CHEVRIER INGENIERIE

Entreprise

CHEVRIER INGENIERIE
Dernière mise à jour : 01/01/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2023
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44784334300032 / Siren : 447843343 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 16 447843343
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
CHEVRIER INGENIERIE
Adresse :
206 BOUL DE NOMAZY
03000 MOULINS
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2023 : Succession
Prédécesseur : CHEVRIER INGENIERIE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/2003
Dénomination : CHEVRIER INGENIERIE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
31/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°189
NOJO : 0301MYG11448400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 447 843 343
Dénomination : CHEVRIER INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°130
NOJO : 0301MYG10949500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 447 843 343
Dénomination : CHEVRIER INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°51
NOJO : 000301MYG108355
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Date de commencement d'activité : 01/03/2003
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Cusset 447 843 343
Dénomination : CHEVRIER INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°128
NOJO : 0301MYG99714000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 447 843 343
Dénomination : CHEVRIER INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°66
NOJO : 0301MYG93330000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Cusset 447 843 343
Dénomination : CHEVRIER INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°48
NOJO : 030110452500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Cusset 447 843 343
Dénomination : CHEVRIER INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°107
NOJO : 030197415000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Cusset 447 843 343
Dénomination : CHEVRIER INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°15
NOJO : 000000030191520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Cusset 447 843 343
Dénomination : CHEVRIER INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 60000 EUR
19/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°290
NOJO : 030190207000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2017

Numéro d'identification : RCS Cusset 447 843 343
Dénomination : CHEVRIER INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°116
NOJO : 030183233000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2016

Numéro d'identification : RCS Cusset 447 843 343
Dénomination : CHEVRIER INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°221
NOJO : 030177085000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2015

Numéro d'identification : RCS Cusset 447 843 343
Dénomination : CHEVRIER INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°41
NOJO : BXB153200005360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Cusset 447 843 343
Dénomination : CHEVRIER INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°124
NOJO : 030170442000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2014

Numéro d'identification : RCS Cusset 447 843 343
Dénomination : CHEVRIER - LE BAHERS INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°240
NOJO : 030164661000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2013

Numéro d'identification : RCS Cusset 447 843 343
Dénomination : CHEVRIER - LE BAHERS INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°246
NOJO : BXC12292019974S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2012

Numéro d'identification : RCS Cusset 447 843 343
Dénomination : CHEVRIER - LE BAHERS INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°21
NOJO : BXB12215000420R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 447 843 343
Dénomination : CHEVRIER - LE BAHERS INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : CHEVRIER Sébastien
05/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°484
NOJO : BXC12171001722V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Cusset 447 843 343
Dénomination : SARL LE BAHERS INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°394
NOJO : BXC112100027001
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Cusset 447 843 343
Dénomination : SARL LE BAHERS INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
92 route de Paris
03000 Avermes
26/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°693
NOJO : BXC10211011281B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Cusset 447 843 343
Dénomination : SARL LE BAHERS INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
92 route de Paris
03000 Avermes
25/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°56
NOJO : BXC08197005739G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Cusset 447 843 343
Dénomination : SARL LE BAHERS INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
92 route de Paris
03000 Avermes
14/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°407
NOJO : BXC082190057689
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MOULINS (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Moulins 447 843 343
Dénomination : SARL LE BAHERS INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
92 route de Paris
03000 Avermes
Historique de l'unité légale :
01/01/2023 : code NIC, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Code NIC : 00032
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
02/11/2015 : dénomination, code NIC
Dénomination : CHEVRIER INGENIERIE
Code NIC : 00024
25/06/2012 : dénomination
Dénomination : CHEVRIER - LE BAHERS INGENIERIE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
01/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Type : Personne Physique

