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de Niort

CHAUVIN ARNOUX

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 21/09/2020
Dénomination usuelle : CHAUVIN ARNOUX
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 57207583600468 / Siren : 572075836 / NIC : 00468
N° de TVA : FR 21 572075836
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.
26.5 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation ; horlogerie
Ce groupe comprend la fabrication d’instruments de mesure, de contrôle et de navigation pour divers usages industriels et non industriels, y compris les appareils de mesure du temps, tels que les montres et horloges et les appareils similaires.
26.51 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation
Cette classe comprend la fabrication de systèmes et instruments de recherche, de détection, de navigation et de guidage, de systèmes et instruments pour la marine ou l’aviation, de thermostats pour des applications telles que chauffage, climatiseur, réfrigération, appareils, d’instruments et d’appareils pour la mesure, l’affichage, l’indication, l’enregistrement, la transmission et le contrôle de température, d’humidité, de pression, de vide, de combustion, de débit, de viscosité, de densité, d’acidité, de concentration et de rotation, d’instruments de mesure des fluides (c’est-à-dire d’enregistrement) et de comptage, d’instruments de mesure et d’essai des caractéristiques de l’électricité et des signaux électriques, d’instruments et de systèmes d’instrumentation pour l’analyse en laboratoire de la composition ou de la concentration chimique ou physique d’échantillons de matériaux solides, liquides, gazeux ou composites, d’autres instruments de mesure et d’essais et de leurs éléments. La fabrication d’équipements de mesure, d’essai et de navigation, à l’exception d’outils mécaniques simples, est comprise dans cette classe.
26.51B : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
- la fabrication d’instruments météorologiques
- la fabrication d’instruments d’essai et de contrôle des propriétés physiques
- la fabrication de polygraphes
- la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation
- la fabrication d’instruments de géodésie
- la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical)
- la fabrication d’humidistats
- la fabrication d’instruments de contrôle de limite hydronique
- la fabrication d’instruments de contrôle de flamme et de brûleur
- la fabrication de spectromètres
- la fabrication de jauges pneumatiques
- la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.)
- la fabrication de débitmètres et de compteurs
- la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux
- la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques
- la fabrication d’instruments de mesure et d’enregistrement
- la fabrication de détecteurs de mouvements
- la fabrication d’instruments d’analyse en laboratoire (par exemple instruments d’analyse du sang)
- la fabrication d’échelles, de balances, d’incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d’essai, etc.
- la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
- la fabrication d’appareils de mesure et de contrôle du temps (cf. 26.52Z)
- la fabrication d’équipements médicaux d’essai et d’irradiation (cf. 26.60Z)
- la fabrication d’équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques (cf. 26.70Z)
- la fabrication de pompes distributrices (cf. 28.13Z)
- la fabrication de machines à dicter (cf. 28.23Z)
- la fabrication d’appareils de pesage (à l’exception des balances de laboratoire), de niveaux, de mètres à ruban, etc. (cf. 28.29A, 28.29B)
- la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire (cf. 32.50A)
- l’installation d’équipements de contrôle des processus industriels (cf. 33.20C)
- la fabrication d’outils de mesure mécaniques simples (voir la classe en fonction du matériau utilisé à titre principal) Produits associés : 26.51.12, 26.51.31, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.41, 26.51.42, 26.51.43, 26.51.44, 26.51.45, 26.51.51, 26.51.52, 26.51.53, 26.51.61, 26.51.62, 26.51.63, 26.51.64, 26.51.65, 26.51.66, 26.51.70, 26.51.81, 26.51.82, 26.51.83, 26.51.84, 26.51.85, 26.51.86, 26.51.99p
Coordonnées de l'établissement :
CHAUVIN ARNOUX
Adresse :
12-16
12 Rue SARAH BERNHARDT
92600 ASNIERES-SUR-SEINE
Liens de succession de l'établissement :
21/09/2020 : Succession
Prédécesseur : CHAUVIN ARNOUX
Continuité économique
Accords d'entreprise :
28/03/2023 : Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223041770
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/05/2023
Date de dépôt : 02/05/2023
Date du texte : 28/03/2023
Date d'effet : 28/03/2023
Date de fin : 27/03/2026
Date de diffusion : 08/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CHAUVIN ARNOUX
Siret : 57207583600468
Code APE : 2651B
Secteur : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1957
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CHAUVIN ARNOUX - Asnières-sur-Seine (siège)CHAUVIN ARNOUX - Paris (fermé)CHAUVIN ARNOUX - ChartrettesCHAUVIN ARNOUX - ToulouseCHAUVIN ARNOUX - La Chapelle-sur-ErdreCHAUVIN ARNOUX - MeyzieuCHAUVIN ARNOUX - Vaulx-en-VelinCHAUVIN ARNOUX - ChantepieCHAUVIN ARNOUX - AnnecyCHAUVIN ARNOUX - Villedieu-les-PoêlesCHAUVIN ARNOUX - ReuxCHAUVIN ARNOUX - Montrouge (fermé)CHAUVIN ARNOUX - Villeurbanne (fermé)CHAUVIN ARNOUX - Vaulx-en-Velin (fermé)CHAUVIN ARNOUX - Vitrolles (fermé)CHAUVIN ARNOUX - La Madeleine (fermé)CHAUVIN ARNOUX - Blagnac (fermé)CHAUVIN ARNOUX - Rezé (fermé)CHAUVIN ARNOUX - Neuilly-sur-Seine (fermé)CHAUVIN ARNOUX - Paris (fermé)
Marques françaises :
09/10/2017 : CHAUVIN ARNOUX ENERGY
N° national/d'enregistrement : 4394745
Date de dépôt : 09/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : instruments et appareils de mesure ; relais électriques.

Déposant 1 : CHAUVIN ARNOUX, SAS
Numéro de SIREN : 572075836
Adresse :
190 RUE CHAMPIONNET
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : chauvin arnoux, M. Pierre-Michel NENOT
Adresse :
190 rue championnet
75876 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

09/10/2017 : CHAUVIN ARNOUX ENERGY
N° national/d'enregistrement : 4394745
Date de dépôt : 09/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : instruments et appareils de mesure ; relais électriques.

Déposant 1 : CHAUVIN ARNOUX, SAS
Numéro de SIREN : 572075836
Adresse :
190 RUE CHAMPIONNET
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : chauvin arnoux, M. Pierre-Michel NENOT
Adresse :
190 rue championnet
75876 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

06/01/2015 : CA HEITO ELECTROCHIMIE CHAUVIN ARNOUX GROUP
N° national/d'enregistrement : 4146184
Date de dépôt : 06/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; système de phmetrie.

Déposant 1 : chauvin arnoux, sas
Numéro de SIREN : 572075836
Adresse :
190 rue championnet
75876 paris cedex 18
FR

Mandataire 1 : chauvin arnoux, M. Pierre-Michel NENOT
Adresse :
190 rue championnet
75876 paris cedex 18
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 707265
Date de demande : 01/09/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Bénéficiare 1 : CHAUVIN ARNOUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

06/02/2009 : IMEG
N° national/d'enregistrement : 3628121
Date de dépôt : 06/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.

Déposant 1 : Chauvin Arnoux SAS
Numéro de SIREN : 572075836

Mandataire 1 : CHAUVIN ARNOUX Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

28/01/2009 : PROWATT
N° national/d'enregistrement : 3625783
Date de dépôt : 28/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.

Déposant 1 : Chauvin Arnoux SAS
Numéro de SIREN : 572075836

Mandataire 1 : CHAUVIN ARNOUX Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-10
Date du BOPI : 06/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

10/07/1990 : ADVANCED SAFETY CONCEPT - ASYC
N° national/d'enregistrement : 1601513
Date de dépôt : 10/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs

Déposant 1 : CHAUVIN ARNOUX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572075836

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, Mme GUTHMANN Camille

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 183484
Date de demande : 27/03/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247599
Date de demande : 06/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2177960
Date de demande : 10/07/2000
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435433
Date de demande : 24/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751825
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

27/04/1990 : CHAUVIN ARNOUX
N° national/d'enregistrement : 1589067
Date de dépôt : 27/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 MAI 1980 à l'INPI No 555373 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1157905
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : CHAUVIN ARNOUX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572075836
Adresse :
190 RUE CHAMPIONNET
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, Mme GUTHMANN Camille
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 334079
Date de demande : 31/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2170774
Date de demande : 12/04/2000
N° de BOPI : 2000-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427028
Date de demande : 06/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746603
Date de demande : 28/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

30/05/1989 : CA CHAUVIN ARNOUX
N° national/d'enregistrement : 1533586
Date de dépôt : 30/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 JUIN 1979 INPI No 520017 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1100377
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : CHAUVIN ARNOUX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572075836
Adresse :
190 rue Championnet
75876 PARIS
FR

Mandataire 1 : CHAUVIN ARNOUX, Direction Juridique
Adresse :
190 rue Championnet
75876 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-47

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2145717
Date de demande : 26/05/1999
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414874
Date de demande : 31/07/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

03/02/1988 : CA CHAUVIN ARNOUX
N° national/d'enregistrement : 1448089
Date de dépôt : 03/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes: caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.

