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CHENE VERT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51311784600032 / Siren : 513117846 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 22 513117846
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
CHENE VERT
Adresse :
2 Route DE SEES
61200 ARGENTAN
Historique de l'établissement :
26/05/2020 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/08/2019 : Succession
Prédécesseur : CHENE VERT
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/06/2009
Dénomination : CHENE VERT
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
31/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4867
NOJO : 6101MYG14937300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 513 117 846
Dénomination : CHENE VERT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3158
NOJO : 6101MYG14277900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 513 117 846
Dénomination : CHENE VERT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5905
NOJO : 6101MYG13298900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 513 117 846
Dénomination : CHENE VERT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4654
NOJO : 610112446000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 513 117 846
Dénomination : CHENE VERT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°1825
NOJO : 000006101116917
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Alençon 513 117 846
Dénomination : CHENE VERT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2432
NOJO : 610111536700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 513 117 846
Dénomination : CHENE VERT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2586
NOJO : 610110837000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 513 117 846
Dénomination : CHENE VERT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4997
NOJO : 610110059400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 513 117 846
Dénomination : CHENE VERT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3621
NOJO : 610193376000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 513 117 846
Dénomination : CHENE VERT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7190
NOJO : 610185173000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 513 117 846
Dénomination : CHENE VERT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8774
NOJO : 610177369000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Alençon 513 117 846
Dénomination : CHENE VERT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9890
NOJO : 610169856000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Alençon 513 117 846
Dénomination : CHENE VERT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8479
NOJO : BXC122020031981
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Alençon 513 117 846
Dénomination : CHENE VERT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6155
NOJO : BXC113140138284
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Alençon 513 117 846
Dénomination : CHENE VERT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7835
NOJO : BXC103200004085
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Alençon 513 117 846
Dénomination : CHENE VERT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Lieudit les Ferrières
61160 Coulonces
26/07/2009 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1008
NOJO : BXA08202001385A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 07/07/2009
Date de commencement d'activité : 09/06/2009
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Alençon 513 117 846
Dénomination : CHENE VERT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : GREGOIRE Gérald.

Montant du capital : 10000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Création, acquisition, prise à bail de tous fonds de réparation de moules, maintenance de moules industriels et de maquettes, gravure, soudure sous argon, reproduction et toutes les activités de mécanique en général. Prise de participation ou d'intérêts dans toutes sociétés et entreprises commerciales, industrielles, financières, mobilières, immobilières, françaises ou étrangères, ainsi que le contrôle, l'animation et la gestion, sous toutes ses formes de ces sociétés.
Origine des fonds : Transfert de siège (origine hors ressort)

Adresse :
Lieudit les Ferrières
61160 Coulonces
02/07/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°90
NOJO : BXA081770032019
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 18/06/2009
Date de commencement d'activité : 09/06/2009

Numéro d'identification : RCS Caen 513 117 846
Dénomination : CHENE VERT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : GREGOIRE Gérald Pierrick Didier.

Montant du capital : 10000 EUR

Etablissement principal :
Activité : La prise de participation ou d'intérêts dans toutes sociétés et entreprises commerciales, industrielles, financières, mobilières, immobilières, françaises ou étrangères, ainsi que le contrôle, l'animation et la gestion, sous toutes ses formes de ces sociétés
Origine des fonds : Création

Adresse :
97 allée des Fleurs
14990 Bernières-sur-Mer
Historique de l'unité légale :
26/05/2020 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
01/08/2019 : activité principale, code NIC, économie sociale et solidaire
Activité principale : Restauration de type rapide (NAFRev2 : 56.10C)
Code NIC : 00032
Economie sociale et solidaire : Oui
25/06/2009 : code NIC
Code NIC : 00024
Représentants légaux :
17/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Type : Personne Physique

Nom : GREGOIRE Gérald
Né le 26/10/1966 à Thouars (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
97 allée des Fleurs
14990 Bernières-sur-Mer
FRANCE
17/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Type : Personne Physique

