CHO..PARD SARL

Entreprise

CHO..PARD SARL
Dernière mise à jour : 22/07/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 22/07/2015
Enseigne : CHO PARD LE FROID ARRIVE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31395492700031 / Siren : 313954927 / NIC : 00031
N° de TVA : FR 31 313954927
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.2 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cette sous-classe comprend :
- la location et l’exploitation d’immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d’exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d’entreposage en libre-service, etc.)
- la location de terres et terrains, notamment à usage agricole

Cette sous-classe comprend aussi :
- la promotion immobilière d’autres biens immobiliers en vue d’une exploitation propre
- la location de fonds de commerce
- la location au mois ou à l’année de boxes ou de lieux de garage de véhicules Produits associés : 68.20.12
Coordonnées de l'établissement :
CHO..PARD SARL
Adresse :
2 Rue DU STADE
25390 ORCHAMPS-VENNES
Liens de succession de l'établissement :
22/07/2015 : Succession
Prédécesseur : CHO..PARD SARL
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1978
Dénomination : CHO..PARD SARL
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
22/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°810
NOJO : 2501MYG27628800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 313 954 927
Dénomination : CHO-PARD SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°882
NOJO : 2501MYG26441800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 313 954 927
Dénomination : CHO-PARD SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°916
NOJO : 2501MYG24903400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 313 954 927
Dénomination : CHO-PARD SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°750
NOJO : 2501MYG23739900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 313 954 927
Dénomination : CHO-PARD SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°946
NOJO : 2501MYG22121700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 313 954 927
Dénomination : CHO-PARD SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1147
NOJO : 2501MYG21051400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 313 954 927
Dénomination : CHO-PARD SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2325
NOJO : 250119705500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 313 954 927
Dénomination : CHO-PARD SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3170
NOJO : 250118545400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 313 954 927
Dénomination : CHO-PARD SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2532
NOJO : 250117622800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 313 954 927
Dénomination : CHO-PARD SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°451
NOJO : BXB15245000293G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Besançon 313 954 927
Dénomination : CHO-PARD SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant non associé : VERNIER Thierry
09/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1611
NOJO : 250115928600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 313 954 927
Dénomination : CHO-PARD SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2788
NOJO : 250114838500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 313 954 927
Dénomination : CHO-PARD SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3493
NOJO : BXC13035001812R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 313 954 927
Dénomination : CHO-PARD SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2752
NOJO : BXC12009003801W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 313 954 927
Dénomination : CHO-PARD SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°611
NOJO : BXB11340000374Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Besançon 313 954 927
Dénomination : CHO-PARD SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/09/2011 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°178
NOJO : BXA11250001205G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/07/2011
Publication légale : La terre de chez nous, le 23/07/2011
Oppositions : Scp Zimmermann/bruchon Notaires Associés 7 place du Général de Gaulle - BP 25 25800 Valdahon

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 526 858
Dénomination : TOUPARGEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 313 954 927
Dénomination : CHO-PARD
13/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2346
NOJO : BXC11117015918R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 313 954 927
Dénomination : CHO-PARD SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 chemin des Pierres
25500 Morteau
04/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2965
NOJO : BXC10026000838O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 313 954 927
Dénomination : CHO-PARD SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 chemin des Pierres
25500 Morteau
12/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1913
NOJO : BXC08364000458G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 313 954 927
Dénomination : CHO-PARD SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 chemin des Pierres
25500 Morteau
22/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5220
NOJO : BXC080770031863
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 313 954 927
Dénomination : CHO-PARD SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 chemin des Pierres
25500 Morteau
Historique de l'unité légale :
22/07/2015 : activité principale, code NIC
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Code NIC : 00031
01/07/2011 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de produits surgelés (NAFRev2 : 47.11A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés (NAFRev2 : 46.39A)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de produits surgelés (NAF1993 : 51.3V)
20/08/1981 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00023
Représentants légaux :
21/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Type : Personne Physique

Nom : VERNIER Thierry
Né le 27/10/1969 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
2 rue du Stade
25390 Orchamps-Vennes
FRANCE
Dépôts des actes :
22/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°3248 déposé le 27/08/2015
Etat : Déposé
Décision : ORCHAMPS VENNES 2 RUE DU STADE
22/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°3248 déposé le 27/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
22/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°3248 déposé le 27/08/2015
Etat : Déposé
Décision : SARL à associé unique
22/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°3248 déposé le 27/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
22/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°3248 déposé le 27/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
22/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°3248 déposé le 27/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
22/07/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°3248 déposé le 27/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/11/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°3919 déposé le 19/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
26/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°3231 déposé le 21/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°3231 déposé le 21/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
07/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°746 déposé le 14/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/03/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°746 déposé le 14/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/09/1995 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°2002 déposé le 18/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/04/1994 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°949 déposé le 25/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège MORTEAU 5 CHEMIN DES PIERRES
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°949 déposé le 25/05/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°949 déposé le 25/05/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°949 déposé le 25/05/1994
Etat : Déposé
Décision : DONATION EN DATE DU 9 AVRIL 1994 : PAR MR ET MME MAURICE CHOPARDLALLIER A ROBERT CHOPARD LALLIER, MARYLENE REDOUTEY, YVES CHOPARD
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°949 déposé le 25/05/1994
Etat : Déposé
Décision : LALLIER ET YOLANDE CHOPARD LALLIER.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°2002 déposé le 18/10/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°746 déposé le 14/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°3231 déposé le 21/12/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°3248 déposé le 27/08/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
21/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 rue du Stade
25390 Orchamps-Vennes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1978
Activité : Détention d'immeubles ou droits immobiliers en vue de la location détention de participation dans toutes société civile ou commerciale réalisations opérations immobilière
Origine du fonds : Apport
pport - ACQUISITION PAR APPORT AU MONTANT EVALUE A - récédent propriétair - HOPARD LALLIER MAURIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
21/12/2016 : CHO-PARD SARL
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : détention d'immeubles ou droits immobiliers en vue de la location détention de participations dans toute socité civile ou commerciale réalisation opérations immobilières

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/09/1978

Type de capital : Fixe
Capital : 38500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°7207 déposé le 21/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°1638 déposé le 18/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°6596 déposé le 17/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°180 déposé le 13/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°307 déposé le 24/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°6896 déposé le 19/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°1508 déposé le 31/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°5990 déposé le 31/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°5565 déposé le 04/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°5188 déposé le 20/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°4508 déposé le 05/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°4818 déposé le 29/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°394 déposé le 24/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°4613 déposé le 29/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°3880 déposé le 20/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°3880 déposé le 10/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°3726 déposé le 06/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°402 déposé le 01/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°3417 déposé le 16/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°687 déposé le 08/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°3495 déposé le 19/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°3128 déposé le 28/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°426 déposé le 21/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1978B00133
Dépôt : N°67 déposé le 17/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 8572 du 26/12/2022
Numéro de gestion : 1978B00133
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7393 du 04/01/2022
Numéro de gestion : 1978B00133
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 476 du 12/03/2021
Numéro de gestion : 1978B00133
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7444 du 29/10/2019
Numéro de gestion : 1978B00133
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6384 du 12/12/2017
Numéro de gestion : 1978B00133
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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