
Classification : Travaux d'isolation (45320000)

Numéro unique d’identification : 886380526000302020VZB6VFv0Nx00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 361 646 €
Date de notification : 11/09/2020

Lieu d'exécution : Somme
Acheteur : 3F NOTRE LOGIS

Titulaire :
CTS (31941948700065)
19/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Remplacement des bo�tes aux lettres sur l'ensemble du patrimoine d'Alc�ane
Classification : Boîtes à lettres (44422000)

Numéro unique d’identification : 488875345000242022.800000000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 19/01/2022

Lieu d'exécution : LE HAVRE
Acheteur : ALCEANE

Titulaire :
CTS (31941948700065)
13/08/2021 : Marché

Objet : Travaux de réhabilitation thermique de 27 logements locatifs répartis en 3 bâtiments à fillière "les bossons sud": Lot 5 : METALLERIE
Classification : Serrurerie (44316500)

Numéro unique d’identification : 34918561100010202180718301
Source : e-marchespublics
Durée : 8 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 102 208 €
Date de notification : 02/08/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Haute-Savoie Habitat

Titulaire :
CTS CHAUDRONNERIE TOLLERIE SERRURERIE (31941948700065)
16/07/2021 : Marché

Objet : Travaux de sécurisation des halls, contrôle d'accès et interphonie - Divers sites de Nièvre Habitat - Serrurerie
Classification : Serrurerie (44316500)

Numéro unique d’identification : 2758000190001820212021F0003700
Source : ternum-bfc
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 89 825 €
Date de notification : 16/07/2021

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Nièvre Habitat

Titulaire :
CHAUDRONNERIE TOLERIE SERRURERIE (31941948700065)
27/01/2021 : Marché

Objet : 2020-78-Remplacement interphonie et portes d'entrées d'immeubles 2020 - Programme 8937
Classification : Pose de portes (45421131)

Numéro unique d’identification : 279000038000262020Ou3C7E8I9I00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 59 355 €
Date de notification : 26/01/2021

Lieu d'exécution : Territoire-de-Belfort
Acheteur : Territoire Habitat 90

Titulaire :
CTS (31941948700065)
12/01/2021 : Marché

Objet : Remplacement des systèmes d'interphonie, de contrôle d'accès et des portes de halls sur 3 résidences
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 552022105003572021ICF00360L200
Source : marches-publics.info
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 168 785 €
Date de notification : 07/01/2021

Lieu d'exécution : MELUN
Acheteur : ICF La Sablière S.A. HLM

Titulaire :
CTS (31941948700065)
04/01/2021 : Marché

Objet : DCE19-019-Remplacement des portes palières de logements par des portes blindées
Classification : Pose de portes (45421131)

Numéro unique d’identification : 484201157000272019g7DVJypyMM00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 118 784 €
Date de notification : 03/12/2019

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : Colombes Habitat Public

Titulaire :
CTS (31941948700065)
11/12/2020 : Marché

Objet : Travaux de sécurisation des accès hall et sous-sol (serrurerie, interphonie, électricité) de l'ensemble des creusettes à meythet
Classification : Matériel d'interphonie (32360000)

Numéro unique d’identification : 34918561100010202075402601
Source : e-marchespublics
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 288 818 €
Date de notification : 08/12/2020

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Haute-Savoie Habitat

Titulaire :
CTS (31941948700065)
19/10/2020 : Marché

Objet : 2018-060-Lot 1 : Portes métalliques
Classification : Pose de portes (45421131)

Numéro unique d’identification : 2790000380002620186Y7C/VfQ7K00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 55 366 €
Date de notification : 16/11/2018

Lieu d'exécution : Territoire-de-Belfort
Acheteur : Territoire Habitat 90

Titulaire :
CTS (31941948700065)
22/09/2020 : Marché

Objet : Travaux de fourniture et pose de façades murs rideaux en aluminium sur cages d'escaliers r+3,les lappiaz à annecy
Classification : Travaux de façade (45443000)

