CHAUVE ENERGIES

Entreprise

CHAUVE ENERGIES
Dernière mise à jour : 27/08/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 27/08/2020
Dénomination usuelle : CHAUVE ENERGIES
Enseigne : CHAUVE ENERGIES
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48780224100074 / Siren : 487802241 / NIC : 00074
N° de TVA : FR 36 487802241
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
CHAUVE ENERGIES
Adresse :
29 Rue DES ROSATI
62000 ARRAS
Liens de succession de l'établissement :
27/08/2020 : Succession
Prédécesseur : CHAUVE ENERGIES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/2006
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Dénomination usuelle: CHAUVE ENERGIES
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
14/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°1263
NOJO : 006201MYG322415
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Arras 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AZALEE WIND FRANCE ; Directeur général : SENAEME Ronald ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ; Commissaire aux comptes suppléant : PERRIER Christian
03/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3846
NOJO : 6201MYG32129400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Arras 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5488
NOJO : 6201MYG29811300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Arras 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3110
NOJO : 6201MYG26860800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Arras 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/10/2020 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1068
NOJO : 000006201256929
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 12/10/2020
Date de commencement d'activité : 02/01/2006
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ATALANTE ENERGIES SAS (SASU) ; Directeur général : SENAEME Ronald ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SADIR) ; Commissaire aux comptes suppléant : PERRIER Christian
Montant du capital : 3400000 EUR
18/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2416
NOJO : 44012020S011334
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nantes 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
18/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4687
NOJO : 44012019S007747
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nantes 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
08/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°163
NOJO : 44012018S006591
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nantes 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
14/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2407
NOJO : 44012017S006534
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nantes 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
01/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4115
NOJO : 44012016S005974
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nantes 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5303
NOJO : 44012015S006430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nantes 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
22/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6781
NOJO : 44012014S004570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nantes 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5559
NOJO : BXC131840066844
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nantes 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
26/02/2013 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°834
NOJO : BXA13050002767P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 15/11/2011
Date de commencement d'activité : 02/01/2006
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Numéro d'identification : RCS Nantes 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Nom commercial : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président de la société : ATALANTE ENERGIES SAS, Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant : Perrier, Christian.

Montant du capital : 6200000 EUR
03/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6527
NOJO : BXC12233007538I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Versailles 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
16/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1924
NOJO : BXB12221002371R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : PERRIER Christian en fonction le 15 Novembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 15 Novembre 2011 Président : MANOR FRANCE SAS en fonction le 07 Août 2012
23/11/2011 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1138
NOJO : BXA113210010251
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Nom commercial : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : PERRIER Christian Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Président : ROOSE Gerdy
Montant du capital : 37000.00 EUR
26/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8888
NOJO : BXC112560090602
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
07/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10676
NOJO : BXC11021012843Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
5 R DE CASTIGLIONE
75001 PARIS
17/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°1650
NOJO : BXB09313001961F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
nomination du Directeur général : Schwarzer, Roy, nomination du Directeur général : Hüls, Sylvia
Montant du capital : 37000 EUR

Siège social :
Adresse :
5 rue de Castiglione
75001 Paris
10/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6992
NOJO : BXC08245007987Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
5 rue de Castiglione
75001 Paris
27/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7143
NOJO : BXC08231021112C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Paris 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
5 rue de Castiglione
75001 Paris
27/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7144
NOJO : BXC08231021124J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 487 802 241
Dénomination : CHAUVE ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
5 rue de Castiglione
75001 Paris
Historique de l'unité légale :
22/04/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
27/08/2020 : code NIC
Code NIC : 00074
15/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/12/2016 : code NIC
Code NIC : 00066
23/10/2012 : code NIC
Code NIC : 00058
22/09/2011 : code NIC
Code NIC : 00041
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
21/12/2006 : code NIC