Déposant 1 : CHAUVIN ARNOUX Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572075836

Mandataire 1 : CHAUVIN ARNOUX Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 474208
Date de demande : 09/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 481100
Date de demande : 24/09/2008

Bénéficiare 1 : CHAUVIN ARNOUX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 1999-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106324
N° de BOPI : 1998-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369680
Date de demande : 09/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-43

30/04/1987 : FOK
N° national/d'enregistrement : 1406143
Date de dépôt : 30/04/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 Mai 1977 à l'I.N.P.I. - No 246451 et ENREGISTRE sous le No 1016291.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : CHAUVIN ARNOUX Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572075836

Mandataire 1 : CHAUVIN ARNOUX Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 347654
Date de demande : 10/06/2002
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2088858
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346324
Date de demande : 10/07/2007
N° de BOPI : 2008-33

12/03/1987 : OHMMECA
N° national/d'enregistrement : 1398209
Date de dépôt : 12/03/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle et plus particulièrement pour contrôle d'isolement.

Déposant 1 : CHAUVIN ARNOUX Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572075836

Mandataire 1 : CHAUVIN ARNOUX Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-33

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2085870
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347668
Date de demande : 25/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

13/02/1987 : METRIX
N° national/d'enregistrement : 1393986
Date de dépôt : 13/02/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 décembre 1977 A L'INPI No 263311 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1035252.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), optiques, de pesage, appareils et instruments électriques et électroniques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses machines à calculer;appareils extincteurs Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillères);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Publicité et affaires.Constructions et réparations.Communications. Services divers.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CHAUVIN ARNOUX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572075836
Adresse :
190 rue Championnet
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, Mme GUTHMANN Camille
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 183484
Date de demande : 27/03/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 246394
Date de demande : 01/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2083405
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330359
Date de demande : 28/12/2006
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634214
Date de demande : 08/12/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

13/02/1987 : METRIX
N° national/d'enregistrement : 1393987
Date de dépôt : 13/02/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 décembre 1977 A L'INPI No 263312 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1035253.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), optiques, de pesage, appareils et instruments électriques et électroniques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillères);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Publicité et affaires.Constructions et réparations.Communications. Services divers.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CHAUVIN ARNOUX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572075836
Adresse :
190 rue Championnet
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, Mme GUTHMANN Camille
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 183484
Date de demande : 27/03/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 246394
Date de demande : 01/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2083406
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330360
Date de demande : 28/12/2006
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634215
Date de demande : 08/12/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

13/02/1987 : METRIX
N° national/d'enregistrement : 1393986
Date de dépôt : 13/02/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 décembre 1977 A L'INPI No 263311 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1035252.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), optiques, de pesage, appareils et instruments électriques et électroniques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses machines à calculer;appareils extincteurs Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillères);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Publicité et affaires.Constructions et réparations.Communications. Services divers.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CHAUVIN ARNOUX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572075836
Adresse :
190 rue Championnet
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, Mme GUTHMANN Camille
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 183484
Date de demande : 27/03/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 246394
Date de demande : 01/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 803368
Date de demande : 24/11/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : Chauvin Arnoux, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 572075836
Adresse :
12-16 rue Sarah Bernhardt
92600 Asnières-sur-Seine
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2083405
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330359
Date de demande : 28/12/2006
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634214
Date de demande : 08/12/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

13/02/1987 : METRIX
N° national/d'enregistrement : 1393987
Date de dépôt : 13/02/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 décembre 1977 A L'INPI No 263312 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1035253.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), optiques, de pesage, appareils et instruments électriques et électroniques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillères);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Publicité et affaires.Constructions et réparations.Communications. Services divers.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CHAUVIN ARNOUX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572075836
Adresse :
190 rue Championnet
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, Mme GUTHMANN Camille
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 183484
Date de demande : 27/03/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 246394
Date de demande : 01/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 803368
Date de demande : 24/11/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : Chauvin Arnoux, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 572075836
Adresse :
12-16 rue Sarah Bernhardt
92600 Asnières-sur-Seine
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2083406
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330360
Date de demande : 28/12/2006
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634215
Date de demande : 08/12/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

27/10/1986 : PYRINFRA
N° national/d'enregistrement : 1376726
Date de dépôt : 27/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 Novembre 1976 à l'INPI, No 230568 et enregistré sous le No 969177.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : CHAUVIN ARNOUX SAS
Numéro de SIREN : 572075836

Mandataire 1 : CHAUVIN ARNOUX Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 242876
Date de demande : 17/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 453022
Date de demande : 25/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 459018
Date de demande : 21/08/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077411
N° de BOPI : 1996-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333780
Date de demande : 07/02/2007
N° de BOPI : 2008-08

28/02/1986 : METRIX
N° national/d'enregistrement : 1344752
Date de dépôt : 28/02/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 mai 1976 A L'INPI No 219141 ET ENREGISTRE SOUS LE No 956897.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), optiques, de pesage, appareils et instruments électriques et électroniques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils de secours (sauvetage) et d'enseignement. Horlogerie et autres instruments chronométriques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14

Déposant 1 : CHAUVIN ARNOUX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572075836
Adresse :
190 rue Championnet
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, Mme GUTHMANN Camille
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 183484
Date de demande : 27/03/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 246394
Date de demande : 01/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2063918
N° de BOPI : 1996-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308112
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610195
Date de demande : 16/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

28/02/1986 : METRIX
N° national/d'enregistrement : 1344752
Date de dépôt : 28/02/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 mai 1976 A L'INPI No 219141 ET ENREGISTRE SOUS LE No 956897.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), optiques, de pesage, appareils et instruments électriques et électroniques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils de secours (sauvetage) et d'enseignement. Horlogerie et autres instruments chronométriques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 14

Déposant 1 : CHAUVIN ARNOUX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572075836
Adresse :
190 rue Championnet
75018 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein, Mme GUTHMANN Camille
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 183484
Date de demande : 27/03/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 246394
Date de demande : 01/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 803368
Date de demande : 24/11/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : Chauvin Arnoux, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 572075836
Adresse :
12-16 rue Sarah Bernhardt
92600 Asnières-sur-Seine
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2063918
N° de BOPI : 1996-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308112
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2007-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610195
Date de demande : 16/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

29/11/1985 : RELAIS OK
N° national/d'enregistrement : 1332828
Date de dépôt : 29/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 décembre 1975 à l'INPI - No 203929 et ENREGISTRE sous le No 939492.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.

Déposant 1 : CHAUVIN ARNOUX Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572075836

Mandataire 1 : CHAUVIN ARNOUX Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 347654
Date de demande : 10/06/2002
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2058217
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2294217
Date de demande : 27/07/2005
N° de BOPI : 2006-22

29/11/1985 : TELLUROHM
N° national/d'enregistrement : 1332829
Date de dépôt : 29/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 décembre 1975 à l'INPI - No 206222 et ENREGISTRE sous le No 942203.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.

Déposant 1 : CHAUVIN ARNOUX Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572075836

Mandataire 1 : CHAUVIN ARNOUX Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 423357
Date de demande : 01/12/2005
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2058229
N° de BOPI : 1995-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2294169
Date de demande : 27/07/2005
N° de BOPI : 2006-22

Publications au Bodacc :
23/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°1715
NOJO : 09201MYG1762449
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TEST INSTRUMENT MESURE ELECTRONIQUE II ; Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : YAICLE Patrick ; Président du conseil de surveillance : ARNOUX Axel ; Membre du conseil de surveillance : Arnoux Wolfgang ; Membre du conseil de surveillance : PIRSCH-STEIGERWALD Angelika ; Commissaire aux comptes titulaire : EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE ; Commissaire aux comptes titulaire : PERNOT Marlène, Bettina ; Commissaire aux comptes suppléant : VICTOIRE AUDIT ET CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant : Corbic Yvan
06/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°4534
NOJO : 09201MYG1729198
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TEST INSTRUMENT MESURE ELECTRONIQUE II ; Directeur général : YAICLE Patrick ; Président du conseil de surveillance : ARNOUX Axel ; Membre du conseil de surveillance : Arnoux Wolfgang ; Membre du conseil de surveillance : PIRSCH-STEIGERWALD Angelika ; Commissaire aux comptes titulaire : EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE ; Commissaire aux comptes titulaire : ANALYSES DE GESTION EXPERTISE COMPTABLE COMMISSARIAT AUX COMPTES CABINET LAURENT ; Commissaire aux comptes suppléant : VICTOIRE AUDIT ET CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant : Corbic Yvan
06/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°4535
NOJO : 09201MYG1729496
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TEST INSTRUMENT MESURE ELECTRONIQUE II ; Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société : YAICLE Patrick ; Président du conseil de surveillance : ARNOUX Axel ; Membre du conseil de surveillance : Arnoux Wolfgang ; Membre du conseil de surveillance : PIRSCH-STEIGERWALD Angelika ; Commissaire aux comptes titulaire : EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE ; Commissaire aux comptes titulaire : ANALYSES DE GESTION EXPERTISE COMPTABLE COMMISSARIAT AUX COMPTES CABINET LAURENT ; Commissaire aux comptes suppléant : VICTOIRE AUDIT ET CONSEIL ; Commissaire aux comptes suppléant : Corbic Yvan
02/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8757
NOJO : 9201MYG17061720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Nanterre 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14264
NOJO : 9201MYG15828220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Nanterre 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°2206
NOJO : 09201MYG1481902
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 01/01/1919
Descriptif : transfert du siège social.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6764
NOJO : 75012020S052938
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Paris 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15422
NOJO : 75012019S077519
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Paris 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°4979
NOJO : 7501BP1957B0758
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Membre du conseil de surveillance partant : Pirsch-Steigerwald, nom d'usage : Arnoux, Angelika ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Arnoux, Wolfgang
Montant du capital : 13387757 EUR
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°21754
NOJO : 75012018S058941
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Paris 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8113
NOJO : 75012017S055773
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Paris 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8352
NOJO : 75012016S074477
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Paris 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15206
NOJO : 75012015S058637
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Paris 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/03/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1367
NOJO : BXA150570013105
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : La Loi, le 10/02/2015
Oppositions : Au fonds cédé 5 rue Gramme 75015 Paris pour la validité, Sequestre Juridique de l'ordre des avocats 11 place Dauphine 75053 Paris Cedex 01 pour la correspondance .
Numéro d'identification : RCS Paris 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 13387757 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 562 098 806
Dénomination : HEITO
25/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°2238
NOJO : BXB15019002950T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ANALYSES DE GESTION EXPERTISE COMPTABLE COMMISSARIAT AUX COMPTES CABINET LAURENT, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : VICTOIRE AUDIT ET CONSEIL
Montant du capital : 13387757 EUR
30/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12142
NOJO : 75012014S051382
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Paris 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11891
NOJO : 75012013S037091
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Paris 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12912
NOJO : BXC12236000324O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Paris 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9871
NOJO : BXC11269013956K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Paris 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
190 rue Championnet
75876 Paris
03/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9423
NOJO : BXC10292022531R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Paris 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
190 R CHAMPIONNET
75876 PARIS
03/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°700
NOJO : BXB10270001222W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)
Numéro d'identification : RCS Paris 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 13387757 EUR