Numéro unique d’identification : 34918561100010202073743100
Source : e-marchespublics
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 59 500 €
Date de notification : 17/09/2020

Lieu d'exécution : annecy
Acheteur : Haute-Savoie Habitat

Titulaire :
CTS (31941948700065)
22/09/2020 : Marché

Objet : Travaux de remplacement de 6 portes de halls et d'une porte accès au sous-sol, mise en place d'un contrôle d'accès et d'interphonie aux normes pmr à sciez « les grands crêts »
Classification : Poses de portes et de fenêtres (45421130)

Numéro unique d’identification : 34918561100010202073743900
Source : e-marchespublics
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 60 506 €
Date de notification : 17/09/2020

Lieu d'exécution : Sciez
Acheteur : Haute-Savoie Habitat

Titulaire :
CTS (31941948700065)
12/08/2020 : Marché

Objet : 2020-036-Menuiserie acier
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 279000038000262020kso/MYne6c00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 8 140 €
Date de notification : 05/08/2020

Lieu d'exécution : Territoire-de-Belfort
Acheteur : Territoire Habitat 90

Titulaire :
CTS (31941948700065)
16/06/2020 : Marché

Objet : Travaux de sécurisation des accès sur la résidence le chalet à gaillard : Remplacement de l'ensemble des portes de halls et accès secondaires (caves,locaux vélos,poussettes) des bâtiments et réfection complète du système d'interphonie existant
Classification : Installation de dispositifs de sécurité (45233292)

Numéro unique d’identification : 34918561100010202071938502
Source : e-marchespublics
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 283 843 €
Date de notification : 23/09/2019

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Haute-Savoie Habitat

Titulaire :
CTS CHAUDRONNERIE - TOLERIE - SERRURERIE (31941948700065)
10/06/2020 : Marché

Objet : Marché de travaux pour la réhabilitation de 16 logements 9 rue de popey à bar le ducRelance lots n° 4 et 5 : Lot 2 : Serrurerie
Classification : Serrurerie (44316500)

Numéro unique d’identification : 434863676000872019006501
Source : e-marchespublics
Durée : 13 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 55 410 €
Date de notification : 21/02/2020

Lieu d'exécution : BAR LE DUC
Acheteur : OPH de la Meuse

Titulaire :
SAS CTS (31941948700065)
09/03/2020 : Marché

Objet : Travaux de remplacement de portes et reprise de halls au 1 à 9 rue de la meunière à Alès (Relance des lots 1 - 2 et 3).: Lot 2: Menuiseries acier et aluminium / Serrurerie
Classification : Portes (44221200)

Numéro unique d’identification : 49007564500013202070285100
Source : e-marchespublics
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 97 865 €
Date de notification : 05/03/2020

Lieu d'exécution : Alès
Acheteur : Logis Cévenols OPH Ales

Titulaire :
SAS C.T.S. (31941948700065)
24/01/2020 : Marché

Objet : 655-04 : Sourdeval, Ger et Mortain Bocage (146 bo�tes aux lettres)
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 275000024000162019IMPmX4U17_00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 27 643 €
Date de notification : 10/10/2019

Lieu d'exécution : Manche
Acheteur : MANCHE HABITAT

Titulaire :
CTS (31941948700065)
24/01/2020 : Marché

Objet : 655-01 : St Vaast-la-Hougue, Carentan les Marais et Coutances (112 bo�tes aux lettres)
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 275000024000162019WtDXCQWYgC00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 9 873 €
Date de notification : 10/10/2019

Lieu d'exécution : Manche
Acheteur : MANCHE HABITAT

Titulaire :
CTS (31941948700065)
24/01/2020 : Marché

Objet : 655-02 : Granville, Villedieu-les-Po�les et Br�cey (90 bo�tes aux lettres)
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 275000024000162019gXIZe8D/Pr00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 8 786 €
Date de notification : 10/10/2019