Nom : CHEVRIER Sébastien
Né le 10/02/1984 à MOULINS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
les Loges
03230 Garnat sur Engievre
FRANCE
Dépôts des actes :
22/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°2153 déposé le 02/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
22/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°2153 déposé le 02/11/2015
Etat : Déposé
Décision : CHEVRIER INGENIERIE
25/06/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°1268 déposé le 25/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°1268 déposé le 25/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
25/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°1268 déposé le 25/07/2012
Etat : Déposé
Décision : CHEVRIER - LE BAHERS INGENIERIE
05/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°926 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
05/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°926 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
15/03/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°9302224 déposé le 02/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°1268 déposé le 25/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°2153 déposé le 02/11/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°2153 déposé le 02/11/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
01/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
7 rue Marie Laurencin
03400 Yzeure
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2003
Activité : Tous travaux d'études relatives à la construction ou à la transformation de bâtiments et d'ouvrages de travaux publics, seule ou en association avec d'autres intervenants, participation à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer se rattachant à l'objet ci-dessus, activité d'ingénieur conseil
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
Observations :
01/12/2016 : Ajout
Greffe : Cusset (0301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Moulins ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Cusset. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Cusset décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/12/2016 : Ajout
Greffe : Cusset (0301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2236
Date d’ajout de l’observation : 25/07/2012
Texte de l'observation : L'activité d'ingénieur conseil est acquise par achat, ancien propriétaire : LE BAHERS Christian
Personnes morales :
01/12/2016 : CHEVRIER INGENIERIE
Greffe : Cusset (0301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mai
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/05/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°3096 déposé le 01/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°3374 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°3085 déposé le 12/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°3206 déposé le 20/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°2322 déposé le 01/10/2012
Durée de l'exercice : 5
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°982 déposé le 31/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°1241 déposé le 04/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°1199 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°1054 déposé le 22/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°9302376 déposé le 03/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°9302406 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°9302376 déposé le 11/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°9302301 déposé le 30/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2003B40034
Dépôt : N°9302491 déposé le 28/07/2004
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 1209 du 24/05/2023
Numéro de gestion : 2003B40034
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 03438 78020 254
AHFonds commercial90 00090 000
ATAutres immobilisations corporelles71 50637 78633 720
BDAutres titres immobilisés100100
BJTOTAL (I)220 64076 565144 074
BXClients et comptes rattachés243 0513 050240 001
BZAutres créances14 64014 640
CFDisponibilités56 52556 525
CHCharges constatées d’avance12 46212 462
CJTOTAL (II)326 6783 050323 628
COTOTAL GENERAL (0 à V)547 31779 615467 702
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 500
DDRéserve légale (1)750
DFRéserves réglementées (1)6 914
DGAutres réserves100 510
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 761
DLTOTAL (I)162 435
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)143 936
DVEmprunts et dettes financières divers (4)32 884
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours128
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 611
DYDettes fiscales et sociales111 337
EAAutres dettes1 372
ECTOTAL (IV)305 267
EETOTAL GENERAL (I à V)467 702
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an206 392
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services711 495711 495
FJChiffres d’affaires nets711 495711 495
FOSubventions d’exploitation2 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 544
FQAutres produits480
FRTotal des produits d’exploitation (I)724 719
FWAutres achats et charges externes224 210
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 535
FYSalaires et traitements270 930
FZCharges sociales119 329
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 097
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions875
GEAutres charges13 628
GFTotal des charges d’exploitation (II)663 603
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)61 116
GLAutres intérêts et produits assimilés25
GPTotal des produits financiers (V)25
GRIntérêts et charges assimilées4 029
GUTotal des charges financières (VI)4 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 004
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)57 113
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion126
HDTotal des produits exceptionnels (VII)126
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 096
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 096
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 970
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 382
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)724 870
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)678 109
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 761
A1Renvois : Transfert de charges3 617
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant36 835
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 458 du 21/02/2022
Numéro de gestion : 2003B40034
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 03438 78020 254
AHFonds commercial90 00090 000
ATAutres immobilisations corporelles71 50637 78633 720
BDAutres titres immobilisés100100
BJTOTAL (I)220 64076 565144 074
BXClients et comptes rattachés243 0513 050240 001