Code NIC : 00025
18/09/2006 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00404
Type : Personne Morale

Nom : ATALANTE ENERGIES SAS
Siren : 534613971
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
10-12 rue du Président Herriot
44000 Nantes
France
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00404
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00404
Type : Personne Physique

Nom : PERRIER CHRISTIAN
Né le 12/10/1958 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly Sur Seine
France
Dépôts des actes :
15/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00404
Dépôt : N°897 déposé le 20/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
15/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00404
Dépôt : N°897 déposé le 20/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00404
Dépôt : N°897 déposé le 20/01/2017
Etat : Déposé
23/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00404
Dépôt : N°1573 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
23/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00404
Dépôt : N°1573 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00404
Dépôt : N°1573 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
23/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00404
Dépôt : N°1573 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/10/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00404
Dépôt : N°1573 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
23/10/2012 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00404
Dépôt : N°1573 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
23/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00404
Dépôt : N°1573 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
01/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00404
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10-12 rue du Président Edouard Herriot
44000 Nantes
France
Nom commercial : CHAUVE ENERGIES
Enseigne : CHAUVE ENERGIES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2006
Activité : En france et dans tous pays, la construction, l'exploitation sous toutes formes et a partir de toutes sources d'énergie renouvelable ou non, de toutes installations de production d'électricité et d'énergies de toutes natures, tous travaux de recherche, prestations de services, études s'y rapportant directement ou indirectement
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2007B51586
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
Le Rocher Parcelle
zone industrielle 32
44320 Chauvé
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/04/2007
Activité : Production énergie éolienne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/02/2017 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 11/02/2013
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
23/01/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette entreprise inscrite précédemment auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Nantes a été ratt achée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe du Tribu nal de Commerce de Saint-Nazaire par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
Personnes morales :
01/02/2017 : CHAUVE ENERGIES
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 15/11/2011
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 23/10/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/11/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 6200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 94 années
23/01/2017 : CHAUVE ENERGIES
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/06/2007

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00404
Dépôt : N°5974 déposé le 19/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00404
Dépôt : N°6430 déposé le 21/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00404
Dépôt : N°4570 déposé le 30/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00404
Dépôt : N°6869 déposé le 19/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 6067 du 19/07/2022
Numéro de gestion : 2020B01211
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires46 50095645 544
ANTerrains34 6201 66632 954
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 213 1186 134 38410 078 73411 726 727
BJTOTAL (I)16 294 2386 137 00510 157 23211 726 727
BXClients et comptes rattachés128 870128 870257 284
BZAutres créances58 71158 71171 540
CDValeurs mobilières de placement1 685 0111 685 0111 674 906
CFDisponibilités282 904282 904256 824
CHCharges constatées d’avance11 60211 60232 787
CJTOTAL (II)2 167 0982 167 0982 293 341
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 461 3366 137 00512 324 33014 020 068
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 200 0006 200 000
DFRéserves réglementées (1)88
DHReport à nouveau-1 432 456-1 048 224
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-666 608-384 232
DLTOTAL (I)4 100 9454 767 552
DQProvisions pour charges270 000270 000
DRTOTAL (III)270 000270 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 931 9011 781 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 834 0406 875 696
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés164 014239 441
DYDettes fiscales et sociales9 3007 247
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 13178 691
ECTOTAL (IV)7 953 3868 982 516
EETOTAL GENERAL (I à V)12 324 33014 020 068
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an770 509678 944
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens-131 865 5892 162 839
FJChiffres d’affaires nets-131 865 5892 162 839
FQAutres produits14
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 865 5902 162 843
FWAutres achats et charges externes434 592410 917
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 397140 282
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 614 6441 619 012
GEAutres charges11
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 201 6342 170 213
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-336 044-7 370
GJProduits financiers de participations16 76814 810
GPTotal des produits financiers (V)16 76814 810
GRIntérêts et charges assimilées339 591391 673
GUTotal des charges financières (VI)339 591391 673
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-322 823-376 863
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-658 868-384 232
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 337
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 337
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 337
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5 597
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 882 3582 177 654