Lieu d'exécution : Manche
Acheteur : MANCHE HABITAT

Titulaire :
CTS (31941948700065)
24/01/2020 : Marché

Objet : 655-03 : Montigny, Vezins, Isigny-le-Buat, Saint Martin de Landelles et Saint Hilaire du Harcou�t (207 bo�tes aux lettres)
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 275000024000162019lF9_yYsJCn00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 32 361 €
Date de notification : 10/10/2019

Lieu d'exécution : Manche
Acheteur : MANCHE HABITAT

Titulaire :
CTS (31941948700065)
06/01/2020 : Marché

Objet : Marché de remplacement des portes de hall et contrôle d'accès sur 17 halls
Classification : Travaux de menuiserie (45421000)

Numéro unique d’identification : 525920310000302019005400
Source : e-marchespublics
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 184 820 €
Date de notification : 31/12/2019

Lieu d'exécution : oise
Acheteur : SA HLM DE L'OISE

Titulaire :
CTS (31941948700065)
27/12/2019 : Marché

Objet : TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES PORTES DE HALLS POUR LES RESIDENCES DE PESSAC ET TALENCE DE DOMOFRANCE : Lot 2 : Résidence Thouars à Talence
Classification : Pose de portes (45421131)

Numéro unique d’identification : 4582049630002920195502
Source : e-marchespublics
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 107 900 €
Date de notification : 29/11/2019

Lieu d'exécution : Talence
Acheteur : Domofrance

Titulaire :
CTS (31941948700065)
10/12/2019 : Marché

Objet : THANN - Réhabilitation thermique de 36 logements - 44, 46 et 48 rue pasteur (LOT 12 - PORTES METALLIQUES)
Classification : Travaux d'isolation thermique (45321000)

Numéro unique d’identification : 27680012500029201919TTM0040002
Source : e-marchespublics
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 21 458 €
Date de notification : 28/06/2019

Lieu d'exécution : THANN
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

Titulaire :
CTS (31941948700065)
11/10/2019 : Marché

Objet : Remplacement des garde corps sur le patrimoine de GRAND DIJON HABITAT - 3-5-7 Rue Castelnau - 21000 DIJON - 9 bIs Rue du Bief du Moulin - 21600 LONGVIC
Classification : Pose de garde-corps (45341000)

Numéro unique d’identification : 3448976160001920190005600
Source : ternum-bfc
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 169 038 €
Date de notification : 11/10/2019

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Grand Dijon Habitat

Titulaire :
CHAUDRONNERIE TOLERIE SERRURERIE (31941948700065)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction (NAFRev2 : 46.73A)
01/01/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (NAFRev1 : 51.5F)
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2004 : Succession
Prédécesseur : CHAUDRONNERIE TOLERIE SERRURERIE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/07/1980
Dénomination : CHAUDRONNERIE TOLERIE SERRURERIE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction (NAFRev2 : 46.73A)
Sigle : CTS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2110
NOJO : 2501MYG27249400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 319 419 487
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Sigle : C.T.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°335
NOJO : 002501MYG267158
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 319 419 487
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PEQUEGNOT Dominique, Marie, Marcel ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDULOR GRANT THORNTON
28/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°841
NOJO : 2501MYG25893100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 319 419 487
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Sigle : C.T.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°600
NOJO : 2501MYG23849500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 319 419 487
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Sigle : C.T.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2700
NOJO : 2501MYG23603200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 319 419 487
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Sigle : C.T.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°417
NOJO : 2501MYG21359300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 319 419 487
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Sigle : C.T.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3147
NOJO : 250120242800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 319 419 487
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Sigle : C.T.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1869
NOJO : 250118893000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 319 419 487
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Sigle : C.T.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/10/2016 : Arrêt de la Cour d'Appel

Annonce N°1340
NOJO : BXA16301001271N
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Identifiant client : 2501182931