BZAutres créances14 64014 640
CFDisponibilités56 52556 525
CHCharges constatées d’avance12 46212 462
CJTOTAL (II)326 6783 050323 628
COTOTAL GENERAL (0 à V)547 31779 615467 702
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 500
DDRéserve légale (1)750
DFRéserves réglementées (1)6 914
DGAutres réserves100 510
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 761
DLTOTAL (I)162 435
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)143 936
DVEmprunts et dettes financières divers (4)32 884
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours128
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 611
DYDettes fiscales et sociales111 337
EAAutres dettes1 372
ECTOTAL (IV)305 267
EETOTAL GENERAL (I à V)467 702
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an206 392
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services711 495711 495
FJChiffres d’affaires nets711 495711 495
FOSubventions d’exploitation2 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 544
FQAutres produits480
FRTotal des produits d’exploitation (I)724 719
FWAutres achats et charges externes224 210
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 535
FYSalaires et traitements270 930
FZCharges sociales119 329
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 097
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions875
GEAutres charges13 628
GFTotal des charges d’exploitation (II)663 603
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)61 116
GLAutres intérêts et produits assimilés25
GPTotal des produits financiers (V)25
GRIntérêts et charges assimilées4 029
GUTotal des charges financières (VI)4 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 004
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)57 113
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion126
HDTotal des produits exceptionnels (VII)126
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 096
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 096
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 970
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 382
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)724 870
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)678 109
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 761
A1Renvois : Transfert de charges3 617
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant36 835
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 1071 du 22/04/2021
Numéro de gestion : 2003B40034
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 03438 78020 254
AHFonds commercial90 00090 000
ATAutres immobilisations corporelles71 50637 78633 720
BDAutres titres immobilisés100100
BJTOTAL (I)220 64076 565144 074
BXClients et comptes rattachés243 0513 050240 001
BZAutres créances14 64014 640
CFDisponibilités56 52556 525
CHCharges constatées d’avance12 46212 462
CJTOTAL (II)326 6783 050323 628
COTOTAL GENERAL (0 à V)547 31779 615467 702
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 500
DDRéserve légale (1)750
DFRéserves réglementées (1)6 914
DGAutres réserves100 510
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 761
DLTOTAL (I)162 435
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)143 936
DVEmprunts et dettes financières divers (4)32 884
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours128
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 611
DYDettes fiscales et sociales111 337
EAAutres dettes1 372
ECTOTAL (IV)305 267
EETOTAL GENERAL (I à V)467 702
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an206 392
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services711 495711 495
FJChiffres d’affaires nets711 495711 495
FOSubventions d’exploitation2 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 544
FQAutres produits480
FRTotal des produits d’exploitation (I)724 719
FWAutres achats et charges externes224 210
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 535
FYSalaires et traitements270 930
FZCharges sociales119 329
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 097
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions875
GEAutres charges13 628
GFTotal des charges d’exploitation (II)663 603
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)61 116
GLAutres intérêts et produits assimilés25
GPTotal des produits financiers (V)25
GRIntérêts et charges assimilées4 029
GUTotal des charges financières (VI)4 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 004
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)57 113
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion126
HDTotal des produits exceptionnels (VII)126
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 096
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 096
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 970
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 382
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)724 870
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)678 109
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 761
A1Renvois : Transfert de charges3 617
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant36 835
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 3897 du 23/12/2019
Numéro de gestion : 2003B40034
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 13 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 03438 78020 254
AHFonds commercial90 00090 000
ATAutres immobilisations corporelles71 50637 78633 720
BDAutres titres immobilisés100100
BJTOTAL (I)220 64076 565144 074
BXClients et comptes rattachés243 0513 050240 001
BZAutres créances14 64014 640
CFDisponibilités56 52556 525
CHCharges constatées d’avance12 46212 462
CJTOTAL (II)326 6783 050323 628
COTOTAL GENERAL (0 à V)547 31779 615467 702
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 500
DDRéserve légale (1)750
DFRéserves réglementées (1)6 914
DGAutres réserves100 510
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 761
DLTOTAL (I)162 435
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)143 936
DVEmprunts et dettes financières divers (4)32 884
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours128
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 611
DYDettes fiscales et sociales111 337
EAAutres dettes1 372
ECTOTAL (IV)305 267
EETOTAL GENERAL (I à V)467 702
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an206 392
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services711 495711 495
FJChiffres d’affaires nets711 495711 495
FOSubventions d’exploitation2 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 544
FQAutres produits480
FRTotal des produits d’exploitation (I)724 719
FWAutres achats et charges externes224 210
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 535
FYSalaires et traitements270 930
FZCharges sociales119 329