Siège social :
Adresse :
190 rue Championnet
75876 Paris
25/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°2090
NOJO : BXB10048004625M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : TEST INSTRUMENT MESURE ELECTRONIQUE - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE représentée par SMITH, Winthrop, Adresse : 485 fw Hartford Drive Portsmouth nh03801 Usa, nomination du Président : TEST INSTRUMENT MESURE ELECTRONIQUE II, modification du Commissaire aux comptes titulaire EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE
Montant du capital : 12274531 EUR

Siège social :
Adresse :
190 rue Championnet
75876 Paris
29/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°1966
NOJO : BXB09295001753I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Membre du conseil de surveillance partant : Genter, Claude, nomination du Membre du conseil de surveillance : Pirsch-Steigerwald, nom d'usage : Arnoux, Angelika
Montant du capital : 11000000 EUR

Siège social :
Adresse :
190 rue Championnet
75876 Paris
20/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11215
NOJO : BXC092460074398
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Paris 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
190 rue Championnet
75876 Paris
20/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8397
NOJO : BXC08312017966F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Paris 572 075 836
Dénomination : CHAUVIN ARNOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
190 rue Championnet
75876 Paris
Historique de l'unité légale :
03/01/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
21/09/2020 : code NIC
Code NIC : 00468
01/06/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)
23/11/2006 : code NIC
Code NIC : 00013
25/12/2004 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev1 : 33.2B)
Représentants légaux :
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Type : Personne Morale

Nom : TEST INSTRUMENT MESURE ELECTRONIQUE II
Siren : 311688774
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
190 Rue Championnet
75018 Paris 18e Arrondissement
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Type : Personne Physique

Nom : YAICLE Patrick
Né le 08/06/1953 à MALO (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Lieu Train
14130 Reux
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Type : Personne Physique

Nom : ARNOUX Axel
Né le 11/05/1957 à NEUILLY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
Che Les Seytines 1264 Saint Sergue
SUISSE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Type : Personne Physique

Nom : ARNOUX Daniel
Né le 15/02/1927 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
10 bis Rue d'Alsace
78100 Saint-Germain-en-Laye
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Type : Personne Physique

Nom : Arnoux Wolfgang
Né le 10/04/1985 à Caen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
1926 Route de Deauville
14950 Glanville
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Type : Personne Morale

Nom : EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE
Siren : 351329503
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 Avenue D Epremesnil
78400 Chatou
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Type : Personne Morale

Nom : ANALYSES DE GESTION EXPERTISE COMPTABLE COMMISSARIAT AUX COMPTES CABINET LAURENT
Siren : 483107074
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
15 Rue Eugene Floquet
60200 Compiègne
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Type : Personne Morale

Nom : VICTOIRE AUDIT ET CONSEIL
Siren : 424507978
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Place de la Loi
78000 Versailles
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Type : Personne Physique

Nom : Corbic Yvan
Né le 19/06/1972 à Longjumeau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 Rue Brunel
75017 Paris 17e Arrondissement
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Type : Personne Morale

Nom : TEST INSTRUMENT MESURE ELECTRONIQUE II
Siren : 311688774
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
190 Rue Championnet
75018 Paris 18e Arrondissement
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Type : Personne Physique

Nom : YAICLE Patrick
Né le 08/06/1953 à MALO (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Lieu Train
14130 Reux
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Type : Personne Physique

Nom : ARNOUX Axel
Né le 11/05/1957 à NEUILLY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
Che Les Seytines 1264 Saint Sergue
SUISSE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Type : Personne Physique

Nom : ARNOUX Daniel
Né le 15/02/1927 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
10 bis Rue d'Alsace
78100 Saint-Germain-en-Laye
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Type : Personne Physique

Nom : Arnoux Wolfgang
Né le 10/04/1985 à Caen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
1926 Route de Deauville
14950 Glanville
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Type : Personne Morale

Nom : EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE
Siren : 351329503
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 Avenue D Epremesnil
78400 Chatou
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Type : Personne Morale

Nom : ANALYSES DE GESTION EXPERTISE COMPTABLE COMMISSARIAT AUX COMPTES CABINET LAURENT
Siren : 483107074
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
15 Rue Eugene Floquet
60200 Compiègne
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Type : Personne Morale

Nom : VICTOIRE AUDIT ET CONSEIL
Siren : 424507978
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Place de la Loi
78000 Versailles
FRANCE
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Type : Personne Physique