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 548 9652 561 886
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-666 608-384 232
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles956956
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 522 3611 613 6886 136 049
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 522 3611 614 6446 137 005
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges270 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges270 000270 000
7BTotal Provisions pour dépréciation270 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance11 602
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES199 183199 183
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 931 901583 0642 166 388
8AEmprunts et dettes financières divers4 834 040
8BFournisseurs et comptes rattaché164 014164 014
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 13114 131
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 953 386770 5092 166 3885 016 489
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 391 195
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 2551 du 08/04/2021
Numéro de gestion : 2020B01211
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires46 50095645 544
ANTerrains34 6201 66632 954
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 213 1186 134 38410 078 73411 726 727
BJTOTAL (I)16 294 2386 137 00510 157 23211 726 727
BXClients et comptes rattachés128 870128 870257 284
BZAutres créances58 71158 71171 540
CDValeurs mobilières de placement1 685 0111 685 0111 674 906
CFDisponibilités282 904282 904256 824
CHCharges constatées d’avance11 60211 60232 787
CJTOTAL (II)2 167 0982 167 0982 293 341
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 461 3366 137 00512 324 33014 020 068
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 200 0006 200 000
DFRéserves réglementées (1)88
DHReport à nouveau-1 432 456-1 048 224
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-666 608-384 232
DLTOTAL (I)4 100 9454 767 552
DQProvisions pour charges270 000270 000
DRTOTAL (III)270 000270 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 931 9011 781 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 834 0406 875 696
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés164 014239 441
DYDettes fiscales et sociales9 3007 247
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 13178 691
ECTOTAL (IV)7 953 3868 982 516
EETOTAL GENERAL (I à V)12 324 33014 020 068
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an770 509678 944
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens-131 865 5892 162 839
FJChiffres d’affaires nets-131 865 5892 162 839
FQAutres produits14
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 865 5902 162 843
FWAutres achats et charges externes434 592410 917
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 397140 282
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 614 6441 619 012
GEAutres charges11
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 201 6342 170 213
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-336 044-7 370
GJProduits financiers de participations16 76814 810
GPTotal des produits financiers (V)16 76814 810
GRIntérêts et charges assimilées339 591391 673
GUTotal des charges financières (VI)339 591391 673
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-322 823-376 863
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-658 868-384 232
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 337
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 337
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 337
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5 597
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 882 3582 177 654
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 548 9652 561 886
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-666 608-384 232
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles956956
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 522 3611 613 6886 136 049
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 522 3611 614 6446 137 005
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges270 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges270 000270 000
7BTotal Provisions pour dépréciation270 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance11 602
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES199 183199 183
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 931 901583 0642 166 388
8AEmprunts et dettes financières divers4 834 040
8BFournisseurs et comptes rattaché164 014164 014
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 13114 131
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 953 386770 5092 166 3885 016 489
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 391 195
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 11334 du 07/08/2020
Numéro de gestion : 2013B00404
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires46 50095645 544
ANTerrains34 6201 66632 954
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 213 1186 134 38410 078 73411 726 727
BJTOTAL (I)16 294 2386 137 00510 157 23211 726 727
BXClients et comptes rattachés128 870128 870257 284
BZAutres créances58 71158 71171 540
CDValeurs mobilières de placement1 685 0111 685 0111 674 906
CFDisponibilités282 904282 904256 824
CHCharges constatées d’avance11 60211 60232 787
CJTOTAL (II)2 167 0982 167 0982 293 341
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 461 3366 137 00512 324 33014 020 068
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 200 0006 200 000
DFRéserves réglementées (1)88
DHReport à nouveau-1 432 456-1 048 224
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-666 608-384 232
DLTOTAL (I)4 100 9454 767 552
DQProvisions pour charges270 000270 000
DRTOTAL (III)270 000270 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 931 9011 781 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 834 0406 875 696
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés164 014239 441
DYDettes fiscales et sociales9 3007 247
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 13178 691
ECTOTAL (IV)7 953 3868 982 516
EETOTAL GENERAL (I à V)12 324 33014 020 068
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an770 509678 944
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens-131 865 5892 162 839
FJChiffres d’affaires nets-131 865 5892 162 839
FQAutres produits14
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 865 5902 162 843
FWAutres achats et charges externes434 592410 917
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 397140 282