Arrêt de la Cour d'Appel du 22 avril 2015
Nature : Arrêt de la cour d'appel infirmant une décision soumise à publicité
Complément :
Arrêt de la cour d'appel Besançon en date du 27 Septembre 2016 infirmant la décision rendue par le tribunal de commerce en date du 22 Avril 2015. Infirme le jugement rendu le 22/04/2015 par le Tribunal de Commerce de Besançon mais seulement en ce qu'il a condamné la société CTS au paiement de la somme de 2.726,96 euros au titre d'une facture de réparation d'un véhicule et en ce qu'il l'a déboutée de sa demande de dommages et intérêts pour privation de la jouissance de ce même véhicule. Déboute la SASU LTB.

Numéro d'identification : RCS Besançon 319 419 487
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Sigle : C.T.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°518
NOJO : BXB16200000455H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 319 419 487
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PEQUEGNOT Dominique, Marie, Marcel Commissaire aux comptes titulaire : FIDULOR GRANT THORNTON (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D EXPERTISE COMPTABLE - IGEC (SACA)
23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2414
NOJO : 250117753300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 319 419 487
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Sigle : C.T.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2724
NOJO : 250116320500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 319 419 487
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Sigle : C.T.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1973
NOJO : 250115089600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 319 419 487
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Sigle : C.T.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3115
NOJO : BXC13114001213L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 319 419 487
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Sigle : C.T.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3427
NOJO : BXC12164003817V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 319 419 487
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Sigle : C.T.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°557
NOJO : BXB112150002741
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 319 419 487
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PEQUEGNOT Dominique, Marie, Marcel Commissaire aux comptes titulaire : FIDULOR GRANT THORNTON Commissaire aux comptes suppléant : CHAUTANT Thierry
27/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3319
NOJO : BXC11161001100J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 319 419 487
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Sigle : C.T.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12 rue du Vallon
25480 Ecole-Valentin
03/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1778
NOJO : BXC10110002230F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 319 419 487
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Sigle : C.T.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12 rue du Vallon
25480 Ecole-Valentin
24/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1968
NOJO : BXC08105003081O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 319 419 487
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Sigle : C.T.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12 rue du Vallon
25480 Ecole-Valentin
31/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°743
NOJO : BXB08026001231O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 319 419 487
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : F.
C.
T.
S.
(SAS) représenté par LIORET Jean-Michel.
Commissaire aux comptes titulaire : FIDULOR GRANT THORNTON.
Commissaire aux comptes suppléant : CHAUTANT Thierry.

27/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2316
NOJO : BXC081340010776
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 319 419 487
Dénomination : CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Sigle : C.T.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
12 rue du Vallon
25480 Ecole-Valentin
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction (NAFRev2 : 46.73A)
01/06/2004 : code NIC
Code NIC : 00065
25/12/2003 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (NAF1993 : 51.5F)
30/10/1982 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00057
Représentants légaux :
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Type : Personne Physique

Nom : PEQUEGNOT Dominique, Marie, Marcel
Né le 13/12/1966 à Villersexel (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6 rue de la Prairie
25480 Ecole-valentin
FRANCE
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Type : Personne Morale

Nom : FIDULOR GRANT THORNTON
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 boulevard de la Trémouille
21000 Dijon
FRANCE
07/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Type : Personne Morale