Nom : Corbic Yvan
Né le 19/06/1972 à Longjumeau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 Rue Brunel
75017 Paris 17e Arrondissement
FRANCE
Dépôts des actes :
21/09/2020 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°40001 déposé le 22/09/2020
Etat : Déposé
21/09/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°40001 déposé le 22/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
21/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°40001 déposé le 22/09/2020
Etat : Déposé
10/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°2873 déposé le 12/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
08/07/2010 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°80375 déposé le 16/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°80375 déposé le 16/09/2010
Etat : Déposé
22/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°80375 déposé le 16/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/06/2010 : Certificat
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°80375 déposé le 16/09/2010
Etat : Déposé
25/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°11694 déposé le 05/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Apport
25/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°11694 déposé le 05/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°11694 déposé le 05/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°11694 déposé le 05/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
25/11/2009 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°11694 déposé le 05/02/2010
Etat : Déposé
25/11/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°11694 déposé le 05/02/2010
Etat : Déposé
17/11/2009 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°97778 déposé le 17/11/2009
Etat : Déposé
23/10/2009 : Ordonnance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°91631 déposé le 26/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
30/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°87526 déposé le 13/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
15/12/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°18092 déposé le 21/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
23/11/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°10277 déposé le 30/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur 14 R YBRY 92200 NEUILLY SUR SEINE
23/11/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°10277 déposé le 30/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
23/11/2006 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°10277 déposé le 30/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Liste des sièges sociaux antérieurs
23/11/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°10277 déposé le 30/01/2007
Etat : Déposé
20/11/2006 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°10277 déposé le 30/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
23/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°18514 déposé le 13/07/2004
Etat : Déposé
Décision : SAS
23/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°18514 déposé le 13/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
23/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°18514 déposé le 13/07/2004
Etat : Déposé
23/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°18514 déposé le 13/07/2004
Etat : Déposé
Décision : SAS
23/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°18514 déposé le 13/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
23/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°18514 déposé le 13/07/2004
Etat : Déposé
12/11/2003 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°38466 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT SPECIAL DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL LIBEREE PAR COMPENSATION DE CREANCES
12/11/2003 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°38466 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT SPECIAL DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR L'AUGMENTATION DE CAPITAL LIBEREE PAR COMPENSATION DE CREANCES
05/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°38466 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/11/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°38466 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
05/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°38466 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/11/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°38466 déposé le 29/12/2003
Etat : Déposé
28/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°1907 déposé le 23/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°1907 déposé le 23/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
29/11/2000 : Décision de gérance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°33924 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/11/2000 : Certificat
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°33924 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : (CERTIFICAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES)
29/11/2000 : Certificat
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°33924 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : (CERTIFICAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES)
29/11/2000 : Décision de gérance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°33924 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/11/2000 : Certificat
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°33924 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : (CERTIFICAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES)
29/11/2000 : Certificat
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°33924 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : (CERTIFICAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES)
27/11/2000 : Décision de gérance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°33924 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/11/2000 : Décision de gérance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°33924 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
20/11/2000 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°33924 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE DEPOT DE FONDS
20/11/2000 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°33924 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE DEPOT DE FONDS
20/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°28848 déposé le 07/11/2000
Etat : Déposé
Décision : DECISION DE REDUCTION DE CAPITAL
20/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°33924 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/10/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°28848 déposé le 07/11/2000
Etat : Déposé
Décision : DECISION DE REDUCTION DE CAPITAL
20/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°33924 déposé le 14/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°34059 déposé le 24/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
01/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°34059 déposé le 24/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
04/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°33851 déposé le 23/12/1999
Etat : Déposé
Décision : ET CHANGEMENT DU PRESIDENT DU C S
04/10/1999 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°33851 déposé le 23/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°33851 déposé le 23/12/1999
Etat : Déposé
Décision : ET CHANGEMENT DU PRESIDENT DU C S
04/10/1999 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°33851 déposé le 23/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/06/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°18484 déposé le 17/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/06/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°18484 déposé le 17/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°18484 déposé le 17/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°18484 déposé le 17/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°18484 déposé le 17/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°18484 déposé le 17/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°18484 déposé le 17/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°18484 déposé le 17/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/06/1997 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°14573 déposé le 05/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/06/1997 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°14573 déposé le 05/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/05/1997 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°13005 déposé le 16/05/1997
Etat : Déposé
Décision : ABSORPTION DES SOCIETES COMPTOIR COMMERCIAL D'APPAREILLAGE SA , GESTEPAR SA, CHAUVIN ARNOUX INDUSTRIE SCA, IFELEC SA ET SOCIETE IMMOBILIERE ET DE PARTICIPATION BERNARD SARL
13/05/1997 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°13005 déposé le 16/05/1997
Etat : Déposé
Décision : (1 SEUL EXEMPLAIRE)
13/05/1997 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°13005 déposé le 16/05/1997
Etat : Déposé
Décision : ABSORPTION DES SOCIETES COMPTOIR COMMERCIAL D'APPAREILLAGE SA , GESTEPAR SA, CHAUVIN ARNOUX INDUSTRIE SCA, IFELEC SA ET SOCIETE IMMOBILIERE ET DE PARTICIPATION BERNARD SARL
13/05/1997 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°13005 déposé le 16/05/1997
Etat : Déposé
Décision : (1 SEUL EXEMPLAIRE)
09/04/1997 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°10619 déposé le 11/04/1997
Etat : Déposé
Décision : ET A LA FUSION 97O521
09/04/1997 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°10619 déposé le 11/04/1997
Etat : Déposé
Décision : ET A LA FUSION 97O521
23/06/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°22259 déposé le 21/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/06/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°22259 déposé le 21/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/06/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°22258 déposé le 21/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/06/1993 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°22258 déposé le 21/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/12/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°74 déposé le 04/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/12/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°74 déposé le 04/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/12/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°74 déposé le 04/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/12/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°74 déposé le 04/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/06/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°27397 déposé le 27/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/06/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°27397 déposé le 27/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/06/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°27397 déposé le 27/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/06/1992 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°27397 déposé le 27/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/11/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°3071 déposé le 07/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/11/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°3071 déposé le 07/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/09/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°22528 déposé le 15/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/09/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°22528 déposé le 15/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/07/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°17010 déposé le 01/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/07/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°17010 déposé le 01/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/06/1991 : Divers