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 614 6441 619 012
GEAutres charges11
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 201 6342 170 213
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-336 044-7 370
GJProduits financiers de participations16 76814 810
GPTotal des produits financiers (V)16 76814 810
GRIntérêts et charges assimilées339 591391 673
GUTotal des charges financières (VI)339 591391 673
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-322 823-376 863
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-658 868-384 232
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 337
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 337
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 337
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5 597
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 882 3582 177 654
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 548 9652 561 886
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-666 608-384 232
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles956956
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 522 3611 613 6886 136 049
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 522 3611 614 6446 137 005
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges270 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges270 000270 000
7BTotal Provisions pour dépréciation270 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance11 602
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES199 183199 183
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 931 901583 0642 166 388
8AEmprunts et dettes financières divers4 834 040
8BFournisseurs et comptes rattaché164 014164 014
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 13114 131
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 953 386770 5092 166 3885 016 489
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 391 195
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 7747 du 07/06/2019
Numéro de gestion : 2013B00404
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires46 50095645 544
ANTerrains34 6201 66632 954
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 213 1186 134 38410 078 73411 726 727
BJTOTAL (I)16 294 2386 137 00510 157 23211 726 727
BXClients et comptes rattachés128 870128 870257 284
BZAutres créances58 71158 71171 540
CDValeurs mobilières de placement1 685 0111 685 0111 674 906
CFDisponibilités282 904282 904256 824
CHCharges constatées d’avance11 60211 60232 787
CJTOTAL (II)2 167 0982 167 0982 293 341
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 461 3366 137 00512 324 33014 020 068
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 200 0006 200 000
DFRéserves réglementées (1)88
DHReport à nouveau-1 432 456-1 048 224
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-666 608-384 232
DLTOTAL (I)4 100 9454 767 552
DQProvisions pour charges270 000270 000
DRTOTAL (III)270 000270 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 931 9011 781 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 834 0406 875 696
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés164 014239 441
DYDettes fiscales et sociales9 3007 247
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 13178 691
ECTOTAL (IV)7 953 3868 982 516
EETOTAL GENERAL (I à V)12 324 33014 020 068
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an770 509678 944
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens-131 865 5892 162 839
FJChiffres d’affaires nets-131 865 5892 162 839
FQAutres produits14
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 865 5902 162 843
FWAutres achats et charges externes434 592410 917
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 397140 282
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 614 6441 619 012
GEAutres charges11
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 201 6342 170 213
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-336 044-7 370
GJProduits financiers de participations16 76814 810
GPTotal des produits financiers (V)16 76814 810
GRIntérêts et charges assimilées339 591391 673
GUTotal des charges financières (VI)339 591391 673
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-322 823-376 863
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-658 868-384 232
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 337
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 337
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 337
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5 597
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 882 3582 177 654
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 548 9652 561 886
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-666 608-384 232
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles956956
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 522 3611 613 6886 136 049
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 522 3611 614 6446 137 005
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges270 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges270 000270 000
7BTotal Provisions pour dépréciation270 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance11 602
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES199 183199 183
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 931 901583 0642 166 388
8AEmprunts et dettes financières divers4 834 040
8BFournisseurs et comptes rattaché164 014164 014
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 13114 131
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 953 386770 5092 166 3885 016 489
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 391 195
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 6591 du 30/05/2018
Numéro de gestion : 2013B00404
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires46 50095645 544
ANTerrains34 6201 66632 954
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 213 1186 134 38410 078 73411 726 727
BJTOTAL (I)16 294 2386 137 00510 157 23211 726 727
BXClients et comptes rattachés128 870128 870257 284
BZAutres créances58 71158 71171 540
CDValeurs mobilières de placement1 685 0111 685 0111 674 906
CFDisponibilités282 904282 904256 824
CHCharges constatées d’avance11 60211 60232 787
CJTOTAL (II)2 167 0982 167 0982 293 341
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 461 3366 137 00512 324 33014 020 068
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 200 0006 200 000
DFRéserves réglementées (1)88
DHReport à nouveau-1 432 456-1 048 224
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-666 608-384 232