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 097
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions875
GEAutres charges13 628
GFTotal des charges d’exploitation (II)663 603
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)61 116
GLAutres intérêts et produits assimilés25
GPTotal des produits financiers (V)25
GRIntérêts et charges assimilées4 029
GUTotal des charges financières (VI)4 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 004
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)57 113
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion126
HDTotal des produits exceptionnels (VII)126
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 096
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 096
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 970
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 382
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)724 870
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)678 109
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 761
A1Renvois : Transfert de charges3 617
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant36 835
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 29 du 07/01/2019
Numéro de gestion : 2003B40034
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 13 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 03438 78020 254
AHFonds commercial90 00090 000
ATAutres immobilisations corporelles71 50637 78633 720
BDAutres titres immobilisés100100
BJTOTAL (I)220 64076 565144 074
BXClients et comptes rattachés243 0513 050240 001
BZAutres créances14 64014 640
CFDisponibilités56 52556 525
CHCharges constatées d’avance12 46212 462
CJTOTAL (II)326 6783 050323 628
COTOTAL GENERAL (0 à V)547 31779 615467 702
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 500
DDRéserve légale (1)750
DFRéserves réglementées (1)6 914
DGAutres réserves100 510
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 761
DLTOTAL (I)162 435
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)143 936
DVEmprunts et dettes financières divers (4)32 884
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours128
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 611
DYDettes fiscales et sociales111 337
EAAutres dettes1 372
ECTOTAL (IV)305 267
EETOTAL GENERAL (I à V)467 702
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an206 392
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services711 495711 495
FJChiffres d’affaires nets711 495711 495
FOSubventions d’exploitation2 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 544
FQAutres produits480
FRTotal des produits d’exploitation (I)724 719
FWAutres achats et charges externes224 210
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 535
FYSalaires et traitements270 930
FZCharges sociales119 329
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 097
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions875
GEAutres charges13 628
GFTotal des charges d’exploitation (II)663 603
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)61 116
GLAutres intérêts et produits assimilés25
GPTotal des produits financiers (V)25
GRIntérêts et charges assimilées4 029
GUTotal des charges financières (VI)4 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 004
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)57 113
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion126
HDTotal des produits exceptionnels (VII)126
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 096
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 096
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 970
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 382
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)724 870
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)678 109
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 761
A1Renvois : Transfert de charges3 617
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant36 835
31/05/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 3590 du 08/12/2017
Numéro de gestion : 2003B40034
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires59 03438 78020 254
AHFonds commercial90 00090 000
ATAutres immobilisations corporelles71 50637 78633 720
BDAutres titres immobilisés100100
BJTOTAL (I)220 64076 565144 074
BXClients et comptes rattachés243 0513 050240 001
BZAutres créances14 64014 640
CFDisponibilités56 52556 525
CHCharges constatées d’avance12 46212 462
CJTOTAL (II)326 6783 050323 628
COTOTAL GENERAL (0 à V)547 31779 615467 702
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 500
DDRéserve légale (1)750
DFRéserves réglementées (1)6 914
DGAutres réserves100 510
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)46 761
DLTOTAL (I)162 435
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)143 936
DVEmprunts et dettes financières divers (4)32 884
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours128
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés15 611
DYDettes fiscales et sociales111 337
EAAutres dettes1 372
ECTOTAL (IV)305 267
EETOTAL GENERAL (I à V)467 702
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an206 392
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services711 495711 495
FJChiffres d’affaires nets711 495711 495
FOSubventions d’exploitation2 200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 544
FQAutres produits480
FRTotal des produits d’exploitation (I)724 719
FWAutres achats et charges externes224 210
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 535
FYSalaires et traitements270 930
FZCharges sociales119 329
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 097
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions875
GEAutres charges13 628
GFTotal des charges d’exploitation (II)663 603
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)61 116
GLAutres intérêts et produits assimilés25
GPTotal des produits financiers (V)25
GRIntérêts et charges assimilées4 029
GUTotal des charges financières (VI)4 029
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 004
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)57 113
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion126
HDTotal des produits exceptionnels (VII)126
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 096
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 096
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 970
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 382
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)724 870
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)678 109
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)46 761
A1Renvois : Transfert de charges3 617
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant36 835
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