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°17010 déposé le 01/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/06/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°17010 déposé le 01/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/06/1991 : Divers
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°17010 déposé le 01/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/06/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°17010 déposé le 01/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/06/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°13018 déposé le 13/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/06/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°13018 déposé le 13/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
06/05/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°11005 déposé le 16/05/1991
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION
06/05/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°11005 déposé le 16/05/1991
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION
21/03/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°8158 déposé le 08/04/1991
Etat : Déposé
Décision : ET A LA FUSION - ORDONNANCE N 879 -
21/03/1991 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°8158 déposé le 08/04/1991
Etat : Déposé
Décision : ET A LA FUSION - ORDONNANCE N 879 -
11/07/1989 : Statuts constitutifs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°15858 déposé le 11/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/07/1989 : Statuts constitutifs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°15858 déposé le 11/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°14049 déposé le 02/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur TRANSFERT 14 RUE YBRY NEUILLY SUR SEINE
Etablissements :
01/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
12-16 Rue Sarah Bernhardt
92600 Asnières-sur-Seine
FRANCE
Nom commercial : chauvin arnoux
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1919
Activité : Siège social bureau administratif
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 170
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 A 9 Rue D'Arcueil
92120 Montrouge
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/01/2000
Activité : Vente d'appareils de mesures électriques et électroniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1997B00589
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
6 Avenue DU PRE DE CHALLES PAE LES GLAISINS
Annecy-le-Vieux
74000 Annecy
France
Enseigne : CHAUVIN ARNOUX METRIX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/07/1997
Activité : RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT, FABRICATION, COMMERCIALISATION DE SERVICE APRES-VENTE, DE FORMATION RELATIVE AUX APPAREILS DE MESURE
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - A METRI
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2000B50937
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
route d'Aunay sur Odon
Vire
14500 Vire Normandie
FRANCE
Enseigne : CHAUVIN ARNOUX INDUSTRIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/06/1997
Activité : Fabrication, moulage de pièces plastiques, usinage, traitement de surfaces de pièces
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - HAUVIN ARNOUX INDUSTRI
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000B01553
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZI LES VALLEES
VILLEDIEU LES POELES
50800 Villedieu-les-Poêles-Rouffigny
FRANCE
Enseigne : CHAUVIN ARNOUX INDUSTRIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1997
Activité : ETUDE FABRICATION D'APPAREILS DE MESURE FAISANT APPEL A LA TECHNIQUE ELEC TRONIQUE A DES PROCEDES NUMERIQUES POUR DES APPLICATIONS INDUSTRIELLES DE RECHERCHE ET D'AUTOMATISATION, NOTAMMENT LA FABRICATION DE CAPTEURS, CONVERTISSEURS, INDICATEURS ET REGULATEURS
Origine du fonds : Apport
USION ABSORPTIO - récédent propriétaire exploitan - HAUVIN-ARNOUX INDUSTRI
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Type : Siège

Adresse :
190 rue Championnet
75018 Paris
France
Enseigne : CHAUVIN ARNOUX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1919
Activité : Fabrication et vente d'appareils électriques et électroniques de mesure conception fabrication vente d'appareils de mesure
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Type : Etablissement principal

Adresse :
190 rue Championnet
75018 Paris
France
Enseigne : CHAUVIN ARNOUX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1919
Activité : Fabrication et vente d'appareils électriques et électroniques de mesure conception fabrication vente d'appareils de mesure
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 170
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1 A 9 Rue D'ARCUEIL
92120 Montrouge
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/01/2000
Activité : Vente d'appareils de mesures électriques et électroniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1954B00348
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
8 Avenue Docteur Schweitzer
69330 Meyzieu
France
Enseigne : CHAUVIN ARNOUX - PYRO - CONTROLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1997
Activité : Fabrication et vente d'appareils de pyrométrie
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/11/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1975B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
31 Avenue Jean François Champollion
Zone Industrielle de Thibaud
31100 Toulouse
France
Enseigne : CHAUVIN ARNOUX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1960
Activité : métrologie - réparation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/09/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1975B00321
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
49 rue du Leinster
44240 La Chapelle-sur-Erdre
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/06/1956
Activité : vente d'appareils électrique de mesure
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1989B40166
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
REUX
14130 PONT L'EVEQUE
FRANCE
Enseigne : CHAUVIN ARNOUX INDUSTRIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1989
Activité : SERVICE GESTION ADMINISTRATION DE MANAGEMENT ET COMPTABILITE VENTE EN GROS D'APPAREILS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES DE MESURE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/02/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1975B00040
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
100 AV. DU GENERAL LECLERC
54000 NANCY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1962
Activité : Vente d'appareils de petite mecanique, electrique et electronique, de mesure et de regulation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1975B00056
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Résidence la Demeure Magdalena
5 rue du Parc
59110 La Madeleine
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1969
Activité : APPAREILS ELECTRIQUES, FABRICATION ET VENTE D'APPAREILS DE PETITE MECANI- QUE, D'APPAREILS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES DE MESURE ET DE REGULATION.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/10/2020 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 17/07/1997
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société immobilière et de participation Bernard Sarl 5 rue square carpeaux 75017 Paris Rcs 572037927-- Ifelec sa 14 rue Ybry 92200 Neuilly Rcs 552055287 - chauvin Arnuox industrie Sca 14 rue Ybry 92200 Neuilly Rcs 304499817 - Gestepar sa 14 rue Ybry 92200 Neuilly Rcs 310709928 - comptoir commercial d'Appereillage sa 14 rue Ybry 92200 Neuilly Rcs 682026471 -
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
31/08/2016 : Ajout
Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Condé sur Noireau ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Caen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Caen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
31/08/2016 : Ajout
Greffe : Caen (1402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIRE A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CONDE SUR NOIREAU PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.
25/08/2016 : Ajout
Greffe : Coutances (5002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRANVILLE A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.
12/01/2015 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 37148
Date d’ajout de l’observation : 01/07/1998
Texte de l'observation : ACQUISITION D'ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE DE LA SOCIETE ORITEL(ELEMENTS INTEGRES DANS L'ETABLISSEMENT CHAUVIN ARNOUX 190 RUE CHAMPIONNET 75018 PARIS) ACHAT AU PRIX DE 62000 FRS A COMPTER DU24/03/1998 - OPPOSITIONS AU FONDS VENDU - PRECEDENT EXPLOITANT.STE ORITEL B 738202217 (MODIFIE LE 11/06/1998) A NANTERRE
03/06/2014 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 68586
Date d’ajout de l’observation : 17/07/1997
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société immobilière et de participation Bernard Sarl 5 rue square carpeaux 75017 Paris Rcs 572037927-- Ifelec sa 14 rue Ybry 92200 Neuilly Rcs 552055287 - chauvin Arnuox industrie Sca 14 rue Ybry 92200 Neuilly Rcs 304499817 - Gestepar sa 14 rue Ybry 92200 Neuilly Rcs 310709928 - comptoir commercial d'Appereillage sa 14 rue Ybry 92200 Neuilly Rcs 682026471 -
09/01/2012 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : DM Du 22/05/1987 - Transfert de L'Ets dans le ressort de LYON de CHASSIEU 2 Rue des Roberdières à BRON 1 Rue Colonel Chambonnet DECLARATION MODIFICATIVE du 27 Avril 1999 Transfert de l'établissement secondaire du 1 rue du Colonel Chambonnet 69500 BRON au 17 Rue Jean Bourgey 69100 VILLEURBANNE à compter du 18/02/1999 DECLARATION MODIFICATIVE du 21 Juillet 2000 Acquisition d'éléments de fonds de commerce de conception, fabrication et commercialisation de cannes pyrométriques sis 4 rue Jean Desparmet 69008 LYON de la société GEFRAN CORECI - 333 435 642 RCS LYON pour être exploité au 244 av Franklin Roosevelt 69120 VAULX EN VELIN au prix stipulé de 400 000 F à compter du 01/03/2000
09/01/2012 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F12/000902
Date d’ajout de l’observation : 09/01/2012
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 17 Rue Jean Bourgey 69100 VILLEURBANNE à compter du 14/12/2011.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 1427
Date d’ajout de l’observation : 17/07/1997
Texte de l'observation : Modification autre FUSION ABSORPTION DES SOCIETES SCA CHAUVIN ARNOUX INDUSTRIE ET SA IFELEC AVEC EFFET RETROACTIF AU 01.01.97 NOUVELLE ENSEIGNE "CHAUVIN ARNOUX INDUSTRIE" ADJONCTION DE L'ACTIVITE "SERVICE GESTION ADMINISTRATION DE MANAGEMENT ET COMPTABILITE" A COMPTER DU 16.06.97
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1381
Date d’ajout de l’observation : 20/07/2004
Texte de l'observation : Changement de dénomination Ancienne : SOCIETE CHAUVIN ARNOUX Nouvelle : CHAUVIN ARNOUX Modification de la forme juridique Ancienne : SCA Nouvelle : Société par Action Simplifiée Date d'effet : 13/07/2004
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 366
Date d’ajout de l’observation : 14/02/2007
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 23/11/2006 : ANCIENNE ADRESSE : 14 RUE YBRY - NEUILLY SUR SEINE 92200 NEUILLY SUR SEINE NOUVELLE ADRESSE : 190 RUE CHAMPIONNET 75876 PARIS 18
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Honfleur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Lisieux. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009.
19/02/2007 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1361
Date d’ajout de l’observation : 19/02/2007
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 23/11/2006 : ANCIENNE ADRESSE : 14 RUE YBRY 92200 NEUILLY SUR SEINE NOUVELLE ADRESSE : 190 RUE CHAMPIONNET 75876 PARIS 18
Personnes morales :
01/10/2020 : CHAUVIN ARNOUX
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication et vente d'appareils électriques et électroniques de mesureconception fabrication vente d'appareils de mesure