DLTOTAL (I)4 100 9454 767 552
DQProvisions pour charges270 000270 000
DRTOTAL (III)270 000270 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 931 9011 781 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 834 0406 875 696
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés164 014239 441
DYDettes fiscales et sociales9 3007 247
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 13178 691
ECTOTAL (IV)7 953 3868 982 516
EETOTAL GENERAL (I à V)12 324 33014 020 068
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an770 509678 944
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens-131 865 5892 162 839
FJChiffres d’affaires nets-131 865 5892 162 839
FQAutres produits14
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 865 5902 162 843
FWAutres achats et charges externes434 592410 917
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 397140 282
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 614 6441 619 012
GEAutres charges11
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 201 6342 170 213
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-336 044-7 370
GJProduits financiers de participations16 76814 810
GPTotal des produits financiers (V)16 76814 810
GRIntérêts et charges assimilées339 591391 673
GUTotal des charges financières (VI)339 591391 673
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-322 823-376 863
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-658 868-384 232
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 337
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 337
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 337
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5 597
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 882 3582 177 654
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 548 9652 561 886
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-666 608-384 232
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles956956
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 522 3611 613 6886 136 049
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 522 3611 614 6446 137 005
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges270 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges270 000270 000
7BTotal Provisions pour dépréciation270 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance11 602
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES199 183199 183
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 931 901583 0642 166 388
8AEmprunts et dettes financières divers4 834 040
8BFournisseurs et comptes rattaché164 014164 014
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 13114 131
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 953 386770 5092 166 3885 016 489
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 391 195
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 6534 du 01/06/2017
Numéro de gestion : 2013B00404
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires46 50095645 544
ANTerrains34 6201 66632 954
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 213 1186 134 38410 078 73411 726 727
BJTOTAL (I)16 294 2386 137 00510 157 23211 726 727
BXClients et comptes rattachés128 870128 870257 284
BZAutres créances58 71158 71171 540
CDValeurs mobilières de placement1 685 0111 685 0111 674 906
CFDisponibilités282 904282 904256 824
CHCharges constatées d’avance11 60211 60232 787
CJTOTAL (II)2 167 0982 167 0982 293 341
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 461 3366 137 00512 324 33014 020 068
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 200 0006 200 000
DFRéserves réglementées (1)88
DHReport à nouveau-1 432 456-1 048 224
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-666 608-384 232
DLTOTAL (I)4 100 9454 767 552
DQProvisions pour charges270 000270 000
DRTOTAL (III)270 000270 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 931 9011 781 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 834 0406 875 696
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés164 014239 441
DYDettes fiscales et sociales9 3007 247
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 13178 691
ECTOTAL (IV)7 953 3868 982 516
EETOTAL GENERAL (I à V)12 324 33014 020 068
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an770 509678 944
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens-131 865 5892 162 839
FJChiffres d’affaires nets-131 865 5892 162 839
FQAutres produits14
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 865 5902 162 843
FWAutres achats et charges externes434 592410 917
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 397140 282
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 614 6441 619 012
GEAutres charges11
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 201 6342 170 213
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-336 044-7 370
GJProduits financiers de participations16 76814 810
GPTotal des produits financiers (V)16 76814 810
GRIntérêts et charges assimilées339 591391 673
GUTotal des charges financières (VI)339 591391 673
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-322 823-376 863
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-658 868-384 232
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 337
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)13 337
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 337
HKImpôts sur les bénéfices (X)-5 597
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 882 3582 177 654
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 548 9652 561 886
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-666 608-384 232
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles956956
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles4 522 3611 613 6886 136 049
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 522 3611 614 6446 137 005
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges270 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges270 000270 000
7BTotal Provisions pour dépréciation270 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VSCharges constatées d’avance11 602
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES199 183199 183
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 931 901583 0642 166 388
8AEmprunts et dettes financières divers4 834 040
8BFournisseurs et comptes rattaché164 014164 014
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 13114 131
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 953 386770 5092 166 3885 016 489
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 391 195

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