Nom : INSTITUT DE GESTION ET D EXPERTISE COMPTABLE - IGEC
Siren : 662000512
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Léon Jost
75017 Paris 17
FRANCE
Dépôts des actes :
30/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2745 déposé le 04/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2449 déposé le 27/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/11/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°21 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
13/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°1569 déposé le 31/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2545 déposé le 12/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A ECOLE VALENTIN 12 RUE DU VALLON
14/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°3214 déposé le 15/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
09/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2431 déposé le 23/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
09/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2431 déposé le 23/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2431 déposé le 23/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
09/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2431 déposé le 23/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
09/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2431 déposé le 23/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2169 déposé le 12/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2169 déposé le 12/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2118 déposé le 24/11/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°292 déposé le 02/02/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2169 déposé le 12/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2258 déposé le 02/09/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT EN DATE DU 25 AOUT 2003, DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATIONET COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LA SARL EN SAS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2431 déposé le 23/09/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2545 déposé le 12/10/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°21 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
07/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
12 rue du Vallon
25480 Ecole-valentin
FRANCE
Enseigne : C.T.S.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/1982
Activité : Toutes opérations relatives a tous produits destinés au second oeuvre du bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/04/2017 : CHAUDRONNERIE-TOLERIE-SERRURERIE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : C.T.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Toutes opérations relatives a tous produits destinés au second oeuvre du bâtiment