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/1989
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/05/1957
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 21/09/2020
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/1919

Type de capital : Fixe
Capital : 13387757.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 111 années
15/02/2017 : CHAUVIN ARNOUX
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/1997

Economie sociale et solidaire : Non
31/08/2016 : CHAUVIN ARNOUX
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/01/2000

Economie sociale et solidaire : Non
25/08/2016 : CHAUVIN ARNOUX
Greffe : Coutances (5002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/01/2000

Economie sociale et solidaire : Non
12/01/2015 : CHAUVIN ARNOUX
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/05/1957
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 23/11/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/05/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 13387757.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 111 années
09/01/2012 : CHAUVIN ARNOUX
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/1954

Economie sociale et solidaire : Non
08/11/2011 : CHAUVIN ARNOUX
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/04/1975
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1960

Economie sociale et solidaire : Non
23/09/2009 : CHAUVIN ARNOUX
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/11/1975
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/11/1975

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2009 : CHAUVIN ARNOUX
Greffe : Lisieux (1407)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/12/1989

Economie sociale et solidaire : Non
19/02/2007 : CHAUVIN ARNOUX
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/1975

Economie sociale et solidaire : Non
14/02/2007 : CHAUVIN ARNOUX
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/1975
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/03/1975

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°74477 déposé le 24/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°58637 déposé le 29/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°51382 déposé le 22/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°37091 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°57810 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°62645 déposé le 27/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°77900 déposé le 22/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°56454 déposé le 28/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1957B07583
Dépôt : N°77280 déposé le 03/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°19075 déposé le 01/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°19075 déposé le 01/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°16173 déposé le 01/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°16173 déposé le 01/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°17035 déposé le 01/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°17035 déposé le 01/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°26457 déposé le 17/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°26457 déposé le 17/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°17109 déposé le 29/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°17109 déposé le 29/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°14285 déposé le 29/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°14285 déposé le 29/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°15962 déposé le 27/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°15962 déposé le 27/07/2001
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°11714 déposé le 13/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°11714 déposé le 13/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°13182 déposé le 22/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°13182 déposé le 22/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°5721 déposé le 30/05/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°5721 déposé le 30/05/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°13122 déposé le 27/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°13122 déposé le 27/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°12369 déposé le 25/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°12369 déposé le 25/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°13053 déposé le 01/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°13053 déposé le 01/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°12550 déposé le 26/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°12550 déposé le 26/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°9915 déposé le 21/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°9915 déposé le 21/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°4693 déposé le 30/05/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°4693 déposé le 30/05/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°8121 déposé le 17/07/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1989B03317
Dépôt : N°8121 déposé le 17/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 30045 du 29/07/2022
Numéro de gestion : 1989B03317
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement9 844 8454 248 4165 596 429
AFConcessions, brevets et droits similaires1 911 2611 291 001620 260
AHFonds commercial484 3267 622476 703
AJAutres immobilisations incorporelles5 296 825362 3944 934 431
ANTerrains6 6936 693
APConstructions199 77362 979136 794
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 336 26711 492 4641 843 803
ATAutres immobilisations corporelles5 402 3274 712 352689 975
AVImmobilisations en cours119 615119 615
CUAutres participations20 244 04020 244 040
BHAutres immobilisations financières395 057395 057
BJTOTAL (I)57 241 02822 177 22935 063 800
BLMatières premières, approvisionnements10 263 219845 1139 418 106
BNEn cours de production de biens1 168 5721 168 572
BRProduits intermédiaires et finis6 027 231562 0665 465 165
BTMarchandises1 936 090100 2281 835 862
BVAvances et acomptes versés sur commandes100 926100 926
BXClients et comptes rattachés8 085 502103 2697 982 233
BZAutres créances17 967 33017 967 330
CDValeurs mobilières de placement3 002 0063 002 006
CFDisponibilités2 536 9572 536 957
CHCharges constatées d’avance723 203723 203
CJTOTAL (II)51 811 0371 610 67750 200 359
CNEcarts de conversion actif (V)1 9501 950
COTOTAL GENERAL (0 à V)109 054 01523 787 90685 266 109
CPParts à moins d’un an395 057
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 387 757
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 052 830
DDRéserve légale (1)1 338 776
DFRéserves réglementées (1)6 967 745
DHReport à nouveau11 428 763
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 237 213
DLTOTAL (I)49 413 083
DPProvisions pour risques90 451
DRTOTAL (III)90 451
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)14 225 241
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 665
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours737 600
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 674 622
DYDettes fiscales et sociales3 439 555
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés143 097
EAAutres dettes10 354 979
EBProduits constatés d’avance (2)147 146
ECTOTAL (IV)35 732 905
ED(V)29 670
EETOTAL GENERAL (I à V)85 266 109
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an33 099 120
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.10 753 495
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 054 6983 279 73214 334 430
FDProduction vendue biens16 109 14814 002 57530 111 723
FGProduction vendue services3 255 867649 2143 905 082
FJChiffres d’affaires nets30 419 71417 931 52148 351 235
FMProduction stockée-166 724
FNProduction immobilisée3 847 314
FOSubventions d’exploitation15 985
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges525 962
FQAutres produits108 740
FRTotal des produits d’exploitation (I)52 682 512
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 609 944
FTVariation de stock (marchandises)68 133
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 992 844
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-325 187
FWAutres achats et charges externes9 843 267
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 223 687
FYSalaires et traitements14 227 058
FZCharges sociales5 110 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 731 085
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions686 609
GEAutres charges1 500 521
GFTotal des charges d’exploitation (II)54 668 639
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 986 126
GJProduits financiers de participations396 697
GLAutres intérêts et produits assimilés223 628
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 578
GNDifférences positives de change74 886
GPTotal des produits financiers (V)703 788
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 950
GRIntérêts et charges assimilées265 232
GSDifférences négatives de change98 710
GUTotal des charges financières (VI)365 892
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)337 896
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 648 230
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion206 126
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 850 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 056 126
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion156 909
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 107 548
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions362 394
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 626 851
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 429 274
HKImpôts sur les bénéfices (X)-456 169
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)59 442 426
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)57 205 213
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 237 213
HPRenvois : Crédit-bail mobilier204 563
HQRenvois : Crédit-bail immobilier319 412
A1Renvois : Transfert de charges216 517
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)114 534
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 739 9062 786 2773 277 7664 248 416
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 081 636216 9881 298 623
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 969 004727 820429 02916 267 795
0NAMORTISSEMENTS Total Général21 790 5453 731 0853 706 79521 814 835
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change1 950
5VAutres provisions pour risques et charges88 501
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 57890 4518 57890 451
6Asur immobilisations – incorporelles362 394362 394
6NSur stocks et en cours1 167 445620 792280 8301 507 408
6TSur comptes clients66 06865 81728 615103 269
7BTotal Provisions pour dépréciation1 233 5131 049 003309 4451 973 071
7CTOTAL GENERAL1 242 0911 139 454318 0232 063 522
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières395 057395 057
VAClients douteux ou litigieux145 357
UXAutres créances clients7 940 145
UYPersonnel et comptes rattachés200
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 040
VMImpôts sur les bénéfices4 956 212
VBT. V. A.403 016
VCGroupe et associés11 681 614
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)925 248
VSCharges constatées d’avance723 203
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES27 171 09327 171 093
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine14 225 24112 329 0561 896 185
8AEmprunts et dettes financières divers10 66510 665
8BFournisseurs et comptes rattaché6 674 6226 674 622
8CPersonnel et comptes rattachés1 369 1931 369 193
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 429 2501 429 250
VWT.V.A.157 478157 478
VQAutres impôts, taxes et assimilés483 633483 633
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés143 097143 097
VIGroupe et associés10 312 42210 312 422
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)42 55742 557
8LProduits constatés d’avance147 146147 146
VYTOTAL – ETAT DES DETTES34 995 30533 099 1201 896 185
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 41016 du 26/07/2021
Numéro de gestion : 1989B03317
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement9 844 8454 248 4165 596 429
AFConcessions, brevets et droits similaires1 911 2611 291 001620 260
AHFonds commercial484 3267 622476 703
AJAutres immobilisations incorporelles5 296 825362 3944 934 431
ANTerrains6 6936 693
APConstructions199 77362 979136 794
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 336 26711 492 4641 843 803
ATAutres immobilisations corporelles5 402 3274 712 352689 975
AVImmobilisations en cours119 615119 615
CUAutres participations20 244 04020 244 040
BHAutres immobilisations financières395 057395 057
BJTOTAL (I)57 241 02822 177 22935 063 800
BLMatières premières, approvisionnements10 263 219845 1139 418 106
BNEn cours de production de biens1 168 5721 168 572
BRProduits intermédiaires et finis6 027 231562 0665 465 165
BTMarchandises1 936 090100 2281 835 862
BVAvances et acomptes versés sur commandes100 926100 926
BXClients et comptes rattachés8 085 502103 2697 982 233
BZAutres créances17 967 33017 967 330
CDValeurs mobilières de placement3 002 0063 002 006
CFDisponibilités2 536 9572 536 957
CHCharges constatées d’avance723 203723 203
CJTOTAL (II)51 811 0371 610 67750 200 359
CNEcarts de conversion actif (V)1 9501 950
COTOTAL GENERAL (0 à V)109 054 01523 787 90685 266 109
CPParts à moins d’un an395 057
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 387 757
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 052 830
DDRéserve légale (1)1 338 776
DFRéserves réglementées (1)6 967 745
DHReport à nouveau11 428 763
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 237 213
DLTOTAL (I)49 413 083
DPProvisions pour risques90 451
DRTOTAL (III)90 451
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)14 225 241
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 665
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours737 600
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 674 622
DYDettes fiscales et sociales3 439 555
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés143 097
EAAutres dettes10 354 979
EBProduits constatés d’avance (2)147 146
ECTOTAL (IV)35 732 905
ED(V)29 670
EETOTAL GENERAL (I à V)85 266 109
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an33 099 120
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.10 753 495
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 054 6983 279 73214 334 430
FDProduction vendue biens16 109 14814 002 57530 111 723
FGProduction vendue services3 255 867649 2143 905 082
FJChiffres d’affaires nets30 419 71417 931 52148 351 235
FMProduction stockée-166 724
FNProduction immobilisée3 847 314
FOSubventions d’exploitation15 985
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges525 962
FQAutres produits108 740
FRTotal des produits d’exploitation (I)52 682 512
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 609 944
FTVariation de stock (marchandises)68 133
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 992 844
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-325 187
FWAutres achats et charges externes9 843 267
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 223 687
FYSalaires et traitements14 227 058
FZCharges sociales5 110 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 731 085
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions686 609
GEAutres charges1 500 521
GFTotal des charges d’exploitation (II)54 668 639