Nom : GREGOIRE Gérald
Né le 26/10/1966 à Thouars (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
97 allée des Fleurs
14990 Bernières-sur-Mer
FRANCE
24/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Type : Personne Physique

Nom : GREGOIRE Gérald
Né le 26/10/1966 à Thouars (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
97 allée des Fleurs
14990 Bernières-sur-Mer
FRANCE
Dépôts des actes :
17/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°1053 déposé le 17/02/2020
Etat : Déposé
09/09/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°7601 déposé le 02/12/2019
Etat : Déposé
09/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°7601 déposé le 02/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
09/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°7601 déposé le 02/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/09/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°7601 déposé le 02/12/2019
Etat : Déposé
20/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°5760 déposé le 04/06/2018
Etat : Déposé
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°1375 déposé le 07/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à Lieudit Les Ferrières, 61160 Coulonces
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°1375 déposé le 07/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°1375 déposé le 07/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à Lieudit Les Ferrières, 61160 Coulonces
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°1375 déposé le 07/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°1375 déposé le 07/07/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°1375 déposé le 07/07/2009
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°1375 déposé le 07/07/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°1375 déposé le 07/07/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
17/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 route de Sées
61200 Argentan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2019
Activité : Création, acquisition, prise à bail de tous fonds de réparation de moules, maintenance de moules industriels et de maquettes, gravure, soudure sous argon, reproduction et toutes les activités de mécanique en général. Prise de participation ou d'intérêts dans toutes sociétés et entreprises commerciales, industrielles, financières, mobilières, immobilières, françaises ou étrangères, ainsi que le contrôle, l'animation et la gestion, sous toutes ses formes de ces sociétés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Lieudit Les Ferrières
61160 Coulonces
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/06/2009
Activité : Création, acquisition, prise à bail de tous fonds de réparation de moules, maintenance de moules industriels et de maquettes, gravure, soudure sous argon, reproduction et toutes les activités de mécanique en général. Prise de participation ou d'intérêts dans toutes sociétés et entreprises commerciales, industrielles, financières, mobilières, immobilières, françaises ou étrangères, ainsi que le contrôle, l'animation et la gestion, sous toutes ses formes de ces sociétés.
Origine du fonds : Divers
éinstallation aprés transfert du siège social de 97 allée des Fleurs, 14990 Bernières Sur Mer, à Lieudit Les Ferrières, 61160 Coulonces, à compter du 25/06/2009 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
17/02/2020 : Ajout
Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Acte constitutif déposé au GTC de Caen en date du 18/06/2009 sous le numéro A-2580. Publicité : l'Agriculteur Normand du 18/06/2009.
24/10/2016 : Ajout
Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Acte constitutif déposé au GTC de Caen en date du 18/06/2009 sous le numéro A-2580. Publicité : l'Agriculteur Normand du 18/06/2009.
Personnes morales :
17/02/2020 : CHENE VERT
Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/07/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/10/2016 : CHENE VERT
Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/07/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°2870 déposé le 18/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°3292 déposé le 28/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°3196 déposé le 03/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°3460 déposé le 24/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°3460 déposé le 24/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°3059 déposé le 14/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°3059 déposé le 14/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°3019 déposé le 10/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°3019 déposé le 10/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°2762 déposé le 23/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°2762 déposé le 23/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°2108 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°2108 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°3118 déposé le 02/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°3118 déposé le 02/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°3087 déposé le 27/10/2010
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2009B00241
Dépôt : N°3087 déposé le 27/10/2010
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 4279 du 04/11/2022
Numéro de gestion : 2009B00241
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 4176 du 11/10/2021
Numéro de gestion : 2009B00241
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 3889 du 03/11/2020
Numéro de gestion : 2009B00241
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 2870 du 18/09/2019
Numéro de gestion : 2009B00241
Code activité : 6430Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 3292 du 28/10/2018
Numéro de gestion : 2009B00241
Code activité : 6430Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 3196 du 03/10/2017
Numéro de gestion : 2009B00241
Code activité : 6430Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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