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°1433 déposé le 07/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2286 déposé le 30/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°1893 déposé le 16/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°1511 déposé le 07/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°1393 déposé le 11/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°1915 déposé le 16/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2463 déposé le 26/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°1556 déposé le 24/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°807 déposé le 23/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°929 déposé le 09/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°1064 déposé le 23/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°980 déposé le 24/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°864 déposé le 06/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°757 déposé le 31/03/2004
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2213 déposé le 21/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°1935 déposé le 25/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2299 déposé le 31/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°3543 déposé le 15/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2089 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°1686 déposé le 16/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2000 déposé le 24/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2092 déposé le 26/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°2919 déposé le 03/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00124
Dépôt : N°854 déposé le 26/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 874 du 29/04/2021
Numéro de gestion : 1989B00124
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires27 93823 6814 256
AHFonds commercial2 2862 286
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels213 142210 5612 580
ATAutres immobilisations corporelles305 093178 213126 879
BHAutres immobilisations financières2 1892 189
BJTOTAL (I)550 650412 457138 193
BTMarchandises407 814407 814
BXClients et comptes rattachés987 13292 300894 832
BZAutres créances205 899205 899
CFDisponibilités555 920555 920
CHCharges constatées d’avance46 45746 457
CJTOTAL (II)2 203 22292 3002 110 922
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 753 873504 7572 249 116
CPParts à moins d’un an2 189
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves883 906
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)171 692
DLTOTAL (I)1 165 599
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 515
DVEmprunts et dettes financières divers (4)69 079
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours52 018
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés845 521
DYDettes fiscales et sociales84 382
ECTOTAL (IV)1 083 516
EETOTAL GENERAL (I à V)2 249 116
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 012 028
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 847 5639 8534 857 417
FGProduction vendue services72 29011572 405
FJChiffres d’affaires nets4 919 8549 9684 929 822
FMProduction stockée-13 603
FOSubventions d’exploitation8 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 429
FQAutres produits165
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 940 813
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 132 306
FTVariation de stock (marchandises)-76 656
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 780
FWAutres achats et charges externes1 032 673
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 021
FYSalaires et traitements395 810
FZCharges sociales149 753
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 756
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 569
GEAutres charges957
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 703 971
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)236 842
GLAutres intérêts et produits assimilés3 425
GPTotal des produits financiers (V)3 425
GRIntérêts et charges assimilées790
GUTotal des charges financières (VI)790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 634
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)239 476
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion840
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 650
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 490
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion193
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 078
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 271
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)218
HKImpôts sur les bénéfices (X)68 003
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 952 728
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 781 036
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)171 692
A1Renvois : Transfert de charges13 130
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 3904 29123 681
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles347 13242 465821388 775
0NAMORTISSEMENTS Total Général366 52246 756821412 457
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1856 du 24/07/2018
Numéro de gestion : 1989B00124
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires27 93823 6814 256
AHFonds commercial2 2862 286
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels213 142210 5612 580
ATAutres immobilisations corporelles305 093178 213126 879
BHAutres immobilisations financières2 1892 189
BJTOTAL (I)550 650412 457138 193
BTMarchandises407 814407 814
BXClients et comptes rattachés987 13292 300894 832
BZAutres créances205 899205 899
CFDisponibilités555 920555 920
CHCharges constatées d’avance46 45746 457
CJTOTAL (II)2 203 22292 3002 110 922
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 753 873504 7572 249 116
CPParts à moins d’un an2 189
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves883 906
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)171 692
DLTOTAL (I)1 165 599
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 515
DVEmprunts et dettes financières divers (4)69 079
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours52 018
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés845 521
DYDettes fiscales et sociales84 382
ECTOTAL (IV)1 083 516
EETOTAL GENERAL (I à V)2 249 116
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 012 028
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 847 5639 8534 857 417
FGProduction vendue services72 29011572 405
FJChiffres d’affaires nets4 919 8549 9684 929 822
FMProduction stockée-13 603
FOSubventions d’exploitation8 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 429
FQAutres produits165
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 940 813
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 132 306
FTVariation de stock (marchandises)-76 656
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 780
FWAutres achats et charges externes1 032 673
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 021
FYSalaires et traitements395 810
FZCharges sociales149 753
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 756
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 569
GEAutres charges957
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 703 971
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)236 842
GLAutres intérêts et produits assimilés3 425
GPTotal des produits financiers (V)3 425
GRIntérêts et charges assimilées790
GUTotal des charges financières (VI)790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 634
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)239 476
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion840
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 650
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 490
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion193
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 078
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 271
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)218
HKImpôts sur les bénéfices (X)68 003
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 952 728
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 781 036
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)171 692
A1Renvois : Transfert de charges13 130
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 3904 29123 681
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles347 13242 465821388 775
0NAMORTISSEMENTS Total Général366 52246 756821412 457
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1433 du 07/04/2017
Numéro de gestion : 1989B00124
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires27 93823 6814 256
AHFonds commercial2 2862 286
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels213 142210 5612 580
ATAutres immobilisations corporelles305 093178 213126 879
BHAutres immobilisations financières2 1892 189
BJTOTAL (I)550 650412 457138 193
BTMarchandises407 814407 814
BXClients et comptes rattachés987 13292 300894 832
BZAutres créances205 899205 899
CFDisponibilités555 920555 920
CHCharges constatées d’avance46 45746 457
CJTOTAL (II)2 203 22292 3002 110 922
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 753 873504 7572 249 116
CPParts à moins d’un an2 189
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves883 906
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)171 692
DLTOTAL (I)1 165 599
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 515
DVEmprunts et dettes financières divers (4)69 079
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours52 018
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés845 521
DYDettes fiscales et sociales84 382
ECTOTAL (IV)1 083 516
EETOTAL GENERAL (I à V)2 249 116
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 012 028
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises4 847 5639 8534 857 417
FGProduction vendue services72 29011572 405
FJChiffres d’affaires nets4 919 8549 9684 929 822
FMProduction stockée-13 603
FOSubventions d’exploitation8 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 429
FQAutres produits165
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 940 813
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 132 306
FTVariation de stock (marchandises)-76 656
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 780
FWAutres achats et charges externes1 032 673
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 021
FYSalaires et traitements395 810
FZCharges sociales149 753
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 756
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 569
GEAutres charges957
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 703 971
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)236 842
GLAutres intérêts et produits assimilés3 425
GPTotal des produits financiers (V)3 425
GRIntérêts et charges assimilées790
GUTotal des charges financières (VI)790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 634
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)239 476
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion840
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 650
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 490
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion193
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 078
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 271
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)218
HKImpôts sur les bénéfices (X)68 003
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 952 728
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 781 036
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)171 692
A1Renvois : Transfert de charges13 130
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 3904 29123 681
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles347 13242 465821388 775
0NAMORTISSEMENTS Total Général366 52246 756821412 457

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