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 986 126
GJProduits financiers de participations396 697
GLAutres intérêts et produits assimilés223 628
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 578
GNDifférences positives de change74 886
GPTotal des produits financiers (V)703 788
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 950
GRIntérêts et charges assimilées265 232
GSDifférences négatives de change98 710
GUTotal des charges financières (VI)365 892
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)337 896
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 648 230
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion206 126
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 850 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 056 126
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion156 909
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 107 548
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions362 394
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 626 851
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 429 274
HKImpôts sur les bénéfices (X)-456 169
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)59 442 426
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)57 205 213
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 237 213
HPRenvois : Crédit-bail mobilier204 563
HQRenvois : Crédit-bail immobilier319 412
A1Renvois : Transfert de charges216 517
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)114 534
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 739 9062 786 2773 277 7664 248 416
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 081 636216 9881 298 623
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 969 004727 820429 02916 267 795
0NAMORTISSEMENTS Total Général21 790 5453 731 0853 706 79521 814 835
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change1 950
5VAutres provisions pour risques et charges88 501
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 57890 4518 57890 451
6Asur immobilisations – incorporelles362 394362 394
6NSur stocks et en cours1 167 445620 792280 8301 507 408
6TSur comptes clients66 06865 81728 615103 269
7BTotal Provisions pour dépréciation1 233 5131 049 003309 4451 973 071
7CTOTAL GENERAL1 242 0911 139 454318 0232 063 522
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières395 057395 057
VAClients douteux ou litigieux145 357
UXAutres créances clients7 940 145
UYPersonnel et comptes rattachés200
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 040
VMImpôts sur les bénéfices4 956 212
VBT. V. A.403 016
VCGroupe et associés11 681 614
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)925 248
VSCharges constatées d’avance723 203
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES27 171 09327 171 093
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine14 225 24112 329 0561 896 185
8AEmprunts et dettes financières divers10 66510 665
8BFournisseurs et comptes rattaché6 674 6226 674 622
8CPersonnel et comptes rattachés1 369 1931 369 193
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 429 2501 429 250
VWT.V.A.157 478157 478
VQAutres impôts, taxes et assimilés483 633483 633
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés143 097143 097
VIGroupe et associés10 312 42210 312 422
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)42 55742 557
8LProduits constatés d’avance147 146147 146
VYTOTAL – ETAT DES DETTES34 995 30533 099 1201 896 185
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 52938 du 30/07/2020
Numéro de gestion : 1957B07583
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement9 844 8454 248 4165 596 429
AFConcessions, brevets et droits similaires1 911 2611 291 001620 260
AHFonds commercial484 3267 622476 703
AJAutres immobilisations incorporelles5 296 825362 3944 934 431
ANTerrains6 6936 693
APConstructions199 77362 979136 794
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 336 26711 492 4641 843 803
ATAutres immobilisations corporelles5 402 3274 712 352689 975
AVImmobilisations en cours119 615119 615
CUAutres participations20 244 04020 244 040
BHAutres immobilisations financières395 057395 057
BJTOTAL (I)57 241 02822 177 22935 063 800
BLMatières premières, approvisionnements10 263 219845 1139 418 106
BNEn cours de production de biens1 168 5721 168 572
BRProduits intermédiaires et finis6 027 231562 0665 465 165
BTMarchandises1 936 090100 2281 835 862
BVAvances et acomptes versés sur commandes100 926100 926
BXClients et comptes rattachés8 085 502103 2697 982 233
BZAutres créances17 967 33017 967 330
CDValeurs mobilières de placement3 002 0063 002 006
CFDisponibilités2 536 9572 536 957
CHCharges constatées d’avance723 203723 203
CJTOTAL (II)51 811 0371 610 67750 200 359
CNEcarts de conversion actif (V)1 9501 950
COTOTAL GENERAL (0 à V)109 054 01523 787 90685 266 109
CPParts à moins d’un an395 057
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 387 757
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 052 830
DDRéserve légale (1)1 338 776
DFRéserves réglementées (1)6 967 745
DHReport à nouveau11 428 763
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 237 213
DLTOTAL (I)49 413 083
DPProvisions pour risques90 451
DRTOTAL (III)90 451
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)14 225 241
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 665
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours737 600
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 674 622
DYDettes fiscales et sociales3 439 555
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés143 097
EAAutres dettes10 354 979
EBProduits constatés d’avance (2)147 146
ECTOTAL (IV)35 732 905
ED(V)29 670
EETOTAL GENERAL (I à V)85 266 109
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an33 099 120
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.10 753 495
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 054 6983 279 73214 334 430
FDProduction vendue biens16 109 14814 002 57530 111 723
FGProduction vendue services3 255 867649 2143 905 082
FJChiffres d’affaires nets30 419 71417 931 52148 351 235
FMProduction stockée-166 724
FNProduction immobilisée3 847 314
FOSubventions d’exploitation15 985
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges525 962
FQAutres produits108 740
FRTotal des produits d’exploitation (I)52 682 512
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 609 944
FTVariation de stock (marchandises)68 133
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 992 844
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-325 187
FWAutres achats et charges externes9 843 267
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 223 687
FYSalaires et traitements14 227 058
FZCharges sociales5 110 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 731 085
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions686 609
GEAutres charges1 500 521
GFTotal des charges d’exploitation (II)54 668 639
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 986 126
GJProduits financiers de participations396 697
GLAutres intérêts et produits assimilés223 628
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 578
GNDifférences positives de change74 886
GPTotal des produits financiers (V)703 788
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 950
GRIntérêts et charges assimilées265 232
GSDifférences négatives de change98 710
GUTotal des charges financières (VI)365 892
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)337 896
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 648 230
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion206 126
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 850 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 056 126
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion156 909
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 107 548
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions362 394
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 626 851
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 429 274
HKImpôts sur les bénéfices (X)-456 169
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)59 442 426
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)57 205 213
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 237 213
HPRenvois : Crédit-bail mobilier204 563
HQRenvois : Crédit-bail immobilier319 412
A1Renvois : Transfert de charges216 517
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)114 534
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 739 9062 786 2773 277 7664 248 416
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 081 636216 9881 298 623
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 969 004727 820429 02916 267 795
0NAMORTISSEMENTS Total Général21 790 5453 731 0853 706 79521 814 835
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change1 950
5VAutres provisions pour risques et charges88 501
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 57890 4518 57890 451
6Asur immobilisations – incorporelles362 394362 394
6NSur stocks et en cours1 167 445620 792280 8301 507 408
6TSur comptes clients66 06865 81728 615103 269
7BTotal Provisions pour dépréciation1 233 5131 049 003309 4451 973 071
7CTOTAL GENERAL1 242 0911 139 454318 0232 063 522
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières395 057395 057
VAClients douteux ou litigieux145 357
UXAutres créances clients7 940 145
UYPersonnel et comptes rattachés200
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 040
VMImpôts sur les bénéfices4 956 212
VBT. V. A.403 016
VCGroupe et associés11 681 614
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)925 248
VSCharges constatées d’avance723 203
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES27 171 09327 171 093
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine14 225 24112 329 0561 896 185
8AEmprunts et dettes financières divers10 66510 665
8BFournisseurs et comptes rattaché6 674 6226 674 622
8CPersonnel et comptes rattachés1 369 1931 369 193
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 429 2501 429 250
VWT.V.A.157 478157 478
VQAutres impôts, taxes et assimilés483 633483 633
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés143 097143 097
VIGroupe et associés10 312 42210 312 422
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)42 55742 557
8LProduits constatés d’avance147 146147 146
VYTOTAL – ETAT DES DETTES34 995 30533 099 1201 896 185
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 77519 du 30/07/2019
Numéro de gestion : 1957B07583
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement9 844 8454 248 4165 596 429
AFConcessions, brevets et droits similaires1 911 2611 291 001620 260
AHFonds commercial484 3267 622476 703
AJAutres immobilisations incorporelles5 296 825362 3944 934 431
ANTerrains6 6936 693
APConstructions199 77362 979136 794
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 336 26711 492 4641 843 803
ATAutres immobilisations corporelles5 402 3274 712 352689 975
AVImmobilisations en cours119 615119 615
CUAutres participations20 244 04020 244 040
BHAutres immobilisations financières395 057395 057
BJTOTAL (I)57 241 02822 177 22935 063 800
BLMatières premières, approvisionnements10 263 219845 1139 418 106
BNEn cours de production de biens1 168 5721 168 572
BRProduits intermédiaires et finis6 027 231562 0665 465 165
BTMarchandises1 936 090100 2281 835 862
BVAvances et acomptes versés sur commandes100 926100 926
BXClients et comptes rattachés8 085 502103 2697 982 233
BZAutres créances17 967 33017 967 330
CDValeurs mobilières de placement3 002 0063 002 006
CFDisponibilités2 536 9572 536 957
CHCharges constatées d’avance723 203723 203
CJTOTAL (II)51 811 0371 610 67750 200 359
CNEcarts de conversion actif (V)1 9501 950
COTOTAL GENERAL (0 à V)109 054 01523 787 90685 266 109
CPParts à moins d’un an395 057
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 387 757
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 052 830
DDRéserve légale (1)1 338 776
DFRéserves réglementées (1)6 967 745
DHReport à nouveau11 428 763
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 237 213
DLTOTAL (I)49 413 083
DPProvisions pour risques90 451
DRTOTAL (III)90 451
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)14 225 241
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 665
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours737 600
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 674 622
DYDettes fiscales et sociales3 439 555
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés143 097
EAAutres dettes10 354 979
EBProduits constatés d’avance (2)147 146
ECTOTAL (IV)35 732 905
ED(V)29 670
EETOTAL GENERAL (I à V)85 266 109
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an33 099 120
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.10 753 495
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 054 6983 279 73214 334 430
FDProduction vendue biens16 109 14814 002 57530 111 723
FGProduction vendue services3 255 867649 2143 905 082
FJChiffres d’affaires nets30 419 71417 931 52148 351 235
FMProduction stockée-166 724
FNProduction immobilisée3 847 314
FOSubventions d’exploitation15 985
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges525 962
FQAutres produits108 740
FRTotal des produits d’exploitation (I)52 682 512
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 609 944
FTVariation de stock (marchandises)68 133
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 992 844
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-325 187
FWAutres achats et charges externes9 843 267
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 223 687
FYSalaires et traitements14 227 058
FZCharges sociales5 110 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 731 085
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions686 609
GEAutres charges1 500 521
GFTotal des charges d’exploitation (II)54 668 639
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 986 126
GJProduits financiers de participations396 697
GLAutres intérêts et produits assimilés223 628
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 578
GNDifférences positives de change74 886
GPTotal des produits financiers (V)703 788
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 950
GRIntérêts et charges assimilées265 232
GSDifférences négatives de change98 710
GUTotal des charges financières (VI)365 892
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)337 896
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 648 230
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion206 126
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 850 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 056 126
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion156 909
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 107 548
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions362 394
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 626 851
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 429 274
HKImpôts sur les bénéfices (X)-456 169
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)59 442 426
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)57 205 213
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 237 213
HPRenvois : Crédit-bail mobilier204 563
HQRenvois : Crédit-bail immobilier319 412
A1Renvois : Transfert de charges216 517
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)114 534
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 739 9062 786 2773 277 7664 248 416
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 081 636216 9881 298 623
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 969 004727 820429 02916 267 795
0NAMORTISSEMENTS Total Général21 790 5453 731 0853 706 79521 814 835
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change1 950
5VAutres provisions pour risques et charges88 501
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 57890 4518 57890 451
6Asur immobilisations – incorporelles362 394362 394
6NSur stocks et en cours1 167 445620 792280 8301 507 408
6TSur comptes clients66 06865 81728 615103 269
7BTotal Provisions pour dépréciation1 233 5131 049 003309 4451 973 071
7CTOTAL GENERAL1 242 0911 139 454318 0232 063 522
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières395 057395 057
VAClients douteux ou litigieux145 357
UXAutres créances clients7 940 145
UYPersonnel et comptes rattachés200
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 040
VMImpôts sur les bénéfices4 956 212
VBT. V. A.403 016
VCGroupe et associés11 681 614
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)925 248
VSCharges constatées d’avance723 203
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES27 171 09327 171 093
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine14 225 24112 329 0561 896 185
8AEmprunts et dettes financières divers10 66510 665
8BFournisseurs et comptes rattaché6 674 6226 674 622
8CPersonnel et comptes rattachés1 369 1931 369 193
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 429 2501 429 250
VWT.V.A.157 478157 478
VQAutres impôts, taxes et assimilés483 633483 633
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés143 097143 097
VIGroupe et associés10 312 42210 312 422
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)42 55742 557
8LProduits constatés d’avance147 146147 146
VYTOTAL – ETAT DES DETTES34 995 30533 099 1201 896 185
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 58941 du 11/07/2018
Numéro de gestion : 1957B07583
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement9 844 8454 248 4165 596 429
AFConcessions, brevets et droits similaires1 911 2611 291 001620 260
AHFonds commercial484 3267 622476 703
AJAutres immobilisations incorporelles5 296 825362 3944 934 431
ANTerrains6 6936 693
APConstructions199 77362 979136 794
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 336 26711 492 4641 843 803
ATAutres immobilisations corporelles5 402 3274 712 352689 975
AVImmobilisations en cours119 615119 615
CUAutres participations20 244 04020 244 040
BHAutres immobilisations financières395 057395 057
BJTOTAL (I)57 241 02822 177 22935 063 800
BLMatières premières, approvisionnements10 263 219845 1139 418 106
BNEn cours de production de biens1 168 5721 168 572
BRProduits intermédiaires et finis6 027 231562 0665 465 165
BTMarchandises1 936 090100 2281 835 862
BVAvances et acomptes versés sur commandes100 926100 926
BXClients et comptes rattachés8 085 502103 2697 982 233
BZAutres créances17 967 33017 967 330
CDValeurs mobilières de placement3 002 0063 002 006
CFDisponibilités2 536 9572 536 957
CHCharges constatées d’avance723 203723 203
CJTOTAL (II)51 811 0371 610 67750 200 359
CNEcarts de conversion actif (V)1 9501 950
COTOTAL GENERAL (0 à V)109 054 01523 787 90685 266 109
CPParts à moins d’un an395 057
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 387 757
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 052 830
DDRéserve légale (1)1 338 776
DFRéserves réglementées (1)6 967 745
DHReport à nouveau11 428 763
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 237 213
DLTOTAL (I)49 413 083
DPProvisions pour risques90 451
DRTOTAL (III)90 451
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)14 225 241
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 665
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours737 600
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 674 622
DYDettes fiscales et sociales3 439 555
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés143 097
EAAutres dettes10 354 979
EBProduits constatés d’avance (2)147 146
ECTOTAL (IV)35 732 905
ED(V)29 670
EETOTAL GENERAL (I à V)85 266 109
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an33 099 120
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.10 753 495
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 054 6983 279 73214 334 430
FDProduction vendue biens16 109 14814 002 57530 111 723
FGProduction vendue services3 255 867649 2143 905 082
FJChiffres d’affaires nets30 419 71417 931 52148 351 235
FMProduction stockée-166 724
FNProduction immobilisée3 847 314
FOSubventions d’exploitation15 985
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges525 962
FQAutres produits108 740
FRTotal des produits d’exploitation (I)52 682 512
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 609 944
FTVariation de stock (marchandises)68 133
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 992 844
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-325 187
FWAutres achats et charges externes9 843 267
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 223 687
FYSalaires et traitements14 227 058
FZCharges sociales5 110 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 731 085
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions686 609
GEAutres charges1 500 521
GFTotal des charges d’exploitation (II)54 668 639
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 986 126
GJProduits financiers de participations396 697
GLAutres intérêts et produits assimilés223 628
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 578
GNDifférences positives de change74 886
GPTotal des produits financiers (V)703 788
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 950
GRIntérêts et charges assimilées265 232
GSDifférences négatives de change98 710
GUTotal des charges financières (VI)365 892
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)337 896
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 648 230
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion206 126
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 850 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 056 126
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion156 909
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 107 548
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions362 394
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 626 851
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 429 274
HKImpôts sur les bénéfices (X)-456 169
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)59 442 426
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)57 205 213
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 237 213
HPRenvois : Crédit-bail mobilier204 563
HQRenvois : Crédit-bail immobilier319 412
A1Renvois : Transfert de charges216 517
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)114 534
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 739 9062 786 2773 277 7664 248 416
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 081 636216 9881 298 623
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 969 004727 820429 02916 267 795
0NAMORTISSEMENTS Total Général21 790 5453 731 0853 706 79521 814 835
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change1 950
5VAutres provisions pour risques et charges88 501
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 57890 4518 57890 451
6Asur immobilisations – incorporelles362 394362 394
6NSur stocks et en cours1 167 445620 792280 8301 507 408
6TSur comptes clients66 06865 81728 615103 269
7BTotal Provisions pour dépréciation1 233 5131 049 003309 4451 973 071
7CTOTAL GENERAL1 242 0911 139 454318 0232 063 522
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières395 057395 057
VAClients douteux ou litigieux145 357
UXAutres créances clients7 940 145
UYPersonnel et comptes rattachés200
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 040
VMImpôts sur les bénéfices4 956 212
VBT. V. A.403 016
VCGroupe et associés11 681 614
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)925 248
VSCharges constatées d’avance723 203
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES27 171 09327 171 093
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine14 225 24112 329 0561 896 185
8AEmprunts et dettes financières divers10 66510 665
8BFournisseurs et comptes rattaché6 674 6226 674 622
8CPersonnel et comptes rattachés1 369 1931 369 193
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 429 2501 429 250
VWT.V.A.157 478157 478
VQAutres impôts, taxes et assimilés483 633483 633
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés143 097143 097
VIGroupe et associés10 312 42210 312 422
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)42 55742 557
8LProduits constatés d’avance147 146147 146
VYTOTAL – ETAT DES DETTES34 995 30533 099 1201 896 185
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 55773 du 11/07/2017
Numéro de gestion : 1957B07583
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement9 844 8454 248 4165 596 429
AFConcessions, brevets et droits similaires1 911 2611 291 001620 260
AHFonds commercial484 3267 622476 703
AJAutres immobilisations incorporelles5 296 825362 3944 934 431
ANTerrains6 6936 693
APConstructions199 77362 979136 794
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 336 26711 492 4641 843 803
ATAutres immobilisations corporelles5 402 3274 712 352689 975
AVImmobilisations en cours119 615119 615
CUAutres participations20 244 04020 244 040
BHAutres immobilisations financières395 057395 057
BJTOTAL (I)57 241 02822 177 22935 063 800
BLMatières premières, approvisionnements10 263 219845 1139 418 106
BNEn cours de production de biens1 168 5721 168 572
BRProduits intermédiaires et finis6 027 231562 0665 465 165
BTMarchandises1 936 090100 2281 835 862
BVAvances et acomptes versés sur commandes100 926100 926
BXClients et comptes rattachés8 085 502103 2697 982 233
BZAutres créances17 967 33017 967 330
CDValeurs mobilières de placement3 002 0063 002 006
CFDisponibilités2 536 9572 536 957
CHCharges constatées d’avance723 203723 203
CJTOTAL (II)51 811 0371 610 67750 200 359
CNEcarts de conversion actif (V)1 9501 950
COTOTAL GENERAL (0 à V)109 054 01523 787 90685 266 109
CPParts à moins d’un an395 057
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel13 387 757
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 052 830
DDRéserve légale (1)1 338 776
DFRéserves réglementées (1)6 967 745
DHReport à nouveau11 428 763
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 237 213
DLTOTAL (I)49 413 083
DPProvisions pour risques90 451
DRTOTAL (III)90 451
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)14 225 241
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 665
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours737 600
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 674 622
DYDettes fiscales et sociales3 439 555
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés143 097
EAAutres dettes10 354 979
EBProduits constatés d’avance (2)147 146
ECTOTAL (IV)35 732 905
ED(V)29 670
EETOTAL GENERAL (I à V)85 266 109
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an33 099 120
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.10 753 495
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 054 6983 279 73214 334 430
FDProduction vendue biens16 109 14814 002 57530 111 723
FGProduction vendue services3 255 867649 2143 905 082
FJChiffres d’affaires nets30 419 71417 931 52148 351 235
FMProduction stockée-166 724
FNProduction immobilisée3 847 314
FOSubventions d’exploitation15 985
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges525 962
FQAutres produits108 740
FRTotal des produits d’exploitation (I)52 682 512
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 609 944
FTVariation de stock (marchandises)68 133
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 992 844
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-325 187
FWAutres achats et charges externes9 843 267
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 223 687
FYSalaires et traitements14 227 058
FZCharges sociales5 110 677
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 731 085
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions686 609
GEAutres charges1 500 521
GFTotal des charges d’exploitation (II)54 668 639
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 986 126
GJProduits financiers de participations396 697
GLAutres intérêts et produits assimilés223 628
GMReprises sur provisions et transferts de charges8 578
GNDifférences positives de change74 886
GPTotal des produits financiers (V)703 788
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 950
GRIntérêts et charges assimilées265 232
GSDifférences négatives de change98 710
GUTotal des charges financières (VI)365 892
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)337 896
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 648 230
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion206 126
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 850 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 056 126
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion156 909
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 107 548
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions362 394
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 626 851
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 429 274
HKImpôts sur les bénéfices (X)-456 169
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)59 442 426
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)57 205 213
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 237 213
HPRenvois : Crédit-bail mobilier204 563
HQRenvois : Crédit-bail immobilier319 412
A1Renvois : Transfert de charges216 517
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)114 534
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 739 9062 786 2773 277 7664 248 416
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 081 636216 9881 298 623
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 969 004727 820429 02916 267 795
0NAMORTISSEMENTS Total Général21 790 5453 731 0853 706 79521 814 835
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change1 950
5VAutres provisions pour risques et charges88 501
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 57890 4518 57890 451
6Asur immobilisations – incorporelles362 394362 394
6NSur stocks et en cours1 167 445620 792280 8301 507 408
6TSur comptes clients66 06865 81728 615103 269
7BTotal Provisions pour dépréciation1 233 5131 049 003309 4451 973 071
7CTOTAL GENERAL1 242 0911 139 454318 0232 063 522
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières395 057395 057
VAClients douteux ou litigieux145 357
UXAutres créances clients7 940 145
UYPersonnel et comptes rattachés200
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 040
VMImpôts sur les bénéfices4 956 212
VBT. V. A.403 016
VCGroupe et associés11 681 614
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)925 248
VSCharges constatées d’avance723 203
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES27 171 09327 171 093
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine14 225 24112 329 0561 896 185
8AEmprunts et dettes financières divers10 66510 665
8BFournisseurs et comptes rattaché6 674 6226 674 622
8CPersonnel et comptes rattachés1 369 1931 369 193
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 429 2501 429 250
VWT.V.A.157 478157 478
VQAutres impôts, taxes et assimilés483 633483 633
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés143 097143 097
VIGroupe et associés10 312 42210 312 422
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)42 55742 557
8LProduits constatés d’avance147 146147 146
VYTOTAL – ETAT DES DETTES34 995 30533 099 1201 896 185
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